Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

609 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1904-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1904 01 août 1904

Description : 1904/08/01-1904/08/31. 1904/08/01-1904/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735025w

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières179
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1904
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1903. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1905
    .......... Page(s) .......... 11
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Répartement de 1905
    .......... Page(s) .......... 53
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 55
    Asile départemental. - Entretien d'indigents et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 55
    Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 55
    Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 56
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 57
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 60
    Sourds-muets, sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 62
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 62
    Demande en réduction de contingent personnel-mobilier de la commune de Laviron
    .......... Page(s) .......... 63
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 65
    Bâtiments départementaux. - Prison cellulaire de Besançon: appareils de chauffage et de ventilation
    .......... Page(s) .......... 66
    Caserne de gendarmerie de Besançon. - Travaux d'hygiène
    .......... Page(s) .......... 67
    Caserne de gendarmerie de Saint-Vit. - Acquisition
    .......... Page(s) .......... 67
    Caserne de gendarmerie du Russey. - Bail
    .......... Page(s) .......... 68
    Commissions d'examen pour le brevet de capacité. - Matériel
    .......... Page(s) .......... 69
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er juillet 1904
    .......... Page(s) .......... 69
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er août 1904. - Rapport complémentaire de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 82
    Chemins de fer d'Amathay à Pontarlier et à Levier
    .......... Page(s) .......... 83
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers
    .......... Page(s) .......... 83
    Projet de chemin de fer de Montbéliard à la Haute-Saône. - Enquête. - Avis sur les résultats
    .......... Page(s) .......... 83
    Création d'une ligne ferrée entre Montbéliard et Rougemont
    .......... Page(s) .......... 84
    Service vicinal. - Budget primitif de 1905
    .......... Page(s) .......... 84
    Service vicinal. - Proposition de modification au budget de 1904
    .......... Page(s) .......... 96
    Service vicinal. - Emploi de disponibilités budgétaires
    .......... Page(s) .......... 96
    Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1903
    .......... Page(s) .......... 97
    Service vicinal. - Modification des alignements du chemin de grande communication n°1, dans la traverse de Cussey-sur-l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 113
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 8. - Fixation du crédit nécessaire pour le bon entretien du chemin entre Pouilley-les-Vignes et Chaucenne, et relèvement à apporter aux contingents
    .......... Page(s) .......... 114
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n°15. - Elargissement et redressement du contour de Saules, au territoire d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 115
    Service vicinal. - Homologation des alignements du chemin de grande communication n° 31, dans la traverse d'Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 116
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Classement de l'avenue de la gare du Valdahon
    .......... Page(s) .......... 116
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n°36. - Alignement de Mme veuve Tornare, dans la traverse de Villars-sous-Damp-joux. - Demande d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 117
    Service vicinal. - Avant-projet de classement de divers chemins vicinaux ordinaires comme embranchement du chemin de grande communication n° 37
    .......... Page(s) .......... 118
    Service vicinal. - Relèvement des contingents afférents au chemin de grande communication n° 49
    .......... Page(s) .......... 119
    Service vicinal. - Exhaussement et élargissement au territoire de Maizières. - Création de ressources
    .......... Page(s) .......... 119
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification entre l'origine et le village de Verne. - Degré d'avancement de l'étude définitive
    .......... Page(s) .......... 120
    Service vicinal. - Classement des avenues d'accès à la gare de l'Isle au rang des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 120
    Service vicinal. - Elargissement du chemin d'intérêt commun n°27, au territoire de Goumois
    .......... Page(s) .......... 121
    Service vicinal. - Classement dans le réseau des grandes lignes vicinales, comme chemin d'intérêt commun n° 38, du chemin de Marchaux à Vieilley
    .......... Page(s) .......... 122
    Service vicinal. - Ajournement du projet de classement, au rang des grandes lignes vicinales, des chemins vicinaux ordinaires n^os 1 et 2 de Beutal, et n° 1 de Longevelle
    .......... Page(s) .......... 123
    Service vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1905
    .......... Page(s) .......... 123
    Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 126
    Service vicinal. - Contingents pour 1905. - Réclamations. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 126
    Service vicinal. - Amélioration de la situation des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 127
    Service vicinal. - Comparaison entre le trapp des Vosges et les cailloux du lit du Rhin
    .......... Page(s) .......... 127
    Service vicinal. - Emploi de gravier du lit du Rhin sur certaines sections fréquentées des grandes lignes dans la région de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 128
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1905
    .......... Page(s) .......... 129
    Service vicinal. - Application de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 129
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 130
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 131
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 132
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1904 et réponse aux voeux émis par ces mêmes assemblées dans la deuxième partie de leur session de 1903
    .......... Page(s) .......... 134
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 134
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 134
    Hôpital-hospice de Morteau. - Restauration et agrandissement. - Demande de subvention au département
    .......... Page(s) .......... 135
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Commission de vérification des comptes de la Compagnie. - Remplacement de M. Lerch comme membre de la commission
