Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

633 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1881-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1881 01 août 1881

Description : 1881/08/01-1881/08/31. 1881/08/01-1881/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57334247

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières169
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS
- Liste des membres du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 5
- PREMIERE PARTIE
  - CHAPITRE PREMIER.
    Compte définitif de l'exercice 1879. - Décret approbatif
    .......... Page(s) .......... 11
    Compte départemental de l'exercice 1880
    .......... Page(s) .......... 12
    Compte de l'instruction primaire de l'exercice 1880
    .......... Page(s) .......... 17
    Compte d'emploi des fonds centralisés pour traitement des instituteurs et dépenses obligatoires de l'instruction primaire en 1880
    .......... Page(s) .......... 19
  - CHAPITRE II.
    Budget de report de 1880 à 1881
    .......... Page(s) .......... 20
  - CHAPITRE III.
    Budget rectificatif des recettes et des dépenses de l'exercice 1880
    .......... Page(s) .......... 22
    Budget rectificatif spécial du service de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 26
  - CHAPITRE IV.
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE PREMIER.
    Contributions directes de 1882. - Répartement
    .......... Page(s) .......... 75
    Service des secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 78
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 78
    Journées de prestations. - Evaluations
    .......... Page(s) .......... 79
    Asile départemental. - Situation financière
    .......... Page(s) .......... 79
    Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 80
    Budgets des écoles normales primaires
    .......... Page(s) .......... 82
  - CHAPITRE II.
    Archives départementales. - Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 84
    Prison départementale. - Distribution d'eau
    .......... Page(s) .......... 84
    Asile départemental. - Remploi du prix de vente du domaine du Cras
    .......... Page(s) .......... 85
    Ecole laïque de Pontarlier. - Projet d'acquisition d'une partie du jardin de la sous-préfecture
    .......... Page(s) .......... 85
    Caserne de gendarmerie de Levier
    .......... Page(s) .......... 85
    Caserne de gendarmerie de Naisey. - Offre de vente
    .......... Page(s) .......... 86
    Routes départementales. - Cession de terrain
    .......... Page(s) .......... 86
    Route départementale n° 18. - Déclassement d'une partie abandonnée
    .......... Page(s) .......... 87
    Routes départementales. - Secours aux anciens cantonniers
    .......... Page(s) .......... 88
    Service vicinal. - Subventions de l'Etat, du département et des communes
    .......... Page(s) .......... 89
    Service vicinal. - Imposition extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 97
    Service vicinal. - Redressement de compte. - Virement
    .......... Page(s) .......... 99
    Service vicinal. - Loi du 12 mars 1880. - Sommes à réaliser en 1882
    .......... Page(s) .......... 100
    Service vicinal. - Révision des degrés d'intérêt
    .......... Page(s) .......... 101
    Service vicinal. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 102
    Service vicinal. - Classements, rectifications, élargissements, rachats de ponts à péage, alignements
    .......... Page(s) .......... 103, 104
    Service vicinal. - Pont de Vandelans
    .......... Page(s) .......... 112
    Service vicinal. - Plans des traverses
    .......... Page(s) .......... 113
    Service vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires. Réseau subventionné, répartition de la 14e annuité
    .......... Page(s) .......... 113
    Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 114
    Service vicinal. - Imposition d'office en 1881
    .......... Page(s) .......... 114
    Service vicinal. - Secours aux anciens agents
    .......... Page(s) .......... 115
    Police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 116, 118
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 118
    Service forestier. - Gardes forestiers communaux
    .......... Page(s) .......... 119
  - CHAPITRE III.
    Edifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 136
    Construction de maisons d'écoles. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 137
    Construction de maisons d'écoles. - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 138
    Comices agricoles - Subventions
    .......... Page(s) .......... 140
  - CHAPITRE IV.
    Communes. - Sections électorales
    .......... Page(s) .......... 142
    Ecole d'arts et métiers de Châlons. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 144
    Jeunes aveugles. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 145
    Sourds muets et sourdes-muettes. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 146
    Ecole des hautes études commerciales
    .......... Page(s) .......... 149
    Ecole vétérinaire de Lyon. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 150
