Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

378 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1906-02-07

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 07 février 1906 07 février 1906

Description : 1906/02/07-1906/04. 1906/02/07-1906/04.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735083b

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières125
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS
- SESSION EXTRAORDINAIRE DU 7 FEVRIER 1906
  .......... Page(s) .......... 1
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Avant-projet et variante de Cussey-sur-l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 1
  - Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 2
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pierrefontaine à Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 2
  - Boissons. - Application de l'article 1^er de la loi du 6 août 1905
    .......... Page(s) .......... 2
- SESSION D'AVRIL 1906
  - PREMIERE PARTIE
  - DEUXIEME PARTIE
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS
- SESSION EXTRAORDINAIRE DU 7 FEVRIER 1906
  - A
    PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
    Application de l'art. 1^er de la loi du 6 août 1905. - Boissons.
    .......... Page(s) .......... 2, 11
  - B
    Boissons. - Application de l'art. 1^er de la loi du 6 août 1905.
    .......... Page(s) .......... 2, 11
    Boissons. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 11
  - C
    Chasse à l'étourneau (Voeu relatif à la) "
    .......... Page(s) .......... 11
    Chasse à la bécasse après la clôture générale (Voeu relatif à la) "
    .......... Page(s) .......... 12
    Clôture de la session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 12
  - D
    Délégation à la Commission départementale pour le règlement, le cas échéant, des affaires ou des difficultés venant à surgir au sujet des projets de tramways
    .......... Page(s) .......... 2, 10
  - E
    Emploi du sucre. - Boissons. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 11
  - O
    Ouverture de la session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 7
  - T
    Tramways. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 2, 10
  - V
- SESSION D'AVRIL 1906
  - A
    Adresse à M. le Président de la République (Vote d'une) "
    .......... Page(s) .......... 123
    Asile de Bellevaux (Reconstruction)
    .......... Page(s) .......... 31, 108
    Asiles protestants de Besançon. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 117
    Arc-et-Senans. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 205, 36
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Approbation d'un règlement départemental et approbation des délibérations des conseils municipaux portant fixation du taux et de l'allocation mensuelle
    .......... Page(s) .......... 192, 108
    Athose. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 204, 36
    Aveugles et sourds-muets. - Au sujet d'institutions régionales. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 203, 40
    Aveugles et sourds-muets. - Etablissements de Saint-Claude et de Pelousey. - Question de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 40
  - B
    Bâtiments départementaux (Entretien des). - Rapport de M. l'Architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 29, 46
    Billets d'aller et retour (Validité des)
    .......... Page(s) .......... 157, 39
    Boursiers départementaux. - Rapport du directeur de l'Ecole d'horlogerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 207, 40
    Boursiers départementaux. - Rapport du directeur de l'Ecole pratique d'industrie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 207, 27
    Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur de l'Ecole préparatoire de médecine de Besançon
    .......... Page(s) .......... 206, 26
    Bretonvillers. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 205, 36
    Budgets communaux. - Classement des dépenses. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Baume
    .......... Page(s) .......... 206, 28
    Budget supplémentaire de 1906
    .......... Page(s) .......... 11, 121
  - C
    Caisse d'épargne de Besançon. - Résumé sommaire des opérations de 1905
    .......... Page(s) .......... 208, 21
    Caisse départementale des retraites. - Demande de M. Charberet (Armand), commis d'ordre du service vicinal, à Baume
    .......... Page(s) .......... 26, 48
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Gauthier
    .......... Page(s) .......... 26, 47
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 50, 5
    Canal du Rhône au Rhin. - Pisciculture. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 47, 32
    Carrières et mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 69, 31
    Carte agronomique. - Conférences aux instituteurs
    .......... Page(s) .......... 202, 34
    Casernes de gendarmerie. - Chambres de sûreté
    .......... Page(s) .......... 33, 46
    Caserne de gendarmerie de l'Isle-sur-le-Doubs. - Water-closets et réparations
    .......... Page(s) .......... 34, 46
    Caserne d'Orchamps-Vennes. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 35, 43
    Caserne de Saint-Claude. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 33, 44
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 207, 107
    Chasse. - Dates d'ouverture et de clôture
    .......... Page(s) .......... 199, 111
    Chaux-lez-Passavants. - Demande de sectionnement
    .......... Page(s) .......... 202, 97
    Circuit téléphonique Besançon-Epinal (Etablissem^t d'un)