    .......... Page(s) .......... 135
  - CHAPITRE III
    Chaffois, Grosbois, Fourbanne et Sechin. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 137
    Croix-Rouge française. - Comité bisontin. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137
    Ligue maritime française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137
  - CHAPITRE IV
    Préfecture du Doubs. - Vente de matériel hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 139
    Tribunal de Montbéliard. - Menues dépenses. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 139
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 140
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 140
    Construction d'un lazaret à Villers-le-Lac pour l'inspection sanitaire des animaux importés
    .......... Page(s) .......... 140
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 141
    Hygiène publique. - Service de contrôle et d'inspection
    .......... Page(s) .......... 142
    Commune d'Orchamps (Jura). - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 142
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 143
    Demande en réduction de contingent personnel-mobilier de la commune de Morteau
    .......... Page(s) .......... 143
    Demande en réduction de contingent personnel-mobilier de la commune de Blamont
    .......... Page(s) .......... 144
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 144
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 145
    Sectionnement électoral. - Boussières
    .......... Page(s) .......... 147
    Désectionnement électoral. - Montferrand
    .......... Page(s) .......... 148
    Chevigney, canton d'Audeux. - Changement de nom de cette commune
    .......... Page(s) .......... 148
    Recensement des chevaux et voitures
    .......... Page(s) .......... 149
    Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 149
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 150
    Ecole de médecine de Besançon. - Bourses départementales. - Règlement
    .......... Page(s) .......... 150
    Caisse départementale des retraites. - Modification à l'article 1^er du règlement
    .......... Page(s) .......... 151
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Gounand, chirurgien en chef de l'asile départemental de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 151
    Comices agricoles. - Subventions. - Mode de répartition
    .......... Page(s) .......... 152
    Orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 155
    Société d'histoire naturelle du Doubs. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156
    Comité de patronage des étudiants étrangers. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156
    Société hippique de Franche-Comté. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156
    Union comtoise des arts décoratifs. - Rapport annuel et justification de l'emploi de la subvention
    .......... Page(s) .......... 157
    Exposition d'art appliqué en 1905. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 157
    Syndicat d'initiative de Besançon et de la Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 157
    Société d'émulation de Montbéliard. - Exposition de la situation et des travaux
    .......... Page(s) .......... 157
    Demande de subvention. - Comité du Maroc
    .......... Page(s) .......... 158
    Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^lle Tatu, fille d'un chef de division de la préfecture, décédé
    .......... Page(s) .......... 158
    Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^me Petit, veuve d'un chef de bureau de la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 158
    Conférences sur les mathématiques de l'ingénieur. - Rétribution. - Part du département
    .......... Page(s) .......... 159
    Secours départemental pour frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Mercier
    .......... Page(s) .......... 159
    Ecole supérieure des Mines de Paris. - Secours départemental. - M. Bourquin, sous-lieutenant du génie, né à Bians (Doubs)
    .......... Page(s) .......... 160
    Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Bourse départementale. - Le jeune Chardet, de Baume
    .......... Page(s) .......... 160
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. Rocardet, directeur
    .......... Page(s) .......... 163
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 175
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 179
    Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 182
    Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1903
    .......... Page(s) .......... 186
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 187
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 193
    Musée archéologique de Besançon. - Compte rendu de la situation financière
    .......... Page(s) .......... 206
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Situation au 1^er juillet 1904. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 207
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 207
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 207
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Etat d'avancement des travaux. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 208
    Hydraulique agricole. - Rapport de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 208
    Mines et carrières. - Rapport de MM. les Ingénieurs des mines
    .......... Page(s) .......... 208
    Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1905
    .......... Page(s) .......... 208
    Conseillers généraux et conseillers d'arrondissement. - Transport gratuit en chemin de fer
    .......... Page(s) .......... 209
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 211
    Archives départementales et communales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste
    .......... Page(s) .......... 241
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 254
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 254
    Ecole normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 255
    Conseil départemental. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 256
    Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 257
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 257
  - CHAPITRE IV
    Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 259
    Rapport supplémentaire de M. l'Inspecteur d'assistance publique, concernant les secours des premiers besoins et la délivrance de layettes aux enfants secourus
    .......... Page(s) .......... 276
    Enfants assistés. - Projet de règlement
    .......... Page(s) .......... 278
    Service des enfants assistés. - Commission
    .......... Page(s) .......... 278
    Service des enfants assistés. - Tutelle. - Commission
    .......... Page(s) .......... 278
    Enfants assistés. - Tarifs des secours; tarifs des pensions et des primes de survie
    .......... Page(s) .......... 279
