Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

645 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1901-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1901 01 avril 1901

Description : 1901/04/01-1901/04/30. 1901/04/01-1901/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57517016

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières133
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1901
- Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1900
  .......... Page(s) .......... 3
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE PREMIER
    Compte de 1899. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 13
    Compte des produits départementaux de 1900
    .......... Page(s) .......... 13
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 15
    Dettes départementales. - Renseignements complémentaires
    .......... Page(s) .......... 22
    Budget supplémentaire de 1901
    .......... Page(s) .......... 23
    Dépenses départementales. - Emprunts. - Propositions
    .......... Page(s) .......... 31
    Contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 33
    Exposition de 1900. - Concours des fromages de gruyère. - Rattachement au budget départemental d'un crédit non employé et demande de M. Gauthier, président de la Société d'agriculture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 40
    Destruction des renards. - Paiement des primes
    .......... Page(s) .......... 40
    Annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse - Demande de souscription
    .......... Page(s) .......... 41
    Erection d'un monument à la mémoire du commandant Lamy
    .......... Page(s) .......... 41
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Demande de crédits
    .......... Page(s) .......... 43
    Bâtiments départementaux. - Entretien du mobilier de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 43
    Asile départemental de Bellevaux, projet de réfection
    .......... Page(s) .......... 44
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 44
    Renouvellement des baux des casernes de gendarmerie de Montbenoit et Morteau
    .......... Page(s) .......... 45
    Bâtiments départementaux. - Construction d'un tribunal à Mont-béliard
    .......... Page(s) .......... 45
    Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1900, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 46
    Ponts et chaussées. - Services ordinaire, hydraulique et canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 46
    Route nationale n° 83. - Rectifications
    .......... Page(s) .......... 56
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Achèvement. - Canal du Rhône au Rhin. - Allongement des écluses. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 63
    Service hydraulique. - Force motrice
    .......... Page(s) .......... 64
    Pisciculture. - Service du canal du Rhône au Rhin. - Budget supplémentaire de 1901
    .......... Page(s) .......... 65
    Pisciculture. - Rivière de l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 66
    Police de la pêche. - Réserves pour la reproduction du poisson
    .......... Page(s) .......... 66
    Interdiction de la pêche en basses eaux.- Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 67
    Pêche à la ligne, les dimanches et jours fériés. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 70
    Service des mines
    .......... Page(s) .......... 71
    Chemins de fer P.-L.-M
    .......... Page(s) .......... 72
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Etude sommaire d'un réseau de lignes destiné à desservir la région comprise entre Besançon, les lignes de Besançon à Belfort et de Besançon au Locle et la frontière suisse
    .......... Page(s) .......... 73
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Ligne de Besançon à Vesoul
    .......... Page(s) .......... 120
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. (Longueur: 48k260)
    .......... Page(s) .......... 123
    Chemin de fer de Besançon à Amathay. - Délibération du conseil municipal de Besançon du 11 avril 1901
    .......... Page(s) .......... 127
    Chemin de fer d'Ornans à Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 133
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Evillers. (Longueur: 10k250)
    .......... Page(s) .......... 133
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. (Longueur: 29k585)
    .......... Page(s) .......... 134
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Examen des comptes annuels produits par le rétrocessionnaire. - Constitution de la Commission
    .......... Page(s) .......... 138
    Tramway de Mouthe au Jura. (Longueur: 10k400)
    .......... Page(s) .......... 139
    Tramway de Mouthe au Jura. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 141
    Chemin de fer d'intérêt local de Goux à Pontarlier. (Longueur: 13k238)
    .......... Page(s) .......... 148
    Chemin de fer d'intérêt local de Levier à Goux. (Longueur: 16k650)
    .......... Page(s) .......... 150
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier
    .......... Page(s) .......... 151
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. (Longueur: 35k041)
    .......... Page(s) .......... 157
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Subvention départementale. - Emprunt de 489.700 fr
    .......... Page(s) .......... 159
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Subventions communales. - Rattachement au budget
    .......... Page(s) .......... 162
    Chemin de fer d'intérêt local de Maîche à Trévillers. (Longueur: 10k427)
    .......... Page(s) .......... 163
    Chemin de fer d'intérêt local de Maîche à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 164
    Ligne de Valdahon à Saint-Hippolyte. (Longueur: 50 kilomètres)
