Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

647 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1913-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1913 01 avril 1913

Description : 1913/04/01-1913/04/30. 1913/04/01-1913/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57347695

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières425
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1913
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Agriculture, Assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 3
  - Amélioration des traitements des instituteurs. - Voeu émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 5
  - Bureau de douane de la Cheminée. - Suite donnée au voeu
    .......... Page(s) .......... 11
  - Chemin de fer à voie normale de Montbéliard à Chaux-de-Fonds, par Saint-Hippolyte. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 52
  - Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 23
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 26
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Tracés sur route. - Inconvénients
    .......... Page(s) .......... 13
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 12
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17
  - Conditions d'application de la loi du 14 juillet 1905. - Voeu renouvelé par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31
  - Fréquentation scolaire et création de caisses des écoles. - Voeu émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 32
  - Indemnité de logement à M. le chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 32
  - Pêche. - Construction de barrages dans les ruisseaux
    .......... Page(s) .......... 33
  - Pêche. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912
    .......... Page(s) .......... 33
  - Pêche. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général. - Pétition de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 36
  - Pêche. - Suite donnée aux voeux du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 39
  - Pêche. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la deuxième partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 41
  - Police de la pêche. - Voeu émis par la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 42
  - Ponts et chaussées. - Routes nationales. - Voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 46
  - Repeuplement des chasses. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49
  - Repeuplement des petits oiseaux. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49
  - Routes nationales. - Relèvement du crédit d'entretien
    .......... Page(s) .......... 50
  - Routes nationales. - Remise au département. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 50
  - Routes nationales. - Subventions industrielles
    .......... Page(s) .......... 53
  - Route nationale n° 67. - Reconstruction du pont de Battant
    .......... Page(s) .......... 53
  - Service d'autobus. - Voeux des conseils d'arrondissement de Besançon et de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 5
  - Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 60
  - Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 53
  - Suite donnée aux voeux. - Maintien à Besançon de deux compagnies du 60e régiment d'infanterie détachées à Salins
    .......... Page(s) .......... 70
  - Voeu relatif aux droits de douane sur les pétroles
    .......... Page(s) .......... 70
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 73
  - Apurement définitif du compte départemental de l'exercice 1911
    .......... Page(s) .......... 73
  - Asile de nuit de Besançon. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 73
  - Assistance médicale. - Modification au tarif
    .......... Page(s) .......... 74
  - Bâtiments départementaux. - Travaux extraordinaires de grosses réparations. - Demande d'ouverture de crédits
    .......... Page(s) .......... 74
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 76
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie des Chaprais (Besançon). - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 76
  - Bourses départementales de séjour en Allemagne. - Instituteurs et institutrices. - Comptes rendus
    .......... Page(s) .......... 77
  - Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement supérieur et secondaire. - Rapports des chefs d'établissements
    .......... Page(s) .......... 77
  - Boursiers départementaux. - Ecoles nationales d'horlogerie de Besançon et d'arts et métiers de Cluny et de Châlons-sur-Marne. - Bulletins des notes obtenues par les boursiers
    .......... Page(s) .......... 78
  - Boursiers départementaux. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Chaput, Parrot, Pourchet, Vergon, Bailly, Doriot, Dumoulin, Lévy et Guignard
    .......... Page(s) .......... 78
  - Budget supplémentaire de 1913
    .......... Page(s) .......... 79
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Bougeot, sous-chef de division à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 89
  - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Logements du capitaine et des gendarmes
    .......... Page(s) .......... 90
  - Colonies et garderies de vacances. - Rapports de MM. les Inspecteurs primaires de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 91
  - Comité de patronage des étudiants étrangers de l'Université de Besançon. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 93
  - Compte des produits départementaux de l'exercice 1912
    .......... Page(s) .......... 91
  - Concours d'hôteliers en 1912. - Organisation du concours de 1913
    .......... Page(s) .......... 93
  - Création d'un centre d'aviation à Pontarlier. - Emprunt départemental de 100.000 fr
    .......... Page(s) .......... 97
  - Création d'une école d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier. - Approbation du projet de convention
    .......... Page(s) .......... 98
  - Création d'un service public de transports par automobiles de Montbéliard à Désandans, par Arcey. - Concession de MM. Fiérobe et Schneitter
    .......... Page(s) .......... 99
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 101
  - Dettes départementales. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 108
  - Demande de secours départemental. - M^me Ragot, née Taverdet, veuve d'un ancien garçon de bureau de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 112
  - Demande de subvention formée par le personnel de la Trésorerie générale du Doubs
    .......... Page(s) .......... 112
  - Demande d'inscription d'un crédit de 3.500 fr. au budget départemental pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 113
  - Ecole ménagère agricole ambulante. - Rapport sur son fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 114
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Muller, Georges-Adolphe, de Valentigney. - Demande de secours pour frais de trousseau
    .......... Page(s) .......... 115
  - Ecole normale d'instituteurs. - Suppression du café-restaurant attenant à cet établissement
    .......... Page(s) .......... 115
  - Ecole de médecine de Besançon. - Remboursement d'avances faites aux boursiers. - M. le docteur Louys, ancien boursier, médecin stagiaire d'assistance indigène à Labé (Guinée française)
    .......... Page(s) .......... 116
  - Emprunt départemental de 172.562 fr., réduit à 153.419 fr. par le Conseil d'Etat. - Inscription au budget supplémentaire de 1913 des dépenses non maintenues au budget primitif
    .......... Page(s) .......... 116
  - Erection d'un monument à la mémoire du lieutenant aviateur Boncour. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 117
  - Jetons de présence
    .......... Page(s) .......... 117
  - Monument aux pionniers de la colonisation algérienne. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 119
