Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Supplément à tous les codes : bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires, etc. se référant et s'adaptant à tous les codes : recueil mensuel / fondé par Me A. Weber,... ; publié par M. Paul Roy,...

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Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

700 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1902-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1902 01 août 1902

Description : 1902/08/01-1902/08/31. 1902/08/01-1902/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735146d

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières189
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1902
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1901. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
  - CHAPITRE III
    Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1901
    .......... Page(s) .......... 11
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1903
    .......... Page(s) .......... 13
    Répartement de 1903
    .......... Page(s) .......... 48
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 57
    Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 57
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 58
    Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 60
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 61
    Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 64
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 64
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Huot, agent voyer cantonal à Clerval
    .......... Page(s) .......... 65
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Thirode
    .......... Page(s) .......... 66
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Petite
    .......... Page(s) .......... 67
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 67
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 67
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 68
    Caisse départementale des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 68
    Caisses d'Epargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 69
    Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune de Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 69
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Rapports de l'architecte
    .......... Page(s) .......... 71
    Route nationale n° 73. - Réfection de la chaussée pavée dans la traverse de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 71
    Service vicinal. - Budget primitif de 1903
    .......... Page(s) .......... 72
    Service vicinal. - Modifications à apporter aux programmes de 1901 et 1903 et au budget de 1903
    .......... Page(s) .......... 80
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 26. - Elargissement dans la traverse de Rognon
    .......... Page(s) .......... 81
    Service vicinal. - Classement au rang des grandes lignes vicinales des chemins vicinaux ordinaires n^os 6, 7, 9 et 12, de Nods à Valdahon par Etray, sous la désignation d'embranchement du chemin de grande communication n° 32
    .......... Page(s) .......... 81
    Service vicinal. - Construction d'un embranchement au chemin de grande communication n° 32, à Reugney. - Répartition de la dépense
    .......... Page(s) .......... 82
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 34. - Revision des contingents d'entretien à partir de 1904
    .......... Page(s) .......... 82
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 4. - Construction d'un aqueduc au chalet des Verrières-de-Joux. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 83
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 47. - Rectification au hameau de Douffrans, commune de Grand-Combe-des-Bois
    .......... Page(s) .......... 83
    Service vicinal. - Exhaussement du chemin d'intérêt commun n° 1, à Maizières. - Répartition de la dépense d'exécution
    .......... Page(s) .......... 84
    Service vicinal. - Classement en prolongement du chemin d'intérêt commun n° 6, du chemin dit "des Saulniers"
    .......... Page(s) .......... 86
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 17. - Reconstruction du pont d'Ancenans sur le ruisseau de Soye. - Augmentation dans les dépenses prévues. - Inscription au budget de 1903 d'une somme de 8.000 fr. nécessaire pour terminer les travaux
    .......... Page(s) .......... 87
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Reconstruction du ponceau de la Casserie sur le ruisseau de la Feschotte
    .......... Page(s) .......... 88
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction de rigoles pavées et d'aqueducs dans la traverse de Dasles
    .......... Page(s) .......... 89
    Service vicinal. - Reclassement du chemin d'intérêt commun n° 28, de Bonnétage à Fuans par Consolation
    .......... Page(s) .......... 89
    Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1903
    .......... Page(s) .......... 90
    Service vicinal. - Répartition des frais d'entretien des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 90
    Service vicinal. - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux d'entretien pour 1903
    .......... Page(s) .......... 90
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1903
    .......... Page(s) .......... 91
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 91
    Service vicinal. - Prestations et centimes. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 92
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 93
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 93
    Service vicinal. - Secours au sieur Lhomme, Victor, ancien cantonnier. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 95
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1902
    .......... Page(s) .......... 96
    Service vicinal. - Réponses aux voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1901
    .......... Page(s) .......... 96
    Réseau téléphonique départemental. - Commune de Roche. - Demande de rattachement au réseau de 2^e catégorie
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Subvention départementale. - Solde
    .......... Page(s) .......... 97
    Chemins de fer. - Voeu relatif à l'horaire des trains sur la ligne du Locle à Besançon
    .......... Page(s) .......... 97
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne d'Audincourt à Montbéliard. - Projet d'exécution. - Deuxième lot
    .......... Page(s) .......... 97
