Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

290 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1899-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1899 01 avril 1899

Description : 1899/04/01-1899/04/30. 1899/04/01-1899/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734978t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières83
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1899
- PREMIERE PARTIE
  .......... Page(s) .......... 3
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1898
    .......... Page(s) .......... 3
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 8
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1897. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 11
    Compte des produits départementaux de 1898
    .......... Page(s) .......... 11
    Pensions départementales. - Demande de M. Richelet
    .......... Page(s) .......... 12
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Huot, agent voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 13
    Frais d'entretien de M. d'Hautefeuille à l'asile d'aliénés de Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 14
    Secours à domicile en 1898. - Subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 14
    Concours hippique de Besançon. - Participation du département
    .......... Page(s) .......... 15
    Monument Garibaldi. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 15
  - CHAPITRE II
    Hôtel de la préfecture. - Réparations au bâtiment et au mobilier
    .......... Page(s) .......... 17
    Hôtel de la sous-préfecture de Pontarlier. - Réfection du mobilier
    .......... Page(s) .......... 17
    Eclairage électrique des bâtiments du tribunal et de la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 17
    Asile départemental. - Reconstruction de la maternité
    .......... Page(s) .......... 18
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Réfection de l'amphithéâtre et du laboratoire de chimie
    .......... Page(s) .......... 18
    Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1898, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 19
    Baux des casernes de gendarmerie. - Indevillers, Roulans, Hérimoncourt et les Chaprais
    .......... Page(s) .......... 19
    Caserne de gendarmerie de Saint-Hippolyte. - Alimentation d'eau
    .......... Page(s) .......... 20
    Bâtiments départementaux. - Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 21
    Tenue des audiences des tribunaux de paix et des prud'hommes dans la salle des audiences du tribunal de Commerce. - Demande de M. le Maire de Besançon
    .......... Page(s) .......... 21
    Enseignement secondaire. - Questions diverses soumises au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22
    Ponts et Chaussées. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 23
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 25
    Mines. - Rapport de M. Bailly, ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 28
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Cléry, ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 30
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 30
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 33
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Variantes de Grange-Rouge et de Verte-Montagne (Montrond)
    .......... Page(s) .......... 35
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Raccordement à la gare de la Mouillère
    .......... Page(s) .......... 36
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Modification au projet de concession. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 38
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Section sur route. - Enquête d'utilité publique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 40
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay à Evillers
    .......... Page(s) .......... 54
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 66
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations
    .......... Page(s) .......... 68
    Chemin de fer de Levier à Sombacour et de Sombacour à Pontarlier, Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 69
    Chemin de fer d'intérêt local de Goux à Pontarlier par Sombacour. - Enquête d'utilité publique. - Rapport de MM. les Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 70
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Saint-Hippolyte. - Section de Maîche à Trévillers. - Rapport des ingénieurs sur les résultats de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 74
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 77
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 79
    Tramways à traction électrique de Besançon. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 80
    Tramway à traction électrique de Besançon à Saint-Ferjeux. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 83
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 85
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Emplacement de la gare de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 87
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rattachement au budget de 1899 des subventions non versées en 1898
    .......... Page(s) .......... 90
    Tramway de Mouthe à Saint-Laurent. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 91
    Tramway de Mouthe à Saint-Laurent. - Procès-verbal de la commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 91
    Tramways d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu. - Rapport de M. Mouret, agent voyer en chef, chef du contrôle et de la surveillance
    .......... Page(s) .......... 92
