Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

804 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1894-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1894 01 août 1894

Description : 1894/08/01-1894/08/31. 1894/08/01-1894/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57334603

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières167
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1894
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte départemental de 1892. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 3
    Compte de 1893. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 4
    Compte des produits départementaux de 1893
    .......... Page(s) .......... 12
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 14
    Budget de report de 1893 à 1894
    .......... Page(s) .......... 18
  - CHAPITRE III
    Budget rectificatif de 1894
    .......... Page(s) .......... 19
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1895
    .......... Page(s) .......... 23
    Demande d'augmentation de traitement. - M. Gauthier, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 48
    Frais de bureau. - Demande d'augmentation faite par M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 48
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Répartement de 1895
    .......... Page(s) .......... 51
    Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 53
    Liquidation de la pension départementale de M. Dansé, agent voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 53
    Liquidation de la pension départementale de M. Mettetal, agent voyer cantonal à Audincourt
    .......... Page(s) .......... 54
    Caisse départementale des retraites. - Demande de pension. - M^me veuve Jonte
    .......... Page(s) .......... 55
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Rapports de l'Architecte
    .......... Page(s) .......... 57
    Palais de justice de Besançon. - Réfection
    .......... Page(s) .......... 73
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Agrandissement
    .......... Page(s) .......... 74
    Casernes de gendarmerie. - Rapport du Commandant
    .......... Page(s) .......... 75
    Caserne de gendarmerie de Recologne. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 79
    Création d'une brigade de gendarmerie à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 80
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 81
    Chemin de grande communication n° 2. - Embranchement de Flange-bouche à Avoudrey. - Abandon du projet
    .......... Page(s) .......... 122
    Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement au territoire de Chaucenne
    .......... Page(s) .......... 124
    Chemin de grande communication n° 7. - Rectification entre la Tour-de-Sçay et Cendrey. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 125
    Chemin de grande communication n° 14. - Elargissement à l'entrée de Rigney
    .......... Page(s) .......... 126
    Chemin de grande communication n° 17. - Elargissement au territoire de Liesle
    .......... Page(s) .......... 126
    Chemin de grande communication n° 22. - Elargissements aux territoires de Silley et Bolandoz
    .......... Page(s) .......... 127
    Chemin de grande communication n° 27. - Modification du plan général d'alignement de la traverse de Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 127
    Chemin de grande communication n°33. - Traverse de Montbéliard. - Elargissement au droit de la propriété Parrot
    .......... Page(s) .......... 128
    Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 129
    Chemin de grande communication n° 43. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 129
    Chemin d'intérêt commun n° 2. - Modification du plan général d'alignement dans la traverse de Mérey-sous-Montrond et élargissement
    .......... Page(s) .......... 130
    Chemin d'intérêt commun n° 18. - Elargissement au territoire de Blussans
    .......... Page(s) .......... 131
    Chemin d'intérêt commun n° 32. - Réordonnancement d'une somme de 1.333 fr. 22, montant d'un mandat de paiement périmé
    .......... Page(s) .......... 131
    Chemin d'intérêt commun n° 33. - Elargissement dans la traverse d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 132
    Projet de classement, comme chemin d'intérêt commun, des chemins vicinaux ordinaires compris entre Blussans et Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 132
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 133
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1894
    .......... Page(s) .......... 134
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1894. - Rattachement, en recette et en dépense, de 31 fr. 50, contingent communal de Dasle, en faveur du chemin d'intérêt commun n° 26
    .......... Page(s) .......... 136
    Service vicinal. - Emprunt départemental de 60.000 fr. autorisé par la loi du 5 décembre 1892. - Crédit de réalisation
    .......... Page(s) .......... 137
    Service vicinal. - Budget primitif de 1895
    .......... Page(s) .......... 137
    Service vicinal. - Budget primitif de 1895. - Rattachement en recette et en dépense de contingents communaux pour travaux neufs.
