Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

563 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1885-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1885 01 août 1885

Description : 1885/08/01-1885/08/31. 1885/08/01-1885/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57350996

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières159
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS.
- PREMIERE PARTIE.
  - CHAPITRE I^er.
    Comptes des exercices 1882 et 1883. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 11
    Compte départemental de 1884:
    Budgets ordinaire, extraordinaire et de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 12
    Compte d'emploi des fonds centralisés pour le traitement des instituteurs et institutrices
    .......... Page(s) .......... 20
  - CHAPITRE II.
    Budget de report de 1884 à 1885
    .......... Page(s) .......... 21
  - CHAPITRE III.
    Budget rectificatif de 1885:
    Budgets ordinaire et extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 23
    Budget de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 27
  - CHAPITRE IV.
    Budget primitif de 1886:
    Budgets ordinaire et extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 29
    Budget de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 50
- DEUXIEME PARTIE.
  - CHAPITRE I^er.
    Contributions directes. - Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 55
    Centimes départementaux
    .......... Page(s) .......... 56
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 57
    Ecoles normales. - Budgets
    .......... Page(s) .......... 57
    Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 57
    Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 58
    Dettes départementales. - Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 61
    Dettes départementales. - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 61
    Dettes départementales. - Crédits divers
    .......... Page(s) .......... 62
    Caisse départementale des retraites:
    Demande de M^me Coulet
    .......... Page(s) .......... 65
    Demande - M^me Farod
    .......... Page(s) .......... 65
    Demande - M. Barbier
    .......... Page(s) .......... 66
    Adjonction à la Caisse des retraites des gens de service des Tribunaux et des secrétaires de parquets
    .......... Page(s) .......... 67
  - CHAPITRE II.
    Bâtiments et établissements départementaux:
    Projets divers de travaux à exécuter
    .......... Page(s) .......... 69
    Nouvelle prison de Besançon
    .......... Page(s) .......... 70
    Hôtel de la Préfecture. - Bureau de l'inspecteur des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 71
    Hôtel de la Préfecture. - Appropriation de salles d'examens
    .......... Page(s) .......... 71
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Achat de linge
    .......... Page(s) .......... 71
    Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Achat de literie
    .......... Page(s) .......... 72
    Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Emprunt de 690 fr. au nom de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 72
    Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Achat d'un compendium et d'une horloge
    .......... Page(s) .......... 73
    Casernes de gendarmerie appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 73
    Caserne de gendarmerie de l'Isle-sur-le-Doubs
    .......... Page(s) .......... 73
    Caserne de gendarmerie de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 74
  - Service vicinal:
  - Budget de 1886
    .......... Page(s) .......... 75
  - Budget rectificatif de 1885
    .......... Page(s) .......... 84
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 85
  - Produits éventuels
    .......... Page(s) .......... 87
  - Chemins stratégiques. - Modification au budget de 1885
    .......... Page(s) .......... 88
  - Chemins stratégiques - Budget de report
    .......... Page(s) .......... 88
  - Chemins vicinaux ordinaires. - Loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 89
  - Chemins de grande et moyenne communication. - Contingents
    .......... Page(s) .......... 90
  - Chemins ruraux. - Emploi d'une partie des prestations
    .......... Page(s) .......... 90
  - Chemins ruraux. - Evaluations de la journée de prestation
    .......... Page(s) .......... 91
  - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 91
  - Projets de travaux sur les chemins de grande et de moyenne communication
    .......... Page(s) .......... 91
  - Chemin de grande communication, n° 2. - Déclassement et classement
    .......... Page(s) .......... 92
  - Chemin de grande communication, n° 6. - Rectification sur le territoire d'Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 93
  - Chemin de grande communication, n° 9. - Rectification sur le territoire de Fertans
