Rapports et délibérations / Conseil général de la Haute-Loire

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Presse et revues

680 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de la Haute-Loire

Auteur : Haute-Loire. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général de la Haute-Loire (Le Puy)

Date d'édition : 1855

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389208

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1855 1855

Description : 1855. 1855.

Description : Collection numérique : Fonds régional : Auvergne Collection numérique : Fonds régional : Auvergne

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56835328

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-LK16-139

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matièresVII
TABLE PARTICULIERE DU RAPPORT DU PREFET ET DE SES ANNEXES. BORDEREAU GENERAL DES Dossiers remis au Conseil général à l'appui du Rapport et répartition de ces dossiers par Commission du Conseil.
- Rapport du Préfet.
  - N ^os d'ordre des RAPPORTS PARTICULIERS et des dossiers. Commission du Conseil général à laquelle ils ressortissement. ANALYSE des RAPPORTS ET DES DOSSIERS. PAGES du Rapport général. PAGES des Annexes.
  - Introduction
    .......... Page(s) .......... 1
  - Plan du Rapport
    .......... Page(s) .......... 7
  - Répartition des dossiers de la session entre les commissions du Conseil
    .......... Page(s) .......... 7
  - I^re PARTIE. Matière pour les VOEUX du Conseil général.
  - II^e PARTIE. Matière pour les AVIS du Conseil général.
    65 1 Circonscriptions territoriales
    .......... Page(s) .......... 148
    Erection en communes distinctes d'Ouïdes et de Boussoulet
    .......... Page(s) .......... 148
    66 1 Erection en commune de la section de Chavagnac, dépendant de celle de Saint-Georges-d'Aurat, et modifications des territoires de Fix-Saint-Geneys et Fix-Villeneuve
    .......... Page(s) .......... 149
    67 2 Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 149
    68 2 Taxe municipale sur les chiens. - Avis à exprimer sur les tarifs
    .......... Page(s) .......... 149
  - III^e PARTIE. Matière pour les DELIBERATIONS du Conseil général.
    69 3 Route départementale n° 12. Aliénation d'un terrain resté disponible
    .......... Page(s) .......... 152
    70 1 Prisons départementales. - Cession à l'Etat du mobilier de ces prisons
    .......... Page(s) .......... 153
    71 1 Caisse de retraites des employés de la préfecture. - Modifications à sa constitution
    .......... Page(s) .......... 154
    72 1 Caisse des retraites de la préfecture. - Demande de Mme Ve Dagier en augmentation de pension
    .......... Page(s) .......... 157
  - IV^me PARTIE. Matière pour les VOTES financiers du Conseil général.
    73 4 Compte des dépenses départementales de 1853. Apurement définitif
    .......... Page(s) .......... 159
    74 4 Compte des dépenses départementales de 1854. Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 159
    75 4 Virement de crédits au budget de 1854
    .......... Page(s) .......... 164
    76 4 Annexe au budget de 1855
    .......... Page(s) .......... 165
    77 4 Budget de 1856
    .......... Page(s) .......... 166
    Aperçu général
    .......... Page(s) .......... 166
    78 3 Sous-chapitre 1^er. - Travaux ordinaires des bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 172
    § 1^er. Entretien des bâtiments
    .......... Page(s) .......... 172
    § 2. Réparations à la sous-préfecture de Brioude
    .......... Page(s) .......... 172
    § 3. Clôture à établir autour du palais de justice du Puy
    .......... Page(s) .......... 173
    § 4. Appropriation de la 2^e chambre du tribunal civil et de ses dépendances au service de la cour d'assises
    .......... Page(s) .......... 174
    79 4 Sous-chapitres II et III. - Contributions et loyers
    .......... Page(s) .......... 175
    80 4 Sous-chapitre IV. - Mobiliers départementaux
    .......... Page(s) .......... 175
    81 3 Sous-chapitre V. - Casernement de la gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 176
    82 4 Sous-chapitre VI. - Cour d'assises et tribunaux
    .......... Page(s) .......... 176
    83 4 Sous-chapitre VII. - Corps-de-garde de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 176
    84 3 Sous-chapitre VIII. - Routes départementales
    .......... Page(s) .......... 177
    85 1 Sous-chapitre IX. - Enfants trouvés
    .......... Page(s) .......... 177
    86 1 Sous-chapitre X. - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 179
    87 4 Sous-chapitre XI. - Impressions départementales
    .......... Page(s) .......... 180
    88 1 Sous-chapitre XII. - Archives
    .......... Page(s) .......... 180
    89 4 Sous-chapitre XIII. - Dépenses diverses ordinaires
    .......... Page(s) .......... 181
    90 4 Sous-chapitre XIV. - Dettes ordinaires
    .......... Page(s) .......... 182
    91 3 Sous-Chapitre XV
    .......... Page(s) .......... 183
