Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

882 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1938-11

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : novembre 1938 novembre 1938

Description : 1938/11-1938/12/10. 1938/11-1938/12/10.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5738562t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières865
SESSION ORDINAIRE DE NOVEMBRE 1938 Séances des 3 et 4 novembre 1938
- DIVISION DU CABINET
  .......... Page(s) .......... 10
  - Allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 10
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 849
  - Naturalisation. - Contrôle médical des candidats. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 495
  - Nomination du bureau
    .......... Page(s) .......... 9
  - Ouverture de la session
    .......... Page(s) .......... 9
  - Rapports et délibérations
    .......... Page(s) .......... 10
  - Secours de route et frais de transports pour les voyageurs indigents. - Demande de crédits complémentaires
    .......... Page(s) .......... 611
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 474
  - Mutilés, Réformés, Anciens combattants, Pupilles de la Nation
    Comité départemental des Mutilés, Combattants, Victimes de la Guerre et Pupilles de la Nation. - Célébration du 20^e anniversaire de l'Armistice. - Participation aux frais. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 559
    Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la Nation. - Demande de renouvellement, pour 1939, des subventions allouées par le département en 1938
    .......... Page(s) .......... 557
- 1^re DIVISION
  - Bureau militaire. - Agriculture. - Travail
    Agriculture. - Sociétés subventionnées. - Rapport sur fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 519
    Anciennes Salines Royales d'Arc-et-Senans. - Installation de paratonnerres. - Participation du département
    .......... Page(s) .......... 152
    Associations agricoles. - Répartition des crédits inscrits au budget départemental. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 191
    Bouilleurs de cru. - Distillation de la gentiane. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 533
    Caisse d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte-rendu
    .......... Page(s) .......... 599
    Chambre départementale d'Agriculture. - Elections. - Dépenses d'imprimés. - Ouverture de crédits
    .......... Page(s) .......... 586
    Chasse. - Voeux émis par la Commission consultative interdépartementale de la chasse. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 128
    Conflits du Travail et Conventions Collectives. - Participation du département dans les dépenses de fonctionnement de la Commission interdépartementale de Belfort
    .......... Page(s) .......... 612
    Crédit agricole. - Mise à la disposition des organismes de prêt des crédits nécessaires. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 600
    Déclaration des Vendanges et sucrages des vins. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 388
    Défense nationale. - Organisation défensive de la frontière suisse. - Voeu présenté par MM. Bourgeois et Pernot
    .......... Page(s) .......... 484
    Dépôt national d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Mezerac, directeur
    .......... Page(s) .......... 390
    Dépôt national d'étalons de Besançon. - Transfert du Dépôt dans les Anciennes Salines Royales d'Arc-et-Senans. - Aménagement des locaux
    .......... Page(s) .......... 157
    Ecole d'Agriculture d'Hiver fixe annexée à l'Ecole Nationale d'Industrie Laitière de Mamirolle. - Bourse aux élèves
    .......... Page(s) .......... 593
    Ecole Nationale d'Industrie Laitière de Mamirolle. - Ecole d'Agriculture d'Hiver fixe et Inspection des Fromageries modèles. - Rapport de M. Roy, directeur
    .......... Page(s) .......... 587
    Ecole Nationale d'Industrie Laitière de Mamirolle. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 601
    Fièvre aphteuse. - Fréquentation scolaire. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 117
    Fièvre aphteuse. - Mesures à prendre contre les négociants qui propagent l'épidémie. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 119
    Jardins ouvriers. - Voeu présenté par MM. Docteur Biétrix et Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 62
    Mutualité. - Société de secours mutuels dite: "Union départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 21
    Paiement des allocations aux mobilisés. - Voeu présenté par M. le Docteur Métoz
    .......... Page(s) .......... 515
    Personnel de la Préfecture. - Surveillance des Prix et Statut du Travail. - Création d'un emploi de rédacteur
    .......... Page(s) .......... 392
    Produits laitiers. - Revalorisation. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 534
    Retraités départementaux. - Cantonniers. - Augmentation de la retraite des pensionnés de moins de 6.000 francs et attribution éventuelle aux cantonniers retraités et à leurs veuves de l'allocation exceptionnelle de 720 francs ou de 360 francs instituée par le décret du 6 mars 1938 en faveur des retraités de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 611
