Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs
Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)
Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)
Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)
Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)
Date d'édition : 1882-04-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 76448 Nombre total de vues : 76448
Description : 01 avril 1882 01 avril 1882
Description : 1882/04/01-1882/04/30. 1882/04/01-1882/04/30.
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5735008c
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 01/12/2010
- Aller à la page de la table des matières111
- TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS
- .......... Page(s) .......... 5
- .......... Page(s) .......... 11
- DEUXIEME PARTIE Affaires diverses
- CHAPITRE PREMIER
- CHAPITRE II
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 27
- .......... Page(s) .......... 27
- .......... Page(s) .......... 28
- .......... Page(s) .......... 28
- .......... Page(s) .......... 29
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 33
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 36
- CHAPITRE III
- CHAPITRE IV
- TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- A
- PAGES des rapports du Préfet PAGES des délibérations du Conseil général.
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 44
- .......... Page(s) .......... 37
- .......... Page(s) .......... 10
- .......... Page(s) .......... 86
- .......... Page(s) .......... 38
- .......... Page(s) .......... 15
- .......... Page(s) .......... 45
- .......... Page(s) .......... 25
DÉPARTEMENT DU DOUBS.
RAPPORTS
DU
PRftHJT DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE
DÉLIBÉRATIONS
/ DU
CONSEIL GÉNÉRAL
SESSION D'AVRIL 1882
M. A. GALTIER &
PRÉFET DU DÉPARTEMENT
BESANÇON
IMPRIMERIE M. ORDINAIRE ET C% GRANDE-RUE, 6
18 8 2
RAPPORTS
DU
PRftHJT DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE
DÉLIBÉRATIONS
/ DU
CONSEIL GÉNÉRAL
SESSION D'AVRIL 1882
M. A. GALTIER &
PRÉFET DU DÉPARTEMENT
BESANÇON
IMPRIMERIE M. ORDINAIRE ET C% GRANDE-RUE, 6
18 8 2
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