  - Pacage des animaux dans les zones frontières. - Application du décret du 23 décembre 1912
    .......... Page(s) .......... 119
  - Projet d'aménagement du domaine de Blamont
    .......... Page(s) .......... 120
  - Protection de la source de la Loue. - Motion de M. Métin
    .......... Page(s) .......... 127
  - Secours départemental. - M^me Breuillot, née Figard, veuve d'un chef de bureau de la Préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 128
  - Service des enfants assistés. - Modification au règlement du Service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 129
  - Service téléphonique. - Circuits avec le Jura
    .......... Page(s) .......... 130
  - Service téléphonique. - Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service téléphonique. - Extension du réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 132
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 134
  - Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 134
  - Société franc-comtoise des amis des beaux-arts et arts industriels. Edition d'une affiche de publicité. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 134
  - Société de tir et de préparation militaire "L'Espérance" de Gondenans-Montby. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 135
  - Société de préservation contre la tuberculose. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 135
  - Société républicaine des conférences populaires. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 136
  - Société française d'émulation agricole contre l'abandon des campagnes. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 136
  - Société d'assistance mutuelle générale "Union et Fraternité". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 136
  - Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre français. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 137
  - Sous-préfecture de Pontarlier. - Demande d'augmentation de la subvention allouée par le département pour parer à l'insuffisance du fonds d'abonnement
    .......... Page(s) .......... 137
  - Subvention à la Société de patronage des condamnés libérés de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 137
  - Syndicat des vignerons "L'Avenir de Vuillafans". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 138
  - Tableau comparatif des centimes ordinaires et extraordinaires des départements
    .......... Page(s) .......... 138
  - Université de Besançon. - Demande de rétablissement, au chiffre de 10.000 fr., de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 141
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 145
  - Automobiles. - Service d'automobiles de Baume à Rougemont. - Demande de subvention pour l'année 1913. - M. Stouck, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 145
  - Service d'automobiles. - 1° Etablissement d'un service d'automobiles entre Besançon et Saint-Vit, par Recologne; 2e étude d'une ligne d'autobus de Saint-Vit à Quingey
    .......... Page(s) .......... 146
  - Service public de transports par automobiles entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel
  - Service public de transports par automobiles entre Hérimoncourt, Damvant et Pont-de-Roide
    .......... Page(s) .......... 233
  - Services publics de transports par voitures automobiles. - Demande de concession de MM. Erber et Charlet
    .......... Page(s) .......... 234
  - Service public d'autobus de Valdahon à Baume
    .......... Page(s) .......... 153
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Commune de Sombacour. - Variante du Pied de la Craie
    .......... Page(s) .......... 154
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 156
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay. - Délivrance de billets d'aller et retour
    .......... Page(s) .......... 171
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 172
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne d'Amathay à Pontarlier. - Variante par le mont Linon
    .......... Page(s) .......... 172
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. - Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe, en gare de Labergement
    .......... Page(s) .......... 177
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes en construction: 1° Ligne de Belfort à Sochaux par Châtenois; 2° ligne de Sirod à Boujailles. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 185
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante du Pont-Neuf à Blanchefontaine. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 185
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Réseau de Saint-Hippolyte. - Subventions communales. - Résultats des consultations. - Variante de Gonsans et lignes éventuelles
    .......... Page(s) .......... 189
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney. - Recherche d'un concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 204
  - Chemins de fer d'intéret local. - Création d'une gare centrale à proximité de la gare Viotte
    .......... Page(s) .......... 205
  - Chemins de fer d'intérêt local: 1° Ligne de Montbéliard à Héricourt; ligne de Montbéliard à Rougemont; ligne de l'Isle-sur-le-Doubs à Saint-Georges; 2° service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 206
  - Chemin de fer d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt. - Frais d'études
    .......... Page(s) .......... 206
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Vesoul à Besançon. - Utilisation des installations des gares de Rivotte et des Prés-de-Vaux
    .......... Page(s) .......... 222
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes d'Amathay à Pontarlier et de Levier à Chaffois. - Projet de tracé et de terrassements rectifié
    .......... Page(s) .......... 231
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Service des chemins de fer d'intérêt local. - Personnel
    .......... Page(s) .......... 173
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 205
  - Chemins de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. - Rapoprt de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de construction
    .......... Page(s) .......... 207
  - Réseau P.-L.-M. - Projet de raccordement avec le chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 232
  - Service vicinal. - Cantonniers. - Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes
    .......... Page(s) .......... 233
  - Service vicinal. - Construction d'un pont sur le Doubs entre Dampierre-sur-le-Doubs et Bavans
    .......... Page(s) .......... 232
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 30. - Rectification au lieudit Barche, au territoire de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 237
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication nos 34 et 35. - Traverse d'Audincourt. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 235
  - Service vicinal. - Règles pour l'inscription de travaux au budget
    .......... Page(s) .......... 232
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne de Beaulieu à Mathay. - Observations de l'Administration en date du 22 août 1912 sur le traité de concession. - Nouveaux textes soumis au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 237
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 261
  - Service vicinal. - Amélioration du chemin vicinal ordinaire de Mouthe en Suisse. - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 261
  - Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1913
    .......... Page(s) .......... 247
  - Service vicinal. - Cantonniers. - Augmentation des indemnités de résidence dans la région de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 277
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 9. - Plan d'alignements de la traverse de Beure
    .......... Page(s) .......... 311
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 9. - Plan d'alignement de la traverse de Pugey
    .......... Page(s) .......... 265
