Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

195 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1891-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1891 01 avril 1891

Description : 1891/04/01-1891/04/30. 1891/04/01-1891/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57345704

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières61
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1891
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1890
    .......... Page(s) .......... 11
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Comptes des produits éventuels départementaux de 1890
    .......... Page(s) .......... 21
    Ecole régionale d'enseignement primaire supérieur et professionnel de Montbéliard. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 22
    Fonds d'abonnement des sous-préfectures. - Pétition des employés de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 24
    Edifices du culte. - Travaux. - Demande de secours. - Commune de Bugny
    .......... Page(s) .......... 25
    Rage
    .......... Page(s) .......... 25
    Syndicat typographique bisontin. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 26
    Manuel de la fabrication du gruyère, par M. Rigaux. - Demande de souscription
    .......... Page(s) .......... 26
    Concours national de tir à Lyon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 26
    Aliénés. - Remboursement de dépenses
    .......... Page(s) .......... 27
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Demande de crédits
    .......... Page(s) .......... 29
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Réparations et acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 30
    Ecoles normales d'instituteurs de Besançon et Montbéliard. - Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 31
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Entretien du matériel d'enseignement de l'école annexe
    .......... Page(s) .......... 31
    Ecoles normales primaires. - Récolements-inventaires. - Exécution de la loi du 19 juillet 1889
    .......... Page(s) .......... 31
    Caserne de gendarmerie de Pontarlier. - Affaire Grenier
    .......... Page(s) .......... 33
    Asile départemental. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 33
    Maison d'arrêt de Besançon. - Téléphone et sonneries électriques. - Ouverture de crédits
    .......... Page(s) .......... 34
    Ponts et chaussées. - Service des routes nationales, hydraulique et du canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34
    Chemin de fer de Levier au Jura. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 39
    Service vicinal. - Revision du classement des grandes lignes vicinales. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 45
    Emprunt de 900.000 fr. pour les chemins vicinaux ordinaires. - Rattachement au budget de 1891 d'une portion de cet emprunt
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin de grande communication n° 2. - Aliénation d'une partie du talus de remblai dans la traverse de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin de grande communication n° 10. - Modification du tracé de rectification dans la traverse du village de Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin de grande communication n° 17. - Reconstruction du pont de Cramans. - Rattachement de la subvention de l'Etat au budget de 1891
    .......... Page(s) .......... 56
    Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation
    .......... Page(s) .......... 57
    Chemin de grande communication n° 25. - Construction du pont de Tressandans. - Solde de la quote-part de la Haute-Saône. - Rattachement en recette et en dépense au budget de 1891
    .......... Page(s) .......... 57
    Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement à Pierre-fontaine
    .......... Page(s) .......... 58
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Amélioration à Dampierre-les-Bois
    .......... Page(s) .......... 58
    Chemin d'intérêt commun n° 3. - Contingents de 1891
    .......... Page(s) .......... 59
    Classement au rang des chemins d'intérêt commun d'un chemin de Besançon au pont de Laissey par Arcier
    .......... Page(s) .......... 60
    Commune de Tournedoz. - Demande de classement d'intérêt commun du chemin de Ferrière à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 61
    Demande de classement d'intérêt commun de chemins vicinaux ordinaires de Cubrial et de Cubry