    Ecole normale d'institutrices. Traité avec la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 150
    Extinction de la mendicité
    .......... Page(s) .......... 151
    Société générale de protection pour l'enfance abandonnée ou coupable
    .......... Page(s) .......... 153
    Ville de Pontarlier. - Octroi. - Révision du tarif
    .......... Page(s) .......... 154
    Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 156
    Service météorologique
    .......... Page(s) .......... 159
    Table des délibérations du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 159
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 160
    Elections consulaires. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 160
    Listes électorales consulaires. - Révision
    .......... Page(s) .......... 160
    Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 161
    Ferme école de La Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 161
    Police sanitaire des animaux. - Exécution de la loi du 21 juillet 1881
    .......... Page(s) .......... 162
    Concours d'animaux gras
    .......... Page(s) .......... 162
    Société de tir du canton d'Amancey
    .......... Page(s) .......... 163
    Communication d'un ouvrage de M. Castan
    .......... Page(s) .......... 163
    Police de la chasse. - Chasse du corbeau au filet
    .......... Page(s) .......... 163
    Sociétés de prévoyance de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 164
    Canal de l'Océan à la Méditerranée
    .......... Page(s) .......... 164
- TROISIEME PARTIE
  - CHAPITRE PREMIER.
    Rapport de M. le trésorier-payeur général
    .......... Page(s) .......... 167
    Rapport de M. le directeur des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 168
    Rapport de M. le directeur des contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 180
    Rapport de M. le directeur des douanes
    .......... Page(s) .......... 182
    Rapport de M. le directeur de l'enregistrement et des domaines
    .......... Page(s) .......... 190
    Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 194
  - CHAPITRE II
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de MM. les ingénieurs du contrôle
    .......... Page(s) .......... 201
    Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'inspecteur de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 205
    Rapport de M. l'Inspecteur en chef sur les chemins de fer en construction
    .......... Page(s) .......... 207
    Rapport de M. l'ingénieur en chef du chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 211
    Chemins de fer. - Voeu du Conseil général pour la création de trois lignes
    .......... Page(s) .......... 212
    Rapport de M. l'ingénieur en chef du service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 213
    Service de la navigation. - Canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 219
    Service de la navigation. - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 219
    Pêche fluviale. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 220
    Rapport de M. l'ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 227
    Rapport de M. l'ingénieur en chef sur les routes nationales
    .......... Page(s) .......... 235
    Rapport de M. l'ingénieur en chef sur le budget rectificatif des routes départementales
    .......... Page(s) .......... 239
    Rapport de M. l'ingénieur en chef sur le budget ordinaire
    .......... Page(s) .......... 245
    Rapport de M. l'ingénieur en chef sur le budget extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 249
    Rapport de M. l'agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 251
  - CHAPITRE III.
    Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 298
    Rapport de M. l'Archiviste sur les archives départementales
    .......... Page(s) .......... 337
    Rapport de M. l'Archiviste sur les archives communales
    .......... Page(s) .......... 345
    Rapport de la Société d'émulation du Doubs
    .......... Page(s) .......... 352
    Rapport de la Société d'émulation de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 353
  - CHAPITRE IV.
    Rapport de M. l'inspecteur du service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 357
    Rapport de M. le Directeur de l'asile départemental
    .......... Page(s) .......... 398
  - CHAPITRE V.
    Rapport de M. le Président de la chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 401
    Rapport de M. le Président de la Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 414
    Rapport de M. le Président de la Société d'horticulture
    .......... Page(s) .......... 420
    Rapport de M. le Directeur du dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 421
    Dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 422
    Conseil supérieur des haras
    .......... Page(s) .......... 423
    Service zootechnique
    .......... Page(s) .......... 423
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 424
    Société de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 430