    .......... Page(s) .......... 168
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 168
    Raccordement du tramway de Montbéliard à Bavans avec le tramway d'Héricourt à Villersexel. - Partie comprise dans le département du Doubs. - Etude sommaire
    .......... Page(s) .......... 170
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu. (Longueur: 9k190)
    .......... Page(s) .......... 177
    Tramway de Sochaux à Châtenois
    .......... Page(s) .......... 179
    Tramway de Sochaux à la limite du territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 180
    Tramway d'Audincourt à Hérimoncourt et à Valentigney. (Longueur: 8k682)
    .......... Page(s) .......... 180
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. - Etude sommaire
    .......... Page(s) .......... 183
    Tramways électriques de Besançon. (Longueur: 9k066)
    .......... Page(s) .......... 187
    Tramway électrique de Saint-Ferjeux. (Longueur: 2k266)
    .......... Page(s) .......... 193
    Tramways électriques de Besançon. - Chasse-corps et protecteurs. Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 195
    Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1901
    .......... Page(s) .......... 200
    Service vicinal. - Travaux neufs et de grosses réparations des grandes lignes. - Projet de budget pour 1902. - Ressources à créer. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 222
    Chemin de grande communication n° 47. - Indemnité Jacquot, de Douffrans. - Contingents des communes des Gras et de Grand'-Combe
    .......... Page(s) .......... 239
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1899. - Commune d'Allondans. - Travaux supplémentaires. - Demande de subvention extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 240
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Etat préparatoire des travaux des chemins vicinaux ordinaires à subventionner en 1902
    .......... Page(s) .......... 241
    Service vicinal. - Grandes lignes. - Travaux neufs et de grosses réparations. - Programme pour 1902
    .......... Page(s) .......... 276
    Service vicinal. - Nouveau programme général des travaux à exécuter sur les grandes lignes. - Relèvement de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 293
    Service vicinal. - Projet de renforcement des chaussées aménagées et création de ressources extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 344
    Service vicinal. - Situation des travaux en cours
    .......... Page(s) .......... 350
    Amélioration du traitement des agents-voyers
    .......... Page(s) .......... 362
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 423
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins vicinaux. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 424
    Service vicinal. - Offre, par M. Blanchet, à Maizières, de déblais pouvant servir à l'exhaussement projeté du chemin d'intérêt commun n° 1
    .......... Page(s) .......... 425
    Service vicinal. - Secours à divers. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 425
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 426
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 426
    Société anonyme des voitures automobiles de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 427
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Reudet, ancien élève-maître. - Frais de pension
    .......... Page(s) .......... 435
  - CHAPITRE IV
    Mendicité. - Rapport de M. le Directeur du dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 437
    Aveugles
    .......... Page(s) .......... 440
    Assistance médicale gratuite. - Modifications aux circonscriptions
    .......... Page(s) .......... 440
    Etablissements d'assistance publique. - Projet de loi. - Circulaire du 5 avril 1899
    .......... Page(s) .......... 440
    Orphelinat d'Anteuil. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 441
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 441
    Service forestier. - Distraction de terrain du régime forestier. - Commune de Maizières
    .......... Page(s) .......... 459
    Service forestier. - Revision d'aménagement. - Commune de Villers-chief
    .......... Page(s) .......... 459
    Archives départementales
    .......... Page(s) .......... 460
    Lycée de jeunes filles de Besançon. - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 462
    Cloître et église de Montbenoît. - Projet de restauration
    .......... Page(s) .......... 462
    Chasse. - Clôture au 31 décembre de la chasse à la perdrix et au lièvre
    .......... Page(s) .......... 463
    Chasse au chien d'arrêt. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 465
    Chasse au faisan. - Demande de voeu
    .......... Page(s) .......... 466
    Date des élections des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 466
    Conseil général et conseil d'arrondissement. - Elections en avril ou octobre
    .......... Page(s) .......... 466
    Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux
    .......... Page(s) .......... 467
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 468
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 468
    Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Entretien. - Voeu du conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 469
    Indemnités de résidence. - Pétition des instituteurs du Doubs. - Réponse de M. le Ministre de l'instruction publique aux voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 469
    Examen du certificat d'études primaires élémentaires. - Demande de modification à la réglementation
    .......... Page(s) .......... 470
    Sectionnement électoral. - Etouvans
    .......... Page(s) .......... 470
    Suppression de la vaine pâture. - Chasot
    .......... Page(s) .......... 471
