Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

198 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1881-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1881 01 avril 1881

Description : 1881/04/01-1881/04/30. 1881/04/01-1881/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735017b

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matièresNP
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS
- PREMIERE PARTIE. Suite donnée aux principales affaires traitées dans la session d'août 1880.
  .......... Page(s) .......... 11
  - Caisse départementale des retraites. - Réduction du taux de la retenue
    .......... Page(s) .......... 11
  - Pêche fluviale. - Reproduction des écrevisses
    .......... Page(s) .......... 12
  - Au sujet de la locomotive routière de l'Arsenal
    .......... Page(s) .......... 14
  - Service vicinal. - Pont de Banne
    .......... Page(s) .......... 14
  - Service vicinal. - Pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 15
  - Casernes de gendarmerie de Montbéliard et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15
  - Logement de la brigade de gendarmerie des Chaprais
    .......... Page(s) .......... 19
  - Transfert de l'établissement des sourdes-muettes à Pelousey
    .......... Page(s) .......... 20
  - Construction de la prison de Besançon
    .......... Page(s) .......... 22
- DEUXIEME PARTIE,
  - CHAPITRE PREMIER. Questions financières.
    Proposition d'emprunt
    .......... Page(s) .......... 27
    Modification au budget de 1881
    .......... Page(s) .......... 29
    Liquidation de pension. - M. Mougin
    .......... Page(s) .......... 32
    Liquidation de pension. - M. Tatu
    .......... Page(s) .......... 33
    Liquidation de pension. - M^me Cretin
    .......... Page(s) .......... 35
    Liquidation de pension. - M^me Tissot
    .......... Page(s) .......... 35
  - CHAPITRE II. Affaires départementales.
    Archives départementales. - Projet d'agrandissement ou de reconstruction
    .......... Page(s) .......... 36
    Asile départemental. - Legs par le sieur Bourcheriette
    .......... Page(s) .......... 40
    Asile départemental. - Cession d'une partie du domaine des Cras
    .......... Page(s) .......... 40, 41
    Asile départemental. - Emploi des fonds provenant de la vente du domaine des Cras
    .......... Page(s) .......... 41
    Envoi d'un tableau à la Sous Préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 42
    Tribunal d'instance de Besançon
    .......... Page(s) .......... 42
    Caserne de gendarmerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 43
    Route départementale n° 2 - Amélioration entre son origine et Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 45
    Route départementale n° 5. - Rectification entre Arcey et la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 46
    Cessions et échanges de terrains par suite d'alignement
    .......... Page(s) .......... 50
    Secours aux anciens cantonniers des routes départementales
    .......... Page(s) .......... 51
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 51
    Service vicinal. - Lois des 10 avril 1879 et 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 52
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 18
    .......... Page(s) .......... 53
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 5
    .......... Page(s) .......... 53
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 37
    .......... Page(s) .......... 54
    Service vicinal. - Chemins ruraux, emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 54
    Service vicinal. - Secours aux anciens cantonniers
    .......... Page(s) .......... 55
    Tramway d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 56
    Chemins de fer économique
    .......... Page(s) .......... 57
    Service de la navigation. - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 57
    Service hydraulique. - Dessèchement du marais de Saône
    .......... Page(s) .......... 58
  - CHAPITRE III. Edifices du culte et maisons d'école.
    Edifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 61
    Maisons d'école. - Bois-la-Ville. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 63
    Maisons d'école. - Saint-Hilaire. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 63
    Maisons d'école. - Hyémondans. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 64
    Maisons d'école. - Le Vernoy. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 65
    Maisons d'école. - Germondans. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 66
    Maisons d'école. - Surmont. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 66
    Règlement pour la construction et l'ameublement des bâtiments scolaires
    .......... Page(s) .......... 67
  - CHAPITRE IV. Objets divers.
    Ecole normale d'instituteurs. - Répartition d'une demi-bourse départementale
    .......... Page(s) .......... 68
    Ecole normale d'institutrices. - Répartition d'une bourse 1/4
    .......... Page(s) .......... 68