    Chemin de fer de Montbéliard à Bavans. - Résultats de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 98
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Horaire du service d'été. - Correspondance avec le train 517 P.-L.M., en gare d'Andelot
    .......... Page(s) .......... 98
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Modifications au projet de tracé et de terrassements
    .......... Page(s) .......... 98
    Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et le plateau de Beauregard, à Besançon. - Demande de subvention formulée par M. Emile Picard
    .......... Page(s) .......... 99
  - CHAPITRE III
    Réparations aux édifices du culte. - Miserey et Boussières. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 101
  - CHAPITRE IV
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 103
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 104
    Forêts communales. - Eternoz. - Aliénation de terrain
    .......... Page(s) .......... 104
    Médaille forestière
    .......... Page(s) .......... 104
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 105
    Société d'émulation de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 106
    Comices agricoles. - Subventions. - Revision triennale
    .......... Page(s) .......... 110
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 113
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 116
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 116
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 116
    Commune d'Ougney-Douvot. - Erection d'une commune nouvelle
    .......... Page(s) .......... 118
    Reliure des registres de l'état civil
    .......... Page(s) .......... 118
    Brevets d'invention. - Collections; frais de reliure. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 119
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 119
    Voeu du Conseil départemental relatif à la création de bourses départementales d'enseignement primaire supérieur
    .......... Page(s) .......... 120
    Constructions scolaires. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 120
    Construction d'un temple à Seloncourt. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 121
    Faculté des sciences. - Cours de chronométrie. - Rapport de M. Andrade. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 121
    Laboratoire de bactériologie de l'Ecole de médecine de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 121
    Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 122
    Union nationale des Sociétés de secours mutuels et des Associations amicales d'instituteurs et d'institutrices. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 122
    Union comtoise des arts décoratifs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 122
    Association générale des étudiants de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 123
    Ecole pratique d'agriculture de Saint-Remy (Haute-Saône). - Demande de subvention en faveur du jeune Tirode
    .......... Page(s) .......... 123
    Ecole des beaux-arts de Paris. - Demande de subvention en faveur du jeune Zingg
    .......... Page(s) .......... 124
    Ecole des beaux-arts de Paris. - Demande de subvention par le jeune Guénard
    .......... Page(s) .......... 124
    Oeuvre de l'Orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 124
    Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 125
    Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 125
    Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 125
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. Laroche, directeur
    .......... Page(s) .......... 131
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 142
    Douanes. - Rapport de M. Loustannau, directeur
    .......... Page(s) .......... 149
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 164
    Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 167
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 171
    Réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 181
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 187
    Route nationale n° 72. - Réfection de la route nationale n° 72, entre Levier et le Jura. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 201
    Route nationale n° 83. - Réfection entre Médière et Arcey. - Votes des contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 203
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 205
    Chemins vicinaux ordinaires. - Programme de 1903. - Exécution de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 221
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef au sujet de l'Ecole des travaux publics
    .......... Page(s) .......... 224
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Cléry, ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 225
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 231
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport d'ensemble de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233
    Chemin de fer d'Andelot à Levier, - Commission de vérification des comptes de la Compagnie. - Remplacement de M. Grillon comme membre de la commission
    .......... Page(s) .......... 241
    Canal du Rhône au Rhin. - Départements de la Côte-d'Or, du Jura, du Doubs et du Haut-Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 242
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 258
    Service du canal du Rhône au Rhin. - Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 260
    Hydraulique agricole. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 261
    Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 268
    Service forestier. - Pisciculture. - Rapport de M. Mengin, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 270
    Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1903
    .......... Page(s) .......... 281
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 289
    Archives départementales. - Rapport de M. Jules Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 322
    Archives communales et des sous-préfectures. - Rapport de M. Jules Gauthier, inspecteur
    .......... Page(s) .......... 330
  - CHAPITRE IV
    Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 341
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 364
    Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 375
    Loi relative à la protection de la santé publique
    .......... Page(s) .......... 379
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 390
  - CHAPITRE V
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture du Doubs, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 397
