Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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1103 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1911-09-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 septembre 1911 01 septembre 1911

Description : 1911/09/01-1911/09/30. 1911/09/01-1911/09/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734832g

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières757
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION DE SEPTEMBRE 1911
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Actes de l'état civil. - Reliure. - Voeu du Conseil général. - Communication des réponses de MM. les Présidents des tribunaux de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 3
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 3
  - Association de patronage de Montbéliard. - Demande d'élévation de la subvention départementale. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 5
  - Canal du Rhone au Rhin. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction d'un ouvrage de protection en bordure du chemin et du canal. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 6
  - Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux renouvelés par le Conseil général à sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 7
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Service des voyageurs. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 12
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney. - Voeu de M. Métin. - Complément d'étude
    .......... Page(s) .......... 13
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Personnel. - Dispense des périodes d'exercices de 21 et 9 jours. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 14
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 17
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Création d'une halte à Dampierre-les-Bois. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 21
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 23
  - Chemins de fer vicinaux de la Haute-Saône. - Voeu pour le rétablissement du train de 8 h. 35 du matin sur la ligne de Marnay à Gy
    .......... Page(s) .......... 24
  - Conditions du travail. - Application des décrets du 10 août 1899. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 26
  - Dégrèvements en faveur des familles nombreuses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 26
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Voeu relatif à l'unification des situations des contremaîtres et contremaîtresses des Ecoles pratiques de France et leur assimilation aux maîtres adjoints
    .......... Page(s) .......... 27
  - Fièvre aphteuse. - Refoulements à la frontière suisse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 27
  - Frais de déplacement alloués au professeur d'agriculture de Montbéliard. - Demande d'augmentation. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard dans la première partie de sa session de 1911
    .......... Page(s) .......... 28
  - Mendicité. - Application des lois et règlements. - Voeu du conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 28
  - Organisation des cours d'adultes. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 28
  - Pêche aux écrevisses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon. - Proposition de M. le Conservateur des eaux et forêts tendant à lever l'interdiction
    .......... Page(s) .......... 29
  - Police de la pêche. - Voeu de l'Association des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 30
  - Ponts et chaussées. - Subventions industrielles pour les routes nationales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31
  - Ponts et chaussées. - Suppression d'une arche au pont de Clerval. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31
  - Ponts et chaussées. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 32
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 34
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Voeux renouvelés par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes nationales n^os 83 et 67. - Amélioration de la route de Beure et de la route de Morre. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 36
  - Services publics temporaires d'automobiles. - Subvention de l'Etat. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 38
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 49. - Rectification à Courvières. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 39
  - Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1911. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 40
  - Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 53
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Construction d'une gare à Montbéliard et raccordement du tramway et des voies P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 65
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 69
  - Compte départemental de 1910. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 69
  - Assistance médicale gratuite. - Application de la loi du 15 juillet 1893. - Fonctionnement du service pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 79
  - Budget départemental de l'exercice 1911. - Proposition de modifications par voie de décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 81
  - Sourds-muets. - Transfèrement des élèves boursiers du département à l'institution régionale de Dijon. - Demande de relèvement de crédit
    .......... Page(s) .......... 82
  - Commune de Châteauvieux. - Demande en réduction du contingent de la contribution mobilière
    .......... Page(s) .......... 82
  - Répartement de 1912
    .......... Page(s) .......... 83
  - Budget primitif de 1912
    .......... Page(s) .......... 85
  - Aliénés. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 146
  - Application de la loi du 15 juillet 1893. - Assistance médicale gratuite. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 148
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 152
  - Application de la loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 153
  - Comices agricoles. - Attribution de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 154
  - Cours d'accouchement. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 156
  - Enseignement primaire. - Acquisition de mobilier pour le service des examens. - Demande d'ouverture de crédit
    .......... Page(s) .......... 157
  - Proposition d'attribution d'une indemnité de chauffage et d'éclairage à MM. les sous-préfets du département
    .......... Page(s) .......... 157
  - Indemnité de logement attribuée à M. le chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 158
  - Jeunes aveugles. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 158
  - Sourds-muets et sourdes-muettes. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 159
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 160
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 160
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Pierre-fontaine-les-Varans. - Demande d'ouverture de crédit pour travaux de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 160
  - Boursiers départementaux. - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 161
  - Boursiers départementaux. - Ecole nationale d'arts et métiers de Cluny. - Bulletin des notes obtenues par les élèves Brun, Bridet et Martin
    .......... Page(s) .......... 161
  - Boursiers départementaux. - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 161
  - Boursiers départementaux. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 162
  - Boursiers départementaux. - Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 162
  - Boursiers départementaux. - Facultés des sciences et des lettres de Besançon. - Rapport de MM. les Doyens
    .......... Page(s) .......... 163
  - Caisse départementale des retraites. - Application à des employés de la préfecture de la faveur accordée aux fonctionnaires de l'Etat par la loi du 8 avril 1910
    .......... Page(s) .......... 163
  - Caisse départementale des retraites. - Application de la loi du 5 avril 1910. - Avis du Conseil général relativement au maintien de cette caisse
    .......... Page(s) .......... 164
  - Caisse départementale des retraites. - Autorisation pour le personnel du service des retraites ouvrières et paysannes d'effectuer des versements, pour pensions, à la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 164
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Ber. Louis-Victor-Auguste, chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 165
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Pétey, Jean-Baptiste-Eugène, commis-rédacteur à la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 166
  - Caisse départementale des retraites. - Pension de M. Vitot, ex-receveur économe à l'Asile départemental de Bellevaux. - Demande en révision
    .......... Page(s) .......... 167
  - Caisse départementale des retraites. - Proposition de modification de l'article 8 du règlement
    .......... Page(s) .......... 168
  - Caisse départementale des retraites. - Situation au 1^er juillet 1911
    .......... Page(s) .......... 169
  - Caserne de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs. - Renouvellement du bail. - Rapports de M. le Commandant de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 171
  - Compte de gestion de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1910
    .......... Page(s) .......... 171
  - Ecole d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier. - Mode de versement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 172
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 173
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 173
  - Faculté des sciences de Dijon. - Création d'une Station-Pasteur de Bourgogne et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 173
  - Hospices de Dijon. - Ecoles d'infirmières. - Demande de bourses
    .......... Page(s) .......... 174
  - Proposition d'acquisition et d'utilisation par le département de l'ancien établissement congréganiste de Blamont, dépendant de la liquidation de la congrégation des Soeurs de la Retraite chrétienne d'Aix
    .......... Page(s) .......... 175
  - Secours départemental. - Demande de M^me veuve Cucuel, à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 176
  - Secours départemental. - Demande en faveur de M^lle Faivre, Germaine, de Besançon, auditrice libre à l'Ecole normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176
  - Secours départemental. - Demande présentée par M^lle Morénas, élève à l'Ecole supérieure de Fontenay-aux-Roses
    .......... Page(s) .......... 177
  - Secours départemental. - Demande présentée par le Syndicat des ouvriers et ouvrières du Magasin central de Besançon
    .......... Page(s) .......... 177
  - Secours départemental. - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Haas, de Baume
    .......... Page(s) .......... 177
  - Secours départemental. - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Perrin, de Lods
    .......... Page(s) .......... 178
  - Secours départemental. - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Berger, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 178