    Société d'histoire naturelle du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 471
    Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté, publiés par l'Académie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 472
    Ligue anti-alcoolique du Doubs. - Affichage d'un avis contre l'alcoolisme
    .......... Page(s) .......... 472
    Débits de boissons. - Voeu relatif à la diminution du nombre des débits
    .......... Page(s) .......... 472
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 475
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1901
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Académie de Besançon. - Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 471, 49
  - Alcoolisme. - Affichage d'un avis
    .......... Page(s) .......... 472, 20
  - Allocution de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Amélioration des communaux. - Circulaire jurassienne "
    .......... Page(s) .......... 118
  - Annuaire des distributions d'eau. - Demande de souscription
    .......... Page(s) .......... 41, 71
  - Archives départementales. - Vente de vieux papiers
    .......... Page(s) .......... 460, 50
  - Assistance médicale gratuite. - Modifications aux circonscriptions
    .......... Page(s) .......... 440, 121
  - Assistance publique. - Projet de loi de M. Rey, député "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Assistance publique. (Etablissements d'). - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 440, 121
  - Association des sociétés de gymnastique de Besançon. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Asile départemental de Bellevaux. - Projet de réfection
    .......... Page(s) .......... 44, 13
  - Asile départemental de Bellevaux. - Nomination de la commission "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Automobiles. - Vitesse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Automobiles. - Service de Pontarlier à Morteau. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Automobiles de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 427, 128
  - Aveugles. - Compte rendu du congrès international
    .......... Page(s) .......... 440, 78
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Asile de Bellevaux. - Projet de réfection
    .......... Page(s) .......... 44, 13
    Palais de justice de Besançon. - Achèvement. - Crédit "
    .......... Page(s) .......... 51
- Préfecture. - Entretien du mobilier
  .......... Page(s) .......... 43, 15
- Tribunal de Montbéliard. - Construction
  .......... Page(s) .......... 45, 46
- Rapport de l'architecte départemental. - Demande de crédits
  .......... Page(s) .......... 43, 122
- Bibliographie. - Annuaire des distributions d'eau. - Souscription
  .......... Page(s) .......... 41, 71
- Bibliographie. - "La France charitable et prévoyante." - Souscription "
  .......... Page(s) .......... 95
- Bibliographie. - Recueil de fables "Le Miroir." - Souscription "
  .......... Page(s) .......... 95
- Budget supplémentaire de 1901
  .......... Page(s) .......... 23, 131
- C
  .......... Page(s) .......... 63
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Achèvement. - Canal du Rhône au Rhin. - Allongement des écluses. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 63, 26
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 46, 17
  - Casernes de gendarmerie de Montbenoît et de Morteau. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 45, 12
  - Certificat d'études primaires. - Modification de la réglementation
    .......... Page(s) .......... 470, 78
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 468, 46
  - Chambre de commerce de Nantes. - Marine marchande. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Chambre de commerce du sud-est. - Demande d'échange de compte rendu "
    .......... Page(s) .......... 127
  - Chasse. - Destruction des renards
    .......... Page(s) .......... 40, 34
  - Chasse. - Arrêté réglementaire. - Observations "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Chasse. - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 64
  - Chasse au faisan. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 466, 65
  - Chasse au chien d'arrêt. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 465, 65
  - Chasse à la perdrix et au lièvre. - Clôture. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 463, 64
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 423, 18
  - Circulaire jurassienne. - Amélioration des communaux "
    .......... Page(s) .......... 118
  - Circonscriptions d'assistance médicale gratuite. - Modifications
    .......... Page(s) .......... 440, 121
  - Cloître et église de Montbenoît. - Restauration
    .......... Page(s) .......... 462, 126
  - Colonisation et exportation. - Projet national "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Commission de Bellevaux. - Nomination "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Commission départementale. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 475, 6
  - Commission des voeux. - Création et nomination "
    .......... Page(s) .......... 5, 11
  - Commission spéciale des tramways. - Nomination "
    .......... Page(s) .......... 6, 21
  - Commission de classement des débits de tabac
    .......... Page(s) .......... 468, 46
  - Compte de 1899. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 13, 129
  - Compte des produits départementaux de 1900
    .......... Page(s) .......... 13, 130
  - Concours des fromages de gruyère. - Exposition de 1900. - Demande de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 40, 19
  - Conseils généraux et d'arrondissement. - Date des élections. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 466, 126