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 426
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 428
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service
    .......... Page(s) .......... 431
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Ch. Martin, directeur
    .......... Page(s) .......... 443
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 450
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 451
    Station agronomique de Franche-Comté. - Carte agronomique. - Rapport de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 455
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 455
    Chasse. - Protection des oiseaux utiles à l'agriculture. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 456
    Chasse. - Animaux nuisibles. - Destruction au moyen d'appelants
    .......... Page(s) .......... 457
    Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 457
    Demande de création d'un comice agricole dans le canton de Quingey
    .......... Page(s) .......... 457
    Orphelinat d'Anteuil. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 458
    Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 458
    Musée archéologique de Besançon. - Compte rendu de la situation budgétaire
    .......... Page(s) .......... 460
    Société d'émulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 461
    Régime des sucres. - Abaissement de l'impôt de consommation. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464
    Transport des juments poulinières se rendant dans les concours. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1902
    .......... Page(s) .......... 467
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 469
    Rapport de M. Eugène Peugeot, président de la Commission départementale, sur les travaux de cette Commission, depuis le mois d'avril 1902
    .......... Page(s) .......... 473
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION ORDINAIRE D'AOUT 1902
- A
  .......... Page(s) .......... 464
  - Abaissement de l'impôt de consommation. - Régime des sucres. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464, 47
  - Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 458, 67
  - Accidents du travail. - Tarifs d'honoraires médicaux "
    .......... Page(s) .......... 178
  - Aliénation de terrains. - Eternoz. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 104, 182
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 61, 85
  - Allocations aux agents forestiers communaux retraités. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Allocution de M. Bernard, président "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Animaux nuisibles (chasse des). - Destruction au moyen d'appelants
    .......... Page(s) .......... 457, 77
  - Application de la loi du 4 avril 1889. - Code rural. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 455, 11
  - Archives communales et des sous-préfectures. - Rapport de M. Jules Gauthier, inspecteur
    .......... Page(s) .......... 330, 83
  - Archives départementales. - Rapport de M. Jules Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 322, 84
  - Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 375, 14
  - Asile départemental du Doubs. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 57, 15
  - Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 60, 67
  - Assstiance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 58, 85
  - Association amicale des pêcheurs à la ligne de Besançon. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 180
  - Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 125, 65
  - Association générale des étudiants de Besançon. - Subvon
    .......... Page(s) .......... 123, 161
  - Association des sociétés de gymnastique bisontines. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 182
  - Association générale des fonctionnaires des administrations dépendant du ministère des finances. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 45
  - Automobiles. - Evaluation de la journée de prestations pour 1903
    .......... Page(s) .......... 91, 165
- B
  .......... Page(s) .......... 71
  - Bâtiments départementaux. - Rapports de l'architecte
    .......... Page(s) .......... 71, 33
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 119, 34
  - Bourses départementales de l'enseignement primaire supérieur. - Voeu du conseil départemental "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Bourse départementale de l'enseignement primaire supérieur. - Proposition de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 181
  - Brevets d'invention. - Collections; frais de reliure. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 119, 159
  - Budget départemental de 1902. - Décision modificative n° 2 et dernière "
    .......... Page(s) .......... 185
  - Budget primitif de 1903
    .......... Page(s) .......... 13, 186
- C
  .......... Page(s) .......... 69
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 69, 27
  - Caisse départementale des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 68, 34
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Petite
    .......... Page(s) .......... 67, 80
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Thirode
    .......... Page(s) .......... 66, 80
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Huot, agent voyer cantonal à Clerval
    .......... Page(s) .......... 65, 81
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 258, 64
  - Canal du Rhône au Rhin. - Départements de la Côte-d'Or, du Jura, du Doubs et du Haut-Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 242, 64
  - Canal du Rhône au Rhin. - Pisciculture
    .......... Page(s) .......... 260, 173
  - Carte agronomique. - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapports de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 455, 82
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 116, 35
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture du Doubs, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 397, 28
  - Chasse. - Animaux nuisibles. - Destruction au moyen d'appelants
    .......... Page(s) .......... 457, 77
  - Chasse. - Protection des oiseaux utiles à l'agriculture. - Projet de loi. - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 456, 76
  - Cheptel communal. - Projet de M. F. Quéry. - Voeu du comité républicain démocratique du canton d'Ornans "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 187
