Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

1360 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1912-09-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 septembre 1912 01 septembre 1912

Description : 1912/09/01-1912/09/30. 1912/09/01-1912/09/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57359020

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières961
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION DE SEPTEMBRE 1912
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 3
  - Assistance médicale gratuite. - Modification à l'article 21 de la loi du 15 juillet 1893
    .......... Page(s) .......... 5
  - Voeu relatif au maintien de la chaire d'agriculture de l'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 6
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Horaire des trains. - Voeu du Conseil général du territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 7
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 7
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'une halte à Dampierre-les-Bois
    .......... Page(s) .......... 8
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 13
  - Chemins de fer P.-L.-M. et chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Prolongation du délai de validité des billets d'aller et retour
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Délivrance de billets d'aller et retour pour tous les parcours de la ligne
    .......... Page(s) .......... 21
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Cahier des charges. - Surtaxes de transbordement
    .......... Page(s) .......... 22
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 27
  - Divagation des chiens. - Suite donnée aux voeux
    .......... Page(s) .......... 27
  - Poste de gendarmerie des Longevilles
    .......... Page(s) .......... 28
  - Voeu de l'Amicale des instituteurs et institutrices du Doubs. - Création de bourses de Faculté
    .......... Page(s) .......... 29
  - Impôt sur les poudres de chasse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 29
  - Instruction primaire. - Voeux des conseils d'arrondissement de de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 29
  - Pêche. - Construction de barrages dans les ruisseaux
    .......... Page(s) .......... 31
  - Pêche. - Voeux émis par le conseil d'arrondissement de Besançon dans la première partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 31
  - Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 32
  - Police de la pêche. - 1° Voeux de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs; 2° demande de M. le Maire d'Ougney-Douvot
    .......... Page(s) .......... 33
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Suite des voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38
  - Protection des petits oiseaux. - Suite donnée aux voeux
    .......... Page(s) .......... 40
  - Routes nationales. - Subventions industrielles
    .......... Page(s) .......... 41
  - Routes nationales. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 41
  - Routes nationales et autobus. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 43
  - Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 44
  - Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 52
  - Tabacs. - Cigares à cinq centimes
    .......... Page(s) .......... 53
  - Demande d'augmentation du contingent de tabacs du magasin d'entrepôt de Montbéliard. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 53
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 57
  - Aliénés, propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 57
  - Demande d'un crédit de 4.500 fr. pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 59
  - Assistance médicale gratuite. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 60
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 63
  - Jeunes aveugles. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 65
  - Création d'une école d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 65
  - Centre d'aviation de Pontarlier. - Création des ressources nécessaires au paiement de la quote-part du département
    .......... Page(s) .......... 66
  - Bâtiments départementaux. - Demande d'ouverture de crédits pour travaux extraordinaires d'entretien et de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 67
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie des Chaprais (Besançon). - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Belleherbe. - Proposition de vente au département
    .......... Page(s) .......... 69
  - Bourses départementales. - Etude d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 69
  - Boursiers départementaux. - Lycées et collèges
    .......... Page(s) .......... 71
  - Boursiers départementaux. - Ecoles nationales d'arts et métiers de Cluny et de Châlons-sur-Marne. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Moyse-Frisé, Pigrenet, Robbe-Grillet et Lang
    .......... Page(s) .......... 71
  - Boursiers départementaux. - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Amodru, Friez, Heintz et Mercier
    .......... Page(s) .......... 71
  - Boursiers départementaux. - Faculté des sciences et des lettres de Besançon. - Rapports de MM. les Doyens
    .......... Page(s) .......... 72
  - Boursiers départementaux. - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Bulletins des notes obtenues par les jeunes Vaissier et Perrin, de Lods
    .......... Page(s) .......... 72
  - Boursiers départementaux. - Ecole pratique d'industrie de Mont-béliard. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Mercet, Tondre, Charpiot, Guignard, Bailly, Doriot, Dumoulin et Keuffer
    .......... Page(s) .......... 73
  - Boursiers départementaux. - Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 73
  - Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. le docteur Netter, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74
  - Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. Henri Picard, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74
  - Budget départemental de l'exercice 1912. - Proposition de modifications par voie de décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 75
  - Budget primitif de 1913
    .......... Page(s) .......... 80
  - Caisse départementale des retraites. - Autorisation pour le chef de service des retraites ouvrières et paysannes de continuer à effectuer des versements pour pension à la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 145
  - Caisse départementale des retraites. - Situation au 1^er juillet 1912
    .......... Page(s) .......... 145
  - Comices agricoles. - Attribution de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 147
  - Compte départemental de 1911. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 150
  - Compte de gestion de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1911
    .......... Page(s) .......... 161
  - Demande en réduction du contingent de la contribution mobilière. - Commune de Châteauvieux
    .......... Page(s) .......... 162
  - Demande en réduction du contingent de la contribution mobilière. - Commune de Malbuisson
    .......... Page(s) .......... 162
  - Demandes en réduction du contingent de la contribution mobilière. - Communes de Chaux-lez-Passavant, l'Isle-sur-le-Doubs et Consolation-Maisonnettes
    .......... Page(s) .......... 162
  - Création des ressources nécessaires au paiement d'une partie des travaux: 1° de construction d'une caserne de gendarmerie à Baume-les-Dames; 2° de reconstruction du pont de Laissey
    .......... Page(s) .......... 163
  - Cours d'accouchement. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 164
  - Destruction des souris et mulots. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 165
  - Ecole d'agriculture d'hiver. - Rapport de M. le Professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 165
  - Ecole d'agriculture d'hiver. - Collège de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 172
  - Ecole des Beaux-Arts de Paris. - Demande de subvention départementale formée par M. Laithier, instituteur à Bonnevaux (Mouthe)
    .......... Page(s) .......... 172
  - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Reconstruction. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 173
  - Ecole nationale des ponts-et-chaussées. - Demande de subvention présentée par M. Fallard, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 174
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 175
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle. - Demande de vote de crédits pour travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 175
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande de secours départemental pour frais de trousseau. - M^lle Pourchot, Gabrielle, de Valentigney
    .......... Page(s) .......... 176
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande de secours départemental pour frais de trousseau. - M^lle Cattin, Madeleine, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Secours départemental pour frais de trousseau. - Demande de M^me veuve Duchaîne, de Miserey
    .......... Page(s) .......... 177
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Agrandissement. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 177
  - Ecole supérieure de commerce de Dijon. - Secours départemental. - Demande de M. Lecrille, instituteur à Lougres
    .......... Page(s) .......... 177
  - Orphelinat des chemins de fer français. - Réseau P.-L.-M. (section de Pontarlier). - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 178
  - Répartement de 1913
    .......... Page(s) .......... 178
  - Secours départemental. - Demande formée en faveur du jeune Perrin, Georges, de Lods
    .......... Page(s) .......... 180
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Maire, Louise, de Rochejean
    .......... Page(s) .......... 181
  - Service téléphonique. - Dédoublement de circuits
    .......... Page(s) .......... 181
  - Service vicinal. - Excédent de recettes du budget supplémentaire de 1912. - Prélèvement sur cet excédent d'une somme de 11.000 fr. pour la mise à exécution de trois projets urgents
    .......... Page(s) .......... 182
  - Sociétés de secours mutuels. - Frais d'imprimés et de librairie
    .......... Page(s) .......... 185
  - Société d'émulation de Montbéliard. - Demande de subvention supplémentaire pour 1913
    .......... Page(s) .......... 185
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1911. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 186
  - Société préhistorique française. - Demande de subvention départementale pour l'organisation d'un congrès à Besançon
    .......... Page(s) .......... 187
  - Sourdes-muets et sourdes-muettes. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 187
  - Subvention départementale. - Demande de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 188
  - Subventions départementales. - Demandes nouvelles
    .......... Page(s) .......... 188
  - Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 188
  - Subvention départementale. - Demande présentée par le Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 189
  - Subvention départementale. - Demande présentée par l'oeuvre "Pour nos Soeurs"
    .......... Page(s) .......... 189
