Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

127 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1890-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1890 01 avril 1890

Description : 1890/04/01-1890/04/30. 1890/04/01-1890/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734526q

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières123
PREMIERE PARTIE
- Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1889
  .......... Page(s) .......... 11
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 19
  - Compte des produits éventuels départementaux de 1889
    .......... Page(s) .......... 19
  - Médecine gratuite des indigents dans les campagnes. - Traitements arriérés des médecins. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 20
  - Acquisition du matériel nécessaire aux commissions de réquisition
    .......... Page(s) .......... 24
  - Liquidation de pension de M^me veuve André
    .......... Page(s) .......... 24
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 27
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Acquisition d'un poèle de cuisine
    .......... Page(s) .......... 27
  - Hôtel de la sous-préfecture de Pontarlier. - Réparations au bâtiment et au mobilier
    .......... Page(s) .......... 27
  - Ecole normale d'institutrices. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 28
  - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Rattachement au budget du prix de vente
    .......... Page(s) .......... 28
  - Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Assurance contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 28
  - Caserne de gendarmerie de Mouthe
    .......... Page(s) .......... 29
  - Ponts et chaussées. - Affaires diverses. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 29
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Subvention du département du Doubs
    .......... Page(s) .......... 38
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Revision de la législation
    .......... Page(s) .......... 38
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier
    .......... Page(s) .......... 39
  - Service vicinal. - Programme de 1890. - Commune de Miserey
    .......... Page(s) .......... 58
  - Service vicinal. - Loi du 12 mars 1880. - Programme de 1890
    .......... Page(s) .......... 58
  - Chemins de grande et de moyenne communication. - Plans d'alignement
    .......... Page(s) .......... 60
  - Produits éventuels du service vicinal. - Chemin de grande communication n° 9. - Construction de rigoles pavées. - Subvention de la commune de Levier
    .......... Page(s) .......... 61
  - Chemin de grande communication n° 36. - Elargissement sur les territoires de Vyt et de Vellerot-lez-Belvoir
    .......... Page(s) .......... 62
  - Chemin d'intérêt commun n° 8. - Modification des alignements dans la traverse de Franois
    .......... Page(s) .......... 62
  - Chemin de fer de Mouthe à Mignovillard. - Réparations sur le territoire de Mignovillard
    .......... Page(s) .......... 63
  - Grandes lignes vicinales. - Contingents communaux. - Décharge à la commune de Clerval
    .......... Page(s) .......... 63
  - Produits éventuels du service vicinal. - Subventions industrielles
    .......... Page(s) .......... 65
  - Chemins ruraux. - Emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 65
  - Service vicinal. - Travaux neufs. - Réception
    .......... Page(s) .......... 66
  - Service vicinal. - Entretien par voie d'entreprise
    .......... Page(s) .......... 66
  - Service vicinal. - Machines à casser les pierres
    .......... Page(s) .......... 67
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 69
  - Congrès international de l'enseignement primaire à Paris. - Rapport de MM. les instituteurs
    .......... Page(s) .......... 69
  - Photogravures
    .......... Page(s) .......... 69
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 71
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 71
  - Postes et télégraphes. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 78
  - Service des enfants assistés. - Tarifs des pensions. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 84
  - Société d'agriculture du Doubs. - Rapport du Président
    .......... Page(s) .......... 87
  - Conseil supérieur des haras
    .......... Page(s) .......... 91
  - Maintien du droit de vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 91
  - Champs de démonstrations agricoles
    .......... Page(s) .......... 95
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 98
  - Pêche aux écrevisses
    .......... Page(s) .......... 99
  - Pisciculture. - Essais
    .......... Page(s) .......... 99
  - Ban des vendanges. - Maintien
    .......... Page(s) .......... 101
  - Asile départemental. - Projet de translation à Saint-Claude
    .......... Page(s) .......... 103
  - Asile départemental de Bellevaux. - Legs par Mme Piettre, née Nicod
    .......... Page(s) .......... 104
  - Départements de France. - Legs Génin
    .......... Page(s) .......... 104
  - Edifices du culte. - Travaux. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 105
  - Seizième fête fédérale de gymnastique. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 106
  - Société nautique bisontine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 106
  - Histoire de la Téléphonie
    .......... Page(s) .......... 106
  - Commission départementale. - Remplacement de MM. de Jouffroy et de Moustier
    .......... Page(s) .......... 107
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 111

DEPARTEMENT DU DOUBS

|,P^îlSEIL GÉNÉRAL
' ! /'' -i

''•'■. ^ /SESSION D'AVRIL 1390

RAPPORTS

PRÉSENTÉS AU CONSEIL

Far IIVC. G-. G-K^TXIX:

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C

20, RUE GAMBETTA, 20

1890

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