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement des ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 455, 11
  - Comices agricoles. - Subventions. - Revision triennale
    .......... Page(s) .......... 110, 117
  - Commissions (organisation des) "
    .......... Page(s) .......... 7
  - Commission départementale. - Rapport de M. Eugène Peugeot, président de la commission, sur les travaux de cette commission depuis le mois d'avril 1902
    .......... Page(s) .......... 473, 6
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 116, 7
  - Commission départementale. - Renouvellement "
    .......... Page(s) .......... 29
  - Commission départementale. - Renouvellement "
    .......... Page(s) .......... 89
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 105, 68
  - Commune d'Ougney-Douvot. - Création d'une station sur la ligne du chemin de fer P. L. M. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 165
  - Commune d'Ougney-Douvot. - Erection d'une commune nouvelle
    .......... Page(s) .......... 118, 66
  - Commune de Passonfontaine. - Erection d'une commune nouvelle "
    .......... Page(s) .......... 76
  - Commune de Belleherbe. - Fermeture des colombiers "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Commune d'Eternoz. - Aliénation de terrain. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 104, 182
  - Commune de Colombier-Fontaine. - Modification au tarif de la taxe municipale sur les chiens
    .......... Page(s) .......... 69, 24
  - Communes de Roche et de Colombier-Fontaine. - Demandes de rattachement au réseau téléphonique départemental de 2^e catégorie
    .......... Page(s) .......... 96, 75
  - Communes de Miserey et Boussières. - Réparations aux édifices du culte. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 101, 61
  - Communication de M. le Président. - Exposition des beaux-arts et arts industriels "
    .......... Page(s) .......... 31
  - Communication de M. le Préfet "
    .......... Page(s) .......... 86
  - Compte de 1901. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3, 183
  - Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1901
    .......... Page(s) .......... 11, 183
  - Compte rendu des travaux de la Société d'émulation de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 106, 35
  - Compte rendu de la situation budgétaire du musée archéologique de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 35
  - Compte rendu des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon
    .......... Page(s) .......... 458, 67
  - Compte rendu des travaux de la Société d'émulation du Doubs
    .......... Page(s) .......... 461, 84
  - Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 57, 14
  - Conseil municipal de Boussières. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 42
  - Construction d'un temple à Seloncourt. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 121, 61
  - Constructions scolaires. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 120, 13
  - Contributionss directes. - Rapport de M. Laroche, directeur
    .......... Page(s) .......... 131, 36
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 142, 27
  - Cours de chronométrie. - Faculté des sciences. - Rapport de M. Andrade. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 121, 156
  - Création d'un comice agricole dans le canton de Quingey (demande de)
    .......... Page(s) .......... 457, 117
  - Création d'un lazaret pour le bétail à Villers-le-Lac. - Voeu de MM. Bernard, Louvet, Mocquot, Saillard et Paquette "
    .......... Page(s) .......... 32
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 173
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Service des colis postaux. - Rapport de M. l'Ingénieur du contrôle
    .......... Page(s) .......... 236, 62
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Horaire du service d'été. - Correspondance avec le train 517 P.-L-M. en gare d'Andelot
    .......... Page(s) .......... 98, 175
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Commission de vérification des comptes de la Compagnie. - Remplacement de M. Grillon comme membre de la commission
    .......... Page(s) .......... 241, 21
    Chemin de fer de Besançon à Vesoul
    .......... Page(s) .......... 240, 143
    Chemin de fer de Bâle à Porrentruy. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef "
    .......... Page(s) .......... 141
    Chemin de fer de Montbéliard à Bavans. - Résultats de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 98
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Subvention départementale. - Solde
    .......... Page(s) .......... 97, 23
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 231, 43
    Chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport d'ensemble de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233, 54
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Modifications au projet de tracé et de terrassements
    .......... Page(s) .......... 98, 176
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Cléry, ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 225, 139
    Ligne du Locle à Besançon (Voeu relatif à l'horaire des trains sur la)
    .......... Page(s) .......... 97, 138
- D
  .......... Page(s) .......... 187
  - Dépêche de M. le Président du Conseil "
    .......... Page(s) .......... 187
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 426, 177
  - Discussion d'un voeu de MM. Louvet, Mocquot, Vuillier et Eyraud-Joly, relatif à l'application aux congrégations enseignantes de la loi sur les associations "
    .......... Page(s) .......... 91
  - Douanes. - Rapport de M. Loustannau, directeur
    .......... Page(s) .......... 149, 181
- E
  .......... Page(s) .......... 117
  - Eclairage à l'acétylène. - Voeu de M. Nédey "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 68, 15
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 67, 15
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 67, 16
  - Ecole des Arts décoratifs de Paris. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 75
  - Ecole nationale des Beaux-Arts de Paris. - Demande de subvention par le jeune Guénard
    .......... Page(s) .......... 124, 161
  - Ecole nationale des Beaux-Arts de Paris. - Demande de subvention en faveur du jeune Zingg
    .......... Page(s) .......... 124, 65
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Charles Martin, directeur
    .......... Page(s) .......... 443, 67
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 450, 67
  - Ecoles primaires supérieures de Besancon. - Subvention.
