Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Dec.

Presse et revues

678 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1891-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1891 01 août 1891

Description : 1891/08/01-1891/08/31. 1891/08/01-1891/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5733430z

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières141
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AOUT 1891
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Compte de 1889. - Apurement définitif
    Compte de 1890. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 4
    Dettes départementales de 1890
    .......... Page(s) .......... 11
  - CHAPITRE II
    Budget de report de 1890 à 1891
    .......... Page(s) .......... 15
  - CHAPITRE III
    Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 17
  - CHAPITRE IV
    Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 23
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE Ier
    Caisse départementale des retraites. - Modification du règlement
    .......... Page(s) .......... 47
    Caisse départementale des retraites. - Demande de pension: M. Marguier, agent voyer
    .......... Page(s) .......... 48
    Caisse départementale des retraites. - Demande de pension: Mme veuve Laude
    .......... Page(s) .......... 49
    Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune de Fertans
    .......... Page(s) .......... 50
    Fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures
    .......... Page(s) .......... 50
    Répartement de 1892
    .......... Page(s) .......... 51
  - CHAPITRE II
    Bâtiments départementaux. - Demandes de crédits
    .......... Page(s) .......... 55
    Prison cellulaire de Besançon. - Fosse d'aisances
    .......... Page(s) .......... 57
    Casernes de gendarmerie. - Rapport du chef d'escadron commandant la compagnie du Doubs
    .......... Page(s) .......... 57
    Caserne de gendarmerie de Frasne. - Assurance du bâtiment
    .......... Page(s) .......... 61
    Ecole normale d'instituteurs. - Offre par la ville de Besançon d'une somme de 7.298 fr. 50 pour être affectée aux grosses réparations nécessitées par un incendie survenu le 27 avril 1891
    .......... Page(s) .......... 62
    Ecole normale d'instituteurs. - Assurance. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 62
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Acquisition et entretien de matériel
    .......... Page(s) .......... 63
    Ancienne école normale de Montbéliard. - Répartition du matériel appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 63
    Ecoles normales primaires. - Récolement, en fin d'exercice 1890, du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 63
    Chemin de fer de Levier au Jura. - Procès verbal de la commission interdépartementale et observations de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 64
    Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 85
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 125
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 134
    Chemin de grande communication n° 7. - Amélioration dans la traverse de Rougemont. - Devis des travaux
    .......... Page(s) .......... 135
    Chemin de grande communication n° 7. - Application du plan général d'alignement dans la traverse de Rougemont. - Expropriation Raclot, Pierre-Joseph
    .......... Page(s) .......... 135
    Chemin de grande communication n° 13. - Travaux d'assainissement dans la traverse d'Osselle
    .......... Page(s) .......... 136
    Chemin de grande communication n° 14. - Offre de la commune de Geneuille. - Rattachement au budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 136
    Chemin de grande communication n° 27. - Réparation d'éboulement au territoire de Châteauvieux. - Devis supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 137
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification dans la traverse de Lavans-Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 137
    Chemin de grande communication n° 28. - Elargissement dans la traverse de Voujaucourt
    .......... Page(s) .......... 138
    Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte. - Projet de tunnel
    .......... Page(s) .......... 138
    Chemin de grande communication n° 30. - Rectification entre Laissey et Champlive (côte de Vaîte). - Projet d'exécution
    .......... Page(s) .......... 139
    Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement dans la traverse de Lods
    .......... Page(s) .......... 139
    Chemin de grande communication n° 34. - Elargissement entre Audincourt et Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 140
    Chemin de grande communication n° 38. - Territoire de Mandeure. - Aliénation de terrain
    .......... Page(s) .......... 140
    Chemins de grande communication n^os 40 et 43. - Subventions industrielles. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 141
    Chemin de grande communication n° 46. - Rectification sur le territoire du Jura
    .......... Page(s) .......... 141
    Chemin de grande communication n° 48. - Rattachement en recette et en dépense au budget rectificatif de 1891 de 950 fr
    .......... Page(s) .......... 141
    Avant-projet de classement, comme embranchement du chemin de grande communication n° 22, des chemins vicinaux ordinaires de Charbonnières à l'hôpital-du-Grosbois
    .......... Page(s) .......... 142
    Avant-projet de classement, comme prolongement du chemin de grande communication n° 36, du chemin vicinal de Noirefontaine à Montécheroux
    .......... Page(s) .......... 143
    Avant-projet de classement du chemin de Noirefontaine à Montécheroux, comme prolongement du chemin de grande communication n° 36. - Rapport complémentaire
    .......... Page(s) .......... 143
    Création d'un chemin de grande communication reliant diverses communes du canton de Vercel à la gare de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 144
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 144
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Plans d'alignement de traverse
    .......... Page(s) .......... 145
    Chemin d'intérêt commun n° 15. - Elargissement à Corcelles-Mieslot
    .......... Page(s) .......... 146
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Elargissement sur le territoire de Meslières
    .......... Page(s) .......... 146
    Chemin d'intérêt commun n° 26. - Elargissement dans la traverse de Dasle
    .......... Page(s) .......... 147
    Avant-projet de classement des chemins vicinaux ordinaires de Courcelles aux fermes de Châtillon, par Rouhe, comme embranchement du chemin d'intérêt commun n° 10
    .......... Page(s) .......... 147
    Avant-projet de classement, comme embranchements du chemin d'intérêt commun n° 11, de divers embranchements du chemin stratégique n° 6, à ouvrir sur les territoires de Montfaucon, Chalèze et Gennes
    .......... Page(s) .......... 148
    Classement, comme chemin d'intérêt commun, du chemin stratégique n° 20, de Malbuisson à Saint-Antoine
    .......... Page(s) .......... 150
    Projet de déclassement d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 28
    .......... Page(s) .......... 152
    Classement, au rang des chemins d'intérêt commun, d'un chemin de Besançon à Laissey, par Arcier
    .......... Page(s) .......... 152
    Avant-projet de classement d'un chemin d'intérêt commun de Damprichard au Russey
    .......... Page(s) .......... 153
    Avant-projet et classement, comme chemin d'intérêt commun, du chemin compris entre Eternoz et Amancey
    .......... Page(s) .......... 154
    Commune de Tournedoz. - Demande de classement d'intérêt commun du chemin de Ferrière à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 155
