Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Dec.

Presse et revues

294 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1903-12-14

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 14 décembre 1903 14 décembre 1903

Description : 1903/12/14-1904/04. 1903/12/14-1904/04.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57349819

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières95
TABLE METHODI QUE DES RAPPORTS
- SESSION EXTRAORDINAIRE DU 14 DECEMBRE 1903
  .......... Page(s) .......... 1
  - Ligne de Besançon à Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 1
  - Application de l'article 5 de la loi du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par des centimes
    .......... Page(s) .......... 3
  - Projet de chemin de fer à voie étroite de Montbéliard à la Haute-Saône, avec embranchement de Bart à Bavans
    .......... Page(s) .......... 5
  - Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Substitution de la Société des chemins de fer régionaux à MM. Chappuis et Schlumberger, concessionnaires. - Modification des statuts
    .......... Page(s) .......... 5
- SESSION D'AVRIL 1904
  - PREMIERE PARTIE Voeux
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1903
    .......... Page(s) .......... 3
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à la session d'août 1903
    .......... Page(s) .......... 5
  - DEUXIEME PARTIE
  - TROISIEME PARTIE
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS
- SESSION EXTRAORDINAIRE DU 14 DECEMBRE 1903
  - A
    PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
    Application de l'art. 5 de la loi du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par des centimes
    .......... Page(s) .......... 3, 14
  - C
    Canal du Rhône au Rhin. - Demande d'achèvement de son amélioration dans les conditions de la loi du 5 août 1879 "
    .......... Page(s) .......... 13
    Clôture de la session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 16
    Chemins de fer:
    Ligne de Besançon à Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 1, 10
    Projet de chemin de fer à voie étroite de Montbéliard à la Haute-Saône avec embranchement de Bart à Bavans
    .......... Page(s) .......... 5, 15
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Substitution de la Société des Chemins de fer régionaux à MM. Chapuis et Schlumberger, concessionnaires. - Modifications aux statuts
    .......... Page(s) .......... 5, 15
  - E
    Excuses "
    .......... Page(s) .......... 10
  - L
    Lecture du décret convoquant le Conseil général en session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 9
  - O
    Ouverture de la session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 9
  - R
    Remplacement des prestations par des centimes. - Application de l'art. 5 de la loi du 31 mars 1903
    .......... Page(s) .......... 3, 14
- SESSION D'AVRIL 1904
  - A
    Acquisition de six poulinières "
    .......... Page(s) .......... 71
    Acquisition de tableaux par la ville de Besançon. - Demande de M. Viancin
    .......... Page(s) .......... 45, 27
    Apurement définitif du compte de 1902
    .......... Page(s) .......... 27, 91
    Association des membres de l'enseignement. - Subvention. - Remerciements "
    .......... Page(s) .......... 25
  - B
    Bâtiments départementaux. - Demande de crédits pour grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 47, 89
    Bouilleurs de cru. - Exécution de l'article 21 de la loi du 31 mars 1903. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 40
    Budget supplémentaire de 1904
    .......... Page(s) .......... 9, 91
  - C
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Gauthier, ex-archiviste départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 41, 12
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Bulle, née Jobard (Marie-Juliette-Euphrasie), veuve d'un agent voyer principal
    .......... Page(s) .......... 42, 12
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Etat d'avancement des travaux. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 51, 18
    Canal du Rhône au Rhin. - Voeu de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 90
    Canal du Rhône au Rhin et pisciculture. - Rapport de M. l'ingénieur en chef Mouret
    .......... Page(s) .......... 131, 14
    Carrières et mines. - Rapport de MM. les Ingénieurs des Mines
    .......... Page(s) .......... 141, 36
    Caserne de gendarmerie de Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 49, 73
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 135, 13
    Chasse. - Dates d'ouvertures et de clôtures
    .......... Page(s) .......... 132, 11
    Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 92
    Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 132, 23
    Comité départemental. - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 129, 89
    Commission de classement. - Débits de tabacs
    .......... Page(s) .......... 134, 10
    Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général par M. Eugène Peugeot, président, sur les travaux de cette commission, depuis le mois d'août 1903
    .......... Page(s) .......... 145, 3
    Commission de surveillance des prisons et commission d'architecture. - Jetons de présence
