Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

421 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1907-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1907 01 avril 1907

Description : 1907/04/01-1907/04/30. 1907/04/01-1907/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734685x

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières157
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1907
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Service hydraulique. - Projet de dérivation des eaux du Doubs dans le canton de Neuchâtel. - Projet Butticaz. - Voeu du Conseil général du 21 août 1906
    .......... Page(s) .......... 3
  - Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 5
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 15
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 18
  - Postes et télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 20
  - Instruction publique. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 22
  - Administration générale, chasse, douane, élections consulaires, permissions agricoles. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1006
    .......... Page(s) .......... 23
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 24
  - Service vicinal. - Réponses aux voeux émis par les conseils d'arrondissement (1^re et 2^e parties de 1906)
    .......... Page(s) .......... 26
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Apurement définitif du compte de 1905
    .......... Page(s) .......... 33
    Budget supplémentaire de 1907
    .......... Page(s) .......... 33
    Compte des produits départementaux de 1906
    .......... Page(s) .......... 44
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 45
    Dettes départementales. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 50
    Emprunt départemental de 430,400 fr. - Modification des clauses du traité d'emprunt
    .......... Page(s) .......... 52
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Coitteux, ancien chef de division à la Préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 52
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Gillot, veuve d'un agent voyer d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 53
  - CHAPITRE II
    Ecole normale d'instituteurs
    .......... Page(s) .......... 55
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récole ment du mobilier
    .......... Page(s) .......... 57
    Ecole primaire supérieure de garçons à Morteau
    .......... Page(s) .......... 58
    Secours départemental pour frais d'entretien à l'école primaire supérieure de filles de Belfort. - M^lle Garnaud, d'Arcey
    .......... Page(s) .......... 60
    Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames. - Budgets communaux. - Classement des dépenses
    .......... Page(s) .......... 60
    Caserne de gendarmerie d'Hérimoncourt. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 60
    Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte de gendarmerie d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 61
    Canal du Rhône au Rhin. - Pisciculture. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 61
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 63
    Circuit téléphonique Besançon-Epinal
    .......... Page(s) .......... 66
    Circuit téléphonique Besançon-Gray
    .......... Page(s) .......... 67
    Téléphone. - Etablissement d'un deuxième circuit Montbéliard-Belfort et prolongement jusqu'à Montbéliard du circuit existant Delle-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 67
    Mise en service du téléphone dans diverses localités comprises dans le réseau départemental
    .......... Page(s) .......... 68
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 69
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Situation au 15 février 1907
    .......... Page(s) .......... 69
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Projet de budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales. - Exercice 1907
    .......... Page(s) .......... 75
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways départementaux. - Frais d'études. - Comptabilité
    .......... Page(s) .......... 78
    Création d'un train express partant de Lyon sur Marseille vers 1 h. 1/2 du soir
    .......... Page(s) .......... 79
    Tramway électrique de Besançon au plateau de Bregille. - Cahier des charges et convention modifiés conformément à la dépêche ministérielle du 31 janvier 1907
    .......... Page(s) .......... 79
    Tramway électrique de Besançon au plateau de Bregille. - Avis du Conseil général sur les résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 81
    interdépartementale. - Modifications à approuver par le Conseil général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 82
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Cession gratuite de terrains communaux par la commune de Cussey-sur-l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 83
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations
    .......... Page(s) .......... 84
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet modificatif concernant l'établissement de la voie ferrée sur le sol de la route nationale n° 83, entre Tarragnoz et Velotte, sur une longueur de 1^k817^m83^c
    .......... Page(s) .......... 92
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Réseau de Pontarlier. - Propositions de concession
    .......... Page(s) .......... 93
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Variante des Entreportes. - Etude complémentaire
    .......... Page(s) .......... 94
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Commission locale de vérification des comptes. - Désignation d'un membre du Conseil général en remplacement de M. Eugène Peugeot, décédé
    .......... Page(s) .......... 95
    Chemin de fer d'intérêt local de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Réclamation de la commune de Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 95
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne d'Audincourt à Hérimoncourt. - Avant-projet de réfection de la voie
    .......... Page(s) .......... 98
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. - Remboursement aux communes des subventions qu'elles ont votées pour frais d'études
    .......... Page(s) .......... 99
    Tramway de Sochaux à Châtenois. - Convention entre le département du Doubs et le territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 100
