Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

562 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1886-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1886 01 août 1886

Description : 1886/08/01-1886/08/31. 1886/08/01-1886/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5733254p

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières171
SESSION D'AOUT 1886
- PREMIERE PARTIE.
  - CHAPITRE I.
    Compte départemental de 1885. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 3
    Compte d'emploi des fonds centralisés pour le traitement des instituteurs et institutrices
    .......... Page(s) .......... 9
  - CHAPITRE II.
    Budget de report de 1885 à 1886
    .......... Page(s) .......... 11
  - CHAPITRE III
    Budget rectificatif de 1886:
    Budgets ordinaire et extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 13
    Budget de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 17
  - CHAPITRE IV.
    Budget primitif de 1887:
    Budgets ordinaire et extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 19
    Budget de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 39
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er
    Contributions directes. - Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 45
    Centimes départementaux
    .......... Page(s) .......... 46
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 47
    Ecoles normales. - Budgets
    .......... Page(s) .......... 47
    Asile départemental. - Situation financière
    .......... Page(s) .......... 47
    Asile départemental. - Tarif des prix de journées
    .......... Page(s) .......... 48
    Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 49
    - Cotisations municipales. - Abandon de créances
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 50
  - Legs Thiébaud. - Fondations Napoléon et Trémont
    .......... Page(s) .......... 53
  - Dettes départementales. - Crédits divers
    .......... Page(s) .......... 54
  - Dettes départementales. - Service des aliénés
    .......... Page(s) .......... 56
  - Dettes départementales. - Aliénée Lochard
    .......... Page(s) .......... 58
  - Dettes départementales. - Protection du 1^er âge. - Sommes dues aux départements des Vosges et de la Côte-d'Or
    .......... Page(s) .......... 58
  - Asile de vieillards de Mamirolle. - Offre de donation de madame Monnot-Arbilleur
    .......... Page(s) .......... 59
  - Caisse départementale des retraites. - Demande Mme veuve Hauschild
    .......... Page(s) .......... 59
  - CHAPITRE II
    Bâtiments et établissements départementaux:
    Assurance des bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 61
    Hôtel de la Préfecture. - Renouvellement des pelouses du jardin
    .......... Page(s) .......... 61
    Sous-préfecture de Baume. - Remplacement des abris du jardin
    .......... Page(s) .......... 61
    Projet de reconstruction du palais de justice de Besançon
    .......... Page(s) .......... 62
    Prison cellulaire de Besançon. - Appareils de chauffage et de ventilation
    .......... Page(s) .......... 62
    Maison d'arrêt de Pontarlier. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 63
    Bâtiments et mobiliers départementaux. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 63
    Bâtiments départementaux. - Rapports supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 63
    Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Réparations au logement du Directeur et appropriation d'une cave
    .......... Page(s) .......... 64
    Ecole normale de Montbéliard. - Outillage nécessaire au travail manuel
    .......... Page(s) .......... 65
    Tribunal de 1^re instance de Besançon. - Travaux d'appropriation
    .......... Page(s) .......... 65
    Sourdes-muettes. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 66
    Casernes de gendarmerie appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 66
    Casernes de gendarmerie du Russey, de Montbenoit et de Belleherbe. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 67
    Caserne de Sancey le Grand. - Offre de vente
    .......... Page(s) .......... 68
    Caserne de gendarmerie de Besançon. - Creusage d'un puits perdu
    .......... Page(s) .......... 68
    Asile départemental. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 69
    Dépôt de mendicité. - -
    .......... Page(s) .......... 72
    Maternité. - Appropriation de salles de clinique obstéricale
    .......... Page(s) .......... 73
  - Service vicinal:
  - Budget rectificatif de 1886
    .......... Page(s) .......... 73
  - Budget ordinaire de 1887
    .......... Page(s) .......... 75
  - Chemin stratégique. - Virement de crédit
    .......... Page(s) .......... 83
  - Chemin de grande et moyenne communication. - Contingents de 1887
    .......... Page(s) .......... 84
  - Chemins vicinaux. - Service de l'emprunt de 900,000 francs
    .......... Page(s) .......... 85
  - Chemins ruraux. - Emploi d'une partie des prestations
    .......... Page(s) .......... 85
  - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 86
  - Secours aux anciens cantonniers ou à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 86