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Pont interdépartemental de Bonnal. - Réfection du tablier
    .......... Page(s) .......... 62
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 62
    Emploi de prestations sur chemins ruraux. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 63
    Service vicinal. - Loi du 12 mars 1880. - Programme de 1891
    .......... Page(s) .......... 63
    Service vicinal. - Subventions industrielles. - Décharges
    .......... Page(s) .......... 64
    Communes de Montjoie et de Rosureux. - Contingents de 1891. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 65
    Service vicinal. - Commune de Châtillon-sous-Maîche. - Secours
    .......... Page(s) .......... 66
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 66
    Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 67
    Archives communales et hospitalières. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 67
    Etuves à désinfection
    .......... Page(s) .......... 75
  - CHAPITRE III
    Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 77
  - CHAPITRE IV
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 79
    Service forestier. - Forêts communales. - Rapport supplémentaire. - Commune de Reugney. - Revision de l'aménagement
    .......... Page(s) .......... 83
    Service forestier. - Forêts communales. - Soumission au régime forestier et revision de l'aménagement. - Commune de Vorges
    .......... Page(s) .......... 84
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 85
    Bureaux téléphoniques municipaux. - Demande de la commune de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 93
    Service des enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 94
    Mendicité. - Rapport de M. le Directeur du dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 95
    Création d'une université à Besançon
    .......... Page(s) .......... 99
    Huanne-Montmartin. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 99
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 99
    Chasse
    .......... Page(s) .......... 99
    Commune de Fourg. - Maintien du ban des vendanges
    .......... Page(s) .......... 100
    Société de fromagerie de Bavans. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 100
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE IV
    Pouilley-Français. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 103
    Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 107
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1891
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Agriculture:
  - Aliénés. - Remboursement de dépenses
    .......... Page(s) .......... 27, 18
  - Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 67, 56
  - Archives communales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 67, 56
  - Asile départemental. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 33, 29
  - Association de l'Alliance française. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 54
  - Ateliers civils de confections militaires. (Voeu en faveur du maintien "
    .......... Page(s) .......... 4
- B
  .......... Page(s) .......... 100
  - Ban des vendanges. - Maintien
    .......... Page(s) .......... 100, 44
  - Bâtiments départementaux:
- Demandes de crédits
  .......... Page(s) .......... 29, 46
- Caserne de gendarmerie de Pontarlier. - Affaire Grenier
  .......... Page(s) .......... 33, 47
- Maison d'arrêt de Besançon. - Téléphone et sonneries électriques. - Ouverture de crédit
  .......... Page(s) .......... 34, 31
- Tribunal de première instance de Besançon "
  .......... Page(s) .......... 43
- Bois. - Tarifs douaniers "
  .......... Page(s) .......... 51
- Bouilleurs de cru. - Maintien du privilège "
  .......... Page(s) .......... 51
- Bureaux téléphoniques municipaux. - Demande de la commune de Gonsans
  .......... Page(s) .......... 93, 51
- Bureau municipal de Rigney. - Voeu en faveur de la conversion en recette de l'Etat "
  .......... Page(s) .......... 25
- Bureaux de postes et télégraphes. - Affichage des heures d'ouverture et de fermeture. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 27
- C
  .......... Page(s) .......... 34
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34, 12
  - Casernes de gendarmerie:
- Caserne de gendarmerie de Pontarlier. - Affaire Grenier
  .......... Page(s) .......... 33, 47
- Chasse
  .......... Page(s) .......... 99, 18, 23
- Chemin de fer de Levier au Jura. - Commission inter-départementale