    Avant-projet de classement, parmi les chemins d'intérêt commun, de divers chemins vicinaux ordinaires allant de Fertans à Amondans
    .......... Page(s) .......... 155
    Avant-projet de classement, parmi les chemins d'intérêt commun, du chemin allant de la gare de Rigney au pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 156
    Commune de Sainte-Anne. - Pont du Diable. - Secours pour réparations urgentes
    .......... Page(s) .......... 157
    Chemins stratégiques. - Rattachement au budget rectificatif de 1891 de 54.500 fr. à réaliser sur le reliquat de l'emprunt de 253.500 fr
    .......... Page(s) .......... 157
    Exécution de la loi du 30 décembre 1890. - Emprunt de 40.000 fr. pour la construction des chemins vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 157
    Chemins vicinaux ordinaires. - Emprunt de 900.000 fr. - Imposition de 1 centime 1/2
    .......... Page(s) .......... 158
    Service vicinal. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 159
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1891. - Rattachement en recette et en dépense de la somme de 801 fr. à reverser par diverses communes sur subventions accordées par le département en vertu de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 159
    Chemins vicinaux. - Programme d'achèvement en 1892
    .......... Page(s) .......... 159
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents de 1892
    .......... Page(s) .......... 160
    Service vicinal. - Communes de Montjoie et de Rosureux. - Contingent de 1891. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 161
    Chemins vicinaux. - Evaluation de la journée de prestations
    .......... Page(s) .......... 161
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 162
    Exécution des prestations. - Délai
    .......... Page(s) .......... 162
    Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 164
    Service vicinal. - Secours Courgey et Messagier
    .......... Page(s) .......... 166
  - CHAPITRE III
    Edifices du culte. - Travaux. - Demande de secours. - Communes coparoissiales de Villers-la-Combe, Germéfontaine, Vellerot-lez-Vercel et Villerschief. - Commune de Berthelange
    .......... Page(s) .......... 167
    Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 167
  - CHAPITRE IV
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 169
    Service forestier. - Rapport supplémentaire. - Commune de la Grange. - Commune de Bavans. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 171
    Commune de Montferrand. - Distraction du régime forestier et aliénation
    .......... Page(s) .......... 171
    Traitement des gardes forestiers. - Mandatement
    .......... Page(s) .......... 171
    Aliénés
    .......... Page(s) .......... 172
    Aliénés. - Le sieur May. - Remboursement d'avance
    .......... Page(s) .......... 175
    Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 176
    Jeunes aveugles. - Nicolet, Ulysse. - Demande de dégrèvement
    .......... Page(s) .......... 176
    Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 177
    Sourds-muets. - Le jeune Poupeney
    .......... Page(s) .......... 178
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 178
    Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 179
    Le jeune Seitz, élève du Conservatoire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 179
    Ecole industrielle d'Epinal. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 179
    Instruction publique. - Bourse de licence
    .......... Page(s) .......... 180
    M. Bouteiller, ancien élève-maître. - Remboursement de la somme qu'il a versée pour le prix de sa pension à l'école normale
    .......... Page(s) .......... 180
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 181
    Union fraternelle des vignerons d'Ornans. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 182
    Répertoire archéologique du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 182
    Proposition de souscription à l'ouvrage: Tu seras Agriculteur
    .......... Page(s) .......... 182
    Union artistique bisontine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 183
    Grand cencours militaire national de tir. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 183
    Communes de Boussières et de Noël-Cerneux. - Edifices du culte. - Demande de secours. - Rapport supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 183
    Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 184
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 184
    Foires et marchés. - Inspection des animaux amenés sur les foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 185
    Pêche fluviale. - Réglementation pour 1891-1892
    .......... Page(s) .......... 185
    Création d'une université à Besançon
    .......... Page(s) .......... 194
    Besançon. - Nationalisation de l'école d'horlogerie
    .......... Page(s) .......... 195
    Octroi de Pontarlier - Prorogation et revision des actes de perception
    .......... Page(s) .......... 195
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 197
    Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 197
    Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 198
    Sectionnement électoral. - Tableau des sections
    .......... Page(s) .......... 198
    Sectionnement électoral. - Huanne-Montmartin
    .......... Page(s) .......... 200
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 203
    Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 210
    Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 215
    Enregistrement, domaine et timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 225
    Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 229
    Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 233
    Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 241
  - CHAPITRE II
    Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 249
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle
    .......... Page(s) .......... 259
    Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 268
    Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 270
    Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 271
    Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280
    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 307
    Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur des Mines
    .......... Page(s) .......... 310
    Service vicinal. - Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 316
    Service vicinal. - Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 324
  - CHAPITRE III
    Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 329
    Ecoles normales. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 347
    Archives départementales. - Rapport de M. Jules Gauthier, archiviste du département
    .......... Page(s) .......... 351
    Archives communales et hospitalières. - Inspection
    .......... Page(s) .......... 361
  - CHAPITRE IV
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. Adolphe Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 365
    Service des enfants assistés. - Rapport de M. Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 401
    Protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. A. Parizot, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 414
    Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 416
    Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 424
    Etuves à désinfection
    .......... Page(s) .......... 424
    Oeuvre de l'orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 424
  - CHAPITRE V
    Société d'agriculture du Doubs. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 425