    Services agricoles et Enseignement professionnel public de l'Agriculture. - Rapport de M. Garapon, directeur
    .......... Page(s) .......... 536
    Services vétérinaires. - Rapport de M. Cherbonnier, directeur
    .......... Page(s) .......... 91
    Sociétés de secours mutuels. - Situation financière et numérique au 31 décembre 1937
    .......... Page(s) .......... 15
    Travail. - Application de la semaine de 40 heures aux petits patrons, ouvriers du bâtiment et transporteurs en commun. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 16
    Travail. - Inspection. - Mise à la disposition de l'Inspecteur du Travail d'un local à usage de bureaux
    .......... Page(s) .......... 469
    Travail. - Rapport du Service de l'Inspection
    .......... Page(s) .......... 471
    Union des Syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport sur son fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 394
  - Police administrative et étrangers
    Allocations des militaires mobilisés en septembre 1938. - Voeu présenté par M. le Docteur Métoz
    .......... Page(s) .......... 847
    Anciens Combattants. - Emploi obligatoire. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 128
    Bureau des Hypothèques de Montbéliard. - Rattachement des cantons de Clerval et de l'Isle-sur-le-Doubs. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 127
    Contributions indirectes. - Situation des recouvrements des impôts indirects en 1937. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 15
    Débits de boissons. - Périmètre de prohibition d'ouverture. Voeu présenté par M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 188
    Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 22
    Fièvre aphteuse. - Indemnisation des cultivateurs ayant subi des pertes. - Déclaration de M. le Marquis de Moustier
    .......... Page(s) .......... 848
    Maison cellulaire de Besançon. - Rapport de M. le Directeur de la Circonscription pénitentiaire de Lyon. - Demande d'amélioration des locaux
    .......... Page(s) .......... 17
    Maison cellulaire de Besançon. - Réparations urgentes à l'installation du chauffage central
    .......... Page(s) .......... 473
    Maison cellulaire de Besançon. - Réfection du chauffage central
    .......... Page(s) .......... 17
    Maison cellulaire de Besançon. - Projet d'installation de logements pour le personnel
    .......... Page(s) .......... 18
    Maison cellulaire de Besançon. - Installation de l'éclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 19
    OEuvres n'ayant pas un caractère local ou régional. - Subventions demandées aux départements et aux communes. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 472
    Office départemental de placement. - Rapport sur le fonctionnement en 1937. - Propositions budgétaires
    .......... Page(s) .......... 595
    Réglementation de l'apprentissage dans la profession de coiffeur. - Voeu présenté par M. le Docteur Biétrix
    .......... Page(s) .......... 735
    Services des étrangers. - Accomplissement de certaines formalités administratives par la gendarmerie. - Voeu présenté par M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 188
- 2^e DIVISION
  - Autobus
    Autobus. - Rétablissement d'un service privé desservant les communes de Fontain et de la Vèze. - Voeu présenté par MM. Docteur Biétrix et Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 62
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention sur les fonds de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 20
    Hydraulique agricole. - Compte-rendu de M. Mesnager, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 518
    Routes nationales. - Compte-rendu de M. Mesnager, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 38
    Service d'autobus. - Arrêt facultatif à proximité du Pont de Nahin à Ornans. - Voeu présenté par MM. Perrot et Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 178
    Services d'autobus. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 678
    Piste cyclable d'Audincourt à Sochaux. - Marche des travaux. - Demande de crédits supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 604
  - Chemins de fer
    Coordination du rail et de la route. - Protestation du Conseil général contre une décision du Comité départemental de coordination. - Motion déposée par M. Peugeot
    .......... Page(s) .......... 733
    Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef du Territoire
    .......... Page(s) .......... 659
    Chemins de fer d'intérêt local de Champagnole à Foncine-le-Bas. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura
    .......... Page(s) .......... 164
    Chemins de fer d'intérêt local et Services d'autobus subventionnés. - Budget départemental de 1938. - Décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 659
    Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par l'Assemblée départementale
    .......... Page(s) .......... 165
    Chemins de fer d'intérêt local et Services d'autobus. - Budget primitif de 1939
    .......... Page(s) .......... 664
    Chemins de fer d'intérêt local de Pontarlier à Foncine. - Abaissement de la voie aux cinq passages à niveau situés devant l'Hôpital de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 486