    .......... Page(s) .......... 145
    Chemin de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux. - Revision quinquennale
    .......... Page(s) .......... 146
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1895
    .......... Page(s) .......... 147
    Service vicinal. - Loi du 12 mars 1880. - Emprunt de 51.800 fr. pour l'exécution du programme de 1895
    .......... Page(s) .......... 149
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 153
    Evaluation de la journée de prestations pour 1895
    .......... Page(s) .......... 153
    Service vicinal. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 154
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 154
    Service vicinal. - Secours. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 156
    Service vicinal. - Voeux des conseils d'arrondissement et des commissions de surveillance des chemins. - Réponses du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 156
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Nouvelles propositions de la Société des chemins de fer du Périgord
    .......... Page(s) .......... 156
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Remboursement des sommes avancées par la commune de Chapelle-d'Huin, pour frais d'études
    .......... Page(s) .......... 157
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Boujailles ou à Frasne. - Projet Chavanne
    .......... Page(s) .......... 158
    Tramways de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 158
    Tramway de Gy à Marnay. - Prolongement sur Besançon
    .......... Page(s) .......... 159
    Projet d'un tramway de Baume-les-Dames à Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 164
    Tramway de Pontarlier à Mouthe. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 171
    Fonds votés pour frais d'illumination en 1894 et non employés
    .......... Page(s) .......... 172
  - CHAPITRE IV
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 173
    Sourds-muets. - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 176
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 178
    Aveugles. - Adjonction du service des jeunes filles aveugles à celui des sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 178
    Ecole normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 179
    Tribunaux de première instance. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 179
    Reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Pontarlie
    .......... Page(s) .......... 180
    Concours des communes pour l'entretien des indigents à l'asile de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 180
    Assistance médicale gratuite. - Projet de règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 181
    Cours d'accouchement. - Modifications
    .......... Page(s) .......... 199
    Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 199
    Service forestier. - Forêts communales. - Rapport complémentaire
    .......... Page(s) .......... 201
    Forêts. - Attributions du Conservateur. - Elargissement de ses pouvoirs
    .......... Page(s) .......... 202
    Pèche. - Réglementation pour la période de 1894-1895
    .......... Page(s) .......... 203
    Pêche fluviale. - Revision et renouvellement des réserves de pêche dans les cours d'eau dépendant du canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 213
    Pêche. - Communication à établir entre le Doubs et le canal, au portail de Roche, pour constituer une réserve à poisson
    .......... Page(s) .......... 213
    Pêche. - Repeuplement du Doubs au territoire de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 214
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 214
    Foires et Marchés
    .......... Page(s) .......... 215
    Besançon. - Octroi. - Prorogation de taxes
    .......... Page(s) .......... 216
    Conseil de prud'hommes de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 217
    Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 218
    Lycée de jeunes filles. - Internat
    .......... Page(s) .......... 220
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 220
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 220
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 220
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 221
    Code rural. - Commune de Liesle. - Maintien du ban des vendanges
    .......... Page(s) .......... 221
    Code rural. - Commune de Mérey-Vieilley. - Maintien du ban des vendanges
    .......... Page(s) .......... 221
    Reconstruction des facultés. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 222
    Tournans, Vorges, Fertans, Chazelot, Coulans et Aubonne. - Réparations aux édifices du culte. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 222
    Demande de subvention. - Le jeune Bodier, élève à l'Ecole des Beaux-Arts de Paris
    .......... Page(s) .......... 223
    Ecole des Beaux-Arts. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 223
    Demande de secours par le sieur Viancin
    .......... Page(s) .......... 223
    Demande de subvention. - Le jeune Beucler, élève à l'école vétérinaire de Lyon
    .......... Page(s) .......... 224
    Demande de subvention en faveur du jeune Monnier, Henri, élève à l'école nationale d'agriculture de Montpellier
    .......... Page(s) .......... 224
    Demande de secours. - M^lle Tatu
    .......... Page(s) .......... 225
    M^me Lacoste, veuve d'un archiviste adjoint de la préfecture. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 225