    92 3 Sous-chapitre XVI. - Travaux neufs des routes départementales
    .......... Page(s) .......... 184
    93 2 Sous-chapitre XVII. - Subventions aux commnnes
    .......... Page(s) .......... 186
    94 1 Sous-chapitre XVIII. - Encouragements et secours
    .......... Page(s) .......... 186
    Subventions aux sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 187
    95 4 Sous-chapitre XIX. - Cultes
    .......... Page(s) .......... 187
    96 4 Sous-chapitre XX. - Secours pour remédier à la mendicité
    .......... Page(s) .......... 187
    97 4 Sous-chapitre. XXI. - Dépenses diverses
    .......... Page(s) .......... 187
    98 4 Sous-chapitre XXII. - Dettes extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 188
    99 4 Sous-chapitre XXIII. - Emploi du produit de l'imposition de trois centimes
    .......... Page(s) .......... 189
    100 4 Sous-chapitre XXIV. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 191
    101 4 Sous-chapitres XXV et XXVI
    .......... Page(s) .......... 195
    102 4 Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 196
    § 1. Recettes et dépenses
    .......... Page(s) .......... 196
    § 2. Ecole normale de filles
    .......... Page(s) .......... 197
    § 3. Ecole normale de garçons
    .......... Page(s) .......... 197
    § 4. Dettes
    .......... Page(s) .......... 198
    103 4 Dépenses du cadastre
    .......... Page(s) .......... 199
  - V^me PARTIE. Matière pour les DECISIONS du Conseil général.
    104 4 Répartement de l'impôt direct
    .......... Page(s) .......... 200
    § 1. Fixation des contingents
    .......... Page(s) .......... 200
    § 2. Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 201
    § 3. Centimes additionnels
    .......... Page(s) .......... 202
    § 4. Modifications relatives à la nouvelle commune de Moudeyres
    .......... Page(s) .......... 204
    105 4 Proposition pour le vote des centimes additionnels départementaux
    .......... Page(s) .......... 204
    106 4 Taxe personnelle
    .......... Page(s) .......... 205
    Fixation du prix de la journée
    .......... Page(s) .......... 205
    107 2 Prestation en nature
    .......... Page(s) .......... 206
    Tarif de conversion en argent
    .......... Page(s) .......... 206
    108 2 Projet de classement de trois embranchements comme chemins de grande communication
    .......... Page(s) .......... 207
    109 3 Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 208
  - VI^me PARTIE. Communications diverses.
    110 4 Contributions directes
    .......... Page(s) .......... 209
    Fonds de non-valeurs et de secours pour pertes
    .......... Page(s) .......... 209
    111 4 Etablissements départementaux
    .......... Page(s) .......... 213
    Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 213
    112 2 Chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 214
    Etat des impositions établies d'office
    .......... Page(s) .......... 214
    113 1 Anciens militaires de la République et de l'Empire
    .......... Page(s) .......... 214
    114 1 Erection d'une statue équestre à la mémoire de l'Empereur Napoléon I^er par la ville de Cherbourg
    .......... Page(s) .......... 215
    115 1 Erection d'un monument à la mémoire de l'Empereur Napoléon 1^er et de ses frères
    .......... Page(s) .......... 215
    116 1 Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    .......... Page(s) .......... 216
    117 1 Erection d'un monument à la mémoire de Vaucanson
    .......... Page(s) .......... 216
    118 1 Erection d'un monument à la mémoire de Jeanne d'Arc
    .......... Page(s) .......... 216
    119 1 Aveugles travailleurs
    .......... Page(s) .......... 216
    120 1 Crédit foncier de France
    .......... Page(s) .......... 217
    121 1 Orphelinat de Prémontré
    .......... Page(s) .......... 217
  - Conclusion
    .......... Page(s) .......... 218
  - Analyse des voeux du Conseil général, session de 1854, et suites données à ces voeux
    .......... Page(s) .......... 221
  - Conseils d'arrondissement. Analyse des voeux de ces Conseils, session de 1855, et opinion de l'administration sur ces voeux
    .......... Page(s) .......... 228
  - Le Puy
    .......... Page(s) .......... 228
  - Brioude
    .......... Page(s) .......... 232
  - Yssingeaux
    .......... Page(s) .......... 237
- Annexes.
  .......... Page(s) .......... 1
  - Rapport de l'ingénieur en chef sur l'achèvement des routes départementales et des chemins vicinaux de grande communication, en vue de la construction prochaine de la section du chemin de fer Grand-Central
    .......... Page(s) .......... 1
  - Rapport du même sur les routes impériales et départementales
    .......... Page(s) .......... 35
  - Rapport du même, sur les chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 57
  - Rapport de l'inspecteur des établissements de bienfaisance
    .......... Page(s) .......... 85
  - Rapport de l'inspecteur d'académie