  - Subvention départementale. - Demande de subvention présentée par "Le Denier de la Veuve"
    .......... Page(s) .......... 190
  - Demande de subvention départementale. - M^lle Paillard, artiste peintre, à Paris
    .......... Page(s) .......... 190
  - Subventions départementales. - Société cantonale de tir, de préparation et de perfectionnement militaire de Montbenoît
    .......... Page(s) .......... 191
  - Demande de subvention formée par la Société herbagère d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 191
  - Subvention départementale. - Demande formée par la Société républicaine des conférences populaires
    .......... Page(s) .......... 192
  - Application de la loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 192
  - Service téléphonique. - Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine
    .......... Page(s) .......... 193
  - Service téléphonique. - Circuits Besançon-Epinal, Pontarlier-Champagnole et Besançon-Arbois-Lons-le-Saunier
    .......... Page(s) .......... 195
  - Tarif des portes et fenêtres. - Commune de Valentigney
    .......... Page(s) .......... 197
  - Translation judiciaire dans l'intérieur de Besançon
    .......... Page(s) .......... 197
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 201
  - Service d'automobiles de Sancey à l'Isle-sur-le-Doubs. - Subventions communales
    .......... Page(s) .......... 201
  - Service d'automobiles de Sancey à l'Isle-sur-le-Doubs. - Rétrocession à M. Bassenne
    .......... Page(s) .......... 202
  - Lignes d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt et à Rougemont. - Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel
    .......... Page(s) .......... 203
  - Création d'un service de transports publics subventionné entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel. - M. Bassenne, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 209
  - Etablissement d'un service de transports de voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Besançon et Marnay. - M. Bassenne, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 217
  - Création d'un service public de transports par automobiles entre Montbéliard et Désandans. - MM. Fiérobe et Schneitter, pétitionnaires
    .......... Page(s) .......... 226
  - Services publics d'automobiles de Besançon à Maîche, de Pontarlier à Rougemont et de Morteau à Lure. - Demande en concession présentée par M. Charlet, ingénieur à Paris
    .......... Page(s) .......... 227
  - Automobiles. - Projet de création d'un service de transports publics subventionné entre Hérimoncourt, Damvant et Pont-de-Roide. - M. Ligier, Henri, pétitionnaire, au nom de la Société anonyme des autobus
    .......... Page(s) .......... 227
  - Création d'un service d'autobus entre Montbéliard-Arcey avec prolongement sur Rougemont. - Demande de M. Bertin
    .......... Page(s) .......... 235
  - Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Eclairage du P. N. du chemin de Chastres-Montjoux et établissement d'un arrêt au même endroit
    .......... Page(s) .......... 259
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Remboursement à la Compagnie de la portion des bénéfices d'exploitation conservée par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 260
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways.- Commission de vérification des comptes. - Circulaire ministérielle du 8 mai 1912
    .......... Page(s) .......... 262
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways: 1° Lignes en exploitation; 2° lignes en construction; 3° lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 264
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Vesoul à Besançon. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 312
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Création d'une gare centrale à Besançon à proximité de la gare Viotte P.-L.-M
    .......... Page(s) .......... 315
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes à l'étude. - Demande en concession. - M. Cuyer, ingénieur-expert, à Paris
    .......... Page(s) .......... 320
  - Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Projet de tracé et de terrassements
    .......... Page(s) .......... 321
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Commune de Sombacour. - Variante du Pied de la Crae.
    .......... Page(s) .......... 321
  - Raccordement des chemins de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux et d'Andelot à Levier. - Pétition d'un certain nombre d'habitants de Montmahoux, Labergement-du-Navois, Villers-sous-Chalamont et Gevresin
    .......... Page(s) .......... 324
  - Chemin de fer d'intérêt local de Baume-les-Dames à Saint-Juan. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 327
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Variante par le mont Linon entre Amathay et Evillers
    .......... Page(s) .......... 329
  - Ligne de Vesoul à Besançon. - Construction du troisième lot d'infrastructure. - Réclamation de M. Gille, entrepreneur
    .......... Page(s) .......... 332
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Fonds de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 333
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Concession du réseau central. - Nouvelles propositions de la Compagnie des chemins de fer régionaux de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 334
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante du Pont-Neuf à Blanchefontaine
    .......... Page(s) .......... 335
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney avec prolongement éventuel sur Dijon. - Demandes en concession. - Consultation des départements intéressés
    .......... Page(s) .......... 336
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Réseau de Saint-Hippolyte. - Subventions communales. - Résultats de la 4^e consultation
    .......... Page(s) .......... 337
  - Chemin de fer d'intérêt local de Salins à la Chapelle et à Busy par Quingey. - Délibération du Conseil général du Jura
    .......... Page(s) .......... 338
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Demande en élargissement à 9 m. 25, aux frais de la Compagnie P.-L.-M., du P. I. du chemin de grande communication n° 44 et du tramway de Pontarlier à Mouthe
    .......... Page(s) .......... 338
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 339
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Passage à niveau dans le village de Frasne. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 340
  - Chemins de fer d'intérêt général en construction. - P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. Blaise, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 344
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de l'exploitation (voie et bâtiments)
    .......... Page(s) .......... 355
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Arrêt du train n° 543 en gare de Saint-Maurice
    .......... Page(s) .......... 359
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux (section du Doubs). - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef de la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 360
  - Code de la route. - Projet de règlement d'administration publique
    .......... Page(s) .......... 360
  - Routes nationales. - Relèvement du crédit d'entretien
    .......... Page(s) .......... 369
  - Routes nationales. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 369
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Raccordement avec la Compagnie P.-L.-M. à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 373
  - Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Avenue d'accès avec la gare de Labergement et raccordement avec le P.-L.-M
    .......... Page(s) .......... 375
  - Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Déplacement de la halte-abri de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 376
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 379
  - Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1911
    .......... Page(s) .......... 379
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1913
    .......... Page(s) .......... 397
  - Service vicinal. - Chemins vicinaux. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1913
    .......... Page(s) .......... 418
  - Service vicinal. - 9^e et 10^e requêtes des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 424
  - Service vicinal. - Budget de 1912. - Proposition modificative
    .......... Page(s) .......... 456
  - Service vicinal. - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 459
  - Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1913
    .......... Page(s) .......... 459
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 460
  - Service vicinal. - Création de ressources vicinales pour 1913. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 461
  - Service vicinal. - Commune d'Ougney-Douvot. - Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 3. - Distraction du projet du programme des travaux à subventionner en 1912 et inscription à ce programme des travaux de rectification des chemins vicinaux ordinaires de Vernois-le-Fol et de Glères. - Loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 462
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 465
  - Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1913
    .......... Page(s) .......... 465
  - Service vicinal. - Rétablissement de subventions industrielles relatives aux exploitations forestières
    .......... Page(s) .......... 466
  - Service vicinal. - Mauvais état de viabilité des chemins dans la région d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 466
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication n^os 34 et 35. - Traverse d'Audincourt. - Mauvais état de viabilité. - Travaux d'amélioration
    .......... Page(s) .......... 466
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 10. - Amélioration du croisement avec le chemin de grande communication n° 19, au bas de Passavant
    .......... Page(s) .......... 469
  - Service vicinal. - Amélioration du chemin vicinal ordinaire de Mouthe en Suisse. - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 470
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 10 de Besançon à Myon. - Plan d'alignements de la traverse de Palantine
    .......... Page(s) .......... 471
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1 d'Ornans à Fraisans et n° 10 de Besançon à Myon. - Plan d'alignements de la traverse de Courcelles
    .......... Page(s) .......... 472
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 33. - Classement d'un embranchement sur la ville de Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 472
  - Service vicinal. - Communes de Bart et de Présentevillers. - Chemins vicinaux ordinaires n^os 2 et 4 de Bart à Présentevillers. - Demande de classement comme chemin de grande communication. - Déclassement d'une partie du chemin de grande communication n° 33
    .......... Page(s) .......... 474
  - Service vicinal. - Commune de Voujaucourt. - Demande de classement de l'avenue de la Gare comme chemin de grande communication
    .......... Page(s) .......... 478
  - Service vicinal. - Chemin de Mamirolle à Naisey. - Classement au rang des grandes lignes vicinales. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 479
