Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

103 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1897-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1897 01 avril 1897

Description : 1897/04/01-1897/04/30. 1897/04/01-1897/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57345541

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 27/12/2010

Aller à la page de la table des matières91
PREMIERE PARTIE
- Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1896. - Travaux publics et divers
  .......... Page(s) .......... 1
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 11
  - Compte de 1895. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 11
  - Frais d'impressions. - Demande d'une augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 11
  - Liquidation de la pension départementale de M. Siruguet, chef de bureau à la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 12
  - Taxe municipale sur les chiens. - Commune d'Etupes. - Revision du tarif
    .......... Page(s) .......... 13
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 15
  - Travaux exécutés au Palais de Justice de Pontarlier par suite d'incendie. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 15
  - Mobilier de la Sous-Préfecture de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15
  - Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1896, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 15
  - Ponts et chaussées. - Service ordinaire. - Service hydraulique. - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Mouret, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 16
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 21
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 23
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 26
  - Pêche. - Réponse aux voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 28
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 30
  - Chemin de grande communication n° 2. - Rectification dans la traverse de l'Hôpital-du-Grosbois. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 32
  - Chemin de grande communication n° 7. - Modification des alignements dans la traverse d'Abbenans
    .......... Page(s) .......... 33
  - Projet de classement, comme embranchement du chemin de grande communication n° 30, des chemins vicinaux ordinaires de Champlive à Bouclans. - Ajournement
    .......... Page(s) .......... 34
  - Chemin de grande communication n° 31. - Rectification aux territoires de l'Isle-sur-le-Doubs et Rang. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 35
  - Chemin de grande communication n° 35. - Prolongement du plan d'alignement dans la traverse d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin de grande communication n° 39. - Elargissements aux territoires de Laval, Vauclusotte et Cour-Saint-Maurice. - Dépenses créditées au budget rectificatif de 1896. - Projets d'exécution
    .......... Page(s) .......... 37
  - Chemin de grande communication n° 43. - Elargissement dans la traverse de Montbéliard. - Modification du plan d'alignement
    .......... Page(s) .......... 38
  - Chemin d'intérêt commun n° 23, de Pont-de-Roide à Colombier-Fontaine. - Projet de déclassement
    .......... Page(s) .......... 42
  - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Amélioration de la partie longeant le canal du Rhône au Rhin, aux territoires d'Etouvans et de Colombier-Fontaine. - Contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 43
  - Avant-projet de classement des chemins vicinaux ordinaires, de Vuillecin à Pontarlier, comme embranchement du chemin d'intérêt commun n° 30
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chemin de Myon à Alaise. - Délibération du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 45
  - Service vicinal. - Projets à l'étude dans l'arrondissement de Pontarlier. - Retards signalés par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 46
  - Construction d'un chemin de Crosey-le-Petit à Baume par Villers-le-Sec. - Adhésion du service du génie militaire
    .......... Page(s) .......... 46
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Rattachement au budget départemental de 1897 de contingents communaux pour travaux neufs et de grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 47
  - Prorogation, pour 1898, de l'imposition extraordinaire de 3 centimes départementaux destinée à l'exécution de travaux de vicinalité subventionnés en vertu de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 47
  - Insuffisance numérique des cantonniers
    .......... Page(s) .......... 48
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 49
  - Voeux des conseils d'arrondissement. - Réponses du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 49
  - Chemin de fer transpyrénéen. - Voeu du Conseil général des Hautes-Pyrénées
    .......... Page(s) .......... 50
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 51
  - Epenouse, Lac-ou-Villers et Vandoncourt. - Réparations aux édifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 51
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 53
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 53
  - Assistance médicale gratuite. - Modification de l'art. 16 du règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 56
  - Installation, dans les bâtiments du palais de justice de Besançon, du bureau d'enregistrement des actes judiciaires
    .......... Page(s) .......... 59
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon - Acquisition de linge
    .......... Page(s) .......... 59
  - Lycée de jeunes filles de Besançon. - Création d'un internat
    .......... Page(s) .......... 59
  - Orphelinat d'Anteuil
    .......... Page(s) .......... 60
  - Faculté des sciences de Besançon. - Création d'une chaire de chimie industrielle et agricole
    .......... Page(s) .......... 61
  - Concours de la race bovine montbéliarde
    .......... Page(s) .......... 61
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 62
  - Suppression de la vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 63
  - Demande de transfert à Boussières du bureau de l'enregistrement existant actuellement à Saint-Vit
    .......... Page(s) .......... 64
  - Tenue d'audiences foraines dans la commune de Belleherbe par le juge de paix de Maîche. - Demande de la commune de Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 64
  - Voeu des greffiers de paix et de simple police
    .......... Page(s) .......... 64
  - Musée archéologique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 65
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 65
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 66
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 69

DEPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GENERAL

SESSION D'AVRIL 1897

RAPPORTS

PRESENTES AU CONSEIL

PAR

^T HENRY GOULLEY

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C '
20, RUE GAMBETTA, 20

1897

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