    .......... Page(s) .......... 122, 179
  - Ecole pratique d'agriculture de Saint-Rémy (Haute-Saône)
  - Ecole pratique d'agriculture de Saint-Rémy. - Demande de subvention en faveur du jeune Tirode
    .......... Page(s) .......... 123, 159
  - Edifices du culte (réparations aux). - Seloncourt, Miserey et Boussières. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 101, 61
  - Election du bureau définitif pour l'année 1902-1903 "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Emploi du sel dénaturé. - Voeu de M. Saillard "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 341, 150
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 164, 27
  - Enseignement primaire supérieur. - Bourses départementales. - Voeu du conseil départemental "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Entretien des indigents à l'asile de Bellevaux (concours des communes pour l')
    .......... Page(s) .......... 57, 14
  - Erection d'une commune nouvelle. - Commune d'Ougney-Douvot
    .......... Page(s) .......... 118, 66
  - Erection d'une commune nouvelle. - Commune de Passonfontaine "
    .......... Page(s) .......... 76
  - Etablissement d'une halte sur le territoire de Bethoncourt. - Voeu de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 428, 177
  - Exploitation des forêts communales. - Voeu de MM. Saillard et Nédey "
    .......... Page(s) .......... 179
  - Exposition des Beaux-Arts et Arts industriels. - Communications de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 31
- F
  .......... Page(s) .......... 121
  - Faculté des sciences. - Cours de chronométrie. - Rapport de M. Andrade. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 121, 156
  - Fermeture des colombiers. - Commune de Belleherbe "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 167, 61
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 113, 33
  - Fonctionnement des commissions scolaires. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 83
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 103, 78
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 104, 78
  - Forêts communales. - Eternoz. - Aliénation de terrain
    .......... Page(s) .......... 104, 182
  - Funiculaire entre le quartier de la Mouillère et le plateau de Beauregard, à Besançon (projet de). - Demande de subvention formulée par M. Emile Picard
    .......... Page(s) .......... 99, 115
- G
  .......... Page(s) .......... 79
  - Gendarmerie de Rougemont. - Renouvellement du bail. - Question de M. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 79
- H
  .......... Page(s) .......... 178
  - Honoraires médicaux (Tarifs d'). - Accidents du travail "
    .......... Page(s) .......... 178
  - Horaire des trains sur la ligne du Locle à Besançon (Voeu émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1902, relatif à l')
    .......... Page(s) .......... 97, 138
  - Hydraulique agricole. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 261, 78
- I
  .......... Page(s) .......... 390
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 390, 12
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 289, 84
  - Instruction publique. - Voeu de MM. Louvet, Vuillier, Mocquot et Eyraud-Joly "
    .......... Page(s) .......... 28
- J
  .......... Page(s) .......... 64
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 64, 85
- L
  .......... Page(s) .......... 121
  - Laboratoire de bactériologie de l'Ecole de médecine de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 121, 79
  - Laboratoire de bactériologie de l'Ecole de médecine de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 121, 158
  - Loi relative à la protection de la santé publique
    .......... Page(s) .......... 379, 151
- M
  .......... Page(s) .......... 104
  - Médaille forestière. - Pétition des préposés forestiers communaux titulaires de la médaille forestière
    .......... Page(s) .......... 104, 137
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 268, 117
  - Musée archéologique de Besançon. - Compte rendu de la situation budgétaire
    .......... Page(s) .......... 460, 35
- O
  .......... Page(s) .......... 124
  - Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 124, 155
  - Oiseaux utiles à l'agriculture (Protection des). - Chasse. - Projet de loi. - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 456, 76
  - Orphelinat d'Anteuil. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 458, 28
  - Organisation des commissions "
    .......... Page(s) .......... 7
- P
  .......... Page(s) .......... 281
  - Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1903
    .......... Page(s) .......... 281, 165
  - Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 457, 24
  - Pisciculture. - Service du canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 260, 173
  - Pisciculture. - Service forestier. - Rapport de M. Mengin, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 270, 78
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 171, 60
  - Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et le plateau de Beauregard, à Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 99, 115
  - Protection des oiseaux utiles à l'agriculture. - Chasse. - Projet de loi. - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 456, 76
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 364, 149
  - Proposition de M. Mocquot. - Bourses départementales d'enseignement primaire supérieur "
    .......... Page(s) .......... 181
- Q
  .......... Page(s) .......... 79
  - Question de M. de Moustier. - Gendarmerie de Rougemont. - Renouvellement du bail "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Question de M. Colard. - Traité entre la ville de Besançon et la ville de Mouthier, relatif à l'utilisation des eaux de la Loue. - Lettre de M. le Maire de Mouthier "