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Saint-Hippolyte, section de Trévillers à Saint-Hippolyte. - Rapport des Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 93
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 94
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Etudes
    .......... Page(s) .......... 95
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 95
    Aliénation de terrains soumis au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 95
    Service vicinal. - Budget départemental de 1899. - Suppression de l'imposition de 2 centimes 30 extraordinaires votée à la session d'août 1898. - Modifications au budget
    .......... Page(s) .......... 98
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Etat préparatoire des travaux de chemins vicinaux ordinaires à subventionner en 1900. - Création de ressources départementales. - Imposition extraordinaire de 1 cent. 40 en 1900
    .......... Page(s) .......... 101
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Programme préparatoire des travaux neufs et de grosses réparations à exécuter en 1900. - Imposition extraordinaire de 3 cent. 1/2
    .......... Page(s) .......... 108
    Service vicinal. - Budget de 1899. - Additions en recette et en dépense. - Chemin de grande communication n^os 2 et 14
    .......... Page(s) .......... 108
    Service vicinal. - Budget départemental de 1899. - Rattachement de 1.057 fr. 69, alloués par l'Etat pour travaux sur le chemin stratégique n° 9
    .......... Page(s) .......... 109
    Chemin de grande communication n° 2. - Elargissement dans la traverse de l'Hôpital-du-Grosbois, au droit de la propriété Piguet
    .......... Page(s) .......... 109
    Service vicinal. - Avant-projet de classement du chemin vicinal ordinaire n° 2 de la commune de Valdahon, allant à Epenoy, comme embranchement du chemin de grande communication n° 27. - Proposition d'ajournement
    .......... Page(s) .......... 110
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification dans la traverse de Vellerot-les-Vercel. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 111
    Chemin de grande communication n° 28. - Elargissement au territoire de Longevelle
    .......... Page(s) .......... 112
    Chemin de grande communication n° 34. - Embranchement d'Audincourt. - Augmentation de la subvention départementale pour l'entretien. - Voeu du conseil d' arrondissement
    .......... Page(s) .......... 113
    Chemin de grande communication n° 38. - Rectification entre l' embranchement du chemin n° 38 et les usines de Beaulieu, à Valentigney. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 113
    Chemin d'intérêt commun n° 4. - Prolongement du plan d' alignement de la traverse de Boussières
    .......... Page(s) .......... 114
    Chemin d'intérêt commun n° 17. - Construction d' un raccordement au territoire de Soye. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 115
    Chemin d'intérêt commun n° 18. - Rectification. - Etude du projet
    .......... Page(s) .......... 115
    Classement, comme chemin d'intérêt commun n° 36, des chemins de Montbéliard au bois d'Oye, avec embranchement sur le fort de Lachaux
    .......... Page(s) .......... 116
    Chemin de Roulans à Villersexel. - Délibérations de conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 117
    Service vicinal. - Commune de Maîche. - Construction d'égouts. - Demande de subvention au département
    .......... Page(s) .......... 117
    Chemins ruraux. - Emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 118
    Service vicinal. - Délibération du Conseil général du 24 août 1898. - Rapport de l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 119
    Service vicinal. - Imputation sur les fonds de réserve, pour travaux imprévus, d'indemnité à un agent temporaire et à un agent voyer surnuméraire chargé, par intérim, des fonctions d'agent voyer de circonscription
    .......... Page(s) .......... 119
  - CHAPITRE III
    Boussières, l'Hôpital-du-Grosbois, Longeville, Fontaine-les-Clerval, Gondenans-Montby, l'Hôpital-Saint-Lieffroy, Bugny. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 121
  - CHAPITRE IV
    Dépôt de mendicité. - Rapport de M. Ber, directeur
    .......... Page(s) .......... 123
    Assistance à domicile aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
    .......... Page(s) .......... 125
    Assistance médicale gratuite. - Voeu du conseil municipal de Mont-béliard, tendant à l'abrogation de l'art. 1^er de la loi du 7 août 1851
    .......... Page(s) .......... 149
    Mendicité. - Répression
    .......... Page(s) .......... 150
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 151
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 151
    Création de chambres d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 152
    Faculté des sciences. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 152
    Chaire départementale d' agriculture. - Formation du jury d' examen
    .......... Page(s) .......... 152
    Exposition universelle de 1900. - Concours des fromages de gruyère
    .......... Page(s) .......... 153
    Bouclans. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 153
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 157
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1899
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Abbaye de Montbenoît. - Restauration "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Agriculture. - Chaire départementale. - Formation du jury d' examen
    .......... Page(s) .......... 152, 30
  - Agriculture. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 152, 70
  - Agriculture. - Création de chambres d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 152, 77
  - Aliénés. - Frais d'entretien de M. d'Hautefeuille à Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 14, 7
  - Asile de Bellevaux. - Reconstruction de la maternité
    .......... Page(s) .......... 18, 79
  - Assistance publique. - Vote de félicitations à M. le Préfet et à M. Turbergue, chef de la 1re division "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Assistance à domicile aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
    .......... Page(s) .......... 125, 37
  - Assistance médicale gratuite. - Voeu tendant à l'abrogation de l'article 1^er de la loi du 7 août 1851
    .......... Page(s) .......... 149, 36
  - Audiences des tribunaux de paix et des prud'hommes dans la salle d'audiences du tribunal de commerce
    .......... Page(s) .......... 21, 21
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Asile départemental. - Reconstruction de la maternité
    .......... Page(s) .......... 18, 79
    Baux des casernes de gendarmerie des Chaprais, Roulans, Indevillers et Hérimoncourt. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 19, 22
    Caserne de gendarmerie de Saint-Hippolyte. - Alimentation d'eau
    .......... Page(s) .......... 20, 20
    Ecole normale d'instituteurs. - Réfection de l' amphithéâtre et du laboratoire de chimie
    .......... Page(s) .......... 18, 74
    Hôtel de la sous-préfecture de Baume. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 17, 18
    Hôtel de la sous-préfecture de Pontarlier. - Réfection du mobilier
    .......... Page(s) .......... 17, 71
    Hôtel de la préfecture. - Réparations aux bâtiments et au mobilier
    .......... Page(s) .......... 17, 19
    Tribunal de Baume. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 17, 18
    Tribunal de Montbéliard. - Construction "
    .......... Page(s) .......... 73
    Tribunal de Pontarlier. - Réparations "
    .......... Page(s) .......... 72
    Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 21, 20
- Bassin de pisciculture d'Ornans. - Question de M. Colard "
  .......... Page(s) .......... 80
- Boissons. - Règlement des débits. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 58
- Botanique agricole. - Cours
  .......... Page(s) .......... 152, 70
- Bourses de l' Etat à l'Ecole pratique d' industrie de Mont-béliard "
  .......... Page(s) .......... 77
- C
  .......... Page(s) .......... 8
  - Cailles exotiques. - Voeu relatif au transport et au transit "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Caisse des retraites. - Pension de M. Huot, agent voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 13, 45
  - Caisse des retraites. - Pension de M. Richelet
    .......... Page(s) .......... 12, 51
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 25, 27
  - Cantonniers. - Proposition d' augmentation de traitement "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Cartes d'abonnement sur les chemins de fer. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 12
  - Chambre d'agriculture. - Création
    .......... Page(s) .......... 152, 77
  - Casernes de gendarmerie des Chaprais, Roulans, Hérimoncourt et Indevillers
    .......... Page(s) .......... 19, 22
  - Caserne de gendarmerie de Saint-Hippolyte. - Alimentation d' eau
    .......... Page(s) .......... 20, 20
  - Chaire départementale d'agriculture. - Formation du jury d'examen
    .......... Page(s) .......... 152, 30
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 151, 43
  - Chasse. - Voeu relatif au transport et au transit des cailles exotiques "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Commission de classement des débits de tabacs. - Désignation d'un membre
    .......... Page(s) .......... 151, 43
  - Commission départementale. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 157, 5
  - Compte départemental de 1897. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 11, 19
  - Compte des produits départementaux de 1898
    .......... Page(s) .......... 11, 19
  - Concours de poésie à l'Union artistique. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 9
  - Concours hippique de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 15, 65
  - Concours des fromages de gruyère. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 153, 80
  - Conférences populaires. - Demande de subvention de la Société nationale "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Conseil général. - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Conseil général. - Commission de l'enseignement. - Renvoi de voeux "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Conseil général. - Ouverture des sessions. - Demande de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Conseil général. - Réunion en séance plénière "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Contributions indirectes. - Zone. - Demande de la commune de Mancenans "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Courrier de Pontarlier-Mouthier-Lods. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Chemins de fer et tramways:
    Cartes d'abonnement. - Voeu du syndicat des voyageurs du nord de la France "
    .......... Page(s) .......... 12
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur du contrôle
    .......... Page(s) .......... 30, 28
    Chemins de fer P.-L.-M. Marche des trains. - Ligne de Lods à l'Hôpital-du-Grosbois. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 51
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 30, 28
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 77, 14
    Chemin de fer de Vougeauconrt à Saint-Hippolyte. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 28
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 66, 34
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Nombre et emplacement des stations
