Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Oct.
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Dec.

Presse et revues

286 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1895-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1895 01 avril 1895

Description : 1895/04/01-1895/04/30. 1895/04/01-1895/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735241p

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières95
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1895
- PREMIERE PARTIE
  .......... Page(s) .......... 3
  - Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1894. - Affaires diverses et travaux publics
    .......... Page(s) .......... 3
  - Voeux des conseils d'arrondissement. - Réponses du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 7
  - Pêche fluviale. - Réponse au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 7
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1893. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 15
    Compte des produits départementaux de 1894
    .......... Page(s) .......... 15
    Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 16
    Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune d'Appenans
    .......... Page(s) .......... 17
    Liquidation de la pension départementale de M. Lonchampt, Louis, agent voyer cantonal à Goux
    .......... Page(s) .......... 18
    Caisse départementale des retraites. - Demande de pension de M^me veuve Boillot
    .......... Page(s) .......... 18
    Demande de secours. - M^me Charles, veuve d'un garçon de bureau à la préfecture
    .......... Page(s) .......... 19
    Caisse départementale des retraites. - Demandes de MM. Letartre, Bonnefoy et Longet
    .......... Page(s) .......... 19
  - CHAPITRE II
    Agrandissement du dépôt d'étalons de Besançon
    .......... Page(s) .......... 21
    Reconstruction des bâtiments des anciennes archives. - Déplacement de la fontaine située à l'angle de la rue Charles Nodier et de la rue des Archives
    .......... Page(s) .......... 22
    Bâtiments départementaux. - Assurances
    .......... Page(s) .......... 23
    Bâtiments départementaux. - Assurance contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 24
    Casernes de gendarmerie. - Renouvellement des baux des casernes d'Amancey, du Russey et de Mouthier. - Rapport du lieutenant-colonel commandant la gendarmerie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 24
    Transfert de la brigade de gendarmerie de Valdahon à Vercel
    .......... Page(s) .......... 25
    Caserne de gendarmerie de Mouthier. - Offre de vente d'un immeuble au département
    .......... Page(s) .......... 27
    Ponts et chaussées. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 27
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur on chef
    .......... Page(s) .......... 33
    Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 36
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 38
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Prolongement de la ligne
    .......... Page(s) .......... 41
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rétrocession de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 43
    Chemin de fer d'intérêt local et tramways. - Etude sommaire. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 44
    Tramway de Pontarlier à Mouthe - Résultat de l'enquête. - Cahier des charges. - Rétrocession. - Subventions. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 65
    Tramway de Besançon aux Hôpitaux-neufs, par Amancey, Levier et Frasne. - Projet Chavanne
    .......... Page(s) .......... 71
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers. - Etablissement des abords du nouvel ouvrage. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 72
    Chemin de grande communication n° 2. - Prolongement du plan général d'alignement de la traverse de Morteau
    .......... Page(s) .......... 72
    Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement sur les territoires de Chazoy et de Cordiron
    .......... Page(s) .......... 73
    Chemin de grande communication n° 39. - Réfection et élargissement
    .......... Page(s) .......... 74
    Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement au territoire de Soulce
    .......... Page(s) .......... 74
    Chemin de grande communication n° 45. - Construction d'une patte d'oie aux Pontets
    .......... Page(s) .......... 74
    Chemin de grande communication n° 48. - Rectification sur le territoire de Chapelle-d'Huin. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 75