    .......... Page(s) .......... 71, 103
    Circuit téléphonique Montbéliard-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 189, 105
    Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 123
    Code forestier (Modifications du). - Voeu du conseil municipal de Gilley
    .......... Page(s) .......... 192, 38
    Commission de classement des débits de tabacs
    .......... Page(s) .......... 204, 107
    Commission départementale. - Remplacement de M. Gros-jean, élu maire de Besançon
    .......... Page(s) .......... 204, 21
    Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général par M. Eugène Peugeot, président de la Commission départementale, sur les travaux de cette commission depuis la session d'août 1905
    .......... Page(s) .......... 217, 5
    Commissions sanitaires de circonscription
    .......... Page(s) .......... 193, 106
    Communications téléphoniques entre MM. les Sénateurs et Députés et MM. les Préfets et Sous-Préfets (Echange de)
    .......... Page(s) .......... 188, 105
    Compte des produits départementaux de 1905
    .......... Page(s) .......... 20, 120
    Concours de la race bovine montbéliarde. - Voeu de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 118
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 173, 21
  - D
    Dates d'ouverture et de clôture de la chasse
    .......... Page(s) .......... 199, 111
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 204, 107
    Décentralisation administrative. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 206, 38
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 21, 120
    Douanes. - Direction de Besançon. - Rapport de M. Loustaunau, directeur
    .......... Page(s) .......... 159, 106
    Doubs frontière (Utilisation des forces motrices du). - Observations de M. Louvet, conseiller général. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 52, 11
  - E
    Echange de communications téléphoniques entre MM. les Sénateurs et Députés et MM. les Préfets et Sous-Préfets
    .......... Page(s) .......... 188, 105
    Ecole d'horlogerie de Besançon. Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 207, 40
    Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Demande de secours formée par M. Ducassé, commissaire spécial à Pontarlier, en faveur de son fils, élève de cette école
    .......... Page(s) .......... 212, 48
    Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 198, 106
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 207, 27
    Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 206, 26
    Entretien des bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 29, 46
    Etalons départementaux. - Rapport de M. le docteur Mandereau, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 193, 108
    Exploitation des forêts (Subvention industrielle relative à l'). - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 88
    Exposition rétrospective des arts en Franche-Comté en 1906. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 210, 46
  - F
    Fêtes de Besançon. - Société d'horticulture. - Demande de subvention départementale présentée par M. Baigue. - Demande d'allocation d'un prix "
    .......... Page(s) .......... 84-117
    Forces motrices du Doubs frontière (Utilisation des) - Observations de M. Louvet, conseiller général. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 52, 11
    Forêts (Subvention industrielle relative à l'exploitation des). - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 88
    Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 190-191, 36
  - G
    Gendarmerie. - Poste provisoire à Valdahon
    .......... Page(s) .......... 34, 45
  - H
    Hautepierre et le Châtelet. - Projet de réunion
    .......... Page(s) .......... 199, 122
    Hospice de Bellevaux. - Visite du Conseil général. - Proposition de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 32
  - L
    Lazaret à Pontarlier (Construction d'un). - Service sanitaire. - Demande de M. Messin
    .......... Page(s) .......... 197, 105
    Legs Jean Gigoux - Demande d'allocation de M^me Petit-jean-Génat, née Lamarche, héritière du peintre Jean Gigoux
    .......... Page(s) .......... 212, 21
    Ligue bisontine d'éducation physique. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 210, 47
    Listes électorales (Revision des). - Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 207, 107
    Loi du 14 juillet 1905. - Assistance obligatoire
    .......... Page(s) .......... 192, 108
  - M
    M. Martin. - Proposition de gratification en sa faveur
    .......... Page(s) .......... 157, 120
    M. Messin (Demande de). - Service sanitaire. - Construction d'un lazaret à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 197, 105
    Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 69, 31
    Modifications du code forestier. - Voeu du conseil municipal de Gilley
    .......... Page(s) .......... 192, 38
  - O
    Observations de M. Louvet, conseiller général. - Utilisation des forces motrices du Doubs frontière. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 52, 11
    Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
  - P
    Pêche. - Interdiction en temps de sécheresse. - Voeu émis par le Conseil général à sa session d'août 1905. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 157, 116
    Permissions agricoles aux hommes sous les drapeaux. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 102
    Pisciculture. - Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 47, 32
    Police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 198, 115