    Service vicinal. - Situation des crédits de l'exercice 1906 et budget supplémentaire de 1907
    .......... Page(s) .......... 101
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Modification des alignements dans la traverse de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 122
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 26. - Elargissement dans la traverse de Rognon
    .......... Page(s) .......... 122
    Service vicinal. - Réparations d'éboulements et élargissement du chemin de grande communication n° 32, entre les points kilométriques 41,490 et 41,685, au territoire de Lods
    .......... Page(s) .......... 123
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 43. - Exhaussement entre le canal et le grand pont à Montbéliard. - Adhésion, par le conseil municipal de Montbéliard, aux propositions du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 124
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 43. - Exhaussement, au territoire de Montbéliard, entre le canal et le pont des Quatre-Voûtes
    .......... Page(s) .......... 125
    Service vicinal. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n° 43, dans la traverse de la ville de Montbéliard. - Demande tendant à donner délégation à la Commission départementale pour statuer sur cette affaire
    .......... Page(s) .......... 125
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 43. - Aliénation d'excédents de terrains au territoire de Doubs
    .......... Page(s) .......... 126
    Service vicinal. - Elargissement du chemin de grande communication n° 47, au territoire de Grand'Combe. - Réserves formulées par le conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 127
    Service vicinal. - Projet de classement au rang des grandes lignes vicinales, comme prolongement du chemin de moyenne communication n° 33, de l'avenue de la gare des voyageurs d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 128
    Service vicinal. - Rectification du chemin de moyenne communication n° 33, au territoire d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 129
    Service vicinal. - Réponse à un voeu tendant à la rectification du chemin d'intérêt commun n° 10, au territoire de Chenecey-Buillon
    .......... Page(s) .......... 129
    Service vicinal. - Elargissement et rectification du chemin d'intérêt commun n° 14, au territoire de Fontenelle-Montby
    .......... Page(s) .......... 130
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Elargissement au territoire d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 131
    Service vicinal. - Demande de classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire n° 7, dit "des Graviers", au territoire de Valentigney. - Proposition de rejet de la part du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 131
    Service vicinal. - Projet de classement au rang des grandes lignes vicinales des chemins vicinaux ordinaires reliant Cendrey à Montussaint, par Battenans et Tallans. - Proposition de rejet du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 132
    Service vicinal. - Programme préparatoire du budget de 1908 et état préparatoire des travaux des chemins vicinaux de toutes catégories à subventionner en 1908 par application de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 133
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 144
    Service vicinal. - Prestations. - Modification de la loi du 21 mai 1836
    .......... Page(s) .......... 145
    Service vicinal. - Etablissement de garages pour le stationnement des voitures
    .......... Page(s) .......... 145
    Subventions industrielles. - Essai du mode de recouvrement adopté par le service vicinal du département du Jura
    .......... Page(s) .......... 146
    Service vicinal. - Pétition des conducteurs chargés d'un service vicinal
    .......... Page(s) .......... 147
    Service vicinal. - Cinquième requête adressée par l'Union amicale des cantonniers du Doubs à MM. les conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 149
  - CHAPITRE IV
    Douanes. - Direction de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 151
    Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 167
    Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 173
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 175
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 188
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 189
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 190
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 191
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Remboursement des frais d'études de l'avant-projet à MM. Chappuis et Schlumberger
    .......... Page(s) .......... 193
    Etalons départementaux. - Rapport de M. le D^r Mandereau, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 195
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 200
    Asile de Bellevaux. - Application de la loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 206
    Application de la loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance obligatoire. - Création d'hospices de vieillards dans les chefs-lieux d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 208
    Application de la loi du 14 juillet 1905. - Fixation de la date de jouissance des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 209
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Taux d'allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 210
    Transfèrement de la maternité départementale. - Nomination d'une commission d'études
    .......... Page(s) .......... 211
    Aliénés, enfants assistés. - Contingent communal
    .......... Page(s) .......... 211
    Placement des fonds des enfants assistés. - Loi du 18 décembre 1906
    .......... Page(s) .......... 212
    Organisation de consultations de nourrissons
    .......... Page(s) .......... 212
    Conseil de famille des enfants assistés. - Remplacement de M. Francey, décédé
    .......... Page(s) .......... 213
    Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 213
    Organisation d'un service départemental de désinfection
    .......... Page(s) .......... 213
    Communications téléphoniques entre Besançon, Lyon et le midi de la France
    .......... Page(s) .......... 217
    Habitations à bon marché. - Application de la loi du 12 avril 1906
    .......... Page(s) .......... 218
    Demande de classement comme Ecole nationale professionnelle de l'Ecole pratique d'industrie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 220