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 28. - Demande de subvention formée par la commune de Médière pour parfaire la subvention de 700 fr. qui lui est imposée pour l'établissement d'un parapet sur le mur de berge du ruisseau dit de "La Flangebouche"
    .......... Page(s) .......... 479
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 43. - Déviation, modification des alignements. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 481
  - Service vicinal. - Construction d'un pont sur le Doubs entre Dompierre et Bavans
    .......... Page(s) .......... 482
  - Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire de Nans-sous-Sainte-Anne à Saraz. - Classement. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 484
  - Service vicinal. - Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. - Classement comme chemins de grande communication des chemins vicinaux ordinaires n^os 1, 2 et 4
    .......... Page(s) .......... 485
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication n^os 2, 4, 19, 27 et d'intérêt commun n° 32. - Construction de garages. - Communes de Valdahon, Nods, Vercel, Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 485
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Projet d'exhaussement de la partie submersible entre Chevigney et Emagny sur une longueur de 1.071 mètres
    .......... Page(s) .......... 489
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 46. - Projet d'exhaussement au lieudit Chégon
    .......... Page(s) .......... 489
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 31 d'Avoudrey à Villersexel. - Exhaussement, redressement et élargissement entre les points kilométriques 8 k. 553 et 9 k. 201 au territoire de la Sommette, sur une longueur de 648 mètres
    .......... Page(s) .......... 490
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 4 de Saint-Vit à Gonsans. - Rectification et redressement du chemin, partie comprise entre les bornes kilométriques 15 k. 180 et 15 k. 536, sur une longueur de 356 mètres (territoire de Pugey)
    .......... Page(s) .......... 491
  - Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 d'Hérimoncourt à Vandoncourt. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 491
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 49. - Rectification au pont de la Branne et à Courvières. - Choix de projets
    .......... Page(s) .......... 492
  - Service vicinal. - Commune du Bizot. - Rectification des chemins vicinaux ordinaires n^os 1 et 2. - Remboursement à la commune d'une somme de 11.440 fr
    .......... Page(s) .......... 494
  - Service vicinal. - Communes du Russey, du Mémont, du Bizot et de la Bosse. - Rectification de chemins vicinaux. - Remboursement d'une somme de 83.437 fr
    .......... Page(s) .......... 497
  - Service vicinal. - Réfection du ponceau sur la Barbèche, au lieudit Les Pontots, et établissement d'une plateforme pour en faciliter l'accès à la bifurcation du chemin de grande communication n° 36 et du chemin vicinal ordinaire n° 1. - Demande de subvention formée par la commune de Peseux
    .......... Page(s) .......... 499
  - Service vicinal. - Commune de Chalèze. - Réfection de la peinture du tablier métallique du pont sur le Doubs. - Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 502
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 30 de Rioz à Vercel. - Reconstruction du pont sur le Doubs à Laissey
    .......... Page(s) .......... 502
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification au territoire de Gouhelans
    .......... Page(s) .......... 519
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 27. - Renforcement de la chaussée. - Avance au département par la commune de Damprichard
    .......... Page(s) .......... 520
  - Service vicinal. - Elargissement du chemin de grande communication n° 32, entre les points kilométriques 7 k. 763 et 8 k. 273, sur une longueur de 510 mètres. - Commune de Pierrefontaine-les-Varans
    .......... Page(s) .......... 523
- CINQUIEME PARTIE Assistance et Hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 527
  - Aliénés indigents. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 527
  - Asile départemental du Doubs. - Approbation des comptes et budget
    .......... Page(s) .......... 528
  - Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 528
  - Assistance médicale gratuite. - Hôpital de Baume-les-Dames. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 531
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Modification du taux d'allocation. - Commune de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 532
- SIXIEME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 535
  - Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 535
  - Loi du 13 avril 1908. - Biens de la mense archiépiscopale de Besançon. - Attribution à la ville de Besançon de la maison sise rue Ernest Renan, n^os 17 et 19
    .......... Page(s) .......... 356
  - Application de l'article 24 de la loi du 2 novembre 1892. - Réorganisation des commissions départementales
    .......... Page(s) .......... 536
  - Application des décrets du 10 août 1899 sur les conditions du travail. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 538
  - Application des articles 3 et 23 de la loi du 5 avril 1910 aux salariés des départements
    .......... Page(s) .......... 544
  - Bourses. - Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 545
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 545
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 545
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 546
  - Chasse. - Fixation de la date de la clôture de la chasse à la caille
    .......... Page(s) .......... 546
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles. - Année 1913
    .......... Page(s) .......... 546
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 547
  - Concessions de prises d'eau. - Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. - Consultation des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 547
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 548
  - Destruction des insectes, des cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. - Projet d'arrêté préfectoral
    .......... Page(s) .......... 549
  - Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 549
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 550
  - Ecole normale d'instituteurs. - Demande de suppression du café-restaurant qui occupe la partie gauche du couloir à l'entrée de l'Ecole et améliorations
    .......... Page(s) .......... 550
  - Jury d'expropriation 1912-1913
    .......... Page(s) .......... 551
  - Elections au Tribunal et à la Chambre de commerce de Besançon. - Réduction du nombre de bureaux de vote et voeux relatifs à la modification de la procédure actuelle concernant les opérations électorales consulaires
    .......... Page(s) .......... 551
  - Organisation d'un service général de météorologie agricole
    .......... Page(s) .......... 552
  - Météorologie agricole
    .......... Page(s) .......... 552
  - Modifications à la loi du 5 avril 1884. - Proposition de loi présentée par M. Ferdinand Dreyfus, sénateur
    .......... Page(s) .......... 556
  - Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. - Modifications qui pourraient y être apportées
    .......... Page(s) .......... 575
  - Pêche. - Réglementation en 1913
    .......... Page(s) .......... 575
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 576
  - Service forestier. - Aliénation de terrain. - Commune de Charnay
    .......... Page(s) .......... 578
  - Service forestier. - Aliénation de terrain. - Commune de Cessey
    .......... Page(s) .......... 578
  - Service forestier. - Aliénation de terrain. - Commune de Chouzelot
    .......... Page(s) .......... 578
  - Service forestier. - Etat des reboisements effectués par les particuliers dans le département du Doubs en 1911
    .......... Page(s) .......... 579
  - Service forestier. - Forêts communales. - Dégâts causés par les bostriches
    .......... Page(s) .......... 582
  - Service forestier. - Revision d'aménagement. - Communes de Boulois (section de Vaudey), La Chaux, Montbéliard, Mémont et Goumois
    .......... Page(s) .......... 582
  - Service forestier. - Revision d'aménagement. - Communes de Lac-ou-Villers, de Fourcatier-Maison-Neuve et de Narbief
    .......... Page(s) .......... 583
  - Service forestier. - Revision d'aménagement. - Commune de Baume-les-Dames (section de Cour)
    .......... Page(s) .......... 583
  - Service forestier. - Revision de la possibilité. - Forêt sectionnale d'Indevillers, première série. - Commune d'Indevillers
    .......... Page(s) .......... 583
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune du Bizot
    .......... Page(s) .......... 584
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Servin
    .......... Page(s) .......... 584
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Vorges
    .......... Page(s) .......... 584
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Miserey
    .......... Page(s) .......... 585
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Fallerans
    .......... Page(s) .......... 585
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Noël-Cerneux
    .......... Page(s) .......... 586
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune d'Indevillers
    .......... Page(s) .......... 586
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Tallenay
    .......... Page(s) .......... 587
  - Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situation financière et numérique au 31 décembre 1911
    .......... Page(s) .......... 587
  - Suppression de la vaine pâture. - Commune de Devecey
    .......... Page(s) .......... 588
- SEPTIEME PARTIE Rapports des chefs de service
  .......... Page(s) .......... 593
  - Archives départementales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 593
  - Association générale des Syndicats d'élevage du Doubs
    .......... Page(s) .......... 658
  - Chaire départementale d'agriculture du Doubs
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 719
  - Contributions directes. - Rapport de M. Millot, directeur
    .......... Page(s) .......... 722
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 734
  - Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendant le premier semestre 1912, présenté par M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 737
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 746
  - Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport sur le fonctionnement de cette école pendant l'année 1911, présenté par M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 759
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 762
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1912. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 766
  - Finances. - Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 768
  - Herd-Book de la race bovine monbéliarde. - Rapport concernant le fonctionnement pendant l'année 1911-1912 présenté par M. Nétillard, président
    .......... Page(s) .......... 771
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 775
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant e travail, en 1911, dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 778
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 780
