Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

300 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1932-05-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mai 1932 01 mai 1932

Description : 1932/05/01-1932/05/31. 1932/05/01-1932/05/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56236942

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières285
DIVISION DU CABINET
- Pages
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 284
- Contributions indirectes
  .......... Page(s) .......... 48
- Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
  .......... Page(s) .......... 95
- Douanes. - Installation d'un bureau de douanes au Fol ou à la Combe-du-Fol. - Voeu présenté par M. Lamy
  .......... Page(s) .......... 87
- Hommage en la mémoire de M. le Président Paul Doumer. - Allocution de M. le Marquis de Moustier
  .......... Page(s) .......... 9
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 9
- 1^re DIVISION
  - Agriculture et affaires militaires
    Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 45
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1931
    .......... Page(s) .......... 95
    Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 74
    Ecoles d'agriculture d'hiver et Ecole ménagère agricole ambulante. - Comités de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 46
    Epizooties. - Classement de la typho-anémie du cheval dans la nomenclature des maladies contagieuses prévues par la loi du 21 juin 1898. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 47
    Epizooties. - Classement du charbon et de la fièvre aphteuse dans les calamités agricoles lorsque ces maladies entraînent la perte du bétail. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 105
    Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 194
    Lutte contre la douve ou distomatose. - Assèchement des prairies marécageuses. - Voeu présenté par MM. Vernerey, Baudouin-Bugnet, Vernier
    .......... Page(s) .......... 254
    Race bovine montbéliarde. - Concours de 1932. - Subvention du département
    .......... Page(s) .......... 140
    Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale. - Propositions de M. le Directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 47
    Tribunaux de Commerce. - Election des membres. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 62
  - Assistance
    Assistance aux femmes en couches. - Demande de crédits supplémentaires pour 1932
    .......... Page(s) .......... 28
    Assistance aux femmes en couches. - Relèvement du taux de l'allocation journalière dans les communes de Médière et Landresse
    .......... Page(s) .......... 20
    Assistance aux femmes en couches. - Remboursement au Trésor de sommes versées en trop, par l'Etat, en 1930
    .......... Page(s) .......... 30
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Article 23 de la loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 70
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Demande de crédits supplémentaires pour 1932
    .......... Page(s) .......... 29
    Assistance médicale gratuite. - Demandes de rattachement au service départemental. - Communes de Frasne, Boujailles et Bonnevaux
    .......... Page(s) .......... 70
    Assistance. - Retard apporté par l'Etat au paiement au département pour les dépenses d'assistance aux vieillards et d'assistance médicale gratuite. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 75
    Associations étrangères au département. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 157
    Association locale. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 151
    Encouragement à la natalité. - Attribution d'un prix de 500 francs à la commune dans laquelle la plus forte natalité a été constatée
    .......... Page(s) .......... 150
    Encouragement à la natalité et récompenses aux familles nombreuses nécessiteuses. - Prix départementaux. - Enquêtes sur l'emploi des prix alloués en 1931
    .......... Page(s) .......... 129
  - Assistance publique
    Assistance publique. - Demande de crédits supplémentaires
    .......... Page(s) .......... 142
  - Comptabilité communale
    Commune de Witry-les-Reims. - Délibération du Conseil municipal donnant à une voie publique le nom de "Rue du Doubs"
    .......... Page(s) .......... 65
    Conseil général. - Fixation de la date de la deuxième session de 1932
    .......... Page(s) .......... 97
    Conseil général. - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Contributions au 1^er janvier 1932, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1931. - Exécution des prescriptions de l'art. 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 251
  - Comptabilité départementale
    Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1932
    .......... Page(s) .......... 242
