Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

502 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1893-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1893 01 août 1893

Description : 1893/08/01-1893/08/31. 1893/08/01-1893/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5733317r

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières487
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  - Compte de 1891. - Apurement définitif
  - Compte de 1892. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 4
  - Compte des produits éventuels départementaux de 1892
    .......... Page(s) .......... 11
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 12
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 15
  - Budget de report de 1892 à 1893
    .......... Page(s) .......... 15
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 17
  - Budget rectificatif de 1893
    .......... Page(s) .......... 17
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 21
  - Budget primitif de 1894
    .......... Page(s) .......... 21
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  .......... Page(s) .......... 49
  - Répartement de 1894
    .......... Page(s) .......... 49
  - Asile départemental. - Compte et budgets
    .......... Page(s) .......... 51
  - Liquidation de pension en faveur de Mme veuve Lacoste
    .......... Page(s) .......... 51
  - Liquidation de pension de Mme veuve Girardier
    .......... Page(s) .......... 52
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 53
  - Bâtiments départementaux. - Rapport de l'Architecte
    .......... Page(s) .......... 53
  - Bâtiments départementaux. - Palais de justice de Pontarlier. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 56
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Vente de mobilier hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 56
  - Service vicinal. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 57
  - Projet de classement, comme embranchement du chemin de grande communication n° 2, d'une partie du chemin vicinal ordinaire n° 2 de l'Hôpital-du-Grosbois
    .......... Page(s) .......... 101
  - Chemin de grande communication n° 5. - Elargissement à Miserey
    .......... Page(s) .......... 102
  - Chemin de grande communication n° 9. - Elargissement à Beure
    .......... Page(s) .......... 102
  - Chemin de grande communication n° 13. - Rectification dans la traverse de Lavernay. - Avis sur l'utilité publique des travaux
    .......... Page(s) .......... 103
  - Chemin de grande communication n° 39. - Elargissement au territoire de Laval
    .......... Page(s) .......... 104
  - Chemin de grande communication n° 43. - Elargissement sur le territoire de Bonnétage
    .......... Page(s) .......... 104
  - Commune de Lizine. - Réduction de son contingent d'entretien du chemin d'intérêt commun n° 3, pour 1893
    .......... Page(s) .......... 105
  - Chemin d'intérêt commun n° 5. - Elargissement complémentaire dans la traverse d'Abbans-Dessous
    .......... Page(s) .......... 105
  - Chemin d'intérêt commun n° 7. - Elargissement complémentaire dans la traverse d'Abbans-Dessus
    .......... Page(s) .......... 106
  - Classement et rectification d'un prolongement du chemin d'intérêt commun n° 7, sur le territoire de Boussières
    .......... Page(s) .......... 106
  - Chemin d'intérêt commun n° 11. - Classement, comme embranchement de ce chemin, des chemins vicinaux ordinaires n° 1, de Montfaucon à Besançon, et n° 2, de Morre à Montfaucon
    .......... Page(s) .......... 108
  - Chemin d'intérêt commun n° 19. - Embranchement de Ferrière à Lanthenans. - Contingents d'entretien des communes intéressées
    .......... Page(s) .......... 109
  - Projet de classement du chemin de la Rivière à Dompierre parmi les grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 109
  - Chemin d'intérêt commun n° 36. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 110
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Projets de travaux
    .......... Page(s) .......... 111
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Plans d'alignements de traverses
    .......... Page(s) .......... 112
  - Service vicinal. - Budget rectificatif de 1893
    .......... Page(s) .......... 115
  - Service vicinal. - Budget rectificatif. - Compléments de crédits pour annuités d'emprunts
    .......... Page(s) .......... 117
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1894
    .......... Page(s) .......... 118
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1894. - Rattachement en recettes et en dépenses de contingents communaux pour travaux neufs
    .......... Page(s) .......... 127
  - Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1894
    .......... Page(s) .......... 128
  - Service vicinal. - Exécution de la loi du 30 décembre 1890. - Emprunt de 95.000 fr. à la caisse des chemins vicinaux. - Imposition spéciale de 1/26e de centime additionnel pour amortissement
    .......... Page(s) .......... 130
  - Service vicinal. - Emprunt départemental de 500.000 fr.
    .......... Page(s) .......... 131
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents de 1894
    .......... Page(s) .......... 133
  - Service vicinal. - Imposition d'office
    .......... Page(s) .......... 134
  - Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1894
    .......... Page(s) .......... 134
  - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 135
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 135
  - Service vicinal. - Demande de secours par Mme veuve Laithier
    .......... Page(s) .......... 137
  - Service hydraulique. - Rivière de la Loue. - Travaux de défense au territoire d'Arc-et-Senans
    .......... Page(s) .......... 137
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Halte de Saint-Maurice. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 138
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 139
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 139
  - Réparations à l'église de Pouligney. - Commune de Lusans. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 146
  - Réparations au presbytère protestant. - Audincourt. - Demande de secours à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 146
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 147
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 147
  - Sourds-muets - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 150
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 152
  - Ecoles normales. - Budgets et comptes administratifs