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 844
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 846
  - Pisciculture. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 849
  - Postes, télégraphes, téléphones
    .......... Page(s) .......... 850
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport concernant l'année 1911 et propositions budgétaires pour 1913, présenté par M. Jobard, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 858
  - Service des enfants assistés. - Application des lois des 27 et 28 juin 1904. - Rapport sur le fonctionnement de ce service dans le département du Doubs pendant l'année 1911
    .......... Page(s) .......... 884
  - Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant le premier semestre 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 908
  - Service des épizooties. - Rapport présenté par M. le docteur Mandereau, vétérinaire départemental, chef du service des épizooties
    .......... Page(s) .......... 917
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1911-1912, présenté par M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 933
  - Service d'automobiles. - Comptes rendus de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 936
  - Sociétés scolaires pastorales forestières du département. - Demande d'augmentation de la subvention annuelle
    .......... Page(s) .......... 937
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 941
- HUITIEME PARTIE Rapport de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 947
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 947
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale (exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871)
    .......... Page(s) .......... 957
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION DE SEPTEMBRE 1912
- A
  - PAGES Rapports du Préfet Délibérations du Conseil général
  - Absinthe. - Crédit pour changement de culture aux cultivateurs d'absinthe. - Voeu de MM. Métin, Girod, Zuber et Bernard "
    .......... Page(s) .......... 351
  - Agriculture. - Assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 3, 51
  - Aliénés indigents. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 527, 27
  - Aliénés. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 57, 47
  - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 7
  - Allocution de M. le Président d'âge "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Amicale des instituteurs et institutrices du Doubs (Voeu de l'). - Création de bourses de Faculté
    .......... Page(s) .......... 29, 300
  - Application de la loi du 13 avril 1908. - Biens de la mense archiépiscopale de Besançon. - Attribution à la ville de Besançon de la maison sise rue Ernest Renan, n^os 17 et 19
    .......... Page(s) .......... 356, 304
  - Application de l'article 24 de la loi du 2 novembre 1892. - Réorganisation des Commissions départementales
    .......... Page(s) .......... 536, 172
  - Application de la loi du 29 juin 1909, tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 535, 146
  - Application des articles 3 et 23 de la loi du 5 avril 1910 aux salariés des départements
    .......... Page(s) .......... 544, 173
  - Application des décrets du 10 août 1899 sur les conditions du travail. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 538, 209
  - Archives de l'Etat, du département et des communes. - Rapport de M. Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 593, 119
  - Armée. - Retour à Besançon de deux compagnies du 60e régiment d'infanterie détachées à Salins. - Voeu de MM. Girod, Métin, Grosjean et Sancey "
    .......... Page(s) .......... 351
  - Asile départemental du Doubs:
    Approbation des comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 528, 28, 43
    Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 528, 29, 43
    Assistance (Dépenses d') non prévues aux chapitres 7 et 12 "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Assistance médicale gratuite. - Application de la loi du 15 juillet 1893:
    Hôpital de Baume-les-Dames. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 531, 42
    Modification à l'article 21 de la loi du 15 juillet 1893. - Réponse du Ministre de l'Intérieur à un voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 5, 42
    Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 60, 42
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Application de la loi du 14 juillet 1905:
    Modification du taux d'allocation. - Commune de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 532, 43
    Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 63, 44
    Association générale des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport présenté par M. Kohler, président
    .......... Page(s) .......... 658, 163
  - Automobiles:
    Création de ressources nécessaires au paiement d'une partie des dépenses relatives à la création de nouveaux services d'autobus "
    .......... Page(s) .......... 316
    Création de nouveaux services d'autobus "
    .......... Page(s) .......... 353
    Création (Projet de) d'un service de transports publics subventionné entre Hérimoncourt-Damvant et Pont-de-Roide. - M. Ligier, Henri, pétitionnaire, au nom de la Société anonyme des autobus
    .......... Page(s) .......... 227, 193
    Création d'un service d'autobus entre Montbéliard-Arcey avec prolongement sur Rougemont. - Demande de M. Bertin
    .......... Page(s) .......... 235, 176
    Création d'un service de transports publics subventionné, entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel. - M. Bassenne, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 209, 177
    Création d'un service public de transports par automobiles entre Montbéliard et Désandans. - MM. Fiérobe et Schneitter, pétitionnaires
    .......... Page(s) .......... 226, 179
    Etablissement d'un service de transports de voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Besançon et Marnay. - M. Bassenne, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 217, 180
    Lignes d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt et à Rougemont. - Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel
    .......... Page(s) .......... 203, 177
    Nouvelles lignes d'autobus. - Baume-Le Valdahon par Vercel; Baume-Sancey par Guillon-Lanans-Vellevans; Baume-Besançon par Saint-Juan-Nancray "
    .......... Page(s) .......... 183
    Services d'automobiles. - Comptes rendus de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 936, 179
    Service d'automobiles de Sancey-le-Grand à l'Isle. - Rétrocession à M. Bassenne
    .......... Page(s) .......... 202, 176
    Service d'automobiles de Sancey-le-Grand à l'Isle. - Subventions communales
    .......... Page(s) .......... 201, 192
    Service d'autobus entre Saint-Vit et Quingey. - Voeu de MM. Pâris, Métin et Zuber "
    .......... Page(s) .......... 180
    Services d'automobiles de Besançon à Maîche, Pontarlier, Rougemont et de Morteau-Lure. - Demande de concession présentée par M. Charlet, ingénieur à Paris
    .......... Page(s) .......... 227, 195
- Aveugles (Jeunes). - Propositions budgétaires pour 1913
  .......... Page(s) .......... 65, 48
- Aviation militaire:
  - Création d'une école d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 65, 184
  - Centre d'aviation de Pontarlier. - Création des ressources nécessaires au paiement de la quote-part du département
    .......... Page(s) .......... 66, 187
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68, 68
    Caserne de gendarmerie des Chaprais-Besançon. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68, 69
    Caserne de gendarmerie de Belleherbe. - Proposition de vente au département
    .......... Page(s) .......... 69, 322
    Demande d'ouverture de crédits pour travaux extraordinaires d'entretien et de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 67, 65
    Poste de gendarmerie des Longevilles
    .......... Page(s) .......... 28, 69
- Bourses. - Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution
  .......... Page(s) .......... 545, 290
- Bourses départementales. - Etude d'ensemble
  .......... Page(s) .......... 69, 289
- Bourse du travail. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 313
- Boursiers départementaux:
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Amodru, Friez, Heintz et Mercier
    .......... Page(s) .......... 71, 133
  - Ecoles nationales d'arts et métiers de Cluny et de Châlons-sur-Marne. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Moyse-Frizé, Pigrenet, Robe-Grillet et Lang
    .......... Page(s) .......... 71, 135
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Bulletins des notes obtenues par les jeunes Vaissier et Perrin, de Lods
    .......... Page(s) .......... 72, 147
  - Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 73, 174
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Mercet, Tondre, Charpiot, Guignard, Bailly, Doriot et Keuffer
    .......... Page(s) .......... 73, 159
  - Faculté des sciences et des lettres de Besançon. - Rapport de MM. les Doyens
    .......... Page(s) .......... 72, 300
  - Lycées et collèges
    .......... Page(s) .......... 71, 301
- Budgets:
  - Budget départemental de l'exercice 1912. - Proposition de modifications par voie de décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 75, 358
  - Budget primitif de 1913
    .......... Page(s) .......... 80, 361
  - Distinction des dépenses d'après leur caractère facultatif ou obligatoire. - Proposition de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 22
  - Examen des articles du budget "
    .......... Page(s) .......... 13
  - Examen des propositions d'augmentation de crédits en séance de commission plénière. - Proposition de M. Zuber "
    .......... Page(s) .......... 12
  - Reprise de la discussion du budget "
    .......... Page(s) .......... 18, 55, 37, 129, 209
- C
  .......... Page(s) .......... 545
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 545, 348
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 545, 303
  - Caisse départementale des retraites:
    Autorisation pour le chef du service des retraites ouvrières et paysannes de continuer à effectuer des versements pour pension à la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 145, 357
    Situation au 1^er juillet 1912
    .......... Page(s) .......... 145, 356
  - Canaux:
    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255, 73
    Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239, 73
  - Casernes de gendarmerie:
    Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Question de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 32
    Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68, 68
    Caserne de gendarmerie des Chaprais-Besançon. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 68, 69
    Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames (Création de ressources nécessaires au paiement d'une partie des travaux de construction d'une)
    .......... Page(s) .......... 163, 316
    Caserne de gendarmerie de Belleherbe. - Proposition de vente au département
    .......... Page(s) .......... 69, 322
    Poste de gendarmerie des Longevilles
    .......... Page(s) .......... 28, 69
    Suppression de l'indemnité de logement au chef d'escadron commandant la gendarmerie "