    .......... Page(s) .......... 161
- R
  .......... Page(s) .......... 186
  - Recours du département contre d'anciens boursiers n'ayant pas rempli leurs engagements "
    .......... Page(s) .......... 186
  - Régime des sucres. - Abaissement de l'impôt de consommation. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464, 47
  - Réglementation des appareils à acétylène. - Voeu de M. Nédey "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Relations entre Paris et Besançon. - Voeu du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 54
  - Reliure des registres de l'état civil
    .......... Page(s) .......... 118, 150
  - Renouvellement du bail de la gendarmerie de Rougemont. - Question de M. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Renouvellement de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 116, 7
  - Renouvellement de la Commission départementale "
    .......... Page(s) .......... 29
  - Renouvellement de la Commission départementale "
    .......... Page(s) .......... 89
  - Répartement de 1903
    .......... Page(s) .......... 48, 36
  - Réparations aux édifices du culte. - Seloncourt, Miserey et Boussières. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 101, 61
  - Réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 181, 72
  - Réseau téléphonique départemental. - Communes de Roche et de Colombier-Fontaine. - Demandes de rattachement au réseau de 2° catégorie
    .......... Page(s) .......... 96, 75
  - Routes nationales. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 187, 65
  - Route nationale n° 72. - Réfection de la route entre Levier et le Jura. - Voeu du Conseil général. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 201, 61
  - Route nationale n° 73. - Réfection de la chaussée pavée dans la traverse de Baume
    .......... Page(s) .......... 71, 57
  - Route nationale n° 83. - Réfection entre Médière et Arcey. - Votes des contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 203, 22
- S
  .......... Page(s) .......... 116
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 116, 25
  - Service des trains sur la ligne de Besançon à Vesoul. - Voeu de M. Francey "
    .......... Page(s) .......... 140
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 103, 78
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 104, 78
  - Service forestier. - Pisciculture. - Rapport de M. Mengin, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 270, 78
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service
    .......... Page(s) .......... 431, 28
  - Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 125, 27
  - Société d'émulation de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 106, 35
  - Société du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 461, 84
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 451, 33
  - Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 64, 84
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Carte agronomique. - Rapports de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 455, 82
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1902
    .......... Page(s) .......... 467, 50
  - Secours et subventions:
    Association amicale des pêcheurs à la ligne de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 180
    Association générale d'Alsace-Lorraine
    .......... Page(s) .......... 125, 65
    Association générale des étudiants de Besançon
    .......... Page(s) .......... 123, 161
    Association des sociétés de gymnastique bisontines "
    .......... Page(s) .......... 182
    Comices agricoles. - Revision triennale
    .......... Page(s) .......... 110, 117
    Commune d'Ougney-Douvot. - Création d'une station sur la ligne du chemin de fer P.-L.-M. "
    .......... Page(s) .......... 165
    Communes de Miserey et Boussières. - Réparations aux édifices du culte
    .......... Page(s) .......... 101, 61
    Construction d'un temple à Seloncourt
    .......... Page(s) .......... 121, 61
    Constructions scolaires
    .......... Page(s) .......... 120, 16
    Cours de chronométrie. - Faculté des sciences. - Rapport de M. Andrade
    .......... Page(s) .......... 121, 156
    Demande de secours en faveur du jeune Faron, fils d'un employé de la Préfecture, décédé
    .......... Page(s) .......... 125, 65
    Ecole des arts décoratifs de Paris "
    .......... Page(s) .......... 75
    Ecole nationale des beaux-arts de Paris. - Demande de subvention par le jeune Guénard
    .......... Page(s) .......... 124, 161
    Ecole nationale des beaux-arts de Paris. - Demande de subvention en faveur du jeune Zingg
    .......... Page(s) .......... 124, 65
    Ecoles primaires supérieures de Besançon
    .......... Page(s) .......... 122, 179
    Ecole pratique d'agriculture de Saint-Rémy (Haute-Saône). - Demande de subvention en faveur du jeune Tirode
    .......... Page(s) .......... 123, 159
    Laboratoire de bactériologie de l'Ecole de médecine de Besançon
    .......... Page(s) .......... 121, 79
    Laboratoire de bactériologie de l'Ecole de médecine de Besançon
    .......... Page(s) .......... 121, 158
    Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 124, 155
    Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et le plateau de Beauregard, à Besançon
    .......... Page(s) .......... 99, 115
    Service vicinal. - Chemin de grande communication - n° 4. - Construction d'un aqueduc au chalet des Verrières-de-Joux
    .......... Page(s) .......... 83, 61
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 93, 145
    Service vicinal. - Secours au sieur Lhomme, Victor, ancien cantonnier. - Réversibilité
    .......... Page(s) .......... 95, 179
    Union comtoise des arts décoratifs