    .......... Page(s) .......... 157
  - Rapport du Conseil départemental de l'instruction publique
    .......... Page(s) .......... 161
  - Rapport du directeur de la Ferme-Ecole de Nolhac
    .......... Page(s) .......... 185
  - Projet de budget de la Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy
    .......... Page(s) .......... 209
  - Rapport de l'archiviste du département
    .......... Page(s) .......... 221
  - Rapport de l'architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 245
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES.
- A
  - PAGES du Rapport de M. le Préfet. PAGES des Annexes au même Rapport. PAGES des Procès-verbaux des délibérations du Conseil général.
  - Académie départem ^le . Conseil départemental.
  - Académie départem^le. Rapport annuel
    .......... Page(s) .......... 161
  - Académie départem^le. Frais de bureau
    .......... Page(s) .......... 24
  - Académie départem^le. Inspecteur (rapport de l')
    .......... Page(s) .......... 157
  - Agriculture. Chambres d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 21
  - Agriculture. Comices
    .......... Page(s) .......... 45, 34
  - Agriculture. Enseignement agricole
    .......... Page(s) .......... 33
  - Agriculture. Ferme-école
    .......... Page(s) .......... 46
  - Agriculture. Généralités
    .......... Page(s) .......... 42, 32
  - Agriculture. Production mulassière
    .......... Page(s) .......... 48, 33
  - Agriculture. Projet de budget
    .......... Page(s) .......... 209
  - Agriculture. Récolte de 1855
    .......... Page(s) .......... 46, 37
  - Agriculture. Reboisement
    .......... Page(s) .......... 33
  - Agriculture. Société d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 44, 45
  - Agriculture. Subventions
    .......... Page(s) .......... 33
  - Agriculture. Vacherie-modèle
    .......... Page(s) .......... 46, 36
  - Aliénés
    .......... Page(s) .......... 80, 179, 95, 23, 24
  - Animaux nuisibles
    .......... Page(s) .......... 24
  - Annuaire départemental
    .......... Page(s) .......... 25
  - Architecte départemental
    .......... Page(s) .......... 245, 20
  - Architectes adjoints
    .......... Page(s) .......... 20
  - Architectes communaux
    .......... Page(s) .......... 143, 221, 233
  - Archives départementales et communales.
    .......... Page(s) .......... 18, 19, 221, 233, 23
  - Archives départementales et communales. Bibliothèque de la préfecture, conférences administratives, aide-mémoire pour les bureaux, etc
    .......... Page(s) .......... 20, 22, 221, 233
  - Archives départementales et communales. Impressions
    .......... Page(s) .......... 180, 221, 233, 38
  - Archiviste (rapport)
    .......... Page(s) .......... 221
  - Armée. Recrutement
    .......... Page(s) .......... 126
  - Assistance judiciaire
    .......... Page(s) .......... 21
  - Aveugles
    .......... Page(s) .......... 216, 112, 18, 21
- B
  .......... Page(s) .......... 110
  - Bâtiments civils
    .......... Page(s) .......... 110
  - Bâtiments communaux
    .......... Page(s) .......... 142, 205
  - Bâtiments départementaux
    .......... Page(s) .......... 111
  - Bâtiments Assurances
    .......... Page(s) .......... 25
  - Bâtiments Contribution et loyers
    .......... Page(s) .......... 175
  - Bâtiments Entretien
    .......... Page(s) .......... 172
  - Bâtiments Illuminations
    .......... Page(s) .......... 43
  - Bâtiments Mobilier
    .......... Page(s) .......... 175
  - Bâtiments Récolement
    .......... Page(s) .......... 213
  - Bâtiments Rapport de l'architecte département
    .......... Page(s) .......... 245
  - Bâtiments Travaux
    .......... Page(s) .......... 172
  - Béates
    .......... Page(s) .......... 65, 172
  - Beaux-arts.
    .......... Page(s) .......... 55
  - Beaux-arts. Legs Crozatier
    .......... Page(s) .......... 55
  - Belles-actions
    .......... Page(s) .......... 43
  - Bibliothèque administrative
    .......... Page(s) .......... 20, 231, 43
  - Bois de l'Etat et des particuliers
    .......... Page(s) .......... 50
  - Bois de Communaux
    .......... Page(s) .......... 140
  - Bois de Personnel forestier
    .......... Page(s) .......... 141, 35
  - Bon-Pasteur du Puy
    .......... Page(s) .......... 89, 43
  - Budgets et comptes départementaux [analyse de 1827 à 1854]
    .......... Page(s) .......... 22
  - Budget de 1854. Virement de crédits
    .......... Page(s) .......... 164
  - Budget de 1855. Annexe
    .......... Page(s) .......... 165
  - Budget de 1856.
    .......... Page(s) .......... 166
  - Budget de 1856. Aperçu général
    .......... Page(s) .......... 166
  - Budget Reliquat
    .......... Page(s) .......... 45
  - Bureaux de bienfaisance
    .......... Page(s) .......... 84, 144
- C
  .......... Page(s) .......... 121
  - Cadastre
    .......... Page(s) .......... 121, 199, 57
  - Caises d'épargnes.
    .......... Page(s) .......... 71
  - Caises d'épargnes. Le Puy