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 221
    Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 221
    Commission départementale. - Remplacement de MM. Eugène Peugeot et Francey, décédés
    .......... Page(s) .......... 222
    Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Remplacement de M. Francey, décédé
    .......... Page(s) .......... 222
    Création d'un service de visite des fromageries modèles du Doubs. - Propositions de la Société départementale d'agriculture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 222
    Calamités agricoles de 1906. - Répartition de secours
    .......... Page(s) .......... 223
    Invasion des forêts du Doubs par le bostryche et l'amyllaria mellea. - Modifications survenues dans la contenance du sol forestier
    .......... Page(s) .......... 223
    Construction d'un lazaret à Pontarlier. - Retrait des propositions de M. Messin
    .......... Page(s) .......... 224
    Jury d'assises. - Préparation de la liste
    .......... Page(s) .......... 224
    Recensement des chevaux et voitures
    .......... Page(s) .......... 225
    Montlebon. - Demande de suppression du sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 225
    Lantenne-Vertière. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 226
    Valdahon. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 226
    Mesures relatives à la vente des poisons et à la surveillance de leur emploi. - Demande de M. Nédey
    .......... Page(s) .......... 226
    Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 227
    Ecole d'horlogerie de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 227
    Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 228
    Ecole nationale des arts et métiers de Cluny. - Notes de l'élève Maillard-Salin, boursier du département
    .......... Page(s) .......... 228
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de 1906
    .......... Page(s) .......... 228
    Diverses demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 229
    Allocations votées par les Conseils généraux en faveur des Bourses du travail et des syndicats professionnels
    .......... Page(s) .......... 230
    Demande de subvention. - La Société des pêcheurs à la ligne de Besançon
    .......... Page(s) .......... 230
    Groupe interparlementaire d'études douanières. - Présentation d'un projet de voeu pour l'amélioration de la législation douanière
    .......... Page(s) .......... 231
    Voeu en faveur de la liberté de la chasse aux oiseaux de migration
    .......... Page(s) .......... 231
    Congrès du Sud-Ouest navigable. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 232
    Attribution de secours aux familles nombreuses et nécessiteuses et institution de fêtes des enfants. - Proposition de l'alliance nationale pour l'accroissement de la population française
    .......... Page(s) .......... 232
    Race chevaline. - Voeux proposés par la "France hippique"
    .......... Page(s) .......... 232
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1907
- A
  .......... Page(s) .......... 5
  - Absinthe (Dépôt d'un voeu relatif à la fabrication et à la vente de l') "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Absinthe (Discussion d'un voeu relatif à la répression des falsifications des boissons alcooliques et plus particulièrement de l') "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Administration générale. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 23, 51
  - Ajournement de la nomination d'un vice-président et d'un secrétaire "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Aliénés. - Contingent communal
    .......... Page(s) .......... 211, 138
  - Allocations votées par les Conseils généraux en faveur des Bourses du travail et des syndicats professionnels. - Réponse du secrétaire de la Bourse du travail de Besançon
    .......... Page(s) .......... 230, 10, 86
  - Allocution de M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Aménagement de forêts communales. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Application de la loi du 12 avril 1906. - Habitations à bon marché
    .......... Page(s) .......... 218, 13
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Fixation de la date de jouissance des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 209, 139
  - Application de la loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance obligatoire. - Création d'hospices de vieillards dans les chefs-lieux d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 208, 140
  - Apurement définitif du compte de 1905
    .......... Page(s) .......... 33, 76
  - Asile de Bellevaux. - Application de la loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 206, 140
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Modification du règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Loi du 14 juillet 1905. - Taux d'allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 210, 64
  - Attribution de secours aux familles nombreuses et nécessiteuses et institution de fêtes des enfants. - Proposition de l'Alliance nationale pour l'accroissement de la population française
    .......... Page(s) .......... 232, 125
  - Augmentation de l'effectif de la brigade mixte de gendarmerie d'Audincourt (Demande d')
    .......... Page(s) .......... 61, 11
- B
  .......... Page(s) .......... 230
  - Bourses du travail et syndicats professionnels (Allocations votées par les Conseils généraux en faveur des)
    .......... Page(s) .......... 230, 10, 86
  - Boursiers départementaux. - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 227, 26
  - Boursiers départementaux. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 228, 26
  - Boursiers départementaux. - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 227, 25
  - Budgets communaux. - Classement des dépenses. - Voeu émis par le conseil d'arrondissement de Baume
    .......... Page(s) .......... 60, 22
  - Budget supplémentaire de 1907
    .......... Page(s) .......... 33, 151
- C
  .......... Page(s) .......... 52
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Coitteux, ancien chef de division à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 52, 21
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Gillot, veuve d'un agent voyer d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 53, 21
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de 1906