    Service des enfants assistés. - Admissions. - Hospice dépositaire. - Crèche et quartiers spéciaux
    .......... Page(s) .......... 281
    Service des enfants assistés. - Salaire des personnes préposées aux admissions
    .......... Page(s) .......... 282
    Service des enfants assistés. - Frais de séjour. - Prix de journée
    .......... Page(s) .......... 282
    Service des enfants assistés. - Secours temporaires: taux, durée, mode de paiement, avances
    .......... Page(s) .......... 283
    Service des enfants assistés. - Secours des premiers besoins. - Layettes aux enfants secourus
    .......... Page(s) .......... 283
    Service des enfants assistés. - Placement des enfants difficiles ou vicieux
    .......... Page(s) .......... 284
    Service des enfants assistés. - Enfants secourus. - Prime de légitimation
    .......... Page(s) .......... 284
    Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 286
    Protection du premier âge. - Comité départemental
    .......... Page(s) .......... 296
    Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 297
    Aliénés. - Indigents. - Contingents des communes pour l'entretien des indigents dans les asiles de Bellevaux et de Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 301
    Sourds-muets et aveugles
    .......... Page(s) .......... 303
    Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 305
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 306
    Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport du docteur Maréchal
    .......... Page(s) .......... 309
    Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 309
  - CHAPITRE V
    Douanes
    .......... Page(s) .......... 311
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 311
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Mandereau, chef adjoint du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 312
    Service sanitaire. - Rapport de M. Mandereau, chef adjoint du service
    .......... Page(s) .......... 314
    Agriculture. - Sociétés de crédit agricole mutuel. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 318
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 323
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Houdet, directeur
    .......... Page(s) .......... 365
    Société d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 373
    Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 377
    Dépôt d'étalons de Besançon
    .......... Page(s) .......... 377
    Société de répression contre le braconnage, de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378
    Comice agricole de Busy. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378
    Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 378
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 379
    Société d'émulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 380
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION ORDINAIRE D'AOUT 1904
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 378, 122
  - Accouchement (Cours d')
    .......... Page(s) .......... 55, 167
  - Acquisition de la caserne de gendarmerie de Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 67, 21
  - Admission des enfants assistés. - Hospice dépositaire. - Crèche et quartiers spéciaux
    .......... Page(s) .......... 281, 95
  - Agrandissement et restauration de l'hôpital-hospice de Morteau. - Demande de subvention au département.
    .......... Page(s) .......... 135, 169
  - Agriculture. - Société de crédit agricole mutuel. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 318, 124
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 60, 72
  - Aliénés. - Indigents - Contingent des communes pour l'entretien des indigents dans les asiles de Bellevaux et de Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 301, 123
  - Allocution de M. Bernard, président "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Application de la loi du 4 avril 1889. - Code rural. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 143, 128
  - Apurement provisoire du compte de 1903
    .......... Page(s) .......... 3, 69
  - Archives départementales et communales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste
    .......... Page(s) .......... 241, 170
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 55, 118
  - Asile départemental. - Entretien d'indigents et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 55, 118
  - Asile départemental. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 297, 118
  - Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables. - Service des pensions de 120 fr.
    .......... Page(s) .......... 56, 90
  - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 57, 76
  - Assistance médicale gratuite - Demande de modifications de circonscriptions médicales "
    .......... Page(s) .......... 56
  - Assistance médicale gratuite - Modifications aux circonscriptions
    .......... Page(s) .......... 305, 77
  - Augmentation de crédit de menues dépenses du tribunal de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 139, 169
  - Augmentation (Demande d') de secours annuel, présentée par M^lle Tatu, fille d'un chef de division de la préfecture, décédé
    .......... Page(s) .......... 158, 103
  - Augmentation (Demande d') de secours annuel, présentée par M^me Petit, veuve d'un chef de bureau de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 158, 103
  - Aveugles (Jeunes)
    .......... Page(s) .......... 62, 118
  - Aveugles et sourds-muets. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 303, 119
- B
  .......... Page(s) .......... 68
  - Bail de la caserne de gendarmerie du Russey
    .......... Page(s) .......... 68, 20
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon. - Travaux d'hygiène
    .......... Page(s) .......... 67, 21
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon. - Réfection d'un poutrage provisoire. - Rapport de M. l'Architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 65, 23
  - Bâtiments départementaux. - Prison cellulaire de Besançon. - Appareils de chauffage et de ventilation
    .......... Page(s) .......... 66, 22
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 150, 56
  - Bourses départementales. - Ecole de médecine de Besançon. - Règlement
    .......... Page(s) .......... 150, 131
  - Bourse départementale. - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Chardet, de Baume
    .......... Page(s) .......... 160, 153
  - M. Bourquin, sous-lieutenant du génie, né à Bians (Doubs). - Ecole supérieure des mines de Paris. - Secours départemental
    .......... Page(s) .......... 160, 153
  - Budget primitif de 1905 et établissement d'une décision modificative n° 2 et dernière au budget départemental de 1904
    .......... Page(s) .......... 11, 171
- C
  .......... Page(s) .......... 257
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 257, 130
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 257, 166
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Gounand, chirurgien en chef de l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 151, 129
