Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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781 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1907-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1907 01 août 1907

Description : 1907/08/01-1907/08/31. 1907/08/01-1907/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734786p

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières545
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1907
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Administration générale, chasse, douanes, élections consulaires, permissions agricoles. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 4
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 5
  - Chemins de fer P.-L.-M. et chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1re partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 7
  - Service vicinal. - Réponses aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 7
  - Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1^re partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 8
  - Postes et télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9
  - Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9
  - Pêche. - Pétition du Syndicat des fermiers et cofermiers des lots de pêche de la rivière du Doubs
    .......... Page(s) .......... 13
  - Forêts domaniales et communales. - Voeu de M. Vandel
    .......... Page(s) .......... 13
  - Service forestier. - Voeu tendant à ce qu'un service spécial d'aménagement des forêts, composé au minimum d'un agent et d'un brigadier, soit maintenu dans le département du Doubs. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 14
  - Demande d'adoption d'un voeu en faveur du projet de loi concernant le service des épizooties
    .......... Page(s) .......... 14
  - Race chevaline. - Voeux proposés par l'Association de propriétaires de chevaux dénommée "La France hippique"
    .......... Page(s) .......... 14
  - Présentation d'un voeu en faveur de l'attribution du titre d'ingénieur agricole aux anciens élèves diplômés des écoles nationales d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 15
  - Projet de voeu relatif à l'exploitation et à l'exportation des phosphates
    .......... Page(s) .......... 15
  - Jugement des délits de chasse par les tribunaux de simple police. Projet de voeu
    .......... Page(s) .......... 15
  - Voeu relatif au droit d'entrée des fromages de gruyère à Paris
    .......... Page(s) .......... 16
  - Egalisation des charges entre les familles nombreuses et les citoyens sans enfants. - Proposition de voeu
    .......... Page(s) .......... 16
  - Demande d'émission de voeu présentée par la Société protectrice contre les excès de l'automobilisme
    .......... Page(s) .......... 16
  - Mesures à prendre en vue d'assurer la sécurité des populations agricoles. - Voeu du conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin
    .......... Page(s) .......... 17
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 21
  - Compte départemental de 1906. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 21
  - Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1906
    .......... Page(s) .......... 28
  - Modifications à apporter au budget départemental de 1907. - Projet de décision modificative n° 2 et dernière
    .......... Page(s) .......... 29
  - Répartement de 1908
    .......... Page(s) .......... 32
  - Budget primitif de 1908 (modifications introduites par suite de la mise en application de la loi du 30 juin 1907 donnant de l'extension aux franchises départementales)
    .......... Page(s) .......... 34
  - Caserne de gendarmerie de Mouthe. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 78
  - Circuits Montbéliard-Belfort et Montbéliard-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 79
  - Circuit téléphonique Besançon-Gray. - Vote du crédit
    .......... Page(s) .......... 79
  - Communications téléphoniques entre Besançon, Lyon et le Midi de la France
    .......... Page(s) .......... 80
  - Dépenses d'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Conditions de l'emprunt départemental de 234.000 francs
    .......... Page(s) .......... 80
  - Caisse départementale des retraites. - Situation au 1er août 1907
    .......... Page(s) .......... 81
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Mélin, Georges-Frédéric, agent voyer d'arrondissement à Besançon
    .......... Page(s) .......... 82
  - Caisse départementale des retraites. - Demande présentée par M. Barthelet, Alfred, rédacteur à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 83
  - Frais de réception de M. Briand, Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, à l'occasion du 27^e Congrès de la Ligue française de l'enseignement qui a eu lieu à Besançon les 1^er, 2, 3 et 4 août 1907
    .......... Page(s) .......... 84
  - Demande d'augmentation du crédit inscrit au budget départemental pour les menues dépenses des justices de paix. - Pétition des juges de paix du Doubs
    .......... Page(s) .......... 84
  - Demande de création de bourse ou de fraction de bourse départementale à l'Institut commercial de Liverpool
    .......... Page(s) .......... 85
  - Demande de rétablissement de secours départemental. - M^me Henry, née Lamy
    .......... Page(s) .......... 85
  - Secours départemental pour frais de trousseau à l'Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^me veuve Madoz, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 86
  - Secours départemental pour frais de trousseau à l'Ecole normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Sire, de Lods
    .......... Page(s) .......... 86
  - Secours départemental pour frais de trousseau à l'Ecole normale d'instituteurs de Belfort. - M. Ducret, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 86
  - Secours départemental pour frais d'entretien à l'école primaire supérieure de filles de Belfort. - M^lle Seigneur, de Courcelles-lez-Mandeure
    .......... Page(s) .......... 87
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Secours départemental. - Le jeune Nicod, de Morteau
    .......... Page(s) .......... 87
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Secours départemental. - Le jeune Ducassé, de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 87
  - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 88
  - Faculté des sciences. - Subvention départementale. - M. Thirode, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 89
  - M. Zing, élève à l'Ecole nationale des Beaux-Arts de Paris. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 90
  - Enseignement du tir dans les écoles primaires. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 90
  - Union nationale des délégués cantonaux. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94
  - Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94
  - Monument Bouchot. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94
  - Société nationale de l'art à l'école. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 95
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1906. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 95
  - Diverses demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 96
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 101
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 101
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 104
  - Chemins de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires
    .......... Page(s) .......... 117
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 118
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes concédées éventuellement et lignes projetées
    .......... Page(s) .......... 147
  - Chemins de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Emplacement des gares et stations. - Réserves formulées par le Conseil général, le 10 avril 1907
    .......... Page(s) .......... 150
  - Chemins de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux et de Vesoul à Besançon. - Gare de Rivotte. - Cession de terrain par la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 152
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet modificatif concernant l'établissement de la voie ferrée sur le sol de la route nationale n° 83
    .......... Page(s) .......... 153
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Utilisation des économies réalisées sur les acquisitions de terrains
    .......... Page(s) .......... 154
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Subvention de la commune de Septfontaines
    .......... Page(s) .......... 156
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Protestation de la commune de Reugney au sujet de l'installation d'une simple halte
    .......... Page(s) .......... 158
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Avant-projet. - Etudes de deux variantes demandées par la commission d'enquête
    .......... Page(s) .......... 161
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier avec embranchement sur Levier
    .......... Page(s) .......... 161
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier avec embranchement sur Levier. - Avant-projet rectifié
    .......... Page(s) .......... 162
  - Chemin de fer de Besançon à Ougney. - Etudes comparatives de variantes
    .......... Page(s) .......... 164
  - Chemin de fer d'intérêt local de Maîche à Saint-Hippolyte. - Ligne à crémaillère de Maîche au Dessoubre
    .......... Page(s) .......... 167
  - Prolongement jusqu'à Saint-Hippolyte du chemin de fer d'intérêt local Morteau-Maîche-Trévillers. - Demande du conseil municipal de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 173
  - Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Résultat de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 173
  - Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Avant-projet rectifié. - Fixation définitive de la dépense
    .......... Page(s) .......... 175
  - Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Avant-projet. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 177
  - Chemin de fer de Vesoul à Besançon. - Enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations
    .......... Page(s) .......... 179
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Section du Doubs. - Projet de tracé et terrassements
    .......... Page(s) .......... 180
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 183
  - Routes nationales. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 187
  - Tramways électriques de Besançon. - Déplacement de la voie sur l'avenue d'Helvétie
    .......... Page(s) .......... 191
  - Tramway de Sochaux à Chatenois. - Subventions communales et particulières
    .......... Page(s) .......... 194
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 199
  - Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1906
    .......... Page(s) .......... 199
  - Service vicinal. - Modifications au budget de 1907
    .......... Page(s) .......... 216
  - Service vicinal. - Création des ressources vicinales pour 1908. - Délégation à la Commission départementale, pour statuer en matière de contingents sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 218
  - Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1908
    .......... Page(s) .......... 218
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1908
    .......... Page(s) .......... 219
  - Service vicinal. - Requête des conducteurs chargés d'une circonscription vicinale
    .......... Page(s) .......... 235
  - Service vicinal. - Enlèvement des neiges
    .......... Page(s) .......... 238
  - Service vicinal. - Taxe vicinale. - Renseignements statistiques de M. le directeur des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 241