    .......... Page(s) .......... 228, 22
  - Calamités agricoles. - Répartition de secours
    .......... Page(s) .......... 223, 87
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 63, 24
  - Canal du Rhône au Rhin. - Pisciculture. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 61, 59
  - Carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 173, 34
  - Caserne de gendarmerie d'Hérimoncourt. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 60, 11
  - Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 221, 78
  - Chasse. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 23, 51
  - Chasse aux oiseaux de migration (Voeu en faveur de la liberté de la),
    .......... Page(s) .......... 231, 78
  - Chasseurs de l'arrondissement de Pontarlier (Voeu des) "
    .......... Page(s) .......... 81
  - Chevaux et voitures (Recensement des)
    .......... Page(s) .......... 225, 25
  - Circonscriptions médicales (Modifications aux)
    .......... Page(s) .......... 213, 13
  - Circuit téléphonique Besançon-Epinal
    .......... Page(s) .......... 66, 91
  - Circuit téléphonique Besançon-Gray
    .......... Page(s) .......... 67, 87
  - Classement comme Ecole nationale professionnelle de l'école pratique d'industrie de Montbéliard (Demande de)
    .......... Page(s) .......... 220, 138
  - Clôture de la session "
    .......... Page(s) .......... 155
  - Commission d'administration et des finances (Nomination d'un membre de la) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Commission départementale (Rapport présenté au Conseil général par la) sur ses travaux depuis la session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 235, 8
  - Commission départementale. - Remplacement de MM. Francey et Eugène Peugeot
    .......... Page(s) .......... 222, 5, 8
  - Communications téléphoniques entre Besançon, Lyon et le Midi de la France
    .......... Page(s) .......... 217, 90
  - Compte de 1905. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 33, 76
  - Compte des produits départementaux de 1906
    .......... Page(s) .......... 44, 76
  - Congrès du Sud-Ouest navigable. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 232, 125
  - Conseil de famille des enfants assistés. - Remplacement de M. Francey, décédé
    .......... Page(s) .......... 213, 138
  - Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Remplacement de M. Francey, décédé
    .......... Page(s) .......... 222, 9
  - Construction d'un lazaret à Pontarlier. - Retrait des propositions de M. Messin
    .......... Page(s) .......... 224, 22
  - Consultations de nourrissons (Organisation des)
    .......... Page(s) .......... 212, 39
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 167, 22
  - Création d'un service de visite des fromageries modèles du Doubs. - Propositions de la Société départementale d'agriculture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 222, 78
  - Crédit pour l'enlèvement des neiges. - Question de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer de Mouthe à Foncine-le-Haut et de Pontarlier à Amathay-Vésigneux avec embranchement sur Levier. - Demandes en concession. - Frais d'études
    .......... Page(s) .......... 78, 93, 130
    Chemins de fer d'intérêt local. - Frais d'études. - Comptabilité
    .......... Page(s) .......... 78, 130
    Chemins de fer d'intérêt local. - Projet de budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales. - Exercice 1907
    .......... Page(s) .......... 75, 77
    Chemins de fer d'intérêt local. - Réseau de Pontarlier. - Propositions de concession
    .......... Page(s) .......... 93, 130
    Chemins de fer d'intérêt local. - Situation au 15 février 1907
    .......... Page(s) .......... 69, 100
    Chemins de fer d'intérêt local. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 18, 97
    Chemins de fer d'intérêt local. - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la 2^e partie de leur sesion de 1906
    .......... Page(s) .......... 24, 97
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Variante des Entreportes. - Etude complémentaire
    .......... Page(s) .......... 94, 47
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations
    .......... Page(s) .......... 84, 101
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet modificatif concernant l'établissement de la voie ferrée sur le sol de la route nationale n° 83, entre Tarragnoz et Velotte, sur une longueur de 1817^m83c
    .......... Page(s) .......... 92, 20
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Remboursement des frais d'études de l'avant-projet de MM. Chappuis et Schlumberger
    .......... Page(s) .......... 193, 31
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Cession gratuite de terrains communaux par la commune de Cussey-sur-l'Ognon
    .......... Page(s) .......... 83, 30
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Vesoul. - Convention interdépartementale. - Modifications à approuver par le Conseil général du Doubs
    .......... Page(s) .......... 82, 106
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Commission locale de vérification des comptes. - Désignation d'un membre du Conseil général en remplacement de M. Eugène Peugeot, décédé
    .......... Page(s) .......... 95, 25
    Chemin de fer d'intérêt local de Valdahon à Saint-Hippolyte. - Réclamation de la commune de Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 95, 104
    Chemins de fer P.-L.-M. - Construction d'un quai spécial d'embarquement en gare de Morteau. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 14
    Chemins de fer P.-L.-M. - Correspondance des trains de la ligne Besançon-Neuchâtel et de la ligne Morteau-Maîche. - Voeu de MM. Monnot et Borne "
    .......... Page(s) .......... 92
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'un express sur la ligne le Locle-Besançon. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 104
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'un train express partant de Lyon sur Marseille vers 6 h. 1/2 du soir. - Voeu du Conseil général du Jura
    .......... Page(s) .......... 79, 105
    Chemins de fer P.-L.-M. - Rapport de M. Boussigues, ingénieur en chef du contrôle
    .......... Page(s) .......... 69, 35
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 15, 102
    Chemins de fer P.-L.-M. - Voeu de MM. Bütterlin et Bernard "
    .......... Page(s) .......... 7
    Correspondance des trains des Compagnies P.-L.-M. et R.-F.-C. à Morteau. - Voeu de MM. Borne et Monnot "