  - Caisse départementale des retraites. - Modification à l'article 1^er du règlement
    .......... Page(s) .......... 151, 128
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Etat d'avancement des travaux. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 208, 64
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 207, 62
  - Canal latéral à la Loire, de Briare à Nantes. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 97
  - Carrières et mines. - Rapport de MM. les Ingénieurs des mines
    .......... Page(s) .......... 208, 61
  - Caserne de gendarmerie de Besançon. - Réfection d'un poutrage provisoire
    .......... Page(s) .......... 65, 23
  - Caserne de gendarmerie de Besançon. - Travaux d'hygiène
    .......... Page(s) .......... 67, 21
  - Caserne de gendarmerie du Russey. - Bail
    .......... Page(s) .......... 68, 20
  - Caserne de gendarmerie de Saint-Vit. - Acquisition
    .......... Page(s) .......... 67, 21
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 134, 154
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 323, 134
  - Chevaux et voitures (Recensement des)
    .......... Page(s) .......... 149, 134
  - Circonscriptions médicales (Modifications aux)
    .......... Page(s) .......... 305, 77
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 176
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 143, 128
  - Comices agricoles. - Subventions. - Mode de répartition
    .......... Page(s) .......... 152, 134
  - Comice agricole de Busy. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378, 150
  - Comice agricole d'Ornans. - Protestation "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Comité départemental. - Protection du premier âge
    .......... Page(s) .......... 296, 91
  - Comité de patronage des étudiants étrangers. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156, 153
  - Comité du Maroc. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 158, 116
  - Commission. - Service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Commission d'achat des étalons départementaux. - Démission de M. Eugène Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 74
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 141, 20, 75
  - Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général par M. Eugène Peugeot, Président de la Commission départementale, sur les travaux de cette Commission, depuis le mois d'avril 1904
    .......... Page(s) .......... 389, 3
  - Commission d'examen. - Ecole de laiterie de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 144, 58
  - Commission d'examen pour le brevet de capacité. - Matériel
    .......... Page(s) .......... 69, 60
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 379, 123
  - Commune de Boussières. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 147, 66
  - Communes de Chaffois, Grosbois Fourbanne et Sechin. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 137, 65
  - Commune de Chevigney, canton d'Audeux. - Changement de nom de cette commune
    .......... Page(s) .......... 148, 168
  - Commune de Montferrand. - Désectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 148, 26
  - Commune d'Orchamps (Jura). - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 142, 134
  - Composition des commissions. - Règlement du Conseil général. - Proposition de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 7, 11, 19
  - Compte de 1903. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3, 69
  - Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1903
    .......... Page(s) .......... 186, 125
  - Comptes et budgets de l'asile départemental
    .......... Page(s) .......... 55, 118
  - Conférences sur les mathématiques de l'ingénieur. - Rétribution. - Part du département
    .......... Page(s) .......... 159, 117
  - Conseil de famille des enfants assistés (Nomination des membres du)
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Conseil départemental. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 256, 76
  - Conseillers généraux et conseillers d'arrondissement. - Transport gratuit en chemin de fer
    .......... Page(s) .......... 209, 81
  - Construction d'un lazaret à Villers-le-Lac pour l'inspection sanitaire des animaux importés
    .......... Page(s) .......... 140, 150
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 254, 65
  - Contingent des communes pour l'entretien des indigents dans les asiles de Bellevaux et de Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 301, 123
  - Contingent personnel-mobilier de la commune de Laviron (Demande en réduction de)
    .......... Page(s) .......... 63, 69
  - Contingent personnel-mobilier de la commune de Morteau (Demande en réduction de)
    .......... Page(s) .......... 143, 69
  - Contingent personnel et mobilier de la commune de Blamont (Demande en réduction de)
    .......... Page(s) .......... 144, 69
  - Contributions directes. - Rapport de M. Rocardet, directeur
    .......... Page(s) .......... 163, 116
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 175, 29
  - Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 55, 167
  - Création d'un service départemental autonome pour les enfants assistés "
    .......... Page(s) .......... 96
  - Crèches et quartiers spéciaux pour les enfants assistés. - Admissions - Hospice dépositaire
    .......... Page(s) .......... 281, 95
  - Crédits à inscrire au budget primitif de 1905 pour le service des enfants assistés "
    .......... Page(s) .......... 96
  - Croix-Rouge française. - Comité bisontin. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137, 60
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer d'Amathay à Pontarlier et à Levier. - Demande de concession Laborie. - Retrait
    .......... Page(s) .......... 83, 61
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Commission de vérification des comptes de la Compagnie. - Remplacement de M. Lerch comme membre de la commission
    .......... Page(s) .......... 135, 100
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Rapport de M. le Préfet
    .......... Page(s) .......... 83, 100
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er juillet 1904
    .......... Page(s) .......... 69, 98
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er août 1904. - Rapport complémentaire de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 82, 98
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 207, 42
    Chemins de fer P.-L.-M. Etablissement d'un chemin de fer à voie étroite entre Montbéliard et Rougemont
    .......... Page(s) .......... 84, 100
    Chemins de fer P.-L.-M. Projet de chemin de fer de Montbéliard à la Haute-Saône. - Enquête. - Avis sur les résultats
    .......... Page(s) .......... 83, 62
    Chemins de fer P.-L.-M. Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1904 "
    .......... Page(s) .......... 42
- D
  .......... Page(s) .......... 150
  - Délégation à la Commission départementale. - Bourses.
