Pour l'exécution du décret impérial du 12 Février ï8i2 j
concernant l'uniformité des poids et mesures.
Le Ministre'de l'intérieur, Comte de l'Empire,
, Vu lé décret impérial du 12 Février 1812, relatif à Î'unî4
formi.té.des poids et mesures, ensemble là loi dû 19 Frimaire
an 8, et lesiois des 18 Germinal an 3 et 1e1'. Vendémiaire an 4»
Arrête ce qui suit: .
Art. ier; tl est permis d'employer pour les usages du com-
merce ,
i°. Une mesure de longueur égale à deux mètres, qui
prendra le nom de toise, et se divisera en six pieds;
2°. Une mesuré égalé au tiers du mètre ou sixième delà
toise, qui aura le nom de pied, se divisera en douze pouces %
et le pouce en douze lignes.
Chacune de ces mesures portera sur l'une, de ses faces lés
divisions correspondantes du mètre; savoir, la toise, deux
mètres divisés en décimètres; et le premier décimètre en mil-
limètres; et lé pied, trois décimètres un tiers, divisés en cen-
timètres et millimètres; en tout millimètres, 555 ip.
2. Le mesuragé des toiles et étoffes pourra se faire avec une
tnestire égale k douze décimètres, qui prendra le nom d'aima
Cette mesure se divisera en demis, quarts, huitièmes et seiziè-
mes, ainsi qu'en tiers, sixièmes et douzièmes; elle portera suc
l'une de ses faces lés divisions correspondantes, du mètre en
centimètres seulement, savoir, cent-vingt centimètres numé-
rotés de dix en dix.
5. Les mesures dont il est question dans les articles précé-
dera, pourront être construites d'une seule pièce, ou brisées
a charnière, ou dé toute autre manière qu'il conviendra,pourvu
que les fractions soient des parties aliquotes desdites mesurés;
letne puissent, par aucune combinaison, reproduire les ancien-
nes mesures locales qu'elles doivent remplacer.
4. Les grains et autres matières sèches pourront être mesurés
dans la vente au détail; avec une mesuré égale au huitième d©
l'hectolitre, laquelle prendra le nom de boisseau, et aura son
doublé, son demi et son quart.
Chacune de ces mesures portera son nom, et, en outre, Vin*.
'dication de son rapport avec l'hectolitre.
t- SAVOIR:
"~- Lé doublé boisseau. .... ; 174 d'hectolitre»;
4T Le boisseau. ......... ij8 id.
ff> Le demi-boisseau. ...... 1716 id..
'< Le quart de boisseau. 4,..> * * i;3a id^
concernant l'uniformité des poids et mesures.
Le Ministre'de l'intérieur, Comte de l'Empire,
, Vu lé décret impérial du 12 Février 1812, relatif à Î'unî4
formi.té.des poids et mesures, ensemble là loi dû 19 Frimaire
an 8, et lesiois des 18 Germinal an 3 et 1e1'. Vendémiaire an 4»
Arrête ce qui suit: .
Art. ier; tl est permis d'employer pour les usages du com-
merce ,
i°. Une mesure de longueur égale à deux mètres, qui
prendra le nom de toise, et se divisera en six pieds;
2°. Une mesuré égalé au tiers du mètre ou sixième delà
toise, qui aura le nom de pied, se divisera en douze pouces %
et le pouce en douze lignes.
Chacune de ces mesures portera sur l'une, de ses faces lés
divisions correspondantes du mètre; savoir, la toise, deux
mètres divisés en décimètres; et le premier décimètre en mil-
limètres; et lé pied, trois décimètres un tiers, divisés en cen-
timètres et millimètres; en tout millimètres, 555 ip.
2. Le mesuragé des toiles et étoffes pourra se faire avec une
tnestire égale k douze décimètres, qui prendra le nom d'aima
Cette mesure se divisera en demis, quarts, huitièmes et seiziè-
mes, ainsi qu'en tiers, sixièmes et douzièmes; elle portera suc
l'une de ses faces lés divisions correspondantes, du mètre en
centimètres seulement, savoir, cent-vingt centimètres numé-
rotés de dix en dix.
5. Les mesures dont il est question dans les articles précé-
dera, pourront être construites d'une seule pièce, ou brisées
a charnière, ou dé toute autre manière qu'il conviendra,pourvu
que les fractions soient des parties aliquotes desdites mesurés;
letne puissent, par aucune combinaison, reproduire les ancien-
nes mesures locales qu'elles doivent remplacer.
4. Les grains et autres matières sèches pourront être mesurés
dans la vente au détail; avec une mesuré égale au huitième d©
l'hectolitre, laquelle prendra le nom de boisseau, et aura son
doublé, son demi et son quart.
Chacune de ces mesures portera son nom, et, en outre, Vin*.
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