    Phylloxera. - Rapport du Délégué départemental
    .......... Page(s) .......... 431
    Comices agricoles. - Disjonction du canton de Maîche de la circonscription comiciale de Saint-Hippolyte, et rattachement au comice du Russey
    .......... Page(s) .......... 434
    Haras. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 435
    Conseil supérieur des haras
    .......... Page(s) .......... 436
    Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 437
    Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 440
    Service météorologique. - Rapport de M. Magnin, secrétaire
    .......... Page(s) .......... 460
    Voeux de la chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 464
    Caisse d'épargne
    .......... Page(s) .......... 472
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 473
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 474
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 474
    Médecine
    .......... Page(s) .......... 474
    Officiers de santé. - Suppression du brevet
    .......... Page(s) .......... 475
    Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 475
    Emploi des sommes provenant du pari mutuel
    .......... Page(s) .......... 476
    Catalogue descriptif des livres imprimés au XV^e siècle de la bibliothèque de Besançon
    .......... Page(s) .......... 477
    Musées cantonaux
    .......... Page(s) .......... 477
    L'Histoire dans l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 477
    Monuments historiques
    .......... Page(s) .......... 478
    Chasse. - Voeux émis par la Société de chasseurs pour la répression du braconnage
    .......... Page(s) .......... 478
    Voeux
    .......... Page(s) .......... 481
    Rapports de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 485
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS SESSION D'AOUT 1891
- A
  - Agriculture:
    PAGES Rapports du Préfet Délibérations du Conseil général
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 181, 59
- Comices agricoles. - Disjonction de Maiche de la circonscription comiciale de Saint-Hippolyte
  .......... Page(s) .......... 434, 72
- Colombiers. - Dates d'ouverture et de fermeture
  .......... Page(s) .......... 475, 26
- Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet
  .......... Page(s) .......... 437, 87
- Foires et marchés
  .......... Page(s) .......... 184, 54
- Foires et marchés Inspection des animaux
  .......... Page(s) .......... 185, 54
- Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance
  .......... Page(s) .......... 198, 58
- Haras
  .......... Page(s) .......... 435, 87
- "Tu seras Agriculteur." - Demande de souscription
  .......... Page(s) .......... 182, 61
- Société d'agriculture. - Rapport de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 425, 14
- Affichage, à la porte d'entrée des bureaux des postes et télégraphes, des heures d'ouverture et de fermeture. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 480, 123
- Aliénés
  .......... Page(s) .......... 172, 34
- Aliénés Remboursement d'avances. - Le sieur May
  .......... Page(s) .......... 175, 9
- Aliénés Asile départemental
  .......... Page(s) .......... 173, 70
- Alimentation d'eau des communes
  .......... Page(s) .......... 277, 44
- Animaux nuisibles. - Primes pour la destruction des vipères "
  .......... Page(s) .......... 122
- Appareils à vapeur
  .......... Page(s) .......... 313, 44
- Approvisionnement de la population civile des places fortes. - Protestation "
  .......... Page(s) .......... 119
- Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste.
  .......... Page(s) .......... 351, 45
- Archives communales et hospitalières. -
  .......... Page(s) .......... 361, 45
- Assainissements
  .......... Page(s) .......... 272, 44
- Asile départemental de Bellevaux. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 416, 70
- Asile départemental de Bellevaux. - Question de M. Grosjean "
  .......... Page(s) .......... 37
- Asile départemental de Bellevaux. - Cours d'accouchement
  .......... Page(s) .......... 422, 70
- Asile de nuit
  .......... Page(s) .......... 421, 70
- Association générale d'Alsace-Lorraine. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 38
- Ateliers civils de confection militaire. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 480, 67
- Aveugles de Dijon (institution des jeunes) "
  .......... Page(s) .......... 12
- B
  .......... Page(s) .......... 464
  - Banque de France. - Dépôt de titres à la succursale de Besançon. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 464, 114
  - Bâtiments départementaux:
    Demandes de crédits
    .......... Page(s) .......... 56, 99
    Prison cellulaire de Besançon. - Fosse d'aisances
    .......... Page(s) .......... 57, 99, 101
    Ecole normale d'institutrices. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 57, 100
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Offre par la ville de Besançon d'une somme de 7.298 fr. 50, pour être affectée aux grosses réparations nécessitées par l'incendie du 27 avril 1891
    .......... Page(s) .......... 62, 100
    Ecole normale d'instituteurs. - Assurance. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 62, 31
    Hôtel de la préfecture. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 55, 99
    Maison d'arrêt de Baume. - Logement pour le gardien-chef
    .......... Page(s) .......... 55, 99
    Maison d'arrêt de Montbéliard. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 55, 99
    Maison d'arrêt de Pontarlier. - Remplacement de la porte
    .......... Page(s) .......... 56, 100
- Bibliothèques scolaires
  .......... Page(s) .......... 337, 73
- Bourses. - Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 179, 8
- Bourses. - Subvention au jeune Seîtz
  .......... Page(s) .......... 179, 23
- Bourses. - Ecole industrielle d'Epinal. - Demande de licence. - Remercîments de M. Durand
  .......... Page(s) .......... 180, 48
- Bourse départementale de licence à la Faculté des lettres. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 93
- Bouilleurs de cru. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 480, 67
- Budgets:
  - Budget de report de 1890 à 1891
    .......... Page(s) .......... 15, 130
  - Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 17, 131
  - Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 23, 131
  - Budget rectificatif de l'exercice 1891. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 99, 103
  - Budget primitif de l'exercice 1892. - Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 108, 131
- Bureau du Conseil général. - Constitution "
  .......... Page(s) .......... 3
- Bureau de poste de Rigney. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 480, 67
- Bureau télégraphique de Gonsans
  .......... Page(s) .......... 240, 123
- Buste de M. Dorian "
  .......... Page(s) .......... 38
- C
  .......... Page(s) .......... 47
  - Caisse départementale des retraites. - Modification du règlement
    .......... Page(s) .......... 47, 17
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de pension. - M. Marguier, agent voyer
    .......... Page(s) .......... 48, 65
  - Caisse départementale des retraites. - Demande de pension. - Mme veuve Laude
    .......... Page(s) .......... 49, 20
  - Caisse d'épargne
    .......... Page(s) .......... 472, 66
  - Caisse des écoles
    .......... Page(s) .......... 345, 72
  - Caisse d'épargne scolaire
    .......... Page(s) .......... 345, 72
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 280, 47
  - Canal du Rhône au Rhin. - Navigabilité
    .......... Page(s) .......... 288, 47
  - Canal du Rhône au Rhin. - Trafic de 1890
    .......... Page(s) .......... 289, 47
  - Canal du Rhône au Rhin. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 295, 47
