Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

150 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1857

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1857 1857

Description : 1857. 1857.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734939q

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières139
TABLE DES MATIERES.
- Accouchement. (Voyez Cours départemental d')
- Agents voyers. (Voyez Chemins vicinaux, personnel, etc.)
- Agriculture. Situation.
  .......... Page(s) .......... 54
- Aliénés. Service. Projet de construction d'un asile départemental.
  .......... Page(s) .......... 44
- Antiquités de Mandeure.
  .......... Page(s) .......... 16
- Archives départementales,
  .......... Page(s) .......... 58
- Assurances agricoles. Projet de loi. (Voyez Agriculture.)
- Association de secours et patronage de Besançon.
  .......... Page(s) .......... 18
- Bâtiments départementaux. Hôtel de la Préfecture. Grosses réparations.
  .......... Page(s) .......... 22
- Bâtiments départementaux. Hôtel de la Préfecture. Entretien du mobilier.
  .......... Page(s) .......... 60
- Bâtiments départementaux. Sous-Préfecture de Baume.
  .......... Page(s) .......... 51
- Bâtiments départementaux. Sous-Préfecture de Montbéliard.
  .......... Page(s) .......... 60
- Bâtiments départementaux. Sous-Préfecture de Pontarlier.
  .......... Page(s) .......... 60
- Bâtiments départementaux. Tribunal de Baume. Virement de crédit.
  .......... Page(s) .......... 8
- Bâtiments départementaux. Tribunal de Montbéliard. Complément du mobilier.
  .......... Page(s) .......... 8, 72
- Bâtiments départementaux. Tribunal de Pontarlier.
  .......... Page(s) .......... 60
- Bâtiments départementaux. Récolement d'inventaire du mobilier des tribunaux.
  .......... Page(s) .......... 8
- Bâtiments départementaux. Honoraires réclamés par M. l'architecte Delacroix, pour la rédaction de projets.
  .......... Page(s) .......... 52
- Bâtiments départementaux. Caserne de gendarmerie de Pontarlier.
  .......... Page(s) .......... 60
- Biens de mainmorte. (Voyez Contributions directes.)
- Bois communaux et des Etablissements de bienfaisance. Frais de régie.
  .......... Page(s) .......... 15
- Bourse à l'Institution des Jeunes aveugles. (Voyez Jeunes aveugles.)
- Bourses à l'Ecole de Chalon. (Voyez Ecole de Chalon.)
- Budget départemental pour 1858.
  .......... Page(s) .......... 72
- Cadastre (Voyez Contributions directes.)
- Caisses d'épargnes.
  .......... Page(s) .......... 16
- Canal du Rhône au Rhin. Révision des tarifs, etc.
  .......... Page(s) .......... 12
- Cantonniers. Augmentation de salaire. (Voyez Routes impériales.)
- Carte géologique.
  .......... Page(s) .......... 16
- Centimes additionnels. (Voyez Contributions directes).
- Chasse du gibier d'eau dans l'arrondissement de Pontarlier.
  .......... Page(s) .......... 14
- Chemins vicinaux. Service général.
  .......... Page(s) .......... 75
- Chemins vicinaux. Personnel. Indemnité temporaire.
  .......... Page(s) .......... 46
- Chemins vicinaux. Impositions d'office.
  .......... Page(s) .......... 47
- Chemins vicinaux. Journées de prestations.
  .......... Page(s) .......... 9
- Chemins de grande communication n° 8. Rectification de Travaillot. Rejet de la réclamation de l'entrepreneur.
  .......... Page(s) .......... 48
- Chemins de grande communication n° 10. Rectification par le vallon des Alloz.
  .......... Page(s) .......... 28
- Chemins de grande communication n° 19. Pont de Bremoncourt. Indemnité à l'entrepreneur.
  .......... Page(s) .......... 47
- Chemin de fer.