  - Service vicinal. - Taxe vicinale. - Exécution des prestations à l'automne
    .......... Page(s) .......... 243
  - Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 249
  - Service vicinal. - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 250
  - Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1908
    .......... Page(s) .......... 251
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 251
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication et d'intérêt commun et chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1908
    .......... Page(s) .......... 252
  - Service vicinal. - Plan d'alignement du chemin de G. C. n° 2 (sections du Col de France et des Bassots). - Demande tendant à donner délégation à la Commission départementale pour statuer sur ces affaires
    .......... Page(s) .......... 256
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 34. - Projet d'établissement d'un trottoir sur la rive gauche du chemin à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 256
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 34. - Modification du plan d'alignement de la traverse d'Audincourt, au droit de la propriété Alizon
    .......... Page(s) .......... 257
  - Service vicinal. - Classement à titre d'embranchement du chemin de G. C. n° 43, du chemin vicinal ordinaire n° 1, de Courcelles à Bart
    .......... Page(s) .......... 257
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 44. - Plan d'alignement de la traverse de Sarrageois
    .......... Page(s) .......... 259
  - Service vicinal. - Elargissement du chemin de G. C. n° 47 dans la traverse de Grand'Combe
    .......... Page(s) .......... 259
  - Service vicinal. - Plan d'alignement du chemin de G. C. n° 48 dans la traverse de Gilley
    .......... Page(s) .......... 260
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Elargissement à la sortie de Scey-en-Varais
    .......... Page(s) .......... 260
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 2. - Modification des alignements au territoire de Mérey-sous-Montrond
    .......... Page(s) .......... 261
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 11. - Prolongement de l'embranchement de Chalèze
    .......... Page(s) .......... 262
  - Service vicinal. - Plan d'alignement du chemin d'intérêt commun n° 32 dans la traverse de Gilley
    .......... Page(s) .......... 262
  - Service vicinal. - Classement au rang d'intérêt commun d'un chemin d'Indevillers à Frambouhans
    .......... Page(s) .......... 263
  - Service vicinal. - Classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire n° 2 dit "rue du Pont", à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 263
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 44. - Elargissement entre la route nationale n° 67 et le chemin de G. C. n° 46, à Oye, sur une longueur de 4.400 mètres
    .......... Page(s) .......... 265
- CINQUIEME PARTIE Assistance et hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 269
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 269
  - Aliénés indigents. - Indigents entretenus à Bellevaux. - Contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 271
  - Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 272
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 276
  - Asile départemental. - Entretien d'indigents et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 276
  - Legs fait à l'asile de Bellevaux. - Acceptation
    .......... Page(s) .......... 277
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 277
  - Asile protestant de Besançon et asile de vieillards de Mamirolle. - Prix de journée
    .......... Page(s) .......... 278
  - Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 278
  - Assistance médicale gratuite. - Propositions d'ouverture de crédits et revision du tarif pharmaceutique
    .......... Page(s) .......... 279
  - Assistance médicale gratuite. - Requête de l'Union syndicale des médecins du Doubs
    .......... Page(s) .......... 283
  - Assistance médicale gratuite. - Hôpital de Morteau. - Relèvement du prix de la journée
    .......... Page(s) .......... 283
  - Assistance à domicile, pendant l'année 1906, des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 283
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Fonctionnement du service en 1907. - Propositions d'ouverture de crédits supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 285
  - Création dans le Doubs d'un établissement privé spécial pour les enfants assistés instables, indisciplinés ou vicieux. - Utilisation de l'ancien petit séminaire de Consolation
    .......... Page(s) .......... 287
  - Mesures à adopter pour enrayer la mortalité infantile. - Organisation de consultations de nourrissons. - Création de refuges et de maisons de convalescence pour les filles-mères et les femmes indigentes
    .......... Page(s) .......... 287
  - Désignation de deux membres du Conseil général appelés à faire partie du Comité départemental de la protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 290
  - Habitations à bon marché. - Institution de comités de patronage
    .......... Page(s) .......... 290
  - Circonscription sanitaire de Besançon. - Désignation d'un membre du Conseil général en remplacement de M. Baigue
    .......... Page(s) .......... 291
  - Protection de la santé publique. - Service de la vaccination
    .......... Page(s) .......... 291
  - Protection de la santé publique. - Organisation et fonctionnement du service départemental de désinfection
    .......... Page(s) .......... 292
  - Protection de la santé publique. - Etude des moyens les plus propres à assurer la prophylaxie de la tuberculose dans la population du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 293
  - Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 294
- SIXIEME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière. - Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 297
  - Application de la loi du 29 juin 1907, tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 297
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 298
  - Réfection du cadastre. - Application de la loi du 17 mars 1898
    .......... Page(s) .......... 298
  - Phylloxéra. - Terrains replantés en vignes. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 300
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 300
  - Demande d'interdiction de la chasse en temps de neige présentée par un groupe de chasseurs de l'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 300
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 301
  - Commissions de surveillance près les maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Désignation de membres du Conseil général.
    .......... Page(s) .......... 301
  - Conseil départemental. - Désignation de conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 302
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 302
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 302
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 303
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 303
  - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 303
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 304
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 304
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 305
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 305
  - Ecole primaire supérieure de garçons à Morteau
    .......... Page(s) .......... 306
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 306
  - Foires de la commune de Pierrefontaine-les-Varans. - Changement de dates
    .......... Page(s) .......... 306
  - Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte de gendarmerie d'Audincourt. - Demande de création d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 307
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 308
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 308
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 308
  - Revision d'aménagement. - Forêt communale d'Evillers
    .......... Page(s) .......... 309
  - Forêts domaniales et communales. - Etat des bois bostrichés
    .......... Page(s) .......... 309
  - Commune de Valentigney. - Défrichement et aliénation de 55 ares de la forêt communale soumise au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 310
  - Etat des reboisements effectués en 1906 par les particuliers sur l'ensemble du département
    .......... Page(s) .......... 311
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 311
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 313
  - Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 316
  - Etablissement de pisciculture de la Motte d'Ecrilles (Jura). - Fourniture d'alevins de truite
    .......... Page(s) .......... 318
  - Réglementation de la pêche en 1908
    .......... Page(s) .......... 319
  - Réseau téléphonique de 3^e catégorie. - Exécution des travaux
    .......... Page(s) .......... 319
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 320
  - Montlebon. - Demande de suppression du sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 322
  - Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 322
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification du tarif de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 324
- SEPTIEME PARTIE Rapports des chefs de service
  .......... Page(s) .......... 327
  - Contributions directes. - Rapport de M. Patouillot, directeur
    .......... Page(s) .......... 327
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 337
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 340
  - Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendant le premier semestre 1907, présenté par M. Maisonave, directeur
    .......... Page(s) .......... 342
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Mengin, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 347
  - Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 361
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 364
  - Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 368
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 372
  - Réglementation du travail dans l'industrie en 1906 dans le département du Doubs. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire du travail
    .......... Page(s) .......... 380
  - Archives départementales et communales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste
    .......... Page(s) .......... 385
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 418
  - Service des enfants assistés. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 450
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 467
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 479
  - Service sanitaire. - Rapport de M. le D^r Mandereau, chef du service
    .......... Page(s) .......... 511
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 527
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 531
  - Rapport de M. Parmentier sur les Sociétés scolaires pastorales forestières du département pour l'année 1907
    .......... Page(s) .......... 531
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 531
- HUITIEME PARTIE Rapports de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 535
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur ses travaux depuis la session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 535
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale en exécution des prescriptions de l'art. 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 542
TABLE SYNOPTIQUE SESSION D'AOUT 1907
- M. Bernard, président. - Absent pour cause de maladie pendant toute la durée de la session.
