Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Nov.
Dec.

Presse et revues

692 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1906-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1906 01 août 1906

Description : 1906/08/01-1906/08/31. 1906/08/01-1906/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735061r

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières147
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1906
- Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1906
    .......... Page(s) .......... 3
  - Réponse aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1906
    .......... Page(s) .......... 7
  - PREMIERE PARTIE
  - DEUXIEME PARTIE
  - TROISIEME PARTIE
- Rapport de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 505
  - Rapport présenté au Conseil général par M. Eugène Peugeot, président de la Commission départementale, sur les travaux de cette commission, depuis la première session de 1906
    .......... Page(s) .......... 505
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1906
- A
  .......... Page(s) .......... 139
  - Accouchement (Cours d')
    .......... Page(s) .......... 139, 123
  - Achat de bicyclettes pour la gendarmerie. - Police générale
    .......... Page(s) .......... 137, 27
  - Agent rétribué par l'Etat (Suppression d'un)
    .......... Page(s) .......... 499, 53
  - Aliénés. - Voeu de M. Louvet
    .......... Page(s) .......... 73, 34
  - Aliénés indigents. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 75, 18
  - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Amélioration des installations de la gare de Besançon-Viotte. - Décision
    .......... Page(s) .......... 178, 5
  - Application de la loi du 4 avril 1889. - Code rural
    .......... Page(s) .......... 177, 98
  - Apurement définitif du compte de 1904
    .......... Page(s) .......... 18, 143
  - Apurement provisoire du compte de 1905
    .......... Page(s) .......... 11, 143
  - Archives départementales. - Agrandissement et indemnité de logement à M. le Secrétaire général
    .......... Page(s) .......... 77, 64
  - Archives départementales et communales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste
    .......... Page(s) .......... 345, 31
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 76, 62
  - Asile départemental. - Entretien d'indigents et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 157, 109
  - Asile départemental. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 430, 111
  - Asile protestant de Besançon. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 137
  - Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 157, 111
  - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 71, 19
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 139, 99
  - Association amicale mutuelle des fonctionnaires et employés des préfectures, des sous-préfectures et des communes mixtes (section du Doubs) (Subvention à l') "
    .......... Page(s) .......... 135
  - Association des conducteurs, contrôleurs et commis des ponts et chaussées et des mines. - Pétitions "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Aveugles. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 75, 18
  - Aveugles et sourds-muets
    .......... Page(s) .......... 158, 85
- B
  - Bâtiments départementaux:
  - Préfecture et prison cellulaire de Besançon. - Demande de crédits pour travaux de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 78, 57
  - Bicyclettes pour la gendarmerie (Achat de). - Police générale
    .......... Page(s) .......... 137, 27
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 189, 13
  - M. Bouvard, élève à l'Institut industriel du nord de la France, à Lille (Subvention départementale en faveur de)
    .......... Page(s) .......... 194, 28
  - Brevets de capacité (Insuffisance de crédits pour les examens des)
    .......... Page(s) .......... 136, 14
  - Brognard (Commune de). - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 185, 82
  - Budgets communaux. - Classement de dépenses. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 197, 30
  - Budget départemental de 1906. - Décision modificative n° 3 et dernière "
    .......... Page(s) .......... 143
  - Budget primitif de 1907
    .......... Page(s) .......... 19, 145
- C
  .......... Page(s) .......... 499
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 499, 74
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 181, 11
  - Caisse départementale des retraites. - Demande présentée par M. Soitout, commis-comptable du service vicinal, à Besançon
    .......... Page(s) .......... 128, 122
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Etat d'avancement des travaux. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 338, 52
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 324, 52
  - Carrières
    .......... Page(s) .......... 342, 72
  - Caserne de gendarmerie de Clerval. - Bail
    .......... Page(s) .......... 79, 55
  - Caserne de gendarmerie de l'Isle-sur-le-Doubs. - Water-closets et réparations
    .......... Page(s) .......... 79, 132
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 169, 14
  - Chambre de commerce (Elections). - Voeux renouvelés
    .......... Page(s) .......... 196, 123
  - Chambres de sûreté
    .......... Page(s) .......... 78, 57
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 462, 108
  - Chasse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 121