    Chemin d'intérêt commun n° 11. - Elargissement sur le territoire de Morre
    .......... Page(s) .......... 76
    Chemin d'intérêt commun n° 17. - Rectification au territoire de Soye. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 77
    Chemin d'intérêt commun n° 23. - Modification du plan général d'alignement de la traverse de Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 78
    Demande de classement, comme chemin de grande communication, du chemin vicinal ordinaire de la gare de Chenevrey (Haute-Saône) au village de Pagney (Jura)
    .......... Page(s) .......... 79
    Création d'un chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey, par Damprichard et Charquemont
    .......... Page(s) .......... 80
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1896. - Etat préparatoire. - Création des ressources départementales
    .......... Page(s) .......... 80
    Service vicinal. - Rapport de l'Agent voyer en chef. - Propositions budgétaires.
    .......... Page(s) .......... 82
    Service vicinal. - Rapport supplémentaire de l'Agent voyer en chef. - Propositions budgétaires
    .......... Page(s) .......... 90
    Budget départemental de 1895. - Rattachement en recette et en dépense de contingents communaux pour travaux
    .......... Page(s) .......... 92
    Service vicinal. - Demande d'emploi de prestations sur les chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 93
    Service vicinal. - Demande d'emploi de prestations sur les chemins ruraux. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 94
    Commune de Lizine. - Décharge de 71 fr. de contingent d'entretien du chemin d'intérêt commun n° 3, pour 1895
    .......... Page(s) .......... 94
    Service vicinal. - Secours à M^me veuve Bouveret, décédée. - Reversibilité sur ses héritiers
    .......... Page(s) .......... 94
    Consultation des Conseils généraux sur deux propositions de loi tendant, l'une à la réforme de l'impôt des prestations, l'autre à la revision de la législation vicinale
    .......... Page(s) .......... 95
    Contamination des eaux du Doubs. - Voeu. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 112
    Assainissement des marais des Seignes, commune de Noël-Cerneux
    .......... Page(s) .......... 115
    Emprunt de 51.800 fr. autorisé par la loi du 29 décembre 1894. - Résultat de l'adjudication. - Frais. - Ouverture d'un crédit de 229 fr. 25 c
    .......... Page(s) .......... 116
    Société forestière de Franche-Comté et Belfort
    .......... Page(s) .......... 117
  - CHAPITRE III
    Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 119
    Lac-ou-Villers. - Paroisse de Chauffaud. - Réparations à l'église et au presbytère. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 126
  - CHAPITRE IV
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 127
    Mendicité
    .......... Page(s) .......... 131
    Service sanitaire. Honoraires des vétérinaires sanitaires. - Modifications au tarif général
    .......... Page(s) .......... 134
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 134
    Concours spécial de la race bovine montbéliarde
    .......... Page(s) .......... 139
    Destruction des hannetons
    .......... Page(s) .......... 140
    Assistance par le travail et répression de la mendicité
    .......... Page(s) .......... 140
    Legs Willemot. - Bénéfice de libéralité
    .......... Page(s) .......... 141
    Ecoles normales primaires. - Récolement en fin d'exercice 1894, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 141
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Mise à la réforme et vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 142
    Acquisition d'ouvrages pour la préfecture et les sous-préfectures
    .......... Page(s) .......... 142
    Commune de Blamont. - Changement de dénomination
    .......... Page(s) .......... 143
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 143
    Amathay-Vésigneux. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 144
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 144
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 144
    Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 145
    Croix rouge française. - Union des femmes de France
    .......... Page(s) .......... 145
    Ecole des Beaux-Arts. - Demande de subvention par le jeune Tirode
    .......... Page(s) .......... 146
    Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 149
