Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

104 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1875-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1875 01 avril 1875

Description : 1875/04/01-1875/04/30. 1875/04/01-1875/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734937w

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières97
A
- PAGES. Rapports du Préfet. PAGES. Délibérations du Conseil général.
- Affaires diverses "
  .......... Page(s) .......... 49
- Agriculture. - Fermes-écoles. - Révision de la loi du 3 octobre 1848
  .......... Page(s) .......... 39, 61
- Agriculture. - Station agronomique
  .......... Page(s) .......... 41, 76
- Aveugles. - La jeune Motellier de Rang. - Frais de trousseau
  .......... Page(s) .......... 36, 54
B
- Bâtiments départementaux. - Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Grosses réparations
  .......... Page(s) .......... 25, 78
- Bâtiments départementaux. - Maison d'arrêt et de correction de Besançon. - Reconstruction
  .......... Page(s) .......... 26, 63-92
C
- Caisse départementale des retraites. - Règlement
  .......... Page(s) .......... 32, 65
- Caisse départementale des retraites. - Demande en réversibilité de pension. M^me veuve Maire
  .......... Page(s) .......... 34, 50
- Casernement (Extension du). - Concours du département
  .......... Page(s) .......... 28, 91
- Chemin de fer de Vesoul et de Gray
  .......... Page(s) .......... 46, 68
- Chemin de fer de Besançon à Gray par Montagney "
  .......... Page(s) .......... 68
- Chemin de fer Etablissement d'une halte de voyageurs à Auxon
  .......... Page(s) .......... 46, 68
- Chemin de fer de Gray à Besançon par Labarre "
  .......... Page(s) .......... 69
- Chemin de fer de Dijon à la frontière suisse par Pontailler-sur-Saône, Quingey, Ornans et Pontarlier "
  .......... Page(s) .......... 69
- Chemin de fer de Morteau à la frontière suisse "
  .......... Page(s) .......... 79
- Chemin de fer de Pontarlier en Suisse par Jougne. - Halte de voyageurs à Touillon "
  .......... Page(s) .......... 91
- Conseils d'arrondissement. - Impression des rapports
  .......... Page(s) .......... 9, 60
E
- Edifices du culte. - Demandes de secours. - Commune de Belmont
  .......... Page(s) .......... 11, 64
- Edifices du culte. - Demandes de secours. - Commune de Villars-les-Blamont
  .......... Page(s) .......... 10, 63
- Edifices du culte. - Demandes de secours. - Commune de Médière
  .......... Page(s) .......... 10, 64
- Edifices du culte. - Demandes de secours. - Commune de Rosières
  .......... Page(s) .......... 13, 64
- Encouragements aux arts. - M. G. Coindre
  .......... Page(s) .......... 39, 54
- Enfants assistés. - Règlement quinquennal des dépenses intérieures
  .......... Page(s) .......... 37, 77
- Enfants du premier âge. - Exécution de la loi du 23 décembre 1874
  .......... Page(s) .......... 35, 53
F
- Forêts communales. - Aménagement. - Commune d'Aibre
  .......... Page(s) .......... 14, 72
- Forêts communales. - Aménagement. - Commune de Fesches-le-Châtel
  .......... Page(s) .......... 17, 66
- Forêts communales. - Aménagement. - Commune de Saint-Gorgon
  .......... Page(s) .......... 17, 66
- Forêts communales. - Aménagement. - Modification. - Commune d'Appenans
  .......... Page(s) .......... 17, 66
- Forêts communales. - Soumission au régime forestier. - Communes d'Accolans, Allondans
  .......... Page(s) .......... 14, 72
- Forêts communales. - Soumission au régime forestier. - Communes d'Autechaux, Auxon-Dessus, Brémondans
  .......... Page(s) .......... 15, 73
- Forêts communales. - Soumission au régime forestier. - Communes d'Emagny, Goux-les-Usiers, Villars-sous-Ecot
  .......... Page(s) .......... 16, 74
- Forêts communales. - Sol forestier. - Echange. - Commune d'Hérimoncourt
  .......... Page(s) .......... 18, 52
G
- Gendarmerie. - Casernement. - Brigade de Clerval
  .......... Page(s) .......... 28, 65
- Gendarmerie. - Création d'une brigade à pied à Orchamps-Vennes
  .......... Page(s) .......... 29, 56
- Gendarmerie. - Création de brigades à Mouthier, Belleherbe, Indevillers et Frasne
  .......... Page(s) .......... 30, 55
- Gendarmerie. - Caserne de Montbéliard. - Etablissement d'une écurie
  .......... Page(s) .......... 32, 54
I
- Instruction primaire. - Maison d'école. - Demande de secours. - Commune de Bonnal
  .......... Page(s) .......... 12, 51
- Instruction primaire. - Maison d'école. - Demande de secours. - Commune de Nans-sous-Sainte-Anne
  .......... Page(s) .......... 12, 50
- Instruction primaire. - Maison d'école. - Demande de secours. - Commune de Vorges
  .......... Page(s) .......... 13, 51
O
- Octroi. - Ville de Pontarlier. - Prorogation
  .......... Page(s) .......... 9, 60
P
- Postes (Service des). - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'octobre 1874
  .......... Page(s) .......... 42, 56
R
- Routes départementales. - Chemin de grande communication n° 46. - Demande de classement
  .......... Page(s) .......... 45, 64
- Routes départementales. - Secours à d'anciens cantonniers ou à leurs veuves
  .......... Page(s) .......... 46, 64
- Routes départementales n° 20, - Suppression du péage du Col-des-Roches "
  .......... Page(s) .......... 69
S
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 6. - Pont de Cramans. - Entretien
  .......... Page(s) .......... 18, 70
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 19. - Rectification. - Territoire de Soulce et de Vaufrey
  .......... Page(s) .......... 19, 75
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 48. - Traverse de Vellevans. - Alignement
  .......... Page(s) .......... 20, 58
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 48. - Traverse de Vellerot-les-Vercel. - Rectification
  .......... Page(s) .......... 21, 75
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 4. - Pont sur l'Ognon "
  .......... Page(s) .......... 71
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 40
  .......... Page(s) .......... 21, 63
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 40. - Contingents. - Commune de Mont-de-Laval. - Réclamation "
  .......... Page(s) .......... 77
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 41, de Recologne à Pelousey
  .......... Page(s) .......... 22, 58
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 44. - Contingent. - Commune d'Orchamps-Vennes
  .......... Page(s) .......... 24, 70
- Service vicinal. - Chemins vicinaux. - Péréquation des contingents "
  .......... Page(s) .......... 77
- Service vicinal. - Chemin de Maussans à Avilley. - Rapport de la commission interdépartementale "
  .......... Page(s) .......... 72
- Service vicinal. - Pont d'Ollans. - Rapport de la commission interdépartementale "
  .......... Page(s) .......... 72
- Service vicinal. - Pont de Laissey "
  .......... Page(s) .......... 69
- Société générale de patronage des libérés
  .......... Page(s) .......... 34, 52
- Sourds-muets. - La jeune Perrin, de Chaffois. - Demande de bourse
  .......... Page(s) .......... 36, 77
T
- Télégraphie. - Réseau municipal
  .......... Page(s) .......... 43, 52
V
- Voeux déposés par M. Beauquier "
  .......... Page(s) .......... 67-94

DÉPARTEMENT DU DOUBS.

PROCES-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

[DU

CONSEIL GÉNÉRAL

PRÉCÉDÉS

DESr^PORTS DE M. LE PRÉFET.

SESSION D'AVRIL 1875

BESANÇON

♦DODIVERS ET C°, IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE

Grande-Rue, 87.

1875.

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