    .......... Page(s) .......... 150, 56
  - Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^lle Tatu, fille d'un chef de division de la préfecture, décédé
    .......... Page(s) .......... 158, 103
  - Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^me Petit, veuve d'un chef de bureau de la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 158, 103
  - Demandes de modifications de circonscriptions médicales. - Assistance médicale gratuite "
    .......... Page(s) .......... 56
  - Demandes de secours pour réparations aux édifices du culte - Communes de Chaffois, Grosbois, Fourbanne et Sechin
    .......... Page(s) .......... 137, 65
  - Demandes de subventions "
    .......... Page(s) .......... 170
  - Demande de subvention. - Comice agricole de Busy
    .......... Page(s) .......... 378, 150
  - Demande de subvention. - Comité du Maroc
    .......... Page(s) .......... 158, 116
  - Demande de subvention. - Croix-Rouge française. - Comité bisontin
    .......... Page(s) .......... 137, 60
  - Demande de subvention. - Ligue maritime française
    .......... Page(s) .......... 137, 59
  - Demande de subvention. - Société hippique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 156, 130
  - Demande de subvention. - Société de répression contre le braconnage, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 378, 152
  - Demande de subvention. - Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 157, 152
  - Demande de subvention au département. - Hôpital-hospice de Morteau. - Restauration et agrandissement
    .......... Page(s) .......... 135, 169
  - Demande en réduction de contingent personnel-mobilier de la commune de Laviron
    .......... Page(s) .......... 63, 69
  - Demande en réduction de contingent personnel mobilier de la commune de Morteau
    .......... Page(s) .......... 143, 69
  - Demande en réduction de contingent personnel-mobilier de la commune de Blamont
    .......... Page(s) .......... 144, 69
  - Dépôt d'étalons de Besançon
    .......... Page(s) .......... 377, 29, 103
  - Dépôt d'étalons de Besançon - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 311, 29
  - Désectionnement électoral. - Commune de Montferrand.
    .......... Page(s) .......... 148, 26
  - Désignation de deux conseillers généraux. - Caisse départementale des écoles
    .......... Page(s) .......... 257, 166
  - Désignation des conseillers généraux. - Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 256, 76
  - Douanes. - Rapport de M. Loustannau, directeur
    .......... Page(s) .......... 311, 117
- E
  .......... Page(s) .......... 144
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 144, 58
  - Ecole de médecine de Besançon. - Bourses départementales. - Règlement
    .......... Page(s) .......... 150, 131
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Houdet, directeur
    .......... Page(s) .......... 305, 71
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Bourse départementale. - Le jeune Chardet, de Baume
    .......... Page(s) .......... 160, 153
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 254, 166
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 140, 167
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 140, 168
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Ouverture d'un crédit supplémentaire pour acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 255, 168
  - Ecole supérieure des mines de Paris. - Secours départemental. - M. Bourquin, sous-lieutenant du génie, né à Bians (Doubs)
    .......... Page(s) .......... 160, 153
  - Edifices du culte (Réparations aux). - Communes de Chaffois, Grosbois, Fourbanne et Sechin. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 137, 65
  - Election du bureau définitif pour l'année 1904-1905 "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Enfants assistés. - Création d'un service départemental autonome "
    .......... Page(s) .......... 96
  - Enfants assistés. - Crédits à inscrire au budget primitif de 1905 "
    .......... Page(s) .......... 96
  - Enfants assistés. - Projet de règlement
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental.
    .......... Page(s) .......... 259, 91
  - Enfants assistés. - Tarifs des secours; tarifs des pensions et des primes de survie
    .......... Page(s) .......... 279, 93
  - Enfants assistés (Service des). - Admissions. - Hospice dépositaire. - Crèche et quartiers spéciaux
    .......... Page(s) .......... 281, 95
  - Enfants assistés (Service des). - Commission spéciale
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Enfants assistés (Service des). - Enfants secours. - Primes de légitimation
    .......... Page(s) .......... 284, 93
  - Enfants assistés (Service des). - Frais de séjour. - Prix de journée
    .......... Page(s) .......... 282, 94
  - Enfants assistés (Service des). - Placement des pupilles difficiles ou vicieux
    .......... Page(s) .......... 284, 95
  - Enfants assistés (Service des). - Salaires des personnes préposées aux admissions.
    .......... Page(s) .......... 282, 95
  - Enfants assistés (Service des). - Secours des premiers besoins. - Layettes aux enfants secourus
    .......... Page(s) .......... 283, 94
  - Enfants assistés (Service des). - Secours temporaires; taux, durée, mode de paiement, avances
    .......... Page(s) .......... 283, 93
  - Enfants assistés (Service des). - Tutelle. - Commission
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Enfants du premier âge (Protection des)
    .......... Page(s) .......... 286, 90
  - Enfants secourus (Rapport supplémentaire de M. l'Inspecteur de l'assistance publique, concernant les secours des premiers besoins et la délivrance des layettes aux).
