Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

348 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1923-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1923 01 avril 1923

Description : 1923/04/01-1923/04/30. 1923/04/01-1923/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623643r

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières323
TABLE PAR SERVICE SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1923
- 1^re DIVISION
  - Affaires militaires et agriculture
    Absinthe. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 221
    Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 221
    Chambres d'agriculture. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 222
    Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 223
    Chasse. - Projet de modification de l'article 21 de l'arrêté réglementaire
    .......... Page(s) .......... 226
    Comité de retour à la terre. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 227
    Concours de poutiches et poulinières. - Demande d'augmentation du crédit pour attribution de primes
    .......... Page(s) .......... 228
    Ecoles d'agriculture d'hiver et Ecole ménagère agricole ambulante. - Comités de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 229
    Foires et marchés. - Création de douze nouvelles foires à Besançon
    .......... Page(s) .......... 230
    Foires et marchés. - Création de douze nouvelles foires à Clerval
    .......... Page(s) .......... 234
    Foires et marchés. - Création de six nouvelles foires à Rougemont
    .......... Page(s) .......... 235
    Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 236
    Prisonniers de guerre. - Pécule. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 236
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 237
  - Assistance
    Aliénés. - Augmentation de crédits pour l'exercice 1923
    .......... Page(s) .......... 237
    Aliénés. - Congrès des médecins aliénistes et neurologistes de France et des pays de langue française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 238
    Assistance aux familles nombreuses. - Augmentation de crédits pour l'exercice 1923
    .......... Page(s) .......... 239
    Assistance aux femmes en couches. - Relèvement du taux d'allocation journalière dans la commune de Deluz
    .......... Page(s) .......... 240
    Associations étrangères au département. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 240
    Aveugles de l'assistance médicale gratuite. - Hospice national des Quinze-Vingts. - Participation des collectivités
    .......... Page(s) .......... 241
    Familles nombreuses. - Logement. - Suite donnée à un voeu
    .......... Page(s) .......... 242
    Préventorium de Palente. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 242
    Primes à la natalité. - Circulaire de M. le Ministre de l'Hygiène
    .......... Page(s) .......... 244
    Primes à la natalité (Création de)
    .......... Page(s) .......... 244
    Sages-femmes. - Recrutement. - Relèvement du taux des prêts d'honneur et du tarif des accouchements
    .......... Page(s) .......... 258
  - Assistance publique
    Assistance publique. - Fourniture de vêtures. - Marché
    .......... Page(s) .......... 260
  - Hygiène
    Cancer (Lutte contre le). - Organisation d'un service anticancéreux régional
    .......... Page(s) .......... 261
    Douches (création d'établissements dans les communes). - Voeu de M. le docteur Péronne
    .......... Page(s) .......... 261
    Habitations à bon marché. - Comités de patronage. - Renouvellement des membres (pour 3 ans)
    .......... Page(s) .......... 264
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Renouvellement des conseillers généraux membres du Conseil d'administration
    .......... Page(s) .......... 265
    Laboratoire départemental de bactériologie. - Modification de la situation de M. Clerc, chimiste
    .......... Page(s) .......... 266
    Laboratoire départemental de bactériologie. - Projet d'agrandissement. - Demande d'avances de fonds
    .......... Page(s) .......... 267
    Voiture sanitaire pour transport des malades (voeu)
    .......... Page(s) .......... 268
  - Statistiques
    Bouilleurs de cru. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 269
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1922
    .......... Page(s) .......... 269
    Caserne de gendarmerie des Chaprais. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 270
    Caserne de gendarmerie du Russey. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 271
    Chambre syndicale des marchands-tailleurs et confectionneurs de l'Est de la France (Doubs et départements limitrophes), à Besançon. - Demande de subvention pour fonctionnement de la Caisse d'apprentissage
    .......... Page(s) .......... 271
    Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale. - Propositions du Directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 273