- M. Borne, vice-président. - Prononce des allocutions: pages
  .......... Page(s) .......... 7, 188
- M. Borne, intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 27, 28, 32, 42, 43, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 62, 63, 69, 70, 75, 78, 86, 87, 90, 98, 107, 108, 109, 111, 112, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 127, 128, 130, 136, 139, 142, 143, 186, 187
- M. Borne, signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133
- M. Bütterlin. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 35, 47, 48, 50, 131, 132, 133
- M. Bütterlin. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 13, 14, 28, 38, 123
- M. Bütterlin. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133, 149
- M. Colard. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 51, 52, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62
- M. Colisson. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 35, 36, 37, 39, 40, 98
- M. Colisson. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 13, 38, 39, 57, 69, 75
- M. Grosjean, secrétaire. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 66, 67, 68, 69, 180
- M. Grosjean, secrétaire. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 14, 27, 28, 36, 52, 55, 56, 63, 75, 78, 86, 93, 94, 111, 112, 126, 168, 170, 181, 186, 187
- M. Grosjean, secrétaire. - donne lecture du procès-verbal: pages
  .......... Page(s) .......... 8, 105
- M. Grosjean, secrétaire. - signe un voeu; pages
  .......... Page(s) .......... 32, 133
- M. Grosjean, secrétaire. - présente une motion: page
  .......... Page(s) .......... 43
- M. Henriet. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 85, 86, 152
- M. Henriet. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 45, 87, 162, 187
- M. Janet. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 64, 65, 171, 172, 174, 175, 177
- M. Janet. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 6, 43, 63, 86, 181, 182
- M. Janet. - signe un voeu: page
  .......... Page(s) .......... 133
- M. Lucas. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 30, 31, 33, 34, 98, 99, 128, 129
- M. Lucas. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 133, 150, 179
- M. Magnin. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 41, 48, 99, 100, 102, 103, 106, 110, 133, 134, 135, 136, 137, 138
- M. Magnin. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 12, 13, 14, 27, 87, 109, 142, 143, 164, 182
- M. Magnin. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133, 179
- M. Métoz. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 25, 26, 40, 70, 71
- M. Métoz. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 51, 149, 150
- M. Millot-Pierrecy. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 75, 76, 77, 78
- M. Mocquot. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124
- M. Mocquot. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 14, 28, 54, 55, 75, 88, 108, 109, 110, 111, 112, 126, 142
- M. Mocquot. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133, 154
- M. Charles Monnot. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 45, 46, 180, 181
- M. Charles Monnot. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 27, 43, 54, 56, 69, 98, 125, 126, 127, 142, 164, 182, 183
- M. Charles Monnot. - pose une question: page
  .......... Page(s) .......... 39
- M. Charles Monnot. - signe un voeu: page
  .......... Page(s) .......... 180
- M. Paul Monnot. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 89, 91, 153, 154
- M. Paul Monnot. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 14, 24, 28, 161
- M. Paul Monnot. - signe un voeu: page
  .......... Page(s) .......... 106
- M. de Moustier. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 15, 16, 19, 20, 21, 22, 24, 106
- M. de Moustier. - intervient: page
  .......... Page(s) .......... 55
- M. de Moustier. - pose une question: page
  .......... Page(s) .......... 62
- M. Nédey. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 117, 118
- M. Nédey. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 161, 168, 180, 182
- M. Nédey. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 149, 150, 180
- M. Maurice Ordinaire, secrétaire. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 9, 10, 11, 13, 14, 130
- M. Maurice Ordinaire, secrétaire. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 45, 53, 57, 58, 102, 103, 154, 186
- M. Maurice Ordinaire, secrétaire. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 51, 106, 133, 179
- M. Paris, président de la Commission départementale. - Dépose des rapports: pages
  .......... Page(s) .......... 8, 9
- M. Paris, président de la Commission départementale. - rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 165, 166, 167, 168, 170, 171
- M. Paris, président de la Commission départementale. - donne lecture du procès-verbal: page
  .......... Page(s) .......... 43
- M. Peseux. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 71, 72, 73, 125
- M. Peseux. - signe un voeu: page
  .......... Page(s) .......... 133
- M. Armand Peugeot, vice-président. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 92, 93, 94, 95, 97
- M. Armand Peugeot, vice-président. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 64, 70, 86, 87, 141, 153, 161, 163, 168, 171, 182, 183
- M. Armand Peugeot, vice-président. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133, 149
- M. Pierre Peugeot. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 40, 80, 82, 83, 144, 145, 148, 149, 151
- M. Pierre Peugeot. - intervient: page
  .......... Page(s) .......... 69
- M. Pierre Peugeot. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 106, 133
- M. Saillard, vice-président. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164
- M. Saillard, vice-président. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 52, 53, 57, 62, 63, 86, 88, 111, 127, 181, 183
- M. Saillard, vice-président. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 133, 179
- M. Thourot. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 78, 79
- M. Thourot. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 37, 56, 63, 82, 96, 97, 126, 127, 142, 143, 181, 183
- M. Thourot. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 51, 133, 140, 149, 171
- M. Tramu. - Prononce des allocutions: pages
  .......... Page(s) .......... 3, 5
- M. Tramu. - rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 73, 74, 116
- M. Tramu. - intervient: page
  .......... Page(s) .......... 182
- M. Vandel. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 29, 30, 138, 140
- M. Vandel. - intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 52, 57, 170
- M. Vandel. - signe un voeu: pages
  .......... Page(s) .......... 51, 133, 158, 179
- M. Vernerey, secrétaire. - Rapporte: pages
  .......... Page(s) .......... 107, 108, 110, 112, 114, 179, 184, 187
- M. Vernerey, secrétaire. - intervient: page
  .......... Page(s) .......... 75
- M. Vernerey, secrétaire. - donne lecture du procès-verbal: page
  .......... Page(s) .......... 155
- M. Robert Godefroy, préfet. - Intervient: pages
  .......... Page(s) .......... 13, 14, 28, 38, 39, 43, 53, 54, 88, 90, 105, 109, 127, 133, 143, 162, 181
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1907
- A
  .......... Page(s) .......... 277
  - Acceptation d'un legs fait à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 277, 67
  - Accouchement (Cours d')
    .......... Page(s) .......... 278, 70
  - Achat d'étalons départementaux (Commission d') "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Administration générale. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 269, 40
  - Aliénés indigents. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 271, 26
  - Allocution de M. Tramu, doyen d'âge "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Allocutions de M. Borne, premier vice-président "
    .......... Page(s) .......... 7, 188
  - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 298, 75
  - Application de la loi du 17 mars 1898. - Revision du cadastre
    .......... Page(s) .......... 298, 34
  - Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
    .......... Page(s) .......... 297, 61
  - Apurement provisoire du compte départemental de 1906
    .......... Page(s) .......... 21, 114
  - Archives départementales et communales. - Rapport de M. Maurice Pigallet, archiviste
    .......... Page(s) .......... 385, 46
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 276, 68
  - Asile départemental. - Entretien d'indigents et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 276, 89
  - Asile départemental du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, directeur
    .......... Page(s) .......... 272, 68
  - Asile protestant de Besançon et asile de vieillards de Mamirolle. - Prix de journée
    .......... Page(s) .......... 278, 66
  - Assistance à domicile, pendant l'année 1906, des vieillards, infirmes et incurables
    .......... Page(s) .......... 283, 89
  - Assistance médicale gratuite. - Hôpital de Morteau. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 283, 71
  - Assistance médicale gratuite. - Propositions d'ouverture de crédits et revision du tarif pharmaceutique
    .......... Page(s) .......... 279, 124
  - Assistance médicale gratuite. - Requête de l'Union syndicale des médecins du Doubs
    .......... Page(s) .......... 283, 125
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Fonctionnement du service en 1907. - Propositions d'ouverture de crédits supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 285, 89