    .......... Page(s) .......... 128, 87
    Commune de Boussières. - Demande de sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 135, 16
    Commune de Montferrand. - Suppression du sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 136, 15
    Commune de Montécheroux. - Bureau téléphonique. - Surtaxe des télégrammes ordinaires et à destination de ce bureau. - Demande de suppression
    .......... Page(s) .......... 61, 26
    Commune d'Exincourt. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Commune de Levier. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Commune de Voires. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 134, 10
    Compte de 1902. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 27, 91
    Compte des produits départementaux de 1903
    .......... Page(s) .......... 18, 92
    Construction d'un lazaret à Villers-le-Lac
    .......... Page(s) .......... 47, 48, 72
    Contingent des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux et des aliénés indigents à Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 40, 87
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 30, 13
    Création de bourses. - Ecole d'infirmières
    .......... Page(s) .......... 136, 55
    Création de deux bourses départementales. - Hospice de Mamirolle. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 137, 15
    Création d'un emploi de second préparateur à la station agronomique
    .......... Page(s) .......... 130, 30
    Création d'une halte de chemin de fer à Ougney-Douvot "
    .......... Page(s) .......... 55
    Crédit agricole (Organisation du) "
    .......... Page(s) .......... 87
    Croix-Rouge française. - Union des Femmes de France. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 44, 55
    Chemins de fer:
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Contribution des communes
    .......... Page(s) .......... 141, 21
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 62, 53
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er mars 1904
    .......... Page(s) .......... 62, 66
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Budget supplémentaire de 1904
    .......... Page(s) .......... 67, 54
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet de la halte terminus et de la gare Rivotte, avec raccordement à la gare de la Mouillère
    .......... Page(s) .......... 67, 67
    Chemin de fer d'intérêt local de Goux-les-Usiers à Pontarlier. - Avant-projet. - Raccordement en gare de Pontarlier avec le tramway de Pontarlier-Mouthe et avec le P.-L.-M. - Variante
    .......... Page(s) .......... 68, 82
    Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Dijon à Belfort. - Marche des trains. - Demande du conseil municipal de Fraisans
    .......... Page(s) .......... 62, 36
    Chemin de fer P.-L.-M. - Rétablissement du train journalier partant de Montbéliard pour Delle à 10 h. 20 du soir. - Voeu de MM. Eugène et Armand Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 85
  - D
    Dates d'ouvertures et de clôtures de la chasse
    .......... Page(s) .......... 132, 11
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 134, 10
    Demande de bourse à l'école forestière des Barres. - M. Guyon
    .......... Page(s) .......... 138, 86
    Demande de crédits pour grosses réparations aux bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 47, 89
    Demande de M. Viancin. - - Acquisition de tableaux par la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 45, 27
    Demandes de rattachement à la 2^e catégorie du réseau téléphonique
    .......... Page(s) .......... 60, 26
    Demande de secours en faveur de M^lle Caroline Guinchard, de Dole
    .......... Page(s) .......... 45, 56
    Demande de sectionnement électoral. - Commune de Boussières
    .......... Page(s) .......... 135, 16
    Demande de subvention formée par l'Union des Sociétés de gymnastique du pays de Montbéliard et par la société de tir de Seloncourt
    .......... Page(s) .......... 44, 15
    Demandes de subventions pour érection de monuments "
    .......... Page(s) .......... 17
    Dépenses départementales "
    .......... Page(s) .......... 92
    Dépôt de voeux "
    .......... Page(s) .......... 7
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 19, 91
    Diminution du fonctionnarisme. - Voeu de M. Nédey "
    .......... Page(s) .......... 31
    Division de la perception de Blamont en deux bureaux. - Réponse au voeu de M. Eugène Peugeot
    .......... Page(s) .......... 136, 14
    Douanes. - Echanges entre la France et l'étranger
    .......... Page(s) .......... 39, 30
  - E
    Echanges entre la France et l'étranger. - Douanes
    .......... Page(s) .......... 39, 30
    Ecole d'infirmières. - Création de bourses
    .......... Page(s) .......... 136, 55
    Ecole forestière des Barres. - Demande de bourse présentée par M. Guyon
    .......... Page(s) .......... 138, 86
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Demande de subvention pour paiement de trousseau. - M. Garnier, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 130, 90
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 49, 89
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Recolement du matériel et du mobilier
    .......... Page(s) .......... 50, 25