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon-Chaprais. - Résiliation et renouvellement de bail
    .......... Page(s) .......... 77
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Indevillers. - Demande d'augmentation du loyer
    .......... Page(s) .......... 83
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Quingey. - Vidange de la fosse d'aisances
    .......... Page(s) .......... 30
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Rougemont. - Achat par le département
    .......... Page(s) .......... 246
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Sancey-le-Grand. - Demande d'augmentation du prix du loyer
    .......... Page(s) .......... 83
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Tarragnoz
    .......... Page(s) .......... 82
    Bâtiments départementaux. - Préfecture. - Réparation des couvertures et charpentes des bâtiments de la 2^e division et des Assurances sociales
    .......... Page(s) .......... 38
    Bâtiments départementaux. - Prison de Besançon-La Butte. - Remplacement de la chaudière des bains
    .......... Page(s) .......... 78
    Bâtiments départementaux. - Sous-préfecture de Pontarlier. - Travaux complémentaires
    .......... Page(s) .......... 38
    Budget supplémentaire de l'exercice 1932
    .......... Page(s) .......... 259
    Caisse départementale des retraites. - Avantages permanents et temporaires alloués par le Conseil général aux retraités départementaux
    .......... Page(s) .......... 131
    Caisse départementale des retraites. - Admission du médecin-adjoint du Sanatorium-hôpital des Tilleroyes
    .......... Page(s) .......... 149
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Darceot, veuve du concierge de l'hospice de Bellevaux
    .......... Page(s) .......... 158
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Dubois, veuve d'un secrétaire des Conseils de Prudhommes de Besançon et attribution d'une indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension
    .......... Page(s) .......... 130
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Guillemin, Pierre-Joseph, chef de bureau à la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 160
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Saintesprit, veuve d'un rédacteur principal de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 79
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Steiner, Paul-François, ex-ingénieur adjoint du Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 31
    Caisse départementale des retraites. - Mesures de coordination avec le régime des Assurances sociales
    .......... Page(s) .......... 249
    Caisse départementale des retraites. - Péréquation des pensions en faveur des anciens retraités du département
    .......... Page(s) .......... 84
    Compte des produits départementaux de l'exercice 1931
    .......... Page(s) .......... 248
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 250
    Emprunt de 100.000 fr. (2^e tranche de l'emprunt de 1.733.000 francs). - Demande de bonification d'intérêts
    .......... Page(s) .......... 247
    Justices de Paix. - Pétition de MM. les Juges de Paix en vue d'obtenir le paiement des menues dépenses à titre forfaitaire
    .......... Page(s) .......... 80
    Réception de M. le Président de la République le 3 juillet 1932
    .......... Page(s) .......... 85
    Retraités départementaux. - Demande de revalorisation de pension présentée par M. Ber
    .......... Page(s) .......... 240
    Sanatorium d'altitude du Genevrier. - Commune de Lac-ou-Villers. - Construction
    .......... Page(s) .......... 152
    Sanatorium-hôpital des Tilleroyes. - Règlement des travaux
    .......... Page(s) .......... 81
    Tribunal civil de Baume-les-Dames. - Menues dépenses. - Demande d'augmentation du crédit pour 1932 et de fixation du crédit annuel
    .......... Page(s) .......... 165
    Tribunal civil de Besançon. - Menues dépenses et frais de parquet
    .......... Page(s) .......... 168
    Tribunal civil de Montbéliard. - Menues dépenses et frais de parquet. - Demande de crédit supplémentaire et fixation du crédit annuel
    .......... Page(s) .......... 166
    Tribunal civil de Pontarlier. - Menues dépenses. - Demande d'un crédit supplémentaire de 1.500 fr. pour l'année 1932.
    .......... Page(s) .......... 39
  - Hygiène publique
    Cité Universitaire de Besançon. - Demande de subvention départementale. - Intervention de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 258
    Habitations à bon marché. - Comités de Patronage de Besançon et de Montbéliard. - Désignation des représentants du Conseil général au sein de ces organismes
    .......... Page(s) .......... 44
    Habitations à bon marché. - Société de Crédit Immobilier de Besançon. - Garantie départementale. - Extension
    .......... Page(s) .......... 32