  - Conseil général. - Excuses "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Conseil général. - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Conseil général. - Répartition des dossiers. - Nomination de la commission des tramways "
    .......... Page(s) .......... 6, 21
  - Congrès international des sourds-muets "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Congrès des gardes-champêtres. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 33, 123
  - Croix-Verte française. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Chemins de fer et tramways départementaux:
    Chemins de fer. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 3, 55
    Chemins de fer. - Voeu du conseil municipal de Rougemont "
    .......... Page(s) .......... 42
    Chemins de fer. - Ligne de Pontarlier à Morteau. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 79
    Chemins de fer. - Horaires. - Intervention de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "
    .......... Page(s) .......... 42
    Chemins de fer. - Voeu de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 6
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 72, 19
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 157, 15
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Subventions communales. - Rattachement au budget
    .......... Page(s) .......... 162, 16
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Subvention départementale. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 159, 24
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 151, 77
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 127, 133, 80
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 123, 128
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 164, 104
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 163, 107
    Chemin de fer de Maîche au Dessoubre. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
    .......... Page(s) .......... 107
    Chemin de fer de Goux à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 148, 108
    Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux à Evillers
    .......... Page(s) .......... 133, 108
    Chemin de fer de Levier à Goux
    .......... Page(s) .......... 150, 108
    Chemin de fer de Vesoul à Rioz. - Prolongement sur Besançon
    .......... Page(s) .......... 120, 109
    Etude sommaire d'un réseau général
    .......... Page(s) .......... 73, 98
    Tramway d'Audincourt à Hérimoncourt et à Valentigney. - Rapport de M. l'agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 180, 16
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu. - Rapport de M. l'agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 177, 17
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Examen des comptes annuels
    .......... Page(s) .......... 138, 76
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 134, 77
    Tramway de Montbéliard à Bavans. - Raccordement. - Etude sommaire
    .......... Page(s) .......... 170, 78
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. - Etude sommaire
    .......... Page(s) .......... 183, 79
    Tramway de Sochaux à Châtenois. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 179, 79
    Tramway de Mouthe au Jura. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 139, 141, 105
    Tramway de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 168, 106
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 168, 107
- D
  .......... Page(s) .......... 468
  - Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 468, 46
  - Débits de boissons. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 74
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 44, 124
  - Dépenses départementales. - Emprunts. - Propositions
    .......... Page(s) .......... 31, 131
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 15, 22, 130
  - Destruction des animaux nuisibles
    .......... Page(s) .......... 40, 34, 69, 131
  - Discours de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 4
- E
  .......... Page(s) .......... 46
  - Ecoles normales primaires. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 46, 77
  - Ecole maternelle à Seloncourt. - Construction "
    .......... Page(s) .......... 119
  - Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Entretien. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 469, 120
  - Ecole normale d'instituteurs. - Frais de pension de M. Reudet "
    .......... Page(s) .......... 120
  - Eglise de Montbenoît. - Restauration
    .......... Page(s) .......... 462, 126
  - Elections des conseillers généraux et d'arrondissement. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 466, 126
  - Emprunts. - Propositions
    .......... Page(s) .......... 31, 131
  - Etablissements d'assistance publique. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 440, 121
  - Erection d'un monument au commandant Lamy
    .......... Page(s) .......... 41, 124
  - Exposition de 1900. - Concours des fromages de gruyère. - Demande de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 40, 19
  - Exportation et colonisation. - Projet national "
    .......... Page(s) .......... 124
- F
  .......... Page(s) .......... 64
  - Force motrice des cours d'eau. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 64, 125
  - Forêts communales. - Distraction de terrain. - Maizières
    .......... Page(s) .......... 459, 117
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 426, 24
  - Forêts communales. - Revision d'aménagement. - Villerschief
    .......... Page(s) .......... 459, 71
  - Frais de pension à l'Ecole normale d'instituteurs. - - M. Reudet "
    .......... Page(s) .......... 120
  - Fromages de gruyère. - Exposition. - Demande de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 40, 19
- G
  .......... Page(s) .......... 126