  - Chaux-lez-Passavant. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 168, 57
  - Circuit téléphonique Besançon-Baume (Mise en service du)
    .......... Page(s) .......... 165, 115
  - Circuit téléphonique Besançon-Epinal
    .......... Page(s) .......... 163, 116
  - Circuit téléphonique Besançon-Gray
    .......... Page(s) .......... 164, 116
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 146
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889
    .......... Page(s) .......... 177, 98
  - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 173, 96
  - Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général par M. Eugène Peugeot, président de la Commission départementale, sur les travaux de cette Commission depuis la première session de 1906
    .......... Page(s) .......... 505, 29
  - Commission départementale (Renouvellement de la)
    .......... Page(s) .......... 180, 15, 54
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 499, 62
  - Compte de 1904. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 18, 143
  - Compte de 1905. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 11, 143
  - Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1905
    .......... Page(s) .......... 64, 141
  - Congrès du Sud-Ouest navigable. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 198, 30
  - Conseil général. - Réunion plénière "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Construction d'un collège de jeunes filles à Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 190, 29
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 172, 13
  - Consultations de nourrissons. - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 497, 114
  - Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1905. (Loi du 10 août 1871, art. 80.)
    .......... Page(s) .......... 169, 29
  - Contributions directes. - Année 1907. - Rapport de M. Rocardet, directeur
    .......... Page(s) .......... 203, 16
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 214, 132
  - Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 139, 123
  - Chemins de fer:
  - Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Variante des Entreportes (partie de la ligne comprise entre Sombacour et Chaffois)
    .......... Page(s) .......... 304, 73
  - Chemin de fer de Besançon à Vesoul. - Acceptation par le Conseil général des subventions communales
    .......... Page(s) .......... 269, 6
  - Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Annulation de crédit par voie de décision modificative au budget primitif de 1906. - Inscription du même crédit au budget primitif de 1907
    .......... Page(s) .......... 313, 67
  - Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Retard dans l'exécution des travaux
    .......... Page(s) .......... 314, 88
  - Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Institution de la commission locale de vérification des comptes
    .......... Page(s) .......... 313, 17
  - Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Réclamation de la commune des Fins
    .......... Page(s) .......... 305, 60
  - Chemin de fer de Mouthe à Foncine-le-Haut et d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier, avec embranchement d'Evillers à Levier. - Demande de concession
    .......... Page(s) .......... 285, 131
  - Chemin de fer de Trévillers à Saint-Hippolyte et de Valdahon à Saint-Hippolyte, avec embranchement de Charmoille à Sancey. - Demande de concession
    .......... Page(s) .......... 317, 126
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Exercice 1907. - Projet de budget
    .......... Page(s) .......... 241, 49
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 1^er juillet 1906. - Voeux de MM. Monnot, Mocquot et Louvet
    .......... Page(s) .......... 244, 52
  - Chemins de fer d'intérêt local. - De Besançon à Amathay-Vésigneux. - Nouvelle demande de modification du traité de concession
    .......... Page(s) .......... 279, 45
  - Chemins de fer d'intérêt local. - de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 270, 39
  - Chemins de fer d'intérêt local. - de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Subvention départementale. - Conditions de l'emprunt
    .......... Page(s) .......... 172, 140
  - Chemins de fer d'intérêt local. - de Besançon à Vesoul (section du Doubs). - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 265, 134
  - Chemins de fer d'intérêt local. - de Valdahon à Avoudrey. - Etudes
    .......... Page(s) .......... 323, 21
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Délivrance de billets d'aller et retour de toute gare à toute gare. - Voeu du Conseil général de la Côte-d'Or
    .......... Page(s) .......... 198, 21
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussignes, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 238, 17
  - Gare de Besançon-Viotte. - Amélioration des installations. - Décision
    .......... Page(s) .......... 178, 5
  - Train-poste n° 525. - Voeu de MM. Nédey et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 48
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 131, 69
- D
  .......... Page(s) .......... 143
  - Décision modificative n° 3 et dernière au budget départemental de 1906 "
    .......... Page(s) .......... 143
  - Délégation à la Commission départementale pour l'attribution des bourses
    .......... Page(s) .......... 189, 13
