Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

848 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1899-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1899 01 août 1899

Description : 1899/08/01-1899/08/31. 1899/08/01-1899/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57347999

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières189
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1899
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1898. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
  - CHAPITRE II
    Budget de report de 1898 à 1899
    .......... Page(s) .......... 11
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 12
  - CHAPITRE III
    Bubget rectificatif de 1899
    .......... Page(s) .......... 19
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1900
    .......... Page(s) .......... 27
    Comptabilité départementale. - Loi modificative du 29 juin 1899
    .......... Page(s) .......... 58
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Répartement de 1900
    .......... Page(s) .......... 61
    Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général sur les opérations de l'exercice 1898
    .......... Page(s) .......... 63
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction sur un autre emplacement
    .......... Page(s) .......... 64
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 64
    Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 65
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 65
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 66
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 68
    Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 70
    Etablissements d'assistance publique. - Projet de loi. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 72
    Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 73
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 74
    Hôpital de Montbéliard. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 74
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 75
    Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 75
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Demandes de crédits
    .......... Page(s) .......... 77
    Palais de justice de Besançon. - Travaux supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 77
    Tribunal de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 78
    Préfecture. - Jardin. - Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 79
    Archives départementales. - Réparations et améliorations
    .......... Page(s) .......... 79
    Prison de Besançon. - Travaux d'entretien
    .......... Page(s) .......... 79
    Casernes de gendarmerie. - Rapport de M. le Chef d'escadron
    .......... Page(s) .......... 80
    Caserne de gendarmerie de Blamont. - Demande d'indemnité présentée par le propriétaire
    .......... Page(s) .......... 84
    Projet de création d'un réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 85
    Réseau téléphonique de Besançon. - Demande d'un crédit pour relier la caserne de gendarmerie au bureau central
    .......... Page(s) .......... 85
    Service hydraulique. - Evacuation des eaux d'inondation du plateau de Champlive
    .......... Page(s) .......... 86
    Route nationale n° 73. - Rectification entre Clerval et Anteuil
    .......... Page(s) .......... 87
    Route nationale n° 83. - Rectification entre Médière et Arcey
    .......... Page(s) .......... 87
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1899
    .......... Page(s) .......... 89
    Service vicinal. - Budget primitif de 1900
    .......... Page(s) .......... 91
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1900
    .......... Page(s) .......... 97
    Concours du département dans l'exécution des travaux des chemins vicinaux subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 99
    Service vicinal. - Imposition départementale de 1 cent. 40 extraordinaire en 1900, pour les travaux des chemins vicinaux à subventionner, par application de la loi du 12 mars 1880. - Observations du Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 123
    Chemins vicinaux ordinaires n^os 6, 7, 9 et 12 des communes de Nods, Vanclans, Etray et Valdahon, construits avec le concours des subventions prévues par la loi du 12 mars 1880. - Cylindrage. - Demande de subvention extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 123
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1898. - Commune d'Emagny. - Rattachement d'une dépense supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 124
    Entretien des grandes lignes vicinales. - Projet d'aménagement par rechargements généraux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 125
    Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignement aux abords de l'avenue de la gare de Moncey
    .......... Page(s) .......... 136
    Chemin de grande communication n° 14 (ancien intérêt commun n° 36). - Rectification à Rigney
    .......... Page(s) .......... 137
    Chemin de grande communication n° 41. - Projet de construction de rigoles pavées dans la traverse du village du Luhier. - Demande du conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 138
    Chemin de grande communication n° 47. - Indemnité pour dommages causés au sieur Jacquot, de Donffrans. - Répartition entre les communes intéressées
    .......... Page(s) .......... 138
    Chemin de grande communication n° 49. - Alignement partiel au lieu dit "l'Etang de Frasne"
    .......... Page(s) .......... 139
    Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification près du village de Verne. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 140
    Chemin stratégique n° 17. - Grosses réparations. - Rattachement au budget départemental de 1899 d'une subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 140
    Service vicinal. - Commune de Maîche. - Allocation d'une subvention départementale pour construction d'égouts. - Remerciements du conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 141
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux d'entretien de 1900