  - Gardes-champètres. - Voeu du congrès "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Gendarmerie. - Renouvellement des baux de Montbenoit et Morteau
    .......... Page(s) .......... 45, 12
- H
  .......... Page(s) .......... 471
  - Histoire de la Franche-Comté. - Documents publiés par l'Académie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 471, 49
- I
  .......... Page(s) .......... 469
  - Indemnités de résidence des instituteurs. - Pétition. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 469, 49
  - Instruction publique. - Certificat d'études primaires. - Modification de la réglementation
    .......... Page(s) .......... 470, 78
  - Instruction publique. - Lycée de jeunes filles. - Internat
    .......... Page(s) .......... 462, 93
  - Instruction publique. - Construction d'une école maternelle à Seloncourt "
    .......... Page(s) .......... 119
  - Instruction publique. - Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Entretien. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 469, 120
- L
  .......... Page(s) .......... 95
  - Législation. - Assistance publique "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Ligue antialcoolique. - Affichage d'un avis
    .......... Page(s) .......... 472, 20
  - Listes électorales. - Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 468, 46
  - Lycée de jeunes filles. - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 462, 93
- M
  .......... Page(s) .......... 125
  - Marine marchande. - Projet de loi. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Mendicité. - Rapport de M. le Directeur du dépôt
    .......... Page(s) .......... 437, 117
  - Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 471, 49
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 71, 43
  - Mobilier de la préfecture. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 43, 15
  - Mobilier des écoles normales. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 46, 77
  - Monument au commandant Lamy. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 41, 124
  - Monument à la mémoire des Alsaciens-Lorrains morts en 1870-1871 "
    .......... Page(s) .......... 128
  - Monument à Baudin "
    .......... Page(s) .......... 129
- O
  .......... Page(s) .......... 441
  - Orphelinat d'Anteuil. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 441, 71
- P
  .......... Page(s) .......... 51
  - Palais de Justice de Besançon. - Achèvement. - Crédit "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Pâturages communaux. - Amélioration "
    .......... Page(s) .......... 118
  - Pâturages. - Suppression de la vaine pâture. - Chasot.
    .......... Page(s) .......... 471, 14
  - Pêche à la ligne. - Pétition des pêcheurs de la Loue. - Voeu. "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Pêche à la ligne les dimanches. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 70, 54
  - Pêche en basses eaux. - Interdiction. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 67, 53
  - Pension à M^me veuve Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 46
  - Perception de Blamont "
    .......... Page(s) .......... 132
  - Pétition des instituteurs du Doubs. - Indemnités de résidence. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 469, 49
  - Pisciculture. - Crédit de 1900 non employé
    .......... Page(s) .......... 65, 53
  - Pisciculture. - Réserves pour la reproduction du poisson
    .......... Page(s) .......... 66, 52
  - Pisciculture. - Rivière de l'Ognon. - Repeuplement
    .......... Page(s) .......... 66, 53
  - Pisciculture. - Rivière de la Loue. - Repeuplement "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Préfecture. - Entretien du mobilier
    .......... Page(s) .......... 43, 15
  - Prestations sur chemins ruraux. - Emploi
    .......... Page(s) .......... 423, 18
  - primes pour la destruction des renards
    .......... Page(s) .......... 40, 34, 131
- R
  .......... Page(s) .......... 475
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 475, 6
  - Reconstruction du dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 44, 124
  - Recrutement de l'armée. - Projet de loi "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Récolement du mobilier des écoles normales
    .......... Page(s) .......... 66, 77
  - Règlement sur la circulation des automobiles. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Renards. - Paiement des primes
    .......... Page(s) .......... 40, 34, 131
  - Renards tués. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 40, 34, 69, 131
  - Repeuplement de l'Ognon. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 66, 53
  - Repeuplement de la Loue. - Vote de crédit "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Réservistes et territoriaux. - Secours à leurs familles
    .......... Page(s) .......... 467, 129
  - Réserves pour la reproduction du poisson. - Mesures
    .......... Page(s) .......... 66, 52
  - Route nationale n° 83. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 56, 127
- S
  .......... Page(s) .......... 470
  - Sectionnement électoral. - Etouvans
    .......... Page(s) .......... 470, 71
  - Service hydraulique. - Force motrice. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 64, 25
  - Service forestier. - Distraction de terrain. - Maizières
    .......... Page(s) .......... 459, 117
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 426, 24
  - Service forestier. - Revision d'aménagement. - Villerschief
    .......... Page(s) .......... 459, 71
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 441, 93
  - Société anonyme des voitures automobiles de Franche-Comté. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 427, 128
  - Sociétés de gymnastique de Besançon. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 471, 117