  - Secours départemental. - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Jacquot, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 179
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Boillin, d'Etray
    .......... Page(s) .......... 179
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Bourdenet, de Maîche
    .......... Page(s) .......... 179
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^me veuve Duchaîne, de Miserey
    .......... Page(s) .......... 180
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Gardet, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 180
  - Secours départemental. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Zettwoog, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 181
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1910. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 181
  - Subventions départementales. - Demandes de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 182
  - Subventions départementales. - Demandes nouvelles
    .......... Page(s) .......... 182
  - Subvention départementale. - Demande du Comité de patronage des Habitations à bon marché et de la Prévoyance sociale de l'arrondissement de Montbéliard pour distribution de prix d'ordre et de propreté
    .......... Page(s) .......... 183
  - Subvention départementale. - Demande présentée par l'Aéro-Club de France pour la confection d'une carte aéronautique de France
    .......... Page(s) .......... 183
  - Subvention départementale. - Demande présentée par M. Charles Grandmougin, auteur des "Dernières promenades"
    .......... Page(s) .......... 183
  - Subvention départementale. - Demande présentée par la Mission laïque française
    .......... Page(s) .......... 184
  - Subvention départementale. - Demande présentée par le Réveil sténographique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 184
  - Subvention départementale. - Demande de la Société sténographique du Doubs
    .......... Page(s) .......... 184
  - Tuberculose bovine. - Frais occasionnés par la tuberculination
    .......... Page(s) .......... 185
  - Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 185
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 189
  - Service d'autobus d'Hérimoncourt à Dampvans. - Subventions communales
    .......... Page(s) .......... 189
  - Service d'automobiles de Baume à Rougemont. - Subvention départementale 1911-1912
    .......... Page(s) .......... 190
  - Service d'automobiles de Maîche à Saint-Hippolyte. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 192
  - Service d'automobiles de Maîche à Saint-Hippolyte. - Mode de calcul de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 196
  - Service d'automobiles de Sancey-le-Grand à l'Isle-sur-le-Doubs. - Nouveau projet de traité
    .......... Page(s) .......... 198
  - Service d'automobiles. - Etudes. - Demande de M. Purrey
    .......... Page(s) .......... 198
  - Service public d'automobiles. - Envoi d'un modèle de cahier des charges et d'un modèle de convention
    .......... Page(s) .......... 200
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 200
  - Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 203
  - Chemins de fer. - Notation des heures de 0 à 24
    .......... Page(s) .......... 219
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Constitution des pensions de retraite du personnel
    .......... Page(s) .......... 219
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 220
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en exploitation. - Rapports de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 226
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Etude d'une variante entre Amathay et Evillers par le mont Linon. - Demande des communes d'Evillers. Amathay et Longeville
    .......... Page(s) .......... 262
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux. - Situation au 31 août 1911
    .......... Page(s) .......... 264
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante de Pont-Neuf à Mouillevillers
    .......... Page(s) .......... 265
  - Chemins de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte, de Maîche à Saint-Hippolyte et variante de Pont-Neuf à Mouillevillers. - Estimations
    .......... Page(s) .......... 265
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Rougemont par Marchaux et Rigney. - Projet Pernot
    .......... Page(s) .......... 266
  - Chemins de fer d'intérêt local de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. - Observations du Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 266
  - Chemins de fer d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt, de Montbéliard à Rougemont et de l'Isle-sur-le-Doubs à Granges (Saint-Georges)
    .......... Page(s) .......... 268
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Fonds de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 269
  - Chemins de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut, d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier et de Levier à Chaffois. - Observations du Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 270
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Sainte-Croix. - Conférence mixte
    .......... Page(s) .......... 286
  - Chemins de fer d'intérêt local de Saint-Hippolyte à Besançon, au Valdahon et à Maîche. - Projet de concession
    .......... Page(s) .......... 288
  - Chemin de fer d'intérêt local de Salins à Andelot. - Observations du Conseil d'Etat. - Lettre ministérielle du 22 août 1911
    .......... Page(s) .......... 292
  - Chemin de fer d'intérêt local de Valdahon à Belleherbe. - Variante par Grange-au-Roy et la Violette. - Subvention de la commune de Bretonvillers
    .......... Page(s) .......... 297
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Acquisitions complémentaires de terrains
    .......... Page(s) .......... 299
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Construction d'un pont à Montrapon. - Etat de l'instruction du projet
    .......... Page(s) .......... 300
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Budgets de 1911 et 1912
    .......... Page(s) .......... 301
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 302
  - Chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. - Raccordement du tramway de Pontarlier à Mouthe. - Avis de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 306
  - Chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de construction
    .......... Page(s) .......... 306
  - Ponts et chaussées. - Reconstruction du pont de Battant
    .......... Page(s) .......... 308
  - Routes nationales. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 309
  - Tramway de Beaulieu à Mathay. - Approbation du cahier des charges. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 313
  - Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Déplacement de la voie pour l'élargissement du chemin de G. C. n° 44. - Résultats de l'enquête. - Délégation à donner à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 313
  - Tramway électrique de Besançon au plateau de Bregille. - Résultats de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 314
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 319
  - Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1910
    .......... Page(s) .......... 319
  - Service vicinal. - Budget de 1911. - Deuxième proposition modificative
    .......... Page(s) .......... 337
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1912
    .......... Page(s) .......... 344
  - Service vicinal. - Application de l'article 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 357
  - Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1912
    .......... Page(s) .......... 357
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 358
  - Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1912
    .......... Page(s) .......... 359
  - Service vicinal. - Programme de 1911 des travaux à subventionner, par application de la loi du 12 mars 1880. - Allocation par l'Etat au département d'une subvention complémentaire de 10.000 fr. - Création de ressources extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 359
  - Service vicinal. - Création de ressources vicinales pour 1912. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 366
  - Service vicinal. - Chemins vicinaux. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1912
    .......... Page(s) .......... 366
  - Service vicinal. - Neuvième requête des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 371
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 372
  - Service vicinal. - Tournées des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 372
  - Service vicinal. - Traitements et conditions d'avancement du personnel
    .......... Page(s) .......... 374
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 2. - Construction d'un garage sur le territoire de la commune d'Orchamps-Vennes
    .......... Page(s) .......... 374
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 6. - Construction d'un garage entre les points 20.140 et 20.240 sur le territoire de la commune d'Houtaud
    .......... Page(s) .......... 375
  - Service vicinal. - Chemins de G. C. n^os 10, 33, 34, 35. 38 et 43. - Arrondissement de Montbéliard. - Nouveau plan d'aménagement de l'entretien de ces chemins. - Relèvement des crédits
    .......... Page(s) .......... 375
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 47. - Modification des alignements sur le territoire de la commune de Bouverans
    .......... Page(s) .......... 384
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 22 de Baume à Salins. - - Réfection du talus de remblai à la côte de Saules, entre les points 28.480 et 28.500 sur une longueur de 20 mètres. - Territoire d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 384
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 31. - Rectification de la rampe de la côte aux Hués, aux territoires de Rang et l'Isle
    .......... Page(s) .......... 385
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 37 de Voujeaucourt à Vesoul. - Redressement du contour du "Bois de la Roche" (point kilom. 1.400) au territoire d'Allondans
    .......... Page(s) .......... 385
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 43 de Pontarlier à Montbéliard. - Elargissement de la traverse du moulin d'Entre-Roche
    .......... Page(s) .......... 386
  - Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 3. - Commune d'Eternoz. - Plan d'alignement. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 387
  - Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 7 de Quingey à Dannemarie. - Rectification entre le chemin de G. C. n° 13 et le village d'Abbans-Dessus, sur une longueur de 715 m. 26
    .......... Page(s) .......... 387
  - Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Commune des Gras. - Programme de 1905 à 1915. - Retrait du projet de rectification de ce chemin
    .......... Page(s) .......... 388
  - Service vicinal. - Création d'une deuxième avenue d'accès à la gare de Labergement-Sainte-Marie (ligne P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe.)