    Habitations à bon marché. - Sociétés de Crédit Immobilier. - Prêts individuels aux bénéficiaires de la loi du 13 juillet 1928. - Participation du département dans le paiement des intérêts des emprunts
    .......... Page(s) .......... 35
    Réglementation du prix de l'essence. - Loi du 14 avril 1932.
    .......... Page(s) .......... 141
    Sanatorium-hôpital des Tilleroyes. - Budget supplémentaire de l'exercice 1932 et budget primitif de l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 151
- 2^e DIVISION
  - Autobus et tramways
    Autobus. - Service de Besançon à Chaudefontaine. - Prolongement jusqu'à Rigney et Rougemont. - Voeu présenté par MM. le Marquis de Moustier, Pochard, Baudouin-Bugnet, Comte de Moustier
    .......... Page(s) .......... 254
    Compagnie P.-L.-M. - Services d'autobus concurrençant les chemins de fer départementaux
    .......... Page(s) .......... 57
    Service d'autobus de Besançon à Ougney. - Avant-projet de création
    .......... Page(s) .......... 52
    Service d'autobus de Besançon à Salins. - Dossier de concession avec demande de subvention à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 181
    Service d'autobus de Blamont à Audincourt par Roche-les-Blamont. - Création
    .......... Page(s) .......... 11
    Services d'autobus des Hôpitaux-Neufs à la Ferrière (Jougne). - Création
    .......... Page(s) .......... 200
    Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Subventions départementale et communales pour 1931. - Reversement au département de la Haute-Saône du trop-perçu en 1931
    .......... Page(s) .......... 91
    Service d'autobus de Pont-de-Roide à l'Isle-sur-le-Doubs. - Augmentation de subventions
    .......... Page(s) .......... 88
    Services d'autobus. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 20
    Services d'autobus. - Subventions communales. - Reversement aux communes du trop-perçu en 1931
    .......... Page(s) .......... 98
    Services publics de transports par automobiles. - Application au personnel du régime de la Caisse autonome mutuelle des retraités
    .......... Page(s) .......... 179
    Tramways de la Vallée d'Hérimoncourt. - Suppression
    .......... Page(s) .......... 14
  - Chemins de fer d'intérêt général
    Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne Paris-Belfort. - Passage à niveau n° 99 à Montbéliard. - Suppression. - Voeu de M. Bermont
    .......... Page(s) .......... 94
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 171
  - Chemins de fer d'intérêt local
    Chemins de fer départementaux. - Durée de validité des billets aller et retour. - Retour d'emballages vides. - Modifications de tarifs. - Voeu présenté par M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 50
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Amélioration dans la partie empruntant la route nationale n° 83 entre Beure et Busy
    .......... Page(s) .......... 174
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Passage à niveau des Combes de Maîche. - Amélioration de la visibilité. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 13
    Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Foncine-le-Haut. - Maintien des trains 3 et 5. - Voeu de MM. Dr Chopard, Pernot, Ordinaire
    .......... Page(s) .......... 57
    Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Foncine-le-Haut. - Raccordement en gare de Labergement-Sainte-Marie. - Nouvelle estimation de la dépense
    .......... Page(s) .......... 206
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Modification de l'exploitation. - Voeu de M. Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 51
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Raccordement avec la gare Rivotte
    .......... Page(s) .......... 241
    Chemin de fer d'intérêt local et autobus. - Budget départemental de 1932. - Décision modificative n° 1
    .......... Page(s) .......... 211
    Chemin de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 174
    Chemin de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 12
  - Instruction publique
    Instruction publique. - Association générale des Etudiants de Besançon. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 73
    Instruction publique. - Cinémathèque départementale. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 72
    Instruction publique. - Commission météorologique du Doubs. - Demande d'augmentation de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 63
    Instruction publique. - Conseil académique de Besançon. - Renouvellement des pouvoirs du conseiller général faisant partie du Conseil académique de Besançon
    .......... Page(s) .......... 197
    Instruction publique. - Dons et legs. - Département du Doubs. - Maison maternelle départementale de Châteaufarine. - Legs de M. Picard Emile, en son vivant demeurant à Besançon
    .......... Page(s) .......... 72
