Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Accueil
Consultation

Doubs. Conseil général. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1881
1882
1883
1884

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

90 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1881-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 76448 Nombre total de vues : 76448

Description : 01 avril 1881 01 avril 1881

Description : 1881/04/01-1881/04/30. 1881/04/01-1881/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734941s

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matièresNP
TABLE METHODIQUE DES MATIERES.
- PREMIERE PARTIE. Suite donnée aux principales affaires traitées dans la session d'août 1880.
  .......... Page(s) .......... 11
  - N° des rapports du Préfet.
    Pages du volume.
  - Caisse départementale des retraites. - Réduction du taux de la retenue
    1
    .......... Page(s) .......... 11
  - Pêche fluviale. - Reproduction des écrevisses
    2
    .......... Page(s) .......... 12
  - Au sujet de la locomotive routière de l'Arsenal
    3
    .......... Page(s) .......... 14
  - Service vicinal. - Pont de Banne
    4
    .......... Page(s) .......... 14
  - Construction de la prison de Besançon
    5
    .......... Page(s) .......... 15
  - Casernes de gendarmerie de Montbéliard et Pontarlier
    6
    .......... Page(s) .......... 15
  - Logement de la brigade de gendarmerie des Chaprais
    7
    .......... Page(s) .......... 19
  - Transfert de l'établissement des sourdes-muettes à Pelousey
    8
    .......... Page(s) .......... 20
  - Service vicinal. - Pont de Blarians
    9
    .......... Page(s) .......... 22
- DEUXIEME PARTIE.
  - CHAPITRE PREMIER. Questions financières.
    Proposition d'emprunt
    10
    .......... Page(s) .......... 27
    Modification au budget de 1881
    11-12
    .......... Page(s) .......... 29
    Liquidation de pension. - M. Mougin
    13
    .......... Page(s) .......... 32
    Liquidation de pension. - M. Tatu
    14
    .......... Page(s) .......... 33
    Liquidation de pension. - M^me Cretin
    15
    .......... Page(s) .......... 35
    Liquidation de pension. - M^me Tissot
    16
    .......... Page(s) .......... 35
  - CHAPITRE II. Affaires départementales.
    Archives départementales. - Projet d'agrandissement ou de reconstruction
    17
    .......... Page(s) .......... 36
    Asile départemental. - Legs par le sieur Bourcheriette
    18
    .......... Page(s) .......... 40
    Asile départemental. - Cession d'une partie du domaine des Cras
    19
    .......... Page(s) .......... 40
    Envoi d'un tableau à la Sous-Préfecture de Montbéliard
    20
    .......... Page(s) .......... 41
    Caserne de gendarmerie de Besançon
    21
    .......... Page(s) .......... 42
    Route départementale n° 2. - Amélioration entre son origine et Mamirolle
    22
    .......... Page(s) .......... 44
    Route départementale n° 5. - Rectification entre Arcey et la Haute-Saône
    23
    .......... Page(s) .......... 45
    Cessions et échanges de terrains par suite d'alignement
    24
    .......... Page(s) .......... 49
    Secours aux anciens cantonniers des routes départementales
    25
    .......... Page(s) .......... 50
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880
    26
    .......... Page(s) .......... 50
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 18
    27
    .......... Page(s) .......... 51
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 5
    28
    .......... Page(s) .......... 52
    Service vicinal. - Chemins ruraux, emploi des prestations
    29
    .......... Page(s) .......... 52
    Service vicinal. - Secours aux anciens cantonniers
    30 et 30 bis
    .......... Page(s) .......... 53
    Service de la navigation. - Canal de Montbéliard
    31
    .......... Page(s) .......... 54
    Service hydraulique. - Desséchement du marais de Saône
    32
    .......... Page(s) .......... 54
  - CHAPITRE III. Edifices du culte et maisons d'école.
    Edifices du culte. - Demandes de secours
    33
    .......... Page(s) .......... 57
    Maisons d'école. - Bois-la-Ville. - Demande de secours
    34
    .......... Page(s) .......... 59
    Maisons d'école. - Saint-Hilaire. - Imposition d'office
    35
    .......... Page(s) .......... 59
    Maisons d'école. - Hyémondans. - Imposition d'office
    36
    .......... Page(s) .......... 60
    Maisons d'école. - Le Vernoy. - Imposition d'office
    37
    .......... Page(s) .......... 61
    Maisons d'école. - Germondans. - Imposition d'office
    38
    .......... Page(s) .......... 62
    Maisons d'école. - Surmont. - Imposition d'office
    39
    .......... Page(s) .......... 62
    Règlement pour la construction et l'ameublement des bâtiments scolaires
    40
    .......... Page(s) .......... 63
  - CHAPITRE IV. Objets divers.
    Ecole normale d'instituteurs. - Demande de remise. Le sieur Fontain
    41
    .......... Page(s) .......... 64
    Ecole normale d'institutrices. - Répartition d'une bourse 1/4
    42
    .......... Page(s) .......... 64
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^me Sindzingre.
    43
    .......... Page(s) .......... 65
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^lle Weigel
    44
    .......... Page(s) .......... 65
    Ecole normale d'institutrices. - Demande de dispense de remboursement, M^me Prédine
    45
    .......... Page(s) .......... 66
    Ecole vétérinaire de Lyon. - Demande de subvention
    46
    .......... Page(s) .......... 66
    Instruction primaire. - Création d'un 6^e emploi d'inspecteur
    47
    .......... Page(s) .......... 66
    Instruction primaire. - Conférences pédagogiques
    48
    .......... Page(s) .......... 67
    Instruction primaire. - Indemnités de résidence aux instituteurs
    49
    .......... Page(s) .......... 68
    Instruction primaire. - Frais de tournées à l'inspecteur d'académie
    50
    .......... Page(s) .......... 68
    Instruction primaire. - Reversement d'une somme de 100 fr. - Le sieur Robbe-Grillet
    51
    .......... Page(s) .......... 69
    Service forestier. - Forêts communales
    52
    .......... Page(s) .......... 70
    Haras. - Demande de création d'une station à Baume
    53