  - Chemins vicinaux ordinaires. - Programme d'achèvement
    .......... Page(s) .......... 88
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun - Projets de travaux, ouverture, redressement et élargissement
    .......... Page(s) .......... 90
  - Chemin de grande communication n° 2. - Pont suspendu de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 91
  - Chemin de grande communication n° 14. - Rectification à l'entrée du village de Geneuille
    .......... Page(s) .......... 92
  - Chemin de grande communication n° 22. - Elargissement sur le territoire de Bolandoz
    .......... Page(s) .......... 92
  - Chemin de grande communication n° 29. - Elargissement au territoire de Montferney
    .......... Page(s) .......... 93
  - Chemin de grande communication n° 31. - Construction aux abords de la gare d'Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 93
  - Chemin de grande communication n° 31. - Ouverture d'un tronçon sur Avoudrey
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de grande communication n° 37. - Construction et rectification sur Fallerans, Vernierfontaine et Voires
    .......... Page(s) .......... 95
  - Chemin de grande communication n° 38. - Construction d'aqueducs à Mandeure
    .......... Page(s) .......... 96
  - Chemin de grande communication n° 41. - Rectification sur le territoire de Longemaison
    .......... Page(s) .......... 97
  - Chemin de grande communication n° 41. - Rectification sur Sept-fontaines
    .......... Page(s) .......... 97
  - Chemin de grande communication n° 45. - Elargissement sur le territoire de Gellin
    .......... Page(s) .......... 98
  - Chemin d'intérêt commun n° 14. - Ouverture de la lacune sur les territoires de Cubry et d'Abbenans
    .......... Page(s) .......... 99
  - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Classement
    .......... Page(s) .......... 99
  - CHAPITRE III.
    Comices agricoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 101
    Construction de maisons d'écoles. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 101
    Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 102
  - CHAPITRE IV.
    Affaires communales:
    Sectionnement électoral. - Tableau des sections
    .......... Page(s) .......... 103
    Sectionnement électoral. - Commune d'Amathay-Vésigneux
    .......... Page(s) .......... 104
    Bibliothèques populaires
    .......... Page(s) .......... 105
    Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 105
  - Bourses et subventions départementales:
  - Jeunes aveugles
    .......... Page(s) .......... 109
  - Sourds-muets et sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 110
  - Sourds-muets et sourdes-muettes. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 112
  - Ecole d'arts et métiers de Châlons
    .......... Page(s) .......... 112
  - Lycée de jeunes filles
    .......... Page(s) .......... 113
  - Cours normal d'institutrices de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 114
  - Demande de secours. - Mlle Lamy, ancienne maîtresse sage-femme
    .......... Page(s) .......... 114
  - Crèche Saint-Paul
    .......... Page(s) .......... 114
  - Bustes de Viala et de Bara
    .......... Page(s) .......... 115
  - Agriculture:
  - Concours d'animaux gras
    .......... Page(s) .......... 115
  - Ferme école de la Roche. - Comité de surveillance
    .......... Page(s) .......... 115
  - Société zootechnique de Maiche
    .......... Page(s) .......... 116
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 116
  - Pertes de bestiaux. - Projet d'assurances
    .......... Page(s) .......... 117
  - Phylloxera
    .......... Page(s) .......... 118
  - Chasse et Pêche:
  - Oiseaux de passage et gibier d'eau
    .......... Page(s) .......... 119
  - Pêche
    .......... Page(s) .......... 119
  - Affaires diverses:
  - Chambre de commerce de Besançon. - Révision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 120
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 120
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 121
- TROISIEME PARTIE.
  - CHAPITRE I^er
    Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
    .......... Page(s) .......... 125
    Rapport de M. le Directeur des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 126
    Rapport de M. le Directeur des contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 135
    Rapport de M. le Directeur de l'enregistrement, des domaines et du timbre
    .......... Page(s) .......... 136
    Rapport de M. le Directeur des Douanes
    .......... Page(s) .......... 138
    Rapport de M. le Directeur des postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 139
  - CHAPITRE II.
    Rapport de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 143
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur les routes nationales
    .......... Page(s) .......... 144
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur les chemins de fer exécutés par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 149
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 151
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le canal du Rhône au Rhin
    .......... Page(s) .......... 155