    .......... Page(s) .......... 71
  - Caises d'épargnes. Brioude
    .......... Page(s) .......... 73
  - Caises d'épargnes. Yssingeaux
    .......... Page(s) .......... 74
  - Caissse des retraites pour la vieillesse
    .......... Page(s) .......... 76, 18
  - Carte géologique et agronomique
    .......... Page(s) .......... 105, 42
  - Centimes additionnels
    .......... Page(s) .......... 202, 204, 44
  - Chasse
    .......... Page(s) .......... 27
  - Chemins de fer.
    .......... Page(s) .......... 101, 39, 35, 43
  - Chemins de fer. Communication de M. Latour-Maubourg
    .......... Page(s) .......... 62
  - Chemins de grande communication
    .......... Page(s) .......... 98, 21, 27, 59
  - Chemins de moyenne vicinalité
    .......... Page(s) .......... 99, 70, 79, 55
  - Chemins de petite vicinalité
    .......... Page(s) .......... 100, 80
  - Chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 101
  - Colonie de Mettray
    .......... Page(s) .......... 216, 18
  - Commerce et industrie
    .......... Page(s) .......... 51
  - Comices agricoles
    .......... Page(s) .......... 45, 34
  - Communes [érection de] Boussoulet et Ouïdes.
    .......... Page(s) .......... 148
  - Communes [érection de] Chavagnac
    .......... Page(s) .......... 149, 38
  - Communes [érection de] Fix-St-Geneys, Fix-Villeneuve
    .......... Page(s) .......... 149
  - Communes. Bâtiments
    .......... Page(s) .......... 142, 144
  - Communes. Biens
    .......... Page(s) .......... 145
  - Communes. Comptabilité, budget, impositions et emprunt
    .......... Page(s) .......... 136, 137
  - Communes. Organisation. Personnel
    .......... Page(s) .......... 134
  - Communes. Revenus [octrois, taxe sur les chiens]
    .......... Page(s) .......... 138, 139, 55
  - Communes. Subventions
    .......... Page(s) .......... 186, 25
  - Compte des dépenses départementales [apurement]
    .......... Page(s) .......... 159, 63
  - Conférences administratives
    .......... Page(s) .......... 21
  - Conseils d'arrondissement [Procès-verbaux]
    .......... Page(s) .......... 228, 11
  - Conseils d'arrondissement Voeux. Le Puy
    .......... Page(s) .......... 228
  - Conseils d'arrondissement Voeux. Brioude
    .......... Page(s) .......... 232
  - Conseils d'arrondissement Voeux. Yssingeaux.
    .......... Page(s) .......... 237
  - Conseils d'arrondissement Liste des membres
    .......... Page(s) .......... 5
  - Conseil général. Ouverture de la session
    .......... Page(s) .......... 7
  - Conseil général. Président: M. Pellion, général de division
    .......... Page(s) .......... 8
  - Conseil général. Allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 9
  - Conseil général. Vice-Président: M. Badon, maire du Puy
    .......... Page(s) .......... 8
  - Conseil général. Secrétaire: M. Pissis, colonel
    .......... Page(s) .......... 8
  - Conseil général. Prestation de serment
    .......... Page(s) .......... 8
  - Conseil général. Division en 4 commissions
    .......... Page(s) .......... 11
  - Conseil général. Lettre de M. Grellet
    .......... Page(s) .......... 11
  - Conseil général. Lettre de M. de Latour-Maubourg
    .......... Page(s) .......... 13
  - Conseil général. Impression des procès-verbaux.
    .......... Page(s) .......... 43
  - Conseil général. Impression Résumé des procès-verbaux de l'an VIII à 1842.
    .......... Page(s) .......... 23, 38
  - Conseil général. Voeux
    .......... Page(s) .......... 221, 12
  - Conseil général. Remerciements au bureau
    .......... Page(s) .......... 64
  - Conseil général. Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 65
  - Contributions dir^tes. Généralités. - Assiette de l'impôt
    .......... Page(s) .......... 118, 56
  - Contributions dir^tes. Contingents
    .......... Page(s) .......... 200, 201
  - Contributions dir^tes. Contributions nouvelles
    .......... Page(s) .......... 121
  - Contributions dir^tes. Fonds de non-valeurs
    .......... Page(s) .......... 209
  - Contributions dir^tes. Patentes
    .......... Page(s) .......... 120
  - Contributions dir^tes. Mutations
    .......... Page(s) .......... 119
  - Contributions dir^tes. Réclamations individuelles.
    .......... Page(s) .......... 120
  - Contributions dir^tes. Recouvrement
    .......... Page(s) .......... 116
  - Contributions dir^tes. Répartement
    .......... Page(s) .......... 200, 54
  - Contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 121
  - Cours d'assises et tribunaux
    .......... Page(s) .......... 176, 255, 258, 21, 29
  - Crédit foncier
    .......... Page(s) .......... 47, 217
  - Cultes
    .......... Page(s) .......... 57, 187
- D
  .......... Page(s) .......... 51
  - Dentelles
    .......... Page(s) .......... 51
  - Dépenses diverses ordinaires
    .......... Page(s) .......... 181, 187, 24, 45
  - Dépenses imprévues
    .......... Page(s) .......... 43
  - Dépenses facultatives (vote de 7 centimes additionnels)