  - Attribution du titre d'ingénieur agricole aux anciens élèves diplômés des écoles nationales d'agriculture (Présentation d'un voeu en faveur de l')
    .......... Page(s) .......... 15, 41
  - Augmentation de la prime allouée aux étalons de trait. - Proposition de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 30, 136
  - Augmentation de l'effectif de la brigade mixte d'Audincourt (Demande d'). - Demande de création d'une nouvelle brigade à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 307, 79
  - Augmentation de l'effectif de la brigade de gendarmerie de Morteau. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 154
  - Augmentation du crédit inscrit au budget départemental pour les menues dépenses des justices de paix. - Pétition des juges de paix du Doubs
    .......... Page(s) .......... 84, 179
  - Aveugles (Jeunes)
    .......... Page(s) .......... 277, 27
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Caserne de gendarmerie de Mouthe. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 78, 137
- Bourse (Demande de création de) ou de fraction de bourse départementale à l'Institut commercial de Liverpool
  .......... Page(s) .......... 85, 98
- Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
  .......... Page(s) .......... 302, 39
- Boursiers départementaux. - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Rapport du directeur
  .......... Page(s) .......... 303, 40
- Boursiers départementaux. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Rapport de M. le directeur
  .......... Page(s) .......... 303, 72
- Boursiers départementaux. - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Rapport du directeur
  .......... Page(s) .......... 303, 38
- Budget départemental de 1907 (Modifications à apporter au). - Projet de décision modificative n° 2 et dernière
  .......... Page(s) .......... 29, 187
- Budgets et comptes administratifs. - Ecoles normales
  .......... Page(s) .......... 304, 68
- Budgets et comptes de l'asile départemental
  .......... Page(s) .......... 276, 68
- Budget primitif de 1908 (Modifications introduites par suite de la mise en application de la loi du 30 juin 1907 donnant de l'extension aux franchises départementales)
  .......... Page(s) .......... 34, 184
- C
  .......... Page(s) .......... 298
  - Cadastre (Revision du). - Application de la loi du 17 mars 1898
    .......... Page(s) .......... 298, 34
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte-rendu
    .......... Page(s) .......... 300, 35
  - Caisse départementale des écoles. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 302, 72
  - Caisse départementale des retraites. - Demande présentée par M. Barthelet, Alfred, rédacteur à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 83, 133
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Métin, Georges-Frédéric, agent voyer d'arrondissement à Besançon
    .......... Page(s) .......... 82, 47
  - Caisse départementale des retraites. - Situation au 1^er août 1907
    .......... Page(s) .......... 81, 50
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 101, 92
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chof
    .......... Page(s) .......... 104, 83
  - Carrières et mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 313, 30
  - Caserne de gendarmerie de Mouthe. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 78, 137
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 308, 112
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Kohler, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 418, 135
  - Chasse. - Demande d'interdiction en temps de neige présentée par un groupe de chasseurs de l'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 300, 98
  - Chasse. - Jugement des délits par les tribunaux de simple police. - Projet de voeu
    .......... Page(s) .......... 15, 100
  - Chasse. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
  - Circonscription sanitaire de Besançon. - Désignation d'un membre du Conseil général en remplacement de M. Baigue
    .......... Page(s) .......... 291, 73
  - Circuit téléphonique Besançon-Gray. - Vote du crédit
    .......... Page(s) .......... 79, 129
  - Circuit téléphonique Besançon-Gray. - Montbéliard-Belfort et Montbéliard-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 79, 129
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 188
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 298, 75
  - Comices agricoles. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 88, 62
  - Comité départemental de la protection des enfants du 1^er âge. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 290, 38
  - Comités de patronage des habitations à bon marché (Institution de)
    .......... Page(s) .......... 290, 67
  - Comité d'initiative pour l'érection à Besançon d'un monument au sculpteur Just Becquet. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 96, 87
  - Commission d'achat d'étalons départementaux "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général en exécution des prescriptions de l'art. 80 de la loi du 10 août 1871. - Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1906
    .......... Page(s) .......... 542, 9
  - Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général sur les travaux de cette commission depuis la session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 535, 8
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 301, 35-64
  - Commission de surveillance près les maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Désignation de membres du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 301, 68
  - Commission d'examen. - Ecole de laiterie de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 304, 30
  - Commission météorologique. - Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire
    .......... Page(s) .......... 531, 34
  - Communications téléphoniques entre Besançon, Lons-le-Saunier, Lyon et le midi de la France
    .......... Page(s) .......... 80, 129
  - Compte de gestion de M. Boudier, trésorier-payeur général du Doubs, sur les opérations de l'exercice 1906
    .......... Page(s) .......... 28, 112
  - Compte départemental de 1906. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 21, 114
  - Compte ouvert pour le bétail dans la zone frontière (Suppression du). - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la 1^re partie de sa session de 1907. "
    .......... Page(s) .......... 48
  - Concours relatif à la nomination d'un professeur départemental d'agriculture. - Désignation d'un membre du Conseil général devant faire partie du jury d'examen "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Conditions de l'emprunt départemental de 234.000 francs destiné à couvrir les dépenses d'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon
    .......... Page(s) .......... 80, 132
  - Congrès international des industries frigorifiques (Premier).
    .......... Page(s) .......... 96, 45, 80
  - Conseil départemental. - Désignation de conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 302, 71
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 306, 72
  - Contingents des communes. - Aliénés indigents. - Indigents entretenus à Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 271, 26
  - Contributions directes. - Rapport de M. Patouillot, directeur
    .......... Page(s) .......... 327, 47
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 337, 76
  - Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 278, 70
  - Création, dans le Doubs, d'un établissement privé spécial pour les enfants assistés instables, indisciplinés ou vicieux. - Proposition de M. Berry. - Utilisation de l'ancien petit séminaire de Consolation
    .......... Page(s) .......... 287, 119
  - Création de refuges et de maisons de convalescence pour les filles-mères et les femmes indigentes. - Mesures à adopter pour enrayer la mortalité infantile. - Organisation de consultations de nourrissons
    .......... Page(s) .......... 287, 119
  - Chemins de fer:
    Arrêt du train express 494. - Voeu de M. Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 149
    Chemin de fer de Besançon à Ougney. - Etudes comparatives de variantes
    .......... Page(s) .......... 164, 126
    Chemins de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires. - Circulaire ministérielle du 29 juillet 1907
    .......... Page(s) .......... 117, 40
    Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes concédées éventuellement et lignes projetées
    .......... Page(s) .......... 147, 94
    Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 118, 93
    Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 4, 92
    Chemins de fer d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier, avec embranchement sur Levier. - Avant-projet rectifié. - Ligne principale et embranchement de Levier à Chaffois
    .......... Page(s) .......... 162, 138
    Chemins de fer d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier avec embranchement sur Levier. - Avis sur les résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 161, 138
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier, avec embranchement sur Levier. - Variante de Byans-Sombacourt et des Champs-Charrues
    .......... Page(s) .......... 161, 138
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Emplacement des gares et stations. - Réserves formulées par le Conseil général le 10 avril 1907.