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 9 de Besançon à Boujailles. -Exhaussement à la sortie de Levier, entre les points kilométriques 40.580 et 41.168, sur une longueur de 588 mètres
    .......... Page(s) .......... 290
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignement de la traverse de Rigney
    .......... Page(s) .......... 266
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Plan d'alignement dans la traverse d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 264
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 18. - Plan d'alignement dans la traverse de Gondenans-les-Moulins
    .......... Page(s) .......... 264
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 23. - Plan d'alignement de la traverse de Cendrey
    .......... Page(s) .......... 265
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 41. - Construction d'un garage pour les voitures chargées de grands bois, entre les points hectométriques 35 k. 400 et 35 k. 490, sur le territoire d' Arc-sous-Cicon
    .......... Page(s) .......... 266
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication n^os 45 et les travaux de la ligne de Frasne à Vallorbe
    .......... Page(s) .......... 268
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 49. - 49. - Dépenses supplémentaires d'entretien occasionnées par Amélioration au pont de la Baume et entre Courvières et Frasne
    .......... Page(s) .......... 258
  - Service vicinal. - Chemin de moyenne communication n° 10. - Plan d'alignement de la traverse de Goux-lez-Quingey
    .......... Page(s) .......... 276
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectifications au territoire de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 259
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Plan d'alignement de la traverse de Tournans
    .......... Page(s) .......... 271
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Plan d'alignement dans la traverse de Montgesoye
    .......... Page(s) .......... 263
  - Service vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires de Dannemarie a Glay. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 283
  - Service vicinal. - Classement de l'avenue de la gare de Voujeaucourt comme embranchement du chemin de grande communication n° 43
    .......... Page(s) .......... 270
  - Service vicinal. - Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. - Classement des chemins vicinaux ordinaires n^os 12 et 4
    .......... Page(s) .......... 269
  - Service vicinal. - Communes de Bart et de Présentevillers. - Chemin neuf de Bart à Présentevillers. - Demande de classement comme chemin de grande communication
    .......... Page(s) .......... 267
  - Service vicinal. - Communes de Boussières et de Rigney. - 1° Réfection de rigoles pavées dans la traverse de Boussières, chemin d'intérêt commun n° 5; 2° élargissement et construction de rigoles pavées dans la traverse de Rigney, chemin de grande communication n° 14
    .......... Page(s) .......... 284
  - Service vicinal. - Commune de Cendrey. - Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Projet de rectification entre Cendrey et le chemin de grande communication n° 7
    .......... Page(s) .......... 262
  - Service vicinal. - Communes d'Etouvans et de Colombierfontaine (territoires des). - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun n° 26 du chemin de halage du canal du Rhône au Rhin, partie comprise entre l'écluse n° 20 et la bifurcation dudit chemin avec le chemin d'intérêt commun n° 26, sur une longueur de 1.365 mètres
    .......... Page(s) .......... 272
  - Service vicinal. - Communes d'Hérimoncourt et de Vandoncourt. - Rectification des chemins
    .......... Page(s) .......... 283
  - Service vicinal. - Commune de Lods. - Chemin de grande communication n° 32. - Rectification d'un contour au point de jonction avec la route nationale n° 67
    .......... Page(s) .......... 317
  - Service vicinal. - Commune de Nods. - Chemins de grande communication n^os 4 et 32. - Reconstruction des rigoles pavées. - Création des ressources pour le paiement des dépenses
    .......... Page(s) .......... 289
  - Service vicinal. - Commune de Saône. - Travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 320
  - Service vicinal. - Commune de Sauvagney. - Rectification du chemin vicinal n° 3, de Sauvagney à Moncley
    .......... Page(s) .......... 288
  - Service vicinal. - Construction de garages
    .......... Page(s) .......... 267
  - Service vicinal. - Construction d'un chemin de Badevel à Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 284
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 270
  - Service vicinal. - Participation des communes aux dépenses d'entretien de personnel
    .......... Page(s) .......... 291
  - Service vicinal. - Programme préparatoire du budget de 1914
    .......... Page(s) .......... 304
  - Service vicinal. - Situation comparative des crédits et des dépenses faites de l'exercice 1912
    .......... Page(s) .......... 311
  - Service vicinal. - Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. - Etat des demandes présentées par les communes
    .......... Page(s) .......... 285
- CINQUIEME PARTIE Assistance et hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 329
  - Demande de rattachement au service départemental de l'assistance médicale gratuite. - Commune de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 329
  - Hôpital de Baume-les-Dames. - Demande de relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 330
- SIXIEME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière. - Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 333
  - Application de la loi du 9 juillet 1907. - Fixation de la date d'ouverture de la deuxième session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 333
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Commune de Montlebon. - Relèvement du taux d'allocation
    .......... Page(s) .......... 333
  - Autorisation pour les gardes forestiers de relever les délits et contraventions rurales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 334
  - Caisse d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1912
    .......... Page(s) .......... 335
  - Chasse. - Dates d' ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 336
  - Chasse en temps de neige dans l'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 337
  - Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 338
  - Ecole ménagère agricole ambulante. - Constitution du comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 339
  - Ecoles normales d' instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 339
  - Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 340
  - Foires et marchés. - Commune de Voray (Haute-Saône)
    .......... Page(s) .......... 340
  - Foyer franc-comtois du soldat
    .......... Page(s) .......... 341
  - Interdiction de la chasse au chien courant en temps de neige
    .......... Page(s) .......... 342
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 342
  - Loi du 10 août 1871. - Modifications qui pourraient y être apportées
    .......... Page(s) .......... 343
  - Organisation d'un service général de météorologie agricole
    .......... Page(s) .......... 343
  - Pêche. - Pétition de la Société des pêcheurs à la ligne "La Gaule mortuacienne"
    .......... Page(s) .......... 344
  - Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 345
  - Régime forestier. - Commune d'Amathay-Vésigneux. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 348
  - Régime forestier. - Commune de Charmauvillers. - Revision d'aménagement
    .......... Page(s) .......... 350
  - Régime forestier. - Commune des Fourgs. - Distraction et soumission de terrains
    .......... Page(s) .......... 346
  - Régime forestier. - Commune d'Hérimoncourt. - Distraction, échange et soumission de terrains au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 349