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de grande communication n° 10. - Rectification et réglement d'alignements dans la traverse de Fournets-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de grande communication n° 15. - Modification des alinements dans la traverse d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 95
  - Chemin de grande communication, n° 19. - Rectification sur le territoire de Passavant
    .......... Page(s) .......... 95
  - Chemin de grande communication, n° 30. - Aliénation de parcelle
    .......... Page(s) .......... 96
  - Chemin de grande communication n° 32. - Elargissements
    .......... Page(s) .......... 96
  - Chemin de grande communication, n° 39. - Rectification et élargissements sur les territoires de Rosureux, Fuans, les Maisonnettes et Bretonvillers
    .......... Page(s) .......... 97
  - Chemin de grande communication, n° 42. - Alignement sur le territoire de Trévillers
    .......... Page(s) .......... 98
  - Chemin d'intérêt commun, n° 5. - Rectification du Barbant
    .......... Page(s) .......... 99
  - Chemin d'intérêt commun n° 10. - Rectification entre Chenecey et Charnay
    .......... Page(s) .......... 99
  - Chemin d'intérêt commun n° 12. - Réglement général des alignements dans la traverse d'Osse
    .......... Page(s) .......... 100
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 100
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rattachement au budget
    .......... Page(s) .......... 101
  - Chemin d'intérêt commun - n° 21. - Classement de divers chemins vicinaux comme prolongement
    .......... Page(s) .......... 101
  - Chemin d'intérêt commun, n° 21. - Rectification sur le territoire de Glay
    .......... Page(s) .......... 103
  - Tramway d'Audincourt à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 103
  - CHAPITRE III.
    Comices agricoles, subventions
    .......... Page(s) .......... 105
    Eglise catholique d'Audincourt. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 105
    Eglise de Fournêts-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 106
    Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 106
  - CHAPITRE IV.
    Affaires communales:
    Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 107
    Sectionnement électoral Beutal
    .......... Page(s) .......... 109
    Sectionnement électoral Le Brey et Maisons-du-Bois
    .......... Page(s) .......... 109
    Modification de limites. - Territoires de Boussières et de Thoraise
    .......... Page(s) .......... 110
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 110
    Ville de Pontarlier. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 115
  - Bourses et subventions départementales:
  - Sourds-muets. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 115
  - Sourds-muets et sourdes-muettes. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 118
  - Sourdes-muettes. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 119
  - Sourdes-muettes. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 120
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 120
  - Assistance publique. - Entretien de malades et de vieillards à l'asile départemental
    .......... Page(s) .......... 121
  - Crèche St-Paul
    .......... Page(s) .......... 123
  - Ecole d'Arts et Métiers de Chalons
    .......... Page(s) .......... 123
  - Ecole des Beaux-Arts. - Subvention au jeune Bloch
    .......... Page(s) .......... 124
  - Cours normal d'institutrices de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 124
  - Orphelinat d'Anteuil
    .......... Page(s) .......... 124
  - Société d'Horticulture
    .......... Page(s) .......... 125
  - Société de tir de Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 125
  - Société de sauvetage des naufragés
    .......... Page(s) .......... 125
  - Société de patronage des orphelins d'Alsace-Lorraine
    .......... Page(s) .......... 125
  - Société de protection des engagés volontaires
    .......... Page(s) .......... 126
  - Association d'Alsace-Lorraine
    .......... Page(s) .......... 126
  - Agriculture:
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 127
  - Concours d'animaux gras
    .......... Page(s) .......... 128
  - Primes pour la destruction des vipères
    .......... Page(s) .......... 128
  - Etalons départementaux
    .......... Page(s) .......... 129
  - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 129
  - Service de la Pêche:
  - Police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 130
  - Repeuplement de l'écrevisse
    .......... Page(s) .......... 132
  - Affaires diverses:
  - Asile départemental
    .......... Page(s) .......... 133
  - Dépôt de mendicité. - Traité avec le Jura
    .......... Page(s) .......... 133
  - Cours d'accouchement. - Pourvoi Tournoux
    .......... Page(s) .......... 134
  - Exposition scolaire. - Supplément de crédit
    .......... Page(s) .......... 135
  - Service météorologique, achat d'instruments
    .......... Page(s) .......... 135
  - Chambre de commerce de Besançon
    .......... Page(s) .......... 136
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 136
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 136
  - Ecole industrielle d'Epinal
    .......... Page(s) .......... 137
  - Cours d'accouchement. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 137
- TROISIEME PARTIE.
  - CHAPITRE I^er.
    Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 141
    Rapport de M. le Directeur des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 143
    Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 151
    Rapport de M. le Directeur de l'enregistrement, des domaines et du timbre
    .......... Page(s) .......... 156
    Rapport de M. le Directeur des douanes
    .......... Page(s) .......... 160
    Rapport de M. le Directeur postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 170
    Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 178
  - CHAPITRE II.
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur les chemins de fer exécutés dans le département
    .......... Page(s) .......... 185
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le chemin de fer de Lure à Loulans
    .......... Page(s) .......... 186
    Rapport de M. l'Ingénieur du service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 188
    Rapport de M. l'Ingénieur du canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 191
    Rapport de M. l'Ingénieur sur le canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 194
    Rapport de M. l'Ingénieur du service des mines
    .......... Page(s) .......... 195
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le service des routes nationales
    .......... Page(s) .......... 202
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef sur le service vicinal
    .......... Page(s) .......... 208
  - CHAPITRE III.
    Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur l'instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 241
    Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur les écoles normales du département
    .......... Page(s) .......... 273
    Rapport de M. l'archiviste sur les archives départementales
    .......... Page(s) .......... 276
    Rapport de M. l'archiviste sur les archives commun. et hospitalières
    .......... Page(s) .......... 286
  - CHAPITRE IV.
    Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 297
    Rapport de M. l'Inspecteur sur le service de la protection du 1^er âge
    .......... Page(s) .......... 309
  - CHAPITRE V.
    Rapport de M. le Président de la Commission météorologique
    .......... Page(s) .......... 339
    Service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 343
    Etalons départementaux
    .......... Page(s) .......... 354
    Dépôt d'Etalons
    .......... Page(s) .......... 358
    Rapport de M. le Président de la Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 360
    Rapport de M. le Président de la Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 365
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 369
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 370
    Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 375
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 388
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS.
- A
  .......... Page(s) .......... 365
  - Agriculture (Rapport du président de la Société départementale)
    .......... Page(s) .......... 365, 97
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 58, 61, 16, 47, 67
  - Archives départementales
    .......... Page(s) .......... 276, 105
  - Archives communales et hospitalières
    .......... Page(s) .......... 286, 105
  - Arènes de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Asile départemental. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 133
  - Asile départemental. - Entretien de malades et de vieillards indigents
    .......... Page(s) .......... 121, 53, 76
  - Assistance publique "
    .......... Page(s) .......... 53
  - Association générale d'Alsace Lorraine
    .......... Page(s) .......... 126
  - Aveugles (jeunes)
    .......... Page(s) .......... 120
- B
  - Bâtiments et établissements départementaux: "
  - Hôtel de la Préfecture. - Bureau de l'Inspecteur des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 71, 54
  - Hôtel de la Préfecture. - Ancien local des archives. Appropriation de salles d'examens
    .......... Page(s) .......... 71, 102
  - Sous-Préfecture de Montbéliard "
  - Nouvelle prison de Besançon
    .......... Page(s) .......... 70, 17
  - Prisons de Baume et de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 107
  - Etablissement des sourdes-muettes "
    .......... Page(s) .......... 107
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Achat de linge
    .......... Page(s) .......... 71, 66
  - Ecole normales d'institutrices de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 107
  - Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Achat de literie
    .......... Page(s) .......... 72, 53
  - Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Achat d'un compendium et d'une horloge
    .......... Page(s) .......... 73, 53
  - Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Emprunt de 640 fr. au Crédit foncier
    .......... Page(s) .......... 72, 134
  - Bâtiments et mobiliers départementaux. - Projets de travaux à exécuter
    .......... Page(s) .......... 69, 106
- Bourses départementales:
- Jeunes aveugles
  .......... Page(s) .......... 120
- Ecole des arts et métiers de Chalons
  .......... Page(s) .......... 123, 108
- Ecole des Beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 124, 64
- Sourds-muets et sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 23, 65, 101, 115, 118, 119, 120
- Ecole industrielle d'Epinal
  .......... Page(s) .......... 137
- Ecole nationale de musique. - Demande du jeune Gruet
  .......... Page(s) .......... 155
- Cours d'accouchement. - Bourses
  .......... Page(s) .......... 137
- Cours d'accouchement. - Pourvoi du sieur Tournoux
  .......... Page(s) .......... 134, 131
- Délégation à la Commission départementale "
  .......... Page(s) .......... 133
- Budgets:
- Budget de report de 1884 à 1885
  .......... Page(s) .......... 21, 156
- Budget rectificatif de 1885
  .......... Page(s) .......... 23
- Budget primitif de 1886
  .......... Page(s) .......... 29
- C
  .......... Page(s) .......... 369
  - Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 369, 15
  - Caisse départementale des retraites:
  - Demande de M^me Coulet
    .......... Page(s) .......... 65, 16
  - Demande de - M^me Farod
    .......... Page(s) .......... 65, 21
  - Demande de - M. Barbier
    .......... Page(s) .......... 66, 20
  - Adjonction à la Caisse des retraites des gens de service des tribunaux et des secrétaires de parquets
    .......... Page(s) .......... 67, 72
  - Canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 191, 57
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 194, 57
- Casernement de la gendarmerie:
- Casernes de gendarmerie appartenant au département
  .......... Page(s) .......... 73, 88
- Caserne de Besançon "
  .......... Page(s) .......... 108
- Caserne de l'Isle-sur-le-Doubs
  .......... Page(s) .......... 73, 88
- Caserne de Bouclans "
  .......... Page(s) .......... 106
- Caserne de Pontarlier. - Réclamation de M. Bichet
  .......... Page(s) .......... 74, 127
- Centimes départementaux
  .......... Page(s) .......... 56, 18
- Centimes communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 57, 34
- Chambre de Commerce de Besançon. - Rapport du président
  .......... Page(s) .......... 360, 104
- Chambre de Commerce de Besançon. - Listes électorales
  .......... Page(s) .......... 136, 134
- Chemins de fer:
- Chemins de fer construits par l'Etat dans le département
  .......... Page(s) .......... 185
- Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
  .......... Page(s) .......... 186, 56
- Chemin de fer de Villars-sous-Dampjoux à Valdahon "
  .......... Page(s) .......... 56, 135
- Chemin de fer de Pontarlier à Saint-Laurent "
  .......... Page(s) .......... 75, 135
- Chemin de fer de Besançon à la frontière suisse. - Tarifs de petite vitesse "
  .......... Page(s) .......... 154
- Chemins de fer P.-L.-M. - Halte de Thise "
  .......... Page(s) .......... 64
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 105, 69
- Commissions du Conseil général "
  .......... Page(s) .......... 5
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 136, 103
- Commission départementale. - Délégations
  .......... Page(s) .......... 137, 133, 157
- Commission départementale. - Rapports
  .......... Page(s) .......... 375, 4
- Comptes départementaux:
- Comptes des exercices 1882 et 1883
  .......... Page(s) .......... 11, 50
- Compte de 1884
  .......... Page(s) .......... 12, 155
- Compte d'emploi des fonds centralisés pour le traitement des instituteurs
  .......... Page(s) .......... 20, 9, 23
- Concours d'animaux gras
  .......... Page(s) .......... 128, 44
- Conseils d'arrondissement. - Voeux
  .......... Page(s) .......... 388, 108, 137
- Contributions directes
  .......... Page(s) .......... 143, 34
- Contributions directes Répartition des contingents
  .......... Page(s) .......... 55, 50
- Contributions indirectes
  .......... Page(s) .......... 151, 34
- Cotisations municipales. - Prélèvement de 3.400 fr
  .......... Page(s) .......... 71
- Cours normal d'institutrices de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 124, 49, 136
- Crêche Saint-Paul
  .......... Page(s) .......... 123, 67
- D
  .......... Page(s) .......... 358
  - Dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 358, 165
  - Dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 133, 125
  - Dettes départementales. - Crédits divers
    .......... Page(s) .......... 62, 34, 46, 48
  - Dettes départementales. - Protection du 1^er âge
    .......... Page(s) .......... 61
  - Dettes départementales. - Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 61
  - Destruction des vipères. - Primes
    .......... Page(s) .......... 128
  - Douanes
    .......... Page(s) .......... 160, 33
- E
  - Ecole d'arts et métiers de Chalons - Voir Bourses
  - Ecole industrielle d'Epinal. Voir Bourses
  - Ecole nationale des Beaux-Arts Voir Bourses
  - Ecoles normales - Voir Bâtiments départementaux
  - Ecoles normales. - Budgets
    .......... Page(s) .......... 57, 15
  - Ecoles normales. - Rapport de M. l'inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 273, 147
  - Edifices du culte. - Eglise de Fournets-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 106, 33
  - Edifices du culte. - Eglise d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 105, 133
  - Edifices du culte. - Eglise de Villers-la-Combe "
    .......... Page(s) .......... 154
  - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 297, 49, 128
  - Enfants du 1^er âge. - (Protection des)
    .......... Page(s) .......... 6, 309, 48, 52, 137
  - Enregistrement, domaines et timbre
    .......... Page(s) .......... 156, 50
  - Etalons départementaux
    .......... Page(s) .......... 129, 351, 73
  - Etalons. - Dépôt de Besançon
    .......... Page(s) .......... 358, 105
  - Etablissements et institutions de bienfaisance - Secours.
    .......... Page(s) .......... 106, 22
  - Exposition sculane de 1881. - Crédit supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 135, 15
- F
  .......... Page(s) .......... 129
  - Ferme-Ecole de La Roche
    .......... Page(s) .......... 129, 45
  - Finances
    .......... Page(s) .......... 141, 34
  - Foires et marches
    .......... Page(s) .......... 127
  - Forêts
    .......... Page(s) .......... 178, 12
  - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 110, 12
  - Forêt communale de Fimbe "
    .......... Page(s) .......... 26
  - Forêts. - Voeu concernant la modication de l'art. 105 du Code forestier "
    .......... Page(s) .......... 59
- G
  .......... Page(s) .......... 125
  - Gendarmerie (Voir Casernes)
    .......... Page(s) .......... 125, 71
- H
  .......... Page(s) .......... 125
  - Horticulture (Société départementale d')
    .......... Page(s) .......... 125, 71
  - Hydraulique (Service)
    .......... Page(s) .......... 188, 58
- I
  .......... Page(s) .......... 241
  - Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 241, 133, 148
  - Institutions de bienfaisance
    .......... Page(s) .......... 106, 22
- J
  .......... Page(s) .......... 136
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 136, 89
- M
  .......... Page(s) .......... 135
  - Météorologique (Commission)
    .......... Page(s) .......... 135, 339, 10
  - Mines
    .......... Page(s) .......... 195, 12
  - Modification de limites (Boussières et Thoraise)
    .......... Page(s) .......... 110, 11
  - Monument à la mémoire de l'amiral Courbet "
    .......... Page(s) .......... 18
- O
  .......... Page(s) .......... 124
  - Orphelinat d'Anteuil
    .......... Page(s) .......... 124, 66
- P
  .......... Page(s) .......... 130
  - Pêche. - Réglementation et police
    .......... Page(s) .......... 130, 11, 22, 41
  - Pêche de l'écrevisse
    .......... Page(s) .......... 132, 10
  - Phylloxera "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Pisciculture "
    .......... Page(s) .......... 11
  - Police sanitaire des animaux
    .......... Page(s) .......... 243, 9
  - Pontarlier. - Régime forestier
    .......... Page(s) .......... 115, 71
  - Postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 170, 102
  - Prisons "
    .......... Page(s) .......... 107
  - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 61, 309, 48, 52, 137
- R
  .......... Page(s) .......... 202
  - Routes nationales
    .......... Page(s) .......... 202, 87
  - Route nationale n° 67. - Rectification entre Recologne et Pouilley "
    .......... Page(s) .......... 123
- S
  .......... Page(s) .......... 57
  - Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 57, 53
  - Secours aux victimes de la grêle "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 107, 44
  - Sectionnement électoral Beutal
    .......... Page(s) .......... 109
  - Sectionnement électoral Le Brey et Maisons du Bois
    .......... Page(s) .......... 109
  - Service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 188, 58
  - Service militaire. - Remplacements "
    .......... Page(s) .......... 42
  - Service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 343, 9
  - Service vicinal:
  - Rapport de M. l'Agent Voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 208, 74
  - Budget de 1886
    .......... Page(s) .......... 75, 39
  - Budget rectificatif de 1885
    .......... Page(s) .......... 84, 31
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 85, 54
  - Chemins stratégiques. - Modification au budget de 1885
    .......... Page(s) .......... 88, 23
  - Chemins stratégiques. - Budget de report
    .......... Page(s) .......... 88, 13
  - Chemins vicinaux ordinaires. - Loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 89, 39
  - Chemins de grande et moyenne communication. - Contingents
    .......... Page(s) .......... 90, 74
  - Chemins ruraux. - Emploi d'une partie des prestations
    .......... Page(s) .......... 90, 68
  - Chemins ruraux. - Evaluation de la journée de prestation
    .......... Page(s) .......... 91, 14
  - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 91, 30
  - Produits éventuels
    .......... Page(s) .......... 87, 146
  - Projets de travaux sur les chemins de grande et de moyenne communication
    .......... Page(s) .......... 91, 81
  - Chemin de grande communication, n° 2. - Déclassement et classement
    .......... Page(s) .......... 92, 36
  - Chemin de grande communication, n° 6. - Rectification sur le territoire d'Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 93, 28
  - Chemin de grande communication, n° 9. - Rectification sur le territoire de Fertans
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de grande communication n° 10. - Rectification et réglement d'alignements dans la traverse de Fournets-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 94, 19
  - Chemin de grande communication n° 15. - Modification des alinements dans la traverse d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 95, 30
  - Chemin de grande communication, n° 19 - Rectification sur le territoire de Passavant
    .......... Page(s) .......... 95, 35
  - Chemin de grande communication, n° 29. - Rectification "
    .......... Page(s) .......... 27
  - Chemin de grande communication, n° 30. - Aliénation de parcelle
    .......... Page(s) .......... 96, 39
  - Chemin de grande communication, n° 30. - Rectificattion de la rampe de Vaite "
    .......... Page(s) .......... 22
  - Chemin de grande communication n° 32. - Elargissements
    .......... Page(s) .......... 96, 25, 28
  - Chemin de grande communication, n° 36. - Elargissement "
    .......... Page(s) .......... 82
  - Chemin de grande communication n° 37. - Rectification. "
    .......... Page(s) .......... 82
  - Chemin de grande communication, n° 39. - Rectification et élargissements sur les territoires de Rosureux, Fuans, les Maisonnettes et Bretonvillers, etc.
    .......... Page(s) .......... 97, 35, 38, 83
  - Chemin de grande communication, n° 41. - "
    .......... Page(s) .......... 85
  - Chemin de grande communication, n° 42. - Alignement sur le territoire de Trévillers
    .......... Page(s) .......... 98, 24
  - Chemin d'intérêt commun, n° 2. - Rectification "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Chemin d'intérêt commun, n° 5. - Rectification du Barbant
    .......... Page(s) .......... 99, 13, 84
  - Chemin d'intérêt commun n° 10. - Rectification entre Chenecey et Charnay
    .......... Page(s) .......... 99, 29
  - Chemin d'intérêt commun n° 12. - Réglement général des alignements dans la traverse d'Osse
    .......... Page(s) .......... 100, 87
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin d'intérêt commun. - Rattachement au budget
    .......... Page(s) .......... 101, 38
  - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Classement de divers chemins vicinaux comme prolongement
    .......... Page(s) .......... 101, 57
  - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Rectification sur le territoire de Glay
    .......... Page(s) .......... 103, 19
  - Classement d'un chemin de Damprichard au Russey "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 365, 73, 97
  - Société d'horticulture
    .......... Page(s) .......... 125, 71
  - Société de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 370, 16
  - Société de patronage des orphelins d'Alsace-Lorraine
    .......... Page(s) .......... 125, 23
  - Sourds-muets
    .......... Page(s) .......... 115, 119, 120, 23, 65, 66
  - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 118, 65, 101
  - Société de protection des engagés volontaires
    .......... Page(s) .......... 126, 75
  - Société de zootechnie de Maîche "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Société centrale de sauvetage des naufragés
    .......... Page(s) .......... 125, 54
  - Société de tir de Vaillafans
    .......... Page(s) .......... 125, 70
  - Subventions (Demandes diverses de) "
    .......... Page(s) .......... 72
- T
  .......... Page(s) .......... 103
  - Tramway d'Audincourt à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 103, 24
  - Tramway d'Audincourt à Hérimoncourt "
    .......... Page(s) .......... 104
  - Transport de voyageurs indigents "
    .......... Page(s) .......... 48
- V
  .......... Page(s) .......... 388
  - Voeux des Conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 388, 108, 137

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PREFET

<;i5SlENLA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

: // /< ' |)

^RÎÉS-VERBAliX DES DELIBERATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 188*5

M. A. JABOUILLE

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANCON
DODIVERS ET G1', IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE

87, GRANUE-RUE,87

1885

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