    Chemins de fer d'intérêt local de Pontarlier à Foncine-le-Haut. - Amélioration du passage sur le pont de la Source Bleue
    .......... Page(s) .......... 167
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 484
    Liquidation du chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 179
    Personnel des chemins de fer d'intérêt local. - Demande de relèvement de diverses indemnités
    .......... Page(s) .......... 487
    Voies ferrées d'intérêt local. - Etudes comparatives des résultats d'exploitation des diverses lignes du réseau départemental. - Prix de revient des services automobiles. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255
    Voies ferrées d'intérêt local. - Réorganisation de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 348
    Voies ferrées d'intérêt local. - Résiliation des contrats passés avec les Compagnies concessionnaires. - Proposition de nouveaux contrats
    .......... Page(s) .......... 288
  - Comptabilité communale et divers
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 501
    Commune du Valdahon. - Concours départemental de sapeurs-pompiers. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 36
    Contribution et dettes des communes. - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Contributions au 1^er janvier 1938, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1937. - Exécution des prescriptions de l'art. 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 192
    Etat-civil. - Mention des décès en marge des actes de naissance. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 602
    Fixation de la date d'ouverture de la première session de 1939
    .......... Page(s) .......... 35
    Secours aux communes pauvres en vue de l'exécution de travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux, écoles, etc. (Attribution à faire par la Commission départementale)
    .......... Page(s) .......... 202
  - Instruction publique
    Instruction publique. - Commission météorologique du Doubs. - Demande d'augmentation de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 560
    Instruction publique. - Commune des Hôpitaux-Neufs. - Création de pistes de ski. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 479
    Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par l'Alliance Française
    .......... Page(s) .......... 477
    Instruction publique. - Ecole nationale d'horlogerie. - Création d'un bureau d'études horlogères. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 480
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets pour l'exercice 1939
    .......... Page(s) .......... 596
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Procès-verbaux de récolement
    .......... Page(s) .......... 602
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 602
    Instruction publique. - Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Demande d'augmentation de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 69
    Instruction publique. - Enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 396
    Instruction publique. - 5^e Exposition Nationale du Travail. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 478
    Instruction publique. - Fédération de Ski du Jura Français. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 481
    Instruction publique. - Frais de tournées de M. l'Inspecteur d'Académie. - Demande d'augmentation de l'indemnité départementale
    .......... Page(s) .......... 21
    Instruction publique. - Foyer du Soldat du camp de Valdahon. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 35
    Instruction publique. - Fréquentation scolaire des petits bergers. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 126
    Instruction publique. - Histoire de Montbéliard par l'image. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 477
    Instruction publique. - Orphelinat de l'Enseignement secondaire et supérieur de France et des Colonies. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 596
    Instruction publique. - Réfection du monument élevé à la mémoire du Caporal Peugeot. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 69
    Instruction publique. - Revue "Franche-Comté et Monts Jura". - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 562
    Instruction publique. - Stage agricole des instituteurs et institutrices détachés dans un centre d'études agricoles
    .......... Page(s) .......... 561
  - Pêche et pisciculture
    Pêche. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 129
    Etablissement de pisciculture de Pontarlier. - Demande de crédits supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 130
    Pêche et pisciculture. - Etablissements de pisciculture de Besançon, Pontarlier, Ornans et Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de la Navigation et de M. le Conservateur des Eaux et Forêts
    .......... Page(s) .......... 131
    Réserves de pêche. - Fixation des réserves pour la période comprise entre le 1^er janvier 1940 et le 31 décembre 1944. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 132
    Pêche. - Modification de l'arrêté règlementaire permanent
    .......... Page(s) .......... 134
    Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 133
    Périodes d'interdiction de la pêche
    .......... Page(s) .......... 136
  - P. T. T.