  - Régime forestier. - Communes de Longemaison, Levier, Guyans-Vennes, Jougne, Les Bréseux, Indevillers, Malbuisson, Laval, Montperreux, Septfontaines, Orchamps-Vennes et les Fontenelles. - Revision d'aménagement
    .......... Page(s) .......... 347
  - Service forestier. - Commune de Malbuisson. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 348
  - Service forestier. - Commune de Montandon. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 347
  - Service forestier. - Commune de Plaimbois-du-Miroir. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 350
  - Service forestier. - Commune de Saraz. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 346
  - Service forestier. - Commune de Sainte-Colombe. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 348
  - Service forestier. - Revision d'aménagement des forêts communiales des Fins et de Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 351
  - Syndicat d'initiative de Franche-Comté. - Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 351
  - Transfert à Valdahon du chef-lieu de canton de Vercel. - Demande du conseil municipal de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 352
- SEPTIEME PARTIE Rapports des chefs de service
  .......... Page(s) .......... 359
  - Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 359
  - Postes, Télégraphes, Téléphones. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 365
  - Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 373
  - Service de la répression des fraudes et des falsifications. - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 381
  - Union des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président
    .......... Page(s) .......... 397
- HUITIEME PARTIE Rapports de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 411
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale (Exécution des prescriptions de l'art. 80 de la loi du 10 août 1871)
    .......... Page(s) .......... 411
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'octobre 1912
    .......... Page(s) .......... 414
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1913
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Affectation d'un bataillon d'infanterie à la commune de l'Isle-sur-le-Doubs. - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 3, 20
  - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Amélioration des traitements des instituteurs. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 5, 11
  - Application de la loi du 9 juillet 1907. - Fixation de la date d'ouverture de la deuxième session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 333, 127
  - Apurement définitif du compte départemental de l'exercice 1911
    .......... Page(s) .......... 73, 112
  - Assistance médicale gratuite. - Application de la loi du 15 juillet 1893:
    Demande de rattachement au service départemental de l'assistance médicale gratuite. - Commune de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 329, 175
    Hôpital de Baume-les-Dames. - Demande de relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 330, 125
    Modification au tarif
    .......... Page(s) .......... 74, 174
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Application de la loi du 14 juillet 1905:
    Assistance obligatoire. - Conditions d'application de la loi du 14 juillet 1905. - Voeu renouvelé par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 8
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Commune de Montlebon. - Relèvement du taux d'allocation
    .......... Page(s) .......... 333, 11
    Asile de nuit de Besançon. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 73, 150
  - Automobiles:
    Création d'un service public de transports par automobiles de Montbéliard à Désandans, par Arcey. - Concession à MM. Fiérobe et Schneitter
    .......... Page(s) .......... 99, 90
    Service d'automobiles de Baume à Rougemont. - Demande de subvention pour l'année 1913. - M. Stouck, pétitionnaire
    .......... Page(s) .......... 145, 94
    Service d'automobiles. - 1° Etablissement d'un service d'automobiles entre Besançon et Saint-Vit, par Recologne; 2° étude d'une ligne d'autobus de Saint-Vit à Quingey
    .......... Page(s) .......... 146, 94
    Service public de transports par automobiles entre Hérimoncourt-Damvant et Pont-de-Roide
    .......... Page(s) .......... 233, 89
    Services publics de transports par voitures automobiles. - Demande de concession de MM. Erber et Charlet
    .......... Page(s) .......... 234, 91
    Services publics de transports par automobiles entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel
    .......... Page(s) .......... 233, 98
    Services d'autobus. - Voeux des conseils d'arrondissement de Besançon et de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 5, 90
    Service public d'autobus de Valdahon à Baume
    .......... Page(s) .......... 153, 148
    Avantages facultatifs accordés aux fonctionnaires. - Motion de M. A. Métin et de plusieurs de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 111
  - Aviation militaire:
    Création d'une école d'aviation militaire au champ de tir de Pontarlier. - Approbation du projet de convention
    .......... Page(s) .......... 98, 120
    Création d'un centre d'aviation à Pontarlier. - Emprunt départemental de 100.000 francs
    .......... Page(s) .......... 97, 121
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 76, 112
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie des Chaprais (Besançon). - Renouvellement du bail.
    .......... Page(s) .......... 76, 113
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Logements du capitaine et des gendarmes
    .......... Page(s) .......... 90, 109
    Bâtiments départementaux. - Projet d'aménagement du domaine de Blamont
    .......... Page(s) .......... 120, 135
    Bâtiments départementaux. - Travaux extraordinaires de grosses réparations. - Demande d'ouverture de crédits
    .......... Page(s) .......... 74, 105
  - Boursiers départementaux:
    Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement supérieur et secondaire. - Rapports des chefs d'établissements
    .......... Page(s) .......... 77, 10
    Bourses départementales de séjour en Allemagne. - Instituteurs et institutrices. - Comptes rendus
    .......... Page(s) .......... 77, 28
    Ecoles nationales d'horlogerie de Besançon et d'arts et métiers de Cluny et de Châlons-sur-Marne. - Bulletins des notes obtenues par les boursiers
    .......... Page(s) .......... 78, 124
    Ecole de médecine de Besançon. - Remboursement d'avances faites aux boursiers. - M. le docteur Louys, ancien boursier, médecin stagiaire d'assistance indigène, à Labé (Guinée française)
    .......... Page(s) .......... 116, 170
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Bulletins des notes obtenues par les élèves Chaput, Parrot, Pourchet, Vergon, Bailly, Doriot, Dumoulin, Lévy et Guignard
    .......... Page(s) .......... 78, 124
  - Budgets:
    Budget supplémentaire de 1913
    .......... Page(s) .......... 79, 180
    Emprunt départemental de 172.562 fr., réduit à 153.419 fr. par le Conseil d'Etat. - Inscription au budget supplémentaire de 1913 des dépenses non maintenues au budget primitif
    .......... Page(s) .......... 116, 124
- C
  .......... Page(s) .......... 335
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1912
    .......... Page(s) .......... 335, 14
  - Caisse départementale des retraites:
    Liquidation de la pension de M. Bougeot, sous-chef de division à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 89, 113
  - Casernes de gendarmerie:
    Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 76, 112
    Caserne de gendarmerie des Chaprais (Besançon). - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 76, 113
    Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Logements du capitaine et des gendarmes
    .......... Page(s) .......... 90, 109
  - Chasse:
    Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 336, 24
    Interdiction de la chasse au chien courant en temps de neige. - Chasse en temps de neige dans l'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 337, 342, 29
    Repeuplement des chasses. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49, 10
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer à voie normale de Montbéliard à Chaux-de-Fonds, par Saint-Hippolyte. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 52, 50
    Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 23, 52
    Chemins de fer d'intérêt local. - Création d'une gare centrale à proximité de la gare Viotle
    .......... Page(s) .......... 205, 101
    Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 172, 104
    Chemin de fer d'intérêt local de Belleherbe à Saint-Hippolyte. - Variante du Pont-Neuf à Blanchefontaine. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 185, 103
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Ougney. - Recherche d'un concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 204, 101
    Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne d'Amathay à Pontarlier et de Levier à Chaffois. - Projet de tracé et de terrassements rectifiés
    .......... Page(s) .......... 231, 145
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Commune de Sombacour. - Variante du Pied de la Craie
    .......... Page(s) .......... 154, 146
    Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne d'Amathay-Végneux à Pontarlier. - Variante par le mont Linon
    .......... Page(s) .......... 172, 146
    Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes en construction: 1° Ligne de Belfort à Sochaux par Châtenois; 2° ligne de Sirod à Boujailles. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 185, 145
    Chemins de fer d'intérêt local: 1° Ligne de Montbéliard à Héricourt; ligne de Montbéliard à Rougemont; ligne de l'Isle-sur-le-Doubs à Saint-Georges; 2° Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 206, 99
    Chemin de fer d'intérêt local de Montbéliard à Héricourt - Frais de premier établissement
    .......... Page(s) .......... 206, 102
    Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. - Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe en gare de Labergement
    .......... Page(s) .......... 177, 147
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon (section du Doubs). - Eclairage du P. N. du chemin de Chastres à Montjoux et établissement d'un arrêt facultatif au même endroit "
    .......... Page(s) .......... 100
    Ligne de Vesoul à Besançon. - Utilisation des installations des gares de Rivotte et des Prés-de-Vaux
    .......... Page(s) .......... 222, 101
    Chemin de fer d'intérêt local. - Réseau de Saint-Hippolyte. - Subventions communales. - Résultats des consultations. - Variante de Gonsans et lignes éventuelles
    .......... Page(s) .......... 189, 103
    Chemin de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 26, 51
    Chemin de fer d'intérêt local. - Tracés sur route. - Inconvénients
    .......... Page(s) .......... 13, 97
    Service des chemins de fer d'intérêt local. - Personnel
    .......... Page(s) .......... 173, 97
    Chemin de fer d'intérêt local et tramways. - Délivrance de billets d'aller et retour sur la ligne de Besançon à Amathay. - Prolongation du délai de validité des billets d'aller et retour
    .......... Page(s) .......... 171, 104
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 156, 96
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'un express de Belfort à Dijon. - Voeu de MM. Thourot et Butterlin "
    .......... Page(s) .......... 120
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 12, 143
    Chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de construction
    .......... Page(s) .......... 207, 139
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 205, 139
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17, 140
    Réseau P.-L.-M. - Projet de raccordement avec le chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 232, 145
    Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 185
    Colonies et garderies de vacances. - Rapports de MM. les Inspecteurs primaires de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 91, 12
  - Commission départementale:
    Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1912. - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 411, 10
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'octobre 1912
    .......... Page(s) .......... 414, 10
    Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil général du mardi 15 et du mercredi 16 avril 1913 "
    .......... Page(s) .......... 185
- Communication de M. le Président "
  .......... Page(s) .......... 7
- Compte des produits départementaux de l'exercice 1912
  .......... Page(s) .......... 91, 31
- Concours d'hôteliers en 1912. - Organisation du concours de 1913
  .......... Page(s) .......... 93, 123
- Conseil général (Règlement du). - Modification. - Projet de résolution de MM. Zuber, Léonel de Moustier, Peseux, Lucas, Maurice Bernard, Henriet, Ch. Monnot "
  .......... Page(s) .......... 175
- Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions. - Modifications à la délibération du Conseil général du 4 octobre 1912. - Proposition de MM. Pierre Peugeot, J. Peugeot, Thourot "
  .......... Page(s) .......... 178
- Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
  .......... Page(s) .......... 359, 14
- D
  .......... Page(s) .......... 338
  - Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation du conseiller général
    .......... Page(s) .......... 338, 15
  - Dépôts de voeux "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 101, 31
  - Dettes départementales. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 108, 123
  - Devoirs des maires en cas de mobilisation générale. - Demande de souscription "
    .......... Page(s) .......... 17
  - Douanes:
    Bureau de douane de la Cheminée. - Suite donnée à un voeu
    .......... Page(s) .......... 11, 9
    Statistique commerciale. - Année 1912. - Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes
    .......... Page(s) .......... 383, 15
    Voeu relatif aux droits de douane sur les pétroles
    .......... Page(s) .......... 70, 19
  - Ecoles:
    Ecole de médecine de Besançon. - Remboursement d'avances faites aux boursiers. - M. le docteur Louys, ancien boursier, médecin stagiaire d'assistance indigène, à Labé (Guinée française)
    .......... Page(s) .......... 116, 170
    Ecole ménagère ambulante. - Constitution du Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 339, 170
    Ecole ménagère agricole ambulante. - Rapport sur son fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 114, 167
    Ecole normale d'instituteurs. - Suppression du café-restaurant attenant à cet établissement
    .......... Page(s) .......... 115, 114
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Muller, Georges-Adolphe, de Valentigney. - Demande de secours pour frais de trousseau
    .......... Page(s) .......... 115, 151
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 339, 10
    Emprunt départemental de 172.562 fr., réduit à 153.419 fr. par le Conseil d'Etat. - Inscription au budget supplémentaire de 1913 des dépenses non maintenues au budget primitif
    .......... Page(s) .......... 116, 124
    Enfants assistés. - Désignation de M° Dautrevaux au sein du Conseil de famille des pupilles
    .......... Page(s) .......... 340, 23
    Enfants assistés. - Service des enfants assistés. - Modification au règlement du Service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 129, 61
- F
  - Foires et Marchés:
    Foires et marchés. - Commune de Voray (Haute-Saône).