    Société d'apiculture. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 225
    Fondation d'une oeuvre philanthropique en souvenir du Président Carnot
    .......... Page(s) .......... 225
    Demande de subvention pour l'érection d'un monument, dans la ville de Limoges, à la mémoire du président Carnot
    .......... Page(s) .......... 226
    Alliance française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 226
    Oeuvre de l'Orphelinat de l'enseignement primaire de France. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 226
    Orphelinat corporatif des ouvriers et employés des chemins de fer français. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 226
    Demande de subvention en faveur du syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la Compagnie de Terre-Noire (Gard)
    .......... Page(s) .......... 227
    Caisse des victimes du devoir. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 227
    Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 227
    Oeuvre de la Croix Rouge française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 227
    Erection d'un monument à la mémoire de Bertrand Barrère de Vieuzac. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 228
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 231
    Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 237
    Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 243
    Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M le Directeur
    .......... Page(s) .......... 253
    Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 257
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 261
    Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 275
    Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de MM. les Inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 283
    Haras. - Rapport du Directeur général sur la gestion de l'administration des haras en 1893
    .......... Page(s) .......... 290
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Rapport de M. Widmer, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 291
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 301
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 307
    Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 311
    Service hydraulique. - Rapport de M. Widmer, Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 313
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. Widmer, Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 325
    Canal de Montbéliard à la haute Saône - Rapport de M. Bouvaist, Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 356
    Etablissements de pisciculture de Tarragnoz et de Saint-Hippolyte. - Rapport de MM. les Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 359
    Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 365
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 373
    Inspecteurs primaires. - Allocation départementale
    .......... Page(s) .......... 396
    Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier, archiviste
    .......... Page(s) .......... 397
    Archives communales. - Rapport de M. Gauthier, inspecteur
    .......... Page(s) .......... 417
  - CHAPITRE IV
    Service des enfants assistés, des moralement abandonnés et des secours temporaires. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 427
    Protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 474
    Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 515
    Demande de souscription à un ouvrage sur le contrôle pratique et industriel du lait, par M. Dornic
    .......... Page(s) .......... 519
    Ouvrage Les Pensions des instituteurs
    .......... Page(s) .......... 520
  - CHAPITRE V
    Société d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 521
    Champs de démonstration. - Rapport de M. Faucompré, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 529
    Phylloxera. - Rapport de M. Tardy
    .......... Page(s) .......... 553
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 555
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 557
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 559
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire du département
    .......... Page(s) .......... 561
    Commission météorologique - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 576
    Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1893, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 578
    Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 578
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 579
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 579
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 580
    Suite donnée aux voeux émis à la session d'avril 1894. - Affaires diverses et travaux publics
    .......... Page(s) .......... 583
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 586
    Voeux émis par le conseil d'arrondissement de Baume dans la session de 1894
    .......... Page(s) .......... 586
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 589
    Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 597
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1894
- A
  - Rapports du Préfet PAGES PAGES Délibérations du Conseil général
  - Affouage. - Modification du Code forestier. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 586, 67
  - Agriculture. - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 578, 18