    Suite donnée aux voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 432
    Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 434
    Rapports de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 442
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- A
  - PAGES des rapports du Préfet. PAGES des délibérations du Conseil général.
  - Affaires diverses " " "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Agriculture. - Rapport de M. le Président de la Société départementale
    .......... Page(s) .......... 414, 70
  - Agriculture. - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 141, 55
  - Agriculture. - Concours d'animaux gras
    .......... Page(s) .......... 162, 34
  - Agriculture. - Concours de poulinières et de pouliches
    .......... Page(s) .......... 39, 33
  - Agriculture. - Association agricole de Vercel-Pierre-fontaine "
    .......... Page(s) .......... 22, 145
  - Agriculture. - Phylloxéra "
    .......... Page(s) .......... 71
  - Agriculture. - Fermé-école de la Roche
    .......... Page(s) .......... 161, 418, 71
  - Agriculture. - Fromageries modèles
    .......... Page(s) .......... 415, 342
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 80, 137
  - Archives communales. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 345, 39
  - Archives departementales. - Rapport de M. l'archiviste
    .......... Page(s) .......... 337, 39
  - Archives departementales. - Reconstruction du bâtiment
    .......... Page(s) .......... 84, 54
  - Asile départemental. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 398, 87
  - Asile départemental. - Comptes et budgets " " "
    .......... Page(s) .......... 54, 87
  - Asile départemental. - Remploi du prix de vente du domaine du Cras
    .......... Page(s) .......... 85, 21
  - Asile départemental. - Situation financière
    .......... Page(s) .......... 79, 87
  - Aveugles (jeunes)
    .......... Page(s) .......... 145, 19
- B
  .......... Page(s) .......... 65
  - Bâtiments départementaux. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 65, 80
  - Bâtiments départementaux. - Valeur locative " " "
    .......... Page(s) .......... 141
  - Bâtiments départementaux. - (Voyez sous-préfectures, tribunaux, casernes, prisons, maisons d'arrêt)
  - Budget de report de 1880 à 1881
    .......... Page(s) .......... 18, 137
  - Budget rectificatif de 1881
    .......... Page(s) .......... 21, 140
  - Budget rectificatif de l'instruction primaire de 1881
    .......... Page(s) .......... 27, 138
  - Budget primitif de 1882
    .......... Page(s) .......... 40, 141, 168
  - Budget de l'instruction primaire pour 1882
    .......... Page(s) .......... 61, 168
- C
  .......... Page(s) .......... 424
  - Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 424, 31
  - Canal de l'Océan à la Méditerranée
    .......... Page(s) .......... 164, 110
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 219, 26
  - Canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 219, 38
  - Caserne de gendarmerie des Chaprais
    .......... Page(s) .......... 37, 14
  - Caserne de gendarmerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 67, 107
  - Caserne de gendarmerie de Quingey
    .......... Page(s) .......... 68, 79
  - Caserne de gendarmerie de Levier
    .......... Page(s) .......... 85, 14
  - Caserne de gendarmerie de Naisey
    .......... Page(s) .......... 86, 15
  - Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 78, 5
  - Chambre de commerce. - Rapport du président
    .......... Page(s) .......... 401, 6
  - Chasse. - Police. - Chasse du corbeau au filet
    .......... Page(s) .......... 163
  - Chasse. - Police. - Braconnage "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Chemins de fer en exploitation
    .......... Page(s) .......... 201, 205, 58
  - Chemins de fer en construction
    .......... Page(s) .......... 207, 61, 129, 155
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 211, 75
  - Chemins de fer. - Création de trois lignes nouvelles
    .......... Page(s) .......... 212, 61
  - Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 141, 55
  - Commerce et industrie
    .......... Page(s) .......... 401, 6
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 160, 146
  - Commission départementale. - Rapports
    .......... Page(s) .......... 443, 4
  - Compte définitif de l'exercice 1879
    .......... Page(s) .......... 11, 21
  - Compte de l'exercice 1880
    .......... Page(s) .......... 12, 146
  - Compte de l'instruction primaire en 1880
    .......... Page(s) .......... 16, 146
  - Compte d'emploi des fonds centralisés de l'instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 17, 50
  - Conseil de Préfecture. - Frais de bureau
    .......... Page(s) .......... 39, 146
  - Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 168
  - Contributions directes. - Répartement
    .......... Page(s) .......... 75, 21
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 180, 5
- D
  .......... Page(s) .......... 159
  - Délibérations du Conseil général. - Table
    .......... Page(s) .......... 159, 77
  - Délibérations du Conseil général. - Impression
    .......... Page(s) .......... 4
