Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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171 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1893-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1893 01 avril 1893

Description : 1893/04/01-1893/04/30. 1893/04/01-1893/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57345526

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières53
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1893
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Service des enfants assistés. - Propositions de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 5
    Concours régional agricole à Besançon en 1893. - Rattachement au budget des subventions communales
    .......... Page(s) .......... 7
    Confection des tables décennales de l'état civil pour la période 1883-1892
    .......... Page(s) .......... 8
    Liquidation de pension en faveur de M^me veuve Parnin
    .......... Page(s) .......... 8
    Société de gymnastique "la Gauloise," de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 9
  - CHAPITRE II
    Palais de justice de Besançon. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 11
    Mobilier des bâtiments départementaux. - Palais de justice de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 13
    Bâtiments départementaux. - Prisons de Baume, Montbéliard et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 13
    Prison de la Butte. - Rattachement de la ligne téléphonique au réseau urbain
    .......... Page(s) .......... 14
    Bâtiments départementaux. - Etablissement de sourdes-muettes de Pelousey. - Agrandissement de la chapelle
    .......... Page(s) .......... 15
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Agrandissement
    .......... Page(s) .......... 15
    Réparations au temple protestant de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15
    Service des routes, du canal du Rhône au Rhin et hydraulique. - Rapport de M. Châtel, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 16
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. Galliot, ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 20
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 21
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Rétrocession de l'exploitation. - Cahier des charges
    .......... Page(s) .......... 23
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Demande en prolongation de la concession
    .......... Page(s) .......... 31
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34
    Police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 37
    Police de la pêche. - Ruisseau du Cuisancin
    .......... Page(s) .......... 38
    Etablissement de pisciculture de Saint-Hippolyte. - Solde des dépenses de construction
    .......... Page(s) .......... 39
    Mines. - Rapport de M. Maison, ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 41
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 41
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement et adoptés par le Conseil général dans sa session d'août 1892
    .......... Page(s) .......... 46
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 54
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification à l'entrée du village de Lavans-Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 54
    Chemins de grande communication n^os 28 et 41. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte au moyen d'un tunnel. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin d'intérêt commun n° 4. - Rectification au territoire de Torpes
    .......... Page(s) .......... 55
    Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification dans la traverse du village de la Marne, commune de Montferrand
    .......... Page(s) .......... 56
    Chemin d'intérêt commun n° 19. - Avant-projet de classement du chemin de Ferrières à Lanthenans comme embranchement de ce chemin
    .......... Page(s) .......... 57
    Chemin d'intérérêt commun n° 29. - Elargissement dans la traversée des forêts communales d'Oye-et-Pallet et des Grangettes
    .......... Page(s) .......... 57
    Avant-projet de classement parmi les chemins d'intérêt commun des chemins compris entre la gare de Rigney et le pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 58
    Service vicinal. - Rattachement au budget de 1893 de contingents communaux pour travaux neufs
    .......... Page(s) .......... 59
    Service vicinal. - Emprunt de 20.000 fr., autorisé par la loi du 22 juillet 1892. - Rattachement au budget de 1893 du solde de cet emprunt à réaliser
    .......... Page(s) .......... 59
    Service vicinal. - Rattachement en recette et en dépense, au budget départemental de 1893, de la somme de 516 fr. à verser par diverses communes sur subventions accordées par le département en vertu de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 60
    Travaux sur les grandes lignes vicinales. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 60
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 62
    Service vicinal. - Demande de secours de M^me veuve Machabey
    .......... Page(s) .......... 63
    Service vicinal. - Secours. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 63
    Création d'un comice agricole à Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 64
  - CHAPITRE IV
    Mendicité. - Rapport de M. le Directeur du dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 65
    Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie. - Application de la loi du 2 novembre 1892. - Commissions départementales. - Comités de patronage. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 68
    Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 70
    Comices agricoles. - Répartition des subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 70
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 70
    Commune de Pierrefontaine, chef-lieu de canton. - Dénomination officielle du nom de la commune
    .......... Page(s) .......... 71