    Instruction publique. - Ecole de médecine et de pharmacie. - Augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 69
    Instruction publique. - Ecole normale d'instituteurs. - Augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 48
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Comptes d'administration pour l'exercice 1931
    .......... Page(s) .......... 68
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Voyages d'études effectués par les élèves en 1931. - Comptes-rendus
    .......... Page(s) .......... 124
    Instruction publique. - Ecole normale d'institutrices. - Travaux extraordinaires. - Demande de crédit
    .......... Page(s) .......... 125
    Instruction publique. - Ecole supérieure de commerce de Besançon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 64
    Instruction publique. - Erection d'un monument à M. André Maginot. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 198
    Instruction publique. - Erection d'un monument à M. Aristide Briand. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 198
    Instruction publique. - Legs de Mme la Baronne de Villatte au grand Séminaire de Besançon. - Biens grevés de charges pieuses. - Demande de remise à l'Association diocésaine de Besançon
    .......... Page(s) .......... 137
    Instruction publique. - Ligue d'athlétisme de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 139
    Instruction publique. - Prêts d'honneur. - Demande de M. Nicolas, ingénieur des Ponts et Chaussées à Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 96
    Instruction publique. - Renouvellement des pouvoirs des conseillers généraux faisant partie du Conseil départemental de l'Enseignement primaire
    .......... Page(s) .......... 197
  - Pêche et pisciculture
    Pêche dans la Loue. - Voeu présenté par MM. Baudouin-Bugnet et Dumont
    .......... Page(s) .......... 140
    Pêche dans la rivière l'Ognon. - Voeu de M. Pochard et M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 102
    Pêche de l'anguille. - Emploi du cordeau ou ligne de nuit. - Voeu présenté par M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 171
    Pisciculture. - Etablissements de pisciculture de Saint-Hippolyte. - Agrandissement. - Voeu de M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 88
  - Postes, Télégraphes, Téléphones
    Circuit de poste automobile rurale de Salins-les-Bains (Jura)
    .......... Page(s) .......... 145
    Poste automobile rurale. - Etude des circuits à établir. - Voeu de M. le D^r Piquard
    .......... Page(s) .......... 146
    Postes, télégraphes, téléphones. - Compte-rendu de M. le Directeur des Postes
    .......... Page(s) .......... 161
    Téléphones. - Installation d'une cabine téléphonique à Vernois-les-Montbéliard. - Voeu de M. Bermont
    .......... Page(s) .......... 161
    Téléphones. - Modifications à apporter au compte des avances par suite des changements opérés dans l'établissement des circuits
    .......... Page(s) .......... 164
  - Service forestier
    Service forestier. - Communes de Malpas et de Saint-Point. - Aliénation par la commune de Saint-Point, au profit de la commune de Malpas, d'une parcelle de terrain soumise au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 195
    Service forestier. - Exploitation forestière. - Voeu de MM. Bermont, D^r Métoz, D^r Chopard, Pochard
    .......... Page(s) .......... 76
    Service forestier. - Forêt départementale de Chargey-les-Gray. - Réparation du plafond de l'écurie de la maison forestière du "Bois Laleau"
    .......... Page(s) .......... 196
    Service forestier. - 1° Révision d'aménagement de forêts; communes de: Adam-les-Vercel, Athose, Epenoy, Pierrefontaine-les-Varans, Servin, Mérey-sous-Montrond, Velesmes-Essarts, Provenchère, Vieux-Charmont, Dannemarie, La Grand'Combe, Quingey (Hospices), Dannemarie, Vellevans, Frambouhans, Montandon; 2° Révision d'aménagement et de possibilité, communes de: Gevresin, Chaux-Neuve; 3° Soumission au régime forestier, communes de: Nods, Ornans, Colombier-Fontaine, Semondans, Pontarlier (Hospices), Villars-les-Blamont, Valonne
    .......... Page(s) .......... 194
  - Service vicinal
    Projet de création d'un aérodrome à Besançon-Thise
    .......... Page(s) .......... 23
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'octobre 1931
    .......... Page(s) .......... 106
    Service vicinal. - Amélioration du contour dit "de la Vierge" à proximité de Pont-les-Moulins. - Voeu présenté par M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 169
    Service vicinal. - Aménagement des chemins d'accès au Sanatorium de Villers-le-Lac. - Participation du département
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Aménagement des chemins d'accès aux "Sites classiques"
    .......... Page(s) .......... 192
    Service vicinal. - Assainissement des rues du village de Vercel. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 21
    Service vicinal. - Budget préparatoire de 1933
    .......... Page(s) .......... 224
    Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1932
    .......... Page(s) .......... 213
    Service vicinal. - Cantonniers. - Revendications diverses
    .......... Page(s) .......... 190
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 10 E. - Modifications des alignements dans la traverse de Fournet-Blancheroche. - Réalisation des alignements à l'endroit de la propriété de M. Renaud
    .......... Page(s) .......... 128
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 21. - Elargissement entre l'embranchement de Servin et le G. C. n° 27
    .......... Page(s) .......... 101
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 34, rue Georges-Clemenceau, à Montbéliard. - Alignement. - Voeu présenté par MM. Bermont, Duvernoy, Peugeot, Simonin, Bourgeois, Lamy, Viatte, D^r Métoz
    .......... Page(s) .......... 93
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 36. - Elargissement et réfection entre les points 1 k. 200 à 3 k. 900 et 7 k. 100 à 8 k. 300. - Voeu de M. Viatte
    .......... Page(s) .......... 258
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 39. - Voeu présenté par M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 68
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 47. - Amélioration à la sortie du pont de Bouverans
    .......... Page(s) .......... 61
    Service vicinal. - Chemin de Trévillers, les Plains et Indevillers. - Classement et mise en état. - Voeu de M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 88
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 2. - Rectification des tournants au lieu dit "Saint-Maximin", sur le territoire de Foucherans
    .......... Page(s) .......... 97
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 4. - Plan d'alignement de la traverse de Saône
    .......... Page(s) .......... 55
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 18. - Amélioration d'un tournant à la jonction avec le chemin d'I. C. n° 17, au territoire de Bournois
    .......... Page(s) .......... 102
    Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire de Loray à Plaimbois-Vennes. - Elargissement et installation de garages. - Voeu de M. le D^r Henriet
    .......... Page(s) .......... 157
    Service vicinal. - Emploi des prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 241
    Service vicinal. - Goudronnage et gravillonnage après cylindrage. - Voeu présenté par MM. Pernot et Michel
    .......... Page(s) .......... 257
    Service vicinal. - Personnel. - Cantonniers. - Rente viagère annuelle à verser à M. Kuntzmann, cantonnier auxiliaire demeurant à Bondéval
    .......... Page(s) .......... 199
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général au cours de sa session d'octobre 1931
    .......... Page(s) .......... 53
  - Travaux publics et communaux
    Canal du Rhône au Rhin. - Remise en état définitive du seuil de Valdieu et achèvement du dérochement du Doubs entre Besançon et l'Isle-sur-le-Doubs
    .......... Page(s) .......... 91
    Electrification. - Abaissement de la valeur de l'index économique électrique basse tension. - Voeu présenté par M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 65
    Génie rural. - Rapport sur le fonctionnement du service
    .......... Page(s) .......... 92
    Ponts et chaussées. - Entretien et réfection des routes nationales. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 22
    Ponts et chaussées. - Route nationale de Médière à Belfort. - Elargissement dans la traverse de Lougres. - Voeu présenté par M. Bermont
    .......... Page(s) .......... 94
    Route nationale. - Amélioration à apporter à proximité du hameau de la Grange-Ravey, près de Baume-les-Dames. - Voeu présenté par M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 170
    Route nationale. - Ancien G. C. n° 10. - Elargissement dans la traverse de Cour-Saint-Maurice. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 125
    Route nationale. - Hameau des Longeaux-Deluz. - Amélioration. - Voeu présenté par MM. Bougeot, D^r Piquard
    .......... Page(s) .......... 170
    Routes nationales nouvellement créées: 1° Mise en état; 2° Enlèvement des neiges
    .......... Page(s) .......... 60
    Route nationale n° 83. - Remplacement du pont en maçonnerie situé sur le petit bras du Doubs dans la traverse de l'Isle-sur-le-Doubs, par un pont métallique. - Voeu de M. le D^r Métoz
    .......... Page(s) .......... 21

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

■X V;§ROGÈS-VERBAUX

-•_ .-<'«*-/ ' DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION ORDINAIRE DE MAI 1932

3VE. FL. TFA.TJFIAIS! o. *

'" PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES
20, RUE GAMBETTA, 20

1932

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