    .......... Page(s) .......... 53
  - Dépenses extraordinaires (imposition de 3 centimes. Emprunt)
    .......... Page(s) .......... 189, 191, 14
  - Dépôt de sûreté de Pradelles
    .......... Page(s) .......... 24
  - Dessèchements
    .......... Page(s) .......... 105, 40
  - Dettes départementales extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 187, 44
  - Dettes départementales ordinaires
    .......... Page(s) .......... 182
  - Drainage
    .......... Page(s) .......... 105, 41
- E
  .......... Page(s) .......... 42
  - Ecole d'arts et métiers
    .......... Page(s) .......... 42
  - Ecole normale. Dettes
    .......... Page(s) .......... 198, 248
  - Ecole normale d'instituteurs
    .......... Page(s) .......... 197, 180
  - Ecole normale d'institutrices
    .......... Page(s) .......... 197, 182, 46
  - Ecoles communales
  - Ecoles de filles
    .......... Page(s) .......... 165
  - Ecoles de garçons
    .......... Page(s) .......... 164
  - Ecoles Enseignement
    .......... Page(s) .......... 174
  - Ecoles Maisons et mobilier classique
    .......... Page(s) .......... 179
  - Edifices diocésains
    .......... Page(s) .......... 110
  - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 191, 3, 14
  - Encouragements et secours
    .......... Page(s) .......... 186
  - Enfants trouvés
    .......... Page(s) .......... 79, 177, 86, 22
  - Enregistrement et domaines
    .......... Page(s) .......... 123
  - Epidémies
    .......... Page(s) .......... 24
  - Epiphyties
    .......... Page(s) .......... 47
  - Epizooties
    .......... Page(s) .......... 35, 24
  - Esprit public
    .......... Page(s) .......... 24
  - Etablissements de bienfaisance. Généralités
    .......... Page(s) .......... 77
  - Etablissements de bienfaisance. Rapport de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 85
- F
  .......... Page(s) .......... 185
  - Ferme-école (rapport du Directeur)
    .......... Page(s) .......... 185
  - Foires et marchés
    .......... Page(s) .......... 149
- G
  .......... Page(s) .......... 131
  - Gendarmerie. Effectif
    .......... Page(s) .......... 131
  - Gendarmerie. Casernement
    .......... Page(s) .......... 176, 21
  - Gendarmerie. Etablissement d'une brigade
    .......... Page(s) .......... 131
- H
  .......... Page(s) .......... 48
  - Haras
    .......... Page(s) .......... 48, 33
  - Hospices et hôpitaux
    .......... Page(s) .......... 83, 114
  - Hygiène
    .......... Page(s) .......... 33
  - Imposition extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 189
  - Impressions à la charge du département
    .......... Page(s) .......... 180, 23
  - Industrie
    .......... Page(s) .......... 51, 54
  - Ingénieur en chef (rapport sur les divers services confiés à sa direction
    .......... Page(s) .......... 1, 35, 57
  - Institutions de prévoyance. Généralités
    .......... Page(s) .......... 70
  - Instruction publique. Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 58
  - Instruction publique. Conseil départemental (rapport du)
    .......... Page(s) .......... 161
  - Instruction publique. Instruction primaire
    .......... Page(s) .......... 59, 196, 164
  - Instruction publique. Instruction secondaire
    .......... Page(s) .......... 58
  - Instruction publique. Ecole de Brioude
    .......... Page(s) .......... 159
  - Instruction publique. Pension de Brioude
    .......... Page(s) .......... 159
  - Instruction publique. Institutrices protestantes
    .......... Page(s) .......... 46
  - Instruction publique. Mobilier
    .......... Page(s) .......... 63
  - Instruction publique. Personnel
    .......... Page(s) .......... 62, 166
  - Instruction publique. Petits séminaires
    .......... Page(s) .......... 159
  - Instruction publique. Rétribution scolaire
    .......... Page(s) .......... 61
  - Instruction publique. Vote de 2 centimes spéciaux
    .......... Page(s) .......... 54
  - Irrigations. Dessèchements
    .......... Page(s) .......... 105, 40
- J
  .......... Page(s) .......... 205
  - Journée de travail
    .......... Page(s) .......... 205, 57
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 208, 46
  - Justices de paix. Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 21
- L
  .......... Page(s) .......... 25
  - Lieux publics
    .......... Page(s) .......... 25
  - Lycée
    .......... Page(s) .......... 58, 157, 42
- M
  .......... Page(s) .......... 134
  - Maires et adjoints
    .......... Page(s) .......... 134
  - Maisons d'arrêt et de justice
    .......... Page(s) .......... 20
  - Malades et incurables indigents
    .......... Page(s) .......... 83, 25
  - Médecins. Personnel
    .......... Page(s) .......... 33
  - Médecins. Service cantonnal
    .......... Page(s) .......... 85, 130
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 187
  - Militaires de la République et de l'Empire
    .......... Page(s) .......... 214
  - Mines et minières
