Traité de droit maritime, par Ch. Lyon-Caen,... L. Renault,.... Tome 1

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606 pages

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INTRODUCTION.
- Objet, importance, histoire du droit maritime. Protection de la marine marchande
  .......... Page(s) .......... 1
- CHAPITRE PREMIER.
  .......... Page(s) .......... 39
  - DES NAVIRES ET DES MOYENS D'EN ACQUERIR LA PROPRIETE
    .......... Page(s) .......... 39
- CHAPITRE II.
  .......... Page(s) .......... 109
  - DES PERSONNES INTERESSEES DANS LES EXPEDITIONS MARITIMES
    .......... Page(s) .......... 109
  - DES PROPRIETAIRES DE NAVIRES ET DES ARMATEURS
    .......... Page(s) .......... 109
  - DE LA RESPONSABILITE DES PROPRIETAIRES DE NAVIRES
    .......... Page(s) .......... 113
  - DE LA COPROPRIETE DES NAVIRES
    .......... Page(s) .......... 179
- CHAPITRE III.
  .......... Page(s) .......... 213
  - DU PERSONNEL DES NAVIRES
    .......... Page(s) .......... 213
  - I. - Des gens de mer en général
    .......... Page(s) .......... 214
  - II. - Du capitaine
    .......... Page(s) .......... 325
- CHAPITRE IV.
  .......... Page(s) .......... 415
  - DE L'AFFRETEMENT OU NOLISSEMENT
    .......... Page(s) .......... 415
  - Généralités
    .......... Page(s) .......... 415
  - Sect. 1. Des différentes espèces d'affrétement. Des personnes qui y interviennent. De la formation et de la preuve de l'affrétement (charte-partie, connaissement)
    .......... Page(s) .......... 420
  - Sect. 2. Des obligations du fréteur et du capitaine
    .......... Page(s) .......... 443
  - Sect. 3. Des obligations de l'affréteur. Du fret
    .......... Page(s) .......... 515
  - Sect. 4. De la résiliation et de la dissolution de l'affrétement
    .......... Page(s) .......... 552
  - Sect. 5. Des privilèges attachés aux droits des parties. Des prescriptions et de la fin de non-recevoir contre les actions du fréteur et de l'affréteur
    .......... Page(s) .......... 556
  - Sect. 6. Du transport des passagers par mer
    .......... Page(s) .......... 573
  - Sect. 7. Des conflits de lois en matière d'affrétement et de transport des passagers par mer
    .......... Page(s) .......... 584

TRAITÉ

DE

DROIT MARITIME

PAU

CH. LYON-CAEN

Membre de l'Institut,

Professeur à la Faculté de droit de Paris
et à l'Ecole des Sciences politiques.

L. RENAULT

Professeur à la Faculté de droit de Paris

et

à l'Ecole des Sciences poli tiques.

TOME PREMIER

PARIS

LIBRAIRIE COTILLON

F. PICHON, SUCCESSEUR, IMPRIMEUR-ÉDITEUR,

Libraire du Conseil d'Etat et de la Société de législation comparée,
24, RUE SOUFFLOT, 24.

1894

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