    .......... Page(s) .......... 312
- Centimes communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 546, 348
- Chaire d'agriculture de l'arrondissement de Montbéliard (Voeu relatif au maintien de la)
  .......... Page(s) .......... 6, 150
- Chaire départementale d'agriculture. - Ecole d'agriculture d'hiver. - Rapport de M. le professeur départemental d'agriculture
  .......... Page(s) .......... 165, 703, 144
- Chasse:
  - Fixation de la date de la clôture de la chasse à la caille
    .......... Page(s) .......... 546, 139
  - Impôt sur les poudres de chasse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 29, 171
- Chemins de fer:
  - Chemin de fer d'intérêt général en construction. - P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. Blaise, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 344, 264
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 27, 252
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Cahier des charges. - Surtaxes de transbordement
    .......... Page(s) .......... 22, 250
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - 1° Lignes en exploitation; 2° lignes en construction; 3° lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 264, 195
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Prolongation du délai de validité des billets d'aller et retour
    .......... Page(s) .......... 19, 201
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Commission de vérification des comptes. - Circulaire ministérielle du 8 mai 1912
    .......... Page(s) .......... 262, 202
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes à l'étude. - Demande en concession. - M. Cuyer, ingénieur-expert, à Paris
    .......... Page(s) .......... 320, 210
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Concession du réseau central. - Nouvelles propositions de la Compagnie des chemins de fer régionaux de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 334, 216
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Création d'une gare centrale à Besançon, à proximité de la gare Viotte P.-L.-M. - Reconstruction du pont de Montrapon (ligne de Vesoul à Besançon)
    .......... Page(s) .......... 315, 250
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Variante par le mont Linon entre Amathay et Evillers
    .......... Page(s) .......... 329, 282
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Commune de Sombacour. - Variante du Pied de la Craie
    .......... Page(s) .......... 321, 281
  - Chemin de fer d'intérêt local de Baume-les-Dames à Saint-Juan. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 327, 222
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux (section du Doubs). - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 360, 255
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante du Pont-Neuf à Blanchefontaine
    .......... Page(s) .......... 335, 221
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Délivrance de billets d'aller et retour pour tous les parcours de la ligne
    .......... Page(s) .......... 21, 201
  - Chemins de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux et d'Andelot à Levier (Raccordement des). - Pétitions d'un certain nombre d'habitants de Montmahoux, Labergement-du-Navois, Villers-sous-Chalamont et Gevresin
    .......... Page(s) .......... 324, 249
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney, avec prolongement éventuel sur Dijon. - Demandes en concession. - Consultation des départements intéressés
    .......... Page(s) .......... 336, 256
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Remboursement à la Compagnie de la portion des bénéfices d'exploitation conservée par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 260, 189
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Fonds de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 333, 191
  - Chemin de fer d'intérêt local de Salins à la Chapelle et à Busy, par Quingey. - Délibération du Conseil général du Jura
    .......... Page(s) .......... 338, 255
  - Chemin de fer d'intérêt local. - Saint-Hippolyte (réseau de). - Subventions communales. - Résultats de la 4e consultation
    .......... Page(s) .......... 337, 224
  - Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Projet de tracé et de terrassements
    .......... Page(s) .......... 321, 255
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon (ligne de) section du Doubs. - Eclairage du P. N. du chemin de Chastres-Montjoux et établissement d'un arrêt facultatif au même endroit
    .......... Page(s) .......... 259, 204
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon (ligne de). - Rapport de M. Desroche, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 312, 206
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon (ligne de). - Construction du 3^e lot d'infrastructure. - Réclamation de M. Gille, entrepreneur
    .......... Page(s) .......... 332, 283
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Tracés sur route. - Inconvénients "
    .......... Page(s) .......... 325
  - Chemins de fer P.-L.-M. et chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17, 253
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Demande en élargissement à 9 m. 25, aux frais de la Compagnie P.-L.-M., du P. I. du chemin de grande communication n° 44 et du tramway de Pontarlier à Mouthe
    .......... Page(s) .......... 338, 264
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Passage à niveau dans le village de Frasne. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 340, 265
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 339, 271
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'une halte à Dampierre-les-Bois
    .......... Page(s) .......... 8, 272
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 13, 273
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 7, 277
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Horaire des trains. - Voeu du Conseil général du territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 7, 280
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Arrêt du train n° 543 en gare de Saint-Maurice. - Délibérations de conseils municipaux appuyant la demande formée par le conseil municipal de cette commune. - Voeu de M. Métoz
    .......... Page(s) .......... 359, 280
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de l'exploitation (voie et bâtiments)
    .......... Page(s) .......... 355, 281
  - Chemin de fer de Montbéliard à la Chaux-de-Fonds par Saint-Hippolyte. - Voeu de MM. Thourot, Pierre et Jules Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 283
  - Classement des rapports soumis au Conseil général. - Proposition de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 371
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles. - Année 1913
    .......... Page(s) .......... 546, 140
  - Code de la route. - Projet de règlement d'administration publique
    .......... Page(s) .......... 360, 71
  - Comices agricoles. - Attribution de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 147, 155
- Commission départementale:
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871. - Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1911
    .......... Page(s) .......... 957, 339
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 947, 339
  - Renouvellement de la Commission
    .......... Page(s) .......... 547, 6
  - Réorganisation des Commissions départementales. - Application de l'art. 24 de la loi du 2 novembre 1892
    .......... Page(s) .......... 536, 172
- Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
  .......... Page(s) .......... 719, 134
- Communication par M. le Président d'une lettre de M. P. Monnot "
  .......... Page(s) .......... 11
- Compte départemental de 1911. - Apurement provisoire
  .......... Page(s) .......... 150, 349
- Compte de gestion de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1911
  .......... Page(s) .......... 161, 349
- Concessions de prises d'eau. - Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. - Consultation des Conseils généraux
  .......... Page(s) .......... 547, 206
- Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
  .......... Page(s) .......... 548, 286
- Contributions directes. - Rapport de M. Millot, directeur
  .......... Page(s) .......... 722, 348
- Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
  .......... Page(s) .......... 734, 348
- Contribution mobilière (Demande en réduction du contingent de la). - Commune de Châteauvieux
  .......... Page(s) .......... 162, 122
- Contribution mobilière (Demande en réduction du contingent de la). - Commune de Chaux-lez-Passavant, l'Isle-sur-le-Doubs et Consolation-Maisonnettes
  .......... Page(s) .......... 162, 122
- Contribution mobilière (Demande en réduction du contingent de la). - Commune de Malbuisson
  .......... Page(s) .......... 162, 123
- Cours d'accouchement. - Propositions budgétaires pour 1913
  .......... Page(s) .......... 164, 134
- Création d'une école d'agriculture d'hiver dans les locaux des collèges de Pontarlier et de Baume-les-Dames
  .......... Page(s) .......... 172, 144
- Création de ressources nécessaires au paiement de grosses réparations
  .......... Page(s) .......... 163, 316
- D
  .......... Page(s) .......... 766
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1912. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 766, 159
  - Destruction des insectes, des cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture. - Projet d'arrêté préfectoral
    .......... Page(s) .......... 549, 161
  - Destruction des souris et mulots. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 165, 160
  - Discussion du budget (Reprise de la) "
    .......... Page(s) .......... 18, 37, 55, 129
  - Divagation des chiens. - Suite donnée aux voeux
    .......... Page(s) .......... 27, 139
  - Douanes:
    Bureau de La Cheminée. - Admission des marchandises payant plus de 20 fr. les 100 kilogr. - Voeu de M. Ch. Monnot et de plusieurs de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 284
    Rapport de M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 737, 305
- E
  .......... Page(s) .......... 746
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger, conserteur des forêts
    .......... Page(s) .......... 746, 55
  - Ecoles:
    Création des ressources nécessaires au paiement de la subvention départementale allouée à la ville de Montbéliard pour agrandissement de son Ecole pratique d'industrie et de la première annuité de la subvention de 30.000 fr. allouée à la ville de Besançon pour reconstruction de l'Ecole nationale d'horlogerie "
    .......... Page(s) .......... 316
    Ecole d'aviation militaire (Création d'une) au champ de tir de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 65, 184
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande de secours départemental pour frais de trousseau. - Mlle Pourchot, Gabrielle, de Valentigney
    .......... Page(s) .......... 176, 174
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande de secours départemental pour frais de trousseau. - Mlle Cattin, Madeleine, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176, 174
    Ecole normale d'instituteurs. - Demande de suppression du café-restaurant qui occupe la partie gauche du couloir d'entrée de l'Ecole et améliorations