    Entretien des indigents à l'asile de Bellevaux et des aliénés indigents à Saint-Ylie. - Contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 40, 87
    Erection de monuments (Demande de subvention pour) "
    .......... Page(s) .......... 17
    Exécution de la loi du 31 mars 1903. - Bouilleurs de cru. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 40
    Exposition internationale de Saint-Louis
    .......... Page(s) .......... 41, 9
  - F
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 131, 89
    Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 51, 27, 51
  - H
    Hommage d'un livre de M. Martin, ancien directeur de l'école de Mamirolle, La Laiterie "
    .......... Page(s) .......... 17
    Hospice de Mamirolle. - Subvention départementale. - Création de deux bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 137, 15
    Hydraulique agricole et routes nationales. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 50, 54
    Hygiène publique. - Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique. - Service de contrôle et d'inspection
    .......... Page(s) .......... 28, 86
  - J
    Jetons de présence. - Commission de surveillance des prisons et commission d'architecture
    .......... Page(s) .......... 128, 87
  - L
    La Laiterie, hommage d'un livre de M. Martin, ancien directeur de l'école de Mamirolle "
    .......... Page(s) .......... 17
    Lazaret à Villers-le-Lac (Construction d'un)
    .......... Page(s) .......... 47, 48, 72
    Ligue bisontine d'éducation physique. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 44, 14
    Liquidation de la pension de retraite de M. Gauthier, ex-archiviste départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 41, 12
    Liquidation de la pension de retraite de M^me Bulle, née Jobard (Marie-Juliette-Euphrasie), veuve d'un agent voyer principal
    .......... Page(s) .......... 42, 12
    Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique. - Hygiène publique. - Service de contrôle et d'inspection
    .......... Page(s) .......... 28, 86
  - M
    Marchés et foires
    .......... Page(s) .......... 131, 89
    Mines et carrières. - Rapport de MM. les Ingénieurs des mines
    .......... Page(s) .......... 141, 36
  - O
    Organisation du crédit agricole "
    .......... Page(s) .......... 87
  - P
    Pêche. - Pétition des pêcheurs à la ligne d'Ornans "
    .......... Page(s) .......... 73
    Pêche fluviale. - Réserve pour la reproduction du poisson
    .......... Page(s) .......... 141, 16
    Pétition de l'Union des Syndicats industriels et commerciaux de Besançon et de Franche-Comté. - Réfection de la gare Besançon-Viotte "
    .......... Page(s) .......... 4
    Pétition des habitants de la commune de Tarcenay relative à la fermeture des poulaillers. - Question de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 86
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 53, 26
    Protection des enfants du premier âge. - Comité départemental
    .......... Page(s) .......... 129, 89
  - Q
    Question de M. Grosjean. - Pétition des habitants de la commune de Tarcenay, relative à la fermeture des poulaillers "
    .......... Page(s) .......... 86
  - R
    Recensement des chevaux et voitures. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 129, 32
    Recolement du matériel et du mobilier des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 50, 25
    Réfection de la gare Besançon-Viotte. - Pétition de l'Union des Syndicats industriels et commerciaux de Besançon et de Franche-Comté "
    .......... Page(s) .......... 4
    Réserve pour la reproduction du poisson. - Pêche fluviale
    .......... Page(s) .......... 141, 16
    Revision des listes électorales. - Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 135, 13
    Routes nationales et hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 50, 54
    Route nationale n° 67. - Rectification entre Marnay et Recologne. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 50, 54
  - S
    Sectionnement électoral (Demande de). - Commune de Boussières
    .......... Page(s) .......... 135, 16
    Sectionnement électoral (Suppression de). - Commune de Montferrand
    .......... Page(s) .......... 136, 15
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 51, 27, 51
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 43, 71
    Station agronomique. - Création d'un emploi de second préparateur
    .......... Page(s) .......... 130, 30
    Suppression de la vaine pâture. - Commune d'Exincourt
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Suppression de la vaine pâture. - Commune de Levier
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Suppression de la vaine pâture. - Commune de Voires
    .......... Page(s) .......... 134, 10
    Service vicinal:
    Amélioration de la situation des cantonniers. - Voies et moyens financiers
    .......... Page(s) .......... 124, 63
    Amélioration du chemin de grande communication n° 34 dans la traverse d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 74, 20
    Amélioration du chemin de grande communication n° 45. à Saint-Antoine
    .......... Page(s) .......... 76, 29
    Augmentation des salaires des cantonniers. - Réponse au voeu de M. Nédey