  - Canal du Rhône au Rhin. - Pêche
    .......... Page(s) .......... 301, 47
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 307, 44
  - Carrières
    .......... Page(s) .......... 312, 44
  - Casernes de gendarmerie:
    Rapport du chef d'escadron
    .......... Page(s) .......... 57, 94
    Caserne de Saint-Claude. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 58, 94
    Caserne de Rougemont. -
    .......... Page(s) .......... 59, 95
    Caserne d'Orchamps-Vennes. -
    .......... Page(s) .......... 59, 95
    Caserne de Besançon. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 60, 95
    Caserne de Frasne. - Assurance du bâtiment
    .......... Page(s) .......... 61, 99
    Caserne de Pontarlier. - Logements d'officiers
    .......... Page(s) .......... 56, 100
    Caserne de Pierrefontaine. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 56, 100
- Catalogue descriptif des livres imprimés au XV^e siècle appartenant à la bibliothèque de Besançon. - Demande de subvention "
  .......... Page(s) .......... 45
- Centimes communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 474, 16
- Certificat d'études primaires
  .......... Page(s) .......... 341, 12
- Chambre de commerce - Voeux proposés au Conseil général
  .......... Page(s) .......... 464, 114
- Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
  .......... Page(s) .......... 197, 12
- Chasse. - Voeu émis par la Société des chasseurs pour la répression du braconnage
  .......... Page(s) .......... 478, 15
- Chemins de fer:
  - Chemin de fer de Levier au Jura. - Procès verbal de la commission interdépartementale et observations de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 64, 73
  - Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 259, 44
  - Chemins de fer en exploitation. - Embranchements particuliers
    .......... Page(s) .......... 250, 44
  - Chemins de fer en exploitation. - Entretien et surveillance
    .......... Page(s) .......... 261, 44
  - Chemins de fer en exploitation. - Travaux principaux
    .......... Page(s) .......... 262, 44
  - Chemins de fer en exploitation. - Sécurité de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 265, 44
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 268, 50
  - Chemin de fer de Voujaucourt à Saint-Hippolyte. - Marche des trains. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 112
  - Chemin de fer reliant la ligne de Morteau à celle de Saint-Hippolyte. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 111
  - Chemins vicinaux. - Emprunt de 40.000 francs
    .......... Page(s) .......... 157, 43
  - Chiens. - Taxe municipale. - Modification au tarif de la commune de Fertans
    .......... Page(s) .......... 50, 16
- Clocher de Boussières. - Voeu pour qu'il soit classé comme monument historique
  .......... Page(s) .......... 478, 38
- Colis postaux. - Voeu de la chambre de commerce
  .......... Page(s) .......... 469, 114
- Colombiers. - Dates d'ouverture et de fermeture
  .......... Page(s) .......... 475, 26
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 181, 59
- Comices agricoles. - Disjonction de Maîche de la circonscription de Saint-Hippolyte
  .......... Page(s) .......... 434, 72
- Commissions du Conseil général. - Formation "
  .......... Page(s) .......... 6
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 474, 54
- Commission départementale. - Rapport
  .......... Page(s) .......... 485, 5
- Compte de 1889. - Apurement définitif
- Compte de 1890. - Apurement provisoire
  .......... Page(s) .......... 4, 16
- Concours militaire national de tir. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 183, 39
- Contingents de 1892 pour les chemins de grande communication et d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 160, 102
- Commission du grand concours militaire national des sociétés de l'armée terrioriale "
  .......... Page(s) .......... 38
- Comité du drapeau de la ville de Châteaudun "
  .......... Page(s) .......... 38
- Comité du centenaire de la bataille de Valmy "
  .......... Page(s) .......... 38
- Conférences pédagogiques
  .......... Page(s) .......... 341, 72
- Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 204, 10
- Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 210, 70
- Cours d'adultes
  .......... Page(s) .......... 341, 72
- Côte de Vaîte. - Projet de tunnel
  .......... Page(s) .......... 138, 139, 115
- Création d'une université à Besançon
  .......... Page(s) .......... 194, 27
- Curages
  .......... Page(s) .......... 271, 44
- D
  .......... Page(s) .......... 275
  - Défense contre les inondations
    .......... Page(s) .......... 275, 44
  - Délégations cantonales
    .......... Page(s) .......... 345, 72
  - Demande de secours. - M^me Boëltz
    .......... Page(s) .......... 184
  - Demandes de souscription pour diverses publications
    .......... Page(s) .......... 182, 61
  - Dépôt d'étalons. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 435, 87
  - Destruction des hannetons "
    .......... Page(s) .......... 39
  - Destruction des vipères. - Primes "
    .......... Page(s) .......... 122
  - Dettes départementales de 1890
    .......... Page(s) .......... 11, 63
  - Dircours de M. Grillon, président du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 215, 68
  - Drainages
    .......... Page(s) .......... 272, 44
- E
  - Ecoles normales:
    Ecole normale d'instituteurs. - Offre par la ville de Besançon d'une somme de 7.298 fr. 50, pour être affectée aux grosses réparations nécessitées par l'incendie du 27 avril 1891
    .......... Page(s) .......... 62, 67
    Ecole normale d'instituteurs. - Assurance. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 62, 31
    Ecole normale d'instituteurs. - Acquisition et entretien de matériel
    .......... Page(s) .......... 63, 28
    Ancienne école normale de Montbéliard. - Répartition du matériel appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 63, 7
    Ecoles normales primaires. - Récolement en fin d'exercice 1890 du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 63, 30
    Ecoles normales. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 347, 72
    Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 178, 27
    Ecole normale d'institutrices. - Jours donnant sur la propriété Durand de Gevigney "
    .......... Page(s) .......... 28
    Ecole normale. - Remboursement au sieur Bouteiller du prix de sa pension "
    .......... Page(s) .......... 101
    Ecole d'horlogerie de Besançon. - Nationalisation
    .......... Page(s) .......... 195, 28
    Ecole industrielle d'Epinal. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 179, 23
    Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examen "
    .......... Page(s) .......... 87
    Ecoles primaires supérieures
    .......... Page(s) .......... 346, 72
    Ecoles privées
    .......... Page(s) .......... 329, 72
    Ecoles publiques
    .......... Page(s) .......... 331, 72
    Ecoles mixtes. - Interpellation de M. de Loray "
    .......... Page(s) .......... 72, 121
    Edifices du culte. - Communes de Boussières et de Noël-Cerneux. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 183, 32
- Edifices du culte. - Travaux. - Demandes de secours. - Communes coparoissiales de Villers-la-Combe, Germéfontaine, Vellerot-lez-Vercel et Villers-Chief. - Commune de Berthelange
  .......... Page(s) .......... 167, 32
- Edifices du culte. - Clocher de Boussières. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 478, 38
- Employés de la préfecture et des sous-préfectures. - Fonds d'abonnement
  .......... Page(s) .......... 50, 93
- Emprunt de 40,000 fr. pour la construction des chemins vicinaux ordinaires. (Loi du 30 décembre 1990.)