    .......... Page(s) .......... 150, 177
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet modificatif concernant l'établissement de la voie ferrée sur le sol de la route nationale n° 83
    .......... Page(s) .......... 153, 171
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Protestation de la commune de Reugney au sujet de l'installation d'une simple halte
    .......... Page(s) .......... 158, 174
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Subvention de la commune de Septfontaines
    .......... Page(s) .......... 156, 172
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Utilisation des économies réalisées sur les acquisitions de terrains
    .......... Page(s) .......... 154, 175
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux et de Vesoul à Besançon. - Gare de Rivotte. - Cession de terrain par la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 152, 94
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte. - Ligne à crémaillère de Maîche au Dessoubre
    .......... Page(s) .......... 167, 95
    Chemin de fer de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Avant-projet. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 177, 130
    Chemin de fer de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Avant-projet rectifié. - Fixation définitive de la dépense
    .......... Page(s) .......... 175, 10
    Chemin de fer de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Résultat de l'enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 173, 10
    Chemin de fer de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Dépenses d'établissement. - Conditions de l'emprunt départemental de 234.000 francs
    .......... Page(s) .......... 80, 132
    Chemin de fer de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations
    .......... Page(s) .......... 179, 74
    Chemin de fer de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Projet de tracé et de terrassements
    .......... Page(s) .......... 180, 74
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 183, 83
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 5, 80
    Chemins de fer P.-L.-M. et chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 1re partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 144
    Correspondance de trains. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 171
    Horaires des compagnies de chemins de fer. - Voeu de MM. Métoz et Nédey "
    .......... Page(s) .......... 150
    Prolongement jusqu'à Saint-Hippolyte du chemin de fer d'intérêt local Morteau-Maîche-Trévillers. - Demande du conseil municipal de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 173, 95
    Relations entre Besançon et Belfort. - Voeu présenté par un groupe de voyageurs "
    .......... Page(s) .......... 151
    Renouvellement d'un voeu émis antérieurement par le Conseil général du Doubs. - Voeu du Conseil général du Jura "
    .......... Page(s) .......... 44
    Rétablissement d'un train express. - Voeu de MM. Bütterlin et Thourot "
    .......... Page(s) .......... 149
    Train 544. - Voeu de MM. Nédey, Thourot, Bütterlin, A. Peugeot et Métoz "
    .......... Page(s) .......... 149
    Valadité des billets de retour. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 149
- D
  .......... Page(s) .......... 180
  - Débits de boissons (Limitation du nombre des). - Voeu de M. Ch. Monnot.-Renouvellement d'un voeu de M. Vandel. "
    .......... Page(s) .......... 180
  - Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte de gendarmerie d'Audincourt. - Demande de création d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 307, 79
  - Demande de rétablissement de secours départemental. - Mme Henry, née Lamy
    .......... Page(s) .......... 85, 37
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. de Lestapis, directeur
    .......... Page(s) .......... 340, 30
  - Désinfection (Organisation et fonctionnement d'un service départemental de la). - Protection de la santé publique
    .......... Page(s) .......... 292, 122
  - Diverses demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 96, 80
  - Domaines. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 364, 47
  - Douanes. - Rapport sur la situation commerciale pendant le 1er semestre 1907, présenté par M. Maisonave, directeur
    .......... Page(s) .......... 342, 35
  - Douanes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
  - Douanes. - Suppression du compte ouvert pour le bétail dans la zone frontière. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la 1^re partie de sa session de 1907 "
    .......... Page(s) .......... 48
  - Droit d'entrée des fromages de gruyère à Paris (Voeu relatif au)
    .......... Page(s) .......... 16, 138
- E
  .......... Page(s) .......... 347
  - Eaux et forêts. - Rapport de M. Mengin, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 347, 156
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 304, 30
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 303, 40
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Secours départemental. - Le jeune Nicod, de Morteau
    .......... Page(s) .......... 87, 35
  - Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Secours départemental. - Le jeune Ducassé, de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 87, 36
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 304, 68
  - Ecole normale d'instituteurs de Belfort. - Secours départemental pour dégrèvement de frais de trousseau de M. Ducret, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 86, 118
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Dégrèvement de frais de trousseau, alloué à M^lle Sire, de Lods
    .......... Page(s) .......... 86, 99
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Dégrèvement de frais de trousseau, alloué à M^lle Madoz, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 86, 99
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 305, 71
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Réforme d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 305, 66
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 303, 72
  - Ecole pratique d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Kohler, directeur
    .......... Page(s) .......... 361, 134
  - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 303, 38
  - Ecole primaire supérieure de garçons à Morteau
    .......... Page(s) .......... 306, 46
  - Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Secours départemental pour frais d'entretien de M^lle Seigneur, de Courcelles-les-Mandeure
    .......... Page(s) .......... 87, 117
  - Egalisation des charges entre les familles nombreuses et les citoyens sans enfants. - Proposition de voeu
    .......... Page(s) .......... 16, 117
  - Elections consulaires. - Suite donnée au voeu émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
  - Election du bureau définitif pour l'année 1907-1908 "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Enfants assistés (Service des). - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 450, 119
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 364, 47
  - Enseignement du tir dans les écoles primaires.- Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 90, 69
  - Entretien d'indigents à l'asile départemental et secours à domicile
    .......... Page(s) .......... 276, 89
  - Epizooties (Demande d'adoption d'un voeu en faveur du projet de loi concernant le service des)
    .......... Page(s) .......... 14, 100
  - Etablissement de pisciculture de la Motte-d'Ecrilles (Jura).- Fourniture d'alevins de truites
    .......... Page(s) .......... 318, 58
  - Etablissement spécial pour les enfants assistés instables, indisciplinés ou vicieux (Création dans le Doubs d'un).- Proposition de M. Berry. - Utilisation de l'ancien petit séminaire de Consolation
    .......... Page(s) .......... 287, 119
  - Etalons départementaux (Commission d'achat des) "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Etalons départementaux de trait (Augmentation de la prime allouée aux). - Proposition de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 30, 136
  - Etude des moyens les plus propres à assurer la prophylaxie de la tuberculose dans la population du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 293, 120
  - Examen annuel des subventions accordées par le Conseil général. - Vote d'une motion "
    .......... Page(s) .......... 88
- F
  .......... Page(s) .......... 89
  - Faculté des sciences. - Subvention départementale. - M. Thirode, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 89, 48
  - Finances. - Rapport de M. Boudier, trésorier-payeur général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 368, 77
  - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889
    .......... Page(s) .......... 298, 75
  - Foires de la commune de Pierrefontaine-les-Varans. - Changement de dates
    .......... Page(s) .......... 306, 85
  - Forêts. - Rapport de M. Mengin, conservateur des eaux et forêts
    .......... Page(s) .......... 347, 156
  - Forêts. - Voeu présenté par MM. Ordinaire, Vandel, Magnin, Saillard et Lucas "
    .......... Page(s) .......... 179
  - Forêts. - Voeu tendant à ce qu'un service spécial d'aménagement des forêts, composé au minimum d'un agent et d'un brigadier, soit maintenu dans le département du Doubs. - Suite donnée "
    .......... Page(s) .......... 157
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 308, 163
  - Forêt communale d'Evillers. - Révision d'aménagement
    .......... Page(s) .......... 309, 163
  - Forêt communale de Valentigney. - Défrichement et aliénation de 55 ares de la forêt soumise au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 310, 156
  - Forêts domaniales et communales. - Etat des bois bostrichés
    .......... Page(s) .......... 309, 160
  - Forêts domaniales et communales. - Voeu de M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 158
  - Formalité du compte ouvert (Suppression ou modification de la) et de l'obligation du passavant. - Voeu de MM. Borne, Magnin, Mocquot, Paul Monnot, Ordinaire, A. Peugeot et P. Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 106
  - Frais de réception de M. Briand, ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, à l'occasion du 27^e Congrès de la Ligue française de l'Enseignement, ayant eu lieu à Besançon les 1^er, 2, 3 et 4 août 1907
    .......... Page(s) .......... 84, 131
- G
  .......... Page(s) .......... 154
  - Gendarmerie. - Augmentation de l'effectif de la brigade de Morteau. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 154
  - Gendarmerie. - Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte d'Audincourt. - Demande de création d'une nouvelle brigade à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 307, 79
  - Gratification aux deux chefs de division de la préfecture (Proposition de) "
    .......... Page(s) .......... 186
- H
  .......... Page(s) .......... 290
  - Habitations à bon marché. - Institution de comités de patronage
    .......... Page(s) .......... 290, 67
  - Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Question de M. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 62
  - Herd-Book de la race bovine montbéliarde. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94, 155
  - Hôpital de Morteau. - Assistance médicale gratuite. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 283, 71
  - Hydraulique agricole. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 311, 61
- I
  .......... Page(s) .......... 271
  - Indigents entretenus à Bellevaux. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 271, 26
  - Industries frigorifiques (Premier congrès international des)