    .......... Page(s) .......... 122, 35
    Union française antialcoolique, société antialcoolique des instituteurs et institutrices "
    .......... Page(s) .......... 181
    Union nationale des sociétés de secours mutuels et des associations amicales d'instituteurs et d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 122, 156
  - Service vicinal:
    Budget primitif de 1903. - Rapport de M. Mouret, agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 72, 140
    Chemin de grande communication n° 4. - Construction d'un aqueduc au chalet des Verrières-de-Joux. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 83, 61
    Chemin de grande communication n° 7, de Besançon à Villersexel. - Rectification "
    .......... Page(s) .......... 160
    Chemin de grande communication n° 26. - Elargissement dans la traverse de Rognon
    .......... Page(s) .......... 81, 57
    Chemin de grande communication n° 34. - Revision des contingents d'entretien à partir de 1904
    .......... Page(s) .......... 82, 175
    Chemin de grande communication n° 47. - Rectification au hameau de Douffrans, commune de Grand'Combe-des-Bois
    .......... Page(s) .......... 83, 139
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux d'entretien pour 1903
    .......... Page(s) .......... 90, 180
    Chemin d'intérêt commun n° 17. - Reconstruction du pont d'Ancenans sur le ruisseau de Soye. - Augmentation dans les dépenses prévues. - Inscription, au budget de 1903, d'une somme de 8.000 fr. nécessaire pour terminer les travaux
    .......... Page(s) .......... 87, 59
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Reconstruction du ponceau de la Casserie sur le ruisseau de la Feschotte
    .......... Page(s) .......... 88, 9
    Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction de rigoles pavées et d'aqueducs dans la traverse de Dasle
    .......... Page(s) .......... 89, 22
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 91, 44
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 93, 179
    Classement, au rang des grandes lignes vicinales, des chemins vicinaux ordinaires n^os 6, 7, 9 et 12, de Nods à Valdahon par Etray, sous la désignation d'embranchement du chemin de grande communication n° 32
    .......... Page(s) .......... 81, 140
    Classement, en prolongement du chemin d'intérêt commun n° 6, du chemin dit "des Saulniers"
    .......... Page(s) .......... 86, 66
    Compte rendu des opérations effectuées en 1901
    .......... Page(s) .......... 205
    Construction d'un embranchement au chemin de grande communication n° 32, à Reugney. - Répartition de la dépense
    .......... Page(s) .......... 82, 10
    Contingent des communes dans le traitement des agents voyers en 1903
    .......... Page(s) .......... 90, 44
    Evaluation de la journée de prestations pour 1903
    .......... Page(s) .......... 91, 43
    Evaluation de la journée de prestations pour 1903 - Automobiles
    .......... Page(s) .......... 91, 165
    Modifications à apporter aux programmes de 1901 et 1903 et au budget de 1903
    .......... Page(s) .......... 80, 140
    Prestations et centimes. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 92, 44
    Projet d'exhaussement du chemin d'intérêt commun n° 1, à Maizières. - Répartition de la dépense d'exécution
    .......... Page(s) .......... 84, 147
    Programme de 1903. - Exécution de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 221, 148
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 205, 66
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef au sujet de l'école des travaux publics
    .......... Page(s) .......... 224, 58
    Reclassement du chemin d'intérêt commun n° 28, de Bonnétage à Fuans par Consolation
    .......... Page(s) .......... 89, 176
    Rectification du chemin vicinal n° 4, de Baume à Esnans Voeu du conseil d'arrondissement de Baume "
    .......... Page(s) .......... 148
    Répartition des frais d'entretien des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 90
    Réponse au voeu de M. Nédey, tendant à un nouveau mode de répartition des contingents communaux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef "
    .......... Page(s) .......... 59
    Réponses aux voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 2° partie de leur session de 1901
    .......... Page(s) .......... 96, 142
    Secours à divers
    .......... Page(s) .......... 93, 145
    Secours au sieur Lhomme, Victor, ancien cantonnier. - Réversibilité
    .......... Page(s) .......... 95, 179
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1902 (Réponses aux)
    .......... Page(s) .......... 96, 162
- T
  .......... Page(s) .......... 178
  - Tarifs d'honoraires médicaux. - Accidents du travail "
    .......... Page(s) .......... 178
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune de Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 69, 24
  - Traité entre la ville de Besançon et la ville de Mouthier, relatif à l'utilisation des eaux de la Loue. - Lettre de M. le maire de Mouthier. - Question de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 161
  - Transport des juments poulinières se rendant dans les concours. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464, 81
  - Tunnel du Simplon (Voie d'accès au) "
    .......... Page(s) .......... 62
  - Tramways départementaux:
    Tramways. - Situation au 1^er juillet 1902. - Rapport d'ensemble de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233, 54
    Tramway de Beaulieu à Mathay
    .......... Page(s) .......... 239, 10
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne d'Audincourt à Montbéliard. - Projet d'exécution. - 2^e lot
    .......... Page(s) .......... 97, 182
    Tramway de Montbéliard à Delle