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 32, 5, 41, 45
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 182, 31
- E
  .......... Page(s) .......... 144
  - Ecole d'Arts et Métiers de Châlons
    .......... Page(s) .......... 144, 18
  - Ecole des hautes études commerciales
    .......... Page(s) .......... 149, 30
  - Ecole laïque de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 85, 77
  - Ecoles normales primaires. - Budgets
    .......... Page(s) .......... 82, 168
  - Ecoles normales d'institutrices. - Subvention à Mademoiselle A. Maire
    .......... Page(s) .......... 69, 102
  - Ecole normale d'institutrices. - Projet de traité avec la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 150, 15, 62
  - Ecole vétérinaire de Lyon
    .......... Page(s) .......... 150, 130
  - Edifices du culte. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 136, 34, 132
  - Elections consulaires. - Listes électorales
    .......... Page(s) .......... 160, 20
  - Elections consulaires. - Projet de loi
    .......... Page(s) .......... 160, 150
  - Elections législatives de Baume "
    .......... Page(s) .......... 105
  - Emprunt départemental
    .......... Page(s) .......... 64, 142
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 357, 146
  - Enregistrement, domaines et timbre
    .......... Page(s) .......... 190, 102
  - Etat civil. - Reliure des registres
    .......... Page(s) .......... 69, 20
  - Etablissement de Saint-Claude-des-Bourguignons, à Rome
    .......... Page(s) .......... 163, 131
  - Etablissements de bienfaisance. - Subventions. - Répartitions
    .......... Page(s) .......... 136, 159
- F
  .......... Page(s) .......... 161
  - Ferme-école de La Roche
    .......... Page(s) .......... 161, 34, 71
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier général
    .......... Page(s) .......... 167, 5
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 156, 10
  - Fonds d'abonnement des préfectures et sous-préfectures "
    .......... Page(s) .......... 142
  - Forêts. - Gardes forestiers communaux
    .......... Page(s) .......... 119, 35
  - Forêts. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 118, 36
- G
  - Gendarmerie. - (Voyez casernes)
- H
  .......... Page(s) .......... 423
  - Haras. - Conseil supérieur
    .......... Page(s) .......... 423, 35
  - Haras. - Dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 422, 33
  - Haras. - Rapport de M. le Directeur du dépôt
    .......... Page(s) .......... 421, 55, 73
  - Horticulture. - Rapport du Président de la Société
    .......... Page(s) .......... 420, 74
- I
  .......... Page(s) .......... 66
  - Indemnité d'ameublement pour M. le secrétaire général
    .......... Page(s) .......... 66, 76
  - Instruction primaire. - Rapport de M. l'inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 299, 51
  - Instruction primaire. - Instituteurs suppléants
    .......... Page(s) .......... 68, 53, 93, 132
  - Instruction primaire. - Matériel de la commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 37, 85
- J
  .......... Page(s) .......... 79
  - Journées de prestations, évaluations
    .......... Page(s) .......... 79, 23
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 161, 161
- M
  .......... Page(s) .......... 67
  - Maison d'arrêt de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 67, 106
  - Maisons d'école. - Demandes de secours
    .......... Page(s) .......... 137, 131
  - Maisons d'école. - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 138, 29, 51, 52
  - Mendicité. - Extinction
    .......... Page(s) .......... 151, 108
  - Météorologie
    .......... Page(s) .......... 159, 30
  - Mines. - Rapport de M. l'ingénieur
    .......... Page(s) .......... 227, 95
  - Musée des antiquités de Besançon
    .......... Page(s) .......... 70, 87, 109
- N
  .......... Page(s) .......... 219
  - Navigation. - Rapport de M. l'ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 219, 38
- O
  .......... Page(s) .......... 154
  - Octroi de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 154, 56
- P
  .......... Page(s) .......... 116
  - Pêche fluviale. - Police de la pêche. - Repeuplement
    .......... Page(s) .......... 116, 118, 37, 38, 130
  - Pêche fluviale. - Rapport de M. l'ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 220, 37
  - Police sanitaire des animaux
    .......... Page(s) .......... 162, 40
  - Postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 194, 9, 146
  - Prison départementale. - Distribution d'eau
    .......... Page(s) .......... 84, 89
- R
  .......... Page(s) .......... 86
  - Routes départementales. - Cessions de terrains
    .......... Page(s) .......... 86, 86
  - Routes départementales. - Budget rectificatif
    .......... Page(s) .......... 239, 139
  - Routes départementales. - Budget ordinaire
    .......... Page(s) .......... 245, 95
  - Routes départementales. - Budget extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 249, 63
  - Routes départementales et chemins de grande communication. - Fusion "
    .......... Page(s) .......... 114