    Postes. - Circuits de poste automobile rurale. - Renouvellement des subventions pour 1938
    .......... Page(s) .......... 156
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte-rendu de M. le Directeur des P. T. T.
    .......... Page(s) .......... 156
    P. T. T. - Création d'un circuit téléphonique dans la région de Baume-les-Dames, Nancray, Route de Maîche et Montagne de Champlive, Laissey - Voeu présenté par MM. Docteur Piquard et Bougeot
    .......... Page(s) .......... 40
    P. T. T. - Création d'un circuit téléphonique dans la région Baume-les-Dames, Roulans, Route n° 73 et route de Rougemont. - Voeu présenté par MM. Docteur Piquard et Bougeot
    .......... Page(s) .......... 41
    P. T. T. - Création d'un circuit de poste automobile rurale dans la région comprise entre "La Barbèche" et le "Dessoubre". - Voeu présenté par MM. Lamy et Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 189
    Téléphones. - Programme d'extension du réseau téléphonique départemental à réaliser en 1939
    .......... Page(s) .......... 153
    Postes. Télégraphes. Téléphones. - Projet tendant à doter les campagnes du système de téléphone automatique
    .......... Page(s) .......... 638
  - Service forestier
    Service forestier. - 1° Revision d'aménagement de forêts; communes de: Laviron, Sainte-Marie, Tailecourt, Remoray, Guillon-les-Bains. - 2° Soumission au régime forestier: communes de: Châtillon-le-Duc, Cléron, Pugey, Etrappe, Geney, Vauclusotte, Villars-sous-Dampjoux, Reculfoz. - 3° Distraction du régime forestier, commune de Dampierre-les-Bois
    .......... Page(s) .......... 30
    Service forestier. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de rûchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 31
    Service forestier. - Rapport d'ensemble de M. le Conservateur des Eaux et Forêts pour l'année 1937 et fixation de la journée de prestation en exécution de l'art. 210 du Code forestier
    .......... Page(s) .......... 32
    Service forestier. - Pépinière départementale de Chailluz. - Fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 33
    Service forestier. - Calamités agricoles. - Création d'une Caisse nationale
    .......... Page(s) .......... 34
    Commune de Recologne. - Demande d'abolition du droit d'exercice de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 34
  - Service vicinal
    Service vicinal. - Accidents du travail. - Rente viagère annuelle à verser au cantonnier auxiliaire Lomont Henri, de Bart
    .......... Page(s) .......... 45
    Aérodrome de Montbéliard. - Reprise par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 52
    Aéro-Club de Pontarlier. - Acquisition d'un avion. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 387
    Service vicinal. - Aménagement des chemins d'accès aux sites. - Route de Mouthe en Suisse
    .......... Page(s) .......... 168
    Service vicinal. - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 39
    Service vicinal. - Audincourt. Demande de participation du département à la construction de trottoirs dans l'avenue Jean-Jaurès (G. C. 34)
    .......... Page(s) .......... 46
    Service vicinal. - Budget de 1938. - Décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 678
    Service vicinal. - Budget primitif de 1939
    .......... Page(s) .......... 686
    Service vicinal. - Cantonniers auxiliaires. - Amélioration de la situation de ces agents
    .......... Page(s) .......... 494
    Service vicinal. - Cantonniers. - Nouvelles revendications
    .......... Page(s) .......... 624
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 47. - Elargissement à l'entrée du village de Sainte-Colombe. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 498
    Service vicinal. - Chemin V. O. de Maison-du-Bois à Lièvremont. - Classement dans les grandes lignes vicinales. - Voeu présenté par M. Menoux
    .......... Page(s) .......... 658
    Service vicinal. - Chemin de G. C. 132. - Elargissement du pont supérieur de la ligne P.-L.-M. de Besançon au Locle sur le territoire de Gilley. - Voeu présenté par M. Menoux
    .......... Page(s) .......... 658
    Service vicinal. - Circonscription de Valdahon. - Acquisition d'un deuxième tracteur chasse-neige
    .......... Page(s) .......... 485
    Service vicinal. - Classement de chemins V. O. dans les chemins de G. C. - Classements susceptibles d'être prononcés
    .......... Page(s) .......... 468
    Service vicinal. - Classement éventuel dans les chemins de G. C. des chemins V. O. reliant Oye-et-Pallet à La Planée et Malpas