    .......... Page(s) .......... 340, 29
  - Forêts:
    Autorisation pour les gardes forestiers de relever les délits et contraventions rurales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 334, 32
    Service forestier. - Revision d'aménagement. - Commune de Charmauvillers
    .......... Page(s) .......... 350, 18
    Service forestier. - Revisions d'aménagement. - Communes de Longemaison, Levier, Guyans-Vennes, Jougne, Les Bréseux, Indevillers, Malbuisson, Laval, Montperreux, Septfontaines, Orchamps-Vennes et les Fontenelles
    .......... Page(s) .......... 347, 15
    Service forestier. - Soumissions au régime forestier. - Communes d'Amathay-Vésigneux, de Malbuisson, de Saraz, de Montandon, de Sainte-Colombe, de Plaimbois-du-Miroir. - Distraction, échange et soumission de terrains au régime forestier: commune d'Hérimoncourt. - Distraction et soumission de terrains: commune des Fourgs. - Revision d'aménagement des forêts communales des Fins et de Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 346, 347, 348, 349, 350, 351, 13
    Foyer franc-comtois du soldat
    .......... Page(s) .......... 341, 16
    Fréquentation scolaire et création de caisses des écoles. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32, 11
- G
  .......... Page(s) .......... 119
  - Garnison de Montbéliard. - Voeu de MM. Thourot et Pierre Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 119
  - Gendarmerie:
    Indemnité de logement à M. le chef d'escadron commandant la gendarmerie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 32, 24
- H
  .......... Page(s) .......... 330
  - Hôpital de Baume-les-Dames. - Demande de relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 330, 125
- J
  .......... Page(s) .......... 117
  - Jetons de présence
    .......... Page(s) .......... 117, 115
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 342, 14
- L
  .......... Page(s) .......... 343
  - Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. - Modifications qui pourraient y être apportées
    .......... Page(s) .......... 343, 162
- M
  .......... Page(s) .......... 70
  - Maintien à Besançon de deux compagnies du 60^e
    .......... Page(s) .......... 70, 13
  - Météorologie agricole. - Organisation d'un service général
    .......... Page(s) .......... 343, 122
  - Modification au Code civil concernant le mariage. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 37
- O
  .......... Page(s) .......... 7
  - Ordre des travaux du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 7
  - Organisation d'un service général de météorologie agricole
    .......... Page(s) .......... 343, 122
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  .......... Page(s) .......... 119
  - Pacage des animaux dans les zones frontières. - Application du décret du 23 décembre 1912
    .......... Page(s) .......... 119, 161
  - Pêche et pisciculture:
    Construction de barrages dans les ruisseaux
    .......... Page(s) .......... 33, 31
    Pétition de la Société des pêcheurs à la ligne "La Gaule mortuassienne"
    .......... Page(s) .......... 344, 35
    Police de la pêche. - Voeux émis par la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 42, 33
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912
    .......... Page(s) .......... 33, 33
    Suite donnée aux voeux du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 39, 32
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général. - Pétition de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 36, 34
    Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la deuxième partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 41, 32
  - Ponts et chaussées:
    Ponts et chaussées. - Routes nationales. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 46, 51
  - Postes, Télégraphes, Téléphones:
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Création d'un nouveau bureau de poste de Montbéliard. - Voeu de MM. Thourot et L. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 138
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 365, 132
    Service postal du val de Sancey. - Voeu de M. Léonel de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 126
    Service téléphonique. - Circuits avec le Jura
    .......... Page(s) .......... 130, 132
    Service téléphonique. - Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine
    .......... Page(s) .......... 131, 133
    Service téléphonique. - Extension du réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 132, 133
  - Procès-verbaux:
    Approbation de la séance du 14 avril (matin) "
    .......... Page(s) .......... 7
    Approbation de la séance du 14 avril (soir) "
    .......... Page(s) .......... 27
    Approbation, par la Commission départementale, des procès-verbaux des séances du mardi 15 et du mercredi 16 avril 1913 "
    .......... Page(s) .......... 185
- Projet d'aménagement du domaine de Blamont
  .......... Page(s) .......... 120, 135
- Protection des enfants du premier âge. - Désignation de MM. Grosjean et Zuber au sein du Comité départemental
  .......... Page(s) .......... 345, 23
- Protection de la source de la Loue. - Motion de M. Métin
  .......... Page(s) .......... 127, 167
- R
  .......... Page(s) .......... 175
  - Règlement du Conseil général. - Modification. - Projet de résolution de MM. Zuber, Léonel de Moustier, Peseux, Lucas, Maurice Bernard, Henriet, Ch. Monnot "
    .......... Page(s) .......... 175
  - Repeuplement des petits oiseaux. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49, 27
  - Répression des fraudes et des falsifications (Service de la). - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 381, 127
  - Rapports des chefs de service:
    Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement supérieur et secondaire. - Rapports des chefs d'établissements
    .......... Page(s) .......... 77, 10
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 156, 96
    Chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de construction
    .......... Page(s) .......... 207, 139
    Colonies et garderies de vacances. - Rapports de MM. les Inspecteurs primaires de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 91, 12
    Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 359, 14
    Ecole ménagère agricole ambulante. - Rapport sur son fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 114, 167
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 365, 132
    Service de la répression des fraudes et des falsifications. - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 381, 127
    Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
    .......... Page(s) .......... 373, 61
    Statistique commerciale. - Année 1912. - Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes
    .......... Page(s) .......... 383, 15
    Union des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. - Voeu de M. Thourot
    .......... Page(s) .......... 397, 149
  - Routes nationales:
    Routes nationales. - Route nationale n° 67. - Reconstruction du pont de Battant
    .......... Page(s) .......... 53, 87
    Routes nationales. - Ponts et chaussées. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 46, 51
    Routes nationales. - Relèvement du crédit d'entretien
    .......... Page(s) .......... 50, 54
    Routes nationales. - Remise au département. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 50, 59
    Routes nationales. - Subventions industrielles
    .......... Page(s) .......... 53, 139
    Secours pour pertes agricoles. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Secours départementaux:
    Demande de secours départemental. - M^me Ragot, née Taverdet, veuve d'un ancien garçon de bureau de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 112, 118
    Secours départemental. - M^me Breuillot, née Figard, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 128, 160
- Service départemental de désinfection. - Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental
  .......... Page(s) .......... 373, 61
- Service des enfants assistés. - Modification au règlement du Service des enfants assistés
