Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

824 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1901-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1901 01 août 1901

Description : 1901/08/01-1901/08/31. 1901/08/01-1901/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734798w

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières225
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1901
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1900. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1902
    .......... Page(s) .......... 11
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Répartement de 1902
    .......... Page(s) .......... 45
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 48
    Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 48
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 49
    Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 51
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 52
    Emprunt scolaire de 690 fr. - Remboursement anticipé de la part contributive de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 55
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Jeannerot
    .......... Page(s) .......... 56
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me veuve Parrot
    .......... Page(s) .......... 57
    Habillement des huissiers de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 57
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Réparations diverses à effectuer
    .......... Page(s) .......... 59
    Construction d'un tribunal de première instance à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 59
    Hôtel de la préfecture et archives départementales. - Moyens de défense contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 60
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 60
    Casernes de gendarmerie. - Renouvellement des baux des casernes de Maîche et de Rougemont
    .......... Page(s) .......... 61
    Ecoles normales. - Budgets et Comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 61
    Ecole normale d'instituteurs. - Acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 62
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 62
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 62
    Conseil départemental. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 63
    Conseils d'administration des écoles normales primaires. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 63
    Caisse départementale des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 63
    Ecoles primaires supérieures. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 64
    Service vicinal. - Budget primitif de 1902
    .......... Page(s) .......... 64
    Service vicinal. - Budget de 1902. - Rattachement en recette et en dépense de contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 73
    Chemin de grande communication n° 28. - Redressement au territoire de Longevelle
    .......... Page(s) .......... 73
    Classement de divers chemins vicinaux ordinaires reliant Champlive à Bouclans, comme embranchement du chemin de grande communication n° 30
    .......... Page(s) .......... 74
    Chemin de grande communication n° 34. - Elargissement du contour de Berne au territoire de Seloncourt
    .......... Page(s) .......... 75
    Modification des limites du chemin de grande communication n° 38 au territoire de Mandeure
    .......... Page(s) .......... 75
    Chemin de grande communication n° 43. - Pétition des pêcheurs à la ligne de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 76
    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Exhaussement et élargissement de la partie submersible sur Maizières. - Offre de concours de l'abbé Blanchet, chapelain de Notre-Dame-du-Chêne
    .......... Page(s) .......... 77
    Modification du plan général d'alignement du chemin d'intérêt commun n° 4 dans la traverse de Busy
    .......... Page(s) .......... 77
    Classement comme embranchement du chemin d'intérêt commun n° 7, du chemin vicinal de Thoraise à la papeterie de Torpes
    .......... Page(s) .......... 78
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Alignements de l'avenue de la Gare et de l'avenue des Forges, à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 79
    Parachèvement du chemin d'intérêt commun n° 30. (Embranchement de Pontarlier à Vuillecin)
    .......... Page(s) .......... 79
    Service vicinal. - Demande d'accroissement de la subvention normale
    .......... Page(s) .......... 80
    Chemins de grande communication et d''intérêt commun. - Contingents communaux d'entretien pour 1902
    .......... Page(s) .......... 81
    Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents-voyers en 1902
    .......... Page(s) .......... 81
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestation pour 1902.
    .......... Page(s) .......... 81
    Service vicinal. - Prestations et centimes. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 82
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 82
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 83
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 84
    Service vicinal. - Secours. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 86
    Service vicinal. - Réponse aux voeux émis par les conseils d'arrondissement, dans la deuxième partie de leur session de 1900
    .......... Page(s) .......... 87
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement, dans la première partie de leur session de 1901
    .......... Page(s) .......... 87
    Ecole des Beaux-Arts de Besançon. - Demande de subvention en faveur du jeune Girard
    .......... Page(s) .......... 87
    Alliance française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 88
  - CHAPITRE III
    Constructions scolaires. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 89
  - CHAPITRE IV
    Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Ber, directeur
    .......... Page(s) .......... 91
    Assistance médicale gratuite. - Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 95
    Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 95
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 96
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 97
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 97
    Postes et télégraphes. - Bureau télégraphique à Tarcenay. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 98
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 98
    Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 99
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 99
    Commune d'Ougney-Douvot. - Erection d'une nouvelle commune
    .......... Page(s) .......... 100
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 100
    Commune d'Etouvans. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 102
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 102
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bourses départementales. - Augmentation du crédit
    .......... Page(s) .......... 102
    Instituteurs. - Indemnités de déplacement
    .......... Page(s) .......... 103
    Osselle, Miserey et Lac-ou-Villers. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 103
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 103
    Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. - Emploi de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 105
    Demandes de subvention faites par diverses sociétés
    .......... Page(s) .......... 106
    Société mixte de tir de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 107
    Société d'horticulture du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 107
    Ecole forestière des Barres. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 107
    Ecole forestière des Barres. - Demande de Bourse
    .......... Page(s) .......... 108
    Demande de secours en faveur d'un enfant d'un ancien employé de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 108
    Demande de secours. - M^me Grosjean, veuve d'un huissier de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 108
    Ecole des Beaux-Arts de Paris. - Demande de subvention en faveur du jeune Zingg
    .......... Page(s) .......... 109
    Orphelinat d'Anteuil. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 109
    Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 109
    Erection du monument Gambetta. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 110
    Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 111
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. Laroche, directeur
    .......... Page(s) .......... 115
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Remyon, directeur
    .......... Page(s) .......... 124
    Douanes. - Rapport de M. Wattin, directeur
    .......... Page(s) .......... 130
    Enregistrement, domaines et timbres. - Rapport de M. Deval, directeur
    .......... Page(s) .......... 145
    Comptes de gestion de MM. Cosson et Boudier, trésoriers-payeurs généraux, sur les opérations de l'exercice 1900
    .......... Page(s) .......... 148
    Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 149
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Crépin, directeur
    .......... Page(s) .......... 153
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 167
    Ponts et chaussées. - Travaux des communes
    .......... Page(s) .......... 178
    Service vicinal. - Rapport de M. l'agent-voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 182
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Chemins vicinaux ordinaires. - Programme de 1902
    .......... Page(s) .......... 198
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. Cléry, ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 200
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 205
    Chemins de fer. - Budget primitif de 1902
    .......... Page(s) .......... 207
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. (Longueur: 21^k388^m61) Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 208
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Examen des comptes produits par la Compagnie. - Constitution de la commission du Doubs. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 215
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Pontarlier (77^k), avec embranchement sur Levier et sur Ornans. - Ensemble de la ligne et embranchements. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 216
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier et à Levier. - Section de Besançon à Amathay-Vésigneux. (Longueur: 48^k200). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 221
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Subvention de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 227
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay à Evillers. (Longueur: 10^k250.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 227
    Chemin de fer d'intérêt local de Levier à Sombacourt. (Longueur: 16^k650.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 228
    Chemin de fer d'intérêt local de Sombacourt à Pontarlier. (Longueur: 13^k238.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 230
    Chemin de fer d'intérêt local de Goux-les-Uziers à Pontarlier. - Avant-projet modificatif
    .......... Page(s) .......... 232
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier, section d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier, avec embranchement sur Levier
    .......... Page(s) .......... 232
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier, section de Cléron à Amathay-Vésigneux et embranchement d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 233
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Saint-Hippolyte (longueur: 90^k) avec embranchement sur Sancey et sur le Val-de-Vennes. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233
    Chemin de fer d'intérêt local de Valdahon à Saint-Hippolyte. (Longueur: 50^k). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. (Longueur: 50^k539.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. (Longueur: 35^k041). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 237
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Projet de tracé et de terrassement
    .......... Page(s) .......... 239
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Section de Trévillers à Saint-Hippolyte. (Longueur: 13^k173.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239
    Chemin de fer d'intérêt local de Maîche à Trévillers. (Longueur: 10^k427.) - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 240
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Subvention des communes
    .......... Page(s) .......... 242
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul au Doubs. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 242
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon par Rioz. - Délibération du Conseil général du Doubs du 18 avril 1901. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 245
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. (Longueur: 29^k585). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 246
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Subvention des communes
    .......... Page(s) .......... 255
    Tramway de Mouthe au Jura. (Longueur: 10^k400). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255
    Raccordement du tramway de Montbéliard avec le tramway d'Héricourt à Villersexel. - Etudes sommaires
    .......... Page(s) .......... 259
    Tramway de Montbéliard à Villersexel. - Section de Bavans à Saulnot. (Longueur: 11^k700). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 259
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard. (Longueur: 7^k400). - Rapport de M. Mouret, agent-voyer en chef, chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 260
    Tramway d'Audincourt à Hérimoncourt. (Longueur: 6^k656) et à Beaulieu (Longueur: 4^k186). - Rapport de M. Mouret, agent-voyer en chef, chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 263
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. (Longueur: 9^k200). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 266
    Tramway de Montbéliard à Bavans. (Longueur: 8^k). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 266
    Tramway de Sochaux à Châtenois. (Longueur: 4^k177). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 269
    Tramway de la gare de Beaucourt à Beaucourt. - Demande de concession. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 270
    Tramway de la gare de Beaucourt à Beaucourt. - Constitution d'une commission interdépartementale. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 273
    Tramways électriques de Besançon. (Longueur: 9^k000). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 274
    Tramway de Saint-Ferjeux. (Longueur: 2^k266). - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280
    Tramways électriques de Besançon. - Chasse-corps et protecteurs. - Voeu du Conseil général. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 283
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef.
    .......... Page(s) .......... 286
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 303
    Mines. - Rapport de M. Nentien, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 30
    Service forestier. - Rapport de M. Mengin, conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 308
    Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1902
    .......... Page(s) .......... 319
    Pisciculture. - Doubs navigable. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 328
    Contamination des eaux du Doubs. - Frais d'études
    .......... Page(s) .......... 329
    Carte générale d'ensemble du département du Doubs. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 330
    Travaux de défense contre les inondations. - Syndicat de Champlive et de Dammartin. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 331
    Téléphones. - Améliorations apportées au service téléphonique
    .......... Page(s) .......... 331
    Téléphones. - Réseau départemental et ligne directe de Besançon à Paris. - Situation financière et rattachement en recette et en dépense, au budget de 1901, de la deuxième partie de l'emprunt de 391.000 fr
    .......... Page(s) .......... 331
    Réseau téléphonique départemental. - Ligne d'Abbévillers à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 332
    Etablissement d'un réseau téléphonique urbain à Malbuisson
    .......... Page(s) .......... 333
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 335
    Archives départementales. - Rapport de M. Jules Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 363
    Archives communales et des sous-préfectures. - Rapport de M. Jules Gauthier, inspecteur
    .......... Page(s) .......... 374
  - CHAPITRE IV
    Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. Blanc, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 389
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Blanc, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 421
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 458
  - CHAPITRE V
    Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 465
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture du Doubs, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 471
    Laboratoires de botanique agricole et de pathologie végétale. - Station d'essais de semences. - Rapport de M. Parmentier, professeur de botanique agricole
    .......... Page(s) .......... 498
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 502
    Soumission au régime forestier. - Communes de Lavans-Vuillafans et de Mathay
    .......... Page(s) .......... 504
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Rogier, directeur
    .......... Page(s) .......... 505
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué
    .......... Page(s) .......... 507
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué
    .......... Page(s) .......... 509
    Traitement du vétérinaire délégué, chef du service sanitaire. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 524
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Martin, directeur
    .......... Page(s) .......... 525
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 530
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 531
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 535
    Phylloxéra. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 536
    Vaine pâture. - Commune de Charmoille
    .......... Page(s) .......... 536
    Mérey-Vieilley. - Demande d'abolition de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 536
    Congrès international de défense contre la grêle
    .......... Page(s) .......... 537
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 537
    Stations météorologiques. - Fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 539
    Hospices civils de Besançon. - Construction d'un pavillon d'enfants non contagieux
    .......... Page(s) .......... 539
    Musée archéologique de Besançon. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 539
    Société d'Emulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 540
    Société d'émulation de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 541
    Acquisition d'un dactyle. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 545
    Souscription pour l'acquisition de l'ouvrage Le Recrutement de l'Armée
    .......... Page(s) .......... 548
    Voeux. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1901
    .......... Page(s) .......... 551
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 555
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 559
    Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 565
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION ORDINAIRE D'AOUT 1901
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Académie de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 105, 195
  - Adresse à M. le Président de la République "
    .......... Page(s) .......... 62
  - Agriculture. - Subventions au Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 103, 14, 156, 175
  - Agriculture. - Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 531, 49
  - Agriculture. - Analyses agricoles "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Agriculture. - Champs de démonstrations
    .......... Page(s) .......... 471, 47
  - Agriculture. - Concours de la race bovine montbéliarde. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 49
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 52, 198
  - Alliance française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 88, 196
  - Archives départementales et préfecture. - Moyens de défense contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 60, 16
  - Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 363, 215
  - Archives communales. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 374, 215
  - Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 91, 19
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 48, 35
  - Assistance à domicile des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 51, 197
  - Assistance médicale gratuite.
    .......... Page(s) .......... 49, 204
  - Assistance médicale gratuite. - Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 95, 205
  - Assistance publique. - Concours des communes pour l'entretien des indigents
    .......... Page(s) .......... 48, 197
  - Assistance publique. - Sourds-muets, sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 95, 198
  - Assistance publique. - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 389, 201
  - Assistance publique. - Protection du premier âge
    .......... Page(s) .......... 421, 203
  - Association des pêcheurs à la ligne. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 205
  - Aveugles (Jeunes)
    .......... Page(s) .......... 96, 198
- B
  .......... Page(s) .......... 59
  - Bâtiments départementaux. - Réparations diverses à effectuer
    .......... Page(s) .......... 59, 80
  - Bâtiments de la Préfecture. - Moyens de défense contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 60, 16
  - Baux des casernes de gendarmerie de Maîche, Rougemont. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 61, 77
  - Botanique agricole. - Rapport de M. Parmentier, professeur
    .......... Page(s) .......... 498, 35
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 142, 48
  - Bourses à l'Ecole pratique de Montbéliard. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 102, 194
  - Budget primitif de 1902
    .......... Page(s) .......... 11, 220
  - Bureau télégraphique de Tarcenay. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 98, 20
- C
  .......... Page(s) .......... 54
  - Cahier des charges des forêts. - Délais de vidange. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 54
  - Caisse départementale des retraites. - Pension de M^me veuve Jeannerot
    .......... Page(s) .......... 56, 11
  - Caisse départementale des retraites. - Pension de M^me veuve Parrot
    .......... Page(s) .......... 57, 19
  - Caisse des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 63, 47
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 286, 17
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 303, 42
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Allongement des écluses. - Terminaison des travaux. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Carte générale d'ensemble du département. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 330, 188
  - Carte agronomique du Doubs - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Casernes de gendarmerie de Maîche et Rougemont. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 61, 77
  - Champs de démonstrations. - Rapport de M. le professeur départemental
    .......... Page(s) .......... 471, 47
  - Chasse aux corbeaux et aux sansonnets. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Chemins de fer et tramways:
    Budget primitif de 1902. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 207, 60
    Halte à Morre. - Pétition "
    .......... Page(s) .......... 89
    Lettre d'avis d'arrivée de marchandises. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
    Service d'automobiles de Pontarlier à Morteau. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 98
    Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Correspondances postales. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 90
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 200, 185
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Projet de tracé
    .......... Page(s) .......... 239, 12
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Subventions communales
    .......... Page(s) .......... 242, 13
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239, 13
    Chemin de fer de Vesoul à Besançon, par Rioz. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 245, 59
    Chemin de fer de Vesoul au Doubs. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 242, 59
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 215, 61
    Chemin de fer de Maîche à Trévillers. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 240, 61
    Chemin de fer de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235, 62
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 237, 62
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier et embranchements. - Subvention de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 216, 227, 232, 233, 100, 155
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier. - Section de Besançon à Amathay. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 221, 154
    Chemin de fer de Goux-les-Usiers à Pontarlier. - Avant-projet modificatif
    .......... Page(s) .......... 232, 154
    Chemin de fer de Besançon à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 233, 154, 171
    Chemin de fer de Sombacourt à Pontarlier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 230, 155
    Chemin de fer de Levier à Sombacourt. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 228, 155
    Chemin de fer d'Amathay-Vésigneux à Evillers. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 227, 155
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 208, 179
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Protestation de M. Grillon
    .......... Page(s) .......... 208, 179
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 205, 184
    Chemin de fer de Besançon à Pontarlier. - Commune de Chenecey-Buillon. - Pétition "
    .......... Page(s) .......... 186
    Tramway de Montbéliard à Villersexel. - Rapport de de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 259, 60
    Tramway de Mouthe au Jura. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255, 44
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 246, 45
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235, 62
    Tramway de Sochaux à Châtenois. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 269, 156
    Tramway de Montbéliard à Bavans. - Rapport de M l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 266, 169
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 266, 183
    Tramway d'Audincourt à Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 263, 184
    Tramway d'Audincourt à Montbéliard. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 260, 184
    Tramway de la gare de Beaucourt à Beaucourt. - Concession
    .......... Page(s) .......... 270, 41
    Tramway de la gare de Beaucourt à Beaucourt. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 273, 41
    Tramway de Montbéliard à Bavans. - Raccordement
    .......... Page(s) .......... 259, 61
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Subvention des communes
    .......... Page(s) .......... 255, 210
    Tramway électriques de Besançon. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 274, 49
    Tramway électriques de Besançon. - Chasse-corps et protecteurs. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 283, 185
    Tramway de Saint-Ferjeux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280, 50
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 97, 71
    Code rural. - Ouverture et fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 535, 10
    Colis postaux. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 89
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 103, 14
    Comice de Baume. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 156, 175
    Comité du phylloxéra. - Renouvellement d'un membre
    .......... Page(s) .......... 536, 20
    Commissions du Conseil général. - Organisation "
    .......... Page(s) .......... 7
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 537, 169
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 98, 7, 74
    Commission départementale. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 559, 7
    Commission départementale. - Rapport de M. le Secrétaire
    .......... Page(s) .......... 565, 7
    Commission départementale. - Attribution de bourses
    .......... Page(s) .......... 142, 48
    Commission de classement des débits de tabac
    .......... Page(s) .......... 99, 16
    Compte ouvert pour le bétail. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 53
    Compte de 1900. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3, 216
    Comptes de gestion de MM. les Trésoriers payeurs généraux
    .......... Page(s) .......... 148, 216
    Concours de la race bovine montbéliarde en 1902 "
    .......... Page(s) .......... 49
    Congrès international de défense contre la grêle
    .......... Page(s) .......... 537, 46
    Conseil général. - Election du bureau "
    .......... Page(s) .......... 3
    Conseil général. - Discours de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 5
    Conseil général. - Organisation des commissions "
    .......... Page(s) .......... 7
    Conseil général. - Commission des voeux "
    .......... Page(s) .......... 9
    Conseils d'administration des écoles normales. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 63, 35
    Conseil départemental. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 63, 47
    Constructions scolaires. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 89, 200
    Construction d'un tribunal à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 59, 72
    Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 115, 71
    Contributions directes. - Voeux "
    .......... Page(s) .......... 71
    Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 124, 80
    Cours d'électricité industrielle. - Subventions "
    .......... Page(s) .......... 167
- D
  .......... Page(s) .......... 99
  - Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 99, 16
  - Dépôt d'étalons. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 505, 16
  - Dépôt d'étalons. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 60, 40
  - Discours de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Domaines. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 145, 48
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 130, 44
- E
  .......... Page(s) .......... 64
  - Ecoles primaires supérieures. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 64, 204
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bourses. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 102, 194
  - Ecoles des Beaux-Arts de Besançon et de Paris. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 87, 109, 192
  - Ecole forestière des Barres. - Demandes de bourses
    .......... Page(s) .......... 107, 108, 40, 192
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 530, 47
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 225, 48
  - Ecoles normales. - Conseils d'administration. - Désignation des Conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 63, 35
  - Ecoles normales. - Réformes d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 62, 18
  - Ecoles normales. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 62, 18
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes
    .......... Page(s) .......... 61, 188
  - Ecole normale d'instituteurs. - Acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 62, 18
  - Ecole de Glay. - Réparations "
    .......... Page(s) .......... 201
  - Edifices du culte. - Réparations. - Osselle, Miserey et Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 103, 39
  - Emprunt scolaire de 690 fr. - Remboursement anticipé
    .......... Page(s) .......... 55, 219
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 389, 201
  - Enfants assistés. - Protection du premier âge
    .......... Page(s) .......... 421, 203
  - Enregistrement. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 145, 48
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le Directeur du dépôt
    .......... Page(s) .......... 505, 16
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 507, 204
- F
  .......... Page(s) .......... 46
  - Faucille. - Percement "
    .......... Page(s) .......... 46
  - Faculté des sciences. - Cours d'électricité industrielle. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 167
  - Fédération des sociétés de secours mutuels. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 111, 18, 209
  - Fêtes du centenaire de Victor Hugo. - Invitation de M. le Président de la République "
    .......... Page(s) .......... 167
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier payeur général
    .......... Page(s) .......... 149, 43
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 97, 11
  - Forêts. - Autorisation de ramasser les herbes et feuilles sèches. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 53
  - Forêts. - Cahier des charges. - Délais de vidange. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 54
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 308, 77
  - Forêts. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 504, 77
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 502, 77
  - Frais d'études sur la contamination des eaux du Doubs
    .......... Page(s) .......... 329, 167
- G
  .......... Page(s) .......... 110
  - Gambetta. - Erection d'un monument
    .......... Page(s) .......... 110, 48
  - Gardes-champêtres. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Gendarmerie. - Baux des casernes de Maîche et Rougemont
    .......... Page(s) .......... 61, 77
  - Grêle. - Congrès international
    .......... Page(s) .......... 537, 46
- H
  .......... Page(s) .......... 216
  - Habitations à bon marché. - Etude "
    .......... Page(s) .......... 216
  - Habillement des huissiers de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 57, 11
  - Halte à Morre. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 89
  - Hospices civils de Besançon. - Construction d'un pavillon
    .......... Page(s) .......... 539, 75
  - Hôtel de la Préfecture. - Moyens de défense contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 60, 16
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 465, 187
  - Hygiène publique. - Contamination des eaux du Doubs. - Frais d'études
    .......... Page(s) .......... 329, 167
- I
  .......... Page(s) .......... 55
  - Impôt unique et automatique. - Projet Paschal Grousset "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Indigents à Bellevaux. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 48, 197
  - Industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 458, 203
  - Instruction primaire. - Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 63, 47
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 335, 199
  - Instruction publique. - Constructions scolaires
    .......... Page(s) .......... 89, 200
  - Instruction publique. - Ecole de Glay "
    .......... Page(s) .......... 201
  - Instruction publique. - Ecoles primaires supérieures. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 64, 204
  - Instituteurs. - Indemnité de déplacement
    .......... Page(s) .......... 103, 194
- J
  .......... Page(s) .......... 96
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 96, 198
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 99, 159
- L
  .......... Page(s) .......... 498
  - Laboratoire de botanique agricole. - Rapport de M. Parmentier, professeur
    .......... Page(s) .......... 498, 35
  - Lettres d'avis d'arrivée de marchandises. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
- M
  .......... Page(s) .......... 306
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 306, 187
  - Monument à Gambetta. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 110, 48
  - Musée archéologique. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 540, 35
- O
  .......... Page(s) .......... 537
  - Observatoire. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 537, 169
  - Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 109, 198
  - Orphelinat d'Anteuil. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 109, 195
  - Ougney-Douvot. - Erection d'une nouvelle commune
    .......... Page(s) .......... 100, 181
  - Ouverture et fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 535, 10
- P
  .......... Page(s) .......... 205
  - Pêcheurs à la ligne du Doubs. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 205
  - Pêche. - Voeu. - Divagation des oies, canards, etc. "
    .......... Page(s) .......... 34
  - Pêche fluviale. - Réglementation pour l'année 1902
    .......... Page(s) .......... 319, 25
  - Pension de M^me veuve Jeannerot
    .......... Page(s) .......... 56, 11
  - Pension de M^me veuve Parrot
    .......... Page(s) .......... 57, 19
  - Percement de la Faucille "
    .......... Page(s) .......... 46
  - Phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 536, 20
  - Pisciculture. - Doubs navigable. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 328, 25
  - Pisciculture. - Pétition des pêcheurs à la ligne de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 76, 91
  - Postes et télégraphes. - Bureau télégraphique de Tarcenay. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 98, 20
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 153, 44
  - Postes et télégraphes. - Dames employées. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 206
  - Pont d'Hyèvre-Magny. - Reconstruction. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Ponts et chaussées. - Travaux des communes. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 178, 44
  - Préfecture et archives départementales. - Moyen de défense contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 60, 16
  - Préfecture. - Acquisition d'un dactyle
    .......... Page(s) .......... 548, 69
  - Protection du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 421, 203
- R
  .......... Page(s) .......... 559
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 559, 7
  - Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 565, 7
  - Recrutement de l'armée. - Souscription à l'ouvrage
    .......... Page(s) .......... 548, 23
  - Régime forestier. - Soumission. - Lavans-Vuillafans, Mathay
    .......... Page(s) .......... 504, 77
  - Réseau téléphonique. - Ligne d'Abbévillers à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 332, 51
  - Réseau téléphonique. - Etablissement à Malbuisson
    .......... Page(s) .......... 333, 23
  - Réseau téléphonique. - Situation financière
    .......... Page(s) .......... 331, 12
  - Répartement de 1902
    .......... Page(s) .......... 45, 69
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 167, 50
  - Routes nationale n° 83. - Subvention. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 34
- S
  .......... Page(s) .......... 100
  - Sections électorales. - Tableau des communes
    .......... Page(s) .......... 100, 15
  - Sectionnement électoral. - Commune d'Etouvans
    .......... Page(s) .......... 102, 16
  - Service sanitaire. - Augmentation de traitement du vétérinaire délégué "
    .......... Page(s) .......... 11
  - Service forestier. - Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 308, 77
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 502, 77
  - Service sanitaire. - Rapport de M. le Chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 509, 204
  - Service vicinal:
    Budget primitif de 1902
    .......... Page(s) .......... 64, 210
    Budget de 1901. - Rattachement de contingents en recettes et en dépenses
    .......... Page(s) .......... 73, 13
    Chemins vicinaux ordinaires. - Programme de 1902
    .......... Page(s) .......... 198, 173
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 82, 83, 182
    Chemin de grande communication n° 28. - Redressement à Longevelle
    .......... Page(s) .......... 73, 58
    Chemin de grande communication n° 34. - Elargissement à Seloncourt
    .......... Page(s) .......... 75, 216
    Chemin de grande communication n° 38. - Modification des limites
    .......... Page(s) .......... 75, 42
    Chemin de grande communication n° 43. - Pétition de la Société des pêcheurs à la ligne de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 76, 91
    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Exhaussement à Maizières
    .......... Page(s) .......... 77, 197
    Chemin d'intérêt commun n° 7. - Classement du chemin vicinal de Thoraise
    .......... Page(s) .......... 78, 186
    Chemin d'intérêt commun n° 4. - Modification à Busy
    .......... Page(s) .......... 77, 49
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Alignement
    .......... Page(s) .......... 79, 42
    Chemin d'intérêt commun n° 30. - Parachèvement
    .......... Page(s) .......... 79, 45
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux pour 1902
    .......... Page(s) .......... 81, 188
    Chemins vicinaux ordinaires reliant Champlive à Bouclans. - Classement
    .......... Page(s) .......... 74, 92
    Contingents des communes pour le traitement des agents voyers
    .......... Page(s) .......... 81, 92
    Demande d'accroissement de la subvention normale
    .......... Page(s) .......... 80, 92
    Prestations et centimes. - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 82, 184
    Prestations. - Evaluation de la journée pour 1902
    .......... Page(s) .......... 81, 71
    Reconstruction du pont d'Hyèvre-Magny. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 52
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 182, 49
    Renforcement des chaussées aménagées "
    .......... Page(s) .......... 218
    Secours
    .......... Page(s) .......... 84, 86, 181
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 87, 188, 215
- Société d'émulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
  .......... Page(s) .......... 541, 195
- Société de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
  .......... Page(s) .......... 545, 215
- Société d'agriculture. - Rapport de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 538, 49
- Sociétés de secours mutuels. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 111, 18, 209
- Société mixte de tir de Besançon. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 106, 107, 20, 46, 221
- Société d'horticulture du Doubs. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 107, 22
- Société de gymnastique de Montbéliard. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 106, 46
- Société l'Union chorale Alsacienne-Lorraine. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 106, 46
- Société colombophile "la Bisontine." - Subvention
  .......... Page(s) .......... 106, 46
- Société française d'émigration des femmes. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 68
- Société d'histoire naturelle. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 169
- Souscription à l'ouvrage Le Recrutement de l'armée
  .......... Page(s) .......... 548, 23
- Sourds-muets, sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 95, 198
- Station agronomique de Besançon. - Analyses agricoles "
  .......... Page(s) .......... 36
- Stations météorologiques. - Fonctionnement
  .......... Page(s) .......... 539, 169
- Syndicat de Champlive et de Dammartin. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 231, 209
- Subventions et secours:
  - Alliance française
    .......... Page(s) .......... 88, 196
  - Commune de Tarcenay. - Bureau télégraphique
    .......... Page(s) .......... 98, 20
  - Cours d'électricité industrielle "
    .......... Page(s) .......... 167
  - Ecole des Beaux-Arts. - Elèves Girard et Zingg
    .......... Page(s) .......... 87, 109, 192
  - Ecole des Barres. - Elèves Lescafette et Salomon
    .......... Page(s) .......... 107, 108, 192
  - Edifices du culte. - Osselle, Miserey et Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 103, 39
  - Monument à Gambetta
    .......... Page(s) .......... 110, 48
  - Orphelinat d'Anteuil
    .......... Page(s) .......... 109, 195
  - Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 109, 198
  - Pêcheurs à la ligne du Doubs "
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  - Secours à M^me veuve Grosjean
    .......... Page(s) .......... 108, 12
  - Secours au jeune Faron, Albert
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  - Secours du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 84, 86, 181
  - Société d'histoire naturelle "
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  - Société française d'émigration des femmes "
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  - Société de gymnastique de Montbéliard
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  - Société l'"Union chorale Alsacienne-Lorraine"
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  - Société colombophile "la Bisontine"
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  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 111, 18, 209
  - Société mixte de tir de Besançon
    .......... Page(s) .......... 106, 107, 20, 46, 221
  - Société d'horticulture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 107, 22
  - Station agronomique de Franche-Comté "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Syndicat de Champlive et de Dammartin
    .......... Page(s) .......... 331, 209
  - Union comtoise des Arts Décoratifs "
    .......... Page(s) .......... 58
- T
  .......... Page(s) .......... 99
  - Tabac. - Commission de classement des débits
    .......... Page(s) .......... 99, 16
  - Téléphones. - Situation financière. - Emprunt de 391.000 fr
    .......... Page(s) .......... 331, 12
  - Téléphones. - Etablissement d'un réseau urbain à Malbuisson
    .......... Page(s) .......... 333, 23
  - Téléphones. - Améliorations apportées au service
    .......... Page(s) .......... 331, 24
  - Téléphones. - Ligne d'Abbévillers à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 332, 51
  - Traitement du chef du service sanitaire. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 524, 11
  - Tramways départementaux (voir chemins de fer).
  - Tramways électriques de Besançon. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 274, 49
  - Tramway de Saint-Ferjeux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280, 50
  - Travail dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 458, 203
  - Tribunal de Montbéliard. - Construction
    .......... Page(s) .......... 59, 72
- U
  .......... Page(s) .......... 58
  - Union comtoise des Arts Décoratifs. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 58
- V
  .......... Page(s) .......... 536
  - Vaine pâture. - Abolition. - Mérey-Vieilley
    .......... Page(s) .......... 536, 75
  - Vaine pâture. - Abolition. - Charmoille
    .......... Page(s) .......... 536, 77
  - Voeux:
    Adresse à M. le Président de la République "
    .......... Page(s) .......... 62
    Autorisation de ramasser les herbes sèches dans les forêts "
    .......... Page(s) .......... 53
    Canal de Montbéliard à la haute Saône "
    .......... Page(s) .......... 43
    Chasse aux sansonnets et aux corbeaux
    .......... Page(s) .......... 87
    Chemins de fer. - Voeux divers "
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemins de fer. - Halte à Morre "
    .......... Page(s) .......... 89
    Chemins de fer. - Colis postaux "
    .......... Page(s) .......... 89
    Chemins de fer. - Correspondances postales à Levier "
    .......... Page(s) .......... 90
    Concours de la race bovine montbéliarde "
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    Contributions directes. - Voeu de M. Nédey "
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    Dépôt de voeux "
    .......... Page(s) .......... 17
    Divagation sur les cours d'eau des oies, canards, etc. "
    .......... Page(s) .......... 34
    Forêts. - Délais de vidange "
    .......... Page(s) .......... 54
    Gardes-champêtres "
    .......... Page(s) .......... 52
    Impôt unique et automatique "
    .......... Page(s) .......... 55
    Lettres d'avis d'arrivée de marchandises "
    .......... Page(s) .......... 52
    Postes et télégraphes. "
    .......... Page(s) .......... 99
    Postes et télégraphes. - Dames employées "
    .......... Page(s) .......... 206
    Reconstruction du pont d'Hyèvre-Magny "
    .......... Page(s) .......... 52
    Route nationale n° 83 "
    .......... Page(s) .......... 34
    Service d'automobiles de Pontarlier à Morteau "
    .......... Page(s) .......... 98
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1901
    .......... Page(s) .......... 551, 80
    Tramways électriques de Besançon
    .......... Page(s) .......... 283, 185
    Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 87, 155, 188, 215
    Union comtoise des Arts Décoratifs "
    .......... Page(s) .......... 58
    Voeux relatifs aux horaires des chemins de fer "
    .......... Page(s) .......... 96
    Voeux des Conseils d'arrondissement. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 555, 82

DÉPARTEMENT DU DOUBS

RÀJf»QRTS DU PRÉFET

/4''-"'"' ^MU COMMISSION DÉPARTEMENTALE .

^li^CÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1901

M. ROGER

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C*

20 RUE GAMBETTA, 20

1901

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