    .......... Page(s) .......... 92
- D
  .......... Page(s) .......... 61
  - Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte de gendarmerie d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 61, 11
  - Demande de classement comme Ecole nationale professionnelle de l'école pratique d'industrie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 220, 138
  - Dépôt d'un voeu relatif à la fabrication et à la vente de l'absinthe "
    .......... Page(s) .......... 5
  - Désinfection (Organisation d'un service départemental de)
    .......... Page(s) .......... 213, 144
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 45, 77
  - Dettes départementales. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 50, 77
  - Diverses demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 229, 96
  - Douanes. - Direction de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 151, 137
  - Douanes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 23, 51
- E
  .......... Page(s) .......... 227
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 227, 26
  - Ecole nationale des arts et métiers de Cluny. - Notes de l'élève Maillard-Salin, boursier du département
    .......... Page(s) .......... 228, 26
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 55, 152
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 57, 40
  - Ecoles normales primaires de Besançon. - Acquisition extraordinaire de matériel scolaire "
    .......... Page(s) .......... 144
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 228, 26
  - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard (Demande de classement comme Ecole nationale professionnelle de l')
    .......... Page(s) .......... 220, 138
  - Ecole préparatoire de médecine de Besançon. - Boursiers départementaux. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 227, 25
  - Ecole primaire supérieure de garçons à Morteau
    .......... Page(s) .......... 58, 49
  - Elections consulaires. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 23, 51
  - Emploi des sels dénaturés. - Voeu déposé par MM. Léon Janet et Colard "
    .......... Page(s) .......... 86
  - Emprunt départemental de 430.400 fr. - Modification des clauses du traité d'emprunt
    .......... Page(s) .......... 52, 77
  - Enfants assistés. - Contingent communal
    .......... Page(s) .......... 211, 138
  - Enfants assistés (Placement des fonds des). - Loi du 18 décembre 1906
    .......... Page(s) .......... 212, 63
  - Enlèvement des neiges (Crédit pour l'). - Question de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Etablissement d'un deuxième circuit téléphonique Montbéliard-Belfort et prolongement jusqu'à Montbéliard du circuit existant Delle-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 67, 88
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le D^r Mandereau, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 195, 96
- F
  .......... Page(s) .......... 41
  - Falsifications des boissons alcooliques (Répression des) et plus particulièrement de l'absinthe. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Familles nombreuses et nécessiteuses (Attribution de secours aux) et institution de Fêtes des enfants. - Proposition de l'Alliance nationale pour l'accroissement de la population française
    .......... Page(s) .......... 232, 125
  - Filles-mères (Primes de légitimation allouées par suite de mariage aux). - Proposition d'augmentation "
    .......... Page(s) .......... 149
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 221, 10
  - Forêts. - Voeux présentés par M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 47
  - Forêts communales (Aménagement de). - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 36
  - Forêts communales (Aménagement de). - Renseignements fournis par M. le Conservateur des forêts "
    .......... Page(s) .......... 82
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 188, 69
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 189, 68
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 190, 67
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 191, 66
  - Forêts du Doubs (Invasion des) par le bostryche et l'amyllaria mellea. - Modifications survenues dans la contenance du sol forestier
    .......... Page(s) .......... 223, 64
  - Fromageries modèles du Doubs (Création d'un service de visite des). - Propositions de la Société départementale d'agriculture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 222, 78
- G
  .......... Page(s) .......... 60
  - M^lle Garnaud, d'Arcey. - Secours départemental pour frais d'entretien à l'école primaire supérieure de filles de Belfort
    .......... Page(s) .......... 60, 14
  - Gendarmerie. - Caserne d'Hérimoncourt. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 60, 11
  - Gendarmerie. - Demande d'augmentation de l'effectif de la brigade mixte d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 61, 11
  - Groupe interparlementaire d'études douanières. - Présentation d'un projet de voeu pour l'amélioration de la législation douanière
    .......... Page(s) .......... 231, 72
- H
  .......... Page(s) .......... 218
  - Habitations à bon marché. - Application de la loi du 12 avril 1906
    .......... Page(s) .......... 218, 13
  - Hydraulique (Service). - Projet de dérivation des eaux du Doubs dans le canton de Neuchâtel. - Projet Butticaz. - Voeu du Conseil général du 21 août 1906
    .......... Page(s) .......... 3, 34
- I
  .......... Page(s) .......... 22
  - Instruction publique. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 22, 52
  - Invasion des forêts du Doubs par le bostryche et l'amyllaria mellea. - Modifications survenues dans la contenance du sol forestier
    .......... Page(s) .......... 223, 64
- J
  .......... Page(s) .......... 224
  - Jury d'assises. - Préparation de la liste
    .......... Page(s) .......... 224, 138
- L
  .......... Page(s) .......... 226
  - Lantenne-Vertière. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 226, 95
  - Lazaret à Pontarlier (Construction d'un). - Retrait des propositions de M. Messin
    .......... Page(s) .......... 224, 22
  - Législation douanière (Présentation d'un projet de voeu pour l'amélioration de la). - Groupe interparlementaire d'études douanières
    .......... Page(s) .......... 231, 72
  - Liberté de la chasse aux oiseaux de migration (Voeu en faveur de la)
    .......... Page(s) .......... 231, 78