    .......... Page(s) .......... 141
    Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1900
    .......... Page(s) .......... 142
    Service vicinal. - Etude sur l'amélioration de la situation des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 142
    Evaluation de la journée de prestations pour 1900
    .......... Page(s) .......... 142
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 143
    Service vicinal. - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 144
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 144
    Service vicinal. - Secours. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 147
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1re partie de leur session de 1899
    .......... Page(s) .......... 147
    Service vicinal. - Réponses aux voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1898
    .......... Page(s) .......... 147
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Substitution d'une société anonyme au rétrocessionnaire
    .......... Page(s) .......... 147
    Tramway départemental de Pontarlier à Mouthe. - Subvention de la commune de Villedieu. - Autorisation d'intenter à cette commune une action en paiement
    .......... Page(s) .......... 148
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Substitution d'une société anonyme aux rétrocessionnaires
    .......... Page(s) .......... 148
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Choix du tracé
    .......... Page(s) .......... 149
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Projet de concession
    .......... Page(s) .......... 154
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Evillers. - Enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 154
    Conseil local des ponts et chaussées. - Projet de suppression
    .......... Page(s) .......... 155
    Faculté des sciences. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 155
    Télégraphe. - Commune de Villars-les-Blamont. - Demande de subvention pour le fonctionnement du bureau
    .......... Page(s) .......... 155
  - CHAPITRE III
    Ecole pratique de Montbéliard. - Bourses de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 157
    Constructions scolaires. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 157
    Eglise et cloître de Montbenoît. - Restauration
    .......... Page(s) .......... 158
    Pirey, Torpes, Rougemont, Saint-Hippolyte, Remoray et Bethonçourt. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 159
  - CHAPITRE IV
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 161
    Service forestier
    .......... Page(s) .......... 164
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 165
    Tribunal civil de Besançon. - Demande d'augmentation du crédit des menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 166
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 167
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Vente de mobilier hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 167
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 167
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 168
    Ecole coloniale. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 168
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 168
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 169
    Sectionnement électoral. - Bouclans
    .......... Page(s) .......... 171
    Legs Genin. - Affectation
    .......... Page(s) .......... 171
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 172
    Groupe bisontin de la ligue populaire pour le repos du dimanche
    .......... Page(s) .......... 172
    Société d'horticulture du Doubs. - Demande d'augmentation de la subvention annuelle
    .......... Page(s) .......... 173
    Société de tir de Baume. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 173
    Union des femmes de France. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 173
    Les "Arrêts du Conseil supérieur de l'instruction publique". - Souscription
    .......... Page(s) .......... 173
    Alliance française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 174
    Bourse du travail de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 174
    Exposition universelle de 1900. - Délégués ouvriers
    .......... Page(s) .......... 174
    Exposition universelle de 1900. - Congrès international pour l'amélioration du sort des aveugles
    .......... Page(s) .......... 175
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. Laroche, directeur
    .......... Page(s) .......... 179
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 188
    Douanes. - Rapport de M. Wattin, directeur
    .......... Page(s) .......... 192
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 207
    Finances. - Rapport de M. Cosson, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 211
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Crépin, directeur
    .......... Page(s) .......... 215
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 225
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 237
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 253
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Longueur, 48^k260^m. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 258
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Evillers. - Longueur, 10^k257^m
    .......... Page(s) .......... 260
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 261
    Chemin de fer de Levier à Sombacour et à Pontarlier. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 266
    Tramway départemental de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 267
    Tramway départemental de Pontarlier à Mouthe. - Gare de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 270
    Tramway départemental de Mouthe à Saint-Laurent. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 274
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 275
    Tramway départemental de Montbéliard à Bavans. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 279
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 279
    Chemin de fer d'intérêt local de Maîche à Saint-Hippolyte par Trévillers. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280