    .......... Page(s) .......... 152
  - Attributions du Conservateur des forêts. - Elargissement de ses pouvoirs
    .......... Page(s) .......... 152
  - Préposés forestiers communaux décorés de la médaille forestière
    .......... Page(s) .......... 153
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 153
  - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers
    .......... Page(s) .......... 153
  - Etablissement de pisciculture de Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 154
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 158
  - Circonscriptions territoriales. - Distraction de la section de Chaudron de la commune de Montperreux et érection de cette section en commune séparée
    .......... Page(s) .......... 160
  - Commune de Pierrefontaine, chef-lieu de canton. - Dénomination officielle du nom de la commune
    .......... Page(s) .......... 160
  - Secours médicaux. - Contingents des communes
    .......... Page(s) .......... 161
  - Monuments historiques. - Clocher de Boussières
    .......... Page(s) .......... 161
  - Bourses. - Délégation à la Commission départementale pour leur attribution
    .......... Page(s) .......... 161
  - Ecole nationale des industries agricoles de Douai
    .......... Page(s) .......... 162
  - Legs Genin. - Rattachement en recette et en dépense de la somme de 14.000 fr
    .......... Page(s) .......... 162
  - Modification du mode de répartition du produit des amendes de police correctionnelle
    .......... Page(s) .......... 163
  - Ecole du Louvre. - Vote de bourse
    .......... Page(s) .......... 163
  - Alliance française
    .......... Page(s) .......... 163
  - Demandes de subventions. - L'Association des Dames de France. - Association générale d'Alsace-Lorraine. - Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés Français
    .......... Page(s) .......... 164
  - OEuvre de l'Orphelinat de l'enseignement primaire de France. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 164
  - Congrès des sapeurs-pompiers de France, à Besançon. - Demande de prix
    .......... Page(s) .......... 164
  - Sourdes-muettes. - Demande de secours pour acquisition de fourrages.
    .......... Page(s) .......... 165
  - Communes de Verrières-de-Joux. - Réparation à l'église. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 165
  - Mme Ferréol, veuve d'un concierge à la Prefecture. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 165
TROISIEME PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  .......... Page(s) .......... 169
  - Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 169
  - Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 177
  - Douanes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 183
  - Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 195
  - Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 199
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 203
  - Forêts. - Rapport de M. le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 215
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 224
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 229
  - Routes nationales. - Rapport de M. Chatel, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 229
  - Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 233
  - Chemin de fer de Lure à Loulans. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 249
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef chargé du contrôle
    .......... Page(s) .......... 252
  - Service hydraulique. - Rapport de M. Chatel, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 255
  - Canal au Rhône au Rhin. - Rapport de M. Chatel, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 265
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 296
  - Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 299
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 305
  - Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 305
  - Archives départementales. - Rapport de M. Gauthier, archiviste départemental
    .......... Page(s) .......... 331
  - Service de l'assistance publique. - Rapport de M. Charles Fonné, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 339
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 405
  - Asile départemental. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 405
  - Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
    .......... Page(s) .......... 410
  - Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels
    .......... Page(s) .......... 412
- CHAPITRE V
  .......... Page(s) .......... 413
  - Société départementale d'agriculture. - Rapport de M. Gauthier, président
    .......... Page(s) .......... 413
  - Subventions aux Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 418
  - Demande de création d'un comice agricole à Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 421
  - Champs de démonstration. - Rapport de M. Faucompré, professeur départemental d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 421
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 423
  - Service sanitaire. - Rapport de M. Larmet, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 425
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 442
  - Ferme-école de la Roche. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 446
  - Ecole de laiterie de Mamirolle. - Commission d'examens
    .......... Page(s) .......... 446
  - Caisse d'épargne
    .......... Page(s) .......... 446
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 447
  - Demande de subvention faite par le syndicat "le Pulsard, " de Vuillafans
    .......... Page(s) .......... 447
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1883
    .......... Page(s) .......... 451
  - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session extraordinaire du 10 juillet 1893
    .......... Page(s) .......... 453
  - Suite donnée au voeux émis dans la session extraordinaire du 10 juillet 1793. - Remise de l'impôt foncier afférent aux terres que la sécheresse a rendues improductives
    .......... Page(s) .......... 454
  - Voeux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1893
    .......... Page(s) .......... 455
  - Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 459
  - Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 475

DEPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GENERAL

SESSION D'AOUT 1893

RAPPORTS

PRÉSENTÉS AU CONSEIL

Par M. G. GRAUX

■» PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C"
20, RUE GAMBETTA, 20

1893,

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