  - Liquidation de la pension de retraite de M. Coitteux, ancien chef de division à la Préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 52, 21
  - Liquidation de la pension de retraite de M^me Gillot, veuve d'un agent voyer d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 53, 21
  - Loi du 18 décembre 1906. - Placement des fonds des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 212, 63
  - Loi du 14 juillet 1905 (Application de la). - Asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 206, 140
  - Loi du 14 juillet 1905 (Application de la). - Fixation de la date de jouissance des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 209, 139
  - Loi du 14 juillet 1905. - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Modification du règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 200, 139
  - Loi du 14 juillet 1905. - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Taux d'allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 210, 64
  - Loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance obligatoire (Application de la). - Création d'hospices de vieillards dans les chefs-lieux d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 208, 140
- M
  .......... Page(s) .......... 221
  - Marchés
    .......... Page(s) .......... 221, 10
  - Maternité interdépartementale (Transfèrement de la). - Nomination d'une commission d'études
    .......... Page(s) .......... 211, 142
  - M. Messin (Retrait des propositions de). - Construction d'un lazaret à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 224, 22
  - Mesures relatives à la vente des poisons et à la surveillance de leur emploi. - Demande de M. Nédey
    .......... Page(s) .......... 226, 54
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 173, 34
  - Mise en service du téléphone dans diverses localités comprises dans le réseau départemental
    .......... Page(s) .......... 68, 92
  - Modifications aux circonscriptions médicales
    .......... Page(s) .......... 213, 13
  - Modifications des clauses du traité d'emprunt départemental de 430.400 fr
    .......... Page(s) .......... 52, 77
  - Modifications survenues dans la contenance du sol forestier. - Invasion des forêts du Doubs par le bostryche et l'amyllaria mellea
    .......... Page(s) .......... 223, 64
  - Montlebon. - Demande de suppression du sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 225, 11
- N
  .......... Page(s) .......... 50
  - Neiges (Crédit pour l'enlèvement des). - Question de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Nomination d'une commission d'études pour le transfèrement de la maternité interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 211, 142
  - Nomination d'un membre de la Commission d'administration et des finances "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Nomination d'un vice-président et d'un secrétaire (Ajournement de la) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Notes de l'élève Maillard-Salin, boursier du département à l'Ecole nationale des arts et métiers de Cluny
    .......... Page(s) .......... 228, 26
- O
  .......... Page(s) .......... 231
  - Oiseaux de migration (Voeu en faveur de la liberté de la chasse aux)
    .......... Page(s) .......... 231, 78
  - Organisation des consultations de nourrissons
    .......... Page(s) .......... 212, 39
  - Organisation d'un service départemental de désinfection
    .......... Page(s) .......... 213, 144
  - Ouverture de la session "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  .......... Page(s) .......... 5
  - Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 5, 93
  - Permissions agricoles. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 23, 51
  - Pisciculture. - Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 61, 59
  - Placement des fonds des enfants assistés. - Loi du 18 décembre 1906
    .......... Page(s) .......... 212, 63
  - Postes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 20, 97
  - Postes. - Suppression de la surtaxe appliquée aux carnets de timbres-poste. - Voeu présenté par M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 49
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 175, 87
  - Présentation d'un projet de voeu pour l'amélioration de la législation douanière. - Groupe interparlementaire d'études douanières
    .......... Page(s) .......... 231, 72
  - Prestations (Publication des rôles de). - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 71
  - Primes de légitimation allouées aux filles-mères par suite de mariage. - Proposition d'augmentation "
    .......... Page(s) .......... 149
  - Produits départementaux de 1906 (Compte des)
    .......... Page(s) .......... 44, 76
  - Projet de dérivation des eaux du Doubs dans le canton de Neuchâtel. - Projet Butticaz. - Service hydraulique. - Voeu du Conseil général du 21 août 1906
    .......... Page(s) .......... 3, 34
- Q
  .......... Page(s) .......... 50
  - Question de M. Mocquot. - Crédit pour l'enlèvement des neiges. "
    .......... Page(s) .......... 50
- R
  .......... Page(s) .......... 232
  - Race chevaline. - Voeux proposés par la "France hippique"
    .......... Page(s) .......... 232, 60
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur ses travaux depuis la session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 235, 8
  - Recensement des chevaux et voitures
    .......... Page(s) .......... 225, 25
  - Recolement du mobilier des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon
    .......... Page(s) .......... 57, 40
  - Répression des falsifications des boissons alcooliques et plus particulièrement de l'absinthe (Voeu relatif à la) "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Reprises de séances "
    .......... Page(s) .......... 41-125
  - Résumé sommaire des opérations de 1906 des caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 228, 22
- S
  .......... Page(s) .......... 4
  - Secrétaire (Ajournement de la nomination d'un vice-président et d'un) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Sectionnement électoral (Demande de suppression de). - Montlebon
    .......... Page(s) .......... 225, 11
  - Sectionnement électoral. - Lantenne-Vertière
    .......... Page(s) .......... 226, 95
  - Sels dénaturés (Emploi des). - Voeu de MM. Léon Janet et Colard "
    .......... Page(s) .......... 86
  - Service départemental de désinfection (Organisation d'un)
    .......... Page(s) .......... 213, 144
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 188, 69
