Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

103 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1895-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1895 01 avril 1895

Description : 1895/04/01-1895/04/30. 1895/04/01-1895/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57349389

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières89
PREMIERE PARTIE
- Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1894. - Affaires diverses et travaux publics
  .......... Page(s) .......... 3
- Voeux des conseils d'arrondissement. - Réponses du service vicinal
  .......... Page(s) .......... 7
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 11
  - Compte de 1893. - Appurement définitif
    .......... Page(s) .......... 11
  - Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 11
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune d'Appenans
    .......... Page(s) .......... 12
  - Liquidation de la pension départementale de M. Lonchampt, Louis, agent voyer cantonal à Goux
    .......... Page(s) .......... 12
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 15
  - Agrandissement du dépôt d'étalons de Besançon
    .......... Page(s) .......... 15
  - Reconstruction des bâtiments des anciennes archives. - Déplacement de la fontaine située à l'angle de la rue Charles Nodier et de la rue des Archives
    .......... Page(s) .......... 16
  - Bâtiments départementaux. - Assurances
    .......... Page(s) .......... 17
  - Bâtiments départementaux. - Assurances contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 18
  - Casernes de gendarmerie. - Renouvellement des baux des casernes d'Amancey, du Russey et Mouthier. - Rapport du lieutenant-colonel commandant la gendarmerie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 18
  - Transfert de la brigade de gendarmerie du Valdahon à Vercel
    .......... Page(s) .......... 19
  - Ponts et chaussées. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 21
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur on chef
    .......... Page(s) .......... 27
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 29
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 31
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Prolongement de la ligne
    .......... Page(s) .......... 35
  - Tramway de Besançon aux Hôpitaux-neufs, par Amancey, Levier et Frasne. - Projet Chavanne
    .......... Page(s) .......... 36
  - Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers. - Etablissement des abords du nouvel ouvrage. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin de grande communication n° 2. - Prolongement du plan général d'alignement de la traverse de Morteau
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin de grande communication n°5. - Elargissement sur les territoires de Chazoy et de Cordiron
    .......... Page(s) .......... 38
  - Chemin de grande communication n°39. - Réfection et élargissement
    .......... Page(s) .......... 39
  - Chemin de grande communication n°40. - Elargissement au territoire de Soulce
    .......... Page(s) .......... 39
  - Chemin de grande communication n°45. - Construction d'une patte d'oie aux Pontets
    .......... Page(s) .......... 39
  - Chemin de grande communication n° 48. - Rectification sur le territoire de Chapelle d'Huin. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 40
  - Chemin d'intérêt commun n° 11. - Elargissement sur le territoire de Morre
    .......... Page(s) .......... 41
  - Chemin d'intérêt commun n° 17. - Rectification au territoire de Soye. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 42
  - Chemin d'intérêt commun n° 23. - Modification du plan général d'alignement de la traverse de Colombierfontaine
    .......... Page(s) .......... 43
  - Demande de classement, comme chemin de grande communication, du chemin vicinal ordinaire de la gare de Chenevrey (Haute-Saône) au village de Pagny (Jura)
    .......... Page(s) .......... 44
  - Création d'un chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey, par Damprichard et Charquemont
    .......... Page(s) .......... 45
  - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1896. - Etat préparatoire. - Création des ressources départementales
    .......... Page(s) .......... 45
  - Service vicinal. - Rapport de l'Agent voyer en chef. - Propositions budgétaires
    .......... Page(s) .......... 47
  - Budget départemental de 1895. - Rattachement en recette et en dépense de contingents communaux pour travaux
    .......... Page(s) .......... 48
  - Service vicinal. - Demande d'emploi de prestations sur les chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 49
  - Commune de Lizine. - Décharge de 71 fr. de contingent d'entretien du chemin d'intérêt commun n° 3, pour 1895
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service vicinal. - Secours à Mme veuve Bouveret, décédée. - Reversibilité sur ses héritiers
    .......... Page(s) .......... 49
  - Contamination des eaux du Doubs. - Voeu. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 50
  - Emprunt de 51.800 fr. autorisé par la loi du 29 décembre 1894. - Résultat de l'adjudication. - Frais. - Ouverture d'un crédit de 229 fr. 25 c.
    .......... Page(s) .......... 53
  - Société forestière de Franche-Comté et Belfort
    .......... Page(s) .......... 54
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 55
  - Lac-ou-Villers. - Paroisse de Chauffaud. - Réparations à l'église et au presbytère. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 55
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 57
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 57
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 59
  - Concours spécial de la race bovine montbéliarde
    .......... Page(s) .......... 60
  - Commune de Blamont. - Changement de dénomination
    .......... Page(s) .......... 61
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 61
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 62
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 62
  - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 62
  - Ecole des Beaux-Arts. - Demande de subvention par le jeune Tirode
    .......... Page(s) .......... 63
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 67

DÉPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1895

RAPPORTS

VÇR'ÉSENTÉS AU CONSEIL

^ai|È. G. GRAUX

- ^_7*_^X^ PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE M IL LOT FRÈRES ET C"

20, RUE GAMBETTA, 20

1895

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