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le service de la pêche
    .......... Page(s) .......... 172
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
    .......... Page(s) .......... 177
    Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur le canal de Montbéliard à la haute Saône
    .......... Page(s) .......... 178
    Rapport de M. l'Ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 179
    Rapport de MM. les Ingénieurs chargés du contrôle du chemin de fer
    .......... Page(s) .......... 188
    Rapport de M. l'Agent voyer en chef sur le service vicinal
    .......... Page(s) .......... 199
  - CHAPITRE III.
    Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur l'instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 231
    Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur les écoles normales
    .......... Page(s) .......... 247
    Rapport de M. l'Archiviste sur les archives départementales
    .......... Page(s) .......... 250
    Rapport de M. l'Archiviste sur les archives communales et hospitalières
    .......... Page(s) .......... 259
  - CHAPITRE IV.
    Rapport de M. l'Inspecteur du travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie
    .......... Page(s) .......... 273
    Rapport de M. l'Inspecteur du service des enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 280
    Rapport de M. l'Inspecteur du service de la protection des enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 291
  - CHAPITRE V.
    Rapport de M. le Président de la Commission météorologique
    .......... Page(s) .......... 315
    Rapport de M. le Président de la Chambre de commerce
    .......... Page(s) .......... 317
    Rapport de M. le Président de la Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 323
    Dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 327
    Etalons départementaux
    .......... Page(s) .......... 329
    Service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 331
    Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 345
    Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 346
    Rapport de M. le Président de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 349
    Rapport de M. le Secrétaire de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 355
    Suite donnée aux voeux exprimés par le Conseil général dans sa session d'avril 1886
    .......... Page(s) .......... 363
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS.
- A
  - PAGES Rapport du Préfet. PAGES Délibérations du Conseil général
  - Agriculture. - Rapport du Président de la Société départementale
    .......... Page(s) .......... 323, 74
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 50, 28
  - Archives communales et hospitalières
    .......... Page(s) .......... 259, 97
  - Archives départementales
    .......... Page(s) .......... 250, 89
  - Asile départemental. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 69, 76
  - Asile départemental. - Situation financière
    .......... Page(s) .......... 47
  - Asile départemental. - Tarif des prix de journées
    .......... Page(s) .......... 48, 38
  - Asile départemental. - Traitement de l'aumônier "
    .......... Page(s) .......... 52
  - Asile de vieillards de Mamirolle. - Offre de madame Monnot-Arbilleur
    .......... Page(s) .......... 59, 81
  - Associations syndicales "
    .......... Page(s) .......... 127
  - Assurance (Projet d') pour pertes de bestiaux
    .......... Page(s) .......... 117, 148
  - Aveugles (jeunes)
    .......... Page(s) .......... 109, 92
- B
  - Bâtiments et établissements départementaux:
  - Assurance des bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 61, 119
  - Hôtel de la Préfecture. - Appartement du Secrétaire général "
    .......... Page(s) .......... 148
  - Hôtel de la Préfecture. - Renouvellement des pelouses du jardin
    .......... Page(s) .......... 61, 135
  - Sous-Préfecture de Baume. - Remplacement des abris du jardin
    .......... Page(s) .......... 61, 129
  - Sous-Préfecture de Baume. - Grosses réparations "
    .......... Page(s) .......... 129
  - Sous-Préfecture de Baume. - Pontarlier. - Mobilier "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Tribunal de Pontarlier. - Mobilier et frais de parquet "
    .......... Page(s) .......... 150
  - Maison d'arrêt de Pontarlier. - Réparations
    .......... Page(s) .......... 63, 31
  - Maison d'arrêt de Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 31
  - Palais de justice de Besançon. - Projet de reconstruction
    .......... Page(s) .......... 62, 141
  - Prison cellulaire de Besançon. - Appareils de chauffage et de ventilation
    .......... Page(s) .......... 62, 22
  - Prison cellulaire de Besançon. - Voiture cellulaire "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Tribunal de 1^re instance de Besançon. - Travaux d'appropriation
    .......... Page(s) .......... 65, 134
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Réparations et appropriation
    .......... Page(s) .......... 64, 12
  - Ecole normale d'instituteurs de Montbéliard. - Outillage pour le travail manuel
    .......... Page(s) .......... 65, 98