    Tabac de zone. - Vente. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 273
  - Comptabilité départementale
    Archives départementales. - Vente de vieux papiers. - Réparations aux bâtiments
    .......... Page(s) .......... 274
    Automobiles (recouvrement de l'impôt). - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 275
    Bâtiments départementaux. - Assurance contre les risques d'incendie. - Renouvellement des contrats
    .......... Page(s) .......... 275
    Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1923
    .......... Page(s) .......... 276
    Budget supplémentaire de 1923
    .......... Page(s) .......... 293
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Bourquin, François-Joseph, ex-agent voyer principal
    .......... Page(s) .......... 279
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Lavalette, veuve du secrétaire général de l'Office départemental des Pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 280
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Sorbier, Léonard, concierge de l'hospice départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 281
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Turbergue, veuve d'un directeur en retraite de l'hospice départemental du Doubs
    .......... Page(s) .......... 282
    Compte des produits départementaux de l'exercice 1922
    .......... Page(s) .......... 282
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 284
    Gendarmerie du Russey. - Acquisition d'un immeuble
    .......... Page(s) .......... 285
    Gendarmerie de Tarragnoz. - Projet d'installation de l'éclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 285
    Gendarmerie. - Indemnité de logement au capitaine de Montbéliard, - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 286
    Préfecture. - Appareils téléphoniques et électriques. - Indemnité pour entretien. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 287
    Préfecture et sous-préfectures. - Machines à écrire (achat et remise en état)
    .......... Page(s) .......... 287
    Préfecture. - Répartition des paratonnerres
    .......... Page(s) .......... 288
    Prison de la Butte. - Aménagement de logements dans les cellules
    .......... Page(s) .......... 288
    Retraites ouvrières. - Subvention en faveur du personnel
    .......... Page(s) .......... 289
    Secours départemental. - Demande de M. Longet, Ch., ex-employé de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 290
    Sous-préfecture de Montbéliard. - Indemnité forfaitaire de chauffage et éclairage
    .......... Page(s) .......... 291
    Secours départemental. - M^me Loye, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 292
    Tribunal civil de Montbéliard. - Menues dépenses. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 292
- 2^e DIVISION
  - Autobus
    Service d'autobus de Belfort à Beaucourt. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 119
    Services publics d'autobus. - Service de Besançon à Maîche et de Baume-les-Dames à Vercel. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 55
    Service d'autobus de Baume à Vercel. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 14
    Service d'autobus des Gras à Morteau. - Substitution de la Société des messageries et transports automobiles des monts Jura à M. Gaume
    .......... Page(s) .......... 111
    Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 19
    Service d'autobus de Mandeure à Montbéliard. - Création. - Demande de subvention de M. Fallol, Eugène, à Mandeure-Beaulieu
    .......... Page(s) .......... 120
    Création d'un service public d'autobus de Montbéliard à Abbévillers, demande de M. Vergon, Edouard, à Abbévillers
    .......... Page(s) .......... 157
    Service d'autobus de Montbéliard à Bavans. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 124
    Service d'autobus de Montbéliard à Delle. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 122
    Service public d'autobus projeté de Morteau à Lac-ou-Villers. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 112
    Service d'autobus de Sancey à l'Isle-sur-le-Doubs et Clerval. - Voeu de M. le comte de Moustier
    .......... Page(s) .......... 21
    Service d'autobus de Saint-Hippolyte à Indevillers. - Résiliation de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 152
    Service d'autobus de Saint-Hippolyte à Indevillers. - Demande de M. Faivre, Emile, concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 153
  - Automobiles
    Limitation de la vitesse des camions automobiles et contrôle du tonnage transporté. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 124
    Transports publics par automobiles. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés de guerre. - Demande de l'Association des mutilés
    .......... Page(s) .......... 110
  - Chemins de fer d'intérêt général
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 135