    .......... Page(s) .......... 493
    Service vicinal. - Classification des chemins départementaux
    .......... Page(s) .......... 181
    Service vicinal. - Mise en état des chemins V O. reliant les communes enclavées à une route départementale ou à une route nationale. - Intervention de M. Bermont
    .......... Page(s) .......... 53
    Service vicinal. - Aménagement du chemin d'I. C. n° 4 du Trou-au-Loup à Beure. - Voeu présenté par M. le Docteur Biétrix et M. Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Commune de Chapelle-des-Bois. - Déneigement. - Intervention de M. Maire
    .......... Page(s) .......... 173
    Service vicinal. - Commune de Verrières-de-Joux. - Elargissement du chemin reliant le centre de la commune à la gare. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 497
    Service vicinal. - Commune de Granges-Narboz. - Construction d'un chemin V. O. reliant le centre du village aux Granges-Dessus. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 498
    Commission départementale. - Décisions prises depuis la dernière session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 476
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 37
    Service vicinal. - Compte-rendu des opérations effectuées en 1937
    .......... Page(s) .......... 466
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1939
    .......... Page(s) .......... 461
    Service vicinal. - Fesches-le-Châtel. - Classement comme G. C. 121 du chemin privé des Etablissements Japy, dit "Route des Immobilières"
    .......... Page(s) .......... 51
    Service vicinal. - Nomination de M. Lhuillier en qualité d'Ingénieur en chef adjoint au Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 387
    Service vicinal. - Propositions complémentaires concernant la décision modificative n° 2 du budget de 1938
    .......... Page(s) .......... 605
    Service des Mines. - Rapport annuel sur la surveillance de l'industrie minérale et des appareils à vapeur
    .......... Page(s) .......... 519
    Service vicinal. - Reclassement de certaines sections des chemins de G. C. 131 et 132
    .......... Page(s) .......... 466
    Service vicinal. - Remise en état et classement éventuel de chemins V. O. au territoire d'Aubonne et Arc-sous-Cicon
    .......... Page(s) .......... 517
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général au cours de ses deux premières sessions de 1938 (extraordinaire et ordinaire)
    .......... Page(s) .......... 170
    Service vicinal. - Subventions aux communes pour mise en état de chemins V. O. (crédit de 500.000 francs). - Subventions accordées par la Commission départementale depuis la dernière session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 732
    Service vicinal. - Travaux sur chemins de G. C. - Déclaration d'utilité publique. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 485
    Service vicinal. - Travaux à exécuter sur le tronçon Bouclans-Naisey des chemins V. O. Champlive-Naisey. - Intervention de M. le Docteur Piquard
    .......... Page(s) .......... 733
  - Travaux publics. - Routes nationales. - Canal et Divers
    Accès au hameau de La Rasse. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 182
    Allocations familiales agricoles. - Extension aux agriculteurs non salariés. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 395
    Commission départementale des Monuments naturels et des sites. - Désignation de deux Conseillers généraux appelés à en faire partie
    .......... Page(s) .......... 30
    Commission du Grand Tourisme. - Demande de participation financière du département du Doubs aux frais d'organisation d'une caravane touristique
    .......... Page(s) .......... 656
    Concessions des prises d'eau. - Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. - Consultation des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 39
    Conférence interdépartementale. - Renouvellement des membres de la Commission
    .......... Page(s) .......... 474
    Emploi de l'électricité comme force motrice. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 476
    Erection d'un Monument aux Morts de la Grande Guerre des 60e, 260e R. I. et 54e R. I. T. - Demande de subvention sur les fonds du département
    .......... Page(s) .......... 559
    Génie rural. - Rapport sur le fonctionnement du service
    .......... Page(s) .......... 518
    Monuments historiques et sites. - Arc-et-Senans. - Domaine des Anciennes salines royales. - Proposition de classement
