Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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77 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1898-01-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1898 01 janvier 1898

Description : 1898/01/01-1898/01/31. 1898/01/01-1898/01/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5734436r

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières33
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION EXTRAORDINAIRE DE JANVIER 1898
- Avant-projet du chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 1
- Tramway de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet de concession. - Propositions de MM. Chappuis et Schlumberger
  .......... Page(s) .......... 6
- Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Variante des Fins. - Enquête d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 17
- Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Concession
  .......... Page(s) .......... 17
- Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Subventions communales et particulières. - Rattachement au budget départemental
  .......... Page(s) .......... 22
- Service public d'automobiles. - Essais. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 22
- Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1898. - Modification du programme éventuel
  .......... Page(s) .......... 24
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 15. - Plans d'alignement et de nivellement de la traverse de Lusans. - Homologation
  .......... Page(s) .......... 27
- Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement au territoire de Soulce
  .......... Page(s) .......... 27
- Chemin vicinal de Lomont à Baume. - Construction
  .......... Page(s) .......... 28
- Liquidation de la pension départementale de M. Jacottey, Jean-François-Eugène, ex-agent-voyer cantonal à Rougemont
  .......... Page(s) .......... 29
- Nouveau tarif pharmaceutique applicable au service de l'assistance médicale gratuite
  .......... Page(s) .......... 30
- Désaffectation d'une somme restée sans emploi sur le produit de l'imposition extraordinaire autorisée par la loi du 30 décembre 1894, pour le service d'assistance médicale gratuite
  .......... Page(s) .......... 30
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION EXTRAORDINAIRE DE JANVIER 1898
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Aflouage. - Manuel offert par M. Germain "
    .......... Page(s) .......... 28
  - Assistance médicale gratuite. - Nouveau tarif pharmaceutique
    .......... Page(s) .......... 30, 27
  - Assistance médicale gratuite - Désaffectation d'une somme restée sans emploi
    .......... Page(s) .......... 30, 5
  - Automobiles. - Essais. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 22, 17
- C
  .......... Page(s) .......... 29
  - Caisse des retraites. - Demande de M. Jacottey, ex-agent voyer
    .......... Page(s) .......... 29, 5
  - Chaire de chimie industrielle et agricole. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemin de fer et tramways:
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maiche. - Concession
    .......... Page(s) .......... 17, 6
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche. - Variante des Fins. - Enquête d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 17, 25
    Tramway de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Projet de concession
    .......... Page(s) .......... 1, 6, 7
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Subventions. - Rattachement au budget
    .......... Page(s) .......... 22, 29
- E
  .......... Page(s) .......... 24
  - Ecole normale d'institutrices. - Réparations urgentes "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Edifice du culte. - Demande de secours pour réparations à l'église du Pissoux "
    .......... Page(s) .......... 26
  - Enfants assistés. - Allocations mensuelles "
    .......... Page(s) .......... 27
  - Etablissement de Pelousey. - Vente ou location "
    .......... Page(s) .......... 28
- P
  .......... Page(s) .......... 30
  - Palais de justice de Besançon. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 30
  - Pension de retraite. - Demande de M. Jacottey ex-agent voyer
    .......... Page(s) .......... 29, 5
  - Prison de la Butte. - Remplacement du mécanicien "
    .......... Page(s) .......... 23
- S
  .......... Page(s) .......... 28
  - Secours. - Demande de M. Viancin "
    .......... Page(s) .......... 28
  - Secours. - Demande de la commune de Lac-ou-Villers "
    .......... Page(s) .......... 26
  - Service vicinal:
    Chemin de Lomont à Baume. - Construction
    .......... Page(s) .......... 28, 24
    Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement à Soulce
    .......... Page(s) .......... 27, 26
    Chemin d'intérêt commun n° 15. - Plans d'alignement et de nivellement à Lusans
    .......... Page(s) .......... 27, 29
    Programme de 1898. - Modification
    .......... Page(s) .......... 24, 26
    Sourdes-muettes. - Vente ou location de l'établissement. "
    .......... Page(s) .......... 28
  - Voeux:
    Chaire de chimie industrielle et agricole "
    .......... Page(s) .......... 19
    Palais de justice de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 30

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

,X DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

îpfebGÈS-VERBATJX

" DES DÉLIBÉRATIONS

DTJ

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION EXTRAORDINAIRE DE JANVIER

M. HENRY GOULLEY

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C 1'
20, ROE GA.MBEÏTA, 20

1898

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