    .......... Page(s) .......... 238, 10
    Tramway de Sochaux à Châtenois
    .......... Page(s) .......... 238, 11
- U
  .......... Page(s) .......... 122
  - Union comtoise des arts décoratifs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 122, 35
  - Union française antialcoolique, société antialcoolique des instituteurs et institutrices. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 181
  - Union nationale des sociétés de secours mutuels et des associations amicales d'instituteurs et d'institutrices. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 122, 156
  - Université de Besançon. - Cours de chronométrie. - Rapport de M. Andrade
    .......... Page(s) .......... 121, 156
- V
  .......... Page(s) .......... 68
  - Vagabondage et mendicité "
    .......... Page(s) .......... 68
  - Voie d'accès au tunnel du Simplon "
    .......... Page(s) .......... 62
  - Voeux:
    Voeu du conseil départemental. - Enseignement primaire supérieur. - Bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 120, 18
    Voeux relatifs à l'instruction publique "
    .......... Page(s) .......... 18
    Voeux de M. Métoz relatifs: 1° à la réglementation de la chasse-battues; 2° à la surveillance de la pêche; 3° à la mendicité "
    .......... Page(s) .......... 24
    Voeu de MM. Louvet, Vuillier, Mocquot et Eyraud-Joly, relatif à l'instruction publique "
    .......... Page(s) .......... 28
    Voeu de MM. Bernard, Louvet, Mocquot, Saillard et Paquette, relatif à la création d'un lazaret pour le bétail, à Villers-le-Lac "
    .......... Page(s) .......... 32
    Voeu du conseil municipal de Boussières "
    .......... Page(s) .......... 42
    Voeu de l'Association des fonctionnaires des administrations dépendant du ministère des finances "
    .......... Page(s) .......... 45
    Voeu concernant le canal maritime de l'Océan à la Méditerranée "
    .......... Page(s) .......... 46
    Voeu relatif au régime des sucres. - Abaissement de l'impôt de consommation
    .......... Page(s) .......... 464, 47
    Voeux des conseils d'arrondissement "
    .......... Page(s) .......... 47
    Voeux des conseils d'arrondissement "
    .......... Page(s) .......... 176
    Voeux relatifs à l'agriculture "
    .......... Page(s) .......... 49
    Voeux concernant les travaux publics "
    .......... Page(s) .......... 50
    Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1902 (Suite donnée aux)
    .......... Page(s) .......... 467, 50
    Voeu de M. Grosjean. - Relations entre Paris et Besançon "
    .......... Page(s) .......... 54
    Voeu de M. Nédey, tendant à un nouveau mode de répartition des contingents communaux (Réponse au) "
    .......... Page(s) .......... 59
    Voeu du Conseil général, demandant la réfection de la route nationale n° 72, entre Levier et le Jura. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef "
    .......... Page(s) .......... 61
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Chasse. - Protection des oiseaux utiles à l'agriculture. - Projet de loi "
    .......... Page(s) .......... 76
    Voeu relatif au transport des juments poulinières se rendant dans les concours
    .......... Page(s) .......... 464, 81
    Voeu de M. Saillard. - Emploi du sel dénaturé "
    .......... Page(s) .......... 81
    Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard. - Fonctionnement des commissions scolaires "
    .......... Page(s) .......... 83
    Voeu de M. Nédey sur la réglementation des appareils à acétylène "
    .......... Page(s) .......... 87
    Voeu de M. Borne. - Etablissement d'une halte sur le territoire de Bethoncourt "
    .......... Page(s) .......... 87
    Voeu de M. Grosjean. - Allocations aux agents forestiers communaux retraités "
    .......... Page(s) .......... 87
    Voeu de MM. Louvet, Mocquot, Vuillier et Eyraud-Joly, relatif à l'application aux congrégations enseignantes de la loi sur les associations (Discussion du) "
    .......... Page(s) .......... 91
    Voeu de M. Nédey. - Eclairage à l'acétylène "
    .......... Page(s) .......... 117
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1902 (Réponse aux). - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 96, 162
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1901 (Réponse aux). - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 96, 142
    Voeux de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 137
    Voeu émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1902, relatif à l'horaire des trains sur la ligne du Locle à Besançon
    .......... Page(s) .......... 97, 138
    Voeu de M. Francey. - Service des trains sur la ligne de Besançon à Vesoul "
    .......... Page(s) .......... 140
    Voeu du conseil d'arrondissement de Baume. - Rectification du chemin vicinal n° 4, de Baume à Esnans "
    .......... Page(s) .......... 148
    Voeu du Comité républicain démocratique du canton d'Ornans. - Cheptel communal. - Projet de M. F. Quéry "
    .......... Page(s) .......... 153
    Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier. - Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux "
    .......... Page(s) .......... 173
    Voeux divers du conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 174
    Voeu de MM. Saillard et Nédey. - Exploitation des forêts communales "
    .......... Page(s) .......... 179
    Voeu de l'Association des Officiers de réserve et de l'armée territoriale du 7^e corps d'armée "
    .......... Page(s) .......... 181

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

f'T, PROCÈS-VERBAUX

''■ J '- ■ ' ; DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1902

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C>°

20, RUE GAMBEITA, 20

1902

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