    .......... Page(s) .......... 152
    Participation de l'Etat aux travaux d'intérêt national assurés par le Département
    .......... Page(s) .......... 613
    Ponts et Chaussées. - Route nationale n° 437. - Territoire de Montperreux. - Elargissement. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 500
    Ponts et Chaussées et Service vicinal. - Amélioration de la visibilité dans les virages. - Voeu présenté par M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 482
    Ponts et Chaussées et Service vicinal. - Déneignement. - Traverse des Hôpitaux-Vieux. - Chemin des Reculés (Oye à la gare de la Cluse-et-Mijoux). - Chemin de Montperreux à Chaudron. - Chemin de Malpas à La Planée. - Emploi des chasse-neige, appartenant à l'Etat et au Département. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 499
    Port fluvial de Besançon. - Emprunt de 400.000 francs
    .......... Page(s) .......... 516
    Reconstruction du pont sur l'Allan, à Montbéliard. - Demande de participation financière du département
    .......... Page(s) .......... 42
    Route nationale n° 437. - Reconstruction du pont d'Arçon
    .......... Page(s) .......... 488
    Route nationale n° 464. - Aménagement au lieu dit "La Cendrée". - Etat de la question
    .......... Page(s) .......... 44
    Route nationale n° 67 et chemin de G. C. 130. - Carrefour de Saint-Claude à Doubs. - Servitudes de visibilité
    .......... Page(s) .......... 492
    Routes nationales. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 180
    Routes nationales de l'arrondissement de Montbéliard. - Elargissement. - Voeu présenté par M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 482
    Sanatorium de Lac-ou-Villers. - Alimentation en eau potable
    .......... Page(s) .......... 63
    Service hydraulique. - Reconstruction du barrage de Brussey-sur-l'Ognon. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 465
    Service de la navigation. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef du Rhône
    .......... Page(s) .......... 179
    Subventions de l'Etat en faveur des travaux d'équipement rural. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 394
- 3^e DIVISION
  - Assistance
    Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Organisation d'un service de pneumothorax
    .......... Page(s) .......... 511
    Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Demande de crédits supplémentaires et modifications d'imputation
    .......... Page(s) .......... 67
    Associations étrangères au département. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 199
    Commissions cantonales d'assistance. - Frais de déplacements des fonctionnaires financiers
    .......... Page(s) .......... 443
    Contrôle sur place des lois d'assistance. - Contribution du département dans les frais de fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 445
    Cours départemental d'accouchement. - Rapport annuel 1937-1938
    .......... Page(s) .......... 501
    Hôpital-Hospice départemental de Besançon et annexes de Blamont et Mamirolle. - Renouvellement des membres des Commissions de Surveillance
    .......... Page(s) .......... 64
    Hôpital-hospice départemental. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 186
    Loi du 14 juillet 1905. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Demande de crédits supplémentaires pour 1938
    .......... Page(s) .......... 66
    Maison maternelle départementale de Châteaufarine. - Commission administrative. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 505
    Maternité départementale et Ecole d'accouchement. - Relèvement de l'indemnité allouée au médecin-directeur et au médecin-adjoint. - Modification du statut du personnel sages-femmes et relèvement des échelles de traitement. - Création d'un troisième poste d'adjointe
    .......... Page(s) .......... 506
    Primes à la natalité. - Création d'un service de primes départementales
    .......... Page(s) .......... 245
    Protection de la natalité et aide aux familles nombreuses. - Voeu présenté par M. Georges Pernot
    .......... Page(s) .......... 151
    Service des enfants assistés. - Commission de réception des vêtures
    .......... Page(s) .......... 446
    Service des enfants assistés. - Foyer des enfants assistés de Bellevue. - Commission de surveillance
    .......... Page(s) .......... 447
    Service des enfants assistés. - Conseil de famille. - Désignation de deux membres