    Chemin de fer de Trévillers à Indevillers
    .......... Page(s) .......... 282
    Tramway départemental de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 284
    Tramways électriques de la ville de Besançon. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 284
    Tramway à traction électrique de la place Saint-Pierre à Saint-Ferjeux
    .......... Page(s) .......... 288
    Tramways électriques de Besançon. - Ligne de la place Saint-Pierre à Saint-Ferjeux. - Avant-projet. - Enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 289
    Service hydraulique. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 295
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 305
    Mines. - Rapport de M. Bailly, ingénieur ordinaire des mines
    .......... Page(s) .......... 318
    Service forestier. - Rapport de M. Vaney, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 325
    Pêche fluviale. - Réserves. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 334
    Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1900
    .......... Page(s) .......... 335
    Pisciculture. - Doubs navigable. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 341
    Pisciculture. - Service des cours d'eau non navigables. - Rapport de M. Vaney, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 343
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 347
    Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 378
  - CHAPITRE IV
    Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 387
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 441
    Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 485
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 489
    Travail dans l'industrie. - Commission (art. 24 de la loi du 2 novembre 1892)
    .......... Page(s) .......... 491
  - CHAPITRE V
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Ph. Faucompré, professeur départemental d'agriculture du Doubs, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 493
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 533
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Ch.-J. Martin, directeur
    .......... Page(s) .......... 541
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 553
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Rogier, directeur
    .......... Page(s) .......... 553
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service
    .......... Page(s) .......... 555
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service
    .......... Page(s) .......... 558
    Police sanitaire des animaux. - Tournées et conférences. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 570
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 571
    Pâturages communaux. - Consultation des Conseils généraux sur le principe de l'affouage
    .......... Page(s) .......... 571
    Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon
    .......... Page(s) .......... 573
    Musée archéologique. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 575
    Société d'émulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 577
    Société d'émulation de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 581
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 584
    Demande de création d'un comice agricole et viticole dans le canton de Baume
    .......... Page(s) .......... 586
    Exposition de 1900. - Concours des fromages de gruyère
    .......... Page(s) .......... 588
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 588
    Police sanitaire. - Certificats d'origine et de santé à délivrer par les maires
    .......... Page(s) .......... 590
    Ferme-école de La Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 591
    Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 591
    Caisse départementale des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 592
    Enseignement primaire. - Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 592
    Cours d'adultes. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 592
    Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Voeu tendant à autoriser les élèves de cette école à concourir à la dispense du service militaire au titre des ouvriers d'art
    .......... Page(s) .......... 593
    Dispense de deux années de service militaire en faveur des élèves diplômés de l'Institut industriel du Nord. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 593
    Tenue d'audiences foraines, à Nods, par le juge de paix de Vercel
    .......... Page(s) .......... 594
    Demande d'extension de la deuxième zone des tabacs. - Mancenans
    .......... Page(s) .......... 594
    Vaux-et-Chantegrue. - Erection d'un monument à la mémoire des soldats morts en 1871
    .......... Page(s) .......... 594
    Monument au général Hoche. - Demande de souscription
    .......... Page(s) .......... 595
    Demande de souscription à l'ouvrage le Sol et les Engrais chimiques
    .......... Page(s) .......... 595
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à la session d'avril 1899
    .......... Page(s) .......... 599
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Travaux publics et administration générale
    .......... Page(s) .......... 601
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 605
    Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 613
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1899
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Académie de Besançon. Subvention
    .......... Page(s) .......... 573, 47
  - Adresse à M. le Président de la République française "
    .......... Page(s) .......... 152
  - Affouages. - Pâturages communaux
    .......... Page(s) .......... 571, 183
  - Agriculture. - Achat de taureaux
    .......... Page(s) .......... 538, 171
  - Agriculture. - Champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 493, 67
  - Agriculture. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 533, 170
  - Agriculture. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 155, 172
  - Agriculture. - Sel dénaturé. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 147
  - Agriculture. - Comice viticole et agricole de Baume
    .......... Page(s) .......... 580, 183
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 66, 74
  - Alliance française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 174, 46
  - Aliénation de terrains. - Commune de Mouthier. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 45
  - Architecture. - Réclamation de M. Vieille "
    .......... Page(s) .......... 157
  - Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 378, 172
  - Archives départementales - Réparations et améliorations
    .......... Page(s) .......... 378, 171
  - Arrêts du conseil supérieur de l'instruction publique. - Souscription
    .......... Page(s) .......... 173, 24
  - Arts décoratifs. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 148
  - Asile de Bellevaux. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 485, 19
  - Asile de Bellevaux. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 64, 19
  - Asile de Bellevaux. - Indigents. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 65, 20
  - Asile de Bellevaux. - Reconstruction de la Maternité "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 68, 169
  - Assistance des vieillards à domicile
    .......... Page(s) .......... 70, 169
  - Assistance publique. - Fusion des commissions. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 72, 168
  - Assistance publique. - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 387, 167
  - Assistance publique. - Protection du premier âge
    .......... Page(s) .......... 441, 168
  - Audiences foraines à Nods
    .......... Page(s) .......... 594, 86
  - Aveugles (Jeunes)
    .......... Page(s) .......... 74, 73
  - Aveugles - Congrès international
    .......... Page(s) .......... 175, 72
- B
  - Bâtiments départementaux:
  - Architecture. - Réclamation de M. Vieille "
    .......... Page(s) .......... 156
  - Demande de crédits divers
    .......... Page(s) .......... 77, 153
  - Maternité. - Construction "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Palais de justice. - Travaux supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 77, 61-154
  - Tribunal de Montbéliard. - Construction
    .......... Page(s) .......... 78, 179
  - Prison de Besançon. - Travaux exécutés par les détenus
    .......... Page(s) .......... 79, 134
  - Bibliographie. - Souscription à l'ouvrage "Le sol et les engrais chimiques"
    .......... Page(s) .......... 595, 48
  - Bibliographie. - Souscription aux "Arrêts du Conseil supérieur de l'instruction publique"
    .......... Page(s) .......... 173, 24
  - Botanique agricole. - Cours
    .......... Page(s) .......... 155, 172
  - Bourse du travail de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 174, 168
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 168, 18
  - Bourses de l'Etat. - Ecole pratique de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 157, 74
  - Bourse à l'Ecole coloniale
    .......... Page(s) .......... 168, 47
  - Budget primitif de 1900
    .......... Page(s) .......... 27, 185
  - Budget de report de 1898 à 1899
    .......... Page(s) .......... 11, 185
  - Budget rectificatif de 1899
    .......... Page(s) .......... 19, 185
- C
  - Caisse des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 592, 22
  - Caisses d'épargne de Besançon et Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 75, 13
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 305, 69
  - Cantonniers. - Etudes sur l'amélioration de leur sort
    .......... Page(s) .......... 142, 132
  - Casernes de gendarmerie. - Rapport de M. le Chef d'escadron
    .......... Page(s) .......... 80, 66
  - Caserne de gendarmerie de Blamont. - Indemnité au propriétaire
    .......... Page(s) .......... 84, 176
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 168, 28
  - Certificats d'origine des animaux. - Imprimés
    .......... Page(s) .......... 590, 146
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Faucompré
    .......... Page(s) .......... 493, 67
  - Chasse. - Clôture. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 178
  - Chasse. - Sansonnet. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 178
- Chemins de fer et tramways:
- Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 253, 31
- Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Belfort. - Demande d'arrêt à Baume. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 41
- Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Belfort. - Station à Pompierre. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 70
- Chemin de fer. - Correspondance de Montbozon à Lure. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 43
- Chemin de fer. - Train n° 544. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 48
- Chemin de fer. - Halte du Frambourg. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 40
- Chemin de fer de Valdahon à Villars-sous-Dampjoux "
  .......... Page(s) .......... 79
- Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 261, 103
- Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Substitution d'une société anonyme aux concessionnaires
  .......... Page(s) .......... 148, 103
- Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux à Evillers
  .......... Page(s) .......... 260, 154, 102
- Chemin de fer de Trévillers à Indevillers. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
  .......... Page(s) .......... 282, 83
- Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Choix du tracé
  .......... Page(s) .......... 149, 84
- Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Concession
  .......... Page(s) .......... 154, 102, 84
- Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 280, 68
- Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 279, 67
- Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux
  .......... Page(s) .......... 258, 102
- Chemin de fer de Levier à Sombacour et à Pontarlier
  .......... Page(s) .......... 266, 101
- Tramway de Montbéliard à Bavans
  .......... Page(s) .......... 279
- Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Subvention de Villedieu
  .......... Page(s) .......... 148, 68
- Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 267, 109
- Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Substitution d'une société anonyme au concessionnaire
  .......... Page(s) .......... 147, 101
- Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Gare de Pontarlier
  .......... Page(s) .......... 270, 104
- Tramway de Mouthe à Saint-Laurent
  .......... Page(s) .......... 274, 108
- Tramway de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 284, 69
- Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 275, 48
- Tramway de Belfort à Châtenois. - Raccordement avec la ligne d'Audincourt "
  .......... Page(s) .......... 95
- Tramways électriques de Besançon
  .......... Page(s) .......... 284, 75
- Tramways - Ligne de Saint-Ferjeux
  .......... Page(s) .......... 288-289, 76
- Cyclistes. - Plaques d'identité. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 101-166
- Cloître de Montbenoît. - Restauration
  .......... Page(s) .......... 158, 21
- Code rural. - Ouverture et fermeture des colombiers
  .......... Page(s) .......... 571, 16
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 588, 184
- Comice viticole et agricole du canton de Baume. - Création
  .......... Page(s) .......... 586, 183
- Colonies. - Demande de bourse à l'Ecole coloniale "
  .......... Page(s) .......... 147
- Comité du phylloxéra. - Renouvellement d'un membre
  .......... Page(s) .......... 591, 47
- Comité de surveillance de la ferme-école de La Roche
  .......... Page(s) .......... 591, 17
- Commission départementale. - Rapports
  .......... Page(s) .......... 605-613, 11
- Commission départementale. - Délégation pour l'attribution de bourses
  .......... Page(s) .......... 168, 18
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 167, 11-93
- Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
  .......... Page(s) .......... 584, 24
- Compte de 1898. - Apurement provisoire
  .......... Page(s) .......... 3, 181
- Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général sur l'exercice 1898
  .......... Page(s) .......... 63, 180
- Comptabilité départementale. - Loi modificative
  .......... Page(s) .......... 58, 181
- Conseil général. - Election du bureau définitif "
  .......... Page(s) .......... 3
- Conseil général. - Discours de M. le Président "
  .......... Page(s) .......... 9
- Conseil général. - Motion d'ordre et nomination des commissions "
  .......... Page(s) .......... 5-72
- Conseil général. - Adresse à M. le Président de la République "
  .......... Page(s) .......... 152
- Conseil départemental de l'instruction publique
  .......... Page(s) .......... 592, 72
- Conseil supérieur de l'instruction publique. - Arrêts. - Souscription
  .......... Page(s) .......... 173, 24
- Conseil local des ponts et chaussées. - Projet de suppression
  .......... Page(s) .......... 155, 43
- Constructions scolaires. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 157, 23
- Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 179, 28
- Contributions directes. - Plaques d'identité des bicyclettes. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 166
- Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 188, 28
- Contributions indirectes. - Tabac de zone. - Mancenans
  .......... Page(s) .......... 594, 86
- Cours d'adultes. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 592, 72
- Cours de botanique agricole
  .......... Page(s) .......... 155, 172
- Création d'un réseau téléphonique départemental
  .......... Page(s) .......... 85, 118
- D
  .......... Page(s) .......... 174
  - Délégués ouvriers à l'Exposition universelle de 1900
    .......... Page(s) .......... 174, 177
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 553, 15
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 555, 170
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 64, 16
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 12, 181
  - Discours de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 9
  - Domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 207, 32
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 192, 32
- E
  .......... Page(s) .......... 541
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 541, 17
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 553, 31
  - Ecole coloniale. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 168, 47
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bourses de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 157, 74
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Ouvriers d'art. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 593, 18
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 65, 20
  - Ecole normale d'instituteurs. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 167, 21
  - Ecole normale d'institutrices. - Vente de mobilier
    .......... Page(s) .......... 167, 19
  - Edifices du culte. - Secours à différentes communes
    .......... Page(s) .......... 159, 129
  - Eglise et cloître de Montbenoît. - Restauration
    .......... Page(s) .......... 158, 21
  - Egouts. - Construction à Maîche. - Remerciements
    .......... Page(s) .......... 141, 70
  - Elèves diplômés de l'Institution du Nord. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 593, 66
  - Emprunt départemental pour création d'un réseau téléphonique
    .......... Page(s) .......... 85, 118
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 387, 167
  - Enfants assistés. - Protection du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 441, 168
  - Enregistrement. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 207, 32
  - Enseignement primaire. - Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 592, 72
  - Epizooties. - Fièvre aphteuse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Etablissements d'assistance publique. - Fusion des commissions
    .......... Page(s) .......... 72, 168
  - Etablissements de pisciculture. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 341, 29
  - Etablissements de pisciculture. - Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 343, 29
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le Directeur du dépôt
    .......... Page(s) .......... 553, 15
  - Etalons. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 555, 170
  - Exposition universelle de 1900. - Congrès international des aveugles
    .......... Page(s) .......... 175, 72
  - Exposition universelle de 1900. - Industrie du gruyère
    .......... Page(s) .......... 588, 39-145
  - Exposition universelle de 1900. - Délégués ouvriers. - Horlogers de Morteau
    .......... Page(s) .......... 174, 177
  - Exposition universelle de 1900. - Emplacement de l'industrie horlogère. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 6
- F
  .......... Page(s) .......... 155
  - Faculté des sciences. - Cours de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 155, 172
  - Femmes de France (Union des). - Subvention
    .......... Page(s) .......... 173, 25
  - Ferme-école de La Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 591, 17
  - Ferme-école de La Roche. - Prime de sortie. - Réclamations "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Fièvre aphteuse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 81-157
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 211, 180
  - Finances. - Compte de gestion. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 63, 180
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 325, 12
  - Forêts. - Reboisement
    .......... Page(s) .......... 164, 17
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 161, 12
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 165, 12
  - Fromages de gruyère. - Exposition
    .......... Page(s) .......... 588, 39-145
- G
  .......... Page(s) .......... 84
  - Gendarmerie. - Caserne de Blamont. - Indemnité au propriétaire
    .......... Page(s) .......... 84, 176
  - Gendarmerie. - Rapport de M. le Chef d'escadron
    .......... Page(s) .......... 80, 66
  - Genin. - Legs
    .......... Page(s) .......... 161, 20
  - Gratification aux agents des prisons. - Surveillance de travaux
    .......... Page(s) .......... 79, 134
  - Groupe bisontin de la Ligue populaire pour le repos du dimanche
    .......... Page(s) .......... 172, 131
  - Gruyère. - Exposition de l'industrie française
    .......... Page(s) .......... 588, 39-145
- H
  .......... Page(s) .......... 74
  - Hôpital de Montbéliard. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 74, 73
  - Hoche. - Souscription pour le monument
    .......... Page(s) .......... 595, 48
  - Horlogerie. - Exposition universelle. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 6
  - Horlogerie. - Ecole de Besançon. - Ouvriers d'art. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 593, 18
  - Horlogerie. - Exposition universelle. - Pétition des horlogers de Morteau "
    .......... Page(s) .......... 177
- I
  .......... Page(s) .......... 150
  - Instituteurs du Doubs. - Pétition "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Instruction publique. - Arrêts du Conseil supérieur. - Souscription
    .......... Page(s) .......... 173, 24
  - Instruction publique. - Caisse des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 592, 22
  - Instruction publique. - Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 592, 72
  - Instruction publique. - Constructions scolaires
    .......... Page(s) .......... 157, 23
  - Instruction publique. - Cours d'adultes
    .......... Page(s) .......... 592, 72
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 347, 22
  - Indigents à Bellevaux. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 65, 20
- J
  .......... Page(s) .......... 79
  - Jardins de la Préfecture. - Vente d'arbres brisés
    .......... Page(s) .......... 79, 88
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 74, 73
  - Justice de paix. - Audiences foraines à Nods
    .......... Page(s) .......... 594, 86
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 172, 138
- L
  .......... Page(s) .......... 161
  - Legs Genin. - Attribution
    .......... Page(s) .......... 161, 20
  - Ligue populaire pour le repos du dimanche
    .......... Page(s) .......... 172, 131
- M
  .......... Page(s) .......... 65
  - Malades indigents. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 65, 20
  - Malades indigents. - Prix de journée à l'hôpital de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 74, 73
  - Maternité. - Construction "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Menues dépenses du tribunal de Besançon. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 166, 60-118
  - Militaires réformés "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 318, 13
  - Mobilier hors d'usage. - Vente à l'école normale d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 167, 19
  - Monument au général Hoche. - Souscription
    .......... Page(s) .......... 595, 48
  - Monument à la mémoire des soldats morts en 1871, à Vaux-et-Chantegrue
    .......... Page(s) .......... 599, 179
  - Musée archéologique. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 575, 129
- O
  .......... Page(s) .......... 584
  - Observatoire de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 584, 24
  - Ouverture et fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 571, 16
  - Ouvriers d'art. - Elèves de l'école d'horlogerie de Besançon. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 593, 18
- P
  .......... Page(s) .......... 77
  - Palais de justice. - Travaux supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 77, 61-154
  - Pâturages communaux. - Affouages
    .......... Page(s) .......... 571, 183
  - Pêche. - Réglementation pour 1900
    .......... Page(s) .......... 335, 89
  - Pêche fluviale. - Réserves. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 334, 89
  - Pisciculture. - Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 343, 29
  - Pisciculture. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 341, 29
  - Pétition des instituteurs du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Plateau de Champlive. - Evacuation des eaux
    .......... Page(s) .......... 86, 44
  - Phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 591, 47
  - Police sanitaire des animaux. - Conférences
    .......... Page(s) .......... 570, 146
  - Police sanitaire des animaux. - Certificats d'origine
    .......... Page(s) .......... 590, 146
  - Police administrative. - Répertoire. - Souscription "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Pont d'Ougney-Douvot. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 41, 160
  - Ponts et chaussées. - Projet de suppression du Conseil local
    .......... Page(s) .......... 155, 43
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 215, 66
  - Postes et télégraphes. - Attribution des recettes aux dames employées. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Prime de sortie aux élèves de la ferme-école de La Roche "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Prison de Besançon. - Travaux exécutés par les détenus
    .......... Page(s) .......... 79, 134
  - Prestations. - Emploi sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 143, 92
  - Prestations. - Evaluation de la journée pour 1900
    .......... Page(s) .......... 142, 96
  - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 441, 168
- R
  .......... Page(s) .......... 605-613
  - Rapports de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 605-613, 11
  - Recettes postales et télégraphiques. - Attribution aux dames employées. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Reconstruction du dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 64, 16
  - Renouvellement de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 167, 11-93
  - Répartement de 1900
    .......... Page(s) .......... 61, 181
  - Réseau téléphonique départemental. - Création
    .......... Page(s) .......... 72, 118
  - Réseau téléphonique. - Ligne reliant la gendarmerie au bureau central
    .......... Page(s) .......... 85, 16
  - Repos du dimanche. - Ligue populaire
    .......... Page(s) .......... 172, 131
  - Répertoire de police administrative. - Souscription "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 225, 69
  - Route nationale n° 73. - Rectification de la Rouchotte
    .......... Page(s) .......... 87, 44
  - Route nationale n° 83. - Rectification entre Médière et Arcey
    .......... Page(s) .......... 87, 74
- S
  - Sections électorales. - Tableau
    .......... Page(s) .......... 169, 27
  - Sectionnement électoral. - Bouclans
    .......... Page(s) .......... 171, 15
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 295, 31
  - Service hydraulique. - Evacuation des eaux du plateau de Champlive
    .......... Page(s) .......... 86, 44
  - Service sanitaire. - Fièvre aphteuse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 81-157
  - Service sanitaire. - Certificats à délivrer par les maires
    .......... Page(s) .......... 590, 146
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 558, 169
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 161, 12
  - Service forestier. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 325, 12
  - Service forestier. - Reboisement
    .......... Page(s) .......... 164, 17
  - Service militaire. - Elèves diplômés de l'Institut du Nord
    .......... Page(s) .......... 593, 66
  - Société d'agriculture. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 533, 170
  - Société d'agriculture. - Sel dénaturé. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 147
  - Société d'horticulture. - Augmentation de la subvention annuelle
    .......... Page(s) .......... 173, 67
  - Société d'Emulation du Doubs. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 577, 21
  - Société d'Emulation du Doubs. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 21
  - Société d'Emulation de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 581, 170
  - Société de tir de Baume. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 173, 146
  - Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 75, 66
  - Soldats morts en 1871. - Monument à Vaux et Chantegrue
    .......... Page(s) .......... 594, 179
  - Statue à Rochambeau. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 73, 73
- Subventions et Secours:
- Académie de Besançon
  .......... Page(s) .......... 573, 47
- Alliance française
  .......... Page(s) .......... 174, 46
- Aveugles. - Congrès international
  .......... Page(s) .......... 175, 72
- Bourse du travail de Besançon
  .......... Page(s) .......... 174, 168
- Bureau télégraphique de Villars-lez-Blamont
  .......... Page(s) .......... 155, 88
- Constructions scolaires
  .......... Page(s) .......... 157, 23
- Cours d'adultes "
  .......... Page(s) .......... 72
- Comices agricoles
  .......... Page(s) .......... 588, 184
- Edifices du culte. - Pirey, Torpes, Rougemont, Saint-Hippolyte, Remoray et Bethoncourt
  .......... Page(s) .......... 159, 129
- Monument au général Hoche
  .......... Page(s) .......... 595, 48
- Monument à Rochambeau "
  .......... Page(s) .......... 150
- Secours du service vicinal
  .......... Page(s) .......... 144-147, 98
- Société d'Emulation du Doubs
  .......... Page(s) .......... 577, 21
- Société d'horticulture du Doubs
  .......... Page(s) .......... 173, 67
- Société de tir de Baume
  .......... Page(s) .......... 173, 146
- Union des Femmes de France
  .......... Page(s) .......... 173, 25
- Union française des arts décoratifs "
  .......... Page(s) .......... 148
- Service vicinal:
- Raport de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 237, 97
- Budget primitif de 1900
  .......... Page(s) .......... 91, 174
- Budget rectificatif de 1900
  .......... Page(s) .......... 89, 40
- Cantonniers. - Amélioration de leur situation
  .......... Page(s) .......... 142, 132
- Contingents des communes pour le traitement des agents voyers
  .......... Page(s) .......... 142, 14
- Impositions d'office
  .......... Page(s) .......... 144, 96
- Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignement à Moncey
  .......... Page(s) .......... 136, 14
- Chemin de grande communication n° 14. - Rectification
  .......... Page(s) .......... 137, 29
- Chemin de grande communication n° 26. - Pont sur le Doubs à Audincourt "
  .......... Page(s) .......... 14
- Chemin de grande communication n° 41. - Construction de rigoles pavées au Luhier
  .......... Page(s) .......... 138, 31
- Chemin de grande communication n° 47. - Indemnité pour dommages
  .......... Page(s) .......... 138, 132
- Chemin de grande communication n° 49. - Alignement à l'étang de Frasne
  .......... Page(s) .......... 139, 108
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. Contingents pour 1900
  .......... Page(s) .......... 141, 40
- Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification à Verne
  .......... Page(s) .......... 140, 44
- Chemin d'intérêt commun n° 17. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 49
- Chemin vicinal ordinaire n^os 6, 7, 9 et 12. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 123, 128
- Chemin stratégique n° 17. - Subvention de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 140, 104
- Imposition de 1 cent. 40 en 1900. - Observations du Conseil d'Etat
  .......... Page(s) .......... 123, 175
- Grandes lignes vicinales. - Entretien
  .......... Page(s) .......... 125, 165
- Pont d'Ougney. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 41, 160
- Programme de 1900
  .......... Page(s) .......... 97, 161
- Programme de 1898. - Emagny. - Dépense supplémentaire
  .......... Page(s) .......... 124, 174
- Travaux des chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 99, 165
- Subvention départementale pour construction d'égouts. - Maîche
  .......... Page(s) .......... 141, 70
- Prestations. - Emploi
  .......... Page(s) .......... 143, 92
- Prestations. - Evaluation de la journée pour 1900
  .......... Page(s) .......... 142, 96
- Rectification du chemin de Glainans à L'Isle "
  .......... Page(s) .......... 101-127
- Réclamation de la commune de Colombier-Fontaine
  .......... Page(s) .......... 237, 97
- Réponses aux voeux émis par le Conseil général
  .......... Page(s) .......... 599, 59
- Secours
  .......... Page(s) .......... 144-147, 98
- Voeux des conseils d'arrondissement
  .......... Page(s) .......... 147, 49
- T
  .......... Page(s) .......... 594
  - Tabac de zone. - Réclamation de la commune de Mancenans
    .......... Page(s) .......... 594, 86
  - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 169, 27
  - Taureaux. - Achat
    .......... Page(s) .......... 538, 171
  - Télégraphe. - Subvention à la commune de Villars-lez-Blamont
    .......... Page(s) .......... 155, 88
  - Téléphone. - Création d'un réseau départemental
    .......... Page(s) .......... 85, 118
  - Téléphone. - Ligne reliant la gendarmerie au bureau central
    .......... Page(s) .......... 85, 16
  - Tenue d'audiences foraines à Nods
    .......... Page(s) .......... 594, 86
  - Tramways électriques de Besançon. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 284, 75
  - Tramways électriques de Besançon. - Ligne de Saint-Ferjeux
    .......... Page(s) .......... 288-289, 76
  - Tramways départementaux (voir Chemins de fer).
  - Travail dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 489, 73
  - Travail dans l'industrie. - Commission
    .......... Page(s) .......... 491, 182
  - Tribunal civil de Besançon. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 166, 60-118
  - Tribunal de Montbéliard. - Construction
    .......... Page(s) .......... 78, 179
- U
  .......... Page(s) .......... 173
  - Union des Femmes de France. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 173, 25
  - Union comtoise des arts décoratifs. - Subvention et voeu "
    .......... Page(s) .......... 148
- V
  - Vente d'arbres brisés dans les jardins de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 79, 88
  - Vente de mobilier hors d'usage. - Ecole normale d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 167, 19
  - Ville de Vendôme. - Statue à Rochambeau. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 150
- Voeux:
- Adresse à M. le Président de la République "
  .......... Page(s) .......... 152
- Aliénation de terrains. - Commune de Mouthier "
  .......... Page(s) .......... 45
- Arts décoratifs "
  .......... Page(s) .......... 148
- Chasse "
  .......... Page(s) .......... 178
- Chemin d'intérêt commun n° 17 "
  .......... Page(s) .......... 49
- Chemins de fer. - Train n° 544 "
  .......... Page(s) .......... 48
- Chemins de fer. - Halte au Frambourg "
  .......... Page(s) .......... 40
- Chemins de fer. - Station à Pompierre "
  .......... Page(s) .......... 70
- Chemins de fer. - Demande d'arrêt à Baume "
  .......... Page(s) .......... 41
- Chemins de fer. - Correspondance de Montbozon à Lure "
  .......... Page(s) .......... 43
- Dépôt de voeux "
  .......... Page(s) .......... 13-101
- Exposition universelle "
  .......... Page(s) .......... 6
- Fièvre aphteuse "
  .......... Page(s) .......... 81-157
- Horlogerie. - Chambre syndicale de Morteau "
  .......... Page(s) .......... 13
- Horlogerie. - Ecole de Besançon. - Ouvriers d'art
  .......... Page(s) .......... 593, 18
- Militaires réformés "
  .......... Page(s) .......... 81
- Plaques de bicyclettes "
  .......... Page(s) .......... 166
- Pont d'Ougney "
  .......... Page(s) .......... 41
- Recettes postales et télégraphiques. - Dames employées "
  .......... Page(s) .......... 126
- Service militaire. - Institut du Nord
  .......... Page(s) .......... 593, 66
- Sel dénaturé "
  .......... Page(s) .......... 147
- Voeux des conseils d'arrondissement. - Travaux publics et administration générale
  .......... Page(s) .......... 601, 32-109
- Voeux des conseils d'arrondissement. - Suite donnée. - Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 147-599, 59
- Voeux des conseils d'arrondissement. - Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 147, 49
- Suite donnée aux voeux émis à la session d'avril 1899
  .......... Page(s) .......... 5, 99, 38

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PMCES-VERBAUX

- -^C • / DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GENERAL

SESSION D'AOUT 1899

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

S

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRERES ET C»

20 RUE GAMBETTA, 20

1899

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