    .......... Page(s) .......... 68, 15
    Chemin de fer de Morteau à Saint-Hippolyte. - Section de Maîche à Trévillers
    .......... Page(s) .......... 74, 45
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 33, 12
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 40, 59
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Variante de Grange-Rouge et de Verte-Montagne
    .......... Page(s) .......... 35, 13
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Raccordement avec la ligne P.-L.-M. à la gare de la Mouillère
    .......... Page(s) .......... 36, 58
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Modifications au cahier des charges
    .......... Page(s) .......... 38, 64
    Chemin de fer de Levier à Sombacour et de Sombacour à Pontarlier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 69, 44
    Chemin de fer de Goux à Pontarlier par Sombacour. - Rapport de MM. les Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 70, 45
    Chemin de fer d'Amathay à Evillers. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 54, 12
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 79, 14
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Enquête d'utilité publique. - Rapport de MM. les Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 74-93, 45
    Chemin de fer de Valdahon à Villars. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 53
    Chemins de fer. - Ligne du Simplon. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
    Chemins de fer. - Percement de la Faucille. - Projet "
    .......... Page(s) .......... 35
    Chemins de fer et tramways départementaux. - Frais d'études "
    .......... Page(s) .......... 68
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 85, 34
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Emplacement de la gare de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 87, 43
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rattachement au budget de 1899 des subventions non versées en 1898
    .......... Page(s) .......... 90, 34
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 94, 14
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. - Raccordement avec la vallée du Dessoubre
    .......... Page(s) .......... 94, 47
    Tramway de Mouthe à Saint-Laurent. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 91, 35
    Tramway de Mouthe à Saint-Laurent. - Procès-verbal de la Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 91, 76
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 92, 15
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu. - Prolongement sur Bavans "
    .......... Page(s) .......... 16
    Tramways électriques de Besançon à Saint-Ferjeux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 83, 27
    Tramways électriques de Besançon. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 80, 27
- D
  .......... Page(s) .......... 151
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 151, 43
  - Débits de boissons. - Réglementation "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Dépôt de mendicité. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 123, 29
  - Discours de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 3
- E
  .......... Page(s) .......... 41
  - Ecole de Montbenoît. - Question de laïcisation "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Ecole normale d'instituteurs. - Réfection de l'amphithéâtre et du laboratoire de chimie
    .......... Page(s) .......... 18, 74
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bourses de l'Etat. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Ecoles normales primaires. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 19, 30
  - Eclairage électrique du tribunal et de la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 17, 18
  - Edifices du culte. - Demande de secours. - Boussières, l'Hôpital-du-Grosbois, Longeville, Fontaine-lez-Clerval, Gondenans-Montby, l'Hôpital-Saint-Lieffroy, Bugny
    .......... Page(s) .......... 121, 76
  - Edifices du culte. - Demande de secours. - Commune de Montbenoît "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Enseignement secondaire. - Questions soumises au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22, 74
  - Enseignement primaire. - Conseil départemental. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Exposition de 1900. - Concours de fromage de gruyère
    .......... Page(s) .......... 153, 80
- F
  .......... Page(s) .......... 152
  - Faculté des sciences. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 152, 70
  - Félicitations adressées à M. le Préfet et à M. le chef de la 1^re division "
    .......... Page(s) .......... 39
  - Forêt communales
    .......... Page(s) .......... 95, 17
  - Forêt communales Reboisement "
    .......... Page(s) .......... 17
  - Forêt communales Aliénation de terrains
    .......... Page(s) .......... 97, 50
  - Fromage de gruyère. - Exposition de 1900. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 153, 80
- G
  .......... Page(s) .......... 51
  - Garibaldi. - Erection d'un monument "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Gendarmerie. - Baux des casernes des Chaprais, Inde villers, Roulans et Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 19, 22
  - Gendarmerie. - Alimentation d'eau de la caserne de St-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 20, 20
- H
  .......... Page(s) .......... 15
  - Haras. - Concours hippique. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 15, 65
  - Hôtel de la Préfecture. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 17, 19
  - Hôtel de la sous-préfecture de Baume. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 17, 18