  .......... Page(s) .......... 72
- Collection géologique de la Faculté des sciences. (Voyez Sociétés savantes.)
- Comices agricoles. (Voyez Agriculture.)
- Comptes des recettes et dépenses départementales de 1856.
  .......... Page(s) .......... 71
- Contributions directes. Votes des centimes additionnels départementaux.
  .......... Page(s) .......... 9
- Contributions directes. Cadastre. Compte de 1856 et budget de 1858.
  .......... Page(s) .......... 11
- Contributions directes. Cadastre et péréquation.
  .......... Page(s) .......... 11
- Contributions directes. Distribution du fonds de non-valeurs,
  .......... Page(s) .......... 10
- Contributions directes. Impôt des biens de mainmorte.
  .......... Page(s) .......... 10
- Contributions directes. Impôt de centimes additionnels départementaux sur les propriétés de l'Etat.
  .......... Page(s) .......... 10
- Contributions directes. Fixation du prix moyen de la journée de travail.
  .......... Page(s) .......... 10
- Contributions directes. Répartement.
  .......... Page(s) .......... 59
- Contributions directes. Recouvrement. Frais de poursuites.
  .......... Page(s) .......... 9
- Cours départemental d'accouchement.
  .......... Page(s) .......... 45
- Dépôts de sûreté. Loyers.
  .......... Page(s) .......... 61
- Dotation du testament de l'Empereur.
  .......... Page(s) .......... 61
- Ecole des arts et métiers de Chalon.
  .......... Page(s) .......... 43
- Ecole modèle de Montbéliard. (Voyez instruction primaire.)
- Ecole normale d'instituteurs. (Voyez instruction primaire.)
- Ecole normale Acquisition du jardin Prével. (Voyez instruction primaire.)
- Ecole normale Institutrices. (Voyez instruction primaire.)
- Elèves-maîtresses à l'Ecole protestante de Strasbourg. (Voyez instruction primaire.)
- Enfants trouvés et assistés.
  .......... Page(s) .......... 17
- Entretien des bâtiments départementaux. (Voyez Bâtiments départementaux).
- Foires de Cussey-l'Ognon.
  .......... Page(s) .......... 12
- Foires d'Osselle.
  .......... Page(s) .......... 24
- Forêts. Service forestier. Création d'emplois de gardes généraux.
  .......... Page(s) .......... 74
- Gardes champêtres. Embrigadement.
  .......... Page(s) .......... 71
- Hôtel de la Préfecture et des Sous-Préfectures. (Voyez Bâtiments départementaux.)
- Isthme de Suez.
  .......... Page(s) .......... 75
- Industrie chevaline.
  .......... Page(s) .......... 56
- Instruction primaire. Situation générale. Ecole normale. Comptes et budgets.
  .......... Page(s) .......... 25
- Instruction primaire. Acquisition du jardin Prével pour l'Ecole normale d'instituteurs.
  .......... Page(s) .......... 27
- Jeunes aveugles. Bourse à l'Institution impériale.
  .......... Page(s) .......... 43
- Jury d'expropriation (liste du).
  .......... Page(s) .......... 62
- Maison de Bellevaux.
  .......... Page(s) .......... 19
- Mobilier de la Préfecture. (Voyez Bâtiments départementaux).
- Nivellements généraux de la France.
  .......... Page(s) .......... 21
- Péages. Nouveau classement des recettes.
  .......... Page(s) .......... 5
- Péage de Saint-Léonard. Indemnité Fauchon.
  .......... Page(s) .......... 59
- Percée de Champlive et Dammartin. (Voyez Service hydraulique.)
- Pension de retraite de MM. Cerner, Péréal et Ravillard, agents voyers.
  .......... Page(s) .......... 50
- Pension de retraite de M. Fleuriot, sous-chef à la Préfecture.
  .......... Page(s) .......... 49
- Pension de retraite Rejet de la demande de M. Chalmin, ex-employé de la Préfecture.
  .......... Page(s) .......... 50