  .......... Page(s) .......... 157, 43
- Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
  .......... Page(s) .......... 401, 34
- Enfants maltraités ou moralement abandonnés. - Rapport de M. l'Inspecteur
  .......... Page(s) .......... 414, 36
- Enfants du premier âge. - Protection. - Rapport de M. l'Inspecteur
  .......... Page(s) .......... 366, 36
- Enfants assistés. - Remboursement de dépenses "
  .......... Page(s) .......... 37
- Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur
  .......... Page(s) .......... 215, 10
- Enseignement dans les écoles primaires
  .......... Page(s) .......... 340, 73
- Etalons départementaux. - Rapport de M. Larmet
  .......... Page(s) .......... 437, 87
- Etuves à désinfection
  .......... Page(s) .......... 424, 476, 21
- Examens pour brevets de capacité
  .......... Page(s) .......... 342, 73
- Expédition des colis postaux avec valeur déclarée. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 470, 114
- F
  .......... Page(s) .......... 18
  - Ferme école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 18, 5
  - Fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures
    .......... Page(s) .......... 50, 93
  - Fonds commun "
    .......... Page(s) .......... 114
  - Foires et marchés. - Demandes de création
    .......... Page(s) .......... 184, 54
  - Foires et marchés. - Inspection des animaux amenés sur les foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 185, 54
  - Foires et marchés. - Inspection des foires et marchés. - Réponse des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 451, 55
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 241, 25
  - Forêts. - Tableaux des coupes
    .......... Page(s) .......... 242, 25
  - Forêts. - Tableau des produits accessoires
    .......... Page(s) .......... 244, 25
  - Forêts. - Aménagements
    .......... Page(s) .......... 246, 25
  - Forêts. - Aménagements Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 169, 25
  - Forêts. - Travaux d'amélioration aux forêts domaniales et communales
    .......... Page(s) .......... 246, 25
  - Forêts. - Traitement des gardes forestiers. - Mandatement
    .......... Page(s) .......... 171, 25
  - Forêts. - Soumission au régime forestier. - Communes de la Grange, de Bavans, de Montferrand
    .......... Page(s) .......... 171, 25
  - Fréquentation scolaire
    .......... Page(s) .......... 333, 72
- G
  .......... Page(s) .......... 51
  - Gare de Besançon-Mouillère. - Portillon pour piétons. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 51
- H
  .......... Page(s) .......... 435
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 435, 87
  - Haras. - Conseil supérieur
    .......... Page(s) .......... 436, 87
  - Histoire (L') dans l'enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 477, 81
  - Horlogerie. - Voeu relatif au tarif des douanes
    .......... Page(s) .......... 466, 6, 47, 106
  - Hospitalisation des enfants malades "
    .......... Page(s) .......... 21
- I
  .......... Page(s) .......... 158
  - Imposition de 1 centime 1/2. - Maintien pour une période de dix années
    .......... Page(s) .......... 158, 43
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 167, 48
  - Inspection des animaux amenés sur les foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 185, 54
  - Inspection des foires et marchés. - Réponse des conseils municipaux
    .......... Page(s) .......... 451, 55
  - Inspection des foires et marchés. - Personnel
    .......... Page(s) .......... 457, 55
  - Institution des jeunes aveugles et sourds-muets de Dijon "
    .......... Page(s) .......... 12
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 329, 72, 89, 121
  - Instruction publique. - Bourse de licence
- J
  .......... Page(s) .......... 176
  - Jeunes aveugles. - Boursiers du département à l'institut de Nancy
    .......... Page(s) .......... 176, 8
  - Jeunes aveugles. - Demande de dégrèvement de Nicolet, Ulysse
    .......... Page(s) .......... 176, 10
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 197, 132
- L
  .......... Page(s) .......... 105
  - Lait. - Tarifs douaniers. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Locaux scolaires
    .......... Page(s) .......... 335, 73
- M
  .......... Page(s) .......... 422
  - Maternité. - Cours d'accouchement
    .......... Page(s) .......... 422, 70
  - Médecine. - Dépôt de documents relatifs à la répartition sur le territoire français et au mode de recrutement des officiers de santé
    .......... Page(s) .......... 474, 89
  - Médecine. - Suppression du brevet d'officier de santé. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 475, 90
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 310, 44
  - Mines concédées
    .......... Page(s) .......... 310, 44
  - Mobilier scolaire
    .......... Page(s) .......... 336, 73
  - Monuments historiques. - Clocher de Boussières
    .......... Page(s) .......... 478, 38
  - Musées cantonaux
    .......... Page(s) .......... 477, 88
  - Musées scolaires
    .......... Page(s) .......... 336, 73
- N
  .......... Page(s) .......... 195
  - Nationalisation de l'école d'horlogerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 195, 28
- O
  .......... Page(s) .......... 195
  - Octroi de Pontarlier. - Prorogation et revision des actes de perception
    .......... Page(s) .......... 195, 116
  - Officiers de santé. - Suppression du brevet. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 475, 90
  - Officiers de santé et pharmaciens de 2^e classe. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 480, 90
  - Orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 424, 88
- P
  .......... Page(s) .......... 476
  - Pari mutuel. - Emploi des sommes en provenant
    .......... Page(s) .......... 476, 21
  - Passerelle à accoler au pont du chemin de fer à Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 116
  - Pêche fluviale. - Réglementation pour 1891-1892
    .......... Page(s) .......... 185, 116
  - Pêche. - Canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 301, 47
  - Pension de retraite à M. Marguier, agent voyer
    .......... Page(s) .......... 48, 65
  - Pension de retraite à M^me veuve Laude
    .......... Page(s) .......... 49, 20
  - Personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures. - Augmentation du fonds d'abonnement
    .......... Page(s) .......... 50, 93