  - Société d'horticulture du Doubs. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Société des membres de l'enseignement. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Sourds-muets. - Congrès international "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général en août 1900
    .......... Page(s) .......... 3, 36
  - Suppression de la vaine pâture. - Chasot
    .......... Page(s) .......... 471, 14
  - Service vicinal:
    Amélioration du traitement des agents-voyers
    .......... Page(s) .......... 362, 75
    Budget supplémentaire de 1901
    .......... Page(s) .......... 200, 75
    Chemins vicinaux ordinaires à subventionner en 1902. - Programme préparatoire
    .......... Page(s) .......... 241, 110
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 423, 18
    Chemin de grande communication n° 47. - Indemnité
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    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Offre de déblais
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    Emploi de prestations sur chemins ruraux
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    Grandes lignes. - Travaux neufs et de grosses réparations. - Programme pour 1902
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    .......... Page(s) .......... 344, 115
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  - Subventions et secours:
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    Croix-Verte française "
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    Demande de M. Matouillet, rédacteur à la préfecture "
    .......... Page(s) .......... 73, 98
    Demande de MM. Plon et Nourrit, éditeurs de la "France charitable et prévoyante." "
    .......... Page(s) .......... 95
    Demande de M. Bataille (Recueil de fables: "Le Miroir) "
    .......... Page(s) .......... 95
    Monument au commandant Lamy
    .......... Page(s) .......... 41, 124
    Monument à Baudin "
    .......... Page(s) .......... 129
    Monument aux Alsaciens-Lorrains tués en 1870-1871 "
    .......... Page(s) .......... 128
    Société d'horticulture du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 129
    Société des membres de l'enseignement "
    .......... Page(s) .......... 129
    Société d'histoire naturelle du Doubs
    .......... Page(s) .......... 471, 117
    Société des voitures automobiles de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 427, 128
    Secours aux réservistes et territoriaux
    .......... Page(s) .......... 467, 129
    Secours du service vicinal. - Reversibilité sur divers
    .......... Page(s) .......... 425, 16
    Union chorale alsacienne-lorraine "
    .......... Page(s) .......... 95
- T
  .......... Page(s) .......... 468
  - Tabacs. - Commission de classement des débits
    .......... Page(s) .......... 468, 46
  - Tir gratuit pour les élèves des écoles. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Tramways départementaux (Voir Chemins de fer ).
  - Tramways électriques de Besançon. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 187, 19
  - Tramways électriques de Besançon. - Chasse-corps et protecteurs. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 195, 43
  - Tramway électrique de Saint-Ferjeux
    .......... Page(s) .......... 193, 128
  - Tribunal de Montbéliard. - Construction
    .......... Page(s) .......... 45, 46
- V
  .......... Page(s) .......... 471
  - Vaine pâture. - Suppression. - Chasot
    .......... Page(s) .......... 471, 14
  - Vente de vieux papiers aux archives départementales
    .......... Page(s) .......... 460, 50
  - Voeux:
    Administration générale
    .......... Page(s) .......... 3, 59
    Automobiles. - Vitesse "
    .......... Page(s) .......... 70
    Canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 63, 26
    Canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 63, 26
    Chasse
    .......... Page(s) .......... 463, 465, 64
    Chemins de fer
    .......... Page(s) .......... 3, 55
    - Voeu du conseil municipal de Rougemont "
    .......... Page(s) .......... 42
    - Intervention de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "
    .......... Page(s) .......... 42
    - Voeu de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Commission des voeux "
    .......... Page(s) .......... 5, 11
  - Congrès des gardes-champêtres "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Elections des Conseils généraux et d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 466, 126
  - Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 469, 120
  - Force motrice des cours d'eau
    .......... Page(s) .......... 64, 125
  - Instituteurs du Doubs. - Indemnités. - Pétition
    .......... Page(s) .......... 469, 49
  - Marine marchande. - Projet de loi "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Pêche à la ligne. - Pétition des pêcheurs de la Loue "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Pêche en basses eaux - Interdiction
    .......... Page(s) .......... 67, 53
  - Service vicinal. - Subvention extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 240, 17
  - Service vicinal. - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 426, 62, 72
  - Tramways électriques de Besançon. - Chasse-corps et protecteurs
    .......... Page(s) .......... 195, 43
  - Tir gratuit pour les élèves des écoles "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Voeux émis à la session d'août 1900. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 3, 36

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

_ ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

IHROCÈS-VERB AUX

./ DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1901

M. ROGER

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRERES ET C'
20 RUE GAMBEITA, 20

1901

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