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1895
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Deliberations du Conseil général
  - Acquisition d'ouvrages pour la préfecture
    .......... Page(s) .......... 142, 78
  - Adjudication de l'emprunt de 51.800 fr. - Résultats. - Frais
    .......... Page(s) .......... 116, 10
  - Archives départementales. - Rapport de M. l'archiviste
    .......... Page(s) .......... 16, 83
  - Assistance par le travail
    .......... Page(s) .......... 140, 35
  - Assurance contre l'incendie de diverses casernes de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 24, 31
  - Assurance des bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 23, 31
- B
  - Bâtiments départementaux:
  - Assurances des casernes de l'Isle et de Mouthe
    .......... Page(s) .......... 24, 31
  - Assurance de divers bâtiments
    .......... Page(s) .......... 23, 31
  - Agrandissement du dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 21, 42
  - Hôtel de la préfecture. - Fontaine
    .......... Page(s) .......... 22, 81
- Beaux-Arts. - Demande du jeune Tirode
  .......... Page(s) .......... 146, 8
- Bibliographie. - Acquisition d'ouvrages pour la préfecture
  .......... Page(s) .......... 142, 78
- Bouilleurs de cru. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 79
- C
  .......... Page(s) .......... 33
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 33, 63
  - Caserne de gendarmerie de Mouthier. - Offre de vente d'un immeuble
    .......... Page(s) .......... 27, 9
  - Casernes de gendarmerie d'Amancey, du Russey et de Mouthier. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 24, 17
  - Caserne de gendarmerie. - Transfert de la brigade de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 25, 17
  - Casernes de gendarmerie de l'Isle et de Mouthe. - Assurance
    .......... Page(s) .......... 24, 31
  - Caisse des retraites. - Liquidation de la pension de M. Lonchamp
    .......... Page(s) .......... 18, 26
  - Caisse des retraites. - Liquidation de la pension de Mme veuve Boillot
    .......... Page(s) .......... 18, 27
  - Caisse des retraites. - Demande de MM. Letartre, Bonnefoy et Longet
    .......... Page(s) .......... 19, 28
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 143, 19
  - Chemins de fer:
  - Ligne de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist
    .......... Page(s) .......... 38, 60
  - Ligne d'Andelot à Levier
    .......... Page(s) .......... 43, 73
  - Ligne de L'Hôpital-du-Grosbois à Lods. - Emploi du frein Westinghouse
    .......... Page(s) .......... 4, 93
  - Ligne de Besançon à la frontière suisse. - Matériel défectueux "
    .......... Page(s) .......... 94
  - Ligne de Gilley à Pontarlier. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways
    .......... Page(s) .......... 44, 69
- Commission départementale. - Rapport
  .......... Page(s) .......... 149, 4
- Commission de classement de débits de tabacs
  .......... Page(s) .......... 144, 9
- Commerce. - Relations avec la Suisse. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 18
- Commune de Blamont. - Dénomination
  .......... Page(s) .......... 143, 85
- Compte de 1893. - Apurement définitif
  .......... Page(s) .......... 15, 23
- Compte des produits départementaux de 1894
  .......... Page(s) .......... 15, 24
- Conseil général. - Discours de M. le Président "
  .......... Page(s) .......... 3
- Concours de la race bovine montbéliarde
  .......... Page(s) .......... 139, 63
- Contamination des eaux du Doubs
  .......... Page(s) .......... 112, 11
- Croix rouge française. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 145, 18
- Cyclistes. - Demande de subvention "
  .......... Page(s) .......... 80
- D
  .......... Page(s) .......... 144
  - Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 144, 9
  - Décentralisation. - Conseils généraux et municipaux. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Dénomination de la commune de Blamont
    .......... Page(s) .......... 143, 85
  - Dépôt d'étalons. - Agrandissement
    .......... Page(s) .......... 21, 42
  - Destruction des hannetons
    .......... Page(s) .......... 140, 77
  - Discours du Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 3
- E
  .......... Page(s) .......... 142
  - Ecole normale d'instituteurs. - Mise à la réforme et vente d'objets
    .......... Page(s) .......... 142, 28
  - Ecoles normales. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 141, 29
  - Edifices du culte. - Paroisse de Chauffaud. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 126, 84