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 141
    Relations entre Nancy et Sarrebrück. - Etablissement d'une voie ferrée de raccordement Conthil-Saint-Avold. - Voeu de la Chambre de commerce de Nancy
    .......... Page(s) .......... 88
  - Chemins de fer d'intérêt local
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 152
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 135
    Chemins de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Continuation des travaux retirés à M. de Nedde. - Approbation des marchés Gianoli et Zanchi et Plumeré
    .......... Page(s) .......... 20
    Chemins de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Déplacement de la voie entre Houtaud et Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 115
    Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Construction de caves dans les gares. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 132
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Arrêt facultatif dans la forêt de Reugney. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 85
    Ligne de Morteau à Trévillers. - Relèvement des frais accessoires pour les transports de foins et pailles
    .......... Page(s) .......... 90
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Correspondance des trains à Morteau. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard, appuyé par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 89
    Chemins de fer d'intérêt local. - Réseau de Pontarlier. - Acquisitions complémentaires de terrains
    .......... Page(s) .......... 111
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Agrandissement de la halte de Battant. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 96
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Ville de Besançon. - Evacuation des eaux du chemin de Montjoux (vicinal ordinaire n° 5). - Demande de M. le Maire de Besançon
    .......... Page(s) .......... 94
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Transformation de la halte de Saint-Claude en station. - Différend avec le département de la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 97
    Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura
    .......... Page(s) .......... 133
  - Commission départementale
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de septembre 1922
    .......... Page(s) .......... 70
  - Comptabilité communale et service forestier
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 211
    Service forestier. - Commune de Berthelange. - Soumission au régime forestier de diverses parcelles de terrain communal
    .......... Page(s) .......... 171
    Service forestier. - Révision d'aménagement de forêts. - Communes de: Echay, Doubs, Hauterive-la-Fresse (section d'Hauterive), Labergement-Sainte-Marie, Serre-les-Sapins, la Grand'-Combe (section des quatre villes), Glères, Lizine, Reculfoz, Samson, Sarrageois, Villeneuve-d'Amont, Saraz
    .......... Page(s) .......... 173
    Service forestier. - Projet de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction du régime forestier de parcelles de terrain appartenant à diverses communes. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 210
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre
    Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Frais de déplacement des membres élus du comité
    .......... Page(s) .......... 183
    Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Avis sur la nomination de membres du comité départemental
    .......... Page(s) .......... 175
  - Instruction publique
    Caisse départementale des écoles. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 172
    Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 176
    Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Demande de relèvement de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 196
    Laboratoire régional d'essais et de recherches industrielles de la Faculté des sciences de Besançon. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 177
    Université de Besançon. - Année scolaire 1921-1922
    .......... Page(s) .......... 172
    Service gratuit du Bulletin départemental de l'enseignement primaire aux délégués cantonaux, question de M. Pesty
    .......... Page(s) .......... 187
    Office départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de deux membres
    .......... Page(s) .......... 173
  - Pêche et pisciculture
    Pisciculture. - Création d'un établissement de pisciculture privé à Plaisirfontaine, commune de Bonnevaux. - Demande de subvention de M. Débiaz-Piat
    .......... Page(s) .......... 206
    Pêche et pisciculture. - Voeux divers émis par les sociétés de pêcheurs à la ligne de Morteau et de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 198
  - Postes, Télégraphes, Téléphones
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 182