  .......... Page(s) .......... 39, 36
- Chemins vicinaux ordinaires. - Emprunt de 900.000 fr
  .......... Page(s) .......... 55, 37
- Chemin de grande communication n° 2. - Aliénation d'une partie du talus de remblai dans la traverse de Mamirolle
  .......... Page(s) .......... 55, 15
- Chemin de grande communication n° 10. - Modification du tracé de rectification dans la traverse du village de Fournet-Blancheroche
  .......... Page(s) .......... 55, 54
- Chemin de grande communication n° 17. - Reconstruction du pont de Cramans
  .......... Page(s) .......... 56, 38
- Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation
  .......... Page(s) .......... 57, 38
- Chemin de grande communication n° 25. - Construction du pont de Tressandans
  .......... Page(s) .......... 57, 43
- Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement à Pierrefontaine
  .......... Page(s) .......... 58, 37
- Chemin d'intérêt commun n° 21. - Amélioration à Dampierre-les-Bois
  .......... Page(s) .......... 58, 34
- Chemin d'intérêt commun n° 34. - Contingents de 1891
  .......... Page(s) .......... 59, 13
- Chemin d'intérêt commun de Besançon au pont de Laissey. - Classement
  .......... Page(s) .......... 60, 27
- Chemin d'intérêt commun de Ferrière à Lanthenans. - Demande de classement par la commune de Tournedoz
  .......... Page(s) .......... 61, 33
- Chemins vicinaux ordinaires de Cubrial et de Cubry. - Demande de classement d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 61, 34
- Chemins ruraux. - Emploi de prestations
  .......... Page(s) .......... 62, 63, 14
- Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte "
  .......... Page(s) .......... 53
- Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Villers "
  .......... Page(s) .......... 53
- Commission départementale. - Rapport de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 107, 3
- Comptes des produits éventuels départementaux de 1890
  .......... Page(s) .......... 21, 55
- Concours national de tir à Lyon. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 26, 17
- Courses. - Pari mutuel "
  .......... Page(s) .......... 54
- Création d'une université à Besançon
  .......... Page(s) .......... 99, 4
- Création d'une faculté de droit à Besançon "
  .......... Page(s) .......... 4
- D
  .......... Page(s) .......... 99
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 99, 28
  - Douanes. - Régime et tarifs "
    .......... Page(s) .......... 49, 51
- E
  .......... Page(s) .......... 22
  - Ecole régionale d'enseignement primaire supérieur et professionnel de Montbéliard. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 22, 19
  - Ecole normale d'instituteurs. - Réparations et acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 30, 29
  - Ecoles normales d'instituteurs de Besançon et Montbéliard. - Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 31, 28
  - Ecole normale de Besançon. - Entretien du matériel d'enseignement de l'école annexe
    .......... Page(s) .......... 31, 29
  - Ecoles normales primaires. - Récolements-inventaires. - Exécution de la loi du 12 juillet 1889
    .......... Page(s) .......... 31, 56
  - Ecole d'horlogerie de Besançon. - Nationalisation "
    .......... Page(s) .......... 45
  - Edifices du culte. - Demande de secours de la commune de Bugny
    .......... Page(s) .......... 25, 57
  - Employés des sous-préfectures. - Pétition
    .......... Page(s) .......... 24, 52
  - Emprunt. (Ecole régionale d'enseignement primaire et professionnel de Montbéliard)
    .......... Page(s) .......... 22, 19
  - Emprunt de 900.000 fr. pour les chemins vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 55, 37
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 94, 15
  - Etuves à désinfection
    .......... Page(s) .......... 75, 41
- F
  .......... Page(s) .......... 4
  - Faculté de droit de Besançon (Voeu en faveur de la création d'une) "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Fonds d'abonnement des sous-préfectures. - Pétition des employés de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 24, 52
  - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 79, 83, 84, 8, 32
  - Fromage de Gruyère. - Manuel de fabrication
    .......... Page(s) .......... 26, 57
  - Fromagerie de Bavans. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 100, 56
  - Fromages de Gruyère. - Octroi de Paris "
    .......... Page(s) .......... 50
- H
  .......... Page(s) .......... 4