    .......... Page(s) .......... 96, 45, 80
  - Institut commercial de Liverpool (Demande de création de bourse ou fraction de bourse départementale à l')
    .......... Page(s) .......... 85, 98
  - Instruction primaire. - Rapport de M. Guyon, inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 479, 118
- J
  .......... Page(s) .......... 277
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 277, 27
  - Jugement des délits de chasse par les tribunaux de simple police. - Projet de voeu
    .......... Page(s) .......... 15, 100
  - Jury d'examen pour le concours relatif à la nomination d'un professeur départemental d'agriculture (Désignation d'un membre du Conseil général devant faire partie du) "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 308, 50
  - Justices de paix (Demande d'augmentation du crédit inscrit au budget départemental pour les menues dépenses des) - Pétition des juges de paix du Doubs
    .......... Page(s) .......... 84, 179
- L
  .......... Page(s) .......... 32
  - Laboratoire pour l'analyse des échantillons prélevés en vue de la répression des fraudes et des falsifications (Création à Besançon d'un). - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 32
  - Legs fait à l'asile de Bellevaux. - Acceptation
    .......... Page(s) .......... 277, 67
  - Ligue maritime française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 96, 80
  - Limitation du nombre des débits de boissons. - Voeu de M. Ch. Monnot. - Renouvellement d'un voeu de M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 180
- M
  .......... Page(s) .......... 287
  - Maisons d'arrêt, de justice et de correction (Commission de surveillance près les) - Désignation de membres du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 287, 68
  - Menues dépenses des justices de paix (Demande d'augmentation du crédit inscrit au budget départemental pour les). - Pétition des juges de paix du Doubs
    .......... Page(s) .......... 84, 179
  - Mesures à adopter pour enrayer la mortalité infantile. - Organisation de consultations de nourrissons. - Création de refuges et de maisons de convalescence pour les filles-mères et les femmes indigentes
    .......... Page(s) .......... 287, 119
  - Mesures à prendre en vue d'assurer la sécurité des populations agricoles. - Voeu du conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin (Isère)
    .......... Page(s) .......... 17, 91
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 313, 30
  - Modifications à apporter au budget départemental de 1907 - Projet de décision modificative n° 2 et dernière
    .......... Page(s) .......... 29, 187
  - Montlebon. - Demande de suppression du sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 322, 107
  - Monument Bouchot. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94, 61
  - Motion de M. Grosjean. - Troupes françaises envoyées au Maroc "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Mouillage des vins. - Application de la loi du 29 juin 1907
    .......... Page(s) .......... 297, 61
- O
  .......... Page(s) .......... 106
  - Obligation du passavant (Suppression ou modification de la formalité du compte ouvert et de l'). - Voeu de MM. Borne, Magnin, Mocquot, Paul Monnot, Ordinaire, A. Peugeot et P. Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 106
  - Observation au procès-verbal "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Organisation de consultations de nourrissons. - Mesures à adopter pour enrayer la mortalité infantile. - Création de refuges et de maisons de convalescence pour les filles-mères et les femmes indigentes
    .......... Page(s) .......... 287, 119
  - Organisation et fonctionnement du service départemental de désinfection en vue de la protection de la santé publique
    .......... Page(s) .......... 292, 122
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  .......... Page(s) .......... 13
  - Pêche. - Pétition de l'Association des fermiers et cofermiers des lots de pêche de la rivière du Doubs
    .......... Page(s) .......... 13, 59
  - Pêche. - Réglementation en 1908
    .......... Page(s) .......... 319, 51
  - Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9, 58
  - Permissions agricoles. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
  - Pétition des juges de paix du Doubs. - Demande d'augmentation du crédit inscrit au budget départemental pour les menues dépenses des justices de paix
    .......... Page(s) .......... 84, 179
  - Phosphates (Voeu relatif à l'exploitation et à l'exportation des)
    .......... Page(s) .......... 15, 102
  - Phylloxéra. - Terrains replantés en vignes. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 300, 50
  - Pisciculture. - Etablissement de la Motte d'Ecrilles (Jura). - Fourniture d'alevins de truite
    .......... Page(s) .......... 318, 58
  - Pisciculture. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 316, 60
  - Police du roulage. - Voeu de MM. Nédey et Ch. Monnot "
    .......... Page(s) .......... 180
  - Populations agricoles (Mesures à prendre en vue d'assurer la sécurité des). - Voeu du conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin (Isère)
    .......... Page(s) .......... 17, 91
  - Postes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 372, 33
  - Postes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9, 128
  - Projet de décision modificative n° 2 et dernière. - Modifications à apporter au budget départemental de 1907
    .......... Page(s) .......... 29, 187
  - Proposition de gratification aux deux chefs de division de la Préfecture "
    .......... Page(s) .......... 186
  - Proposition de M. Borne. - Augmentation de la prime allouée aux étalons départementaux de trait "
    .......... Page(s) .......... 30, 136
  - Protection de la santé publique. - Etude des moyens les plus propres à assurer la prophylaxie de la tuberculose dans la population du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 293, 120
  - Protection de la santé publique. - Organisation et fonctionnement du service départemental de la désinfection
    .......... Page(s) .......... 292, 122
  - Protection de la santé publique. - Service de la vaccination
    .......... Page(s) .......... 291, 25
  - Protection des enfants du premier âge (Désignation de deux membres du Conseil général appelés à faire partie du comité de la)
    .......... Page(s) .......... 290, 38
  - Protection des enfants du premier âge - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 467, 118
- Q
  .......... Page(s) .......... 39
  - Question de M. Ch. Monnot. - Distribution des rapports présentés au Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 39
  - Question de M. de Moustier. - Herd-Book de la race bovine montbéliarde "
    .......... Page(s) .......... 62
- R
  .......... Page(s) .......... 14
  - Race chevaline. - Voeux proposés par l'Association de propriétaires de chevaux dénommée "la France hippique"
    .......... Page(s) .......... 14, 136
  - Reboisements effectués en 1906 par les particuliers sur l'ensemble du département (Etat des)
    .......... Page(s) .......... 311, 159
  - Réception de M. Briand, ministre de l'instruction publique, des beaux arts et des cultes, à l'occasion du 27^e congrès de la Ligue française de l'Enseignement ayant eu lieu à Besançon les 1^er, 2, 3 et 4 août 1907 (Frais de)
    .......... Page(s) .......... 84, 131
  - Refoulement au-delà des frontières des nomades, bohémiens, romanichels, etc. - Voeu de MM. Borne, Bütterlin, Grosjean, Léon Janet, Lucas, Magnin, Mocquot, Ordinaire, A. Peugeot, P. Peugeot, Peseux, Saillard, Thourot et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 133
  - Réglementation de la pêche en 1908
    .......... Page(s) .......... 319, 51
  - Réglementation du travail dans l'industrie, en 1906, dans le département du Doubs. - Rapport de M. Jacques, inspecteur divisionnaire du travail
    .......... Page(s) .......... 380, 33
  - Relèvement du prix de journée à l'hôpital de Morteau. - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 283, 71
  - Repartement de 1908
    .......... Page(s) .......... 32, 114
  - Requête de l'Union syndicale des médecins du Doubs. - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 283, 125
  - Réseau téléphonique de 3^e catégorie. - Exécution des travaux
    .......... Page(s) .......... 319, 78
  - Réunion du Conseil général en séance plénière "
    .......... Page(s) .......... 46
  - Révision d'aménagement de la forêt communale d'Evillers
    .......... Page(s) .......... 309, 163
  - Révision du cadastre. - Application de la loi du 17 mars 1898
    .......... Page(s) .......... 298, 34
  - Routes nationales. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 187, 166
  - Ruchers d'abeilles (Etablissement de). - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889
    .......... Page(s) .......... 298, 75
- S
  .......... Page(s) .......... 276
  - Secours à domicile et entretien d'indigents à l'asile départemental
    .......... Page(s) .......... 276, 89
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 320, 48
  - Sécurité des populations agricoles (Mesures à prendre en vue d'assurer la). - Voeu du conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin (Isére)
    .......... Page(s) .......... 17, 91
  - Service de la protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 467, 118
  - Service de la vaccination. - Protection de la santé publique
    .......... Page(s) .......... 291, 25
  - Service des enfants assistés. - Rapport de M Rotureau, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 450, 119
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 308, 163
  - Service sanitaire. - Rapport de M. le D^r Mandereau, chef du service
    .......... Page(s) .......... 511, 85
  - Société départementale d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. Turbergue, président
    .......... Page(s) .......... 527, 135
  - Société de protection du haut Doubs. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Société de protection du nourrisson et d'encouragement à l'allaitement maternel. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 96, 87
  - Sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 322, 76
  - Société nationale de l'Art à l'école. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 95, 152
  - Société nationale des Vétérans des armées de terre et de mer 1870-1871. - Demande de subvention pour l'érection à Besançon d'un monument au général Jeanningros
    .......... Page(s) .......... 96, 87
  - Société protectrice contre les excès de l'automobilisme (Demande d'émission de voeu présentée par la)
    .......... Page(s) .......... 16, 153
  - Sociétés scolaires pastorales forestières. - Rapport de M. Parmentier sur la situation de ces sociétés en 1907
    .......... Page(s) .......... 531, 159
  - Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1906. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 95, 85
  - Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 294, 25
  - Station agronomique de Franche-Comté. - Rapport de M. Parmentier, directeur
    .......... Page(s) .......... 531, 164
  - Suppression du sectionnement électoral (Demande de). - Montlebon
    .......... Page(s) .......... 322, 107
  - Secours:
    Dégrèvement de frais de trousseau à l'école normale d'instituteurs de Belfort. - M. Ducret, de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 86, 118
    Dégrèvement de frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Sire, de Lods
    .......... Page(s) .......... 86, 99
    Dégrèvement de frais de trousseau à l'école normale d'institutrices de Besançon. - M^lle Madoz, de Besançon.