  - Agriculture. - Champs de démonstration
    .......... Page(s) .......... 529, 84
  - Agriculture. - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 555, 24
  - Agriculture. - Rapport de M. le Président de la Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 521, 84
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 173, 59
  - Alliance française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 226, 91
  - Aménagement des forêts communales de la Planée et des Hôpitaux-Vieux. - Avis "
    .......... Page(s) .......... 156
  - Apiculture. - Demande de subvention de la Société comtoise
    .......... Page(s) .......... 225, 23
  - Archives départementales et communales. - Rapport de M. Gauthier
    .......... Page(s) .......... 397-417, 30
  - Archiviste départemental. - Demande d'augmentation de traitement
    .......... Page(s) .......... 48, 86
  - Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 515, 31
  - Asile départemental. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 53, 31
  - Assistance médicale gratuite. - Règlement
    .......... Page(s) .......... 181, 110
  - Assistance publique. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 427, 108
  - Adjonction du service des jeunes aveugles à celui des sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 178, 58
  - Association générale d'Alsace-Lorraine. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 227, 52
  - Attributions du Conservateur des forêts. - Elargissement de ses pouvoirs
    .......... Page(s) .......... 202, 14
  - Aveugles (Jeunes)
    .......... Page(s) .......... 178, 57
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Propriété "
    .......... Page(s) .......... 78-92
    Facultés de Besançon. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 222, 78
    Palais de justice de Besançon. - Réfection
    .......... Page(s) .......... 73, 9
    Casernes de gendarmerie. - Rapport de M. le Commandant
    .......... Page(s) .......... 75, 104
    Casernes de gendarmerie. - Bail de Recologne
    .......... Page(s) .......... 79, 104
    Rapport de l'architecte départemental. - Vote de crédits divers
    .......... Page(s) .......... 57, 101
    Ban des vendanges. - Communes de Liesle et de Mérey-Vieilley
    .......... Page(s) .......... 221, 17-18
    Bibliothèque pédagogique. Les Pensions des instituteurs
    .......... Page(s) .......... 520, 87
    Bibliographie. - Contrôle pratique et industriel du lait
    .......... Page(s) .......... 519, 87
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 220, 48
    Bourse. - Demande du jeune Viancin
    .......... Page(s) .......... 223, 66
    Budget de report de 1893 à 1894
    .......... Page(s) .......... 18, 92
    Budget rectificatif de 1894
    .......... Page(s) .......... 19, 159
    Budget primitif de 1895
    .......... Page(s) .......... 23, 163
    Budget rectificatif de 1894 et primitif de 1895. - Rapport de M. Lerch
    .......... Page(s) .......... 597, 5
- C
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 156, 94
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Remboursement des sommes avancées par la commune de Chapelle-d'Huin
    .......... Page(s) .......... 157, 162
    Chemin de fer d'Andelot à Levier. - Nouvelles propositions de la Société des chemins de fer du Périgord
    .......... Page(s) .......... 156, 94
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Besançon à la frontière suisse. - Emploi du frein Westinghouse. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 13
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Gilley à Pontarlier. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 584, 47
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Dijon à Belfort et de Besançon à Morteau. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 124
    Chemin de fer de Besançon à Levier et à Pontarlier. - Projet Chavanne
    .......... Page(s) .......... 158, 95
    Chemins de fer et tramways. - Proposition de M. Saillard "
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 301, 9
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 307, 71
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 580, 153
    Caisse de retraites. - Pension de M^me veuve Jonte
    .......... Page(s) .......... 55, 27
    Caisse de retraites. - Pension de M. Mettetal
    .......... Page(s) .......... 54, 27
    Caisse de retraites. - Pension de M. Dansé
    .......... Page(s) .......... 53, 28
    Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 356, 63
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 325, 62
    Casernes de gendarmerie. - Rapport de M. le Commandant
    .......... Page(s) .......... 75, 104
    Casernes de gendarmerie. - Création d'une brigade à Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 80, 107
    Casernes de gendarmerie. - Bail de la caserne de Recologne
    .......... Page(s) .......... 79, 104
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 220, 154
    Champs de démonstration. - Rapport de M. le Professeur départemental
    .......... Page(s) .......... 529, 84
    Chasse. - Ouverture "
    .......... Page(s) .......... 17-69
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 153, 51
    Code rural. - Ouverture et fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 214, 152
    Commission départementale. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 589, 5
    Commission départementale. - Rapport de M. le Secrétaire
    .......... Page(s) .......... 597, 5
    Commission départementale. - Attribution de bourses
    .......... Page(s) .......... 220, 48
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 220, 60
    Commission d'examen. - Ecole de laiterie de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 579, 19
    Commission météorologique. - Rapport du Président
    .......... Page(s) .......... 576, 23
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 555, 24
    Comité de surveillance. - Ferme-école de la Roche
    .......... Page(s) .......... 578, 18
    Compte de 1892. - Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 3, 52
    Compte de 1893. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 4, 155
    Compte des produits départementaux de 1893
    .......... Page(s) .......... 12, 92
    Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général "
    .......... Page(s) .......... 52
    Conseil général. - Constitution du bureau "
    .......... Page(s) .......... 4
    Conseil général. - Discours du Président "
    .......... Page(s) .......... 7
    Conseil général. - Discours du Président d'âge "
    .......... Page(s) .......... 3
    Conseil de Prud'hommes de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 217, 34
    Contingents des communes. - Malades indigents
    .......... Page(s) .......... 180, 30
    Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 231, 13
    Contributions directes. - Dégrèvement de l'impôt foncier "
    .......... Page(s) .......... 47
    Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 237, 24
    Cours d'accouchement. - Modifications
    .......... Page(s) .......... 199, 77
- D
  .......... Page(s) .......... 557
  - Dépôt d'étalons. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 557, 103
  - Dépôt d'étalons. - Agrandissement
    .......... Page(s) .......... 74, 104
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 14, 54-92
  - Discours du Président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 7
  - Discours du Président d'âge du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 3
  - Domaines. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 253, 24
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 243, 18
  - Douanes. - Entrepôt réel. - Ouverture au transit international. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 583, 47
- E
  .......... Page(s) .......... 179
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 179, 49
  - Ecoles normales. - Récolement
    .......... Page(s) .......... 578, 30
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 579, 19
  - Edifices du culte. - Réparations aux édifices de Tournans, Vorges, Fertans, Chazelot, Coulans, Aubonne et Accolans
    .......... Page(s) .......... 222, 23
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 427, 108
  - Enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 474, 108
  - Enregistrement. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 253, 24
  - Enseignement primaire. - OEuvre de l'orphelinat
    .......... Page(s) .......... 226, 92
  - Entretien des indigents à l'asile de Bellevaux. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 180, 30
  - Etablissement de pisciculture de Saint-Hippolyte. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 359, 152
  - Etat civil de l'arrondissement de Pontarlier. - Reliure des actes
    .......... Page(s) .......... 180, 154
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 559, 134
  - Etalons départementaux. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 557, 103
  - Entrepôt réel de douanes. - Ouverture au transit international. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 583, 47
- F
  .......... Page(s) .......... 222
  - Facultés. - Reconstruction du bâtiment
    .......... Page(s) .......... 222, 78
  - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 578, 18
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 257, 54
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 215, 56
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 275, 14
  - Forêts. - Elargissement des pouvoirs du Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 202, 14
  - Forêts. - Affouages. - Modification du Code forestier
    .......... Page(s) .......... 586, 67
  - Forêts communales. - Service forestier
    .......... Page(s) .......... 199, 15
  - Forêts communales. - Délits. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 586, 67
  - Forêts communales. - Revision d'aménagement. - Commune de la Planée et des Hôpitaux-Vieux
    .......... Page(s) .......... 201, 156
  - Frais d'illumination non employés
    .......... Page(s) .......... 172, 158
  - Frais de bureau de l'Inspecteur d'académie. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 48, 90
- G
  .......... Page(s) .......... 80
  - Gendarmerie. - Création d'une brigade à Hérimoncourt.
    .......... Page(s) .......... 80, 107
- H
  .......... Page(s) .......... 290
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur général
    .......... Page(s) .......... 290, 134
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur départemental
    .......... Page(s) .......... 557, 103
  - Hôtel de la sous-préfecture de Montbéliard. - Propriété "
    .......... Page(s) .......... 78-93
- I
  .......... Page(s) .......... 172
  - Illuminations en 1894. - Fonds non employés
    .......... Page(s) .......... 172, 158
  - Impôt sur les cercles. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 13
  - Impôt foncier. - Dégrèvements "
    .......... Page(s) .......... 47
  - Indigents malades. - Concours des communes
    .......... Page(s) .......... 180, 30
  - Inspection académique. - Frais de bureau de l'inspecteur
    .......... Page(s) .......... 48, 90
  - Inspecteurs primaires. - Allocation départementale
    .......... Page(s) .......... 396, 91
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapports de MM. les Inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 283, 54
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 373, 90
  - Instruction publique. - Lycée de jeunes filles. - Internat
    .......... Page(s) .......... 220, 33
- J
  .......... Page(s) .......... 178
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 178, 57
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 221, 141
- L
  .......... Page(s) .......... 519
  - Lait. - Souscription à un ouvrage sur le lait
    .......... Page(s) .......... 519, 87
  - Liquidation de la pension de Mme veuve Jonte
    .......... Page(s) .......... 55, 27
  - Liquidation de M. Mettetal
    .......... Page(s) .......... 54, 27
  - Liquidation de la pension de M. Dansé
    .......... Page(s) .......... 53, 28
  - Liste du jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 221, 141
  - Lunettes spéciales pour casseurs de pierres "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Lycée de jeunes filles. - Internat
    .......... Page(s) .......... 220, 33
  - Lycée de jeunes filles. - Bourses "
    .......... Page(s) .......... 48
- M
  .......... Page(s) .......... 365
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 365, 65
  - Monument à la mémoire du président Carnot. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 226, 86
  - Monument à la mémoire de Bertrand Barrère de Vieusac
    .......... Page(s) .......... 228, 137
- O
  .......... Page(s) .......... 216
  - Octroi de Besançon. - Prorogation des taxes
    .......... Page(s) .......... 216, 149
  - OEuvre philanthropique en souvenir de Carnot
    .......... Page(s) .......... 225, 137
  - OEuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 226, 92
  - OEuvre de la Croix Rouge française
    .......... Page(s) .......... 227, 137
  - Ouvriers blessés de la C^ie de Terre-Noire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 227, 90
  - Ouvrage intitulé les Pensions des instituteurs. - Demande de souscription "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Ouvrage sur le contrôle pratique et industriel du lait. - Demande de souscription "
    .......... Page(s) .......... 87
- P
  .......... Page(s) .......... 73
  - Palais de justice de Besançon. - Réfection
    .......... Page(s) .......... 73, 9
  - Pèche. - Règlementation pour 1894-1895
    .......... Page(s) .......... 203, 139
  - Pèche. - Repeuplement du Doubs à Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 214, 152
  - Pèche. - Communication à établir entre le Doubs et le canal, à Roche
    .......... Page(s) .......... 213, 140
  - Pèche. - Réserves de pêche dans les cours d'eau dépendant du canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 213, 140
  - Pèche. - Protection des alevins. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 141
  - Pension en faveur de M^me veuve Jonte
    .......... Page(s) .......... 55, 27
  - Pension de M. Mettetal
    .......... Page(s) .......... 54, 27
  - Pension de M. Dansé
    .......... Page(s) .......... 53, 28
  - Pépinières départementales. - Rapport de M. Tardy
    .......... Page(s) .......... 554
  - Phylloxera. - Rapport de M. Tardy
    .......... Page(s) .......... 553, 11
  - Pigeons voyageurs. - Ouverture et fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 214, 152
  - Pisciculture. - Etablissements de Saint-Hippolyte et de Tarragnoz. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 141
  - Pisciculture. - Etablissements de Saint-Hippolyte et de Tarragnoz. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 359, 152
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 261, 12
  - Prestations. - Emploi
    .......... Page(s) .......... 153, 51
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 474, 108
  - Prud'hommes de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 217, 34
- R
  .......... Page(s) .......... 589
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 589, 5
  - Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 597, 5
  - Reconstruction des facultés
    .......... Page(s) .......... 222, 78
  - Reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 180, 154
  - Répartement de 1895
    .......... Page(s) .......... 51, 25
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 291, 19
  - Routes nationales. - Rectification entre Pont-de-Roide et Vermondans. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Routes nationales. - Rectification entre Levier et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 298, 124
- S
  - Subventions et secours:
    Alliance française
    .......... Page(s) .......... 226, 91
    Association générale d'Alsace-Lorraine
    .......... Page(s) .......... 227, 52
    Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 555, 24
    OEuvre des victimes du devoir
    .......... Page(s) .......... 227, 52
    OEuvre philanthropique en souvenir de Carnot
    .......... Page(s) .......... 225, 137
    OEuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 226, 92
    OEuvre de la Croix Rouge française