    .......... Page(s) .......... 388
  - Service vicinal. - Ancienne route départementale n° 13 d'Avilley à Georfans. - Projet d'aliénation, au profit de M. de Moustier, de la partie comprise entre le chemin vicinal ordinaire n° 1, de Nans à Cubry, et le communal du Crautot, à Cubry, sur une longueur de 882 mètres
    .......... Page(s) .......... 390
- CINQUIEME PARTIE Assistance et Hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 395
  - Aliénés indigents. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 395
  - Application de la loi du 15 juillet 1893. - Proposition de révision du tarif pharmaceutique
    .......... Page(s) .......... 396
  - Application de la loi du 15 juillet 1893 concernant l'assistance médicale gratuite. - Révision triennale des circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 396
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Révision quinquennale des taux d'allocation à attribuer aux assistés à domicile pendant la période du 1^er janvier 1912 au 31 décembre 1916
    .......... Page(s) .......... 397
  - Asile départemental du Doubs. - Approbation des comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 401
  - Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 401
  - Hospice communal de Flangebouche. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 405
  - Hospice communal de Montbenoît. - Demande de relèvement du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 405
- SIXIEME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 409
  - Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 409
  - Application de la loi du 13 avril 1908. - Maison sise à Besançon, rue Ernest Renan, provenant de la mense archiépiscopale
    .......... Page(s) .......... 410
  - Bourses. - Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 410
  - Caisses d'épargnes de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 411
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 411
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 411
  - Chasse. - Fixation de la date de la clôture de la chasse à la caille
    .......... Page(s) .......... 411
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 412
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 412
  - Concessions de prises d'eau. - Loi du 26 décembre 1908, art. 67. - Consultation des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 413
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 414
  - Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 414
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 415
  - Jury d'expropriation 1911-1912
    .......... Page(s) .......... 415
  - Foires et marchés. - Commune de Beaucourt (Haut-Rhin)
    .......... Page(s) .......... 415
  - Foires et marchés. - Commune de Boult (Haute-Saône)
    .......... Page(s) .......... 416
  - Foires et marchés. - Commune de Gendrey (Jura)
    .......... Page(s) .......... 416
  - Foires et marchés. - Commune de l'Isle-sur-le-Doubs
    .......... Page(s) .......... 417
  - Huanne-Montmartin. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 417
  - Palais de justice de Besançon. - Proposition de classement de la façade principale au nombre des monuments historiques
    .......... Page(s) .......... 418
  - Pêche. - Interdiction de l'emploi de l'araignée. - Pétition de divers riverains de la Loue
    .......... Page(s) .......... 419
  - Pêche. - Réglementation en 1912
    .......... Page(s) .......... 420
  - Pêche à la truite. - Modification à l'arrêté réglementaire pour 1912
    .......... Page(s) .......... 421
  - Pétition des propriétaires de chalets et de pâtures sur la frontière franco-suisse du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 422
  - Phylloxéra. - Terrains replantés en vignes. - Désignation d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 422
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 422
  - Service forestier. - Aliénation de terrain communal au profit de la Compagnie P.-L.-M. pour construction de la ligne Frasne-Vallorbe. - Commune de Rochejean
    .......... Page(s) .......... 424
  - Service forestier. - Distraction, échange et soumission de terrain au régime forestier. - Commune d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 424
  - Service forestier. - Distraction et soumission au régime forestier. - Commune de Vaufrey
    .......... Page(s) .......... 425
  - Service forestier. - Etat des reboisements effectués par les particuliers dans le département du Doubs en 1910
    .......... Page(s) .......... 425
  - Service forestier. - Forêt communales. - Dégâts causés par les bostriches
    .......... Page(s) .......... 427
  - Service forestier. - Révisions d'aménagement. - Communes des Combes (sections de Lavenne-Montbobillier et des Combes), Saint-Julien-en-Montagne, Vanclans, Chamésey, Battenans, Rochejean et Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 428
  - Service forestier. - Révision d'aménagement. - Commune de Damprichard
    .......... Page(s) .......... 428
  - Service forestier. - Révision d'aménagement. - Commune d'Ouhans
    .......... Page(s) .......... 429
  - Service forestier. - Révision d'aménagement. - Commune des Pontets
    .......... Page(s) .......... 429
  - Service forestier. - Révision d'aménagement. - Communes de Saint-Antoine et des Hôpitaux-Neufs
    .......... Page(s) .......... 429
  - Service forestier. - Révision d'aménagement. - Forêt sectionnale de Chapelle-Mijoux. - Commune de La Cluse
    .......... Page(s) .......... 430
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Charmoille
    .......... Page(s) .......... 430
  - Service forestier. - Soumission au régime forestier. - Commune de Laviron
    .......... Page(s) .......... 430
  - Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situations financière et numérique au 31 décembre 1910
    .......... Page(s) .......... 431
- SEPTIEME PARTIE Rapports des chefs de service
  .......... Page(s) .......... 435
  - Archives de l'Etat, du département et des communes. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 435
  - Association générale des Syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport sur le fonctionnement et les opérations de l'Association pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, président
    .......... Page(s) .......... 499
  - Chaire départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport présenté par M. Rousset, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 525
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 541
  - Contributions directes. - Rapport de M. Patouillot, directeur
    .......... Page(s) .......... 542
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 554
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1911. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 556
  - Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendant les premiers semestres 1910 et 1911, présenté par M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 558
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger. conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 566
  - Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport sur le fonctionnement de cette école pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 579
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 582
  - Finances. - Rapport de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 586
  - Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Rapport concernant le fonctionnement pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Goguel-Ferrand, président
    .......... Page(s) .......... 589
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 597
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant le travail en 1910 dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 600
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 603
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 657
  - Laboratoire départemental d'analyses. - Fonctionnement pendant le premier semestre 1911. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 659
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 661
  - Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 667
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Rapport de M. le Directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 669
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Réseaux téléphoniques. - Rapport complémentaire
    .......... Page(s) .......... 674
  - Protection des enfants du premier âge. - Application de la loi du 23 décembre 1874 et de la circulaire ministérielle du 8 juin 1907. - Rapport concernant le fonctionnement de ce service pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 679
  - Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant le premier semestre 1911, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 693
  - Service des enfants assistés. - Application des lois des 27 et 28 juin 1904. - Rapport sur le fonctionnement de ce service dans le département du Doubs pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 704
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 729
  - Sociétés scolaires pastorales forestières du département du Doubs. - Rapport de M. Rousset pour l'année 1911
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier directeur
    .......... Page(s) .......... 743
- HUITIEME PARTIE Rapport de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 749
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 749
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION DE SEPTEMBRE 1911
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Actes d'accaparement des produits destinés à l'alimentation publique et à l'industrie (Répression des). - Voeu de MM. Girod et Magnin "
    .......... Page(s) .......... 252
  - Actes de l'état civil. - Reliure. - Voeu du Conseil général. - Communication des réponses de MM. les présidents des tribunaux de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 3, 84
  - Adduction d'eau potable. - Voeu de MM. Thourot, Ordinaire, L. de Moustier et Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 276
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 3, 63
  - Aliénés. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 146, 58
  - Aliénés indigents. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 395, 49
  - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 9
  - Allocution de M. le Président d'âge "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Application aux fromageries de la loi sur le repos hebdomadaire. - Voeu de M. Girod "
    .......... Page(s) .......... 259
  - Application de la loi du 29 juin 1907, tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 409, 42
  - Application de la loi du 13 avril 1908. - Maison sise à Besançon, rue Ernest Renan, provenant de la mense archiépiscopale
    .......... Page(s) .......... 410, 62
  - Archives de l'Etat, du département et des communes. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 435, 49
  - Asile départemental du Doubs:
    Approbation des comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 401, 48
    Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 401, 48
  - Assistance médicale gratuite:
    Application de la loi du 15 juillet 1893. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 148, 127
    Application de la loi du 15 juillet 1893. - Proposition de révision du tarif pharmaceutique
    .......... Page(s) .......... 396, 127
    Application de la loi du 15 juillet 1893. - Révision triennale des circonscriptions médicales. - Propositions de l'Administration
    .......... Page(s) .......... 396, 100
    Fonctionnement du service pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 79, 126
    Hospice communal de Montbenoît. - Demande de relèvement du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 405, 263
    Suite donnée aux voeux renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 3, 63
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources:
    Application de la loi du 14 juillet 1905. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 152, 18
    Application de la loi du 14 juillet 1905. - Révision quinquennale des taux d'allocation à attribuer aux assistés à domicile pendant la période du 1^er janvier 1912 au 31 décembre 1916
    .......... Page(s) .......... 397, 36
    Hospice communal de Flangebouche. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 405, 24
    Suite donnée aux voeux renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 3, 63
- Association de patronage de Montbéliard. - Demande d'élévation de la subvention départementale. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 5, 110
- Association générale des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport sur le fonctionnement et les opérations de l'Association pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, président
  .......... Page(s) .......... 499, 28
- Automobiles:
  - Service d'autobus d'Hérimoncourt à Damvant. - Subventions communales
    .......... Page(s) .......... 189, 169
  - Services d'automobiles de Baume à Rougemont. - Subvention départementale 1911-1912
    .......... Page(s) .......... 190, 171
  - Service d'automobiles de Maîche à Saint-Hippolyte. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 192, 172
  - Service d'automobiles de Maîche à Saint-Hippolyte. - Mode de calcul de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 196, 172
  - Service d'automobiles de Sancey-le-Grand à l'Isle-sur-le-Doubs. - Nouveau projet de traité
    .......... Page(s) .......... 198, 170
  - Service d'automobiles. - Etudes. - Demande de M. Purrey
    .......... Page(s) .......... 198, 172
  - Service public d'automobiles. - Envoi d'un modèle de cahier des charges et d'un modèle de convention
    .......... Page(s) .......... 200, 172
  - Services publics temporaires d'automobiles. - Subventions de l'Etat. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 38, 171
- Aveugles (Jeunes). - Propositions budgétaires pour 1912
  .......... Page(s) .......... 158, 60
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 160, 261
    Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 160, 260
    Caserne de gendarmerie de Pierrefontaine-les-Varans. - Demande d'ouverture de crédit pour travaux de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 160, 33
    Frais de déplacement des commissions chargées de la visite et de l'inspection des bâtiments départementaux "
    .......... Page(s) .......... 282
- Bourses. - Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution
  .......... Page(s) .......... 410, 113
- Boursiers départementaux:
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 161, 112
  - Ecole nationale d'arts et métiers de Cluny. - Bulletin des notes obtenues par les élèves Brun, Bridet et Martin
    .......... Page(s) .......... 161, 112
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 161, 111
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 162, 111
  - Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 162, 111
  - Facultés des sciences et des lettres de Besançon. - Rapport de MM. les doyens
    .......... Page(s) .......... 163, 111
- Budgets:
  - Budget départemental de l'exercice 1911. - Proposition de modification par voie de décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 81, 284
  - Bubget primitif de 1912
    .......... Page(s) .......... 85, 290
- C
  .......... Page(s) .......... 411
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 411, 19
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 411, 18
  - Caisse départementale des retraites:
    Application à des employés de la préfecture de la faveur accordée aux fonctionnaires de l'Etat par la loi du 8 avril 1910
    .......... Page(s) .......... 163, 55
    Application de la loi du 5 avril 1910. - Avis du Conseil général relativement au maintien de cette caisse
    .......... Page(s) .......... 164, 20
    Autorisation, pour le personnel du service des retraites ouvrières et paysannes, d'effectuer des versements pour pensions à la caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 164, 20
    Liquidation de la pension de M. Ber, Louis-Victor-Auguste, chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 165, 116
    Liquidation de la pension de M. Pétey, Jean-Baptiste-Eugène, commis-rédacteur à la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 166, 55
    Pension de M. Vitot, ex-receveur économe à l'asile départemental de Bellevaux. - Demande en révision
    .......... Page(s) .......... 167, 115
    Proposition de modification de l'article 8 du règlement
    .......... Page(s) .......... 168, 280
    Situation au 1^er juillet 1911
    .......... Page(s) .......... 169, 19
  - Canaux:
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 200, 221
    Canal du Rhône au Rhin. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction d'un ouvrage de protection en bordure du chemin et du canal. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 6, 166
    Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 203, 222
- Carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
  .......... Page(s) .......... 661, 167
- Casernes de gendarmerie:
  - Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 160, 261
  - Caserne de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs. - Renouvellement du bail. - Rapport de M. le commandant de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 171, 117
  - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 160, 260
  - Caserne de gendarmerie de Pierrefontaine-les-Varans. - Demande d'ouverture de crédits pour travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 160, 33
- Centimes communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 411, 89
- Chaire départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport présenté par M. Rousset, professeur départemental d'agriculture
  .......... Page(s) .......... 525, 42
- Chasse à la caille. - Fixation de la date de clôture
  .......... Page(s) .......... 411, 122
- Chemins de fer:
  - Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux renouvelés par le Conseil général à sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 7, 264
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Constitution des pensions de retraite du personnel
    .......... Page(s) .......... 219, 196
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 220, 212
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en exploitation. - Rapports de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 226, 212
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur sesion de 1911
    .......... Page(s) .......... 17, 274
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Etude d'une variante entre Amathay et Evillers par le mont Linon. - Demande des communes d'Evillers, Amathay et Longeville
    .......... Page(s) .......... 262, 187
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux. - Situation au 31 août 1911
    .......... Page(s) .......... 264, 173
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante de Pont-Neuf à Mouillevillers
    .......... Page(s) .......... 265, 210
  - Chemins de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte, de Maîche à Saint-Hippolyte et variante de Pont-Neuf à Mouillevillers. - Estimations
    .......... Page(s) .......... 265, 210
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Service des voyageurs. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 12, 177
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney. - Complément d'étude. - Voeu de M. Métin
    .......... Page(s) .......... 13, 174
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Rougemont par Marchaux et Rigney. - Projet Pernot
    .......... Page(s) .......... 266, 179
  - Chemins de fer d'intérêt local de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. - Observations du conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 266, 186
  - Chemins de fer d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt, de Montbéliard à Rougemont et de l'Isle-sur-le-Doubs à Granges (Saint-Georges)
    .......... Page(s) .......... 268, 178
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Fonds de renouvellement
    .......... Page(s) .......... 269, 187
  - Chemins de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut, d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier et de Levier à Chaffois. - Observations du conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 270, 181
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Sainte-Croix. - Conférence mixte
    .......... Page(s) .......... 286, 196
  - Chemin de fer d'intérêt local de Rougemont à Rigney-Marchaux (Construction d'un). - Voeu renvoyé à la commission des travaux publics "
    .......... Page(s) .......... 12
  - Chemins de fer d'intérêt local de Saint-Hippolyte à Besançon, au Valdahon et à Maîche. - Projet de concession
    .......... Page(s) .......... 288, 197
  - Chemin de fer d'intérêt local de Salins à Andelot. - Observations du conseil d'Etat. - Lettre ministérielle du 22 août 1911
    .......... Page(s) .......... 292, 189
  - Chemin de fer d'intérêt local de Salins à Andelot. - Nouvelle convention interdépartementale "
    .......... Page(s) .......... 190
  - Chemin de fer d'intérêt local du Valdahon à Belleherbe. - Variante par Grange-au-Roy et la Violette. - Subvention de la commune de Bretonvillers
    .......... Page(s) .......... 297, 206
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Acquisitions complémentaires de terrains
    .......... Page(s) .......... 299, 178
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Construction d'un pont à Montrapon. - Etat de l'instruction du projet
    .......... Page(s) .......... 300, 177
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - (Section du Doubs. - Budgets de 1911 et 1912
    .......... Page(s) .......... 301, 278
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Agrandissement de la gare du Valdahon. - Voeu de MM. de Moustier, Borne et Colisson "
    .......... Page(s) .......... 251
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Billets Pontarlier-Besançon et vice versa, viâ Mouchard et viâ Gilley "
    .......... Page(s) .......... 194
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Création d'une halte à Dampierre-les-Bois. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 19, 181
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 21, 192
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Horaires des trains. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 252
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Pont entre les lacs de Remoray et de Saint-Point. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22, 196
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Raccordement du tramway de Pontarlier à Mouthe. - Avis de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 306, 192
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de construction
    .......... Page(s) .......... 306, 192
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 302, 191
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Voeu de MM. Borne, Thourot, Pierre et Jules Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 75, 250
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 23, 269
  - Chemins de fer vicinaux de la Haute-Saône. - Voeu pour le rétablissement du train de 8 h. 35 du matin sur la ligne de Marnay à Gy
    .......... Page(s) .......... 24, 177
  - Modification de la loi du 22 avril 1790. - Voeu de MM. Ordinaire et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 252
  - Notation des heures de 0 à 24
    .......... Page(s) .......... 219, 191
  - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 250
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 296
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 412, 79
  - Comices agricoles. - Attribution de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 154, 38
- Commission départementale:
  - Rapport présenté au Conseil général sur les décisions prises depuis la session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 749, 15
  - Renouvellement de la Commission
    .......... Page(s) .......... 412, 14
- Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
  .......... Page(s) .......... 541, 25
- Commune de Châteauvieux. - Demande en réduction du contingent de la contribution mobilière
  .......... Page(s) .......... 82, 109
- Communication de M. le Préfet "
  .......... Page(s) .......... 32
- Communication de M. le Président relative au décès de deux anciens conseillers généraux "
  .......... Page(s) .......... 11
- Communication d'un télégramme de M. le Ministre de la Marine "
  .......... Page(s) .......... 91
- Communication d'un télégramme de M. le Président du conseil, Ministre de l'Intérieur "
  .......... Page(s) .......... 295
- Communication relative à la catastrophe du cuirassé Liberté. - Motion de M. Girod "
  .......... Page(s) .......... 10
- Communications téléphoniques pour le service de la gendarmerie (Etablissement de). - Voeu de M. Colard "
  .......... Page(s) .......... 283
- Composition des commissions "
  .......... Page(s) .......... 5
- Compte de gestion de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1910
  .......... Page(s) .......... 171, 56
- Compte départemental de 1910. - Apurement provisoire
  .......... Page(s) .......... 69, 280
- Concessions de prises d'eau. - Loi du 26 décembre 1908, art. 67. - Consultation des Conseils généraux
  .......... Page(s) .......... 413, 220
- Concours général agricole à Toulouse (Institution d'un). - Voeu du conseil municipal de Toulouse "
  .......... Page(s) .......... 70
- Conditions du travail. - Application des décrets du 10 août 1899. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 26, 197
- Construction de barrage ou d'appareil pour empêcher la remonte du poisson. - Voeu de M. Colard "
  .......... Page(s) .......... 121
- Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
  .......... Page(s) .......... 414, 66
- Contributions directes. - Rapport de M. Patouillot, directeur
  .......... Page(s) .......... 542, 19
- Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
  .......... Page(s) .......... 554, 38
- Cours d'accouchement. - Propositions budgétaires pour 1912
  .......... Page(s) .......... 156, 59
- Cours d'adultes (Organisation des). - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
  .......... Page(s) .......... 28, 67
- D
  .......... Page(s) .......... 26
  - Dégrèvements en faveur des familles nombreuses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 26, 60
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1911. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 556, 113
  - Discussion des rapports présentés au nom de la commission des travaux publics et des chemins de fer. - Observations générales de M. le président de la commission "
    .......... Page(s) .......... 141
  - Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendans les premiers semestres 1910 et 1911, présenté par M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 558, 18
- E
  .......... Page(s) .......... 566
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 566, 115
  - Ecoles:
    Ecole d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier. - Mode de versement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 172, 82
    Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 414, 82
    Ecole d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport sur le fonctionnement de cette école pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 579, 43
    Ecoles d'infirmières. - Hospices de Dijon. - Demande de bourses
    .......... Page(s) .......... 174, 17
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 173, 26
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 415, 50
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 173, 51
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Voeu relatif à l'unification des situations des contremaîtres et contremaîtresses des écoles pratiques de France et à leur assimilation aux maîtres adjoints
    .......... Page(s) .......... 27, 17
    Election du bureau définitif pour l'année 1911-1912 "
    .......... Page(s) .......... 7
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 582, 19
    Enseignement primaire. - Acquisition de mobilier pour le service des examens. - Demande d'ouverture de crédit
    .......... Page(s) .......... 157, 16
    Etablissement congréganiste de Blamont dépendant de la liquidation de la congrégation des Soeurs de la Retraite chrétienne d'Aix. - Proposition d'acquisition et d'utilisation par le département
    .......... Page(s) .......... 175, 67, 264
- F
  .......... Page(s) .......... 173
  - Faculté des sciences de Dijon. - Création d'une Station-Pasteur de Bourgogne et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 173, 129
  - Fièvre aphteuse. - Refoulements à la frontière suisse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 27, 131
  - Finances. - Rapport de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 586, 56
  - Foires et Marchés:
    Commune de Beaucourt (Haut-Rhin)
    .......... Page(s) .......... 415, 61
    Commune de Boult (Haute-Saône)
    .......... Page(s) .......... 416, 61
    Commune de Gendrey (Jura)
    .......... Page(s) .......... 416, 61
    Commune de l'Isle-sur-le-Doubs
    .......... Page(s) .......... 417, 62
  - Forêts:
    Aliénation de terrain communal au profit de la Compagnie P.-L.-M., pour construction de la ligne Frasne-Vallorbe. - Commune de Rochejean
    .......... Page(s) .......... 424, 263
    Distraction, échange et soumission de terrain au régime forestier. - Commune d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 424, 109
    Distraction et soumission au régime forestier. - Commune de Vaufrey
    .......... Page(s) .......... 425, 30
    Etat des reboisements effectués par les particuliers dans le département du Doubs en 1910
    .......... Page(s) .......... 425, 43
    Forêts communales. - Dégâts causés par les bostriches
    .......... Page(s) .......... 427, 29
    Révisions d'aménagement. - Communes des Combes (sections de Lavenne, Montbobillier et des Combes), Saint-Julien-en-Montagne, Vanclans, Chamesey, Battenans, Rochejean et Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 428, 81
    Révision d'aménagement. - Commune de Damprichard
    .......... Page(s) .......... 428, 126
    Révision d'aménagement. - Commune d'Ouhans
    .......... Page(s) .......... 429, 43
    Révision d'aménagement. - Commune des Pontets
    .......... Page(s) .......... 429, 82
    Révision d'aménagement. - Communes de Saint-Antoine et des Hôpitaux-Neufs
    .......... Page(s) .......... 429, 262
    Révision d'aménagement. - Forêt sectionnale de Chapelle-Mijoux. - Commune de la Cluse
    .......... Page(s) .......... 430, 55
    Révision d'aménagement. - Commune de Vennes "
    .......... Page(s) .......... 28
    Sociétés scolaires pastorales forestières du département du Doubs. - Rapport de M. Rousset pour l'année 1911
    .......... Page(s) .......... 734, 82
    Soumission au régime forestier. - Commune de Charmoille
    .......... Page(s) .......... 430, 29
    Soumission au régime forestier. - Commune de Laviron
    .......... Page(s) .......... 430, 28
- Frais de déplacement alloués au professeur d'agriculture de Montbéliard. - Demande d'augmentation. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard dans la première partie de sa session de 1911
  .......... Page(s) .......... 28, 110
- G
  - Gendarmerie:
    Etablissement de communications téléphoniques pour le service de la gendarmerie. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 283
    Renforcement des effectifs de gendarmerie pendant l'exécution des travaux de Frasne-Vallorbe. - Voeu présenté par MM. Girod, Vandel et Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 284
    Groupe féministe universitaire du Doubs. - Remerciements "
    .......... Page(s) .......... 70
- H
  .......... Page(s) .......... 589
  - Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Rapport concernant le fonctionnement pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Goguel-Ferrand, président
    .......... Page(s) .......... 589, 71
  - Hospices de Dijon. - Ecole d'infirmières. - Demande de bourses
    .......... Page(s) .......... 174, 17
  - Hospices communaux:
    Hospice communal de Flangebouche. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 405, 24
    Hospice communal de Montbenoît. - Demande de relèvement du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 405, 263
    Huanne-Montmartin. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 417, 116
    Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 597, 220
- I
  .......... Page(s) .......... 157
  - Indemnité de chauffage et d'éclairage à MM. les sous-préfets du département (Proposition d'attribution d')
    .......... Page(s) .......... 157, 74
  - Indemnité de logement attribuée à M. le chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 158, 77
  - Inspection de l'asile d'aliénés de Saint-Ylie et des établissements départementaux. - Frais de déplacement des commissions "
    .......... Page(s) .......... 282
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant le travail en 1910 dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 600, 71
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 603, 47
- J
  .......... Page(s) .......... 158
  - Jeunes aveugles. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 158, 60
  - Jury d'expropriation 1911-1912
    .......... Page(s) .......... 415, 92
- L
  .......... Page(s) .......... 657
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 657, 128
  - Laboratoire départemental d'analyses. - Fonctionnement pendant le premier semestre 1911. - Rapport de M. Par mentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 659, 46
- M
  .......... Page(s) .......... 28
  - Mendicité. - Application des lois et règlements. - Voeu du conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 28, 26
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 661, 167
  - Monuments historiques. - Proposition de classement de la façade principale du Palais de justice de Besançon
    .......... Page(s) .......... 418, 86
  - Motion de M. Girod relative à la catastrophe du cuirassé Liberté "
    .......... Page(s) .......... 10
  - Motion d'ordre "
    .......... Page(s) .......... 12
- O
  .......... Page(s) .......... 255
  - Observations de MM. Bernard et de Moustier. - Voeux relatifs aux chemins "
    .......... Page(s) .......... 255
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  .......... Page(s) .......... 418
  - Palais de justice de Besançon. - Proposition de classement de la façade principale au nombre des monuments historiques
    .......... Page(s) .......... 418, 86
  - Pêche:
    Construction de barrage ou d'appareil pour empêcher la remonte du poisson. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 121
    Interdiction de l'emploi de l'araignée. - Pétition de divers riverains de la Loue
    .......... Page(s) .......... 419, 119
    Pêche à la truite. - Modification à l'arrêté réglementaire pour 1912
    .......... Page(s) .......... 421, 126
    Pêche de la truite et du poisson blanc dans la rivière de la Loue. - Voeu de MM. Pâris et Colard "
    .......... Page(s) .......... 81
    Pêche aux écrevisses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon. - Proposition de M. le Conservateur des eaux et forêts tendant à lever l'interdiction
    .......... Page(s) .......... 29, 80
    Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef.
    .......... Page(s) .......... 667, 76
    Police de la pêche. - Voeu de l'Association des fermiers et co-fermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 30, 125
    Réglementation en 1912
    .......... Page(s) .......... 420, 122
- Pétition des propriétaires de chalets et de pâtures sur la frontière franco-suisse du département du Doubs
  .......... Page(s) .......... 422, 137
- Phylloxéra. - Terrains replantés en vignes. - Désignation d'un membre du comité
  .......... Page(s) .......... 422, 77
- Ponts et chaussées:
  - Reconstruction du pont de Battant
    .......... Page(s) .......... 308, 219
  - Subventions industrielles pour les routes nationales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 277
  - Suppression d'une arche au pont de Clerval. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 221
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 32, 272
- Postes et Télégraphes:
  - Rapport de M. le Directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 669, 256
  - Repos hebdomadaire. - Voeu du personnel des postes et télégraphes "
    .......... Page(s) .......... 53
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 34, 258
  - Voeux renouvelés par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 35, 256
- Procès-verbaux:
  - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre (matin) "
    .......... Page(s) .......... 7
  - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre (soir) "
    .......... Page(s) .......... 31
  - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre "
    .......... Page(s) .......... 91
  - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre "
    .......... Page(s) .......... 296
  - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre "
    .......... Page(s) .......... 296
  - Délégation à la Commission départementale "
    .......... Page(s) .......... 255
  - Observations au procès-verbal "
    .......... Page(s) .......... 31
- Protection de la santé publique:
  - Adduction d'eau potable. - Voeu de MM. Thourot, Ordinaire, Léonel de Moustier et Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 276
  - Application de la loi du 15 février 1902. - Propositions budgétaires pour 1912
    .......... Page(s) .......... 153, 127
  - Fièvre aphteuse. - Refoulements à la frontière suisse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 27, 131
  - Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 657, 128
  - Laboratoire départemental d'analyses. - Fonctionnement pendant le premier semestre 1911. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 659, 46
  - Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant le premier semestre 1911 présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 693, 130
  - Tuberculose bovine. - Frais occasionnés par la tuberculination
    .......... Page(s) .......... 185, 29
- Protection des enfants du premier âge. - Application de la loi du 23 décembre 1874 et de la circulaire ministérielle du 8 juin 1907. - Rapport concernant le fonctionnement de ce service pendant l'année 1910
  .......... Page(s) .......... 679, 128
- R
  - Rapports des chefs de service:
    Archives de l'Etat, du département et des communes. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 435, 49
    Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Jacoutot, directeur
    .......... Page(s) .......... 401, 48
    Association générale des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport sur le fonctionnement et les opérations de l'Association pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, président
    .......... Page(s) .......... 499, 28
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Desroches, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 200, 221
    Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 203, 222
    Chaire départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport présenté par M. Rousset, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 525, 42
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 541, 25
    Contributions directes. - Rapport de M. Patouillot, directeur
    .......... Page(s) .......... 542, 19
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 554, 38
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Monte de 1911. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 556, 113
    Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendant les premiers semestres 1910 et 1911, présenté par M. Maisonnave, directeur
    .......... Page(s) .......... 558, 18
    Eaux et forêts. - Rapport de M. Schlumberger, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 566, 115
    Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport sur le fonctionnement de cette école pendant l'année 1910, présenté par M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 579, 43
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 582, 19
    Finances. - Rapport de M. Lombard, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 586, 56
    Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Rapport concernant le fonctionnement pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Goguel-Ferrand, président
    .......... Page(s) .......... 589, 71
    Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 597, 220
    Inspecteur du travail dans l'industrie. - Rapport présenté par M. Jacques, inspecteur divisionnaire à Dijon, sur l'application des lois réglementant le travail en 1910 dans le département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 600, 71
    Instruction primaire. - Rapport de M. Baillot, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 603, 47
    Laboratoire de bactériologie de l'Université de Besançon. - Rapport de M. le docteur Maréchal, directeur
    .......... Page(s) .......... 657, 128
    Laboratoire départemental d'analyses. - Fonctionnement pendant le premier semestre 1911. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 659, 46
    Mines et carrières, - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 661, 167
    Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 667, 76
    Postes, télégraphes, téléphones. - Rapport de M. le Directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 669, 256
    Postes, télégraphes, téléphones. - Réseaux téléphoniques. - Rapport complémentaire
    .......... Page(s) .......... 674, 71
    Protection des enfants du premier âge. - Application de la loi du 23 décembre 1874 et de la circulaire ministérielle du 8 juin 1907. - Rapport concernant le fonctionnement de ce service pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 679, 128
    Routes nationales. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 309, 221
    Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant le premier semestre 1911, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 693, 130
    Service des enfants assistés. - Application des lois des 27 et 28 juin 1904. - Rapport sur le fonctionnement de ce service dans le département du Doubs pendant l'année 1910
    .......... Page(s) .......... 704, 128
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 729, 115
    Sociétés scolaires pastorales forestières du département du Doubs. - Rapport de M. Rousset pour l'année 1911
    .......... Page(s) .......... 734, 82
    Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 743, 86
- Remerciements du Groupe féministe universitaire du Doubs "
  .......... Page(s) .......... 70
- Renforcement des effectifs de gendarmerie pendant l'exécution des travaux du Frasne-Vallorbe. - Voeu de MM. Girod, Vandel et Ordinaire "
  .......... Page(s) .......... 284
- Repos hebdomadaire:
  - Application de la loi aux fromageries. - Voeu de M. Girod "
    .......... Page(s) .......... 259
  - Voeu du personnel des postes et télégraphes "
    .......... Page(s) .......... 53
- Routes nationales:
  - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 309, 221
  - Routes nationales n^os 83 et 86. - Amélioration de la route de Beure et de la route de Morre. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 36, 218
- Secours départementaux:
  - Demande de M^me veuve Cucuel, à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 176, 22
  - Demande en faveur de M^me Faivre, Germaine, de Besançon, auditrice libre à l'Ecole normale d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176, 20
  - Demande présentée par M^lle Morénas, élève à l'école supérieure de Fontenay-aux-Roses
    .......... Page(s) .......... 177, 27
  - Demande présentée par le Syndicat des ouvriers et ouvrières du Magasin central de Besançon
    .......... Page(s) .......... 177, 115
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Haas, de Baume
    .......... Page(s) .......... 177, 23
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Perrin, de Lods
    .......... Page(s) .......... 178, 37
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Berger, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 178, 23
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Jacquot, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 179, 16
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Boillin, d'Etray
    .......... Page(s) .......... 179, 21
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Bourdenet, de Maîche
    .......... Page(s) .......... 179, 112
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^me veuve Duchaîne, de Miserey
    .......... Page(s) .......... 180, 38
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Gardet, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 180, 23
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Zettwoog, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 180, 21
- Sectionnement électoral. - Huanne-Montmartin
  .......... Page(s) .......... 417, 116
- Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
  .......... Page(s) .......... 422, 113
- Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant le premier semestre 1911, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
  .......... Page(s) .......... 693, 130
- Service des enfants assistés. - Application des lois des 27 et 28 juin 1904. - Rapport sur le fonctionnement de ce service dans le département du Doubs pendant l'année 1910
  .......... Page(s) .......... 704, 128
- Services douaniers suisses de la gare des Verrières. - Transfert à Pontarlier. - Voeu de MM. Girod et Magnin "
  .......... Page(s) .......... 253
- Service vicinal:
  - Application de l'article 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 357, 215
  - Budget de 1911. - Deuxième proposition modificative
    .......... Page(s) .......... 337, 144
  - Budget primitif de 1912
    .......... Page(s) .......... 344, 148
  - Chemin de G. C. n° 2. - Construction d'un garage sur le territoire de la commune d'Orchamps-Vennes
    .......... Page(s) .......... 374, 163
  - Chemin de G. C. n° 4. - Voeu de MM. de Moustier et Colisson "
    .......... Page(s) .......... 251
  - Chemin de G. C. n° 6. - Construction d'un garage entre les points 20.140 et 20.240, sur le territoire de la commune d'Houtaud
    .......... Page(s) .......... 375, 169
  - Chemins de G. C. n^os 10, 33, 34, 35, 38 et 43. - Arrondissement de Montbéliard. - Nouveau plan d'aménagement de l'entretien de ces chemins. - Relèvement des crédits
    .......... Page(s) .......... 375, 159
  - Chemin de G. C. n° 22, de Baume à Salins. - Rectification entre le chemin de G. C. n° 13 et le village, aux points 28.480 et 28.500, sur une longueur de 20 mètres. - Territoire d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 384, 168
  - Chemin de G. C. n° 31. - Rectification de la côte aux Hués, aux territoires de Rang et l'Isle
    .......... Page(s) .......... 385, 162
  - Chemin de G. C. n° 37, de Voujeaucourt à Vesoul. - Redressement du contour du "Bois de la Roche" (point kilom. 1.400), au territoire d'Allondans
    .......... Page(s) .......... 385, 159
  - Chemin de G. C. n° 43, de Pontarlier à Montbéliard. - Elargissement de la traverse du moulin d'Entre-Roche
    .......... Page(s) .......... 386, 167
  - Chemin de G. C. n° 47. - Modification des alignements sur le territoire de la commune de Bouverans
    .......... Page(s) .......... 384, 168
  - Chemin de G. C. n° 49. - Rectification à Courvières. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 39, 166
  - Chemin d'I. C. n° 3. - Commune d'Eternoz. - Plan d'alignement. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 387, 168
  - Chemin d'I. C. n° 7, de Quingey à Dannemarie. - Rectification entre le chemin de G. C. n° 13 et le village d'Abbans-Dessus, sur une longueur de 715 m. 26
    .......... Page(s) .......... 387, 161
  - Chemin d'I. C. n° 13. - Voeu de MM. Maurice Bernard et de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 252
  - Chemin d'I. C. n° 26. - Canal du Rhône au Rhin. - Construction d'un ouvrage de protection en bordure du chemin et du canal. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 6, 166
  - Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Commune des Gras. - Programme de 1905 à 1915. - Retrait du projet de rectification de ce chemin
    .......... Page(s) .......... 388, 166
  - Chemins vicinaux. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1912
    .......... Page(s) .......... 366, 156
  - Compte rendu des opérations effectuées en 1910
    .......... Page(s) .......... 319, 163
  - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1912
    .......... Page(s) .......... 357, 220
  - Création de ressources vicinales pour 1912. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 366, 162
  - Création d'une deuxième avenue d'accès à la gare de Labergement-Sainte-Marie (ligne P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe)
    .......... Page(s) .......... 388, 192
  - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 358, 213
  - Evaluation de la journée de prestations pour 1912
    .......... Page(s) .......... 359, 214
  - Programme de 1911 des travaux à subventionner par application de la loi du 12 mars 1880. - Allocation par l'Etat au département d'une subvention complémentaire de 10.000 fr. - Création de ressources extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 359, 144
  - Projet d'aliénation, au profit de M. de Moustier, de la partie de l'ancienne route départementale n° 13 d'Avilley à Georfans, comprise entre le chemin vicinal ordinaire n° 1, de Nans à Cubry, et le communal du Crautot, à Cubry, sur une longueur de 882 mètres
    .......... Page(s) .......... 390, 160
  - 9e requête des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 371, 163
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 372, 215
  - Tournées des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 372, 148
  - Traitements et conditions d'avancement du personnel
    .......... Page(s) .......... 374, 148
  - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1911. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 40, 235
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 53, 222
  - Voeux relatifs aux chemins. - Observations de MM. Bernard et de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 255
- Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1910-1911, présenté par M. Turbergue, président
  .......... Page(s) .......... 729, 115
- Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situations financière et numérique au 31 décembre 1910
  .......... Page(s) .......... 431, 25
- Sociétés scolaires pastorales forestières du département du Doubs. - Rapport de M. Rousset pour l'année 1911
  .......... Page(s) .......... 734, 82
- Sourds-muets. - Transfèrement des élèves boursiers du département à l'institution régionale de Dijon. - Demande de relèvement de crédit
  .......... Page(s) .......... 82, 51
- Sourds-muets et sourdes-muettes. - Propositions budgétaires pour 1912
  .......... Page(s) .......... 159, 60
- Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
  .......... Page(s) .......... 743, 86
- Subventions départementales:
  - Comices agricoles. - Attributions de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 154, 38
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 414, 66
  - Demandes de renouvellement de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 182, 33
  - Demande du Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale de l'arrondissement de Montbéliard, pour distribution de prix d'ordre et de propreté
    .......... Page(s) .......... 183, 27
  - Demande présentée par l'Aéro-Club de France pour la confection d'une carte aéronautique de France
    .......... Page(s) .......... 183, 88
  - Demande présentée par M. Ch. Grandmougin, auteur des Dernières promenades
    .......... Page(s) .......... 183, 15
  - Demande présentée par la Mission laïque française
    .......... Page(s) .......... 184, 130
  - Demande présentée par le Réveil sténographique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 184, 16, 283
  - Demande présentée par la Société sténographique du Doubs
    .......... Page(s) .......... 184, 25
  - Ecole d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier. - Mode de versement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 172, 82
  - Faculté des sciences de Dijon. - Création d'une Station-Pasteur de Bourgogne et de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 173, 129
  - Hospices de Dijon. - Ecole d'infirmières. - Demande de bourses
    .......... Page(s) .......... 174, 17
  - Nouvelles demandes de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 182, 34
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1910. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 181, 92
  - Syndicat d'initiative de Besançon et de Franche-Comté. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 182, 34, 44
  - Tuberculose bovine. - Frais occasionnés par la tuberculination
    .......... Page(s) .......... 185, 29
  - Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 185, 92
- T
  - Téléphones:
    Etablissement de communications téléphoniques pour le service de la gendarmerie. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 283
    Rapport de M. le Directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 669, 256
    Rapport complémentaire de M. le Directeur des postes
    .......... Page(s) .......... 674, 71
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 34, 258
    Voeux renouvelés par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 35, 256
    Vote d'un emprunt départemental de 457.028 francs
    .......... Page(s) .......... 674, 71
  - Tramways:
    Constitution des pensions de retraite du personnel
    .......... Page(s) .......... 219, 196
    Lignes à l'étude. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 220, 212
    Lignes en exploitation. - Compte rendu de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 226, 212
    Modification de la loi du 22 avril 1790. - Voeu de MM. Ordinaire et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 252
    Notation des heures de 0 à 24
    .......... Page(s) .......... 219, 191
    Personnel. - Dispense des périodes d'exercices de 21 et 9 jours. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 14, 180
    Tramway de Beaulieu à Mathay. - Approbation du cahier des charges. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 313, 174
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Construction d'une gare à Montbéliard et raccordement du tramway et des voies P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 65, 173
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Déplacement de la voie pour l'élargissement du chemin de G. C. n° 44. - Résultats de l'enquête. - Délégation à donner à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 313, 188
    Tramway électrique de Besançon au plateau de Bregille. - Résultats de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 314, 189
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 17, 274
- Travaux publics. - Voeux divers "
  .......... Page(s) .......... 250
- Tuberculose bovine. - Frais occasionnés par la tuberculination
  .......... Page(s) .......... 185, 29
- U
  .......... Page(s) .......... 185
  - Université de Besançon. - Emploi de la subvention départementale. - Rapport de M. le Recteur
    .......... Page(s) .......... 185, 92
- V
  - Voeux:
    Actes d'accaparement des produits destinés à l'alimentation publique et à l'industrie (Répression des). - Voeu de MM. Girod et Magnin "
    .......... Page(s) .......... 252
    Actes de l'état civil. - Reliure. - Voeu du Conseil général. - Communication des réponses de MM. les présidents des tribunaux de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 3, 84
    Adduction d'eau potable. - Voeu de MM. Thourot, Ordinaire, L. de Moustier et Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 276
    Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 3, 63
    Association de patronage de Montbéliard. - Demande d'élévation de la subvention départementale. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 5, 110
    Canal du Rhône au Rhin. - Chemin d'I. C. n° 26. - Construction d'un ouvrage de protection en bordure du chemin et du canal. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 6, 166
    Chemins de fer. - Modification de la loi du 22 avril 1790. - Voeu de MM. Ordinaire et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 252
    Chemins de fer. - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 250
    Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux renouvelés par le Conseil général à sa session d'avril 1911
    .......... Page(s) .......... 7, 264
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Service des voyageurs. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 12, 177
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney. - Complément d'étude. - Voeu de M. Métin
    .......... Page(s) .......... 13, 174
    Chemin de fer d'intérêt local de Rougemont à Rigney-Marchaux (Construction d'un). - Voeu renvoyé à la commission des travaux publics "
    .......... Page(s) .......... 12
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Personnel. - Dispense des périodes d'exercices de 21 et 9 jours. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 14, 180
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 17, 274
    Chemins de fer P.-L.-M. - Agrandissement de la gare du Valdahon. - Voeu de MM. de Moustier, Borne et Colisson "
    .......... Page(s) .......... 251
    Chemins de fer P.-L.-M. - Billets Pontarlier-Besançon et vice versa. viâ Mouchard et viâ Gilley "
    .......... Page(s) .......... 194
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'une halte à Dampierre-les-Bois. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 19, 181
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 21, 192
    Chemins de fer P.-L.-M. - Horaires des trains. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 252
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Pont entre les lacs de Remoray et de Saint-Point. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 22, 196
    Chemins de fer P.-L.-M. - Voeu de MM. Borne, Thourot, Pierre et Jules Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 75, 250
    Chemins de fer P.-L.-M. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 23, 269
    Chemins de fer vicinaux de la Haute-Saône. - Voeu pour le rétablissement du train de 8h. 35 du matin sur la ligne de Marnay à Gy
    .......... Page(s) .......... 24, 177
    Communications téléphoniques pour le service de la gendarmerie (Etablissement de). - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 283
    Concours général agricole à Toulouse (Institution d'un). - Voeu du conseil municipal de Toulouse "
    .......... Page(s) .......... 70
    Conditions du travail. - Application des décrets du 10 août 1899. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 26, 197
    Construction de barrage ou d'appareil pour empêcher la remonte du poisson. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 121
    Cours d'adultes (Organisation des). - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 28, 67
    Dégrèvements en faveur des familles nombreuses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 26, 60
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Voeu relatif à l'unification des situations des contremaîtres et contremaîtresses des écoles pratiques de France et à leur assimilation aux maîtres adjoints
    .......... Page(s) .......... 27, 17
    Fièvre aphteuse. - Refoulements à la frontière suisse. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 27, 131
    Frais de déplacement alloués au professeur d'agriculture de Montbéliard. - Demande d'augmentation. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard dans la première partie de sa session de 1911
    .......... Page(s) .......... 28, 110
    Mendicité. - Application des lois et règlements. - Voeu du conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 28, 26
    Pêche aux écrevisses. - Voeu du conseil d'arrondissement de Besançon. - Proposition de M. le Conservateur des eaux et forêts tendant à lever l'interdiction
    .......... Page(s) .......... 29, 80
    Pêche de la truite et du poisson blanc dans la rivière de la Loue. - Voeu de MM. Paris et Colard "
    .......... Page(s) .......... 81
    Police de la pêche. - Voeu de l'Association des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 30, 125
    Ponts et chaussées. - Subventions industrielles pour les routes nationales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 277
    Ponts et chaussées. - Suppression d'une arche au pont de Clerval. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 221
    Ponts et chaussées. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 32, 272
    Postes, télégraphes, téléphones. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 34, 258
    Postes, télégraphes, téléphones. - Voeux renouvelés par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 35, 256
    Renforcement des effectifs de gendarmerie pendant l'exécution des travaux du Frasne-Vallorbe. - Voeu présenté par MM. Girod, Vandel et Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 284
    Repos hebdomadaire. - Application de la loi aux fromageries. - Voeu de M. Girod "
    .......... Page(s) .......... 259
    Repos hebdomadaire. - Voeu du personnel des postes et télégraphes "
    .......... Page(s) .......... 53
    Routes nationales n^os 83 et 86. - Amélioration de la route de Beure et de Morre. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 36, 218
    Services publics temporaires d'automobiles. - Subvention de l'Etat. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 38, 171
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 4. - Voeu de MM. de Moustier et Colisson "
    .......... Page(s) .......... 251
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 49. - Rectification à Courvières. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 39, 166
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 13. - Voeu de MM. Maurice Bernard et de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 252
    Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1911. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 20, 235
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1911
    .......... Page(s) .......... 53, 222
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Construction d'une gare à Montbéliard et raccordement du tramway et des voies P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 65, 173
    Transfert à Pontarlier des services douaniers suisses de la gare des Verrières. - Voeu de MM. Girod et Magnin "
    .......... Page(s) .......... 253
    Travaux publics. - Voeux divers "
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DÉPARTEMENT DU DOUBS

■ JtAPPORTS DU PRÉFET

$y ~- ;V>A|T DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

V ^^OCÈS -VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION DE SEPTEMBRE 1911

M. ALBERT MlLLETEAU *

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET O
20, RUE GAMBETTA, 20

1911

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