  - Personuel des écoles primaires. - Etat du personnel enseignant. - Observations
    .......... Page(s) .......... 334, 339, 72
  - Phylloxera. - Rapport de M. le Délégué départemental
    .......... Page(s) .......... 431, 26
  - Phylloxera. - Vente de plants américains aux viticulteurs
    .......... Page(s) .......... 431, 26
  - Phylloxera. - Introduction dans la Haute-Saône de plants de toute provenance "
    .......... Page(s) .......... 26
  - Pisciculture "
    .......... Page(s) .......... 48, 119
  - Police des cours d'eau
    .......... Page(s) .......... 271, 44
  - Police de la pêche "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Pont de Lac-ou-Villers. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 134, 70
  - Pont du Diable. - Réparation "
    .......... Page(s) .......... 32
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 233, 123
  - Postes et télégraphes. - Affichage des heures d'ouverture et de fermeture des bureaux. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 480, 123
  - Postes et télégraphes. - Bureau de poste de Rigney. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 480, 123
  - Postes et colis postaux. - Voeux
    .......... Page(s) .......... 467, 114
  - Privilège des bouilleurs de cru
    .......... Page(s) .......... 480, 67
  - Prestations. - Emploi sur les chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 162, 89
  - Prestations. - Evaluation de la journée
    .......... Page(s) .......... 161, 71
  - Prestations. - (Exécution des). - Délai
    .......... Page(s) .......... 162, 69
  - Protection des enfants du premier âge. - Comité départemental
    .......... Page(s) .......... 398, 36
- R
  .......... Page(s) .......... 311
  - Recherches de mines
    .......... Page(s) .......... 311, 44
  - Règlements d'eau
    .......... Page(s) .......... 273, 44
  - Répartement de 1892
    .......... Page(s) .......... 51, 80
  - Répertoire archéologique du Doubs. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 182, 68
  - Repeuplement des écrevisses "
    .......... Page(s) .......... 119
  - Revision générale des contingents des communes. - Voeu de M. Bernard "
    .......... Page(s) .......... 82
  - Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 249, 44
  - Route nationale n° 57
    .......... Page(s) .......... 249, 44
  - Route nationale n° 67. - Projet de rectification
    .......... Page(s) .......... 256, 105
- S
  .......... Page(s) .......... 47
  - Secours aux victimes de la grêle "
    .......... Page(s) .......... 47, 122
  - Secours médicaux dans les campagnes
    .......... Page(s) .......... 424, 9
  - Sectionnement électoral. - Huanne-Montmartin
    .......... Page(s) .......... 200, 60
  - Sectionnement électoral. - Tableau des sections
    .......... Page(s) .......... 196, 10
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 271, 44
  - Service hydraulique. - Alimentation d'eau des communes
    .......... Page(s) .......... 277, 44
  - Service hydraulique. - Assainissements
    .......... Page(s) .......... 272, 44
  - Service hydraulique. - Curages
    .......... Page(s) .......... 271, 44
  - Service hydraulique. - Défense contre les inondations
    .......... Page(s) .......... 275, 44
  - Service hydraulique. - Drainage
    .......... Page(s) .......... 272, 44
  - Service hydraulique. - Police des cours d'eau
    .......... Page(s) .......... 271, 44
  - Service hydraulique. - Règlements d'eau
    .......... Page(s) .......... 273, 44
  - Service hydraulique. - Syndicats
    .......... Page(s) .......... 278, 44
  - Service météorologique
    .......... Page(s) .......... 460, 8
  - Service militaire. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 61
  - Service postal
    .......... Page(s) .......... 237, 123
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet
    .......... Page(s) .......... 440, 55
  - Service télégraphique
    .......... Page(s) .......... 239, 123
  - Service vicinal:
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 85, 90
    Budget rectificatif de l'exercice 1891
    .......... Page(s) .......... 99, 103
    Budget primitif de 1892
    .......... Page(s) .......... 108, 131
    Programme de 1892
    .......... Page(s) .......... 123, 45
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 125, 123
    Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 134, 70
    Chemin de grande communication n° 7. - Amélioration dans la traverse de Rougemont. - Devis de travaux. - Expropriation
    .......... Page(s) .......... 135, 48, 49
    Chemin de grande communication n° 13. - Travaux d'assainissement dans la traverse d'Osselle
    .......... Page(s) .......... 136, 97
    Chemin de grande communication n° 14. - Rattachement d'une somme de 100 fr., offerte par la commune de Geneuille, au budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 136, 31
    Chemin de grande communication n° 22. - Avant-projet de classement comme embranchement des chemins vicinaux ordinaires de Charbonnières à l'Hôpital-du-Grosbois
    .......... Page(s) .......... 142, 29
    Chemin de grande communication n° 27. - Réparation d'éboulement au territoire de Châteauvieux. - Devis supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 137, 40
    Chemin de grande communication n° 27. - Rectification dans la traverse de Lavans-Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 137, 41
    Chemin de grande communication n° 28. - Elargissement dans la traverse de Voujaucourt
    .......... Page(s) .......... 138, 18
    Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte. - Projet de tunnel
    .......... Page(s) .......... 138, 199, 115
    Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement dans la traverse de Lods
    .......... Page(s) .......... 139, 41
    Chemin de grande communication n° 34. - Elargissement entre Audincourt et Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 140, 12
    Chemin de grande communication n° 36. - Classement comme prolongement du chemin vicinal de Noirefontaine à Montécheroux
    .......... Page(s) .......... 143, 83
    Chemin de grande communication n° 38. - Aliénation de terrains sur le territoire de Mandeure
    .......... Page(s) .......... 140, 19
    Chemin de grande communication n° 39. - Projet d'amélioration "
    .......... Page(s) .......... 113
    Chemins de grande communication n^os 40 et 43. - Décharge de subvention industrielle