    Postes. - Franchise postale à accorder aux procureurs de la République et à l'autorité militaire. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 181
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Organisation d'une semaine des P. T. T. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 186
    Téléphones. - Communications téléphoniques concernant les cas graves et urgents. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 170
    Téléphones. - Etablissement de circuits téléphoniques: 1° Pontarlier-Frasne-Andelot et Pontarlier-Andelot; 2° Besançon-Chalon-sur-Saône. - Avances à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 179
    Téléphones. - Installation du téléphone dans les communes qui en sont dépourvues
    .......... Page(s) .......... 185
  - Service vicinal
    Service vicinal. - Allocations comme primes de bon rendement aux agents voyers cantonaux. - Répartition
    .......... Page(s) .......... 84
    Service vicinal. - Personnel. - Allocation aux agents voyers inspecteurs de l'indemnité exceptionnelle et temporaire accordée par l'Etat aux ingénieurs ordinaires des ponts et chaussées
    .......... Page(s) .......... 11
    Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1923
    .......... Page(s) .......... 57
    Service vicinal. - Budget préparatoire de 1924
    .......... Page(s) .......... 22
    Service vicinal. - Budget préparatoire de 1924. - Propositions modificatives du programme des travaux à subventionner en 1924 par application de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 49
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 66
    Délégation à donner par le Conseil général à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires
    .......... Page(s) .......... 66
    Service vicinal. - Revêtement des chaussées. - Emploi du silicate de soude comme liant
    .......... Page(s) .......... 159
    Service vicinal. - Silicatage des routes. - Exécution d'un rechargement silicaté dans le grand souterrain de Vaîte, chemin de grande communication n° 30. - Voeu de M. le docteur Piquard
    .......... Page(s) .......... 166
    Service vicinal. - Syndicat intercommunal de la vallée d'Hérimoncourt pour l'amélioration des voies de communication
    .......... Page(s) .......... 156
    Service vicinal. - Ville de Montbéliard. - Projet de travaux à exécuter pour la remise en état de la voirie
    .......... Page(s) .......... 116
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Construction d'un garage pour grands bois au territoire de Flangebouche
    .......... Page(s) .......... 14
    Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 16, traverse de Berthelange. - Chemin d'intérêt commun n° 6, traverse de Grandfontaine et d'Avanne
    .......... Page(s) .......... 134
    Service vicinal. - Plan d'alignements. - Chemin d'intérêt commun n° 35. - Traverse de Fertans
    .......... Page(s) .......... 67
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation d'une parcelle en excédent. - Demande de M. Dole, Ch., à Lombard
    .......... Page(s) .......... 69
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Amélioration dans la traverse d'Epenoy et rectification au droit de la propriété Guyot, François
    .......... Page(s) .......... 15
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44 de Pontarlier aux Planches. - Projet d'élargissement de la partie comprise entre Chaudron et le Coude, sur une longueur de 4 k. 900. - Création des ressources nécessaires à son exécution
    .......... Page(s) .......... 99
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Projet d'élargissement dans la traverse de la Grâce-Dieu, territoires de Chaux-lez-Passavant et Aïssey, entre les points kilométriques 22.816 et 23.334 sur une longueur de 518 mètres
    .......... Page(s) .......... 15
    Service vicinal. - Exhaussement des chemins de grande communication n^os 49 et 46 et d'intérêt commun n° 29. - Subvention départementale demandée par la Société civile d'études pour l'utilisation des eaux des lacs Saint-Point et Remoray
    .......... Page(s) .......... 125
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 21. - Projet de reconstruction d'un pont en béton armé sur le Cuisancin avec déviation du chemin entre les points kilométriques 3.731 et 4.084 au territoire de Guillon-les-Bains
    .......... Page(s) .......... 57
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 4. - Traverse de Nods. - Projet de réfection de rigoles pavées et de construction d'un aqueduc longitudinal dans la traverse de Nods
    .......... Page(s) .......... 16
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Projet de rectification au territoire de Coulans-sur-Lizon
    .......... Page(s) .......... 88
    Service vicinal. - Rectification du chemin de grande communication n° 15 entre Ronchaux et la route nationale n° 83
    .......... Page(s) .......... 68
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Rectification au lieu dit "La Fosse"
