Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Accueil
Consultation

Doubs. Conseil général. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1889
1890
1891
1892

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

464 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1891-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 76448 Nombre total de vues : 76448

Description : 01 août 1891 01 août 1891

Description : 1891/08/01-1891/08/31. 1891/08/01-1891/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57351969

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières451
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 3
  - Compte de 1889. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 3
  - Compte de 1890. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 4
  - Dettes départementales de 1890
    .......... Page(s) .......... 11
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 15
  - Budget de report de 1890 à 1891
    .......... Page(s) .......... 15
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 17
  - Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 17
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 23
  - Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 23
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 47
  - Caisse départementale des retraites. - Modification du règlement
    .......... Page(s) .......... 47
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de pension: M. Marguier, agent voyer
    .......... Page(s) .......... 48
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de pension: M^me veuve Laude
    .......... Page(s) .......... 49
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune de Fertans
    .......... Page(s) .......... 50
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 51
  - Bâtiments départementaux. - Demandes de crédits
    .......... Page(s) .......... 51
  - Casernes de gendarmerie. - Rapport du chef d'escadron commandant de la compagnie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 53
  - Ecole normale d'instituteurs. - Offre par la ville de Besançon d'une somme de 7.298 fr. 50 pour être affectée aux grosses réparations nécessitées par un incendie survenu le 27 avril 1891
    .......... Page(s) .......... 57
  - Ecole normale d'instituteurs. - Assurance. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 58
  - Ancienne école normale de Montbéliard. - Répartition du matériel appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 58
  - Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1890, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 58
  - Chemin de fer de Levier au Jura. - Procès verbal de la commission interdépartementale et observations de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 59
  - Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 80
  - Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 120
  - Chemin de grande communication n° 7. - Amélioration dans la traverse de Rougemont. - Devis des travaux
    .......... Page(s) .......... 120
  - Chemin de grande communication n° 7. - Application du plan général d'alignement dans la traverse de Rougemont. - Expropriation Raclot, Pierre-Joseph
    .......... Page(s) .......... 120
  - Chemin de grande communication n° 13. - Travaux d'assainissement dans la traverse d'Osselle
    .......... Page(s) .......... 121
  - Chemin de grande communication n° 14. - Offre de la commune de Geneuille. - Rattachement au budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 122
  - Chemin de grande communication n° 27. - Réparation d'éboulement au territoire de Châteauvieux. - Devis supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 122
  - Chemin de grande communication n° 27. - Rectification dans la traverse de Lavans-Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 123
  - Chemin de grande communication n° 28. - Elargissement dans la traverse de Voujaucourt
    .......... Page(s) .......... 123
  - Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement dans la traverse de Lods
    .......... Page(s) .......... 124
  - Chemin de grande communication n° 34. - Elargissement entre Audincourt et Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 125
  - Chemin de grande communication n° 38. - Territoire de Mandeure. - Aliénation de terrain
    .......... Page(s) .......... 125
  - Chemins de grande communication n^os 40 et 43. - Subventions industrielles. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 126
  - Chemin de grande communication n° 46. - Rectification sur le territoire du Jura
    .......... Page(s) .......... 126
  - Chemin d'intérêt commun n° 15. - Elargissement à Corcelles-Mieslot
    .......... Page(s) .......... 126
  - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Elargissement sur le territoire de Meslières
    .......... Page(s) .......... 127
  - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Elargissement dans la traverse de Dasle
    .......... Page(s) .......... 127
  - Projet de déclassement d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 28
    .......... Page(s) .......... 128
  - Commune de Tournedoz. - Demande de classement d'intérêt commun du chemin de Ferrière à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 128
  - Avant-projet de classement, parmi les chemins d'intérêt commun, du chemin allant de la gare de Rigney au pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 129
  - Avant-projet de classement, parmi les chemins d'intérêt commun, de divers chemins vicinaux ordinaires allant de Fertans à Amondans
    .......... Page(s) .......... 129
  - Chemins stratégiques. - Rattachement au budget rectificatif de 1891 de 54.500 fr. à réaliser sur le reliquat de l'emprunt de 253.500 fr
    .......... Page(s) .......... 130
  - Exécution de la loi du 30 décembre 1890. - Emprunt de 40.000 fr. pour la construction des chemins vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 130
  - Chemins vicinaux ordinaires. - Emprunt de 900.000 fr. - Imposition de 1 centime 1/2
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Budget rectificatif de 1891. - Rattachement en recette et en dépense de la somme de 801 fr. à reverser par diverses communes sur subventions accordées par le département en vertu de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 132
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents de 1892
    .......... Page(s) .......... 132