  - Routes départementales. - Secours aux anciens cantonniers
    .......... Page(s) .......... 88, 32, 145, 98
  - Route départementale n° 5
    .......... Page(s) .......... 249, 64
  - Route départementale n° 8
    .......... Page(s) .......... 71, 249, 44, 64
  - Route départementale n° 12
    .......... Page(s) .......... 249, 64
  - Route départementale n° 13
    .......... Page(s) .......... 249, 65, 137
  - Route départementale n° 18
    .......... Page(s) .......... 87, 249, 49, 65
  - Route départementale n° 19
    .......... Page(s) .......... 250, 65
  - Route départementale n° 23
    .......... Page(s) .......... 250, 67
  - Route départementale n° 25
    .......... Page(s) .......... 250, 69
  - Routes nationales
    .......... Page(s) .......... 235, 44
- S
  .......... Page(s) .......... 39
  - Secours à une mère et à une veuve d'employés de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 39, 33, 105
  - Secours pour extrême misère
    .......... Page(s) .......... 39, 58
  - Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 78, 30
  - Sections électorales
    .......... Page(s) .......... 142, 12
  - Service hydraulique. - Rapport de M. l'ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 213, 31
  - Service hydraulique. - Suppression des pertes du Doubs
    .......... Page(s) .......... 244, 17
  - Service météorologique
    .......... Page(s) .......... 159, 30
  - Service vicinal. - Budget rectificatif
    .......... Page(s) .......... 38, 85
  - Service vicinal. - Classements, rectifications, élargissements, rachats de ponts à péage, alignements
    .......... Page(s) .......... 103, 104, 115, 121, 133, 155
  - Service vicinal. - Contingents. - Révision des tarifs des degrés d'intérêt -
    .......... Page(s) .......... 101, 23, 45, 47, 81, 123
  - Service vicinal. - Chemins ruraux, emploi des prestations
    .......... Page(s) .......... 114, 98
  - Service vicinal. - Chemins vicnaux ordinaires, réseau subventionné. - Répartition de la 14^e annuité
    .......... Page(s) .......... 113, 23
  - Service vicinal. - Imposition extraordinare
    .......... Page(s) .......... 97, 99
  - Service vicinal. - Imposition d'office en 1881
    .......... Page(s) .......... 114, 22
  - Service vicinal. - Loi du 12 mars 1880. - Sommes à réaliser
    .......... Page(s) .......... 100, 102
  - Service vicinal. - Plans des traverses
    .......... Page(s) .......... 113, 98
  - Service vicinal. - Pont de Vandelans
    .......... Page(s) .......... 112, 27
  - Service vicinal. - Projet de classement comme route du chemin de grande communication n° 24
    .......... Page(s) .......... 112, 49
  - Service vicinal. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 102, 113, 148, 155
  - Service vicinal. - Rapport de M. l'agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 251, 110
  - Service vicinal. - Redressement de compte. - Virement
    .......... Page(s) .......... 97, 100
  - Service vicinal - Secours aux anciens agents
    .......... Page(s) .......... 115, 28
  - Service vicinal. - Subvention de l'Etat, du département et des communes
    .......... Page(s) .......... 89, 116
  - Service vicinal. - Voeux des conseils d'arrondissement """
    .......... Page(s) .......... 88
  - Servitudes militaires. - Chemins "
    .......... Page(s) .......... 17
  - Situation financière des communes
    .......... Page(s) .......... 36, 31
  - Société d'Emulation
    .......... Page(s) .......... 352, 20
  - Sociétés de prévoyance de Besançon
    .......... Page(s) .......... 164, 109
  - Société d'horticulture et de viticulture
    .......... Page(s) .......... 420, 74
  - Société de protection de l'enfance abandonnée
    .......... Page(s) .......... 153, 145
  - Société de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 430, 19
  - Société de tir du canton d'Amancey
    .......... Page(s) .......... 163, 6
  - Société de tir de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 18
  - Sourdes-muettes. - Acquisition du château de Pelousey "
    .......... Page(s) .......... 93
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 146, 19
  - Sous-préfecture de Baume. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 36, 78
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Appropriation
    .......... Page(s) .......... 66, 103
  - Sous-préfecture de Pontarlier. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 66, 79
- T
  .......... Page(s) .......... 67
  - Tribunal de commerce de Besançon
    .......... Page(s) .......... 67, 32
- V
  .......... Page(s) .......... 141
  - Vaccination charbonneuse "
    .......... Page(s) .......... 141
  - Voeux émis par le Conseil général en avril 1881
    .......... Page(s) .......... 432
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 434
- Z
  .......... Page(s) .......... 423
  - Zootechnie
    .......... Page(s) .......... 423, 38

DEPARTEMENT DU DOUBS.

RAPPORTS

DU

Mm ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1881

M. A. GALTIEK «

V H l': F 1£ T U V ]JÉI' A R T li M E N 'I'

BESANÇON

IMPRIMERIE OL. ORDINAIRE ET O, GRANDE-RUU, (i

1881

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