    .......... Page(s) .......... 55, 106, 110
  - Monuments historiques
    .......... Page(s) .......... 115, 228
  - Monuments. Buste du sculpteur Julien
    .......... Page(s) .......... 33
  - Monuments. Eglise de Brioude
    .......... Page(s) .......... 19
  - Monuments. Eglise de la Chaise-Dieu
    .......... Page(s) .......... 19
  - Monument à la mémoire de Napoléon Ier et de ses frères, à Ajaccio
    .......... Page(s) .......... 216, 18, 46
  - Monument à la mémoire de Vocanson
    .......... Page(s) .......... 216, 18
  - Monument à la mémoire de Jeanne-d'Arc
    .......... Page(s) .......... 216, 18
  - Monument Statue d'Olivier de Serres
    .......... Page(s) .......... 14, 36
  - Monument De Napoléon I^er, à Cherbourg
    .......... Page(s) .......... 215, 18
  - Monument Statue de la Vierge sur Corneille
  - Musée
    .......... Page(s) .......... 33
- N
  .......... Page(s) .......... 104
  - Navigation
    .......... Page(s) .......... 104, 39, 61
- O
  .......... Page(s) .......... 138
  - Octrois municipaux
    .......... Page(s) .......... 138
  - Orphelinat du Puy
    .......... Page(s) .......... 89, 43
  - Orphelinat de Prémontré
    .......... Page(s) .......... 217, 18
  - Ouvrages administratifs
    .......... Page(s) .......... 20, 43
- P
  .......... Page(s) .......... 29
  - Pêche fluviale
    .......... Page(s) .......... 29
  - Pensionnats primaires
    .......... Page(s) .......... 59
  - Pharmacies
    .......... Page(s) .......... 36, 43
  - Pisciculture.
    .......... Page(s) .......... 49, 33
  - Pisciculture. Empoissonn^t du lac du Bouchet
    .......... Page(s) .......... 50, 36
  - Poids et mesures
    .......... Page(s) .......... 30
  - Pompes à incendie
    .......... Page(s) .......... 132, 25
  - Population
    .......... Page(s) .......... 10
  - Postes
    .......... Page(s) .......... 124, 58
  - Préfecture. Hôtel
    .......... Page(s) .......... 111, 245
  - Préfecture. Caisse de retraite des employés
    .......... Page(s) .......... 154, 157, 40
  - Préfecture. Corps-de-garde
    .......... Page(s) .......... 176, 21
  - Préfecture. Entretien
    .......... Page(s) .......... 251, 20
  - Préfecture. Indemnité aux employés
    .......... Page(s) .......... 26
  - Préfecture. Mobilier. Entretien
    .......... Page(s) .......... 245, 20, 64
  - Préfecture. Mobilier. Récolement
    .......... Page(s) .......... 38
  - Préfecture. Mobilier. Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 20
  - Préfecture. Mobilier. Réparations
    .......... Page(s) .......... 20
  - Préfecture. Secours à d'anciens employés ou à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 26
  - Préfecture. Voeu en faveur d'une organisation générale du personnel des préfectures et sous-préfectures
    .......... Page(s) .......... 37
  - Préfet (rapport du). Introduction
    .......... Page(s) .......... 1
  - Préfet (rapport du). Plan
    .......... Page(s) .......... 7
  - Préfet (rapport du). Première partie. Matière pour les voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 9
  - Préfet (rapport du). Deuxième partie. Matière pour les avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 148
  - Préfet (rapport du). Troisième partie. Matière pour les délibérations
    .......... Page(s) .......... 152
  - Préfet (rapport du). Quatrième partie. Matière pour les votes financiers
    .......... Page(s) .......... 159
  - Préfet (rapport du). Cinquième partie. Matière pour les décisions du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 200
  - Préfet (rapport du). Sixième partie. Matière pour les communications à faire au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 209
  - Préfet (rapport du). Répartition des dossiers entre les commissions du Conseil
    .......... Page(s) .......... 7
  - Préfet (rapport du). Conclusion
    .......... Page(s) .......... 218
  - Préfet (rapport du). Lecture au Conseil général
    .......... Page(s) .......... 10
  - Presse et colportage
    .......... Page(s) .......... 31
  - Prestations. Réclamations
    .......... Page(s) .......... 119, 120
  - Prestations. Tarif de conversion en argent
    .......... Page(s) .......... 206, 58
  - Prisons départementales.
    .......... Page(s) .......... 38, 114, 258, 261
  - Prisons départementales. Matériel et mobilier (cession à l'Etat)
    .......... Page(s) .......... 153, 17
- R
  .......... Page(s) .......... 141
  - Reboisement
    .......... Page(s) .......... 141, 33
  - Récolte de 1855
    .......... Page(s) .......... 46, 37
  - Routes et navigation. Rapport de l'ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 55
  - Routes impériales. Aperçu général
    .......... Page(s) .......... 89, 35
  - Routes impériales. Bornage
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes impériales. Entretien
    .......... Page(s) .......... 35, 59
  - Routes impériales. Plantations
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes impériales. Plaques indicatives