    .......... Page(s) .......... 71
    Haras. - Conseil supérieur des haras
    54
    .......... Page(s) .......... 71
    Police. - Mendiants et vagabonds
    55
    .......... Page(s) .......... 72
    Police. - Répression de la mendicité dans le département. - Dépôt
    56
    .......... Page(s) .......... 72
    Procès Cuenin
    57
    .......... Page(s) .......... 76
    Projet de loi sur l'exercice de la chasse
    58
    .......... Page(s) .......... 76
    Erection d'une statue à Rouget de l'Isle
    59
    .......... Page(s) .......... 77
TABLE ALPHABETIQUE.
- A.
  .......... Page(s) .......... 36
  - Archives départementales. - Projet d'agrandissement ou de reconstruction 17
    .......... Page(s) .......... 36
  - Asile départemental. - Legs par le sieur Bourcheriette 18
    .......... Page(s) .......... 40
  - Asile départemental. - Cession d'une partie du domaine du Cras 19
    .......... Page(s) .......... 40
- B.
  .......... Page(s) .......... 41
  - Bâtiments et mobiliers départementaux. - Envoi d'un tableau à la sous-préfecture de Montbéliard 20
    .......... Page(s) .......... 41
  - Bâtiments départementaux. - Voyez: Archives, Casernes, Prison, Sourdes-Muettes 20 "
  - Budget de 1881. - Modifications 11-12
    .......... Page(s) .......... 29
- C.
  .......... Page(s) .......... 32
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension. - M. Mougin 13
    .......... Page(s) .......... 32
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension. - M. Tatu 14
    .......... Page(s) .......... 33
  - Caisse departementale des retraites - Liquidation de pension. - M^me Tissot 15
    .......... Page(s) .......... 35
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension. - M^me Crétin 16
    .......... Page(s) .......... 35
  - Caisse départementale des retraites. - Réduction à 5 % du taux de la retenue 1
    .......... Page(s) .......... 11
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône 31
    .......... Page(s) .......... 54
  - Caserne de gendarmerie de Besançon 21
    .......... Page(s) .......... 42
  - Caserne de gendarmerie des Chaprais 7
    .......... Page(s) .......... 19
  - Casernes de gendarmerie de Montbéliard et de Pontarlier 6
    .......... Page(s) .......... 15
  - Chasse. - Projet de loi 58
    .......... Page(s) .......... 76
- E.
  .......... Page(s) .......... 66
  - Ecole vétérinaire de Lyon. - Demande de subvention 46
    .......... Page(s) .......... 66
  - Edifices du culte. - Demandes de secours 33
    .......... Page(s) .......... 57
  - Emprunt départemental 10
    .......... Page(s) .......... 27
- F.
  - Numéros des rapports du Préfet Pages du volume
  - Forêts communales 52
    .......... Page(s) .......... 70
- H.
  .......... Page(s) .......... 71
  - Haras. - Conseil supérieur 54
    .......... Page(s) .......... 71
  - Haras. - Création d'un dépôt à Baume-les-Dames 53
    .......... Page(s) .......... 71
- I.
  - Instruction primaire.
  - Conférences pédagogiques. - Demande d'un crédit 48
    .......... Page(s) .......... 67
  - Création d'un sixième emploi d'inspecteur 47
    .......... Page(s) .......... 66
  - Demande de dispense de reversement. - M. Robbe-Grillet
    .......... Page(s) .......... 51, 69
  - Ecole normale d'institutrices. - Répartition d'une bourse 1/4
    .......... Page(s) .......... 42, 64
  - Ecole normale. - Demandes de dispense de remboursement 41, 43, 44, 45
    .......... Page(s) .......... 64 à 66
  - Frais de tournées de l'Inspecteur d'Académie 50
    .......... Page(s) .......... 68
  - Indemnités de résidence aux instituteurs 49
    .......... Page(s) .......... 68
  - Maison d'école. - Demande de secours. - Bois-la-Ville 34
    .......... Page(s) .......... 59
  - Maison d'école. - Imposition d'office. - Germondans 38
    .......... Page(s) .......... 62
  - Maison d'école. - Imposition d'office. - Hyémondans 36
    .......... Page(s) .......... 60
  - Maison d'école. - Imposition d'office. - Le Vernoy 37
    .......... Page(s) .......... 61
  - Maison d'école - Imposition d'office. - Saint-Hilaire 35
    .......... Page(s) .......... 59
  - Maisons d'école. - Règlement pour la construction et l'ameublement 40
    .......... Page(s) .......... 63
- L.
  .......... Page(s) .......... 14
  - Locomotive routière de l'artillerie 3
    .......... Page(s) .......... 14
- M
  .......... Page(s) .......... 59 à 62
  - Maisons d'école 34 à 40
    .......... Page(s) .......... 59 à 62
  - Marais de Saône. - Dessèchement 32
    .......... Page(s) .......... 54
  - Mendicité 55-56
    .......... Page(s) .......... 72
- P.
  - Numéros des rapports du Préfet Pages du volume
  - Pèche fluviale. - Reproduction des écrevisses et repeuplement des cours d'eau 2
    .......... Page(s) .......... 12
  - Prison de Besançon. - Construction 5
    .......... Page(s) .......... 15
  - Procès Cuenin 57
    .......... Page(s) .......... 76
- R.
  .......... Page(s) .......... 49
  - Routes départementales. - Cessions et échanges de terrains 24
    .......... Page(s) .......... 49
  - Route départementale n°2. - Amélioration entre l'origine et Mamirolle 22
    .......... Page(s) .......... 44
  - Route départementale n°5. - Rectification entre Arcey et la Haute-Saône 23
    .......... Page(s) .......... 45
  - Routes départementales. - Secours aux anciens cantonniers 25
- S.
  .......... Page(s) .......... 51
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n°18 27
    .......... Page(s) .......... 51
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 5 28
    .......... Page(s) .......... 52
  - Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi des prestations 29
    .......... Page(s) .......... 52
  - Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880 26
    .......... Page(s) .......... 50
  - Service vicinal. - Pont de Banne 4
    .......... Page(s) .......... 14
  - Service vicinal. - Pont de Blarians 9
    .......... Page(s) .......... 22
  - Service vicinal. - Secours à d'anciens cantonniers 30, 30 bis
    .......... Page(s) .......... 53
  - Sourdes-muettes. - Transfert de l'établissement à Pelousey 8
    .......... Page(s) .......... 20
  - Souscription pour l'érection d'une statue à Rouget de l'Isle 59
    .......... Page(s) .......... 77