  - Demande d'augmentation de pension départementale, présentée par M^me Gauthier, veuve d'un ancien archiviste départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 189, 136
  - Demande en réduction du contingent foncier des propriétés non bâties présentée par le conseil municipal de la commune du Moutherot
    .......... Page(s) .......... 64, 14
  - Demande en réduction du contingent mobilier présentée par le conseil municipal de la commune de Rougemontot
    .......... Page(s) .......... 65, 15
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 456, 108
  - Domaines. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 439, 132
  - Douanes. - Rapport de M. Loustauneau, directeur des douanes, relatif aux échanges qui ont eu lieu avec l'étranger pendant les six premiers mois de 1905
    .......... Page(s) .......... 438, 76
- E
  .......... Page(s) .......... 444
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Mangin, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 444, 77
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 181, 94
  - Ecole de réforme pour les pupilles difficiles, indisciplinés et anormaux (Création d'une). - Demande de M. Berry
    .......... Page(s) .......... 188, 99
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 500, 18
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirole. - Rapport de M. Houdet, directeur,
    .......... Page(s) .......... 488, 94
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Secours départemental. - Le jeune Ducassé, de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 194, 74
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 138, 61
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 135, 33
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 136, 33
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle: 1° Installation de bains-douches et réparations urgentes; 2° observations et demande de M. Mocquot touchant la création d'une nouvelle Ecole primaire supérieure dans le département du Doubs, et 3° recherche d'un local susceptible de recevoir l'Ecole normale d'instituteurs
    .......... Page(s) .......... 135, 87
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 500, 12
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 500, 28
  - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 499, 12
  - Elections consulaires. - Voeux renouvelés
    .......... Page(s) .......... 196, 123
  - Election du bureau définitif pour l'année 1906-1907 "
    .......... Page(s) .......... 1
  - Enfants assistés. - Additions aux premières vêtures. - Placement des épileptiques. - Nouveau mode de recouvrement des contingents communaux. - Paiement mensuel des secours pour la ville de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 112
  - Enfants assistés. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 391, 111
  - Enfants assistés. - Soins donnés à un pupille victime d'un accident. - Demande d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 162, 113
  - Enfants assistés. - Tarif des pensions et des primes aux pupilles de l'assistance publique. - Taux des secours temporaires
    .......... Page(s) .......... 407, 111
  - Enfants du premier âge (Protection des). - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 420, 114
  - Enfant assisté admis à l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Demande d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 193, 114
  - Enregistrement. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 439, 132
  - Entretien d'indigents à l'asile départemental et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 157, 109
  - Etalons départementaux "
    .......... Page(s) .......... 108
  - Examen des brevets de capacité. - Insuffisance de crédit
    .......... Page(s) .......... 136, 14
- F
  .......... Page(s) .......... 219
  - Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 219, 142
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 180, 15
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 182, 183, 184, 78
- G
  .......... Page(s) .......... 186
  - Glère (Commune de) Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 186, 82
- H
  .......... Page(s) .......... 176
  - Habitations à bon marché
    .......... Page(s) .......... 176, 36
  - Hautepierre et le Châtelet. - Projet de réunion
    .......... Page(s) .......... 168, 122
  - Hydraulique agricole
    .......... Page(s) .......... 340, 15
  - Hygiène publique. - Service de la désinfection
    .......... Page(s) .......... 161, 107
- I
  .......... Page(s) .......... 193
  - Indemnité (Demande d'). - Enfant assisté admis à l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirole
    .......... Page(s) .......... 193, 114
  - Indemnité de logement à M. le Secrétaire général
    .......... Page(s) .......... 77, 64
  - Indigents entretenus à Bellevaux. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 75, 18
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire. - Statistique des établissements et du personnel assujettis au contrôle de l'inspection du travail
    .......... Page(s) .......... 434, 31
  - Installation de bains-douches et réparations urgentes à l'Ecole normale d'instituteurs
    .......... Page(s) .......... 135, 87
  - Instituteurs et institutrices admis à la retraite (Vote d'un crédit destiné à servir des avances aux)
    .......... Page(s) .......... 137, 94
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 359, 11
  - Instruction primaire. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 132, 70