    Circonscriptions territoriales. - Distraction de la section de Chaudron de la commune de Montperreux, et érection de cette section en commune séparée
    .......... Page(s) .......... 71
    Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 72
    Erection d'un monument à Emile Augier. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 72
    Demande de souscription à un ouvrage sur l'apiculture
    .......... Page(s) .......... 72
    Suite donnée aux voeux. - Affaires diverses et travaux publics
    .......... Page(s) .......... 75
    Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 83
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1893
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Apiculture. - Demande de souscription à un ouvrage
    .......... Page(s) .......... 72, 29
  - Asile de Dole. - Enregistrement du traité passé avec l'asile "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Assistance publique. - Propositions de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 5, 45
  - Ateliers civils de confection d'effets militaires. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 4-32
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Palais de justice de Pontarlier. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 13, 24
    Palais de justice de Besançon. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 11, 3-32
    Etablissement des sourdes-muettes de Pelousey. - Agrandissement de la chapelle
    .......... Page(s) .......... 15, 28
    Prisons de Baume, Montbéliard et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 13, 45
- C
  .......... Page(s) .......... 34
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 34, 30
  - Centenaire de l'horlogerie bisontine. - Exposition "
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales.
    .......... Page(s) .......... 70, 30
  - Chasse. - Chiens errants. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Chasse. - Temps de neige. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chaussures militaires. - Marchés. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 42
  - Circonscriptions territoriales. - Communes de Chaudron et Montperreux
    .......... Page(s) .......... 71, 36
  - Comité de secours aux indigents algériens "
    .......... Page(s) .......... 44
  - Comices agricoles. - Subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 70, 15
  - Commune de Pierrefontaine, chef-lieu de canton. - Dénomination
    .......... Page(s) .......... 71, 13
  - Concours régional agricole de Besançon en 1893. - Rattachement au budget des subventions communales
    .......... Page(s) .......... 7, 25
  - Confection des tables de l'état civil pour la période 1883-1892
    .......... Page(s) .......... 8, 25
  - Création d'un comice agricole à Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 64, 37
  - Chemins de fer:
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 20, 7
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 21, 12
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Rétrocession de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 23, 36
    Halte de Saint-Maurice. - Secours à la commune "
    .......... Page(s) .......... 37
    Ligne de Besançon à Gray. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 37
    Ligne de Lyon à Vesoul. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 39
    Ligne de Besançon à la frontière suisse. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 39
    Ligne de Besançon à Lyon. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 39
    Ligne de Besançon à Belfort. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 40
- D
  .......... Page(s) .......... 72
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 72, 29
  - Demande de souscription à un ouvrage sur l'apiculture
    .......... Page(s) .......... 72, 29
  - Demandes de subventions. - Statues à Jeanne d'Arc, Jules Ferry et Estienne André "
    .......... Page(s) .......... 46
  - Demande de subvention. - Statue à Emile Augier
    .......... Page(s) .......... 72, 46
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Agrandissement
    .......... Page(s) .......... 15, 50
- E
  .......... Page(s) .......... 15
  - Edifices du culte. - Réparations au temple protestant de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15, 28
  - Emprunts. - Travaux sur les grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 60, 13
  - Enfants assistés. - Propositions de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 5, 45
  - Enregistrement. - Ouvrage de M. Gouget "
    .......... Page(s) .......... 42
  - Etablissement de pisciculture à Saint-Hippolyte. - Solde des dépenses de construction
    .......... Page(s) .......... 39, 24
  - Etalons. - Agrandissement du dépôt de Besançon
    .......... Page(s) .......... 15, 50
  - Exposition du centenaire de l'horlogerie bisontine "
    .......... Page(s) .......... 44
- F
  .......... Page(s) .......... 41
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 41, 21
- G
  .......... Page(s) .......... 42
  - Gardes forestiers communaux. - Voeu de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 42
- H
  .......... Page(s) .......... 37
  - Halte de Saint-Maurice. - Secours à la commune "
    .......... Page(s) .......... 37
  - Horlogerie. - Exposition du centenaire "
    .......... Page(s) .......... 44
- I
  .......... Page(s) .......... 44
  - Indigents algériens. - Secours "
    .......... Page(s) .......... 44
- L
  .......... Page(s) .......... 43
  - Laboratoire de chimie agricole à annexer à l'école de laiterie de Mamirolle. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 43
  - Liquidation de la pension de M^me veuve Parnin et secours
    .......... Page(s) .......... 8, 20-44
- M
  .......... Page(s) .......... 42
  - Marchés. - Chaussures militaires. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 42
  - Mendicité. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 65, 29
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 41, 7
  - Mobilier des bâtiments départementaux. - Palais de justice de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 13, 24