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 189, 68
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 190, 67
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 191, 66
  - Service hydraulique. - Projet de dérivation des eaux du Doubs dans le canton de Neuchâtel. - Projet Butticaz. - Voeu du Conseil général du 21 août 1906
    .......... Page(s) .......... 3, 34
  - Suppression de la surtaxe appliquée aux carnets de timbres-poste. - Voeu de M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 49
  - Suppression de la vaine pâture. - Valdahon
    .......... Page(s) .......... 226, 64
  - Suspensions de séances "
    .......... Page(s) .......... 41-125
  - Syndicats professionnels et bourses du travail (Allocations votées par les conseils généraux en faveur des)
    .......... Page(s) .......... 230, 10-86
  - Secours:
    Attribution de secours aux familles nombreuses et nécessiteuses et institution de Fêtes des enfants. - Proposition de l'alliance nationale pour l'accroissement de la population française
    .......... Page(s) .......... 232, 125
    Frais d'entretien de M^lle Garnaud, d'Arcey, à l'école primaire supérieure de filles de Belfort
    .......... Page(s) .......... 60, 14
  - Service vicinal:
    Chemin de grande communication n° 2. - Modification des alignements dans la traverse de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 122, 15
    Chemin de grande communication n° 26. - Elargissement dans la traverse de Rognon
    .......... Page(s) .......... 122, 27
    Chemin de grande communication n° 32. - Réparations d'éboulements et élargissement dudit chemin, entre les points kilométriques 41.490 et 41.685 au territoire de Lods
    .......... Page(s) .......... 123, 32
    Chemin de grande communication n° 43. - Aliénation d'excédents de terrains au territoire de Doubs
    .......... Page(s) .......... 126, 35
    Chemin de grande communication n° 43. - Exhaussement au territoire de Montbéliard entre le canal et le pont des Quatre-Voûtes
    .......... Page(s) .......... 125, 57
    Chemin de grande communication n° 43. - Exhaussement entre le canal et le grand pont à Montbéliard. - Adhésion par le conseil municipal de Montbéliard aux propositions du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 124, 58
    Chemin de grande communication n° 43. - Plan d'alignement dans la traverse de la ville de Montbéliard. - Demande tendant à donner délégation à la commission départementale pour statuer sur cette affaire
    .......... Page(s) .......... 125, 57
    Chemin de grande communication n° 47. - Elargissement au territoire de Grand'Combe. - Réserves formulées par le conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 127, 32
    Chemin d'intérêt commun n° 10. - Réponse à un voeu tendant à la rectification au territoire de Chenecey-Buillon
    .......... Page(s) .......... 129, 28
    Chemin d'intérêt commun n° 14. - Elargissement et rectification au territoire de Fontenelle-Montby
    .......... Page(s) .......... 130, 27
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Elargissement au territoire d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 131, 58
    Chemin d'intérêt commun n° 33. - Rectification au territoire d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 129, 29
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 144, 28
    Chemin vicinal ordinaire n° 5. - Rectification de la rampe de Chamars. - Voeu de MM. Bernard et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 7-59
    Crédit pour l'enlèvement des neiges. - Question de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 50
    Demande de classement au rang des grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire n° 7 dit "des Graviers" au territoire de Valentigney - Proposition de rejet de la part du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 131, 101
    Etablissement de garages pour le stationnement des voitures. - Voeu de M. Monnot
    .......... Page(s) .......... 145, 43
    Pétition des conducteurs chargés d'un service vicinal
    .......... Page(s) .......... 147, 110
    Prestations. - Révision de la loi du 21 mai 1836. - Projet Flandin. - Projet Maille. - Voeu de M Colard
    .......... Page(s) .......... 145, 121
    Programme préparatoire du budget de 1908 et état préparatoire des travaux des chemins vicinaux de toutes catégories à subventionner en 1908 par application de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 133, 113
    Projet de classement au rang des grandes lignes vicinales, comme prolongement du chemin de moyenne communication n° 33, de l'avenue de la gare des voyageurs d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 128, 26
    Projet de classement au rang des grandes lignes vicinales des chemins vicinaux ordinaires reliant Cendrey à Montussaint par Battenans et Tallans. - Proposition de rejet du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 132, 109
    Réponses aux voeux émis par les Conseils d'arrondissement (1^re et 2^e parties de 1906)
    .......... Page(s) .......... 26, 15
    Cinquième requête adressée par l'Union amicale des cantonniers du Doubs à MM. les conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 149, 108
    Situation des crédits de l'exercice 1906 et budget supplémentaire de 1907
    .......... Page(s) .......... 101, 105
    Subventions industrielles. - Essai du mode de recouvrement adopté par le service vicinal du département du Jura
    .......... Page(s) .......... 146, 33
  - Subventions:
    Diverses demandes
    .......... Page(s) .......... 229, 96
    Société des pêcheurs à la ligne de Besançon
    .......... Page(s) .......... 230, 88
- T
  .......... Page(s) .......... 175
  - Télégraphes. - Rapport de M. Rascalou, directeur
    .......... Page(s) .......... 175, 87
  - Télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 20, 97
  - Téléphones. - Circuit Besançon-Epinal
    .......... Page(s) .......... 66, 91
  - Téléphones. - Circuit Besançon-Gray
    .......... Page(s) .......... 67, 87
  - Téléphones. - Communications entre Besançon, Lyon et le midi de la France
    .......... Page(s) .......... 217, 90
  - Téléphones. - Etablissement d'un deuxième circuit Montbéliard-Belfort et prolongement jusqu'à Montbéliard du circuit existant Delle-Beaucourt
    .......... Page(s) .......... 67, 88
  - Téléphone (Mise en service du) dans diverses localités comprises dans le réseau départemental
    .......... Page(s) .......... 68, 92