  - Invasion des forêts du Doubs par le bostryche et l'amyllaria mellea. - Observations de M. Saillard "
    .......... Page(s) .......... 78
- J
  .......... Page(s) .......... 160
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 160, 36
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 182, 66
  - Jury d'expropriation - Observations de M. Colisson "
    .......... Page(s) .......... 73
- L
  .......... Page(s) .......... 61
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon - Rapport de M. le docteur Maréchal "
    .......... Page(s) .......... 61
  - Loi du 4 avril 1889 (Application de la). - Code rural
    .......... Page(s) .......... 177, 98
  - Loi du 14 juillet 1905. - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources
    .......... Page(s) .......... 139, 99
  - Lomont (Commune de). - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 185, 82
- M
  .......... Page(s) .......... 180
  - Marchés et foires
    .......... Page(s) .......... 180, 15
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 342, 72
  - Moncley (Commune de). - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 186, 82
  - Montbéliard. - Construction d'un collège de jeunes filles. Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 190, 29
  - Monuments historiques. - Protection des sites et monuments naturels de caractère artistique
    .......... Page(s) .......... 174, 20
  - Monuments Michel Servet, à Vienne, et Emile Duclaux, à Aurillac. - Demandes de subventions "
    .......... Page(s) .......... 137
  - Moutherot (Demande en réduction du contingent foncier des propriétés bâties présentée par le conseil municipal du)
    .......... Page(s) .......... 64, 14
- N
  .......... Page(s) .......... 499
  - Nomination d'un conducteur des ponts et chaussées à Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 499, 53
- O
  .......... Page(s) .......... 73
  - Observations de M. Colisson. - Jury d'expropriation "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Observations de M. Saillard. - Invasion des forêts du Doubs par le bostryche et l'amyllama mellea "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Observations et demande de M. Mocquot touchant la création d'une nouvelle école primaire supérieure dans le département du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 1
- P
  .......... Page(s) .......... 184
  - Pêche (Réglementation de la) en 1907
    .......... Page(s) .......... 184, 117
  - Pêche - Voeux de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Pêche - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 118
  - Pension départementale (Demande d'augmentation de) présentée par M^me Gauthier, veuve d'un ancien archiviste départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 189, 136
  - Permissions agricoles. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Pétitions de l'Association des conducteurs, contrôleurs et commis des ponts et chaussées et des mines "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 181, 27
  - Police générale. - Achat de bicyclettes pour la gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 137, 27
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 223, 140
  - Projet de réunion. - Hautepierre et le Châtelet
    .......... Page(s) .......... 168, 122
  - Proposition de M. Janet. - Secours d'extrême urgence "
    .......... Page(s) .......... 103, 145
  - Protection des enfants du premier âge. - Consultations de nourrissons
    .......... Page(s) .......... 497, 114
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 420, 114
- R
  .......... Page(s) .......... 198
  - Recensement des chevaux et voitures
    .......... Page(s) .......... 198, 27
  - Recherche d'un local susceptible de recevoir l'école normale d'instituteurs "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Réclamation de la commune des Fins. - Chemin de fer de Morteau à Maîche
    .......... Page(s) .......... 305, 60
  - Répartement de 1907
    .......... Page(s) .......... 69, 137
  - Réseau téléphonique départemental de 3^e catégorie
    .......... Page(s) .......... 162, 115
  - Réunion du Conseil général en réunion plénière "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Rougemontot (Demande en réduction du contingent mobilier présentée par le conseil municipal de la commune de)
    .......... Page(s) .......... 65, 15
  - Routes nationales. - Situation au 1^er juillet 1906. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233, 72
  - Ruchers d'abeilles (Etablissement de)
    .......... Page(s) .......... 177, 98
- S
  .......... Page(s) .......... 157
  - Secours à domicile et entretien d'indigents à l'asile départemental
    .......... Page(s) .......... 157, 109
  - Secours d'extrême urgence. - Proposition de M. Janet "
    .......... Page(s) .......... 103, 145
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 166, 83
  - Sectionnement électoral. - Chaux-lez-Passavant
    .......... Page(s) .......... 168, 57
  - Service de la désinfection. - Hygiène publique
    .......... Page(s) .......... 161, 107
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 182, 183, 184, 78
  - Service forestier. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1re partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 133, 71
  - Service sanitaire. - Rapport de M. le docteur Mandereau, chef de service
    .......... Page(s) .......... 458, 109
  - Société départementale d'agriculture. - Rapport de M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 492, 107