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^me Sindzingre
    .......... Page(s) .......... 69
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^lle Weigel
    .......... Page(s) .......... 69
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^me Prédine
    .......... Page(s) .......... 70
    Ecole vétérinaire de Lyon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 70
    Conservatoire de musique. - M^lle Beuret
    .......... Page(s) .......... 70
    Instruction primaire. - Création d'un 6^e emploi d'inspecteur
    .......... Page(s) .......... 71
    Instruction primaire. - Conférences pédagogiques
    .......... Page(s) .......... 71
    Commission d'examens pour le brevet de capacité. - Jetons de présence
    .......... Page(s) .......... 72
    Instruction primaire. - Indemnité de résidence aux instituteurs
    .......... Page(s) .......... 73
    Instruction primaire. - Frais de tournées à l'inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 73
    Instruction primaire. - Reversement d'une somme de 100 fr. - Le sieur Robbe-Grillet
    .......... Page(s) .......... 73
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 74
    Haras. - Demande de création d'une station à Baume
    .......... Page(s) .......... 75
    Haras. - Conseil supérieur des haras
    .......... Page(s) .......... 76
    Concours de poulinières et de pouliches
    .......... Page(s) .......... 76
    Police. - Mendiants et vagabonds
    .......... Page(s) .......... 77
    Police. - Répression de la mendicité dans le département. - Dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 77
    Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 81
    Procès Cuenin
    .......... Page(s) .......... 82
    Projet de loi sur l'exercice de la chasse
    .......... Page(s) .......... 83
    Erection d'une statue à Rouget de l'Isle
    .......... Page(s) .......... 83
    Débits de tabacs. - Commission de classement de demandes
    .......... Page(s) .......... 83
TABLE ALPHABETIQUE DES DELIBERATIONS
- A.
  - PAGES des rapports du Préfet. des délibérations du Conseil général.
  - Archives départementales. - Projet d'agrandissement ou de reconstruction
    .......... Page(s) .......... 36, 78
  - Asile départemental. - Legs par le sieur Bourcheriette
    .......... Page(s) .......... 40, 61
  - Asile départemental. - Cession d'une partie du domaine du Cras
    .......... Page(s) .......... 40, 41, 24
- B.
  .......... Page(s) .......... 41
  - Bâtiments et mobiliers départementaux. - Envoi d'un tableau à la sous prefecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 41, 33
  - Bâtiments départementaux. - Voyez: Archives, Casernes, Prisons, Sourdes-Muettes " "
  - Budget de 1881. - Modifications
    .......... Page(s) .......... 29, 32, 33
- C.
  - Caisse départementale des retraites.
  - Liquidation de pension. - M. Mougin
    .......... Page(s) .......... 32, 53
  - Liquidation de pension. - M. Tatu
    .......... Page(s) .......... 33, 53
  - Liquidation de pension. - M^me Tissot
    .......... Page(s) .......... 35, 89
  - Liquidation de pension. - M^me Cretin
    .......... Page(s) .......... 35, 89
  - Réduction à 5 0/0 du taux de la retenue
    .......... Page(s) .......... 11, 28
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 57, 59
  - Caserne de gendarmerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 43, 22
  - Caserne de gendarmerie des Chaprais
    .......... Page(s) .......... 19, 21
  - Casernes de gendarmerie de Montbéliard et de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15, 80
  - Chasse. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 83, 65
  - Chemins de fer économiques
    .......... Page(s) .......... 57, 82
  - Chemins de fer. - Voeu tendant à l'établissement de trois lignes nouvelles "
    .......... Page(s) .......... 91
  - Rapport de la commission departementale "
    .......... Page(s) .......... 9-42
  - Conservatoire de musique. - M^lle Beuret
    .......... Page(s) .......... 70, 40
  - Concours de poulinières et de pouliches
    .......... Page(s) .......... 76, 56
- D.
  .......... Page(s) .......... 83
  - Débits de tabacs. - Commission de classement des demandes
    .......... Page(s) .......... 83, 31
- E.
  .......... Page(s) .......... 70
  - Ecole vétérinaire de Lyon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 70, 64
  - Edifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 61, 63
  - Emprunt départemental
    .......... Page(s) .......... 27, 94
  - Emprunts, dettes et contributions des communes "
    .......... Page(s) .......... 90
  - Ecole laïque de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 60
- F.
  .......... Page(s) .......... 74
  - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 74, 58
  - Fromageries modèles "
    .......... Page(s) .......... 81
- H.
  .......... Page(s) .......... 76
  - Haras. - Conseil supérieur
    .......... Page(s) .......... 76, 98
  - Haras. - Création d'un dépôt à Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 75, 98