  .......... Page(s) .......... 129, 61
- Service vicinal:
  - Budget supplémentaire de 1913
    .......... Page(s) .......... 247, 69
  - Cantonniers. - Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes
    .......... Page(s) .......... 233, 66
  - Cantonniers. - Augmentation des indemnités de résidence dans la région de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 277, 89
  - Chemins de grande communication n^os 4 et 32. - Commune de Nods. - Reconstruction des rigoles pavées. - Création des ressources pour le paiement des dépenses
    .......... Page(s) .......... 289, 66
  - Chemin de grande communication n° 9, de Besançon à Boujailles. - Exhaussement à la sortie de Levier entre les points kilométriques 40.580 et 41.168, sur une longueur de 588 mètres
    .......... Page(s) .......... 290, 144
  - Chemin de grande communication n° 9. - Plan d'alignements de la traverse de Beure
    .......... Page(s) .......... 311, 89
  - Chemin de grande communication n° 9. - Plan d'alignement de la traverse de Pugey
    .......... Page(s) .......... 265, 85
  - Chemin de grande communication n° 14. - Elargissement et construction de rigoles pavées dans la traverse de Rigney
    .......... Page(s) .......... 284, 85
  - Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignement dans la traverse de Rigney
    .......... Page(s) .......... 266, 68
  - Chemin de grande communication n° 15. - Plan d'alignement dans la traverse d'Eternoz
    .......... Page(s) .......... 264, 67
  - Chemin de grande communication n° 15. - Rectification. - Voeu présenté par M. Pâris "
    .......... Page(s) .......... 159
  - Chemin de grande communication n° 18. - Plan d'alignement dans la traverse de Gondenans-les-Moulins
    .......... Page(s) .......... 264, 88
  - Chemin de grande communication n° 23. - Plan d'alignement dans la traverse de Cendrey
    .......... Page(s) .......... 265, 67
  - Chemin de grande communication n° 30. - Rectification au lieudit "Barche", au territoire de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 237, 84
  - Chemin de grande communication n° 32. - Commune de Lods. - Rectification d'un contour au point de jonction avec la route nationale n° 67
    .......... Page(s) .......... 317, 68
  - Chemins de grande communication n^os 34 et 35. - Traverse d'Audincourt. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 235, 81
  - Chemin de grande communication n° 34. - Assainissement dans la traverse d'Hérimoncourt. - Construction de trottoirs "
    .......... Page(s) .......... 86
  - Chemin de grande communication n° 34. - Question de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Chemin de grande communication n° 38. - Rectification à l'entrée du village de Seloncourt "
    .......... Page(s) .......... 86
  - Chemin de grande communication n° 41. - Construction d'un garage pour les voitures chargées de grands bois, entre les points kilométriques 35 k. 400 et 35 k. 490, sur le territoire d'Arc-sous-Cicon
    .......... Page(s) .......... 266, 143
  - Chemins de grande communication n^os 45 et 49. - Dépenses supplémentaires d'entretien occasionnées par les travaux de la ligne de Frasne à Vallorbe
    .......... Page(s) .......... 268, 143
  - Chemin de grande communication n° 49. - Amélioration au Pont de la Baume et entre Courvières et Frasne
    .......... Page(s) .......... 258, 144
  - Chemin de moyenne communication n° 10. - Plan d'alignements de la traverse de Goux-lez-Quingey
    .......... Page(s) .......... 276, 88
  - Chemin d'intérêt commun n° 5. - Communes de Boussières et de Rigney. - Réfection de rigoles pavées dans la traverse de Boussières
    .......... Page(s) .......... 284, 85
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Plan d'alignement de la traverse de Tournans
    .......... Page(s) .......... 271, 88
  - Chemin d'intérêt commun n° 13. - Rectification au territoire de Gouhelans
    .......... Page(s) .......... 259, 87
  - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Plan d'alignement dans la traverse de Montgesoye
    .......... Page(s) .......... 263, 67
  - Amélioration du chemin vicinal ordinaire de Mouthe en Suisse. - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 261, 145
  - Chemins vicinaux ordinaires de Dannemarie à Glay. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 283, 64
  - Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Commune de Cendrey. - Projet de rectification entre Cendrey et le chemin de grande communication n° 7
    .......... Page(s) .......... 262, 88
  - Classement de l'avenue de la gare de Voujaucourt comme embranchement du chemin de grande communication n° 43
    .......... Page(s) .......... 270, 64
  - Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. - Classement des chemins vicinaux ordinaires n^os 12 et 4
    .......... Page(s) .......... 269, 63
  - Communes de Bart et de Présentevillers. - Chemin neuf de Bart à Présentevillers. - Demande de classement comme chemin de grande communication
    .......... Page(s) .......... 267, 64
  - Communes d'Hérimoncourt et de Vandoncourt. - Rectification des chemins
    .......... Page(s) .......... 283, 65
  - Commune de Saône. - Travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 320, 151
  - Commune de Sauvagney. - Rectification du chemin vicinal n° 3 de Sauvagney à Moncley
    .......... Page(s) .......... 288, 68
  - Construction de garages
    .......... Page(s) .......... 267, 144
  - Construction d'un chemin de Badevel à Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 284, 65
  - Construction d'un pont sur le Doubs, entre Dampierre-sur-le-Doubs et Bavans
    .......... Page(s) .......... 232, 65
  - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 270, 60
  - Participation des communes aux dépenses d'entretien de personnel
    .......... Page(s) .......... 291, 61
  - Programme préparatoire du budget de 1914
    .......... Page(s) .......... 304, 76
  - Règles pour l'inscription de travaux au budget
    .......... Page(s) .......... 232, 151
  - Situation comparative des crédits et des dépenses faites de l'exercice 1912
    .......... Page(s) .......... 311, 69
  - Territoires des communes d'Etouvans et de Colombier-Fontaine. - Projet de classement comme chemin d'intérêt commun n° 26 du chemin du halage du canal du Rhône au Rhin, partie comprise entre l'écluse n° 20 et la bifurcation dudit chemin avec le chemin d'intérêt commun n° 26, sur une longueur de 1.365 mètres
    .......... Page(s) .......... 272, 61
  - Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. - Etat des demandes présentées par les communes
    .......... Page(s) .......... 285, 83
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 59, 50
  - Voeux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 60, 91
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Frais divers. - Projet de résolution concernant les dépenses engagées en excédent des crédits ouverts au budget "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Sous-préfecture de Pontarlier. - Demande d'augmentation de la subvention allouée par le département pour parer à l'insuffisance du fonds d'abonnement
    .......... Page(s) .......... 137, 113
  - Statistique commerciale. - Année 1912. - Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes
    .......... Page(s) .......... 383, 15
- Subventions départementales:
  - Asile de nuit de Besançon. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 73, 150
  - Comité de patronage des étudiants étrangers de l'Université de Besançon. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 93, 166
  - Demandes de subventions diverses
    .......... Page(s) .......... 119, 134, 135, 136, 137, 138, 125
  - Demande d'inscription d'un crédit de 3.500 fr. au budget départemental pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 113, 126
  - Demandes de subvention formées par la Société de préservation contre la tuberculose, le personnel de la Trésorerie générale du Doubs, la Société d'assistance mutuelle générale "Union et Fraternité"
    .......... Page(s) .......... 112, 135, 136, 166