- P
  .......... Page(s) .......... 11
  - Palais de justice de Besançon. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 11, 3-32
  - Palais de justice de Pontarlier. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 13, 24
  - Pension. - Liquidation de la pension M^me veuve Parnin et secours
    .......... Page(s) .......... 8, 20-44
  - Pisciculture. - Etablissement de Saint-Hippolyte. - Solde des dépenses de construction
    .......... Page(s) .......... 39, 24
  - Pêche. - Conservation des alevins dans le fossé du portail de Roche
    .......... Page(s) .......... 37, 29
  - Pêche. - Ruisseau du Cuisancin
    .......... Page(s) .......... 38, 35
  - Ponts et chaussées. - Affaires diverses. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 16, 13
  - Prestations. - Chemins ruraux. - Emploi
    .......... Page(s) .......... 62, 22
  - Prison de la Butte. - Rattachement de la ligne téléphonique au réseau urbain
    .......... Page(s) .......... 14, 26
- R
  .......... Page(s) .......... 54
  - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 54, 48
  - Règlements d'ateliers. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 40
  - Service vicinal:
    Chemin d'intérêt commun n° 19. - Avant-projet de classement du chemin de Ferrières à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 57, 11
    Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification dans le village de la Marne
    .......... Page(s) .......... 56, 47
    Chemin d'intérêt commun n° 29. - Elargissement à Oye-et-Pallet et aux Grangettes
    .......... Page(s) .......... 57, 49
    Chemin d'intérêt commun n° 4. - Rectification au territoire de Torpes
    .......... Page(s) .......... 55, 49
    Chemins de grande communication n^os 28 et 41. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 55, 23
    Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte
    .......... Page(s) .......... 55, 34
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification à l'entrée du village de Lavans-Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 54, 35
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 54, 48
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 62, 22
    Avant-projet de classement du chemin compris entre la gare de Rigney et le pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 58, 34
    Augmentation de 40.000 fr. de subvention. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 41
    Rattachement au budget de 1893 de contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 59, 22
    Rattachement au budget de 1893 du solde de l'emprunt de 20.000 fr
    .......... Page(s) .......... 59, 22
    Rattachement en recette et en dépense au budget de 1893 de la somme de 516 fr
    .......... Page(s) .......... 60, 26
    Demande de secours de M^me veuve Machabey
    .......... Page(s) .......... 63, 23
    Secours du sieur Laithier. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 63, 47
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1892
    .......... Page(s) .......... 46, 28
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 41, 21
    Sourdes-muettes. - Demande d'une soeur professeur
    .......... Page(s) .......... 70, 27
  - Subventions et secours:
    Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 70, 15
    Erection de statues à Jeanne d'Arc, Jules Ferry et Estienne André "
    .......... Page(s) .......... 46
    Erection d'une statue à Emile Augier
    .......... Page(s) .......... 72, 46
    Société de gymnastique "la Gauloise," de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 9, 45
    Secours aux indigents algériens "
    .......... Page(s) .......... 44
    Secours à M^me veuve Parnin et liquidation de la pension
    .......... Page(s) .......... 8, 20-44
    Secours du sieur Laithier. - Reversibilité
    .......... Page(s) .......... 63, 47
- T
  .......... Page(s) .......... 8
  - Tables décennales de l'état civil pour la période 1883-1892. - Confection
    .......... Page(s) .......... 8, 25
  - Temple protestant de Pontarlier. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 15, 28
  - Tramway d'Hérimoncourt. - Prolongation de la concession
    .......... Page(s) .......... 31, 30
  - Travail dans l'industrie. - Commissions
    .......... Page(s) .......... 68, 7
  - Travaux sur les grandes lignes vicinales. - Emprunts
    .......... Page(s) .......... 60, 13
  - Voeux:
    Suite donnée aux voeux (affaires diverses et travaux publics)
    .......... Page(s) .......... 75, 17
    Suite donnée aux voeux (service vicinal)
    .......... Page(s) .......... 46, 28
    Ateliers civils de confection d'effets militaires. - Voeu de M. Grosjean
    Chasse. - Chiens errants "
    .......... Page(s) .......... 18
    Chasse. - Temps de neige "
    .......... Page(s) .......... 19
    Chemin de fer. - Marche des trains. - Ligne de Besançon à Gray "
    .......... Page(s) .......... 37
    Chemin de fer. - Marche des trains. - Ligne de Lyon à Vesoul "
    .......... Page(s) .......... 39
    Chemin de fer. - Marche des trains. - Ligne de Besançon à la frontière suisse "
    .......... Page(s) .......... 39
    Chemin de fer. - Marche des trains. - Ligne de Besançon à Lyon "
    .......... Page(s) .......... 39
    Chemin de fer. - Marche des trains. - Ligne de Besançon à Belfort "
    .......... Page(s) .......... 40
    Chaussures militaires. - Marchés "
    .......... Page(s) .......... 42
    Gardes forestiers communaux "
    .......... Page(s) .......... 42
    Laboratoire de chimie à l'école de laiterie de Mamirolle "
    .......... Page(s) .......... 43
    Règlements d'ateliers "
    .......... Page(s) .......... 40
    Service vicinal. - Augmentation de 40.000 fr. de subvention "
    .......... Page(s) .......... 41

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

5JESSION D'AVRIL 1893

M. G. GRAUX

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRERES ET C

20, RUE GAMBETTA, 20

1893

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