    .......... Page(s) .......... 550, 66
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle. - Demande de vote de crédits pour travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 175, 67
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 175, 68
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 550, 70
    Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. le docteur Netter, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74, 129
    Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. Henri Picard, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74, 175
    Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Reconstruction. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 173, 120
    Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 549, 144
    Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 759, 162
    Ecole nationale des ponts et chaussées. - Demande de subvention présentée par M. Fallard, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 174, 289
    Ecole des beaux-arts de Paris. - Demande de subvention départementale formée par M. Laithier, instituteur à Bonnevaux (Mouthe)
    .......... Page(s) .......... 172, 131
    Ecole d'agriculture d'hiver. - Chaire départementale d'agriculture. - Rapport de M. le professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 165, 703, 144
    Ecole d'agriculture d'hiver dans les locaux des collèges de Pontarlier et de Baume-les-Dames (Création d'une)
    .......... Page(s) .......... 172, 144
    Ecole supérieure de commerce de Dijon. - Secours départemental. - Demande de M. Lecrille, instituteur à Lougres
    .......... Page(s) .......... 177, 147
    Ecole ménagère agricole ambulante "
    .......... Page(s) .......... 154
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Mercet, Tondre, Charpiot, Guignard, Bailly, Doriot, Dumoulin et Keuffer
    .......... Page(s) .......... 73, 159
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Observations présentées par M. Henriet
    .......... Page(s) .......... 177, 162
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Agrandissement. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 177, 120
- Election du bureau pour l'exercice 1912-1913 "
  .......... Page(s) .......... 4
- Elections au Tribunal et à la Chambre de commerce de Besançon. - Réduction du nombre de bureaux de vote et voeux relatifs à la modification de la procédure actuelle concernant les opérations électorales consulaires
  .......... Page(s) .......... 551, 312
- Enregistrement. - Rapport de M. Pétot, directeur
  .......... Page(s) .......... 762, 305
- Epizooties (Service des). - Rapport de M. Mandereau, vétérinaire départemental
  .......... Page(s) .......... 917, 147
- Examen des rapports en suivant l'ordre des chapitres et des articles du budget (méthode du travail du Conseil général). - Projet de résolution de M. Métin et d'un certain nombre de ses collègues "
  .......... Page(s) .......... 8
- F
  .......... Page(s) .......... 768
  - Finances. - Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 768, 356
  - Finances départementales
    .......... Page(s) .......... 768, 356
  - Forêts:
    Agents forestiers. - Autorisation de relever les délits et contraventions. - Voeu de M. Colard (renouvelé) "
    .......... Page(s) .......... 64
    Gardes forestiers titulaires de la médaille forestière "
    .......... Page(s) .......... 355
    Service forestier. - Forêts communales. - Dégâts causés par les bostriches
    .......... Page(s) .......... 582, 161
    Service forestier. - 1° Revision de possibilité; 2° revisions d'aménagements; 3° soumissions au régime forestier; 4° aliénations de terrains soumis au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 578, 582, 583, 584, 585, 586, 587, 142
    Service forestier. - Etat des reboisements effectués par les particuliers dans le département du Doubs en 1911
    .......... Page(s) .......... 579, 166
- G
  - Gendarmerie:
    Création des ressources nécessaires au paiement d'une partie des travaux de construction d'une caserne de gendarmerie à Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 163, 316
    Grosses réparations (Création de ressources pour le paiement des) "
    .......... Page(s) .......... 316
    Suppression de l'indemnité de logement au chef d'escadron commandant la gendarmerie "
    .......... Page(s) .......... 312
- H
  .......... Page(s) .......... 771
  - Herd-book de la race bovine montbéliarde. - Rapport présenté par M. Nétillard, président
    .......... Page(s) .......... 771, 165
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 775, 206
- I
  .......... Page(s) .......... 29
  - Impôt sur les poudres de chasse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 29, 171
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant le travail en 1911 dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 778, 310
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 780, 286
  - Instruction primaire. - Voeux des conseils d'arrondissement de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 29, 287
- J
  .......... Page(s) .......... 65
  - Jeunes aveugles. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 65, 48
  - Jury d'expropriation 1912-1913
    .......... Page(s) .......... 551, 340
- L
  .......... Page(s) .......... 844
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 844, 290
  - Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. - Modifications qui pourraient y être apportées. - Création d'assemblées cantonales. - Voeu de MM. Métin et Zuber
    .......... Page(s) .......... 575, 306
  - Loi du 5 avril 1884 (Modification à la). - Proposition de loi présentée par M. Ferdinand Dreyfus, sénateur
    .......... Page(s) .......... 556, 310
- M
  .......... Page(s) .......... 356
  - Mense archiépiscopale (Biens de la). - Loi du 13 avril 1908. - Attribution à la ville de Besançon de la maison sise rue Ernest Renan n^os 17 et 19
    .......... Page(s) .......... 356, 304
  - Météorologie agricole (Organisation d'un service général de)
    .......... Page(s) .......... 552, 141
  - Méthode du travail du Conseil général. - Examen des rapports en suivant l'ordre des chapitres et des articles du budget. - Projet de résolution de M. Métin et d'un certain nombre de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Méthode (Observations concernant la nouvelle) du travail adoptée par le Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 31
  - Méthode de travail du Conseil général. - Voeu de M. Lucas "
    .......... Page(s) .......... 352
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 846, 175
  - Modifications à la loi du 5 avril 1884. - Proposition de loi présentée par M. Ferdinand Dreyfus, sénateur
    .......... Page(s) .......... 556, 310
  - Mouillage des vins et abus du sucrage (Application de la loi du 29 juin 1907, tendant à prévenir le)
    .......... Page(s) .......... 535, 146
- O
  .......... Page(s) .......... 31
  - Observations concernant la nouvelle méthode du travail adoptée par le Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 31
  - Organisation d'un service général de météorologie agricole
    .......... Page(s) .......... 552, 141
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  - Pêche et pisciculture:
    Construction de barrages dans les ruisseaux
    .......... Page(s) .......... 31, 57
    Pêche. - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 61
    Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 32, 56
    Pêche. - Voeux émis par le conseil d'arrondissement de Besançon dans la première partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 31, 142
    Pisciculture. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 849, 56
    Police de la pêche. - Voeux de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs. - Demande de M. le maire d'Ougney-Douvot
    .......... Page(s) .......... 33, 58
    Réglementation en 1913
    .......... Page(s) .......... 575, 63
    Ponts et chaussées. - Création de ressources nécessaires au paiement d'une partie des travaux de reconstruction du pont de Laissey
    .......... Page(s) .......... 163, 316
    Portes et fenêtres (Tarif des). - Commune de Valentigney
    .......... Page(s) .......... 197, 206
- Postes et Télégraphes:
  - Rapport de M. le Directeur des Postes
    .......... Page(s) .......... 850, 321
  - Suite des voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38, 317
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38, 318
- Procès-verbaux:
  - Approbation de la séance du 30 septembre "
    .......... Page(s) .......... 35
  - Approbation de la séance du 1^er octobre "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Approbation de la séance du 3 octobre (matin) "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Approbation de la séance du 3 octobre (soir) "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Observations au procès-verbal du 3 octobre "
    .......... Page(s) .......... 125
- Projet de résolution de M. Métin et d'un certain nombre de ses collègues. - Méthode du travail du Conseil général. - Examen des rapports en suivant l'ordre des chapitres et des articles du budget "
  .......... Page(s) .......... 8
- Proposition de M. Grosjean. - Distinction des dépenses d'après leur caractère facultatif ou obligatoire "
  .......... Page(s) .......... 22
- Proposition de M. Zuber. - Examen des propositions d'augmentation de crédits en séance de commission plénière "
  .......... Page(s) .......... 12
- Protection des petits oiseaux. - Suite donnée aux voeux
  .......... Page(s) .......... 40, 25
- Protection de la santé publique:
  - Application de la loi du 15 février 1902. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 192, 45
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 844, 290
  - Service départemental de désinfection. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 908, 45
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental sur le fonctionnement de la loi Roussel pendant l'année 1911
    .......... Page(s) .......... 884, 40
  - Protection de la source de la Loue. - Motion de M. Métin "
    .......... Page(s) .......... 352
- R
  .......... Page(s) .......... 18
  - Rapports soumis au Conseil général (classement des). - Proposition de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Rapports des chefs de service:
    Application des décrets du 10 août 1899 sur les conditions du travail. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 538, 209
    Archives de l'Etat, du département et des communes. - Rapport de M. Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 593, 119
    Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 528, 29, 43
    Association générale des Syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport présenté par M. Kohler, président
    .......... Page(s) .......... 658, 163
    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255, 73
    Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239, 73
    Chaire départementale d'agriculture. - Ecole d'agriculture d'hiver. - Rapport de M. le professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 165, 703, 144
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - 1° Lignes en exploitation; 2° lignes en construction; 3° lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 264, 195
    Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Vesoul à Besançon. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 312, 206
    Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux (section du Doubs). - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef de la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 360, 255
    Chemins de fer d'intérêt général en construction. - P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. Blaise, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 344, 264
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de l'exploitation (voie et bâtiments)
    .......... Page(s) .......... 355, 281
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 719, 134
    Contributions directes. - Rapport de M. Millot, directeur
    .......... Page(s) .......... 722, 348
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 734, 348
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1912. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 766, 159
    Douanes. - Rapport de M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 737, 305
    Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 746, 55
    Ecole d'agriculture d'hiver. - Chaire départementale d'agriculture. - Rapport de M. le professeur départementale d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 165, 144
    Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport présenté par M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 759, 162
    Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 73, 174
    Enregistrement. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 762, 305
    Faculté des sciences et des lettres de Besançon. - Rapport de MM. les Doyens
    .......... Page(s) .......... 72, 300
    Finances. - Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 768, 356
    Herd-book de la race bovine montbéliarde. - Rapport présenté par M. Nétillard, président
    .......... Page(s) .......... 771, 165
    Hydraulique agricole. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 775, 206
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant le travail, en 1911, dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 778, 310
    Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 780, 286
    Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 844, 290
    Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 846, 175
    Pisciculture. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 849, 56
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Rapport de M. le Directeur des Postes
    .......... Page(s) .......... 850, 321
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental sur le fonctionnement de la loi Roussel pendant l'année 1911
    .......... Page(s) .......... 192, 40
    Routes nationales. - Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 369, 334
    Services d'automobiles. - Comptes rendus de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 936, 179
    Service départemental de désinfection. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 908, 45
    Service des enfants assistés. - Rapport sur le fonctionnement du service des enfants assistés du Doubs en 1911 (application de la loi du 27 juin 1904)
    .......... Page(s) .......... 884, 38
    Service des épizooties. - Rapport de M. Mandereau, vétérinaire départemental
    .......... Page(s) .......... 917, 147
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport présenté par M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 933, 149
    Sociétés scolaires pastorales forestières du département. - Rapport présenté par M. Rousset
    .......... Page(s) .......... 937, 166
    Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 941, 169
    Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 188, 30, 291
    Réforme du notariat. - Voeu de M. Pierre Peugeot et d'un grand nombre de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 338
    Répartement de 1913
    .......... Page(s) .......... 178, 123
  - Routes nationales:
    Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 369, 334
    Relèvement du crédit d'entretien
    .......... Page(s) .......... 369, 335
    Routes nationales et autobus. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 43, 182
    Subventions industrielles
    .......... Page(s) .......... 41, 70
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 41, 71
- S
  - Secours départementaux:
    Demande formée en faveur du jeune Perrin, Georges, de Lods
    .......... Page(s) .......... 180, 301
    Ecole des beaux-arts de Paris. - Demande formée par M. Laithier, instituteur à Bonnevaux
    .......... Page(s) .......... 172, 131
    Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. le docteur Netter, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74, 129
    Ecole de médecine de Besançon. - Demande de M. Henri Picard, ancien boursier départemental
    .......... Page(s) .......... 74, 175
    Ecole nationale des ponts et chaussées. - Demande de subvention présentée par M. Fallard, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 174, 289
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Maire, Louise, de Rochejean
    .......... Page(s) .......... 181, 302
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^me veuve Duchaine, de Miserey
    .......... Page(s) .......... 177, 302
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Cattin, Madeleine, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176, 174
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Pourchet, Gabrielle, de Valentigney
    .......... Page(s) .......... 176, 174
    Ecole supérieure de commerce de Dijon. - Demande de M. Lecrille, instituteur à Lougres
    .......... Page(s) .......... 177, 147
- Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
  .......... Page(s) .......... 576, 284
- Service départemental de désinfection. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
  .......... Page(s) .......... 908, 45
- Service vicinal:
  - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 459, 89
  - Budget de 1912. - Proposition modificative
    .......... Page(s) .......... 456, 98
  - Budget primitif de 1913
    .......... Page(s) .......... 397, 328
  - Chemins de grande communication n^os 2, 4, 19, 27 et d'intérêt commun n° 32. - Construction de garages. - Communes de Valdahon, Nods, Vercel et Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 485, 21
  - Chemin de grande communication n° 10. - Amélioration du croisement avec le chemin de grande communication n° 19, au bas de Passavant
    .......... Page(s) .......... 469, 323
  - Chemin de grande communication n° 14. - Projet d'exhaussement de la partie submersible entre Chevigney et Emagny sur une longueur de 1.074 mètres
    .......... Page(s) .......... 489, 118
  - Chemin de grande communication n° 28. - Demande de subvention formée par la commune de Médière pour parfaire la subvention de 600 fr. qui lui est imposée pour l'établissement d'un parapet sur le mur de berge du ruisseau dit de "La Flangebouge"
    .......... Page(s) .......... 479, 113
  - Chemin de grande communication n° 30, de Rioz à Vercel. - Reconstruction du pont sur le Doubs à Laissey
    .......... Page(s) .......... 502, 324
  - Chemin de grande communication n° 31, d'Avoudrey à Villersexel. - Exhaussement, redressement et élargissement entre les points kilométriques 8 k. 553 et 9 k. 204, au territoire de la Sommette, sur une longueur de 648 mètres
    .......... Page(s) .......... 490, 107
  - Chemin de grande communication n° 32 (Elargissement du) entre les points kilométriques 7 k. 763 et 8 k. 273, sur une longueur de 510 mètres. - Commune de Pierrefontaine-les-Varans
    .......... Page(s) .......... 523, 109
  - Chemin de grande communication n° 33. - Classement d'un embranchement sur la ville de Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 472, 93
  - Chemins de grande communication n^os 34 et 35. - Traverse d'Audincourt. - Mauvais état de viabilité. - Travaux d'amélioration
    .......... Page(s) .......... 466, 116
  - Chemin de grande communication n° 43. - Déviation, modification des alignements. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 481, 115
  - Chemin de grande communication n° 46. - Projet d'exhaussement au lieudit Chégon
    .......... Page(s) .......... 489, 118
  - Chemin de grande communication n° 49. - Rectification au pont de Branne et à Courvières. - Choix de projets
    .......... Page(s) .......... 492, 111
  - Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. - Classement comme chemin de grande communication des chemins vicinaux ordinaires n^os 1, 2 et 4
    .......... Page(s) .......... 485, 95
  - Commune de Voujaucourt. - Demande de classement de l'avenue de la Gare comme chemin de grande communication
    .......... Page(s) .......... 478, 94
  - Chemins d'intérêt commun n° 1, d'Ornans à Fraisans, et n°10, de Besançon à Myon. - Plan d'alignements de la traversée de Courcelles
    .......... Page(s) .......... 472, 96
  - Chemin d'intérêt commun n° 4, de Saint-Vit à Gonsans. - Rectification et redressement du chemin, partie comprise entre les bornes kilométriques 15 k. 180 et 15 k. 536, sur une longueur de 356 mètres (territoire de Pugey)
    .......... Page(s) .......... 491, 108
  - Chemin d'intérêt commun n°10, de Besançon à Myon. - Plan d'alignements de la traverse de Palantine
    .......... Page(s) .......... 471, 96
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification au territoire de Gouhelans
    .......... Page(s) .......... 519, 109
  - Chemin d'intérêt commun n° 27. - Renforcement de la chaussée. - Avance au département par la commune de Damprichard
    .......... Page(s) .......... 520, 115
  - Chemin de Mamirolle à Naisey. - Classement au rang des grandes lignes vicinales. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 479, 97
  - Chemin vicinal ordinaire de Dannemarie à Glay "
    .......... Page(s) .......... 110
  - Chemin vicinal ordinaire de Mouthe en Suisse (Amélioration du). - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 470, 96
  - Chemins vicinaux (Rectification de). - Communes du Russey, du Mémont, du Bizot et de la Bosse. - Remboursement d'une somme de 83.437 fr
    .......... Page(s) .......... 497, 111
  - Chemins vicinaux ordinaires n^os1 et 2 (Rectification des). - Commune du Bizot. - Remboursement à la commune d'une somme de 11.440 fr
    .......... Page(s) .......... 494, 112
  - Chemin vicinal ordinaire n° 1, d'Hérimoncourt à Vandoncourt. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 491, 110
  - Chemins vicinaux ordinaires n^os 2 et 4, de Bart à Présentevillers. - Communes de Bart et de Présentevillers. - Demande de classement comme chemins de grande communication. - Déclassement d'une partie du chemin de grande communication n° 33
    .......... Page(s) .......... 474, 94
  - Chemin vicinal ordinaire n° 3 (Rectification du). - Commune d'Ougney-Douvot. - Distraction du projet de programme des travaux à subventionner en 1912 et inscription à ce programme des travaux de rectification des chemins vicinaux ordinaires de Vernois-le-Fol à Glères. - Loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 462, 117
  - Chemin vicinal ordinaire de Nans-sous-Sainte-Anne à Saraz. - Classement. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 484, 337