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - M. Muller, Georges-Adolphe, de Valentigney. - Demande de secours pour frais de trousseau
    .......... Page(s) .......... 115, 151
  - Erection d'un monument à la mémoire du lieutenant aviateur Boncour. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 117, 132
  - Société d'émulation de Montbéliard. - Vote d'une subvention exceptionnelle pour le Congrès de 1913. - Proposition de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 165
  - Société franc-comtoise des amis des beaux-arts et arts industriels. - Edition d'une affiche de publicité. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 134, 171
  - Société d'histoire naturelle du Doubs. - Demande de rétablissement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 134, 163
  - Société républicaine des conférences populaires. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 136, 160
  - Subvention à la Société de patronage des condamnés libérés de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 137, 9
  - Syndicat d'initiative de Franche-Comté. - Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 351, 147
  - Syndicat des représentants et voyageurs de Lyon et de la région. - Rapport sur les voyageurs de commerce et les Compagnies de chemins de fer. - Le demi-tarif: carte G. V. n° 101; carte unique "
    .......... Page(s) .......... 138
  - Université de Besançon. - Demande de rétablissement au chiffre de 10.000 fr. de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 141, 122
- T
  - Tabacs:
    Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 338, 15
    Tableau comparatif des centimes ordinaires et extraordinaires des départements
    .......... Page(s) .......... 138, 14
  - Téléphones:
    Service téléphonique. - Circuits avec le Jura
    .......... Page(s) .......... 130, 132
    Service téléphonique. - Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine
    .......... Page(s) .......... 131, 133
    Service téléphonique. - Extension du réseau téléphonique départemental
    .......... Page(s) .......... 132, 133
  - Tramways:
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne de Beaulieu à Mathay. - Observations de l'Administration en date du 22 août 1912 sur le traité de concession. - Nouveaux textes soumis au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 237, 91
    Transfert à Valdahon du chef-lieu de canton de Vercel. - Demande du conseil municipal de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 352, 38
- U
  .......... Page(s) .......... 397
  - Union des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. - Voeu de M. Thourot
    .......... Page(s) .......... 397, 149
  - Université de Besançon. - Demande de rétablissement, au chiffre de 10.000 fr., de la subvention départementale.
    .......... Page(s) .......... 141, 122
  - Utilisation des constructions du collège Perrenot de Granvelle. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 35
  - Voeux:
    Affectation d'un bataillon d'infanterie à la commune de l'Isle-sur-le-Doubs. - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 18
    Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 3, 20
    Amélioration des traitements des instituteurs. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 5, 11
    Assistance obligatoire. - Conditions d'application de la loi du 14 juillet 1905. - Voeu renouvelé par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 31, 8
    Autorisation pour les gardes forestiers de relever les délits et contraventions rurales. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 334, 32
    Avantages facultatifs accordés aux fonctionnaires. - Motion de M. A. Métin et de plusieurs de ses collègues "
    .......... Page(s) .......... 111
    Bureau de douane de la Cheminée. - Suite donnée à un voeu
    .......... Page(s) .......... 11, 9
    Chemin de fer à voie normale de Montbéliard à Chaux-de-Fonds, par Saint-Hippolyte. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 52, 50
    Chemins de fer d'intérêt général. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 23, 52
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'un express de Belfort à Dijon. - Voeu de MM. Thourot et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 120
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Frasne à Vallorbe. - Traversée du marais de Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 205, 139
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de sa deuxième session de 1912
    .......... Page(s) .......... 17, 140
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 12, 143
    Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de la traction électrique. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 172, 104
    Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 26, 51
    Dépôts de voeux "
    .......... Page(s) .......... 105
    Fréquentation scolaire et création de caisses des écoles. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32, 11
    Garnison de Montbéliard. - Voeu de MM. Thourot et Pierre Peugeot "
    .......... Page(s) .......... 119
    Maintien à Besançon de deux compagnies du 60e. - Suite donnée au voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 70, 13
    Modification au Code civil concernant le mariage. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 37
    Pêche. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général. - Pétition de la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 36, 34
    Pêche. - Suite donnée aux voeux du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 39, 32
    Pêche. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912
    .......... Page(s) .......... 33, 33
    Pêche. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la deuxième partie de sa session de 1912
    .......... Page(s) .......... 41, 32
    Police de la pêche. - Voeux émis par la Société des fermiers et cofermiers de pêche du Doubs
    .......... Page(s) .......... 42, 33
    Ponts et chaussées. - Routes nationales. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon
    .......... Page(s) .......... 46, 51
    Postes. - Création d'un nouveau bureau de poste de Montbéliard. - Voeu de MM. Thourot et L. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 138
    Repeuplement des chasses. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49, 10
    Repeuplement des petits oiseaux. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 49, 27
    Routes nationales. - Remise au département. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 50, 59
    Secours pour pertes agricoles. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 37
    Services d'autobus. - Voeux des conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 5, 90
    Service postal du val de Sancey. - Voeu de M. Léonel de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 126
    Service vicinal. - Voeux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 60, 91
    Service vicinal. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912
    .......... Page(s) .......... 59, 50
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Rectification. - Voeu présenté par M. Pâris "
    .......... Page(s) .......... 159
    Syndicat d'initiative de Franche-Comté. - Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M.. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 351, 147
    Union des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. - Voeu de M. Thourot
    .......... Page(s) .......... 397, 149
    Utilisation des constructions du collège Perrenot de Granvelle. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 35
    Voeu de M. Thourot concernant la garnison de Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 19
    Voeu relatif au droit de douane sur les pétroles
    .......... Page(s) .......... 70, 19

DÉPARTEMENT DU DOUBS

tfS^PORTS DU PRÉFET

-, A *sW DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

>ROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1913

M. ALBERT MILLETEAU *

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET C1-
20, RUE GAMBETTA, 20

1913

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