  - Société de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 187, 28
  - Société d'horticulture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 191, 31
  - Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 97
  - Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. - Rapport de M. Parmentier. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 501, 29
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1905. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 190, 139
  - Sourds-muets. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 75, 18
  - Sourds-muets et aveugles
    .......... Page(s) .......... 158, 85
  - Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 159, 34
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Demande d'augmentation de la subvention départementale allouée pour parer à l'insuffisance du fonds d'abonnement
    .......... Page(s) .......... 135, 82
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 498, 61
  - Secours:
  - Secours accordé au jeune aveugle et infirme Vuillaume, à la Chenalotte "
    .......... Page(s) .......... 133
  - Secours départemental alloué à M^lle Lamy. - Renseignements complémentaires
    .......... Page(s) .......... 195, 26
  - Secours départemental alloué au jeune Bernard, de Glay, élève à l'Ecole professionnelle de Voiron "
    .......... Page(s) .......... 136
  - Secours départemental alloué au jeune Ducassé, de Pontarlier, élève à l'Ecole nationale professionnelle de Voiron
    .......... Page(s) .......... 194, 74
  - Secours départemental pour frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Poulain, M^lle Zettwoog
    .......... Page(s) .......... 193, 11
  - Sociétés de gymnastique l'Evolution, de Morteau, et la Française, de Besançon. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 192, 136
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 127, 91
  - Service vicinal:
  - Accident au cantonnier Rognon. - Vote d'une indemnité viagère
    .......... Page(s) .......... 128, 133
  - Application de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 127, 38
  - Budget primitif de 1907. - Imposition extraordinaire de 1 centime autorisée par décret du 26 juillet 1906. - Changement d'affectation
    .......... Page(s) .......... 81, 90
  - Chemin de grande communication n° 6. - Amélioration au territoire de la Cluse-et-Mijoux
    .......... Page(s) .......... 115, 73
  - Chemin de grande communication n° 13. - Modification du plan d'alignements au territoire de Lavernay
    .......... Page(s) .......... 115, 6
  - Chemin de grande communication n° 27. - Embranchement de Vernierfontaine: 1° Déclassement de la partie comprise entre Vernierfontaine et Lavans-Vuillafans; 2° classement, en substitution, du chemin vicinal ordinaire n° 3, de Vernierfontaine à Ornans
    .......... Page(s) .......... 116, 53
  - Chemin de grande communication n° 32. - Plan d'alignement dans la traverse d'Adam-lez-Vercel
    .......... Page(s) .......... 117, 25
  - Chemin de grande communication n° 36. - Rectification et élargissement
    .......... Page(s) .......... 118, 60
  - Chemin de grande communication n° 41. - Rectification de la Rampe des Petites-Laves, au territoire de Flange-bouche
    .......... Page(s) .......... 118, 25
  - Chemin de grande communication n° 43 (Avant-projet de classement à titre d'embranchement du). - Commune de Courcelles-lez-Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 119, 17
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun et chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1907
    .......... Page(s) .......... 121, 22
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 126, 37
  - Compte rendu des opérations effectuées en 1905
    .......... Page(s) .......... 98, 7
  - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1907
    .......... Page(s) .......... 125, 26
  - Evaluation de la journée de prestations pour 1907
    .......... Page(s) .......... 125, 39
  - Projet de classement au rang des grandes lignes vicinales comme prolongement du chemin d'intérêt commun n° 33, de l'avenue de la gare des voyageurs d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 120, 54
  - Réponse à des voeux émis par les conseils d'arrondissement au cours de la session de 1905
    .......... Page(s) .......... 129, 75
  - Révision, pour 1907, des contingents afférents aux chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 124, 8
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 127, 91
  - Subventions industrielles relatives à l'entretien des chemins destinés à l'exploitation des forêts. - Suite donnée à un voeu
    .......... Page(s) .......... 129, 72
  - Voeu de M. Eugène Peugeot concernant le chemin d'Hérimoncourt à Meslières "
    .......... Page(s) .......... 59
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 130, 67
  - Subventions:
  - Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 173, 96
  - Demandes diverses de subventions: Asile protestant de Besançon; monuments Michel Servet, à Vienne, et Emile Duclaux, à Aurillac "
    .......... Page(s) .......... 137
  - Société hippique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 192, 97
  - Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 501, 29
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Demande d'augmentation de la subvention départementale allouée pour parer à l'insuffisance du fonds d'abonnement