    .......... Page(s) .......... 227, 137
    Demande du jeune Viancin
    .......... Page(s) .......... 223, 66
    Demande du jeune Monnier
    .......... Page(s) .......... 224, 137
    Demande du jeune Bodier
    .......... Page(s) .......... 223, 137
    Demande du jeune Beucler
    .......... Page(s) .......... 224, 137
    Demande du jeune Chamson
    .......... Page(s) .......... 223, 159
    Orphelinat corporatif des ouvriers des chemins de fer
    .......... Page(s) .......... 226, 52
    Monument à la mémoire de Bertrand Barrère de Vieusac
    .......... Page(s) .......... 228, 137
    Monument à la mémoire du président Carnot
    .......... Page(s) .......... 226, 86
    Ouvrage intitulé les Pensions des instituteurs "
    .......... Page(s) .......... 87
    Ouvrage "Contrôle pratique et industriel du lait." "
    .......... Page(s) .......... 87
    Syndicat "le Pulsard de Vuillafans" "
    .......... Page(s) .......... 140
    Syndicat des ouvriers blessés de Terre-Noire
    .......... Page(s) .......... 227, 90
    Société comtoise d'apiculture
    .......... Page(s) .......... 225, 23
    Société franc-comtoise d'encouragement aux beaux-arts "
    .......... Page(s) .......... 24
    Pépinière de Baume "
    .......... Page(s) .......... 140
    Réparations aux églises de Tournans, Vorges, Fertans, Chazelot, Coulans, Aubonne et Accolans
    .......... Page(s) .......... 222, 23
    Secours à M^me veuve Lacoste
    .......... Page(s) .......... 225, 151
    Secours à M^lle Tatu
    .......... Page(s) .......... 225, 23
    Secours à d'anciens agents du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 154, 21
  - Service vicinal:
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 81, 79
    Budget rectificatif de 1894
    .......... Page(s) .......... 134, 159
    Budget primitif de 1895
    .......... Page(s) .......... 137, 89
    - Rattachement de contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 145, 75
  - Chemins de grande et de moyenne communication. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 146, 149
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 133, 79
  - Chemin de grande communication n° 2. - Embranchement de Flangebouche à Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 122, 155
  - Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement à Chaucenne
    .......... Page(s) .......... 124, 88
  - Chemin de grande communication n° 7. - Rectification entre la Tour-de-Sçay et Cendrey
    .......... Page(s) .......... 125, 72
  - Chemin de grande communication n° 7. - Rectification dans la traverse de Rougemont "
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de grande communication n° 14. - Elargissement à Rigney
    .......... Page(s) .......... 126, 49
  - Chemin de grande communication n° 17. - Elargissement à Liesle
    .......... Page(s) .......... 126, 88
  - Chemin de grande communication n° 22. - Elargissement à Sillez et Bolandoz
    .......... Page(s) .......... 127, 155
  - Chemin de grande communication n° 27. - Modification à Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 127, 29
  - Chemin de grande communication n° 33. - Elargissement à Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 128, 70
  - Chemin de grande communication n° 40. - Elargissement à Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 129, 134
  - Chemin de grande communication n° 43. - Amélioration
    .......... Page(s) .......... 129, 69
  - Chemin d'intérêt commun n° 2. - Modification à Mérey-sous-Montrond
    .......... Page(s) .......... 130, 61
  - Chemin d'intérêt commun n° 18. - Elargissement à Blussans
    .......... Page(s) .......... 131, 75
  - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Rattachement de 31 fr. 50 en recette et en dépense
    .......... Page(s) .......... 136, 50
  - Chemin d'intérêt commun n° 32. - Réordonnancement de 1.333 fr. 22
    .......... Page(s) .......... 131, 20
  - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Elargissement à Etalans
    .......... Page(s) .......... 132, 89
  - Création d'un chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 134
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 153, 51
  - Evaluation de la journée de prestation pour 1895
    .......... Page(s) .......... 153, 135
  - Emprunts départementaux. - Motion de M. de Moustier "
    .......... Page(s) .......... 99
  - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 154, 62
  - Secours à d'anciens agents ou à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 154-156, 21
  - Liquidation de la pension de M. Mettetal
    .......... Page(s) .......... 54, 27
  - Liquidation de M. Dansé
    .......... Page(s) .......... 53, 28
  - Lunettes spéciales pour casseurs de pierres "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Emprunts de 60.000 fr. à la caisse des chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 137, 52
  - Emprunt de 51.800 fr. pour l'exécution du programme de 1895
    .......... Page(s) .......... 149, 71
  - Programme de 1895
    .......... Page(s) .......... 147, 156
  - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 81, 79
  - Projet de classement des chemins de Blussans et de Colombier-Fontaine
    .......... Page(s) .......... 132, 74
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 156, 35
  - Secours médicaux. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 180, 30
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 218, 135
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 313, 71