  - Emprunt de 51.800 fr. - Frais de l'adjudication
    .......... Page(s) .......... 116, 10
- F
  .......... Page(s) .......... 144
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 144, 85
  - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 127, 6-40
  - Forêts. - Société de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 117, 37
  - Forêts. - Exploitation. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 38
- G
  .......... Page(s) .......... 23
  - Garantie des matières d'or et d'argent. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Gendarmerie. - Offre de vente d'un immeuble pour la caserne de Mouthier
    .......... Page(s) .......... 27, 9
  - Gendarmerie. - Renouvellement de baux
    .......... Page(s) .......... 24, 17
  - Gendarmerie. - Transfert de la brigade de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 25, 17
- H
  .......... Page(s) .......... 140
  - Hannetons. - Destruction
    .......... Page(s) .......... 140, 77
  - Honoraires des vétérinaires sanitaires
    .......... Page(s) .......... 134, 80
  - Hygiène publique. - Contamination des eaux du Doubs
    .......... Page(s) .......... 112, 11
- I
  .......... Page(s) .......... 119
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 119, 36-86
- L
  .......... Page(s) .......... 141
  - Legs Willemot
    .......... Page(s) .......... 141, 41
  - Listes électorales de la Chambre de commerce. - Revision
    .......... Page(s) .......... 143, 19
- M
  .......... Page(s) .......... 115
  - Marais des Seignes. - Assainissement
    .......... Page(s) .......... 115, 58
  - Matières d'or et d'argent. - Garantie. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Mendicité. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 131, 35
  - Mendicité. - Répression par le travail
    .......... Page(s) .......... 140, 35
  - Mines. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 36, 66
  - Monument aux soldats et marins morts aux colonies "
    .......... Page(s) .......... 79
- O
  .......... Page(s) .......... 141
  - Orphelinat de Gévigney. - Legs Willemot
    .......... Page(s) .......... 141, 41
  - Ouvrages pour la préfecture. - Acquisition
    .......... Page(s) .......... 142, 78
- P
  .......... Page(s) .......... 7
  - Pêche fluviale. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 7, 14-93
  - Pension à M Lonchamp, agent voyer
    .......... Page(s) .......... 18, 26
  - Pension à M^me Boillot, veuve d'un agent voyer
    .......... Page(s) .......... 18, 27
  - Ponts et chaussées. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 27, 5
  - Prestations. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 95, 50
  - Prestations. - Emploi
    .......... Page(s) .......... 93, 60
- R
  .......... Page(s) .......... 149
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 149, 4
  - Relations commerciales avec la Suisse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Récolement du mobilier des écoles normales
    .......... Page(s) .......... 141, 29
  - Répression de la mendicité et assistance par le travail
    .......... Page(s) .......... 140, 35
- S
  - Service vicinal:
  - Budget de 1895. - Rattachement en recettes et en dépenses des contingents communaux pour travaux
    .......... Page(s) .......... 92, 23
  - Chemin de grande communication n° 2. - Pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 72, 62
  - Chemin de grande communication n° 2. - Prolongement à Morteau
    .......... Page(s) .......... 72, 24
  - Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement à Chazoy et Cordiron
    .......... Page(s) .......... 73, 30
  - Chemin de grande communication n° 39. - Réfection et élargissement
    .......... Page(s) .......... 74, 33
  - Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement à Soulce
    .......... Page(s) .......... 74, 59
  - Chemin de grande communication n° 45. - Construction d'une patte d'oie aux Pontets
    .......... Page(s) .......... 74, 65
  - Chemin de grande communication n° 48. - Rectification à Chapelle-d'Huin
    .......... Page(s) .......... 75, 64
  - Chemin d'intérêt commun n° 11. - Elargissement à Morre
    .......... Page(s) .......... 76, 29
  - Chemin d'intérêt commun n° 17. - Rectification à Soye
    .......... Page(s) .......... 77, 82
  - Chemin d'intérêt commun n° 23. - Modification à Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 78, 66
  - Chemin vicinal de Chenevrey à Pagney. - Classement
    .......... Page(s) .......... 79, 61