DÉPARTEMENT DU DOUBS.

f RAPPORTS

PRÉSENTÉS AU

CONSEIL GÉNÉRAL

PAU

M. GALTIER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

SESSION D'AVRIL 1881

BESANÇON

IMPRIMERIE OL. ORDINAIRE ET O, GRANDE-RUE, 6

1881

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.16%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.16%.

Collections numériques similaires
France France
La Vierge dans l'art et la tradition populaire des Pyrénées : exposition France-Espagne organisée au château-fort de Lourdes par le Touring-club de France... et le Comité local du Musée pyrénéen... Avril-octobre 1958 / [catalogue par François Faure, François Pitangue et Margalide Le Bondidier ; avant-propos par Raymond Ritter ; préface par Georges-Henri Rivière] Phares du sud de la Mer Rouge et leur installation / par J. Bénard, de la maison Barbier, Bénard et Turenne

Mavidal Jérôme Mavidal Jérôme Laurent Émile Laurent Émile Lataste Lodoïs Lataste Lodoïs
Auteurs similaires
France France
La Vierge dans l'art et la tradition populaire des Pyrénées : exposition France-Espagne organisée au château-fort de Lourdes par le Touring-club de France... et le Comité local du Musée pyrénéen... Avril-octobre 1958 / [catalogue par François Faure, François Pitangue et Margalide Le Bondidier ; avant-propos par Raymond Ritter ; préface par Georges-Henri Rivière] Phares du sud de la Mer Rouge et leur installation / par J. Bénard, de la maison Barbier, Bénard et Turenne

Mavidal Jérôme Mavidal Jérôme Laurent Émile Laurent Émile Lataste Lodoïs Lataste Lodoïs

Page

chiffre de pagination vue 5/90

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide