Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

803 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1897-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1897 01 août 1897

Description : 1897/08/01-1897/08/31. 1897/08/01-1897/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734795n

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières165
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1897
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1896. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
    Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général sur les opérations de l'exercice 1896
    .......... Page(s) .......... 6
  - CHAPITRE II
    Budget de report de 1896 à 1897
    .......... Page(s) .......... 7
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 8
  - CHAPITRE III
    Budget rectificatif de 1897
    .......... Page(s) .......... 13
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1898
    .......... Page(s) .......... 19
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Répartement de 1898
    .......... Page(s) .......... 51
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 53
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 53
    Demande d'augmentation de traitement formée par M. Vitot, receveur de l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 53
    Remboursement d'une somme de 30 fr. 60, indûment versée dans la caisse départementale
    .......... Page(s) .......... 54
    Caisse départementale des retraites. - Demande de pension de M^me veuve Lonchamp
    .......... Page(s) .......... 54
    Caisse départementale des retraites. - Pétition de M. Gutzwiller
    .......... Page(s) .......... 55
    Frais de traitement, à l'asile de Saint-Ylie, de M. d'Hautefeuille, ancien agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 55
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Rapport de l'architecte
    .......... Page(s) .......... 57
    Mobilier de l'hôtel de la préfecture. - Salles d'examens et salle du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 59
    Mobilier de la préfecture. - Acquisition d'une bicyclette
    .......... Page(s) .......... 59
    Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 60
    Installation, dans les bâtiments du palais de justice de Besançon, du bureau d'enregistrement des actes judiciaires
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Budget primitif de 1898
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1897
    .......... Page(s) .......... 65
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1897. - Chemin de grande communication n° 42. - Rattachement, en recette et en dépense, de 2.700 francs
    .......... Page(s) .......... 68
    Service vicinal. - Réorganisation
    .......... Page(s) .......... 68
    Service vicinal. - Travaux à exécuter sur les grandes lignes. - Création des ressources départementales. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 68
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1898
    .......... Page(s) .......... 77
    Imposition de 3 centimes extraordinaires départementaux pour l'exécution de travaux de chemins vicinaux subventionnés en vertu de la loi du 12 mars 1880. - Désafectation de 1 c. 14 c.
    .......... Page(s) .......... 79
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers. - Rapport de M. l'agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 80
    Chemin de grande communication n° 7. - Modification du plan d'alignement dans la traverse d'Abbenans
    .......... Page(s) .......... 87
    Chemin d'intérêt commun n° 36 et de grande communication n° 14. - Unification
    .......... Page(s) .......... 87
    Classement du chemin vicinal ordinaire n° 2, de la commune de Servin, comme embranchement du chemin de grande communication n° 21
    .......... Page(s) .......... 89
    Chemin de grande communication n° 33. - Amélioration entre Sainte-Marie et Présentevillers
    .......... Page(s) .......... 89
    Projet de classement, comme embranchement du chemin de grande communication n° 34, du chemin vicinal ordinaire n° 1 de la commune d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 90
    Chemin de grande communication n° 38. - Elargissement à Audincourt
    .......... Page(s) .......... 91
    Chemin de grande communication n° 43. - Elargissement dans la traverse de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 92
    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Elargissement à Villars-St-Georges. - Décision complémentaire
    .......... Page(s) .......... 93
    Classement, comme embranchement du chemin d'intérêt commun n° 21, des chemins vicinaux ordinaires situés entre l'avenue de la gare de Beaucourt et le chemin d'intérêt commun n° 21
    .......... Page(s) .......... 93
    Service vicinal. - Passerelle d'Hyèvre-Magny. - Réparations urgentes. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 95
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux d'entretien pour 1898
    .......... Page(s) .......... 95
    Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1898
    .......... Page(s) .......... 96
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestation pour 1898
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 97
    Service vicinal. - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 97
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 98
  - CHAPITRE III
    Constructions scolaires. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 101
    Morteau, Marchaux, Nans-sous-Sainte-Anne, Lombard et Vaire-le-Grand. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 102
  - CHAPITRE IV
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 103
    Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 106
    Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 109
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 112
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 113
    Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de ellevaux
    .......... Page(s) .......... 113
    Assistance à domicile aux vieillards incurables et infirmes
    .......... Page(s) .......... 114
    Assistance médicale gratuite. - Relèvement du prix de journée de malade à l'hospice d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 120
    Lycée de jeunes filles de Besançon. - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 120
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 121
    Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 122
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 122
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 124
    Transfèrement à Hérimoncourt du chef-lieu de canton de Blamont
    .......... Page(s) .......... 125
    Demande de transfert à Boussières du bureau de l'enregistrement existant actuellement à Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 126
    Tenue d'audiences foraines à Saint-Vit par le juge de paix de Boussières. - Demande de la commune de Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 127
    Commune de Thise. - Demande de renouvellement du cadastre
    .......... Page(s) .......... 127
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 128
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 130
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 130
    Caisse départementale des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 130
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 131
    Société d'émulation de Montbéliard. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 131
    Salles de justice de paix. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 131
    Fortifications de Besançon. - Voeu relatif à la démolition du bastion n° 17
    .......... Page(s) .......... 132
    Postes, colis postaux et téléphones. - Taxes. - Voeu du Conseil général de la Loire
    .......... Page(s) .......... 132
    Legs Genin. - Affectation
    .......... Page(s) .......... 132
    Collège de Montbéliard. - Bourse départementale
    .......... Page(s) .......... 133
    Ecole supérieure de commerce de Nancy. - Création d'une bourse
    .......... Page(s) .......... 133
    Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon
    .......... Page(s) .......... 134
    Musée archéologique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 134
    Faculté des sciences. - Enseignement de la chimie industrielle. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 134
    Société d'horticulture. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 135
    Syndicats agricoles. - Demande de subventions
    .......... Page(s) .......... 136
    Demande de subvention. - La Société comtoise d'apiculture
    .......... Page(s) .......... 137
    Syndicat viticole de Lods. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137
    Demande de subvention. - Le syndicat Le Pulsard de Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 137
    Demande de souscription aux ouvrages de M. Grandmougin
    .......... Page(s) .......... 137
    Ecole nationale des Beaux-Arts. - Subvention à M. Chamson
    .......... Page(s) .......... 138
    Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 138
    Demande de subvention. - La Société bisontine de Sauvetage de l'enfance
    .......... Page(s) .......... 138
    Demande de subvention en faveur de la "Caisse du Gendarme"
    .......... Page(s) .......... 139
    Société de secours aux militaires coloniaux. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 139
    L'organisation des sociétés protectrices des animaux, par M. Labeyrie
    .......... Page(s) .......... 139
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 140
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 143
    Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 149
    Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 155
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 171
    Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 175
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Ragot, directeur départemental
    .......... Page(s) .......... 179
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 189
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 202
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle
    .......... Page(s) .......... 219
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 223
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport du chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 226
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Prorogation de la concession. - Construction d'embranchements. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 230
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 238
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 239
    Chemins de fer et tramways du Doubs. - Concessions et rétrocessions. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 240
    Tramway de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. Mouret, Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 257
    Tramway de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 259
    Tramways électriques de Besançon. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 305
    Chemins de grande communication n^os 39 et 43, et tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 311
    Trains Scotte
    .......... Page(s) .......... 312
    Service hydraulique. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 313
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 327
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 355
    Mines. - Rapport de M. Maison, ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 358
    Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 367
    Pêche et pisciculture. - Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 377
    Pisciculture. - Etablissements de Tarragnoz et de Dole. - Rapport de MM. les Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 397
    Avances pour travaux d'intérêt public à la charge des tiers
    .......... Page(s) .......... 405
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 407
    Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 435
    Archives communales. - Rapport de M. Jules Gauthier, inspecteur
    .......... Page(s) .......... 450
  - CHAPITRE IV
    Enfants assistés, maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 459
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 504
    Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 508
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 513
  - CHAPITRE V
    Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 519
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Faucompré, professeur départemental d'agriculture, directeur des champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 528
    Haras. - Rapport du Directeur général sur la gestion de l'administration des Haras en 1896
    .......... Page(s) .......... 556
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 556
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service
    .......... Page(s) .......... 557
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire du département
    .......... Page(s) .......... 559
    Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 577
    Monuments historiques. - Organisation du service de surveillance et d'entretien
    .......... Page(s) .......... 578
    Faculté des sciences de Besançon. - Chaire de chimie industrielle. - Certificat d'études
    .......... Page(s) .......... 579
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 579
    Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 579
    Ecole nationale de laiterie de Mamirolle. - Rapport sur le fonctionnement de l'école en 1896
    .......... Page(s) .......... 580
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 580
    Phylloxera. - Terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxera. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 580
    Société d'émulation du Doubs. - Compte rendu des travaux
    .......... Page(s) .......... 581
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 581
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1897. - Travaux publics et divers
    .......... Page(s) .......... 585
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 586
    Conseils d'arrondissement. - Voeux émis dans la 1re partie de la session de 1897
    .......... Page(s) .......... 587
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 591
    Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 601
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1897
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Académie de Besançon. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 134, 42
  - Agriculture. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 519, 55
  - Agriculture. - Achat de taureaux "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Agriculture. - Champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 538, 55, 56
  - Agriculture. - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 124, 131
  - Agriculture. - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 580, 131
  - Agriculture. - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 580, 15
  - Agriculture. - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 579, 50
  - Agriculture. - Subvention de 19.000 fr. de l'Etat. - Répartition "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 103, 113
  - Aliénés - Frais de traitement de M. d'Hautefeuille
    .......... Page(s) .......... 55, 38
  - Alcools dénaturés. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 71
  - Apiculture. - Demande de subvention de la Société comtoise
    .......... Page(s) .......... 137, 32
  - Architecture. - Demande de M. Vieille "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 435, 78, 131
  - Archives communales. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 459, 78, 131
  - Archives. - Demandes d'augmentation de traitement de l'archiviste et d'un employé
    .......... Page(s) .......... 449, 79
  - Archives. - Vente de vieux papiers
    .......... Page(s) .......... 459, 79
  - Asile départemental. - Réfection des bâtiments
    .......... Page(s) .......... 508, 123
  - Asile départemental. - Augmentation de traitement de M. Vitot, receveur
    .......... Page(s) .......... 53, 37
  - Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 508, 123
  - Asile départemental. - Malades indigents
    .......... Page(s) .......... 113, 123
  - Asile départemental. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 113, 123
  - Asile de Saint-Ylie. - Frais de traitement de M. d'Hautefeuille
    .......... Page(s) .......... 55, 38
  - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 140, 113
  - Assistance à domicile aux vieillards et infirmes
    .......... Page(s) .......... 114, 113
  - Assistance publique. - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 459, 115
  - Assistance publique. - Protection du premier âge
    .......... Page(s) .......... 504, 115
  - Assistance publique. - Relèvement du prix de la journée à l'hôpital d'Ornans
    .......... Page(s) .......... 120, 82
  - Associations agricoles. - Subvention de l'Etat "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Audiences foraines à Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 127, 26
  - Aveugles (jeunes)
    .......... Page(s) .......... 112, 83
- B
  .......... Page(s) .......... 132
  - Bastion n° 17. - Démolition
    .......... Page(s) .......... 132, 37
  - Bibliographie. - Organisation des sociétés protectrices des animaux
    .......... Page(s) .......... 139, 131
  - Bicyclette. - Acquisition
    .......... Page(s) .......... 59, 33
  - Bicyclette. - Taxe. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Bouilleurs de cru. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 71
  - Bourses à l'Ecole supérieure de commerce de Nancy
    .......... Page(s) .......... 133, 82
  - Budget primitif de 1898
    .......... Page(s) .......... 19, 157
  - Budget rectificatif de 1897
    .......... Page(s) .......... 13, 65, 162
  - Budget de report de 1896 à 1897
    .......... Page(s) .......... 7, 157
  - Budget rectificatif de 1897. - Gratifications aux employés de la préfecture "
    .......... Page(s) .......... 162
  - Budget Remboursement d'une somme de 30 fr. 60 indûment versée
    .......... Page(s) .......... 54, 38
  - Bâtiments et mobiliers départementaux:
    Rapport de l'architecte
    .......... Page(s) .......... 57, 138
    Acquisition d'une bicyclette
    .......... Page(s) .......... 59, 33
    Asile de Bellevaux. - Réfection
    .......... Page(s) .......... 508, 123
    Etablissement de Pelousey
    .......... Page(s) .......... 106, 133
    Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Propriété
    .......... Page(s) .......... 60, 80
    Hôtel de la préfecture. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 59, 143
    Palais de justice de Besançon. - Installation du bureau d'enregistrement des actes judiciaires
    .......... Page(s) .......... 61, 153
- C
  .......... Page(s) .......... 127
  - Cadastre. - Renouvellement. - Commune de Thise
    .......... Page(s) .......... 127, 35
  - Caisse des retraites. - Demande de M. Gutzwiller
    .......... Page(s) .......... 55, 50
  - Caisse des retraites. - Liquidation de pension de M^me veuve Lonchamp
    .......... Page(s) .......... 54, 36
  - Caisse des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 130, 114
  - Caisse du gendarme. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 139, 30
  - Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 53, 15
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 355, 44
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 327, 128
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 130, 38
  - Chaire de chimie industrielle
    .......... Page(s) .......... 579, 48, 62
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Faucompré
    .......... Page(s) .......... 538, 55, 66
  - Chemins de fer et tramways:
    Chemin de fer P.-L.-M. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle
    .......... Page(s) .......... 219, 104
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 223, 43
    Chemin de fer de Morteau à Maîche. - Etudes
    .......... Page(s) .......... 240, 137
    Chemins de fer et tramways du Doubs. - Concessions et rétrocessions
    .......... Page(s) .......... 240, 76, 137
    Tramway de Pontarlier à Mouthe
    .......... Page(s) .......... 239, 40
    Tramvays électriques de Besançon
    .......... Page(s) .......... 305, 128
    Tramway d'Avoudrey à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 311, 76
    Tramway de Besançon à Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 257, 259, 72
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 230, 72
    Tramway de Mouillère-Bregille "
    .......... Page(s) .......... 72
    Trains Scotte
    .......... Page(s) .......... 312, 40
    Code rural. - Fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 579, 27
    Collège de Montbéliard. - Bourse départementale
    .......... Page(s) .......... 133, 114
    Colis postaux. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 132, 51
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 124, 131
- Comices Répartition de la subvention de l'Etat "
  .......... Page(s) .......... 51
- Comité de surveillance. - Ferme-école de la Roche
- Commission départementale. - Rapport de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 591, 7
- Commission départementale. - Rapport de M. le Secrétaire
  .......... Page(s) .......... 601, 7
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 130, 64
- Commission d'examen. - Ecole de laiterie de Mamirolle
  .......... Page(s) .......... 580, 15
- Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
  .......... Page(s) .......... 557, 58
- Communication de M. Marchand "
  .......... Page(s) .......... 54
- Compte de 1896. - Apurement provisoire
  .......... Page(s) .......... 3, 118
- Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général
  .......... Page(s) .......... 6, 118
- Conseil général. - Constitution du bureau "
  .......... Page(s) .......... 5
- Conseil général. - Discours de M. le Président d'âge "
  .......... Page(s) .......... 3
- Conseil général. - Discours de M. Bernard, Président "
  .......... Page(s) .......... 7, 9
- Conseil général. - Nomination des commissions "
  .......... Page(s) .......... 8
- Conseil général. - Remises des dossiers. - Délai "
  .......... Page(s) .......... 133
- Conseil général. - Impressions y relatives "
  .......... Page(s) .......... 160
- Constructions scolaires. - Demandes de subventions
  .......... Page(s) .......... 101, 79
- Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 144, 50
- Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 149, 16
- D
  .......... Page(s) .......... 556
  - Dépôt d'étalons. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 556, 69
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 8, 118
  - Discours de M. le Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 7, 9
  - Discours de M. le Président d'âge "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Domaines. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 171, 14
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 155, 70
  - Droit. - Création d'une école à Besançon "
    .......... Page(s) .......... 76
- E
  .......... Page(s) .......... 76
  - Ecole de droit et de notariat - Création "
    .......... Page(s) .......... 76
  - Ecole nationale des Beaux-Arts. - Subvention à M. Chamson
    .......... Page(s) .......... 138, 113
  - Ecole supérieure de commerce de Nancy. - Bourse
    .......... Page(s) .......... 133, 82
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 580, 131
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 580, 15
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 53, 123
  - Edifices du culte. - Demandes de secours: Morteau, Marchaux, Nans-sous-Sainte-Anne, Lombard et Vaire-le-Grand
    .......... Page(s) .......... 102, 59
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 459, 115
  - Enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 504, 115
  - Enregistrement. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 171, 14
  - Enregistrement. - Bureau de Saint-Vit. - Transfert
    .......... Page(s) .......... 126, 22
  - Enregistrement. - Bureau des actes judiciaires. - Transfert au palais de justice
    .......... Page(s) .......... 61, 153
  - Enregistrement. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 154
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 556, 69
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 557, 57, 69
  - Evaluation de la journée de prestations
    .......... Page(s) .......... 97, 42
- F
  .......... Page(s) .......... 579
  - Faculté des sciences. - Chaire de chimie industrielle. - Certificat d'études
    .......... Page(s) .......... 579, 48
  - Faculté des sciences. - Chaire de chimie industrielle. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 134, 48, 62
  - Ferme-Ecole de la Roche. - Comité de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 579, 50
  - Fièvre aphteuse
    .......... Page(s) .......... 559, 28
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 175, 15
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 122, 37
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 367, 35
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 121, 33
  - Forêts résineuses. - Ouvrage de M. Brenot "
    .......... Page(s) .......... 62, 63
  - Forêts. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 126, 18
  - Fortifications de Besançon
    .......... Page(s) .......... 132, 37
  - Frais de traitement de M. Hautefeuille à Saint-Ylie
    .......... Page(s) .......... 55, 38
- G
  .......... Page(s) .......... 51
  - Gelées. - Subventions de l'Etat. - Répartition "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Genin. - Legs
    .......... Page(s) .......... 132, 36
  - Gendarme. - Caisse. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 139, 30
  - Gratifications aux employés de la préfecture "
    .......... Page(s) .......... 162
- H
  .......... Page(s) .......... 556
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur général
    .......... Page(s) .......... 556, 69
  - Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Réclamation de la ville
    .......... Page(s) .......... 60, 80
  - Horticulture. - Demande de subvention de la Société
    .......... Page(s) .......... 135, 35
  - Hospice de Mamirolle. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 158
- I
  .......... Page(s) .......... 155
  - Imprimerie. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 155
  - Inauguration du monument Viette "
    .......... Page(s) .......... 156
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 407, 114
  - Instruction primaire. - Caisse des écoles. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 130, 114
  - Instruction publique. - Voeux des Conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 586, 59
  - Instruction publique. - Lycée de jeunes filles. - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 120, 61
  - Instruction publique. - Ecole de droit et de notariat. - Création "
    .......... Page(s) .......... 76
  - Instruction publique. - Constructions scolaires
    .......... Page(s) .......... 101, 79
  - Instruction publique. - Université. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 124
- J
  .......... Page(s) .......... 112
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 112, 83
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 132, 36
  - Justices de paix. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 131, 29
- L
  .......... Page(s) .......... 132
  - Legs Genin
    .......... Page(s) .......... 132, 36
  - Lycée de jeunes filles - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 120, 61
- M
  .......... Page(s) .......... 155
  - Maîtres imprimeurs. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 155
  - Maîtresse sage-femme. - Augmentation de traitement "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Malades indigents. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 113, 123
  - Militaires coloniaux. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 139, 36
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 358, 121
  - Monuments historiques
    .......... Page(s) .......... 578, 80
  - Monument Viette. - Inauguration "
    .......... Page(s) .......... 156
  - Musée archéologique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 134, 41
- O
  .......... Page(s) .......... 51
  - Orages. - Subventions de l'Etat. - Répartition "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Octroi de Pontarlier. - Suppression "
    .......... Page(s) .......... 106
  - Orphelinat de l'enseignement primaire. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 138, 114
  - Ouvrage de M. Brenot "
    .......... Page(s) .......... 62, 63
- P
  .......... Page(s) .......... 61
  - Palais de justice de Besançon. - Installation du bureau d'enregistrement des actes judiciaires
    .......... Page(s) .......... 61, 153
  - Pêche. - Réglementation pour 1897-1898
    .......... Page(s) .......... 377, 128
  - Pêche. - Amorce vive "
    .......... Page(s) .......... 130
  - Pêche et pisciculture. - Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 377, 128
  - Pension. - Demande de M^me veuve Lonchamp
    .......... Page(s) .......... 54, 36
  - Phylloxera. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 580, 33
  - Pisciculture. - Etablissements de Tarragnoz et de Dole
    .......... Page(s) .......... 397, 27, 128
  - Pont d'Hyèvre-Magny
    .......... Page(s) .......... 95, 112
  - Pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 80, 140
  - Pont d'Ougney-Douvot "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 179, 18
  - Postes et télégraphes. - Hôtel des postes. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Postes et télégraphes. - Taxes téléphoniques. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Postes et télégraphes. - Voeu du Conseil général de la Loire
    .......... Page(s) .......... 132, 51
  - Prestations. - Emploi sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 97, 54
  - Prestations. - Evaluation
    .......... Page(s) .......... 97, 42
  - Protection du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 504, 115
- R
  .......... Page(s) .......... 591
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 591, 7
  - Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 601, 7
  - Race bovine. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 56
  - Remboursement d'une somme de 30 fr. 60 indûment perçue
    .......... Page(s) .......... 54, 38
  - Répartement de 1898
    .......... Page(s) .......... 51, 38
  - Revue politique et parlementaire. - Organisation des sociétés protectrices des animaux
    .......... Page(s) .......... 139, 131
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 189, 104
- S
  .......... Page(s) .......... 59
  - Salles d'examens et du Conseil général. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 59, 143
  - Salles de justice de paix. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 131, 29
  - Sections électorales. - Tableau
    .......... Page(s) .......... 128, 16
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 121, 33
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 559, 28, 57
  - Service sanitaire. - Fièvre aphteuse
    .......... Page(s) .......... 559, 28, 57, 65
  - Service sanitaire. - Mémoires des vétérinaires "
    .......... Page(s) .......... 57
  - Service sanitaire. - Certificats "
    .......... Page(s) .......... 57
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet. - Microbe de la fièvre aphteuse "
    .......... Page(s) .......... 65
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 313, 104
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Propriété "
    .......... Page(s) .......... 80
  - Société d'agriculture. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 519, 55
  - Société d'horticulture. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 135, 35
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 581, 58
  - Société d'émulation du Doubs. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 581, 41
  - Société d'émulation de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 131, 113
  - Société de patronage de Montbéliard. - Subvention. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 103
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 106, 133
  - Souscription à l'ouvrage de M. Labeyrie
    .......... Page(s) .......... 139, 131
  - Suite donnée aux voeux émis à la session d'avril
    .......... Page(s) .......... 585, 85
  - Syndicats agricoles. - Subvention et voeu
    .......... Page(s) .......... 136, 51
  - Service vicinal:
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 202, 107
    Agents voyers. - Contingents communaux pour leur traitement
    .......... Page(s) .......... 96, 43
    Budget primitif de 1898
    .......... Page(s) .......... 61, 108
    Budget rectificatif de 1897
    .......... Page(s) .......... 65, 108
    Chemin de Crosey-le-Petit à Baume "
    .......... Page(s) .......... 132
    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Elargissement à Villars-Saint-Georges
    .......... Page(s) .......... 93, 54
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Classement
    .......... Page(s) .......... 93, 121
    Chemin d'intérêt commun n° 36 et grande communication n° 14. - Unification
    .......... Page(s) .......... 87, 55
    Chemin de grande communication n° 2. - Pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 80, 140
    Chemin de grande communication n° 7. - Modification à Abbenans
    .......... Page(s) .......... 87, 29
    Chemin de grande communication n° 17. - Contingent de Bournois "
    .......... Page(s) .......... 43
    Chemin de grande communication n° 32. - Amélioration à Sainte-Marie
    .......... Page(s) .......... 89, 121
    Chemin de grande communication n° 34. - Classement
    .......... Page(s) .......... 90, 39
    Chemin de grande communication n° 38. - Elargissement à Audincourt
    .......... Page(s) .......... 91, 44
    Chemin de grande communication n° 42. - Rattachement en recettes et en dépenses de 2.700 fr
    .......... Page(s) .......... 68, 43
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 95, 122
    Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Classement
    .......... Page(s) .......... 89, 103
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 97, 54
    Evaluation de la journée de prestations
    .......... Page(s) .......... 96, 42
    Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 97, 42
    Imposition de 3 centimes extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 79, 110
    Pont-d'Ougney-Douvot "
    .......... Page(s) .......... 125
    Pont-d'Hyèvre-Magny
    .......... Page(s) .......... 95, 112
    Pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 80, 140
    Programme de 1898
    .......... Page(s) .......... 77, 110
    Projet de construction d'un chemin de Crosey-le-Petit à Baume "
    .......... Page(s) .......... 132
    Réorganisation du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 68, 28
    Secours
    .......... Page(s) .......... 98, 120, 160
    Travaux à exécuter sur les grandes lignes
    .......... Page(s) .......... 68, 118
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 97, 104
    Voeux du conseil d'arrondissement de Besançon sur les chemins "
    .......... Page(s) .......... 122
  - Subventions et secours:
    Académie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 134, 41
    Caisse du gendarme
    .......... Page(s) .......... 139, 30
    Chaire de chimie industrielle
    .......... Page(s) .......... 134, 48
    Constructions scolaires "
    .......... Page(s) .......... 79
    Edifices du culte. - Communes diverses
    .......... Page(s) .......... 102, 59
    Musée archéologique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 134, 41
    Orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 138, 114
    Ouvrage de M. Grandmougin
    .......... Page(s) .......... 137, 59
    Ouvrage de M. Brenot "
    .......... Page(s) .......... 62, 63
    Pont de Hyèvre-Magny
    .......... Page(s) .......... 95, 112
- Société bisontine de sauvetage de l'enfance
  .......... Page(s) .......... 138, 58, 159
- Société d'horticulture
  .......... Page(s) .......... 135, 35
- Société d'agriculture
  .......... Page(s) .......... 519, 55
- Société comtoise d'apiculture
  .......... Page(s) .......... 137, 32
- Société d'Emulation du Doubs
  .......... Page(s) .......... 581, 41
- Société de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 131, 113
- Société de secours aux militaires coloniaux
  .......... Page(s) .......... 139, 36
- Société de patronage de Montbéliard "
  .......... Page(s) .......... 103
- Syndicats agricoles
  .......... Page(s) .......... 136, 51
- Syndicat viticole de Mouthier "
  .......... Page(s) .......... 55
- Syndicat viticole de Vuillafans
  .......... Page(s) .......... 137, 55
- Syndicat viticole de Lods
  .......... Page(s) .......... 137, 30, 55
- Subvention de l'Etat aux cultivateurs. - Répartition "
  .......... Page(s) .......... 51
- Subvention à M. Chamson
  .......... Page(s) .......... 138, 113
- Subvention à M. Gutzwiller pour versement à la caisse des retraites
  .......... Page(s) .......... 55, 50
- Secours à différentes communes pour construction ou réparation d'églises
  .......... Page(s) .......... 102, 59
- Union française pour le sauvetage de l'enfance "
  .......... Page(s) .......... 159
- Secours aux agents du service vicinal ou à leurs veuves
  .......... Page(s) .......... 98, 120, 160
- T
  .......... Page(s) .......... 55
  - Taureaux. - Achat "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Téléphones. - Taxes. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 132, 51
  - Timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 171, 14
  - Trains Scotte
    .......... Page(s) .......... 312, 40
  - Tramways (Voir chemins de fer).
  - Transfert du bureau d'enregistrement de Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 126, 22
  - Transfert à Hérimoncourt du chef-lieu de canton de Blamont
    .......... Page(s) .......... 125, 19
  - Travail dans l'industrie. - Rapport de MM. les Inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 113, 114
  - Traitement de M. Vitot, économe à Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 53, 37
  - Traitement de la maîtresse sage-femme "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Travaux publics à la charge des tiers. - Avances "
    .......... Page(s) .......... 29
- U
  .......... Page(s) .......... 124
  - Université de Besançon. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Union française pour le sauvetage de l'enfance "
    .......... Page(s) .......... 159
- V
  .......... Page(s) .......... 57
  - Vétérinaires. - Mémoires non soldés "
    .......... Page(s) .......... 57
  - Viticulture. - Subvention au syndicat de Lods
    .......... Page(s) .......... 137, 30, 55
  - Viticulture. - Subvention au syndicat de Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 137, 55
  - Viticulture. - Subvention au syndicat de Mouthier "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Viticulture. - Vente à prix réduit des plants greffés "
    .......... Page(s) .......... 55
  - Voeux:
    PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
    Alcools dénaturés "
    .......... Page(s) .......... 71
    Bicyclettes. - Taxe "
    .......... Page(s) .......... 124
    Boissons "
    .......... Page(s) .......... 70
    Bouilleurs de cru "
    .......... Page(s) .......... 70
    Canal de Montbéliard à la haute Saône "
    .......... Page(s) .......... 44
    Chaire de chimie industrielle "
    .......... Page(s) .......... 48
    Enregistrement. - Droits "
    .......... Page(s) .......... 154
    Fièvre aphteuse "
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    Suite donnée aux voeux émis à la session d'avril
    .......... Page(s) .......... 585, 85
    Service vicinal. - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 97, 104
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Besançon
    .......... Page(s) .......... 586, 88, 95
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Baume
    .......... Page(s) .......... 586, 91, 96
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 586, 94, 96
    Voeux des conseils d'arrondissement. - Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 586, 97

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

: \\A{ PBOCÈS-VER'BAUX

■'^■--. / DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1897

M. HENRY GOULLEY

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT ERÈRES ET Cil'
20, HUE GAMBETTA, 20

1897

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