    .......... Page(s) .......... 86, 99
    Demande de rétablissement de secours départemental. - M^me Henry, née Lamy
    .......... Page(s) .......... 85, 37
    Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Nicod, de Morteau
    .......... Page(s) .......... 87, 35
    Ecole nationale professionnelle de Voiron. - Le jeune Ducassé, de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 87, 36
    Ecole primaire supérieure de filles de Belfort. - Frais d'entretien de M^lle Seigneur, de Courcelles-lez-Mandeure
    .......... Page(s) .......... 87, 117
    Secours aux anciens agents et cantonniers du service vicinal et à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 251, 168
  - Service vicinal:
    Application de l'article 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 250, 166
    Budget primitif de 1908
    .......... Page(s) .......... 219, 15
    Chemin de grande communication n° 2. - Plan d'alignement (sections du col de France et des Bassots). - Demande tendant à donner délégation à la Commission départementale pour statuer sur ces affaires
    .......... Page(s) .......... 256, 9
    Chemin de grande communication n° 34. - Modification du plan d'alignement de la traverse d'Audincourt au droit de la propriété Alizon
    .......... Page(s) .......... 257, 92
    Chemin de grande communication n° 34. - Projet d'établissement d'un trottoir sur la rive gauche du chemin à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 256, 148
    Chemin de grande communication n° 43. - Classement à titre d'embranchement de ce chemin du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Courcelles à Bart
    .......... Page(s) .......... 257, 95
    Chemin de grande communication n° 44. - Elargissement entre la route nationale n° 67 et le chemin de grande communication n° 46, à Oye, sur une longueur de 4.400 mètres
    .......... Page(s) .......... 265, 29
    Chemin de grande communication n° 44. - Plan d'alignement de la traverse de Sarrageois
    .......... Page(s) .......... 259, 29
    Chemin de grande communication n° 47. - Elargissement dans la traverse de Grand'Combe
    .......... Page(s) .......... 259, 9
    Chemin de grande communication n° 48. - Plan d'alignement dans la traverse de Gilley
    .......... Page(s) .......... 260, 29
    Chemin d'intérêt commun n° 1. - Elargissement à la sortie de Scey-en-Varais
    .......... Page(s) .......... 260, 64
    Chemin d'intérêt commun n° 2. - Modification des alignements au territoire de Mérey-sous-Montrond
    .......... Page(s) .......... 261, 65
    Chemin d'intérêt commun n° 11. - Prolongement de l'embranchement de Chalèze
    .......... Page(s) .......... 262, 116
    Chemin d'intérêt commun n° 32. - Plan d'alignement dans la traverse de Gilley
    .......... Page(s) .......... 262, 30
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 249, 165
    Chemin vicinal ordinaire n° 7. - Rectification de la rampe de Chamars. - Voeu de M. Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 106
    Classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire n° 2, dit "Rue du Pont", à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 263, 97
    Classement au rang d'intérêt commun d'un chemin d'Indevillers à Frambouhans
    .......... Page(s) .......... 263, 24
    Compte rendu des opérations effectuées en 1906
    .......... Page(s) .......... 199, 167
    Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1908
    .......... Page(s) .......... 218, 21
    Création des ressources vicinales pour 1908. - Délégation à la Commission départementale pour statuer en matière de contingents sur les réclamations des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 218, 20
    Cylindrage des routes. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 140
    Enlèvement des neiges
    .......... Page(s) .......... 238, 11, 99
    Evaluation de la journée de prestations pour 1908
    .......... Page(s) .......... 251, 167
    Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1908. - Chemins de grande communication et d'intérêt commun et chemins vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 252, 16
    Modifications au budget de 1907
    .......... Page(s) .......... 216, 22-99
    Préparation du projet d'élargissement dans la traverse de Moncey du chemin de grande communication n° 14. - Voeu de M. Lucas "
    .......... Page(s) .......... 150
    Rectification du chemin de grande communication n° 28, au lieu dit "Sous-les-Roches". - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 150
    Réponses aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 83
    Requête des conducteurs chargés d'une circonscription vicinale
    .......... Page(s) .......... 235, 19
    Secours aux anciens agents et cantonniers du service vicinal et à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 251, 168
    Subvention départementale pour l'enlèvement des neiges. - Rapport de la commission des finances
    .......... Page(s) .......... 238, 99
    Taxe vicinale. - Exécution des prestations à l'automne
    .......... Page(s) .......... 243, 167
    Taxe vicinale. - Renseignements statistiques de M. le Direct ur des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 241, 22
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 8, 145
  - Subventions:
    Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 88, 62
    Comité d'initiative pour l'érection à Besançon d'un monument au sculpteur Just Becquet
    .......... Page(s) .......... 96, 87
    Comité d'initiative pour l'érection, à Saint-Etienne, d'un monument à Waldeck-Rousseau
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité du rachat de la maison natale de Pierre Corneille, à Rouen
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité pour l'érection, à Nîmes, d'un monument à l'écrivain Bernard Lazare
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité pour l'érection, à Amiens, d'une statue devant porter sur son socle le médaillon de René Goblet
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité pour l'érection, à Vienne (Isère), d'un monument à Michel Servet
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité pour l'érection, à Sèvres, d'un monument à Danton et à Gambetta
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Comité pour l'érection, à Aix, d'un monument à Emile Zola
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Commission d'organisation du premier Congrès international des industries frigorifiques
    .......... Page(s) .......... 96, 45, 80
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 306, 72
    Demande des professeurs du Muséum d'histoire naturelle pour l'érection, au Jardin des Plantes de Paris, d'un monument au naturaliste Lamark
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Enseignement du tir dans les écoles primaires
    .......... Page(s) .......... 90, 69
    Faculté des sciences. - M. Thirode, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 89, 48
    Fédération des sociétés régionales françaises
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Herd-Book de la race bovine montbéliarde
    .......... Page(s) .......... 94, 62, 155
    Ligue maritime française
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Monument Bouchot
    .......... Page(s) .......... 94, 61
    Société de protection du haut Doubs "
    .......... Page(s) .......... 84
    Société de protection du nourrisson et d'encouragement à l'allaitement maternel
    .......... Page(s) .......... 96, 87
    Société hippique de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Société "les Amis du Foyer du soldat"
    .......... Page(s) .......... 96, 80
    Société nationale de l'Art à l'école
    .......... Page(s) .......... 95, 152
    Société nationale des Vétérans des armées de terre et de mer 1870-1871 pour l'érection, à Besançon, d'un monument au général Jeanningros
    .......... Page(s) .......... 96, 87
    Sociétés scolaires pastorales forestières
    .......... Page(s) .......... 531, 159
    Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1906. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 95, 85
    Subvention départementale pour l'enlèvement des neiges
    .......... Page(s) .......... 238, 11, 99
    Union nationale des délégués cantonaux
    .......... Page(s) .......... 94, 77
    M. Zingg, élève à l'Ecole nationale des beaux-arts de Paris
    .......... Page(s) .......... 90, 36
- T
  .......... Page(s) .......... 320
  - Tableau des communes divisées en sections électorales
    .......... Page(s) .......... 320, 48
  - Tarif pharmaceutique pour l'assistance médicale gratuite (Révision du) et propositions d'ouverture de crédits
    .......... Page(s) .......... 279, 124
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 324, 78
  - Télégramme de M. Bernard, président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 372, 33
  - Télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9, 128
  - Terrains replantés en vignes. - Phylloxéra. - Renouvellement d'un membre du comité
    .......... Page(s) .......... 300, 50
  - Timbre. - Rapport de M. Pétot, directeur
    .......... Page(s) .......... 364, 47
  - Troupes françaises envoyées au Maroc. - Motion de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Tuberculose. - Etudes des moyens les plus propres à en assurer la prophylaxie dans la population du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 293, 120
  - Téléphones:
    Circuit Besançon-Gray. - Vote du crédit
    .......... Page(s) .......... 79, 129
    Circuit Besançon-Gray. - Montbéliard-Belfort et Montbéliard-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 79, 129
    Communications téléphoniques entre Besançon, Lons-le-Saunier, Lyon et le Midi de la France
    .......... Page(s) .......... 80, 129
    Exécution des travaux du réseau de troisième catégorie
    .......... Page(s) .......... 319, 78
  - Tramways départementaux:
    Lignes concédées éventuellement et lignes projetées
    .......... Page(s) .......... 147, 94
    Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 118, 93
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 4, 92
    Tramway de Sochaux à Châtenois. - Subventions communales et particulières
    .......... Page(s) .......... 194, 821
    Tramways électriques de Besançon. - Déplacement de la voie sur l'avenue d'Helvétie
    .......... Page(s) .......... 191, 73
    Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 44
- U
  .......... Page(s) .......... 94
  - Union nationale des délégués cantonaux. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 94, 77
  - Union syndicale des médecins du Doubs (Requête de l'). - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 283, 125
  - Utilisation de l'ancien petit séminaire de Consolation pour la création, dans le Doubs, d'un établissement privé spécial pour les enfants assistés instables, indisciplinés ou vicieux. - Proposition de M. Berry, instituteur à Auxerre
    .......... Page(s) .......... 287, 119
- V
  .......... Page(s) .......... 310
  - Valentigney (Commune de). - Défrichement et aliénation de 55 ares de la forêt communale soumise au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 310, 156
  - Voeux:
    Administration générale, chasse, douanes, élections consulaires, permissions agricoles. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 3, 31
    Arrêt du train express 494. - Voeu de M. Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 149
    Attribution du titre d'ingénieur agricole aux anciens élèves des Ecoles nationales d'agriculture (Présentation d'un voeu en faveur de l')
    .......... Page(s) .......... 15, 41
    Augmentation de l'effectif de la brigade de gendarmerie de Morteau. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 154
    Chemins de fer. - Voeu du Conseil général du Jura - Renouvellement d'un voeu émis antérieurement par le Conseil général du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 44
    Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 4, 92
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 5, 80
    Chemins de fer et chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la prmière partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 144
    Correspondance de trains. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 171
    Création à Besançon d'un laboratoire pour les analyses à faire en vue de la répression des fraudes et des falsifications. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 32
    Cylindrage des routes. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 140
    Demande d'émission de voeu présentée par la Société protectrice contre les excès de l'automobilisme
    .......... Page(s) .......... 16, 153
    Demande d'adoption d'un voeu en faveur du projet de loi concernant le service des épizooties
    .......... Page(s) .......... 14, 100
    Douanes. - Suppression du compte ouvert pour le bétail dans la zone frontière. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la première partie de sa session de 1907 "
    .......... Page(s) .......... 48
    Droit d'entrée des fromages de gruyère à Paris (Voeu relatif au)
    .......... Page(s) .......... 16, 138
    Egalisation des charges entre les familles nombreuses et les citoyens sans enfants - Proposition de voeu
    .......... Page(s) .......... 16, 117
    Exploitation et exportation des phosphates. - Projet de voeu
    .......... Page(s) .......... 15, 102
    Forêts. - Suite donnée à un voeu tendant à ce qu'un service spécial d'aménagement composé au moins d'un agent et d'un brigadier soit maintenu dans le département du Doubs "
    .......... Page(s) .......... 157
    Forêts. - Voeu présenté par MM. Ordinaire, Vandel, Magnin, Saillard et Lucas "
    .......... Page(s) .......... 179
    Forêts domaniales et communales. - Voeu de M. Vandel
    .......... Page(s) .......... 13, 158
    Horaires des Compagnies de chemins de fer. - Voeu de MM. Métoz et Nédey "
    .......... Page(s) .......... 150
    Jugements des délits de chasse par les tribunaux de simple police. - Projet de voeu
    .......... Page(s) .......... 15, 100
    Limitation du nombre des débits de boissons. - Voeu de M. Ch Monnot. - Renouvellement d'un voeu de M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 180
    Mesures à prendre en vue d'assurer la sécurité des populations agricoles. - Voeu du conseil d'arrondisseme t de la Tour-du-Pin (Isère)
    .......... Page(s) .......... 17, 91
    Pêche et Pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9, 58
    Police du roulage. - Voeu de MM. Nédey et Ch. Monnot "
    .......... Page(s) .......... 180
    Postes et télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 9, 128
    Préparation du projet d'élargissement, dans la traverse de Moncey, du chemin de grande communication n° 14. - Voeu de M. Lucas "
    .......... Page(s) .......... 150
    Race chevaline. - Voeux proposés par l'Association de propriétaires de chevaux dénommée "la France hippique"
    .......... Page(s) .......... 14, 136
    Rectification du chemin de grande communication n° 28, au lieu dit "Sous-les-Roches". - Voeu de M. Thourot. "
    .......... Page(s) .......... 150
    Refoulement au-delà des frontières des nomades, bohémiens, romanichels, etc. - Voeu de MM. Borne, Bütterlin, Grosjean, Léon Janet, Lucas, Magnin, Mocquot, Ordinaire, A. Peugeot, P. Peugeot, Peseux, Saillard, Thourot et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 133
    Relations entre Besançon et Belfort. - Voeu présenté par un groupe de voyageurs "
    .......... Page(s) .......... 151
    Rétablissement d'un train express. - Voeu de MM. Bütterlin et Thourot, "
    .......... Page(s) .......... 149
    Service forestier. - Voeu tendant à ce qu'un service spécial d'aménagement des forêts, composé au minimum d'un agent et d'un brigadier, soit maintenu dans le département du Doubs. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 14, 157
    Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire n° 7. - Rectification de la rampe de Chamars. - Voeu de M. Bütterlin. "
    .......... Page(s) .......... 106
    Service vicinal. - Réponses aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 83
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 8, 145
    Suppression ou modification de la formalité du compte ouvert et de l'obligation du passavant. - Voeu de MM. Borne, Magnin, Mocquot, Paul Monnot, Ordinaire, A. Peugeot et P. Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 106
    Train 544. - Voeu de MM. Nédey, Thourot, Bütterlin, A. Peugeot et Métoz "
    .......... Page(s) .......... 149
    Tramways. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1907
    .......... Page(s) .......... 4, 92
    Tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1907
    .......... Page(s) .......... 7, 144
    Validité des billets de retour. - Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 149
    Voeux divers déposés par MM. Ordinaire, Métoz, Thourot et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 51
- Z
  .......... Page(s) .......... 90
  - M. Zingg, élève à l'Ecole nationale des beaux-arts de Paris. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 90, 36
  - Zone frontière. - Douanes. - Suppression du compte ouvert pour le bétail. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la première partie de sa session de 1907 "
    .......... Page(s) .......... 48

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCES-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

0WEIL GENERAL

/SESSION D'AOUT 1907

M. ROBERT GODEFROY

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET V
20, RUE GAMBETTA, 20

1907

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