  - Service vicinal. - Communes de Montjoie et de Rosureux. - Contingent de 1891. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 133
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 133
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 134
  - Service vicinal. - Secours Courgey et Messagier
    .......... Page(s) .......... 136
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 137
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 137
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 139
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 139
  - Traitement des gardes forestiers. - Mandatement
    .......... Page(s) .......... 141
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 141
  - Aliénés. - Le sieur May. - Remboursement d'avance
    .......... Page(s) .......... 144
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 145
  - Jeunes aveugles. - Nicolet, Ulysse. - Demande de dégrèvement
    .......... Page(s) .......... 145
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 146
  - Sourds-muets. - Le jeune Poupeney
    .......... Page(s) .......... 147
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 147
  - Ecole industrielle d'Epinal. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 148
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 148
  - Instruction publique. - Bourse de licence
    .......... Page(s) .......... 148
  - M. Bouteiller, ancien élève-maître. - Remboursement de la somme qu'il a versée pour le prix de sa pension à l'école normale
    .......... Page(s) .......... 148
  - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 149
  - Répertoire archéologique du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 150
  - Union artistique bisontine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 151
  - Pèche fluviale. - Réglementation pour 1891-1892
    .......... Page(s) .......... 151
  - Création d'une université à Besançon
    .......... Page(s) .......... 160
  - Besançon. - Nationalisation de l'école d'horlogerie
    .......... Page(s) .......... 160
  - Octroi de Pontarlier - Prorogation et revision des actes de perception
    .......... Page(s) .......... 161
  - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 163
  - Sectionnement électoral. - Tableau des sections
    .......... Page(s) .......... 163
TROISIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 167
  - Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 167
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 174
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 179
  - Enregistrement, domaine et timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 189
  - Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 193
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 197
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 205
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 213
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 213
  - Chemins de fer en exploitation. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle
    .......... Page(s) .......... 223
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 232
  - Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 234
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 244
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 271
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur des Mines
    .......... Page(s) .......... 274
  - Service vicinal. - Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 280
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 288
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 293
  - Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 293
  - Ecoles normales. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 311
  - Archives départementales. - Rapport de M. Jules Gauthier, archiviste du département
    .......... Page(s) .......... 315
  - Archives communales et hospitalières. - Inspection
    .......... Page(s) .......... 325
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 329
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Adolphe Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 329
  - Service de la protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 362
  - Service des enfants assistés. - Rapport de M. Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 365
  - Protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. A. Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 378
  - Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 380
  - Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 388
  - Etuves à désinfection
    .......... Page(s) .......... 388
  - OEuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 388
- CHAPITRE V
  .......... Page(s) .......... 389
  - Société d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 389
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 395
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 397
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 400
  - Caisse d'épargne
    .......... Page(s) .......... 420
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 421
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 422
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 422
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 423
  - Musées cantonaux
    .......... Page(s) .......... 423
  - L'Histoire dans l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 424
  - Voeux
    .......... Page(s) .......... 425
  - Rapports de la commission départementale
    .......... Page(s) .......... 429

DEPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GÉNÉRAL

\ \mSION D'AOUT 1891

RAPPORTS

PRESENTES AU CONSEIL

Far IMI. G-. G-K-A.TJ22:

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRERES ET C"
20, RUE GAMBETTA, 20

1891

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.01%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.01%.

Collections numériques similaires
Boisrobert François de Boisrobert François de
Le Virgile travesty.... Tome 1 Discours sur une tragédie de Monsieur Heinsius, intitulée : "Herodes infanticida" (par J.-L. Guez de Balzac)

Gaultier Léonard Gaultier Léonard
Auteurs similaires
Boisrobert François de Boisrobert François de
Le Virgile travesty.... Tome 1 Discours sur une tragédie de Monsieur Heinsius, intitulée : "Herodes infanticida" (par J.-L. Guez de Balzac)

Gaultier Léonard Gaultier Léonard

Page

chiffre de pagination vue 5/464

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide