Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Dec.

Presse et revues

397 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1903-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1903 01 avril 1903

Description : 1903/04/01-1903/04/30. 1903/04/01-1903/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57348119

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières161
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1903
- Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1902
    .......... Page(s) .......... 3
  - Instruction publique. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1902
    .......... Page(s) .......... 6
  - PREMIERE PARTIE
  - DEUXIEME PARTIE
TABLE ALPHABETIUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1903
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Achat d'ouvrages administratifs pour la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 43, 23
  - Acquisition d'un dactyle. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 201, 29
  - Amélioration des indications de directions et de distance. - Routes nationales. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 63, 28
  - Application de l'art. 21 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Bouilleurs de cru
    .......... Page(s) .......... 198, 14, 66
  - Apurement définitif du compte de 1901
    .......... Page(s) .......... 21, 155
  - Autorisation de pêcher à la ligne flottante tenue à la main les dimanches et jours fériés. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 80
- B
  .......... Page(s) .......... 47
  - Bâtiments départementaux. - Demandes de crédits
    .......... Page(s) .......... 47, 135
  - Bâtiments départementaux. - Travaux de réparations au bâtiment et acquisition d'objets mobiliers pour la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 48, 28
  - Bouilleurs de cru. - Application de l'art. 21 de la loi de finances de 1903
    .......... Page(s) .......... 198, 14, 66
  - Bouilleurs de cru. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Bouilleurs de cru. - Voeu de MM. Saillard et Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Bourses d'enseignement primaire supérieur. - Dépôt d'un voeu "
    .......... Page(s) .......... 110
  - Bourses départementales. - Ecole de médecine. - Réponse à une question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 21
  - Bourses départementales d'enseignement primaire supérieur. - Voeu de l'Union amicale des instituteurs et institutrices du Doubs. - Voeu de M. Mocquot
    .......... Page(s) .......... 178, 137
  - Budget supplémentaire de 1903
    .......... Page(s) .......... 25, 155
  - Bureau de bienfaisance. - Voeu de M. Nédey "
    .......... Page(s) .......... 20
- C
  .......... Page(s) .......... 45
  - Caisse départementale des retraites. - Modification à l'article 12 du règlement
    .......... Page(s) .......... 45, 24
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Barbier
    .......... Page(s) .......... 22, 25
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Vitot, receveur économe de l'asile départemental de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 45, 134
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 53, 29
  - Canal du Rhône au Rhin. - Traversée de l'Isle-sur-le-Doubs. - Epoque du curage. - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 134
  - Cantonniers chefs et cantonniers ordinaires du département du Doubs (Pétition des) "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Caserne de gendarmerie de Besançon. - Travaux de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 48, 27
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 199, 138
  - Chasse au chevreuil. - Interdiction
    .......... Page(s) .......... 198, 134
  - Chauffage et éclairage des bâtiments et des bureaux de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 47, 135
  - Circuit direct téléphonique Vesoul-Besançon
    .......... Page(s) .......... 56, 31
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 159
  - Commission départementale (Rapport de la)
    .......... Page(s) .......... 205, 5
  - Communes de Verne, Luxiol, Rillans, Vergranne, Fontenotte, Servigny et Montagney. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Commune de Mazerolle. - Ecole mixte. - Question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Commune de Gemonval. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 179, 25
  - Communications de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Communication d'une dépêche de M. le docteur Louvet. "
    .......... Page(s) .......... 158
  - Compte de 1901. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 21, 155
  - Compte des produits départementaux de 1902
    .......... Page(s) .......... 33, 156
  - Conditions d'application de l'art. 21 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Bouilleurs de cru
    .......... Page(s) .......... 198, 14
  - Conseils d'arrondissement. - Voeux émis dans la première partie de leur session de 1902 "
    .......... Page(s) .......... 140
  - Conseils d'arrondissement. - Voeux émis dans la deuxième partie de leur session de 1902 "
    .......... Page(s) .......... 143
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 9, 23
  - Chemins de fer et Tramways:
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Allongement du pont de 3 mètres dans la gare d'Andelot et construction d'un passage supérieur à la traversée de la ligne de Mouchard aux Verrières. - Demande de la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 61, 110
  - Chemin de fer d'intérêt local de Goux-les-Usiers à Pontarlier. - Avant-projet. - Sections sur routes et voies urbaines
    .......... Page(s) .......... 60, 111
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux et d'Amancey à Levier
    .......... Page(s) .......... 59, 129
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 1^er mars 1903
    .......... Page(s) .......... 58, 144
  - Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Demande de substitution d'une société anonyme
    .......... Page(s) .......... 61, 40
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Trafic des gares du département
    .......... Page(s) .......... 58, 40
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 62, 41
  - Chemin de fer d'intérêt local de Cléron à Ornans. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 60, 147
  - Projet de chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Procès-verbal de la réunion de la commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 58, 26
  - Projet de chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Subvention départementale pour les études
    .......... Page(s) .......... 59, 27
  - Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et Beauregard, à Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 62, 144
  - Suppression du passage à niveau de Montrapon et construction d'un passage supérieur
    .......... Page(s) .......... 62, 113
- D
  .......... Page(s) .......... 199
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 199, 139
  - Demande de crédit pour amélioration des indications de direction et de distance. - Routes nationales
    .......... Page(s) .......... 63, 28
  - Demande de subvention formée par le syndicat national de défense de la viticulture française
    .......... Page(s) .......... 201, 20
  - Demande de crédit pour acquisition d'un dactyle
    .......... Page(s) .......... 201, 29
  - Demande de crédits pour bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 47, 135
  - Demande de secours pour réparations aux édifices du culte des communes de Verne, Luxiol, Rillans, Vergranne, Fontenotte, Servigny et Montagney
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Demande de subvention pour érection, à Grenoble, d'une statue à Hector Berlioz
    .......... Page(s) .......... 201, 25
  - Demande de subvention pour l'établissement d'une halte sur le territoire de la commune d'Ougney-les-Champs. - Proposition de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 157
  - Demande de subvention par la Société hippique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 178, 30
  - Demande de subvention par la Société d'histoire naturelle du Doubs
    .......... Page(s) .......... 200, 138
  - Demande de subvention par la Société de gymnastique de Seloncourt "
    .......... Page(s) .......... 148
  - Demande de rattachement de la commune de Montgesoye au réseau téléphonique de la 2^e catégorie
    .......... Page(s) .......... 57, 37
  - Dépenses départementales. - Propositions
    .......... Page(s) .......... 41, 156
  - Dépenses des services téléphoniques installés dans les bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 43, 19
  - Dépôt de mendicité de Besançon. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 50, 153
  - Dépôt d'une pétition "
    .......... Page(s) .......... 22
  - Dépôt de voeux "
    .......... Page(s) .......... 5
  - "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 34, 155
  - Distribution des fonds d'extrême misère. - Ecole mixte de Mazerolle. - Renseignements complémentaires apportés par M. le Préfet "
    .......... Page(s) .......... 115
- E
  .......... Page(s) .......... 21
  - Ecole de médecine. - Bourses départementales. - Réponse à une question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 21
  - Ecole mixte. - Commune de Mazerolle. - Question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Ecole mixte de Mazerolle. - Distribution des fonds d'extrême misère. - Renseignements complémentaires apportés par M. le Préfet "
    .......... Page(s) .......... 115
  - Ecoles normales primaires. - Récolement en fin d'exercice 1902 du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 49, 139
  - Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 177, 135
  - Enfants anormaux (idiots). - Demande de M. le Directeur de l'établissement de Mézieux (Isère)
    .......... Page(s) .......... 179, 154
  - Erection à Grenoble d'une statue à Hector Berlioz. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201, 25
  - Etablissement du budget de 1904. - Impôt de remplacement général et progressif sur le revenu. - Voeu de M. Marcou. - Voeu de MM. Bernard, Grosjean, Eugène Peugeot, Baigue, Métoz, Fallot, Nédey, Binétruy, Bütterlin, Francey, Borne, Vernerey, Paris et Colard "
    .......... Page(s) .......... 83
  - Etablissement d'une halte sur le territoire de la commune d'Ougney-les-Champs. - Demande de subvention. - Proposition de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 157
  - Etude d'une langue vivante. - Envoi d'élèves à l'étranger
    .......... Page(s) .......... 178, 39
  - Extension du périmètre de l'agglomération urbaine de Besançon. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 79
- F
  .......... Page(s) .......... 197
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 197, 20
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 53, 148
- I
  .......... Page(s) .......... 83
  - Impôt de remplacement général et progressif sur le revenu. - Etablissement du budget de 1904. - Voeu de M. Marcou. - Voeu de MM. Bernard, Grosjean, Eugène Peugeot, Baigue, Métoz, Fallot, Nédey, Binétruy, Bütterlin, Francey, Borne, Vernerey, Paris et Colard "
    .......... Page(s) .......... 83
  - Indemnités de logement au chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs et voeu
    .......... Page(s) .......... 49, 23
  - Instruction publique. - Remplacement d'un instituteur par une institutrice. - Question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 30
  - Instruction publique. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1902
    .......... Page(s) .......... 6, 137
  - Interdiction de la chasse au chevreuil
    .......... Page(s) .......... 198, 134
- L
  .......... Page(s) .......... 93
  - Loi du 20 mars 1883. - Projet de loi voté par la Chambre des députés le 2 avril 1903, relatif à l'imposition d'office des communes, en vue des constructions et installations scolaires. - Voeu de MM. A. Rambaud, de Moustier, Ordinaire, Vuillier, Saillard, Colisson, Eyraud-Joly et Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 93
- M
  .......... Page(s) .......... 53
  - Mines et carrières
    .......... Page(s) .......... 53, 31
  - Modification à l'article 12 du règlement de la Caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 45, 24
- O
  .......... Page(s) .......... 43
  - Ouvrages administratifs pour la sous-préfecture de Montbéliard (Achat d')
    .......... Page(s) .......... 43, 23
- P
  .......... Page(s) .......... 62
  - Passage à niveau de Montrapon (Suppression du) et construction d'un passage supérieur
    .......... Page(s) .......... 62, 113
  - Pensions annuelles aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents
    .......... Page(s) .......... 44, 154
  - Pétition des cantonniers chefs et cantonniers ordinaires du département du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Ponts et chaussées. - Services ordinaire, hydraulique et canal du Rhône au Rhin. - Situation au 1^er mars 1903
    .......... Page(s) .......... 52, 29
  - Postes, télégraphes et téléphones
    .......... Page(s) .......... 56, 154
  - Préfecture du Doubs. - Chauffage et éclairage des bâtiments et des bureaux
    .......... Page(s) .......... 47, 135
  - Projet de création de nouveaux circuits téléphoniques
    .......... Page(s) .......... 42, 31
  - Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et Beauregard, à Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 62, 144
  - Projet de loi voté par la Chambre des députés le 2 avril 1903, relatif à l'imposition d'office des communes en vue des constructions et installations scolaires. - Loi du 20 mars 1883. - Voeu de MM. A. Rambaud, de Moustier, Ordinaire, Vuillier, Saillard, Colisson, Eyraud-Joly et Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Projet d'un chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Procès-verbal de la réunion de la commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 58, 26
  - Projet d'un chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Subvention départementale pour les études
    .......... Page(s) .......... 59, 27
  - Proposition de M. Bernard. - Etablissement d'une halte sur le territoire de la commune d'Ougney-les-Champs. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 157
- Q
  .......... Page(s) .......... 30
  - Question de M. Vuillier. - Remplacement d'un instituteur par une institutrice "
    .......... Page(s) .......... 30
  - Question de M. Vuillier. - Commune de Mazerolle. - Ecole mixte "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Question de M. Mocquot. - Cylindrage en montagne "
    .......... Page(s) .......... 114
- R
  .......... Page(s) .......... 205
  - Rapport de M. Eugène Peugeot, président de la Commission départementale sur les travaux de cette commission depuis le mois d'août 1902
    .......... Page(s) .......... 205, 5
  - Remerciements de l'université de Besançon. - Vote de subvention
    .......... Page(s) .......... 177, 39
  - Remplacement d'un instituteur par une institutrice. - Question de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 30
  - Renseignements complémentaires apportés par M. le Préfet relativement à la distribution des fonds d'extrême misère et à l'école mixte de Mazerolle "
    .......... Page(s) .......... 115
  - Réparations aux édifices du culte. - Communes de Verne, Luxiol, Rillans, Vergnanne, Fontenotte, Servigny et Montagney. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Réponse à une question de M. Vuillier. - Ecole de médecine. - Bourses départementales "
    .......... Page(s) .......... 21
  - Revision des listes électorales. - Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 199, 138
  - Routes nationales. - Amélioration des indications de direction et de distance. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 63, 28
- S
  .......... Page(s) .......... 52
  - Secours distribués sur les fonds d'extrême misère. - Voeu de M. Vuillier "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 53, 148
  - Service forestier. - Forêts communales. - Revision de l'aménagement
    .......... Page(s) .......... 197, 148
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 181, 157
  - Services téléphoniques installés dans les bâtiments départementaux (Dépenses des)
    .......... Page(s) .......... 197, 19
  - Société de gymnastique de Seloncourt. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 148
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 200, 138
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 200, 154
  - Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 178, 30
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Achat d'ouvrages administratifs
    .......... Page(s) .......... 43, 23
  - Suppression de la chasse en temps de neige. - Voeu de MM. Mocquot, Colisson et Saillard "
    .......... Page(s) .......... 92
  - Suppression de la vaine pâture. - Commune de Gemonval
    .......... Page(s) .......... 179, 25
  - Suppression du passage à niveau de Montrapon et construction d'un passage supérieur
    .......... Page(s) .......... 62, 113
  - Syndicat d'élevage. - Demande de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 196, 29
  - Syndicat national de défense de la viticulture française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201, 20
  - Service vicinal:
  - Amélioration du chemin de grande communication n° 22, au territoire d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 65, 114
  - Budget de 1903. - Virements de crédits. - Fonds reportés, à continuer et à annuler. - Emploi des crédits annulés. - Rattachements de crédits. - Budget supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 115, 114
  - Chemin de grande communication. - Classement
    .......... Page(s) .......... 65
  - Chemin de grande communication n° 47. - Rectification au hameau de Douffrans. - Réclamation du sieur Hème
    .......... Page(s) .......... 68, 147
  - Chemin de grande communication n° 7. - Déclassement et classement entre Avilley et le pont de Verlanges
    .......... Page(s) .......... 64, 122
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 147, 145
  - Classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin reliant Bretonvillers au chemin de grande communication n° 32. - Fixation des contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 67, 31
  - Commune de Bonnevaux (Mouthe). - Amélioration du chemin de grande communication n° 47
    .......... Page(s) .......... 67, 38
  - Construction de deux puisards d'aqueducs dans la traverse de Saint-Point. - Chemin d'intérêt commun n° 29
    .......... Page(s) .......... 70, 38
  - Cylindrage en montagne. - Question de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 114
  - Elargissement du chemin d'intérêt commun n° 27, dans la côte de Goumois
    .......... Page(s) .......... 69, 40
  - Enlèvement des boues et poussières sur les grandes lignes vicinales dans la traverse de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 148, 28
  - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Etat préparatoire des travaux des chemins vicinaux ordinaires à subventionner en 1904
    .......... Page(s) .......... 85, 123
  - Grandes lignes. - Travaux neufs et de grosses réparations. - Programme des travaux à exécuter en 1904
    .......... Page(s) .......... 71, 123
  - Prestations. - Pétition d'un certain nombre de cultivateurs de Rougemont "
    .......... Page(s) .......... 119
  - Programme des travaux subventionnés à exécuter de 1905 à 1915. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 106, 120
  - Rectification du chemin de Sourans à Lanthenans (canton de l'Isle-sur-le-Doubs). - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 155
  - Réorganisation des commissions de surveillance et projet d'arrêté. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 148, 148
  - Répartition des frais d'entretien des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 140, 128
  - Requête présentée par les cantonniers du département au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 155, 129
  - Secours aux ouvriers malades. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef et projet d'arrêté
    .......... Page(s) .......... 174, 126
  - Suppression des prestations sur les grandes lignes
    .......... Page(s) .......... 140-146, 127
  - Vellerot-lez-Vercel. - Rectification du chemin de grande communication n° 27
    .......... Page(s) .......... 66, 26
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 177
  - Secours et subventions:
  - Projet de funiculaire entre le quartier de la Mouillère et Beauregard, à Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 62, 144
  - Syndicat national de défense de la viticulture française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201, 20
  - Réparations aux édifices du culte des communes de Verne, Luxiol, Rillans, Vergranne, Fontenotte, Servigny et Montagney. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Erection à Grenoble d'une statue à Hector Berlioz. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201, 25
  - Etablissement d'une halte sur le territoire de la commune d'Ougney-les-Champs. - Demande de subvention. - Proposition de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 157
  - Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 178, 30
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 200, 138
  - Société de gymnastique de Seloncourt. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 148
  - Ecoles primaires supérieures de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 177, 135
  - Syndicat d'élevage. - Demande de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 196, 29
- T
  .......... Page(s) .......... 56
  - Téléphones. - Circuit direct Vesoul-Besançon
    .......... Page(s) .......... 56, 31
  - Téléphones. - Projet de création de nouveaux circuits téléphoniques
    .......... Page(s) .......... 42, 31
  - Téléphones. - Rattachement au deuxième réseau téléphonique départemental des communes ayant un bureau de poste et des établissements de facteur-receveurs
    .......... Page(s) .......... 56, 37
  - Téléphones. - Réseau téléphonique de deuxième catégorie. - Demande de rattachement de la commune de Montgesoye
    .......... Page(s) .......... 57, 37
  - Travaux de grosses réparations à la caserne de gendarmerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 48, 27
  - Travaux de réparations au bâtiment et acquisition d'objets mobiliers pour la sous-préfecture de Baume
    .......... Page(s) .......... 48, 38
- U
  .......... Page(s) .......... 177
  - Université de Besançon. - Vote de subvention. - Remerciements
    .......... Page(s) .......... 177, 39
- V
  .......... Page(s) .......... 179
  - Vaine pâture (suppression de la). - Commune de Gemonval
    .......... Page(s) .......... 179, 25
  - Voeux:
  - Vente du papier timbré dans tous les bureaux de tabac. Voeu de MM. Ordinaire et Paquette "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Voeux (Dépôts de) "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Voeu de M. Nédey. - Bureau de bienfaisance "
    .......... Page(s) .......... 20
  - Voeu. - Indemnité de logement au chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Voeu de M. Vuillier. - Secours distribués sur les fonds d'extrême misère "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Voeu de M. Vuillier. - Bouilleurs de cru "
    .......... Page(s) .......... 77
  - Voeu de MM. Saillard et Ordinaire. - Bouilleurs de cru "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Voeu de M. Grosjean. - Extension du périmètre de l'agglomération urbaine de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 79
  - Voeu de M. Grosjean. - Autorisation de pêcher à la ligne flottante tenue à la main les dimanches et les jours fériés "
    .......... Page(s) .......... 80
  - Voeu de M. Marcou. - Voeu de MM. Bernard, Grosjean, Eugène Peugeot, Baigue, Métoz, Fallot, Nédey, Binétruy, Bütterlin, Francey, Borne, Vernerey, Paris et Colard. - Etablissement du budget de 1904. - Impôt de remplacement général et progressif sur le revenu "
    .......... Page(s) .......... 83
  - Voeu de MM. Mocquot, Colisson et Saillard. - Suppression de la chasse en temps de neige "
    .......... Page(s) .......... 92
  - Voeu de MM. A. Rambaud, de Moustier, Ordinaire, Vuillier, Saillard, Colisson, Eyraud-Joly et Mocquot. - Loi du 20 mars 1883. - Projet de loi créé par la Chambre des députés le 2 avril 1903, relatif à l'imposition d'office des communes en vue des constructions et installations scolaires "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Voeu (Dépôt d'un). - Bourses d'enseignement primaire supérieur "
    .......... Page(s) .......... 110
  - Voeu de M. Métoz. - Canal du Rhône au Rhin. - Traversée de l'Isle-sur-le-Doubs. - Epoque du curage "
    .......... Page(s) .......... 134
  - Voeu de l'Union amicale des instituteurs et institutrices du Doubs. - Voeu de M. Mocquot. - Bourses départementales d'enseignement primaire supérieur "
    .......... Page(s) .......... 137
  - Voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1902 (Suite donnée aux). - Instruction publique
    .......... Page(s) .......... 6, 137
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1902 "
    .......... Page(s) .......... 140
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 2^e partie de leur session de 1902 "
    .......... Page(s) .......... 143
  - Voeux divers et voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1902 (Suite donnée aux)
    .......... Page(s) .......... 3, 148
  - Voeux de MM. Métoz et Borne. - Rattachement au 2^e réseau téléphonique départemental des communes ayant un bureau de poste et des établissements de facteur-receveur
    .......... Page(s) .......... 56, 37
  - Voeux des conseils d'arrondissement. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 177
  - Voeux déposés par M. Paquette "
    .......... Page(s) .......... 152
  - Voeu de M. Métoz. - Rectification du chemin de Sourans à Lanthenans (canton de l'Isle-sur-le-Doubs) "
    .......... Page(s) .......... 155

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

/fPf* ^ROCÈS-VERBAUX

\?r- ' ' "' ' •€/ DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1903

^

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C*«

20, HUE GAMBEITA, 20

1903

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