    .......... Page(s) .......... 124, 63
    Chemin de grande communication n° 2. - Modification des alignements dans la traverse de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 69, 53
    Chemin de grande communication n° 13. - Modification des limites au territoire de Byans
    .......... Page(s) .......... 71, 29
    Chemin de grande communication n° 19. - Etablissement d'un trottoir à Baume. - Réponse au voeu émis par MM. Bernard et Bütterlin
    .......... Page(s) .......... 72, 62
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 120, 19
    Classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin reliant le village de Bretonvillers au chemin de grande communication n° 32
    .......... Page(s) .......... 72, 85
    Classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire n° 8 au territoire de Fesches-le-Châtel
    .......... Page(s) .......... 78, 23
    Commis comptables et commis d'ordre. - Programme des examens
    .......... Page(s) .......... 122, 20
    Construction d'un embranchement du chemin de grande communication n° 32 au chemin de grande communication n° 6 (territoires de Reugney et d'Amathay-Vésigneux)
    .......... Page(s) .......... 73, 74
    Déclassement de l'ancien chemin de grande communication n° 7
    .......... Page(s) .......... 70, 62
    Ecole spéciale de travaux publics. - Demande de souscription présentée par le directeur
    .......... Page(s) .......... 127, 85
    Elargissement du chemin de grande communication n° 36 à Villars-sous-Dampjoux
    .......... Page(s) .......... 74, 56
    Elargissement du chemin de grande communication n° 38 au territoire de Mandeure
    .......... Page(s) .......... 75, 67
    Elargissement du chemin d'intérêt commun n° 1 au territoire d'Epeugney
    .......... Page(s) .......... 76, 52
    Elargissement du chemin d'intérêt commun n° 4 au territoire de Rurey
    .......... Page(s) .......... 77, 52
    Elargissement du chemin d'intérêt commun n° 27 au territoire de Goumois
    .......... Page(s) .......... 79, 84
    Etat des travaux à exécuter sur les fonds du budget de 1905. - Budget primitif de 1905
    .......... Page(s) .......... 80, 74
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Etat préparatoire des travaux des chemins vicinaux ordinaires à subventionner en 1905
    .......... Page(s) .......... 88, 57
    Exécution de la rectification du chemin de Lanans au Val de Cusance. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 80, 63
    Exécution du cylindrage de la chaussée du chemin vicinal de Montivernage à Lanans. - Réponse au voeu de M. Bütterlin
    .......... Page(s) .......... 119, 35
    Extension du réseau des chemins de grande communication et d'intérêt commun entretenus par rechargements généraux
    .......... Page(s) .......... 116, 60
    Plantation en bordure des grandes lignes vicinales. - Réponse au voeu de M. Vuillier
    .......... Page(s) .......... 120, 36
    Rectification d'une rampe du chemin de grande communication n° 10 au territoire de Chemaudin
    .......... Page(s) .......... 70, 53
    Rectification du chemin d'intérêt commun n° 13 au territoire de Verne. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 79, 61
    Réorganisation des commissions cantonales de surveillance des chemins. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 78
    Secours au sieur Magnenet, Joseph, ancien cantonnier décédé. - Reversibilité sur son fils Magnenet, Hermand
    .......... Page(s) .......... 127, 17
    Suppression des honoraires des agents voyers sur les travaux des chemins vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 121, 66
    Virements de crédits. - Fonds reportés à continuer et à annuler. - Emploi des crédits annulés. - Rattachement de crédits. - Budget supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 102, 31
    Voeu de la commission de surveillance des grandes lignes vicinales du canton d'Hérimoncourt, tendant à la création d'un poste d'agent voyer à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 121, 20
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 119, 32
    Secours:
    Demande de secours en faveur de M^lle Caroline Guinchard, de Dole
    .......... Page(s) .......... 45, 56
    Secours au sieur Magnenet, Joseph, ancien cantonnier décédé. - Reversibilité sur son fils Magnenet, Hermand
    .......... Page(s) .......... 127, 17
    Subventions:
    Acquisition de tableaux par la ville de Besançon. - Demande de M. Viancin
    .......... Page(s) .......... 45, 27
    Association des membres de l'enseignement. - Subvention. - Remerciements "
    .......... Page(s) .......... 25
    Création de bourses. - Ecole d'infirmières
    .......... Page(s) .......... 136, 55
    Création de deux bourses départementales. - Hospice de Mamirolle. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 137, 15
    Création d'une halte de chemin de fer à Ougney-Douvot "
    .......... Page(s) .......... 55
    Demande de bourse à l'école forestière des Barres. M. Guyon
    .......... Page(s) .......... 138, 86
    Demande de subvention formée par l'Union des Sociétés de gymnastique du pays de Montbéliard et par la société de tir de Seloncourt
    .......... Page(s) .......... 44, 15
    Demandes de subventions pour érection de monuments "