  - Habillement et campement des troupes. - Maintien des ateliers civils de confection. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 4
- I
  .......... Page(s) .......... 77
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 77, 44
- M
  .......... Page(s) .......... 34
  - Maison d'arrêt de Besançon. - Téléphone et sonneries électriques. - Ouverture de crédit
    .......... Page(s) .......... 34, 31
  - Manuel de la fabrication du gruyère
    .......... Page(s) .......... 26, 57
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 95, 7
  - Monument à élever à Sedan. (Subvention) "
    .......... Page(s) .......... 17
- N
  .......... Page(s) .......... 45
  - Nationalisation de l'école d'horlogerie de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 45
- O
  .......... Page(s) .......... 50
  - Octroi. (Taxe des fromages de Gruyère à l'entrée à Paris) "
    .......... Page(s) .......... 50
  - Officiers de santé. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 58
- P
  .......... Page(s) .......... 54
  - Pari mutuel. - Courses "
    .......... Page(s) .......... 54
  - Pêche "
    .......... Page(s) .......... 23
  - Pharmaciens de 2° classe. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Pont de Cramans. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 56, 38
  - Pont de Tressandans. - Construction
    .......... Page(s) .......... 57, 43
  - Pont interdépartemental de Bonnal. - Réfection du tablier
    .......... Page(s) .......... 62, 14
  - Pont de Villers. - Reconstruction "
    .......... Page(s) .......... 53
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 85, 24
  - Postes et télégraphes. - Bureau téléphonique. - Demande de la commune de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 93, 51
  - Postes et télégraphes. - Courrier de Nods "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Postes et télégraphes. - Conversion du bureau de poste municipal de Rigney en recette de l'Etat. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 25
  - Postes et télégraphes. - Heures d'ouverture des bureaux de postes et télégraphes. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 27
  - Prison de Besançon. - Téléphone et sonneries électriques. - Ouverture de crédit
    .......... Page(s) .......... 34, 31
  - Privilège des bouilleurs de cru. - Maintien. (Voeu.) "
    .......... Page(s) .......... 51
  - Programme de 1891. - Loi du 12 mars 1880. (Service vicinal.)
    .......... Page(s) .......... 63, 36
- R
  .......... Page(s) .......... 25
  - Rage
    .......... Page(s) .......... 25, 7
  - Régime douanier "
    .......... Page(s) .......... 49
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34, 12
- S
  .......... Page(s) .......... 25
  - Secours. - Edifices du culte. - Demande de la commune de Bugny
    .......... Page(s) .......... 25, 57
  - Secours. - Commune de Châtillon-sous-Maîche. - (Service vicinal.)
    .......... Page(s) .......... 66, 44
  - Secours à d'anciens cantonniers. (Service vicinal.)
    .......... Page(s) .......... 66, 34
  - Secours de l'Etat aux institutions de bienfaisance
    .......... Page(s) .......... 77, 44
  - Sectionnement électoral. - Huanne-Montmartin
    .......... Page(s) .......... 99, 17
  - Sectionnement électoral. - Pouilley-Français
    .......... Page(s) .......... 103, 32
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 79, 83, 84, 8, 32
  - Sectionnement électoral. - Gardes forestiers communaux. - Traitements. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 22
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34, 12
  - Service vicinal:
- Revision du classement des grandes lignes vicinales
  .......... Page(s) .......... 45, 37
- Chemins vicinaux ordinaires. - Emprunt de 900.000 fr
  .......... Page(s) .......... 55, 37
- Chemin de grande communication n° 2. - Aliénation d'une partie du talus de remblai dans la traverse de Mamirolle
  .......... Page(s) .......... 55, 15
- Chemin de grande communication n° 10. - Modification du tracé de rectification dans la traverse du village de Fournet-Blancheroche
  .......... Page(s) .......... 55, 54
- Chemin de grande communication n° 17. - Reconstruction du pont de Cramans
  .......... Page(s) .......... 56, 38
- Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation
  .......... Page(s) .......... 57, 38
- Chemin de grande communication n° 25. - Construction du pont de Tressandans
  .......... Page(s) .......... 57, 43
- Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement à Pierrefontaine