    .......... Page(s) .......... 276, 94
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 179, 22
  - Entretien d'indigents et secours à domicile. - Asile départemental
    .......... Page(s) .......... 55, 118
  - Etablissement de ruchers d'abeilles. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 143, 128
  - Etablissement d'une décision modificative n° 2 et dernière au budget départemental de 1904 "
    .......... Page(s) .......... 171
  - Etalons départementaux. - Commission d'achat. - Démission de M. Eugène Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 74
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. Mandereau, chef adjoint du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 312, 26
  - Exposition d'art appliqué en 1905. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 157, 169
- F
  .......... Page(s) .......... 182
  - Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 182, 125
  - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 143, 128
  - Foires et marchés. - Commune d'Orchamps (Jura)
    .......... Page(s) .......... 142, 134
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 193, 127
  - Frais de séjour des enfants assistés. - Prix de journée
    .......... Page(s) .......... 282, 94
- H
  .......... Page(s) .......... 135
  - Hôpital-hospice de Morteau. - Restauration et agrandissement. - Demande de subvention au département
    .......... Page(s) .......... 135, 169
  - Hospice dépositaire des enfants assistés. - Admissions. - Crèche et quartiers spéciaux
    .......... Page(s) .......... 281, 95
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 208, 117
  - Hygiène publique. - Service de contrôle et d'inspection. - Jetons de présence et indemnité de déplacement aux membres des commissions sanitaires
    .......... Page(s) .......... 142, 120
- I
  .......... Page(s) .......... 301
  - Indigents. - Aliénés. - Contingents des communes pour l'entretien des indigents dans les asiles de Bellevaux et de Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 301, 123
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 306, 171
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 211, 131
- J
  .......... Page(s) .......... 142
  - Jetons de présence et indemnité de déplacement aux membres des commissions sanitaires. - Hygiène publique. - Service de contrôle et d'inspection
    .......... Page(s) .......... 142, 120
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 62, 118
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 134, 154
- L
  .......... Page(s) .......... 309
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport du docteur Maréchal
    .......... Page(s) .......... 309, 122
  - Lazaret à Villers-le-Lac (Construction d'un) pour l'inspection sanitaire des animaux importés
    .......... Page(s) .......... 140, 150
  - Layettes aux enfants secourus (Distribution de). - Secours des premiers besoins
    .......... Page(s) .......... 276, 283, 94
  - Ligue maritime française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137, 59
  - Liquidation de la pension de M. Gounand, chirurgien en chef de l'asile départemental de Bellevaux. - Caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 151, 129
  - Loterie. - Orphelinat national des chemins de fer. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 76
- M
  .......... Page(s) .......... 159
  - M^lle Mercier. - Secours départemental pour frais de trousseau à l'Ecole normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 159, 104
  - Matériel des commissions d'examens pour le brevet de capacité
    .......... Page(s) .......... 69, 60
  - Maximum des centimes communaux
    .......... Page(s) .......... 134, 154
  - Menues dépenses. - Tribunal de Montbéliard. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 139, 169
  - Mines et carrières. - Rapport de MM. les Ingénieurs des mines
    .......... Page(s) .......... 208, 61
  - Mode de répartition des subventions aux comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 152, 134
  - Modification à l'art. 1^er du règlement de la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 151, 128
  - Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 305, 77
  - Monument Gérôme. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Musée archéologique de Besançon. - Compte rendu de la situation financière
    .......... Page(s) .......... 206, 166
- N
  .......... Page(s) .......... 278
  - Nomination des membres du conseil de famille des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 278, 92
- O
  .......... Page(s) .......... 155
  - Orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 155, 127
  - Orphelinat national des chemins de fer. - Loterie. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 76
- P
  .......... Page(s) .......... 208
  - Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1905
    .......... Page(s) .......... 208, 161
  - Pensions de 120 fr. (Service des). - Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 56, 90
  - Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 377, 26
  - Placement des pupilles difficiles ou vicieux
    .......... Page(s) .......... 284, 95
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 187, 26
  - Préfecture du Doubs. - Vente de matériel hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 139, 21
  - Primes de légitimation des enfants secourus
    .......... Page(s) .......... 284, 93
  - Prix de journée des enfants assistés. - Frais de séjour
    .......... Page(s) .......... 282, 94
  - Projet de règlement. - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Proposition de M. Grosjean. - Règlement du Conseil général. - Composition des commissions "
    .......... Page(s) .......... 7, 11, 19
  - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 286, 90
  - Protection du premier âge. - Comité départemental
    .......... Page(s) .......... 296, 91
- Q
  .......... Page(s) .......... 120
  - Question de M. de Moustier. - Réorganisation de l'administration des routes départementales et des chemins de grande communication "
    .......... Page(s) .......... 120
- R
  .......... Page(s) .......... 387
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 387, 3
  - Recensement des chevaux et voitures
    .......... Page(s) .......... 149, 134
  - Réforme d'objets hors d'usage. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 140, 168