    .......... Page(s) .......... 141, 30
    Chemin de grande communication n° 46. - Rectification sur le territoire du Jura
    .......... Page(s) .......... 141, 42
    Chemin de grande communication n° 48. - Rattachement en recettes et en dépenses d'une somme de 950 fr. au budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 141, 102
    Chemin d'intérêt commun n° 10. - Avant-projet de classement des chemins ruraux ordinaires de Courcelles aux fermes de Châtillon, par Rouhe, comme embranchement
    .......... Page(s) .......... 147, 98
    Chemin d'intérêt commun n° 11. - Avant-projet de classement de divers embranchements du chemin stratégique n° 6, à ouvrir sur les territoires de Montfaucon, Chalèze et Gennes
    .......... Page(s) .......... 148, 29
    Chemin d'intérêt commun n° 15. - Elargissement à Corcelles-Mieslot
    .......... Page(s) .......... 146, 68
    Classement comme chemin d'intérêt commun du chemin stratégique n° 20, de Malbuisson à Saint-Antoine
    .......... Page(s) .......... 150, 39
    Chemin d'intérêt commun n° 21. - Elargissement sur le territoire de Meslières
    .......... Page(s) .......... 146, 14
    Chemin d'intérêt commun n° 26. - Elargissement dans la traverse de Dasle
    .......... Page(s) .......... 147, 66
    Projet de déclassement d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 28
    .......... Page(s) .......... 152, 56
    Budget primitif du service vicinal pour 1892
    .......... Page(s) .......... 324, 131
    Budget rectificatif de 1891
    .......... Page(s) .......... 316, 103
    Avant-projet de classement d'un chemin d'intérêt commun de Damprichard au Russey
    .......... Page(s) .......... 153, 84
    Avant-projet de classement parmi les chemins d'intérêt commun du chemin allant de la gare de Rigney au pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 156, 51
    Avant-projet de classement parmi les chemins d'intérêt commun de divers chemins vicinaux ordinaires allant de Fertans à Amondans
    .......... Page(s) .......... 155, 84
    Avant-projet de classement comme chemin d'intérêt commun du chemin compris entre Eternoz et Amancey
    .......... Page(s) .......... 154, 82
    Chemins stratégiques. - Rattachement au budget rectificatif de 1891 d'une somme de 54.500 fr. à réaliser sur le reliquat de l'emprunt de 253.500 fr
    .......... Page(s) .......... 157, 31
    Rattachement en recette et en dépense, au budget rectificatif de 1891, d'une somme de 801 fr. à reverser par diverses communes
    .......... Page(s) .......... 159, 42
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Plans d'alignements et de traverses
    .......... Page(s) .......... 145, 83
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Projet de travaux
    .......... Page(s) .......... 144, 57
    Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents
    .......... Page(s) .......... 160, 102
    Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 162, 89
    Chemins vicinaux ordinaires. - Emprunt de 900.000 fr. - Imposition de 1 cent 1/2
    .......... Page(s) .......... 158, 43
    Classement au rang des chemins d'intérêt commun du chemin de Besançon à Laissey par Arcier
    .......... Page(s) .......... 152, 50
    Classement comme prolongement du chemin d'intérêt commun n° 16 des chemins vicinaux nos 1, 2 et 3, de Cubrial à Cubry "
    .......... Page(s) .......... 85
    Commune de Sainte-Anne. - Pont du Diable. - Réparations urgentes
    .......... Page(s) .......... 157, 32
    Commune de Tournedoz. - Demande de classement du chemin de Ferrière à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 155, 51
    Communes de Montjoie et de Rosureux. - Contingent de 1891. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 161, 20
    Création d'un chemin de grande communication reliant diverses communes du canton de Vercel à la gare de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 144, 49
    Emprunt de 40.000 fr. pour la construction des chemins vicinaux ordinaires. (Loi du 30 décembre 1890.)
    .......... Page(s) .......... 157, 43
    Evaluation de la journée de prestation
    .......... Page(s) .......... 161, 71
    Exécution des prestations. - Délai
    .......... Page(s) .......... 162, 69
    Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 159, 88
    Programme d'achèvement en 1892
    .......... Page(s) .......... 159, 45
    Secours à d'anciens cantonniers ou veuves
    .......... Page(s) .......... 164, 103
    Chemin de grande communication n° 10. - Demande de M. Borne "
    .......... Page(s) .......... 113
    Chemin de grande communication n° 19. - Rectification à l'entrée du village de Loray "
    .......... Page(s) .......... 50
    Chemin d'intérêt commun n° 34. - Subvention départementale "
    .......... Page(s) .......... 85
    Chemin de grande communication n° 2. - Embranchement de Flangebouche à la gare d'Avoudrey "
    .......... Page(s) .......... 49
    Société d'agriculture. - Rapport de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 425, 14
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 473, 16
    Sociétés de secours mutuels entre instituteurs et institutrices
    .......... Page(s) .......... 344, 72
- Société centrale de sauvetage des naufragés. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 38
- Société de protection des engagés volontaires élevés sous la tutelle administrative. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 38
- Société des géomètres-experts. - Communication "
  .......... Page(s) .......... 61
- Sourds-muets et sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 177, 33
- Sourds-muets de Dijon (Institution des) "
  .......... Page(s) .......... 12
- Souscriptions diverses. - Demandes "
  .......... Page(s) .......... 38
- Syndicats
  .......... Page(s) .......... 278, 44
- T
  .......... Page(s) .......... 466
  - Tarifs douaniers. - Voeux. - Horlogerie. - Lait
    .......... Page(s) .......... 466, 6, 47, 105, 106
  - Tarifs et régime douaniers. - Voeu émis à la session d'avril
    .......... Page(s) .......... 480, 67
  - Taxe municipale sur les chiens. - Modification au tarif de la commune de Fertans
    .......... Page(s) .......... 50, 16
  - Taxe d'entrée à Paris du fromage de Gruyère. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 480, 67
  - Tourbières
    .......... Page(s) .......... 312, 44
  - Traitements des instituteurs et institutrices
