Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

135 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1894-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1894 01 avril 1894

Description : 1894/04/01-1894/04/30. 1894/04/01-1894/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57345311

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières131
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 11
  - Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1893. - Affaires diverses et travaux publics
    .......... Page(s) .......... 11
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 21
  - Service des enfants assistés. - Oeuvre des hôpitaux marins. - Demande de subvention. - Rapport de M. l'Inspecteur du service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 21
  - Tribunal de Montbéliard. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 21
  - Liquidation de la pension départementale de M. Parrot, agent voyer d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 22
  - Demande d'augmentation de secours annuel. - M. Canel, ancien chef de division à la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 23
  - Malbrans. - Réparations à l'église et au presbytère. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 23
  - Modifications au règlement de la Caisse départementale des retraites
    .......... Page(s) .......... 23
  - Modification du mode de répartition du produit des amendes de police correctionnelle. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 25
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 27
  - Dépôt de mendicité de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 27
  - Corps de garde de la rue Charles Nodier attenant à l'hôtel de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 30
  - Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Question de propriété
    .......... Page(s) .......... 30
  - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Mise à la réforme et vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 31
  - Bâtiments départementaux. - Institution des sourdes-muettes de Pelousey. - Assurance du mobilier
    .......... Page(s) .......... 31
  - Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 32
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Situation des travaux
    .......... Page(s) .......... 36
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 39
  - Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Pontarlier. - Etudes
    .......... Page(s) .......... 40
  - Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Concession de l'exploitation. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 47
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Situation des travaux.
    .......... Page(s) .......... 82
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Besançon à Vesoul. - Marche des trains. - Voeu du Conseil général de la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 86
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Prolongements d'Audincourt à Montbéliard et de Valentigney à Beaulieu
    .......... Page(s) .......... 87
  - Tramway de Gy à Marnay. - Prolongement sur Besançon. - Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 91
  - Chemin de grande communication n°9. - Modification du plan d'alignement dans la traverse de Fertans
    .......... Page(s) .......... 91
  - Chemin de grande communication n°25. - Modification du plan général d'alignement dans la traverse de Fontaine-lez-Clerval
    .......... Page(s) .......... 92
  - Chemin de grande communication n°26. - Elargissement dans la traverse d'Avilley
    .......... Page(s) .......... 92
  - Chemin de grande communication n°27. - Rectification au territoire de Voires
    .......... Page(s) .......... 93
  - Chemin de grande communication n°43. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin d'intérêt commun n°8. - Rectification aux territoires de Serre et de Pouilley-les-Vignes
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin d'intérêt commun n°35. - Rectification au territoire de Châtillon-sur-Lizon
    .......... Page(s) .......... 95
  - Chemin d'intérêt commun n°37. - Subvention d'entretien du département pour 1894
    .......... Page(s) .......... 96
  - Service vicinal. - Emprunt de 500.000 fr. autorisé par la loi du 1^er juillet 1893. - Résultats de l'adjudication
    .......... Page(s) .......... 96
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 97
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 99
  - Adam-lez-Vercel. - Construction d'une maison d'école
    .......... Page(s) .......... 99
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 101
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 101
  - Extension des attributions de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 103
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 104
  - Baume-les-Dames et Cour-lez-Baume. - Projet de réunion
    .......... Page(s) .......... 104
  - Ecoles facultatives de filles
    .......... Page(s) .......... 107
  - Clocher de Boussières. - Classement
    .......... Page(s) .......... 107
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 108
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 109
  - Commune de Lods. - Maintien du ban des vendanges
    .......... Page(s) .......... 109
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 111

DÉPARTEMENT Ï)U DOUBS

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SESSION D'AVRIL 1894

pAPPQRTS

:; .-■'; ■..PRÉSENTÉS; AU 'CONSEIL/'.
pWr M .G. GRAUX

PRÉFET DU : DÉPARTEMENT

V '■'; ■ ; BESANÇON ' : '

IMP-RIMERIE 'MIL LOT FRÈRES. ET G"
20, EUE GAMHETTA, 20

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