    .......... Page(s) .......... 17
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Demande de subvention pour paiement de trousseau. - M. Garnier, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 130, 90
    Exposition internationale de Saint-Louis
    .......... Page(s) .......... 41, 9
    Ligue bisontine d'éducation physique. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 44, 14
    Organisation du Crédit agricole "
    .......... Page(s) .......... 87
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 43, 71
    Union des Femmes de France, Croix-Rouge française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 44, 55
  - T
    Travaux à l'école normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 49, 89
    Tramways:
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 68, 67
    Tramway de Beaucourt à la gare de Beaucourt. - Substitution d'une société anonyme aux concessionnaires
    .......... Page(s) .......... 69, 21
    Tramway de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 68, 81
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Renouvellement du matériel "
    .......... Page(s) .......... 82
    Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Budget supplémentaire de 1904
    .......... Page(s) .......... 67, 54
    Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 62, 53
    Tramways et chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 1^er mars 1904
    .......... Page(s) .......... 62, 66
  - U
    Union des Femmes de France, Croix-Rouge française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 44, 55
    Union des Syndicats industriels et commerciaux de Besançon et de Franche-Comté (Pétition pour la réfection de la gare Besançon-Viotte) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - V
    Vaine pâture (Suppression de la). - Commune d'Exincourt
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Vaine pâture (Suppression de la). - Commune de Levier
    .......... Page(s) .......... 133, 10
    Vaine pâture (Suppression de la). - Commune de Voires
    .......... Page(s) .......... 134, 10
    Voeux:
    Dépôt de voeux "
    .......... Page(s) .......... 7
    Réponse au voeu émis par MM. Bernard et Bütterlin. - Chemin de grande communication n° 19. - Etablissement d'un trottoir à Baume
    .......... Page(s) .......... 72, 62
    Réponse à un voeu. - Service vicinal. - Rectification du chemin d'intérêt commun n° 13 au territoire de Verne
    .......... Page(s) .......... 79, 61
    Réponse à un voeu. - Exécution de la rectification du chemin de Lanans au Val de Cusance
    .......... Page(s) .......... 80, 63
    Réponse au voeu de M. Bütterlin. - Service vicinal. - Exécution du cylindrage de la chaussée du chemin vicinal de Montivernage à Lanans
    .......... Page(s) .......... 119, 35
    Réponse au voeu de M. Vuillier. - Service vicinal. - Plantation en bordure des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 120, 36
    Réponse à un voeu du conseil d'arrondissement tendant à la création d'un poste d'agent voyer cantonal à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 122, 20
    Réponse au voeu de M. Nédey. - Augmentation du salaire mensuel des cantonniers de 2 fr. par enfant mineur
    .......... Page(s) .......... 124, 63
    Réponse au voeu de M. Eug. Peugeot. - Division de la perception de Blamont en deux bureaux
    .......... Page(s) .......... 136, 14
    Réponse à un voeu. - Recensement des chevaux et voitures "
    .......... Page(s) .......... 32
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1903
    .......... Page(s) .......... 3, 68
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à la session d'août 1903
    .......... Page(s) .......... 5, 18
    Voeu de la commission de surveillance des grandes lignes vicinales du canton d'Hérimoncourt, tendant à la création d'un poste d'agent voyer à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 121, 20
    Voeu de M. Nédey. - Diminution du fonctionnarisme "
    .......... Page(s) .......... 31
    Voeu de M. Vuillier. - Bouilleurs de cru. - Exécution de l'article 21 de la loi du 31 mars 1903 "
    .......... Page(s) .......... 40
    Voeu de M. Vuillier. - Réorganisation des commissions cantonales de surveillance des chemins "
    .......... Page(s) .......... 78
    Voeu de MM. Eug. et Armand Peugeot. - Rétablissement du train journalier partant de Montbéliard pour Delle à 10 h. 20 du soir "
    .......... Page(s) .......... 85
    Voeu de M. Borne. - Canal du Rhône au Rhin "
    .......... Page(s) .......... 90
    Voeu des conseils d'arrondissement. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 119, 32
    Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon. - Rectification de la route nationale n° 67 entre Marnay et Recologne
    .......... Page(s) .......... 50, 54

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

* i i ilsPROGÈS-VERBAUX

/ 7 DES DELIBERATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION EXTRAORDINAIRE DU 14 DÉCEMBRE 1903
ET SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1904

M. ROGER

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE J. MILLOT ET C:i

20, RUE GAMBETTA, 20

1904

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