  .......... Page(s) .......... 58, 37
- Chemin d'intérêt commun n° 21. - Amélioration à Dampierre-les-Bois
  .......... Page(s) .......... 58, 34
- Chemin d'intérêt commun n° 34. - Contingents de 1891
  .......... Page(s) .......... 59, 13
- Chemin d'intérêt commun de Besançon au pont de Laissey. - Classement
  .......... Page(s) .......... 60, 27
- Chemin d'intérêt commun de Ferrière à Lanthenans. - Demande de classement par la commune de Tournedoz
  .......... Page(s) .......... 61, 33
- Chemins vicinaux ordinaires de Cubrial et de Cubry. - Demande de classement d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 61, 34
- Chemins ruraux. - Emploi de prestations
  .......... Page(s) .......... 62, 63, 14
- Loi du 12 mars 1880. - Programme de 1891
  .......... Page(s) .......... 63, 36
- Subventions industrielles. - Décharge
  .......... Page(s) .......... 64, 35
- Contingents communaux. - Contingents de 1891. - Montjoie et Rosureux. - Décharges
  .......... Page(s) .......... 65, 16
- Secours. - Commune de Châtillon-sous-Maîche
  .......... Page(s) .......... 66, 44
- Secours à d'anciens cantonniers
  .......... Page(s) .......... 66, 34
- Pont interdépartemental de Bonnal. - Réfection du tablier.
  .......... Page(s) .......... 62, 14
- Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte "
  .......... Page(s) .......... 53
- Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Villers "
  .......... Page(s) .......... 53
- Sociétés de gymnastique de Besançon. - Demande de subvention "
  .......... Page(s) .......... 48
- Société nautique bisontine. - Demande de prix "
  .......... Page(s) .......... 48
- Société de fromagerie de Bavans. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 100, 56
- Subvention. - Demande du Syndicat typographique bisontin
  .......... Page(s) .......... 26, 44
- Subvention. - Demande en faveur du concours national de tir à Lyon
  .......... Page(s) .......... 26, 17
- Subventions industrielles. - Décharges. (Service vicinal.)
  .......... Page(s) .......... 64, 35
- Subvention. - Demande de la Société de fromagerie de Bavans
  .......... Page(s) .......... 100, 56
- Subvention en faveur d'un monument à élever à Sédan "
  .......... Page(s) .......... 17
- Subvention aux sociétés de gymnastique de Besançon "
  .......... Page(s) .......... 48
- Subvention à l'association de l'Alliance française "
  .......... Page(s) .......... 54
- Syndicat typographique bisontin - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 26, 44
- T
  .......... Page(s) .......... 99
  - Tabacs. - Débits. (Commission de classement.)
    .......... Page(s) .......... 99, 28
  - Tarifs douaniers "
    .......... Page(s) .......... 49, 51
  - Tribunal de Besançon. - Demande de crédit "
    .......... Page(s) .......... 43
- U
  .......... Page(s) .......... 99
  - Université. (Création à Besançon.)
    .......... Page(s) .......... 99, 4
- V
  .......... Page(s) .......... 100
  - Vendanges. (Maintien du ban.)
    .......... Page(s) .......... 100, 44
  - Voeux:
- Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à la session d'août 1890
  .......... Page(s) .......... 11, 22, 23
- Voeu en faveur de la création d'une faculté de droit à Besançon "
  .......... Page(s) .......... 4
- Voeu en faveur du maintien des ateliers civils de confection "
  .......... Page(s) .......... 4
- Voeu relatif aux traitements des gardes forestiers communaux "
  .......... Page(s) .......... 22
- Voeu relatif à la conversion du bureau de poste de Rigney en recette de l'Etat "
  .......... Page(s) .......... 25
- Voeu relatif à l'affichage, à la porte d'entrée des bureaux de postes et télégraphes, des heures d'ouverture et de fermeture "
  .......... Page(s) .......... 27
- Voeu en faveur de la nationalisation de l'école d'horlogerie de Besançon "
  .......... Page(s) .......... 45
- Voeux relatifs aux tarifs et régime douanier "
  .......... Page(s) .......... 49, 51
- Voeu relatif à la taxe d'entrée à Paris des fromages de Gruyère "
  .......... Page(s) .......... 50
- Voeu tendant au maintien du privilège des bouilleurs de cru "
  .......... Page(s) .......... 51
- Voeu tendant au maintien des officiers de santé et des pharmaciens de 2^e classe "
  .......... Page(s) .......... 58

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 189 1

m. G. GRÂUX

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C. <•'

20, RUE GAMBETÏA, 20

1891

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