  - Règlement du Conseil général. - Composition des commissions. - Proposition de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 7, 11, 19
  - Renouvellement de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 141, 20, 75
  - Rente viagère annuelle à servir à M. François Faivre, ancien cantonnier du service vicinal, à Levier, qui a été victime d'un accident du travail "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Répartement de 1905
    .......... Page(s) .......... 53, 70
  - Routes nationales. - Situation au 1^er juillet 1904. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 207, 61
- S
  .......... Page(s) .......... 282
  - Salaires des personnes préposées aux admissions des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 282, 95
  - Secours départemental pour frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Mercier
    .......... Page(s) .......... 159, 104
  - Secours des premiers besoins et délivrance de layettes aux enfants secourus. (Rapport supplémentaire de M. l'Inspecteur d'assistance publique)
    .......... Page(s) .......... 276, 283, 94
  - Secours temporaires pour les enfants assistés; taux, durée, mode de paiement, avances
    .......... Page(s) .......... 283, 93
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 145, 27
  - Sectionnement électoral. - Boussières
    .......... Page(s) .......... 147, 66
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 193, 127
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Mandereau, chef-adjoint du service
    .......... Page(s) .......... 314, 59
  - Situation matérielle des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 140, 167
  - Société d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 273, 124
  - Société d'Emulation de Montbéliard. - Exposé de la situation et des travaux
    .......... Page(s) .......... 157, 59
  - Société du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 380, 59
  - Sociétés de crédit agricole mutuel. - Agriculture. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 318, 124
  - Société de répression contre le braconnage, de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378, 152
  - Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 149
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156, 127
  - Société générale pour le patronage des libérés. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 133
  - Société hippique de Franche Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 156, 130
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 62, 71
  - Sourds-muets et aveugles. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 303, 119
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier
    .......... Page(s) .......... 309, 167
  - Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comte. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 157, 152
  - Secours:
    Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^lle Tatu, fille d'un chef de division de la préfecture, décédé
    .......... Page(s) .......... 158, 103
    Demande d'augmentation de secours annuel, présentée par M^me Petit, veuve d'un chef de bureau de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 158, 103
    Communes de Chaffois, Grosbois, Fourbanne et Sechin. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 137, 65
    Ecole supérieure des mines de Paris. - Secours départemental. - M. Bourquin, sous-lieutenant du génie, né à Bians (Doubs)
    .......... Page(s) .......... 160, 153
    M^lle Mercier. - Secours départemental pour frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 159, 104
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 132, 102
  - Subventions:
    Comices agricoles. - Subventions. - Mode de répartition
    .......... Page(s) .......... 152, 134
    Comice agricole de Busy. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378, 150
    Comité de patronage des étudiants étrangers. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156, 153
    Comité du Maroc. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 158, 116
    Conférences sur les mathématiques de l'ingénieur. - Rétribution. - Part du département
    .......... Page(s) .......... 159, 117
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 254, 65
    Croix-Rouge française. - Comité bisontin. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137, 60
    Demandes de subventions "
    .......... Page(s) .......... 170
    Exposition d'art appliqué en 1905. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 157, 169
    Hôpital-hospice de Morteau. - Restauration et agrandissement. - Demande de subvention au département
    .......... Page(s) .......... 135, 169
    Ligue maritime française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137, 59
    Monument Gérôme. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 153
    Orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 155, 127
    Société de répression contre le braconnage, de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378, 152
    Société d'histoire naturelle du Doubs. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 156, 127
    Société générale pour le patronage des libérés. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 133
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 156, 130
    Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 157, 152
    Union Comtoise des arts décoratifs
    .......... Page(s) .......... 157, 169
  - Service vicinal:
    Ajournement du projet de classement, au rang des grandes lignes vicinales, des chemins vicinaux ordinaires n^os 1 et 2 de Beutal, et n° 1 de Longevelle
    .......... Page(s) .......... 123, 63
    Amélioration de la situation des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 127, 104
    Application de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 129, 48
    Avant-projet de classement de divers chemins vicinaux ordinaires comme embranchement du chemin de grande communication n° 37
    .......... Page(s) .......... 118, 63
    Budget primitif de 1905
    .......... Page(s) .......... 84, 113
    Chemin de grande communication n° 8. - Fixation du crédit nécessaire pour le bon entretien du chemin entre Pouilley-les-Vignes et Chaucenne et relèvements à apporter aux contingents
    .......... Page(s) .......... 114, 87
    Chemin de grande communication n° 14. - Plantation bordière de la voie publique. - Plainte Guillin, de Moncey
    .......... Page(s) .......... 114, 25