  - Transfèrement de la maternité interdépartementale. - Nomination d'une commission d'études
    .......... Page(s) .......... 211, 142
  - Tramways départementaux:
    Frais d'études. - Comptabilité
    .......... Page(s) .......... 78, 130
    Projet de budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales. - Exercice 1907
    .......... Page(s) .......... 75, 77
    Réseau de Pontarlier. - Propositions de concession
    .......... Page(s) .......... 93, 130
    Situation au 15 février 1907
    .......... Page(s) .......... 69, 100
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 18, 97
    Tramway de Besançon au plateau de Bregille. - Avis du Conseil général sur les résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 81, 19
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Ligne d'Audincourt à Hérimoncourt. - Avant-projet de réfection de la voie. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 98, 56
    Tramway d'Hérimoncourt à Blamont. - Remboursement aux communes des subventions qu'elles ont votées pour frais d'études
    .......... Page(s) .......... 99, 24
    Tramway de Sochaux à Châtenois. - Convention entre le département du Doubs et le territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 100, 23
    Tramway électrique de Besançon au plateau de Bregille. - Cahier des charges et convention modifiés conformément à la dépêche ministérielle du 31 janvier 1907
    .......... Page(s) .......... 79, 19
    Voeux émis par les Conseils d'arrondissement dans la deuxième partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 24, 97
- V
  .......... Page(s) .......... 226
  - Valdahon. - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 226, 64
  - Vente de poisons et surveillance de leur emploi (Mesures relatives à la). - Demande de M. Nédey
    .......... Page(s) .......... 226, 54
  - Vice-Président et secrétaire (Ajournement de la nomination d'un) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Visite des fromageries modèles du Doubs (Création d'un service de). - Propositions de la Société départementale d'agriculture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 222, 78
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  - Voeux:
    Absinthe (Dépôt d'un voeu relatif à la fabrication et à la vente de l') "
    .......... Page(s) .......... 5
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    Aménagement des forêts communales. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 36
    Budgets communaux. - Classement des dépenses. - Voeu émis par le Conseil d'arrondissement de Baume
    .......... Page(s) .......... 60, 22
    Chasseurs de l'arrondissement de Pontarlier. - Voeu déposé par M. Vandel "
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    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 18, 97
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Voeux émis par les Conseils d'arrondissement dans la 2^e partie de leur session de 1906
    .......... Page(s) .......... 24, 97
    Chemins de fer P.-L.-M. - Construction d'un quai spécial d'embarquement en gare de Morteau. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 14
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'un express sur la ligne Le Locle-Besançon. - Voeu de M. Mocquot "
    .......... Page(s) .......... 104
    Chemins de fer P.-.L.-M. - Création d'un train partant de Lyon sur Marseille vers 1 h. 1/2 du soir. - Voeu du Conseil général du Jura
    .......... Page(s) .......... 79, 105
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 15, 102
    Chemins de fer P.-L.-M. - Voeux de MM. Bernard et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 7
    Chemin d'intérêt commun n° 10. - Réponse à un voeu tendant à la rectification au territoire de Chenecey-Buillon
    .......... Page(s) .......... 129, 28
    Chemin vicinal ordinaire n° 5. - Rectification de la rampe de Chamars. - Voeu de MM. Bernard et Bütterlin "
    .......... Page(s) .......... 7-59
    Congrès du Sud-Ouest navigable
    .......... Page(s) .......... 232, 125
    Correspondance des trains de la ligne Besançon-Neuchâtel et de la ligne Morteau-Maîche. - Voeu de MM. Monnot et Borne "
    .......... Page(s) .......... 92
    Correspondance des trains des Compagnies P.-L.-M. et R.-F.-C. à Morteau. - Voeu de MM. Borne et Monnot "
    .......... Page(s) .......... 92
    Emploi des sels dénaturés. - Voeu de MM. Léon Janet et Colard "
    .......... Page(s) .......... 86
    Forêts. - Voeux présentés par M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 47
    Instruction publique. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 22, 52
    Liberté de la chasse aux oiseaux de migration
    .......... Page(s) .......... 231, 78
    Pêche et pisciculture. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 5, 93
    Postes et télégraphes. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1906
    .......... Page(s) .......... 20, 97
    Présentation d'un projet de voeu pour l'amélioration de la législation douanière. - Groupe interparlementaire d'études douanières
    .......... Page(s) .......... 231, 72
    Projet de dérivation des eaux du Doubs dans le canton de Neuchâtel. - Projet Butticaz. - Service hydraulique. - Voeu du Conseil général du 21 août 1906
    .......... Page(s) .......... 3, 34
    Publication des rôles de prestations. - Voeu de M. Colard "
    .......... Page(s) .......... 71
    Race chevaline. - Voeux proposés par la "France hippique"
    .......... Page(s) .......... 232, 60
    Service vicinal. - Etablissement de garages pour le stationnement des voitures. - Voeu de M. Monnot
    .......... Page(s) .......... 145, 43
    Service vicinal. - Prestations. - Révision de la loi du 21 mai 1836 - Projet Flandin. - Projet Maille. - Voeu de M Colard
    .......... Page(s) .......... 145, 121
    Service vicinal. - Réponse aux voeux émis par les conseils d'arrondissement (1^re et 2^e parties de 1906)
    .......... Page(s) .......... 26, 15
    Suppression de la surtaxe appliquée aux carnets de timbres-poste. - Voeu présenté par M. Vandel "
    .......... Page(s) .......... 49

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

-^ ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

| I! T' IROGÈS-VERBAUX

V /*.-.,..-.". ':■;-■■/ DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1907

M. ROBERT GODEFROY

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET C
20, RUE GAMBETTA, 20

1907

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