  - Bâtiments départementaux. - Rapports supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 63, 115
  - Bâtiments et mobiliers départementaux. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 63, 53, 115
  - Etablissement des sourdes-muettes. - Mobilier
    .......... Page(s) .......... 66, 30
  - Dépôt de mendicité. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 72, 41
  - Maternité. - Appropriation de salles pour la clinique obstétricale
    .......... Page(s) .......... 73, 39
  - Asile départemental. - (Voir: Asile. )
  - Caserne de gendarmerie. - (Voir Casernes. )
- Bourses départementales:
- Jeunes aveugles
  .......... Page(s) .......... 109, 92
- Ecole d'arts et métiers de Châlons
  .......... Page(s) .......... 112, 13
- Lycée de jeunes filles
  .......... Page(s) .......... 113, 51
- Sourds-muets et sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 110, 112, 91, 143
- Budgets:
- Budget de report de 1885 à 1886
  .......... Page(s) .......... 11
- Budget rectificatif de 1886
  .......... Page(s) .......... 13, 163
- Budget primitif de 1887
  .......... Page(s) .......... 19, 163
- Bibliothèques populaires
  .......... Page(s) .......... 105, 41
- Bustes de Viala et de Bara
  .......... Page(s) .......... 115
- C
  .......... Page(s) .......... 345
  - Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 345, 142
  - Caisse départementale de retraite. - Demande de madame veuve Hauschild
    .......... Page(s) .......... 59, 26
  - Caisse de retraite pour les ouvriers de l'industrie et de l'agriculture "
    .......... Page(s) .......... 14
  - Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de l'Ingénieur
    .......... Page(s) .......... 155, 123
  - Canal du Rhône au Rhin. - Allongement des écluses "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 178, 122
  - Casernement de la gendarmerie:
  - Casernes de gendarmerie appartenant au département
    .......... Page(s) .......... 66, 116
  - Casernes de gendarmerie du Russey de Montbenoît et de Belleherbe. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 67, 23
  - Caserne de Sancey-le-Grand. - Offre de vente
    .......... Page(s) .......... 68, 72
  - Caserne de Besançon. - Creusage d'un puits perdu et remplacement par une grille, d'une porte en bois
    .......... Page(s) .......... 68, 74
- Centimes communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 47, 32
- Centimes départementaux
  .......... Page(s) .......... 46, 30
- Chambre de commerce de Besançon. - Rapport du président
  .......... Page(s) .......... 317, 141
- Chambre de commerce de Besançon. - Listes électorales
  .......... Page(s) .......... 120, 128
- Chasse. - Oiseaux de passage et gibier d'eau
  .......... Page(s) .......... 119, 20
- Chemins de fer:
- Chemins de fer construits par l'Etat
  .......... Page(s) .......... 149, 122
- Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges
  .......... Page(s) .......... 177
- Chemin de fer de l'Hôpital-du-Grosbois à Lods "
  .......... Page(s) .......... 80
- Chemin de fer de Voujeaucourt à Saint-Hippolyte "
  .......... Page(s) .......... 71, 80
- Chemin de fer de Dijon à Belfort. - Halte de Vaire-le-Petit "
  .......... Page(s) .......... 122
- Chemin de fer de Dijon à Belfort. - Halte de Hyèvre Paroisse "
  .......... Page(s) .......... 123
- Chemin de fer de Dijon à Belfort. - Marche des trains "
  .......... Page(s) .......... 9
- Chemin de fer de Vesoul à Lyon. - Voeu du Conseil général du Jura "
  .......... Page(s) .......... 145
- Rapport de MM les ingénieurs chargés du contrôle
  .......... Page(s) .......... 188, 122
- Tarifs de pénétration "
  .......... Page(s) .......... 20
- Chemin de fer métropolitain de Paris "
  .......... Page(s) .......... 85
- Collèges communaux. - Concours de l'Etat "
  .......... Page(s) .......... 42
- Commissions du Conseil général "
  .......... Page(s) .......... 7
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 120, 124
- Commission départementale. - Rapport du Président
  .......... Page(s) .......... 349, 5
- Commission départementale. - Rapport du Secrétaire
  .......... Page(s) .......... 355, 5
- Comices agricoles. - Subventions
  .......... Page(s) .......... 101, 151
- Compte départemental de 1885
  .......... Page(s) .......... 3, 162
- Compte d'emploi des fonds centralisés pour le traitement des instituteurs et institutrices
  .......... Page(s) .......... 9, 46
- Concours d'animaux gras
  .......... Page(s) .......... 115, 85
- Conseils d'arrondissement. - (Voir Voeux. )
- Contributions directes - Rapport du directeur
  .......... Page(s) .......... 126, 15
- Contributions directes - Evaluation de la journée de prestations "
  .......... Page(s) .......... 153
- Contributions directes. - Répartition des contingents
  .......... Page(s) .......... 45, 128
- Contributions directes. - Dégrèvement de la commune de Beure "
  .......... Page(s) .......... 142
- Contributions indirectes. - Rapport du directeur
  .......... Page(s) .......... 135, 15
- Cotisations municipales. - Secours médicaux. - Abandon de créances
  .......... Page(s) .......... 49, 119
- Cours normal d'institutrices de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 114, 11