- Personnel des bureaux de la Préfecture et des Sous-Préfectures. Compte de l'abonnement.
  .......... Page(s) .......... 12
- Pont d'Ollans. Subvention.
  .......... Page(s) .......... 48
- Pont de Bremoncourt. Réclamation Bécoulet. (Voyez Chemin n° 19.)
- Pont de Bonnal. (Voyez Route n° 14.)
- Pont de Courchapon. (Voyez Route départementale n° 9.)
- Pont de Valentigney.
  .......... Page(s) .......... 49
- Pont d'Emagny. (Voyez Route n° 17.)
- Pont de la Voyèze. (Voyez Route n° 10.)
- Postes et télégraphie.
  .......... Page(s) .......... 57
- Prisons. Situation. Projet de construction d'une Maison de correction.
  .......... Page(s) .......... 18
- Prison de Montbéliard. Honoraires à M. l'architecte Morel-Macler, pour la rédaction d'avant-projets de la construction de ladite prison.
  .......... Page(s) .......... 51
- Récolement d'inventaires du mobilier des tribunaux. (Voyez Bâtiments départementaux.)
- Registres de l'état-civil. Reliure des registres déposés au greffe du tribunal de Baume.
  .......... Page(s) .......... 8
- Routes impériales. Situation générale.
  .......... Page(s) .......... 6
- Routes impériales. Cantonniers. Proposition du maintien de l'allocation additionnelle en faveur de ces ouvriers.
  .......... Page(s) .......... 6
- Route impériale n° 67. Rectification des rampes de Charmont.
  .......... Page(s) .......... 7
- Route impériale n° 72. Exécution des rectifications.
  .......... Page(s) .......... 7
- Route impériale n° 73. Rectification de la partie qui aboutit à la station de Clerval.
  .......... Page(s) .......... 7
- Route impériale n° 83. Elargissement de la traverse de l'Isle.
  .......... Page(s) .......... 7
- Routes départementales. Situation générale.
  .......... Page(s) .......... 32
- Projet de budget des routes pour 1858. Système financier des rectifications.
  .......... Page(s) .......... 33
- Route départementale n° 1. Amélioration de la chaussée.
  .......... Page(s) .......... 3
- Route départementale n° 1. Classement dans l'itinéraire impérial de la partie entre Valentin et l'extrémité de l'embranchement sur Voray.
  .......... Page(s) .......... 6
- Route départementale n° 1. Embranchement sur Voray. Virement de crédit.
  .......... Page(s) .......... 4
- Route départementale n° 1. Cession de terrain du sieur Buchetet, de Châtillon-le-Duc.
  .......... Page(s) .......... 24
- Route départementale n° 2. Rectification entre les Lavottes et Morteau.
  .......... Page(s) .......... 31
- Route départementale n° 2. Application du péage sur la rectification du Col des Ages.
  .......... Page(s) .......... 49
- Route départementale n° 5. Amélioration à la sortie du pont de Vougeaucourt.
  .......... Page(s) .......... 23
- Route départementale n° 5. Rigoles dans la traverse de Montbéliard.
- Route départementale n° 5 Rectification entre Bard et Dung.
  .......... Page(s) .......... 36
- Route départementale n° 5 Rectification de la Petite-Hollande.
  .......... Page(s) .......... 40
- Route départementale n° 7. Rectification de la rampe de Corcelle.
  .......... Page(s) .......... 35
- Route départementale n° 8. Ajournement de la rectification de Neuilly.
  .......... Page(s) .......... 37
- Route départementale n° 9. Pont de Courchapon.
  .......... Page(s) .......... 4
- Route départementale n° 10. Raccordement avec la route actuelle de la 3 ^e section des rectifications vers Orgeans.
- Route départementale n° 10. Pont de la Voyèze. Restauration.
  .......... Page(s) .......... 49
- Route départementale n° 11. Cession de terrain au sieur Trouttet, de Dompierre.
  .......... Page(s) .......... 24
- Route départementale n° 11. Traverse de Frasne.
  .......... Page(s) .......... 21
- Route départementale n° 12. Rectification des rampes de Beauregard, Martinet.
  .......... Page(s) .......... 37
- Route départementale n° 14. Rectification de la Boussenotte, 2^e section.
  .......... Page(s) .......... 37
- Route départementale n° 14. Rectification entre Mésandans et Romain.
  .......... Page(s) .......... 38
- Route départementale n°14 Pont de Bonnal. Abords de ce pont.
  .......... Page(s) .......... 49
- Route départementale n° 17. Rectification de Pouilley à Emagny.
  .......... Page(s) .......... 4
- Route départementale n°17 Restauration du pont d'Emagny.
  .......... Page(s) .......... 5
- Route départementale n° 18. Amélioration à la sortie de Montbéliard.
  .......... Page(s) .......... 36
- Route départementale n°18 Péage de la rectification de Dampierre. Modifications.
  .......... Page(s) .......... 39
- Route départementale n° 19. Rectification entre Nommay et Châtenois.
  .......... Page(s) .......... 36
- Route départementale n° 19. Reconstruction du mur de soutènement de la chaussée, à Longevelle.
  .......... Page(s) .......... 42
- Route départementale n° 20. Exhaussement de la levée de Combe-Geay.
  .......... Page(s) .......... 42
- Route départementale n° 25. Rectification entre les Bichets et le Russey.
  .......... Page(s) .......... 40
- Route départementale n° 25. Rectification à la sortie de Saint-Hippolyte.
  .......... Page(s) .......... 48
- Route départementale n° 24. Elargissement de la traverse de Liesle.
  .......... Page(s) .......... 38
- Nouveau classement des recettes péagistes (Voyez Péages).
- Emploi de fonds disponibles au budget de 1857.
  .......... Page(s) .......... 11
- Secours à la veuve du piqueur Vette.
  .......... Page(s) .......... 8
- Secours à la veuve de l'agent voyer Joliot.
  .......... Page(s) .......... 8
- Secours à la veuve au sieur Besson, ancien receveur péagiste.
  .......... Page(s) .......... 11
- Session du Conseil général (ouverture de la).
  .......... Page(s) .......... 1
- Service vicinal. (Voyez Chemins vicinaux.)
- Service hydraulique. Communication de M. Parandier, ingénieur en chef.
  .......... Page(s) .......... 13
- Situation générale,
  .......... Page(s) .......... 24
- Société d'horticulture et d'arboriculture et Société d'agriculture. (Voyez Agriculture.)
- Société d'archéologie. (Voyez Sociétés savantes).
- Société d'émulation de Besançon. (Voyez Sociétés savantes).
- Société d'émulation de Montbéliard. (Voyez Sociétés savantes).
- Société alimentaire de Montbéliard.
  .......... Page(s) .......... 57
- Sociétés savantes. Subventions.
  .......... Page(s) .......... 15
- Sociétés de secours mutuels.
  .......... Page(s) .......... 53
- Société de patronage. (Voyez Association de secours, etc.)
- Sourds-muets et sourdes-muettes.
  .......... Page(s) .......... 52
- Télégraphie.
  .......... Page(s) .......... 57
- Testament de l'Empereur. (Voyez Dotation.)
- Travaux communaux. Dépenses communes. (Paroisses de Vieilley, Sancey et Fontaine.)
  .......... Page(s) .......... 22
- Tressage de la paille à Pontarlier.
  .......... Page(s) .......... 62
- Viabilité. (Voyez Routes impériales et départementales.)
- Vicinalité. (Voyez Chemins vicinaux.)

CONSEIL GÉNÉRAL

DO

DÉPARTEMENT DU DOUBS

Session de 1857

PROCES-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

BESANÇON

DODIVERS ET C% IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE
Grande-Rne, 42

1857

186%

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