Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

115 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1896-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1896 01 avril 1896

Description : 1896/04/01-1896/04/30. 1896/04/01-1896/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735088d

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières101
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 1
  - Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1895
    .......... Page(s) .......... 1
  - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 8
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 17
  - Compte de 1894. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 17
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de M. Perron
    .......... Page(s) .......... 17
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de M. Bulle
    .......... Page(s) .......... 18
  - Taxe municipale pour les chiens. - Modification au tarif de la commune d'Etupes
    .......... Page(s) .......... 18
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 19
  - Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1895, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 19
  - Ponts-et-chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 19
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 24
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 28
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 30
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 32
  - Tramway de Besançon à Maîche. - Etude sommaire. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 33
  - Pisciculture. - Elevage de la carpe
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin de grande communication n°2. - Amélioration entre Flangebouche et Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 38
  - Avant-projet de classement, comme embranchement du chemin de grande communication n°30, des chemins vicinaux ordinaires allant de Champlive à Naisey
    .......... Page(s) .......... 38
  - Emploi du reliquat de l'emprunt de 500.000 fr. - Chemins de grande communication n^os 39 et 43
    .......... Page(s) .......... 39
  - Chemin de grande communication n°48. - Rectification au territoire de Chapelle-d'Huin
    .......... Page(s) .......... 41
  - Commune de Dasle. - Demande de classement, parmi les chemins d'intérêt commun, du chemin vicinal ordinaire situé entre l'avenue de la gare de Beaucourt et le chemin d'intérêt commun n°21
    .......... Page(s) .......... 41
  - Chemin d'intérêt commun n°26. - Amélioration de la partie longeant le canal du Rhône au Rhin, aux territoires de Colombierfontaine et d'Etouvans. - Déclaration d'utilité publique. - Contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 42
  - Création d'un chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey, par Damprichard et Charquemont
    .......... Page(s) .......... 43
  - Service vicinal. - Etude d'un pont sur le Doubs, entre Longevelle et Saint-Maurice
    .......... Page(s) .......... 44
  - Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. Programme de 1897. - Etat préparatoire. - Création des ressources départementales
    .......... Page(s) .......... 44
  - Service vicinal. - Demande d'emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 46
  - Service vicinal. - Commune d'Hyèvre-Magny. - Travaux de consolidation d'un pont sur le Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 47
  - Service vicinal. - Indemnité allouée, en 1895, à M. d'Hautefeuille, agent voyer en chef. - Ratification par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 47
  - Service vicinal. - Secours à MM. Jeannin et Parrot, anciens cantonniers décédés - Reversibilité sur Mme veuve Jeannin et M. Emonnot, Charles
    .......... Page(s) .......... 48
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 49
  - Réparations aux édifices du culte. - Alaise, Jallerange, Valdahon, Saint-Claude et Sainte-Madeleine. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 49
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 51
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 51
  - Forêts communales. - Répartition de l'affouage. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 54
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 54
  - Règlement départemental sur le service de l'assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 57
  - Legs Willemot. - Asile agricole à Gevigney (Haute-Saône)
    .......... Page(s) .......... 66
  - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 67
  - Collège de Montbéliard. - Transformation de la demi-bourse départementale
    .......... Page(s) .......... 69
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 70
  - Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 70
  - Acquisition d'ouvrages pour la sous-préfecture de Montbéliard. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 71
  - Société forestière de Franche-Comté et Belfort. - Demande d'un prix
    .......... Page(s) .......... 71
  - Société d'horticulture du Doubs - Subvention
    .......... Page(s) .......... 72
  - Demande de subvention. - La Société d'apiculture du pays de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 72
  - Lendit franc-comtois de 1896. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 72
  - Demande de subvention. - Le jeune Maître, étudiant en médecine
    .......... Page(s) .......... 72
  - Rapport du Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 77

DEPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1896

RAPPORTS

, PRÉSENTÉS AU CONSEIL

P^T^/NL. G. GRAUX

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C"

20, RUE GAMBETTA, 20

1896

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