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes impériales. Travaux neufs
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes impériales. Route n°9
    .......... Page(s) .......... 59
  - Routes impériales. Route n°88
    .......... Page(s) .......... 60
  - Routes impériales. Route n°106
    .......... Page(s) .......... 60
  - Routes départ^les. Achèvement
    .......... Page(s) .......... 44
  - Routes départ^les. Aperçu général
    .......... Page(s) .......... 92, 43
  - Routes départ^les. Entretien
    .......... Page(s) .......... 177, 43, 21
  - Routes départ^les. Traitement des conducteurs, piqueurs; dépenses diverses; indemnités aux Ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 22, 25, 44
  - Routes départ^les. Travaux neufs
    .......... Page(s) .......... 184, 43, 25
  - Routes départ^les. Vote de 3 centimes extraord
    .......... Page(s) .......... 189, 54
  - Routes départ^les. Route n°1
    .......... Page(s) .......... 10, 43, 21
  - Routes départ^les. Route n°2
    .......... Page(s) .......... 11, 44, 21, 61
  - Routes départ^les. Route n°3
    .......... Page(s) .......... 12, 45, 22
  - Routes départ^les. Route n°4
    .......... Page(s) .......... 13, 46, 22
  - Routes départ^les. Route n°5
    .......... Page(s) .......... 13, 46, 22, 44
  - Routes départ^les. Route n°6
    .......... Page(s) .......... 15, 48, 22, 61
  - Routes départ^les. Route n°7
    .......... Page(s) .......... 16, 48, 22, 44
  - Routes départ^les. Route n°8
    .......... Page(s) .......... 177, 17, 49, 22
  - Routes départ^les. Route n°9
    .......... Page(s) .......... 18, 50, 22
  - Routes départ^les. Route n°10
    .......... Page(s) .......... 18, 51, 22, 44
  - Routes départ^les. Route n°11
    .......... Page(s) .......... 19, 52, 22
  - Routes départ^les. Route n°12
    .......... Page(s) .......... 149, 20, 53, 22, 45
  - Routes départ^les. Route n°13
    .......... Page(s) .......... 20, 54, 22, 45
  - Routes départ^les. Route n°14
    .......... Page(s) .......... 21, 54, 22
  - Rubanerie
    .......... Page(s) .......... 53, 43
- S
  .......... Page(s) .......... 44
  - Sages-femmes
    .......... Page(s) .......... 44
  - Salles d'asile
    .......... Page(s) .......... 68, 162, 46
  - Salubrité
    .......... Page(s) .......... 33, 42
  - Santé publique
    .......... Page(s) .......... 32
  - Sapeurs-pompiers
    .......... Page(s) .......... 132
  - Secours mutuels (sociétés de)
    .......... Page(s) .......... 75, 187, 42
  - Secours au sieur Chinel
    .......... Page(s) .......... 42
  - Service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 105
  - Sourds-muets
    .......... Page(s) .......... 83, 106, 42
  - Sous-préfectures. Bâtiments, entretien, mobilier
    .......... Page(s) .......... 111, 172, 259, 267, 20, 32, 58
  - Statistique
    .......... Page(s) .......... 17
  - Subsistances
    .......... Page(s) .......... 30
- T
  .......... Page(s) .......... 205
  - Taxe personnelle
    .......... Page(s) .......... 205, 57
  - Territoire
    .......... Page(s) .......... 9
  - Tribunaux civils.
    .......... Page(s) .......... 113, 20, 21
  - Tribunaux civils. Brioude
    .......... Page(s) .......... 260, 21
  - Tribunaux civils. Le Puy
    .......... Page(s) .......... 173, 174, 254, 28, 59
  - Tribunaux civils. Yssingeaux
    .......... Page(s) .......... 263, 24
  - Tribunal de commerce de Brioude
    .......... Page(s) .......... 262, 20
- U
  .......... Page(s) .......... 41
  - Usines
    .......... Page(s) .......... 41
- V
  .......... Page(s) .......... 34
  - Vaccine
    .......... Page(s) .......... 34
  - Vétérinaires
    .......... Page(s) .......... 35, 26, 46
  - Vicinalité. Encouragement pour l'entretien des chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 33
  - Vicinalité. Etat des impositions établies d'office
    .......... Page(s) .......... 214
  - Vicinalité. Généralités
    .......... Page(s) .......... 97, 57
  - Vicinalité. Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 57
  - Vicinalité. Règlement général sur les chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 97
  - Vicinalité. Vote de 5 centimes spéciaux
    .......... Page(s) .......... 54
  - Grande vicinalité
    .......... Page(s) .......... 98, 21, 27, 59
  - Projet de classement de trois embranchements
    .......... Page(s) .......... 207, 28, 55
  - Chemin de grande communication n°1
    .......... Page(s) .......... 44
  - Travaux sur chaque ligne
    .......... Page(s) .......... 60, 69
  - Moyenne vicinalité
    .......... Page(s) .......... 99, 70
  - Chemin d'intérêt commun n°5, de Tence à Saint-Hostien
    .......... Page(s) .......... 55
  - Travaux sur chaque ligne
    .......... Page(s) .......... 71, 79
  - Petite vicinalité
    .......... Page(s) .......... 100, 80
- Vieillesse (caisse de retraite pour la)
  .......... Page(s) .......... 76, 18
- Voyageurs indigents
  .......... Page(s) .......... 24