    Chemin de grande communication n° 15. - Elargissement et redressement du contour de Saules au territoire d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 115, 25
    Chemin de grande communication n° 32. - Classement de l'avenue de la gare du Valdahon
    .......... Page(s) .......... 116, 54
    Chemin de grande communication n° 36. - Alignement de Mme veuve Tornare dans la traverse de Villars-sous-Dampjoux. - Demande d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 117, 63
    Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification entre l'origine et le village de Verne. - Degré d'avancement de l'étude définitive
    .......... Page(s) .......... 120, 88
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 130, 23, 112
    Chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1905
    .......... Page(s) .......... 123, 52
    Classement dans le réseau des grandes lignes vicinales, comme chemin d'intérêt commun n° 38, du chemin de Marchaux à Vieilley
    .......... Page(s) .......... 122, 88
    Classement des avenues d'accès à la gare de l'Isle au rang des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 120, 54
    Comparaison entre le trapp des Vosges et les cailloux du lit du Rhin
    .......... Page(s) .......... 127, 42
    Compte rendu des opérations effectuées en 1903
    .......... Page(s) .......... 97, 52
    Contingents des communes dans le traitement des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 126, 54
    Contingents pour 1905. - Réclamations. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 126, 51
    Elargissement du chemin d'intérêt commun n° 27 au territoire de Goumois
    .......... Page(s) .......... 121, 64
    Emploi de disponibilités budgétaires
    .......... Page(s) .......... 96, 101
    Emploi de gravier du lit du Rhin sur certaines sections fréquentées des grandes lignes dans la région de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 128, 64
    Emploi de prestations sur chemins ruraux. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 131, 23, 112
    Evaluation de la journée de prestations pour 1905
    .......... Page(s) .......... 129, 60
    Exhaussement et élargissement au territoire de Maizières. - Création des ressources
    .......... Page(s) .......... 119, 49
    Homologation des alignements du chemin de grande communication n° 31, dans la traverse d'Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 116, 52
    Modification des alignements du chemin de grande communication n° 1, dans la traverse de Cussey-sur-l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 113, 87
    Projet de construction d'un pont fixe sur le Doubs, à Vaire-le-Grand "
    .......... Page(s) .......... 113
    Proposition de modification au budget de 1904
    .......... Page(s) .......... 96, 87
    Relèvement des contingents afférents aux chemins de grande communication n° 49
    .......... Page(s) .......... 119, 62
    Rente viagère annuelle à servir à M. François Faivre, ancien cantonnier du service vicinal à Levier, qui a été victime d'un accident du travail "
    .......... Page(s) .......... 129
    Réorganisation de l'administration des routes départementales et des chemins de grande communication. - Question de M. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 120
    Secours
    .......... Page(s) .......... 132, 102
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1904 et réponses aux voeux émis par ces mêmes assemblées dans la 2^e partie de leur session de 1903
    .......... Page(s) .......... 134, 44
- T
  .......... Page(s) .......... 145
  - Tableau des communes divisées en sections. - Sections électorales
    .......... Page(s) .......... 145, 27
  - Tarifs des secours; tarifs des pensions et des primes de survie. - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 279, 93
  - Transport gratuit en chemin de fer. - Conseillers généraux et conseillers d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 209, 81
  - Travaux d'hygiène à la caserne de gendarmerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 67, 21
  - Tribunal de Montbéliard. - Menues dépenses. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 139, 169
  - Tutelle. - Commission. - Service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 278, 92
  - Tramways départementaux:
    Tramway de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Réunion de la commission interdépartementale. - Répartition des charges entre les deux départements "
    .......... Page(s) .......... 86
    Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 1^er juillet 1904
    .......... Page(s) .......... 69, 98
    Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 1^er août 1904. - Rapport complémentaire de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 82, 98
- U
  .......... Page(s) .......... 157
  - Union Comtoise des arts décoratifs. - Rapport annuel et justification de l'emploi de la subvention
    .......... Page(s) .......... 157, 169
- V
  .......... Page(s) .......... 139
  - Vente de matériel hors d'usage. - Préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 139, 21
  - Voeux:
    Canal latéral à la Loire, de Briare à Nantes "
    .......... Page(s) .......... 97
    Orphelinat national des chemins de fer. - Loterie "
    .......... Page(s) .......... 76
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1904
    .......... Page(s) .......... 383, 57
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'avril 1904 concernant les routes et canaux, les chemins de fer et le service des postes
    .......... Page(s) .......... 385, 47
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Session d'août 1904 "
    .......... Page(s) .......... 55
    Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 82
    Voeux relatifs aux chemins de fer, émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1904 "
    .......... Page(s) .......... 42
    Voeux relatifs au service vicinal, émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1904 et réponses aux voeux émis par ces mêmes assemblées dans la 2^e partie de leur session de 1903
    .......... Page(s) .......... 134, 44

DEPARTEMENT DU DOUBS

APPORTS DU PRÉFET

%\DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

ii.BOCES-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GENERAL

SESSION D'AOUT- 1904

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANCON

IMPRIMERIE J. MILLOT ET CIE

20, RUE GAMBETTA, 20

1904

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