Titre : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine
Auteur : Seine. Auteur du texte
Éditeur : Préfecture du département de la Seine (Paris)
Date d'édition : 1920-08-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34413006m
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 89350 Nombre total de vues : 89350
Description : 01 août 1920 01 août 1920
Description : 1920/08/01 (A77,N9)-1920/08/31. 1920/08/01 (A77,N9)-1920/08/31.
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Île-de-France
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k58250320
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-27043
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 06/12/2010
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- DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DU CONTENTIEUX
- DIRECTION DE L'HYGIENE, DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE
- DIRECTION DE L'APPROVISIONNEMENT GENERAL DE PARIS
- .......... Page(s) .......... 123
- DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES
- PREFECTURE DE POLICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
PRÉFECTURE DE LA SEINE
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de l'année 1920
PARTIE PREFECTORALE
N° 8. — Mois d'Août
SOJVIM:A.IIÎ.E
Pages.
DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DU CONTENTIEUX
10 août. — Dommages accidentels résultant de
faits de guerre. — Nomination de membres de la Com-
mission départementale d'évaluation H8
DIRECTION DE L'HYGIÈNE, DU TRAVAIL ET DE LA PRÉVOYANCE
■ SOCIALE
17 août. — Habitations à bon marché. — Acquisition,
par l'Office public d'habitations à bon marché du Département de
la Seine, d'immeubles ou de terrains situés à Asnières, Drancy,
Les Lilas, Puteaux, Suresnes, Vincennes et Vitry-sur-Seine ;
enquêtes d'utilité publique ; U9
11 août. — Office départemental dn placement —
Désignation d'un membre de la Commission paritaire de la
pâtisserie . j23
SEINE. — 77e année. — 1920. Pr. 14
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
PRÉFECTURE DE LA SEINE
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de l'année 1920
PARTIE PREFECTORALE
N° 8. — Mois d'Août
SOJVIM:A.IIÎ.E
Pages.
DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DU CONTENTIEUX
10 août. — Dommages accidentels résultant de
faits de guerre. — Nomination de membres de la Com-
mission départementale d'évaluation H8
DIRECTION DE L'HYGIÈNE, DU TRAVAIL ET DE LA PRÉVOYANCE
■ SOCIALE
17 août. — Habitations à bon marché. — Acquisition,
par l'Office public d'habitations à bon marché du Département de
la Seine, d'immeubles ou de terrains situés à Asnières, Drancy,
Les Lilas, Puteaux, Suresnes, Vincennes et Vitry-sur-Seine ;
enquêtes d'utilité publique ; U9
11 août. — Office départemental dn placement —
Désignation d'un membre de la Commission paritaire de la
pâtisserie . j23
SEINE. — 77e année. — 1920. Pr. 14
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