- Crêche Saint-Paul
  .......... Page(s) .......... 114, 13
- D
  .......... Page(s) .......... 327
  - Dépôt d'étalons
    .......... Page(s) .......... 327, 84
  - Dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 72, 41
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 51, 56, 58, 54, 118, 127
  - Douanes. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 138, 21
  - Douanes. - Tarifs de pénétration des bois "
    .......... Page(s) .......... 19
- E
  .......... Page(s) .......... 112
  - Ecole d'arts et métiers de Châlons
    .......... Page(s) .......... 112, 13
  - Ecoles normales. - (Voir: Bâtiments. )
  - Ecoles normales. - Budgets
    .......... Page(s) .......... 47, 25
  - Ecoles normales. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 247, 11
  - Ecole d'agriculture "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Ecole de l'Isle-sur-le-Doubs. - Laïcisation "
    .......... Page(s) .......... 47
  - Ecole de médecine de Besançon "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Ecoles (maisons d'). - Secours pour constructions
    .......... Page(s) .......... 101, 95
  - Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 280, 94
  - Enfants du 1^er âge. - Rapport de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 291, 93
  - Enfants et filles mineures employés dans l'industrie. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 273, 99
  - Enregistrement, domaines et timbre
    .......... Page(s) .......... 136, 15, 126
  - Enseignement spécial. - Langues vivantes "
    .......... Page(s) .......... 10
  - Etalons départementaux
    .......... Page(s) .......... 329, 83
  - Etalons de l'Etat "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Etalons. - Dépôt de Besançon
    .......... Page(s) .......... 327, 84
  - Etablissements et institutions de bienfaisance. - Secours
    .......... Page(s) .......... 102, 28
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    .......... Page(s) .......... 14
  - Exposition universelle de 1889 "
    .......... Page(s) .......... 52
- F
  .......... Page(s) .......... 115
  - Ferme-Ecole de la Roche
    .......... Page(s) .......... 115, 134
  - Finances. - Tapport de M. le Trésorier général
    .......... Page(s) .......... 125, 120
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 116, 151
  - Fondations Napoléon et Trémont
    .......... Page(s) .......... 53, 25
  - Forêts. - Rapport de M le Conservateur
    .......... Page(s) .......... 143, 127
  - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 105, 16
  - Forêts communales - Affouages "
  - Forêts communales - Exploitation des coupes "
  - Forêts communales - Commune d'Indevillers. - Forêt de Fuesse
  - Forêts communales. - Commune de Montgesoye. - Distraction
  - Forêts communales. - Commune des Gras. - Révision de la possibilité "
- G
  .......... Page(s) .......... 117
  - Gendarmerie. - Création d'une brigade à Roche "
    .......... Page(s) .......... 117
  - Gendarmerie. - (Voir: Casernement. )
- H
  .......... Page(s) .......... 151
  - Hydraulique (Service)
    .......... Page(s) .......... 151, 121, 125
- I
  .......... Page(s) .......... 231
  - Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 231, 143
  - Institutions de bienfaisance. - Secours
    .......... Page(s) .......... 102, 28
- J
  .......... Page(s) .......... 121
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 121, 154
- L
  .......... Page(s) .......... 47
  - Laïcisation. - Ecole de l'Isle-sur-le-Doubs "
    .......... Page(s) .......... 47
  - Mlle Lamy, ancienne maîtresse sage-femme. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 114, 11
  - Legs Thiébaud
    .......... Page(s) .......... 53, 25
  - Lycée de jeunes filles
    .......... Page(s) .......... 113, 51
- M
  - Maisons d'arrêt. - (Voir: Bâtiments départementaux. )
  - Maisons d'école. - Secours pour construction
    .......... Page(s) .......... 101, 95
  - Maternité. - (Voir: Bâtiments départementaux. )
  - Mendicité. - (Voir: Bâtiments départementaux. )
  - Mendicité et vagabondage "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Météorologie. - Rapport de la Commission
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    .......... Page(s) .......... 179, 15
- O
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  - Postes et télégraphes. - Créations de bureaux et améliorations dans le service "
    .......... Page(s) .......... 31, 53, 99, 131
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  - Protection des enfants du 1^er âge
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  - Secours médicaux
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  - Sectionnement électoral. - Tableau des sections
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  - Sectionnement électoral. - Commune d'Amathay-Vésigneux
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  - Service sanitaire
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  - Service vicinal:
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    .......... Page(s) .......... 199, 142
  - Budget de 1887
    .......... Page(s) .......... 75
  - Budget rectificatif de 1886