  - Décharge de contingent d'entretien. - Lizine
    .......... Page(s) .......... 94, 5
  - Création d'un chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey
    .......... Page(s) .......... 80, 33
  - Création d'un chemin de grande communication de Nods à Valdahon "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 93-94, 60
  - Enlèvement des neiges "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Liquidation de la pension de M. Lonchamp
    .......... Page(s) .......... 18, 26
  - Liquidation de M^me veuve Boillot
    .......... Page(s) .......... 18, 27
  - Programme de 1896
    .......... Page(s) .......... 80, 44
  - Projet de loi sur les prestations
    .......... Page(s) .......... 95, 50
  - Secours à M^me veuve Bouveret décédée. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 94, 26
  - Travaux. - Propositions budgétaires
    .......... Page(s) .......... 82-90, 43
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 7, 20
- Service forestier:
- Forêts communales
  .......... Page(s) .......... 127, 6-40
- Exploitation des forêts communales. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 38
- Sectionnement électoral. - Amathay-Vésigneux
  .......... Page(s) .......... 144, 9
- Service sanitaire. - Honoraires des vétérinaires
  .......... Page(s) .......... 134, 80
- Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
  .......... Page(s) .......... 134, 80
- Société forestière de Franche-Comté
  .......... Page(s) .......... 117, 37
- Statue au docteur Maillot
  .......... Page(s) .......... 145, 8
- Subventions et secours:
- Demande du jeune Tirode
  .......... Page(s) .......... 146, 8
- Comité d'organisation du 5^e concours national de tir
  .......... Page(s) .......... 145, 8
- Société française de bienfaisance de Londres
  .......... Page(s) .......... 145, 8
- Erection d'une statue au docteur Maillot
  .......... Page(s) .......... 145, 8
- Monument aux soldats morts aux colonies "
  .......... Page(s) .......... 79
- Croix rouge française
  .......... Page(s) .......... 145, 18
- Cyclistes "
  .......... Page(s) .......... 80
- Eglise de Lac-ou-Villers. - Réparations
  .......... Page(s) .......... 126, 84
- M^me Charles, veuve d'un garçon de bureau à la préfecture
  .......... Page(s) .......... 19, 25
- M^me Bouveret, décédée. - Reversibilité du secours
  .......... Page(s) .......... 94, 26
- T
  .......... Page(s) .......... 144
  - Tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 144, 9
  - Taxe sur les chiens. - Appenans
    .......... Page(s) .......... 17, 84
  - Tramway de Sancey-le-Grand à l'Isle "
    .......... Page(s) .......... 39
  - Tramway de Besançon à Levier
    .......... Page(s) .......... 71, 40-76
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Prolongement
    .......... Page(s) .......... 41, 73
  - Tramway de Pontarlier à Mouthe
    .......... Page(s) .......... 65, 74
  - Tramways et chemins de fer d'intérêt local
    .......... Page(s) .......... 44, 69
  - Tramways. - Lignes diverses
    .......... Page(s) .......... 44, 74
- U
  .......... Page(s) .......... 145
  - Union des femmes de France. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 145, 18
- V
  - Vétérinaires sanitaires. - Honoraires
    .......... Page(s) .......... 134, 80
- Voeux:
- Bouilleurs de cru "
  .......... Page(s) .......... 79
- Contamination des eaux du Doubs "
  .......... Page(s) .......... 14
- Décentralisation. - Conseils généraux et municipaux "
  .......... Page(s) .......... 79
- Emploi du frein Westinghouse
  .......... Page(s) .......... 4, 93
- Exploitation des forêts "
  .......... Page(s) .......... 38
- Matériel défectueux de la ligne de Besançon à la frontière suisse "
  .......... Page(s) .......... 94
- Matières d'or et d'argent "
  .......... Page(s) .......... 23
- Pêche fluviale
  .......... Page(s) .......... 7, 14-93
- Ponts et chaussées "
  .......... Page(s) .......... 5
- Ligne de Gilley à Pontarlier. - Marche des trains "
  .......... Page(s) .......... 94
- Relations commerciales avec la Suisse "
  .......... Page(s) .......... 18
- Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 7, 20
- Suite donnée aux voeux émis à la session d'août
  .......... Page(s) .......... 3, 67

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCES VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1895

M. G. GRAUX

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C"

20, RUE GAMBETPA, 20

1895

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