    .......... Page(s) .......... 343, 72
  - Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer
    .......... Page(s) .......... 270, 68
  - Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier général
    .......... Page(s) .......... 229, 10
- U
  .......... Page(s) .......... 183
  - Union artistique bisontine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 183, 39
  - Union fraternelle des vignerons d'Ornans. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 182, 60
  - Université à Besançon. - Création
    .......... Page(s) .......... 194, 27
  - Usines métallurgiques
    .......... Page(s) .......... 315, 44
- V
  .......... Page(s) .......... 393
  - Vaccination
    .......... Page(s) .......... 393, 36, 123
  - Vagabondage et mendicité. - Répression "
    .......... Page(s) .......... 123
  - Vente de plants américains aux viticulteurs
    .......... Page(s) .......... 431, 26
  - Voeux de la chambre de commerce:
    .......... Page(s) .......... 464, 114
  - Dépôt de titres à la succursale de la Banque de France à Besançon
    .......... Page(s) .......... 464, 114
  - Tarif douanier
    .......... Page(s) .......... 466, 114
  - Postes et colis postaux
    .......... Page(s) .......... 467, 114
  - Expédition des colis postaux avec valeur déclarée
    .......... Page(s) .......... 470, 114
- Voeux (suite donnée aux voeux émis à la session d'avril 1891)
  .......... Page(s) .......... 480, 67
- Voeu relatif aux tarifs douaniers concernant l'horlogerie
  .......... Page(s) .......... 466, 6, 47, 106
- Voeux sur la chasse
  .......... Page(s) .......... 478, 15
- Voeu sur le mode de paiement des gardes forestiers
  .......... Page(s) .......... 171, 25
- Voeu pour que le clocher de l'église de Boussières soit classé comme monument historique
  .......... Page(s) .......... 478, 38
- Voeu demandant l'ouverture d'un portillon à la gare de Besançon-Mouillère "
  .......... Page(s) .......... 51
- Voeu, présenté par M. Delacour, tendant à l'abrogation de l'article 39 de la loi du 21 juillet 1881. - Rejeté "
  .......... Page(s) .......... 55
- Voeu relatif au service militaire "
  .......... Page(s) .......... 61
- Voeu demandant le maintien du brevet d'officier de santé
  .......... Page(s) .......... 475, 90
- Voeu relatif à la bourse départementale de licence "
  .......... Page(s) .......... 93
- Voeu relatif à l'entrée en France du lait étranger "
  .......... Page(s) .......... 105
- Voeu demandant les études nécessaires à la création d'un chemin de fer reliant la ligne de Morteau-Besançon à Saint-Hippolyte "
  .......... Page(s) .......... 111
- Voeu demandant une modification dans la marche des trains de Voujaucourt à Saint-Hippolyte "
  .......... Page(s) .......... 112
- Voeu relatif à l'approvisionnement de la population civile dans les places fortes. - Protestation contre le projet de loi. - Voeu de M. Grosjean "
  .......... Page(s) .......... 119
- Voeu de M. Bernard sur un projet de revision générale des contingents des communes "
  .......... Page(s) .......... 82
- Voeux du conseil d'arrondissement de Besançon:
- Voeu tendant à ce que la vaccination et la revaccination soient rendues obligatoires "
  .......... Page(s) .......... 123
- Voeu tendant à ce que le bureau d'enregistrement du canton de Boussières soit transféré de Saint-Vit au chef-lieu "
  .......... Page(s) .......... 124
- Voeu demandant que la loi relative à la taxe des chiens soit réformée "
  .......... Page(s) .......... 124
- Voeu demandant que les projets de l'administration des finances relatifs à l'extension de l'agglomération urbaine de la ville de Besançon soient repoussés "
  .......... Page(s) .......... 124
- Voeu demandant le pavage des routes nos 73 et 67 dans la traverse des Chaprais et aux abords de la gare de la Viotte "
  .......... Page(s) .......... 123
- Voeu demandant la remise en tout ou en partie de l'impôt foncier aux propriétaires de vignes "
  .......... Page(s) .......... 125
- Voeu demandant que les tarifs du chemin de fer applicables au transport des bières ne soient pas plus élevés par les lignes de la Compagnie P. L. M. que par celles de la Compagnie de l'Est "
  .......... Page(s) .......... 126
- Voeu que les marchandises remises en gare de la Mouillère soient expédiées aussi promptement que celles remises en gare de la Viotte "
  .......... Page(s) .......... 126
- Voeu que les gares de Besançon jouissent d'un tarif spécial pour les marchandises venant de Marseille, afin que les frais de transport ne soient pas plus élevés que ceux pour Vesoul et Belfort "
  .......... Page(s) .......... 126
- Voeu demandant l'unification des tarifs des gares de Besançon "
  .......... Page(s) .......... 126
- Voeu que les lois et décrets sur les servitudes militaires soient modifiés "
  .......... Page(s) .......... 127
- Voeux du conseil d'arrondissement de Baume-les-Dames:
- Voeu demandant que l'architecte du département visite au moins deux fois par an les édifices départementaux "
  .......... Page(s) .......... 127
- Voeu que les facteurs des postes aient au moins un jour de congé par mois "
  .......... Page(s) .......... 128
- Voeu demandant une modification du service des postes entre Pierrefontaine et Avoudrey "
  .......... Page(s) .......... 128
- Voeu demandant que les bureaux de tabac ne soient concédés qu'à des personnes ayant moins de 1.200 francs de retraite "
  .......... Page(s) .......... 129
- Voeux du conseil d'arrondissement de Montbéliard:
- Voeu demandant que le monopole des alcools soit confié à l'Etat "
  .......... Page(s) .......... 129
- Voeu demandant que la vente des tabacs de zone soit autorisée dans un plus grand nombre de bureaux "
  .......... Page(s) .......... 129
- Voeux du conseil d'arrondissement de Pontarlier:
- Voeu demandant une modification dans la marche des trains de Pontarlier, Andelot, Champagnole à Lons-le-Saunier "
  .......... Page(s) .......... 130
- Voeu pour qu'il soit demandé aux communes intéressées de voter des fonds pour les études nécessaires à l'établissement de tramways de Mouthe à Pontarlier et de Mouthe aux Hôpitaux "
  .......... Page(s) .......... 130

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCES VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1891

M. G. GRAUX

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C"

20, RUE GAMBETTA, 20

1891

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