    .......... Page(s) .......... 73
  - Secours
    .......... Page(s) .......... 86, 90
  - Chemin stratégique. - Virement de crédit
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  - Chemins de grande et de moyenne communication - Contingents de 1887
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  - Chemins ruraux. - Service de l'emprunt de 900.000 francs
    .......... Page(s) .......... 85, 129
  - Chemins ruraux. - Emploi d'une partie des prestations
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  - Impositions d'office
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    .......... Page(s) .......... 88, 146
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  - Chemin de grande communication n° 41 - Rectification sur le territoire de Longemaison
    .......... Page(s) .......... 97, 59
  - Chemin de grande communication n° 41. - Rectification sur le territoire de Sepfontaines
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  - Chemin de grande communication n° 43. - Pont-d'Arçon "
    .......... Page(s) .......... 143
  - Chemin de grande commun n° 45. - Elargissement sur le territoire de Gellin
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  - Chemin de grande communication n° 46. - Rectification dans la traverse de Boujeons "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Elargissement à Rurey "
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  - Chemin d'intérêt commun n° 4, de St-Vit à Gonsans "
    .......... Page(s) .......... 87
  - Chemin d'intérêt commun n° 5, de Besançon à Fourg "
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  - Chemin d'intérêt commun n° 6, de Besançon à Routelle. - Rectification "
    .......... Page(s) .......... 22
  - Chemin d'intérêt commun n° 14. - Ouverture de la lacune sur les territoires de Cubry et d'Abbenans
    .......... Page(s) .......... 99, 138
  - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Projet de travaux "
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  - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Classement
    .......... Page(s) .......... 99, 88
  - Chemin d'intérêt commun de Damprichard au Russey. - Classement "
    .......... Page(s) .......... 71, 139
  - Chemin de grande communication n° 16, du Jura "
    .......... Page(s) .......... 9
  - Passerelle de Sobey "
    .......... Page(s) .......... 101
  - Pont de Cramans "
    .......... Page(s) .......... 70
  - Pont de Rozet-Fluans "
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  - Pont d'Avanne "
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  - Pont de Port-Douvot "
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- Servitudes militaires "
  .......... Page(s) .......... 101
- Société de sauvetage des naufragés "
  .......... Page(s) .......... 13
- Sociétés de tir et de gymnastique "
  .......... Page(s) .......... 89, 134
- Sociétés de secours mutuels
  .......... Page(s) .......... 346, 16
- Société d'agriculture
  .......... Page(s) .......... 323, 74
- Société zootechnique de Maîche
  .......... Page(s) .......... 116, 83
- Société de protection des engagés volontaires élévés dans les maisons de correction "
  .......... Page(s) .......... 92
- Sourds-muets et sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 110, 112, 143
- Statue de Lafontaine "
  .......... Page(s) .......... 92
- Subventions aux Comices
  .......... Page(s) .......... 101, 151
- Subventions pour construction de maisons d'école
  .......... Page(s) .......... 101, 95
- T
  .......... Page(s) .......... 126
  - Timbre "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Tramways d'Hérimoncourt et de Valentigney "
    .......... Page(s) .......... 146
- V
  - Voeux:
  - Suite donnée aux voeux exprimés par le Conseil général dans sa session d'avril 1886
    .......... Page(s) .......... 363
  - Voeux du Conseil d'arrondissement de Pontarlier "
    .......... Page(s) .......... 62
  - Voeux des Conseils d'arrondissement de Besançon, Baume, Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 102
  - Voeux des Conseils d'arrondissement "
    .......... Page(s) .......... 7
SESSION EXTRAORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 1886.
- Conseil départemental de l'Instruction primaire - Nomination de quatre membres
  .......... Page(s) .......... 167
- Programme des travaux d'achèvement de chemins vicinaux pour 1887. - Modification
  .......... Page(s) .......... 168
- Chemin d'intérêt commun n° 4. - Rectification sur les territoires de Boussières, Pugey, Arguel, Fontain, La Vèze et Morre
  .......... Page(s) .......... 169
- Comité départemental de la protection des enfants du 1^er âge. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 170

DEPARTEMENT DU DOITBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS-VERBAUI DES DELIBERATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AOUT 1886

ET

SESSION EXTRAORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 1886

M. A. JABOUILLE

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON
DODIVERS ET C", IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE

87, GRAN'DE-BUE, 87

1886

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