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 561, 151
  - Service sanitaire - Mémoires des vétérinaires sanitaires et honoraires
    .......... Page(s) .......... 14, 85
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 579, 137
  - Société d'agriculture. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 521, 84
  - Société d'agriculture. - Remerciements au Président "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Propriété "
    .......... Page(s) .......... 78-92
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 176, 58
  - Subventions aux comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 555, 24
  - Statue à Bertrand Barrère de Vieusac
    .......... Page(s) .......... 228, 137
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1894
    .......... Page(s) .......... 583, 46
- T
  .......... Page(s) .......... 218
  - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 218, 135
  - Taxes d'octroi à Besançon. - Prorogation
    .......... Page(s) .......... 216, 149
  - Timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 253, 24
  - Téléphones. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 12
  - Tourbières. - Aménagement. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 66
  - Travail dans l'industrie. - Rapports de MM. les Inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 283, 54
  - Tramways de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 158, 68
  - Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 311, 134
  - Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Prolongement "
    .......... Page(s) .......... 120
  - Tramway de Gy à Marnay. - Prolongement sur Besançon
    .......... Page(s) .......... 159, 19
  - Tramvay de Pontarlier à Mouthe
    .......... Page(s) .......... 171, 98
  - Tramway de Baume à Belleherbe. - Projet
    .......... Page(s) .......... 164, 99
  - Tramways divers. - Etudes "
    .......... Page(s) .......... 99
  - Tramways et chemins de fer. - Proposition de M. Saillard "
    .......... Page(s) .......... 96
  - Traitement de l'archiviste départemental. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 48, 86
  - Tribunaux de première instance. - Menues dépenses "
    .......... Page(s) .......... 50
- V
  .......... Page(s) .......... 14
  - Vétérinaires sanitaires. - Honoraires
    .......... Page(s) .......... 14, 85
  - Vendanges. - Maintien du ban. - Communes de Liesle et Mérey-Vieilley
    .......... Page(s) .......... 221, 17-18
  - Viticulture. - Syndicat "le Pulsard de Vuillafans." - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 140
  - Viticulture. - Pépinière de Baume. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 140
  - Voeux:
    Affouage. - Modification du Code forestier
    .......... Page(s) .......... 586, 67
    Alevins. - Protection "
    .......... Page(s) .......... 141
    Cercles. - Impôts "
    .......... Page(s) .......... 13
    Chemins de fer. - Marche des trains. - Ligne de Dijon à Belfort et de Besançon à Morteau "
    .......... Page(s) .......... 124
    Chemins de fer. - Marche des trains. - Ligne de Gilley à Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 584, 47
    Ligne de Besançon à la frontière suisse. - Emploi du frein Westinghouse "
    .......... Page(s) .......... 13
    Chemin d'intérêt commun de Trévillers au Russey. - Création "
    .......... Page(s) .......... 134
    Forêts. - Délits
    .......... Page(s) .......... 586, 67
    Forêts. - Elargissement des pouvoirs du Conservateur "
    .......... Page(s) .......... 14
    Entrepôt réel de douanes. - Transit international
    .......... Page(s) .......... 583, 47
    Etablissements de pisciculture de Tarragnoz et de Saint-Hippolyte "
    .......... Page(s) .......... 141
    Lycée de jeunes filles. - Internat "
    .......... Page(s) .......... 33
    Route nationale n° 72. - Rectification entre Levier et Fontarlier "
    .......... Page(s) .......... 124
    Route nationale n° 73. - Rectification entre Pont-de-Roide et Vermondans "
    .......... Page(s) .......... 124
    Téléphones. - Voeu de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 12
    Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1894
    .......... Page(s) .......... 583, 46
    Voeux des conseils d'arrondissement "
    .......... Page(s) .......... 124
    Chasse
    .......... Page(s) .......... 586, 133
    Chemins de fer
    .......... Page(s) .......... 125, 131
    Etrangers "
    .......... Page(s) .......... 132
    Mendiants et vagabonds "
    .......... Page(s) .......... 133
    Postes et télégraphes "
    .......... Page(s) .......... 129
    Poids et mesures "
    .......... Page(s) .......... 130
    Aménagement et assainissement des tourbières "
    .......... Page(s) .......... 66-133
    Agglomération urbaine de la ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 126, 129
    Logement des militaires "
    .......... Page(s) .......... 128
    Douanes "
    .......... Page(s) .......... 127
    Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 156, 35

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

'7~\ ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

' /' /^PROCÈS VERBAUX

^I/KS-X DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

-s.^»oe-v —

SESSION D'AOUT 1894

NI. G. GRAUX

PREFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET Cu

20, HUE GAMBETTA, 20

1894

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