    .......... Page(s) .......... 135, 82
  - Subvention accordée au jeune Nicod, de Morteau, élève à l'Ecole nationale professionnelle de Voiron
    .......... Page(s) .......... 195, 16
  - Subvention à l'Association amicale mutuelle des fonctionnaires et employés des préfectures, des sous-préfectures et des communes mixtes (section du Doubs) "
    .......... Page(s) .......... 135
  - Subvention départementale en faveur de M. Bouvard, élève à l'Institut industriel du Nord de la France, à Lille
    .......... Page(s) .......... 194, 28
  - Union musicale des Chaprais-Besançon
    .......... Page(s) .......... 192, 97
- T
  .......... Page(s) .......... 166
  - Tableau des communes divisées en sections électorales
    .......... Page(s) .......... 166, 83
  - Télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 223, 140
  - Téléphones. - Circuit Besançon-Epinal
    .......... Page(s) .......... 163, 116
  - Téléphones. - Circuit Besançon-Gray
    .......... Page(s) .......... 164, 116
  - Téléphones. - Etablissement d'un deuxième circuit Montbéliard-Belfort et prolongement jusqu'à Montbéliard du circuit existant Delle-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 165, 116
  - Téléphones. - (Mise en service du) dans diverses localités
    .......... Page(s) .......... 166, 115
  - Téléphones. - Mise en service du circuit Besançon-Baume
    .......... Page(s) .......... 165, 115
  - Téléphones. - Réseau départemental de 3e catégorie
    .......... Page(s) .......... 162, 115
  - Timbre, domaines et enregistrement. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 439, 132
  - Tramways:
  - Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Projet de réfection de la voie "
    .......... Page(s) .......... 60
  - Tramway de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Variante de Petite-Chaux et de Chaux-Neuve
    .......... Page(s) .......... 304, 76
  - Tramways. - Exercice 1907. - Projet de budget
    .......... Page(s) .......... 241, 49
  - Tramways. - Situation au 1^er juillet 1906. - Voeux de MM. Monnot, Mocquot et Louvet
    .......... Page(s) .......... 244, 52
- U
  .......... Page(s) .......... 192
  - Union musicale des Chaprais-Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 192, 97
  - Utilisation des forces hydrauliques des bassins et du Saut du Doubs. - Projets Butticaz. - Voeu de MM. Louvet, Borne et Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 63
- V
  .......... Page(s) .......... 138
  - Vaccination (Service de la)
    .......... Page(s) .......... 138, 110
  - Vaine pâture. - Suppression dans la commune de Brognard
    .......... Page(s) .......... 185, 82
  - Vaine pâture. - Suppression dans la commune de Glère
    .......... Page(s) .......... 186, 82
  - Vaine pâture. - Suppression dans la commune de Lomont
    .......... Page(s) .......... 185, 82
  - Vaine pâture. - Suppression dans la commune de Moncley
    .......... Page(s) .......... 186, 82
  - Vote d'un crédit destiné à servir des avances aux instituteurs et institutrices admis à la retraite
    .......... Page(s) .......... 137, 94
  - Voeux:
  - Aliénés. - Voeu de M. Louvet
    .......... Page(s) .......... 73, 34
  - Budgets communaux. - Classement de dépenses. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 197, 30
  - Chasse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 121
  - Congrès du Sud-Ouest navigable
    .......... Page(s) .......... 198, 30
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux de MM. Monnot, Mocquot et Louvet
    .......... Page(s) .......... 244, 52
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Délivrance des billets d'aller et retour de toute gare à toute gare. - Voeu du Conseil général de la Côte-d'Or
    .......... Page(s) .......... 198, 21
  - Chemin d'Hérimoncourt à Meslières. - Voeu de M. Eug. Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 59
  - Elections pour la Chambre de commerce et élections consulaires. - Voeux renouvelés
    .......... Page(s) .......... 196, 123
  - Permissions agricoles. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Réglementation de la pêche en 1907. - Voeux de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Réglementation de la pêche en 1907. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 118
  - Réponse à des voeux émis par les conseils d'arrondissement au cours de la session de 1905. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 129, 75
  - Réponse aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1906
    .......... Page(s) .......... 7, 124
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1906
    .......... Page(s) .......... 3, 124
  - Train-poste n°525. - Voeu de MM. Nédey et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 48
  - Utilisation des forces hydrauliques des bassins et du Saut du Doubs. - Projets Butticaz. - Voeu de MM. Louvet, Borne et Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 63
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1906. - Service vicinal, chemins de fer, postes et télégraphes, instruction primaire et service forestier
    .......... Page(s) .......... 130, 67

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE ■ '

f:J ./'» fpèpGÈS-VERBAUX

""/ DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1906

. M. ROBERT GODEFROY .

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET C"
20, RUE GAMBETTA, 20

1906

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