  - Horticulture, enseignement. - Voeu en faveur de M. Chauvelot "
    .......... Page(s) .......... 53
- I.
  - Instruction primaire.
  - Commission d'examen du brevet de capacité, jetons de présence
    .......... Page(s) .......... 72, 81
  - Conférences pédagogiques. - Demande d'un crédit
    .......... Page(s) .......... 71, 55
  - Création d'un sixième emploi d'inspecteur
    .......... Page(s) .......... 71, 45
  - Demande de dispense de reversement. - M. Robbe-Grillet
    .......... Page(s) .......... 73, 36
  - Ecole normale d'instituteurs. - Répartition d'une demi-bourse départementale
    .......... Page(s) .......... 68, 35
  - Ecole normale d'institutrices. - Répartition d'une bourse 1/4
    .......... Page(s) .......... 68, 44
  - Ecoles normales. - Demandes de dispense de remboursement
    .......... Page(s) .......... 69-70, 36
  - Ecole normale d'institutrices. - Traité avec la Haute-Saône "
    .......... Page(s) .......... 85-99
  - Frais de tournées de l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 73, 45
  - Indemnités de résidence aux instituteurs
    .......... Page(s) .......... 73, 54
  - Instruction religieuse dans les écoles "
    .......... Page(s) .......... 61
  - Maison d'école. - Demande de secours. - Bois-la-Ville
    .......... Page(s) .......... 63, 64
  - Maisons d'école.
    .......... Page(s) .......... 57
  - Impositions d'office. - Germondans
    .......... Page(s) .......... 66, 57
  - Impositions d'office. - Hyémondans
    .......... Page(s) .......... 64, 57
  - Impositions d'office. - Le Vernoy
    .......... Page(s) .......... 65, 57
  - Impositions d'office. - Saint-Hilaire
    .......... Page(s) .......... 63, 57
  - Règlement pour la construction et l'ameublement
    .......... Page(s) .......... 67, 44
- L.
  .......... Page(s) .......... 14
  - Locomotive routière de l'artillerie
    .......... Page(s) .......... 14, 92
- M.
  .......... Page(s) .......... 58
  - Marais de Saône. - Dessechement
    .......... Page(s) .......... 58, 75
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 77, 38
- P.
  .......... Page(s) .......... 12
  - Pêche fluviale. - Reproduction des écrevisses et repeuplement des cours d'eau
    .......... Page(s) .......... 12, 25
  - Prison de Besançon. - Construction
    .......... Page(s) .......... 22, 20
  - Procès Cuenin
    .......... Page(s) .......... 82, 37
  - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 81, 99
- R.
  .......... Page(s) .......... 50
  - Routes départementales. - Cessions et échanges de terrains
    .......... Page(s) .......... 50, 26
  - Route départementale n° 2. - Amélioration entre l'origine et Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 45, 60
  - Route départementale n° 5. - Rectification entre Arcey et la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 46, 90
  - Routes départementales. - Secours aux anciens cantonniers
    .......... Page(s) .......... 51, 27
- S.
  .......... Page(s) .......... 41
  - Service des enfants assistés. - Comptes des hospices "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Service militaire. - Dispense en faveur des instituteurs et des élèves ecclésiastiques "
    .......... Page(s) .......... 69
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 18
    .......... Page(s) .......... 53, 43
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 5
    .......... Page(s) .......... 53, 43
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 37
    .......... Page(s) .......... 53, 37
  - Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 54, 41
  - Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 51, 32
  - Service vicinal. - Lois des 10 avril 1879 et 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 52, 98
  - Service vicinal. - Pont de Banne
    .......... Page(s) .......... 14, 98
  - Service vicinal. - Pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 15, 97
  - Service vicinal. - Secours à d'anciens [cantonniers
    .......... Page(s) .......... 55, 96
  - Société de tir de Jougne. - Allocation "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Sourdes-muettes. - Transfert de l'établissement à Pelousey
    .......... Page(s) .......... 20, 47-75
  - Souscription pour l'érection d'une statue à Rouget de l'Isle
    .......... Page(s) .......... 83, 89
  - Station agronomique "
    .......... Page(s) .......... 23
- T.
  .......... Page(s) .......... 93-100
  - Tarifs de douanes intéressant l'agriculture "
    .......... Page(s) .......... 93-100
  - Tramway d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 56, 57
  - Tribunal d'instance de Besançon. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 42, 50

DÉPARTEMENT DU DOUBS.

)RAPPORTS

/

PRÉSENTÉS AU

CONSEIL GÉNÉRAL

PAR

M . G A L T I E R

PRÉFET DU DÉPARTEMENT
ET

PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

SESSION D'AVRIL 1881

BESANÇON

IMPRIMERIE OL. ORDINAIRE ET O, GRANDE-RUE, G

1881

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