  - Hôtel de Pontarlier. - Réfection du mobilier
    .......... Page(s) .......... 17, 71
  - Hypothèques. - Voeu sur la réforme "
    .......... Page(s) .......... 78
- I
  .......... Page(s) .......... 77
  - Industrie. - Bourses de l'Etat à l'Ecole pratique de Montbéliard. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Instruction publique. - Conseil départemental. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Instruction publique. - Enseignement secondaire. - Questions soumises au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22, 74
  - Instruction publique. - Laïcisation de l'Ecole de Montbenoît "
    .......... Page(s) .......... 41
- J
  .......... Page(s) .......... 152
  - Jury d'examen de la chaire départementale d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 152, 30
- L
  .......... Page(s) .......... 52
  - Ligne du Simplon. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Listes électorales. - Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 151, 43
  - Loi relative à la réglementation des débits de boissons "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Lois constitutionnelles. - Revision. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 10
- M
  .......... Page(s) .......... 18
  - Maternité. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 18, 79
  - Mendicité. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 123, 29
  - Mendicité. - Répression
    .......... Page(s) .......... 150, 29
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 28, 27
  - Mobilier des écoles normales. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 19, 30
  - Mobilier de la préfecture. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 17, 19
  - Mobilier de la sous-préfecture de Pontarlier. - Réfection
    .......... Page(s) .......... 17, 71
  - Mobilier hors d'usage. - Vente
    .......... Page(s) .......... 21, 20
  - Monument de Garibaldi. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 15, 51
  - Monuments historiques. - Eglise de Montbenoît "
    .......... Page(s) .......... 41
- P
  .......... Page(s) .......... 12
  - Pensions. - Demande de M. Richelet
    .......... Page(s) .......... 12, 51
  - Pensions. - Demande de M. Huot
    .......... Page(s) .......... 13, 43
  - Percement de la Faucille. - Projet "
    .......... Page(s) .......... 35
  - Périodes d'instruction militaire. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Pisciculture. - Observations sur la surveillance "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Pisciculture. - Bassin d'alevinage d'Ornans "
    .......... Page(s) .......... 80
  - Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 23, 32
  - Postes. - Taxe des lettres. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 4, 53
  - Prestations. - Emploi sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 118, 26
  - Prison de Baume. - Vente de mobilier hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 21, 20
  - Proposition de M. Gerville-Réache. - Revision des lois constitutionnelles "
    .......... Page(s) .......... 10
- R
  .......... Page(s) .......... 157
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 157, 5
  - Récolement du mobilier des écoles normales
    .......... Page(s) .......... 19, 30
  - Réforme hypothécaire. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Régime forestier. - Aliénation de terrains "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Réglementation des débits de boissons "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Réservistes. - Périodes d'instruction. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Retraites. - Demande de M. Huot
    .......... Page(s) .......... 13, 43
  - Revision des lois constitutionnelles. - Proposition de M. Gerville-Réache "
    .......... Page(s) .......... 10
  - Routes nationales - Entretien
    .......... Page(s) .......... 23, 32
- S
  .......... Page(s) .......... 153
  - Sectionnement. - Commune de Bouclans
    .......... Page(s) .......... 153, 21
  - Secours à domicile. - Subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 14, 36
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 95, 17
  - Service forestier. - Aliénation de terrains "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Session du Conseil général. - Demande de M. Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Simplon (ligne du). - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Société nationale des conférences populaires. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Sous-préfecture de Baume. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 17, 18
  - Sous-préfecture de Pontarlier. - Réfection du mobilier
    .......... Page(s) .......... 17, 71
  - Service vicinal:
    Budget de 1899. - Additions en recettes et en dépenses. - Chemins de grande communication nos 2 et 14
    .......... Page(s) .......... 108, 33
    Budget de 1899. - Suppression de l'imposition de 2 c. 30
    .......... Page(s) .......... 98, 66
    Cantonniers. - Proposition d'augmentation de traitement "
    .......... Page(s) .......... 35
    Chemin de grande communication n° 2. - Elargissement à l'Hôpital-du-Grosbois
    .......... Page(s) .......... 109, 33
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification à Vellerot-lez-Vercel
    .......... Page(s) .......... 111, 31
    Chemin de grande communication n° 28. - Elargissement à Longevelle
    .......... Page(s) .......... 112, 65
    Chemin de grande communication n° 34. - Embranchement d'Audincourt. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 113, 10
    Chemin de grande communication n° 36. - Classement au bois d'Oye, avec embranchement sur le fort de la Chaux