    .......... Page(s) .......... 447
  - Comptabilité départementale
    Archives départementales. - Rapport sur la situation du 1er juillet 1937 au 30 juin 1938
    .......... Page(s) .......... 567
    Archives départementales. - Vente de vieux papiers
    .......... Page(s) .......... 177
    Archives du château de Scey-sur-Saône. - Acquisition éventuelle
    .......... Page(s) .......... 564
    Bâtiments départementaux. - Ferme de l'Hôpital-Saint-Lieffroy. - Réparations aux bâtiments
    .......... Page(s) .......... 151
    Bâtiments et mobiliers départementaux. - Propositions budgétaires pour 1939
    .......... Page(s) .......... 606
    Bâtiments départementaux. - Tribunal civil de Besançon. - Construction d'une cloison vitrée
    .......... Page(s) .......... 66
    Bâtiments départementaux. - Gendarmerie, Sous-Préfecture, Palais de Justice et Prison désaffectée de Pontarlier. - Installation de compteurs d'eau
    .......... Page(s) .......... 614
    Bâtiments départementaux. - Hôtel de la Préfecture. - Projet de grosses réparations aux bureau de M. le Secrétaire général et à l'antichambre
    .......... Page(s) .......... 200
    Bâtiments départementaux. - Hôtel de la Préfecture. - Projet de construction d'abris en cas de bombardements aériens
    .......... Page(s) .......... 198
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon-Tarragnoz. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 623
    Bâtiments départementaux. - Hôtel et bureaux de la Préfecture. - Grosses réparations aux bureaux de l'Inspection académique et construction d'un local pour archives, d'un garage pour automobiles et bicyclettes
    .......... Page(s) .......... 66
    Bâtiments départementaux. - Hôtel de la Préfecture. - Entretien de l'hôtel et des bureaux. - Nettoyage et soins de propreté
    .......... Page(s) .......... 177
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon-Tarragnoz. - Avant-projet de transformation d'un bâtiment servant anciennement d'écuries, de construction d'un garage pour camions, voitures automobiles et motocyclettes et de remise en état de divers locaux et bureaux actuellement occupés par les services en vue de leur utilisation comme logements
    .......... Page(s) .......... 615
    Bâtiments départementaux. - Sous-Préfecture de Pontarlier. - Transformations et aménagements. - Projet
    .......... Page(s) .......... 187
    Budget primitif de l'exercice 1939
    .......... Page(s) .......... 753
    Budget supplémentaire de 1938. - Décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 737
    Caisse départementale des retraites. - Situation au 1er juillet 1938
    .......... Page(s) .......... 503
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Gaudard Ulysse, chef de bureau à la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 594
    Compte de gestion de M. Blanc, trésorier-payeur général sur les opérations de l'exercice 1937
    .......... Page(s) .......... 502
    Compte départemental de l'exercice 1937. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 173
    Conseil de préfecture interdépartemental. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 148
    Conseil de préfecture interdépartemental de Besançon. - Indemnité de fonctions. - Augmentation du crédit
    .......... Page(s) .......... 201
    Contributions directes. - Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1939
    .......... Page(s) .......... 750
    Contributions directes. - Rapport de M. Ribon, directeur
    .......... Page(s) .......... 501
    Contributions directes. - Répartement de 1939. - Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 500
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 606
    Emprunts départementaux de 5.050.000 frs et 2.550.000 frs et rachat des chemins de fer de Pontarlier à Mouthe. - Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort d'obligations à rembourser en 1939
    .......... Page(s) .......... 535
    Foyer des enfants assistés de Bellevue. - Commission de surveillance
    .......... Page(s) .......... 37
    Hôtel de la Préfecture. - Chauffage de la serre. - Remplacement de la chaudière
    .......... Page(s) .......... 195
    Justices de paix et greffes du Département. - Relèvement des allocations pour menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 148
    Personnel de la Sous-Préfecture de Pontarlier. - Création d'un emploi de rédacteur
    .......... Page(s) .......... 657