— 229 —

Procès-verbal d'incendie du château d'Allègre (15 novembre
1698, copie) ; 4° Traité passé entre madame la maréchale
de Maillebois (marquise d'Allègre et fille du maréchal Yves
d'Allègre) , M. Delormes, chanoine du Puy, et MM. les
curés et prêtres de la communauté d'Allègre, au sujet de di-
verses dotations pieuses (29 août 1747, papier).

M. l'abbé Sauzet, chanoine de la cathédrale du Puy et
membre de la Société académique, un inventaire du mobilier
d'une dame châtelaine en 1361 (parchemin) (1).

M. Paul Leblanc, bibliothécaire de la ville de Brioude,
une liasse de pièces concernant la confrérie de Notre-Dame
du Puy (XVIIIe siècle, papier) (2).

M. l'abbé Souligoux, aumônier de l'hospice de Brioude,
un parchemin relatif à l'aumône de la charité de la rue
Saint-Jacques, au Puy (1264).

M. l'abbé Paul, chanoine de la cathédrale et membre de
de la Société académique du Puy, deux copies de pièces
concernant la même aumône (1586 et 1588) (3).

M. l'abbé Maitrias, chanoine de la cathédrale de Moulins
et membre de la même Société, une liasse de pièces histori-

(1) Cette pièce et une lettre de M. Sauzet à ce sujet ont été publiées
dans les Annales de la Société académique du Puy, tome XVIII, p. 559.

(2) On sait que cette célèbre confrérie, qui était placée sous le vocable
de Notre-Dame du Puy, était littéraire et religieuse, et qu'après avoir
pris naissance dans notre ville, probablement vers le XIIe siècle, elle
s'était répandue dans une grande partie de la France et jusques en
Flandre.

(3) Ces intéressantes institutions de bienfaisance, qui n'ont pas été
suffisamment étudiées, étaient fort répandues dans le midi de la France.
Celles d'Avignon ont été l'objet d'un savant Mémoire publié par mon
honorable collègue, M. Achard, archiviste de la préfecture de Vaucluse.
Il a pour titre : Notes historiques sur l'Aumône générale d'Avignon.

ANNEXES. 16

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