    .......... Page(s) .......... 116, 11
    Chemin de grande communication n° 38. - Rectification entre le chemin n° 38 et les usines de Beaulieu
    .......... Page(s) .......... 113, 11
    Chemin d'intérêt commun n° 5. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 76
    Chemin d'intérêt commun n° 4. - Prolongement du plan d'alignement à Boussières
    .......... Page(s) .......... 114, 33
    Chemin de grande communication n° 13. - Rectification à Verne. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 70
    Chemin d'intérêt commun n° 17. - Raccordement au territoire de Soye
    .......... Page(s) .......... 115, 68
    Chemin d'intérêt commun n° 18. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 115, 65
    Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Avant-projet de classement à Valdahon
    .......... Page(s) .......... 110, 30
    Chemin de Roulans à Villersexel. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 117, 31
    Chemin stratégique n° 9. - Rattachement au budget de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 109, 28
    Construction d'égouts. - Commune de Maîche. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 117, 30
    Chemin de grande communication et d'intérêt commun. - Programme préparatoire de 1900. - Imposition de 3 cent. 1/2
    .......... Page(s) .......... 108, 76
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 118, 26
    Imposition extraordinaire de 1 cent. 40 en 1900
    .......... Page(s) .......... 101, 71
    Pension de M. Richelet. - Demande
    .......... Page(s) .......... 12, 51
    Pension de M. Huot
    .......... Page(s) .......... 13, 43
    Rapport de M. l'agent voyer en chef. - Délibération du 24 août 1898
    .......... Page(s) .......... 119, 70
    Réserve pour travaux imprévus. - Imputation d'indemnité à un agent
    .......... Page(s) .......... 119, 11
    Voeux des conseils d'arrondissement "
    .......... Page(s) .......... 8-54
    Voeux de M. Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Subventions et Secours:
    Caisse des retraites. - Demande de M. Richelet
    .......... Page(s) .......... 12, 51
    Concours hippique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 15, 65
    Demande de la commune de Maîche pour construction d'égouts
    .......... Page(s) .......... 117, 30
    Demandes des communes de Montbenoît, Boussières, l'Hôpital-du-Grosbois, Longevelle, Fontaine-lez-Clerval, Gondenans-Montby, l'Hôpital-Saint-Lieffroy et Bugny, pour réparations aux édifices du culte
    .......... Page(s) .......... 121, 41-76
    Monument de Garibaldi
    .......... Page(s) .......... 15, 51
    Secours à domicile en 1898 "
    .......... Page(s) .......... 36
    Société nationale des conférences populaires "
    .......... Page(s) .......... 73
    Union artistique bisontine "
    .......... Page(s) .......... 9
- T
  .......... Page(s) .......... 41
  - Tabacs. - Zone. - Demande de la commune de Mancenans "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Tabacs. - Commission de classement des débits
    .......... Page(s) .......... 151, 43
  - Traitement des cantonniers. - Proposition d'augmentation "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Tramways. (Voir chemins de fer.)
  - Travailleurs militaires. - Demandes sur timbres. - Voeu. "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Tribunaux. - Tenue des audiences des tribunaux de paix et des prud'hommes dans la salle du tribunal de commerce
    .......... Page(s) .......... 21, 21
  - Tribunal de Pontarlier. - Réparations "
    .......... Page(s) .......... 72
  - Tribunal de Montbéliard. - Construction "
    .......... Page(s) .......... 73
- U
  .......... Page(s) .......... 9
  - Union artistique bisontine. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 9
- V
  .......... Page(s) .......... 37
  - Vote de félicitations à M. le Préfet et à M. Turbergue, chef de la 1^re division "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Voeux:
    Assistance médicale gratuite. - Loi du 7 août 1851
    .......... Page(s) .......... 149, 36
    Bourses de l'Etat à l'Ecole pratique de Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 77
    Cailles exotiques. - Transport et transit "
    .......... Page(s) .......... 8
    Cartes d'abonnement sur les chemins de fer "
    .......... Page(s) .......... 12
    Chemin de fer de Valdahon à Villars "
    .......... Page(s) .......... 53
    Courrier de Pontarlier-Mouthier-Lods "
    .......... Page(s) .......... 51
    Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification à Verne "
    .......... Page(s) .......... 70
    Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification "
    .......... Page(s) .......... 76
    Lois constitutionnelles. - Revision "
    .......... Page(s) .......... 10
    Marche des trains. - Ligne de Lods à l'Hôpital-du-Gros-bois "
    .......... Page(s) .......... 51
    Percement de la Faucille "
    .......... Page(s) .......... 35
    Réservistes. - Périodes d'instruction "
    .......... Page(s) .......... 52
    Règlement des débits de boissons "
    .......... Page(s) .......... 58
    Travailleurs militaires. - Timbre des demandes "
    .......... Page(s) .......... 78
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 8, 54
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1898
    .......... Page(s) .......... 3, 53

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

0'/' ■ ■',ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

fROGÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1899

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C'«
20, RUE GAMBBTTA, 20

1899

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