    Préfecture et Sous-Préfectures. - Traitement du personnel. - Fixation de la part de l'Etat dans la rémunération. - Modifications à apporter au barême annexé à la loi du 20 avril 1920. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 563
    Règlement de la Caisse départementale des retraites. - Modifications
    .......... Page(s) .......... 565
    Retraités départementaux. - Demande de secours. - Mme Moulet veuve d'un ancien expéditionnaire de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 59
    Sauvegarde des classes moyennes, notamment par l'organisation du crédit à moyen terme. - Suite donnée au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 564
    Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles
    .......... Page(s) .......... 176
    Service des bâtiments départementaux. - Demande de révision des indemnités allouées aux ingénieurs et agents chargés de l'entretien
    .......... Page(s) .......... 185
    Service des enfants assistés et de la protection des enfants du premier âge. - Rapport de l'Inspecteur de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 70
    Trésorerie générale. - Rapport de M. Blanc
    .......... Page(s) .......... 202
    Tribunaux civils du département. - Salaires des concierges. - Demande de relèvement
    .......... Page(s) .......... 172
    Tribunaux civils du Département. - Menues dépenses. - Demande de crédits supplémentaires pour 1938 et fixation des crédits pour 1939
    .......... Page(s) .......... 149
    Tribunal civil de Besançon. - Secrétaire du Parquet. - Création de l'emploi
    .......... Page(s) .......... 198
    Tribunal civil de Montbéliard. - Création d'un poste de Substitut. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 196
  - Hygiène publique
    Enfants arriérés et déficients. - Création d'un Internat. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
    .......... Page(s) .......... 241
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Rapport sur le fonctionnement en 1937-1938
    .......... Page(s) .......... 481
    Inspection départementale d'hygiène. - Rapport de M. le Docteur Maréchal, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement des Services d'hygiène en 1937
    .......... Page(s) .......... 204
    Sanatorium des Tilleroyes. - Approbation du budget primitif de 1939
    .......... Page(s) .......... 63
SESSION EXTRAORDINAIRE DU 10 DECEMBRE 1938
- Assurances sociales. - Institution d'un régime spécial aux assurés sociaux habitant la campagne. - Voeu présenté par MM. Docteur Piquard, Docteur Dumont, Docteur Métoz, Docteur Charlin, Docteur Biétrix, Zuber, Pernot et Marquis de Moustier
  .......... Page(s) .......... 736
- Budget primitif de l'exercice 1939
  .......... Page(s) .......... 837
- Chemins de fer d'intérêt général. - Suppression du trafic voyageur sur les lignes Montbéliard-Delle et Montbéliard-Saint-Hippolyte. - Protestation et voeu du Conseil général. - Intervention de M. Bermont et de plusieurs de ses collègues
  .......... Page(s) .......... 825
- Coordination des moyens de transports. - Secrétariat du Comité départemental de Coordination. - Intervention de M. Peugeot
  .......... Page(s) .......... 834
- Maison d'arrêt de Montbéliard. - Demande de rétablissement. - Voeu présenté par M. Rucklin. - Maison d'arrêt de Besançon. - Occupation de certains locaux
  .......... Page(s) .......... 843
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 781
- Préfecture de Besançon. - Restauration des grandes persiennes de la façade postérieure. - Travaux urgents à la cuisine et à diverses parties du bâtiment
  .......... Page(s) .......... 835
- Service d'autobus. - Arrêt facultatif à proximité du Pont de Nahin à Ornans. - Intervention de M. Baudouin-Bugnet
  .......... Page(s) .......... 834
- Tribunaux civils du département. - Menues dépenses. - Fixation des crédits pour 1939
  .......... Page(s) .......... 836
- Voies ferrées d'intérêt local. - Résiliation des concessions. - Nouvelles conventions pour l'exploitation provisoire après le 1er janvier 1939
  .......... Page(s) .......... 782
- ANNEXES
  .......... Page(s) .......... 853
  - Classification des chemins départementaux
    .......... Page(s) .......... 853
  - Remboursement des obligations
    .......... Page(s) .......... 863

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION ORDINAIRE DE NOVEMBRE 1938
SESSION EXTRAORDINAIRE DU 10 DÉCEMBRE 1938

M. HONTEBEYRIE *

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOX FRÈRES

20, RUE GAMBETTA, 20
1938

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