    Poste provisoire de gendarmerie à Valdahon
    .......... Page(s) .......... 34, 45
    Postes et télégraphes. - Situation du service en 1905. - Compte rendu de M. Rascalou, directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 178, 105
    Projet de réunion des communes de Hautepierre et du Châtelet
    .......... Page(s) .......... 199, 122
    Proposition de gratification en faveur de M. le conducteur Martin
    .......... Page(s) .......... 157, 120
    Proposition de M. Borne. - Visite du Conseil général à l'hospice de Bellevaux "
    .......... Page(s) .......... 32
  - Q
    Question de M. Borne. - Sourds-muets et aveugles. - Etablissements de Saint-Claude et Pelousey "
    .......... Page(s) .......... 40
  - R
    Rapport présenté au Conseil général par M. Lasteyras, maire de Vichy, président de la commission exécutive du Congrès des villes d'eaux, plages et stations climatériques, tenu à Paris le 19 février 1906 "
    .......... Page(s) .......... 37
    Réclamation de la commune des Fins. - Chemin de fer de Maîche à Morteau
    .......... Page(s) .......... 102, 86
    Reconstruction de l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 31, 108
    Relations téléphoniques avec la Suisse. - Voeu déposé par MM. Borne et Monnot "
    .......... Page(s) .......... 96
    Renouvellement des traités de commerce avec la Suisse. - Voeu de M. Monnot "
    .......... Page(s) .......... 29
    Réseau téléphonique départemental de 3^e catégorie
    .......... Page(s) .......... 71, 103
    M. Reudet ancien élève-maître à l'Ecole normale de Besançon. - Demande de dégrèvement pour frais d'études
    .......... Page(s) .......... 211, 116
    Routes nationales. - Service hydraulique. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 35, 25
    Route nationale n° 73 (Rectification de la). - Territoires de Mambouhans et d'Hyémondans
    .......... Page(s) .......... 45, 23
  - S
    Sectionnement (Demande de). - Chaux-les-Passavant
    .......... Page(s) .......... 202, 97
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 190, 36
    Service forestier. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 191, 36
    Service hydraulique. - Routes nationales. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 35, 25
    Service sanitaire. - Construction d'un lazaret à Pontarlier. - Demande de M. Messin
    .......... Page(s) .......... 197, 105
    Simplon (Lignes de raccordement au). - Voeu de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 22
    Société amicale des pêcheurs à la ligne de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 211, 117
    Société d'agriculture. - Concours et exposition. - Demande de subvention. - Frais de réception du Ministre de l'agriculture et du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts
    .......... Page(s) .......... 209, 117
    Société d'agriculture. - Lettre de remerciements de M. Gauthier, ancien président
    .......... Page(s) .......... 208, 106
    Société d'horticulture du Doubs. - Demande d'allocation d'un prix
    .......... Page(s) .......... 209, 117
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 117
    Sourds-muets et aveugles. - Au sujet d'institutions régionales. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 203, 40
    Sourds-muets et aveugles. - Etablissements de Saint-Claude et de Pelousey. - Question de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 40
    Sourdes-muettes. - Institution de Pelousey
    .......... Page(s) .......... 203, 39
    Subvention industrielle relative à l'exploitation des forêts. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 88
  - T
    Télégraphes. - Situation du service en 1905. - Compte rendu de M. Rascalou, directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 178, 105
    Téléphones. - Service entre la France et la Suisse. - Commune de Goumois. - Voeu déposé par M. Monnot "
    .......... Page(s) .......... 96
  - U
    Union musicale des Chaprais-Besançon. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 117
    Utilisation des forces motrices du Doubs frontière. - Observations de M. Louvet, conseiller général. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 52, 11
  - V
    Vaine pâture (Suppression de la). - Arc-et-Senans
    .......... Page(s) .......... 205, 36
    Vaine pâture (Suppression de la). - Athose
    .......... Page(s) .......... 204, 36
    Vaine pâture (Suppression de la). - Bretonvillers
    .......... Page(s) .......... 205, 36
    Valdahon. - Poste provisoire de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 34, 45
    Validité des billets d'aller et retour
    .......... Page(s) .......... 157, 39
    Visite du Conseil général à l'hospice de Bellevaux. - Proposition de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 32
    Vote d'une adresse à M. le Président de la République "
    .......... Page(s) .......... 123
    M. Vuillemin. - Secours départemental pour frais de trousseau à l'Ecole normale d'instituteurs de Besançon
    .......... Page(s) .......... 211, 116

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DÛ PRÉFET

k ' JMhLA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROBES -VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GENERAL

SESSION EXTRAORDINAIRE DU 7 FÉVRIER 1906
ET SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1906

M. ROBERT GODEFROY

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANCON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET C"
20, RUE GAMBETTA, 20

1906

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