  - Commune de Chalèze. - Rectification de la peinture du tablier métallique du pont sur le Doubs. - Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 502, 325
  - Compte rendu des opérations effectuées en 1911
    .......... Page(s) .......... 379, 89
  - Construction d'un pont sur le Doubs entre Dampierre et Bavans
    .......... Page(s) .......... 482, 108
  - Contingent des communes dans le traitement des agents voyers en 1913
    .......... Page(s) .......... 459, 75
  - Création de ressources vicinales pour 1913. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 461, 93
  - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 460, 16
  - Evaluation de la journée de prestations pour 1913
    .......... Page(s) .......... 465, 17
  - Excédent de recettes du budget supplémentaire de 1912. - Prélèvement sur cet excédent d'une somme de 11.000 fr. pour la mise à exécution de trois projets urgents
    .......... Page(s) .......... 182, 327
  - Reconstruction du pont sur le Doubs à Laissey
    .......... Page(s) .......... 502, 324
  - Réfection du ponceau sur la Barbèche, au lieudit Les Pontots, et établissement d'une plateforme pour en faciliter l'accès à la bifurcation du chemin de grande communication n° 36 et du chemin vicinal ordinaire n° 1. - Demande de subvention formée par la commune de Peseux
    .......... Page(s) .......... 499, 114
  - Rétablissement des subventions industrielles relatives aux exploitations forestières
    .......... Page(s) .......... 466, 91
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 465, 335
  - Secours aux cantonniers en activité "
    .......... Page(s) .......... 312
  - Traitement des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 397, 75
  - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 44, 90
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 52, 115
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport présenté par M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 933, 149
  - Sociétés de secours mutuels. - Frais d'imprimés et de librairie
    .......... Page(s) .......... 185, 49
  - Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situation financière et numérique au 31 décembre 1911
    .......... Page(s) .......... 587, 49
  - Sociétés scolaires pastorales forestières du département. - Demande d'augmentation de la subvention annuelle. - Rapport de M. Rousset
    .......... Page(s) .......... 937, 166
  - Sourds-muets et sourdes-muettes. - Propositions budgétaires pour 1913
    .......... Page(s) .......... 187, 48
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 941, 169
- Subventions départementales:
  - Bourse du travail. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 313
  - Comices agricoles. - Attributions de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 147, 155
  - Demandes de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 188, 47
  - Demande présentée par l'oeuvre "Pour nos soeurs"
    .......... Page(s) .......... 189, 48
  - Demande présentée par l'Orphelinat des chemins de fer français. - Réseau P.-L.-M. - Section de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 178, 48
  - Demande de subvention formée par la Société herbagère d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 191, 64
  - Demande formée par M^lle Paillard, artiste peintre, à Paris
    .......... Page(s) .......... 190, 132
  - Demande formée par la Société républicaine des conférences populaires
    .......... Page(s) .......... 192, 132
  - Demande présentée par le Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 189, 167
  - Demande d'un crédit de 4.500 fr. pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 59, 311
  - Demande de subvention présentée par "le Denier de la Veuve"
    .......... Page(s) .......... 190, 356
  - Demandes nouvelles
    .......... Page(s) .......... 188, 47
  - Société cantonale de tir, de préparation et de perfectionnement militaire de Montbenoît
    .......... Page(s) .......... 191, 130
  - Société d'émulation de Montbéliard. - Demande de subvention supplémentaire pour 1913
    .......... Page(s) .......... 185, 135
  - Société préhistorique française. - Demande de subvention départementale pour l'organisation d'un congrès à Besançon
    .......... Page(s) .......... 187, 133
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1911. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 186, 135
- T
  - Tabacs:
    Cigares à 5 centimes. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 53, 175
    Demande d'augmentation du contingent de tabacs du magasin d'entrepôt de Montbéliard. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 53, 305
  - Téléphones:
    Circuits Besançon-Epinal, Pontarlier-Champagnole et Besançon-Arbois-Lons-le-Saunier
    .......... Page(s) .......... 195, 319
    Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine
    .......... Page(s) .......... 193, 318
    Dédoublement de circuits
    .......... Page(s) .......... 181, 318
  - Tramways:
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Avenue d'accès avec la gare de Labergement et raccordement avec le P.-L.-M
    .......... Page(s) .......... 375, 264
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Déplacement de la halte-abri de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 376, 203
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Raccordement avec la Compagnie P.-L.-M. à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 373, 192
- Translation judiciaire dans l'intérieur de Besançon
  .......... Page(s) .......... 197, 315
- U
  .......... Page(s) .......... 188
  - Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 188, 30, 291
- V
  .......... Page(s) .......... 588
  - Vaine pâture (Suppression de la). - Commune de Devecey
    .......... Page(s) .......... 588, 142
  - Voeux:
    Agents forestiers. - Autorisation de relever les délits et contraventions. - Voeu de M. Colard (renouvelé) "
    .......... Page(s) .......... 64
    Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 3, 51
    Assistance médicale gratuite. - Modification de l'art. 21 de la loi du 15 juillet 1893. - Réponse du Ministre de l'Intérieur à un voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 5, 42
    Chaire d'agriculture de l'arrondissement de Montbéliard (Voeu relatif au maintien de la)
    .......... Page(s) .......... 6, 150
    Chemins de fer P.-L.-M. et chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17, 253
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Passage à niveau dans le village de Frasne. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 340, 265
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 339, 271
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 13, 273
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 7, 277
    Chemins de fer P.-L.-M. - Horaire des trains. - Voeu du Conseil général du Territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 7, 280
    Chemins de fer P.-L.-M. - Arrêt du train n° 543 en gare de Saint-Maurice. - Délibérations de conseils municipaux appuyant la demande formée par le conseil municipal de cette commune. - Voeu de M. Métoz
    .......... Page(s) .......... 359, 280
    Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 27, 252
    Chemin de fer de Montbéliard à la Chaux-de-Fonds par Saint-Hippolyte. - Voeu de MM. Thourot, Pierre et Jules Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 283
    Crédit pour changement de culture aux cultivateurs d'absinthe. - Voeu de MM. Métin, Girod, Zuber et Bernard "
    .......... Page(s) .......... 351
    Demande d'augmentation du contingent de tabacs du magasin d'entrepôt de Montbéliard. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 53, 305
    Destruction des souris et mulots. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 165, 160
    Divagation des chiens. - Suite donnée aux voeux
    .......... Page(s) .......... 27, 139
    Douanes. - Bureau de La Cheminée. - Admission des marchandises payant plus de 20 fr. les 100 kilogr. - Voeu de M. Ch. Monnot et de plusieurs de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 284
    Elections au Tribunal et à la Chambre de commerce de Besançon. - Réduction du nombre de bureaux de vote et voeux relatifs à la modification de la procédure actuelle concernant les opérations électorales consulaires
    .......... Page(s) .......... 551, 312
    Impôt sur les poudres de chasse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 29, 171
    Instruction primaire. - Voeu des conseils d'arrondissement de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 29, 287
    Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. - Modifications qui pourraient y être apportées. - Création d'assemblées communales. - Voeu de MM. Métin et Zuber
    .......... Page(s) .......... 575, 306
    Méthode de travail du Conseil général. - Voeu de M. Lucas "
    .......... Page(s) .......... 352
    Pêche. - Voeux émis par le conseil d'arrondissement de Besançon dans la première partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 31, 142
    Pêche. - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 61
    Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 32, 56
    Police de la pêche. - Voeux de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs. - Demande de M. le Maire d'Ougney-Douvot
    .......... Page(s) .......... 33, 58
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Suite des voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38, 317
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 38, 318
    Protection des petits oiseaux. - Suite donnée aux voeux
    .......... Page(s) .......... 40, 25
    Réforme du notariat. - Voeu de M. Pierre Peugeot et d'un grand nombre de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 338
    Retour à Besançon de deux compagnies du 60e régiment d'infanterie détachées à Salins. - Voeu de MM. Girod, Métin, Grosjean et Sancey "
    .......... Page(s) .......... 351
    Routes nationales et autobus. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 43, 182
    Routes nationales. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912
    .......... Page(s) .......... 41, 71
    Service d'autobus entre Saint-Vit et Quingey. - Voeu de MM. Pâris, Métin et Zuber "
    .......... Page(s) .......... 180
    Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 44, 90
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 52, 115
    Tabacs. - Cigares à 5 centimes. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 53, 175
    Tabacs. - Demande d'augmentation du contingent de tabacs du magasin d'entrepôt de Montbéliard. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 53, 305
    Voeu de l'Amicale des instituteurs et institutrices du Doubs. - Création de bourses de Faculté
    .......... Page(s) .......... 29, 300

DEPARTEMENT DU DOUBS

«SPORTS DU PRÉFET

I ) 1 i\%lF DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

^PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GENERAL

SESSION DE SEPTEMBRE 1912

M. ALBERT MILLETEAU «

PREFET DU DEPARTEMENT

. BESANÇON-"

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET O
20, RUE GAMBETTA, 20

- 1912

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