    .......... Page(s) .......... 13
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 10. - Rectification à l'entrée du village de Chenecey
    .......... Page(s) .......... 69
  - Subventions diverses
    Association générale des étudiants de l'Université de Besançon. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 211
    Demande de subvention départementale formée par M. Borne, instituteur à Boussières, pour l'édition de son ouvrage Les sires de Montferrand, Thoraise, Torpes, Corcondray, aux XIII^e, XIV^e et XV^e siècles
    .......... Page(s) .......... 184
    Erection d'un monument aux morts de l'armée d'Orient et des terres lointaines. - Remerciements du comité
    .......... Page(s) .......... 188
    Erection d'un monument aux morts de la batellerie, au pointis de Conflans-Sainte-Honorine (Seine-et-Oise). - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 191
    Erection d'un monument en l'honneur des "Diables bleus" morts pour la France au ballon de Guebvillers. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 171
    Centenaire de Pasteur. - Souscription à une étude sur Les vertus morales du génie et de l'oeuvre de Pasteur
    .......... Page(s) .......... 190
    Comité interministériel des plantes médicinales et à essences. - Souscription à l'achat de séries de fiches coloriées "Nos plantes médicinales"
    .......... Page(s) .......... 177
    Fédération des syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des monts Jura. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 192
    Ligue maritime et coloniale française. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 191
    Section française de l'Union nationale russe. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 192
    Société amicale des anciens combattants du 4^e régiment d'artillerie de campagne. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 169
    Ecole municipale des beaux-arts de Besançon. - Voeu du Comité régional des arts appliqués de Besançon
    .......... Page(s) .......... 193
  - Tramways
    Tramway de la vallée d'Hérimoncourt et tramway de Belfort à Sochaux. - Déplacement de l'aiguille de soudure dans la traverse de Sochaux
    .......... Page(s) .......... 123
  - Travaux publics et communaux
    Aménagement du Rhône. - Participation du département à la Compagnie nationale du Rhône
    .......... Page(s) .......... 145
    Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique. - Remplacement de M. Meunier, professeur en retraite à Montbéliard, décédé
    .......... Page(s) .......... 189
    Constitution d'un syndicat de communes pour l'exploitation d'un réseau de distribution d'énergie électrique. - Syndicat de Glère
    .......... Page(s) .......... 189
    Déversement des produits industriels dans les rivières. - Voeu du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 197
    Distribution d'énergie électrique. - Renforcement du contrôle. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 188
    Entretien du palais Granvelle. - Edifice classé comme monument historique. - Participation du département. - Demande du conseil municipal de Besançon
    .......... Page(s) .......... 176
    Travaux communaux. - Dispense de marché pour les travaux et fournitures jusqu'à 1.000 fr. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 185
  - Voeux divers
    Enseignement gratuit à tous les degrés. - Voeu de MM. Péronne et Girod
    .......... Page(s) .......... 169
    Travaux d'aménagement de la route du Dessoubre n° 39, commune de Saint-Maurice, secteur B, n^os 115, 116, 117, lieudit Sur Lancey ou Pré Lancey. - Voeu de M. Rondot
    .......... Page(s) .......... 167
    Rectification du chemin de grande communication n° 8 aux territoires de Pelousey et Chaucenne. - Voeu de M. Vernerey
    .......... Page(s) .......... 168
    1° Rectification du chemin V. O. de Villiers-le-Lac au Russey; 2° Rectification et amélioration du chemin V. O. de Grand'-Combe-des-Bois au Russey. - Voeu de MM. Péronne, Simonin et Girod
    .......... Page(s) .......... 169
    Subvention industrielle pour l'entretien des chemins. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 150
    Voeu sur la modification de la loi de 1836
    .......... Page(s) .......... 146
    Train n°6057, Montbéliard Saint-Hippolyte. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 144
    Train supplémentaire les jours de foires, Maîche, Russey. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 92
    Transport des bois et sciages divers. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 93
    1° Création d'un train omnibus entre Dole et Besançon; 2° Rétablissement du train 1710 avec correspondance Montbozon sur Besançon. - Voeu de MM. Chudant, Pâris, Ienné, Pierre Peugeot, Fellner
    .......... Page(s) .......... 140
    Correspondance de l'express de jour de Paris avec le train pour Vallorbe. - Voeu de MM. Ordinaire et Chopard
    .......... Page(s) .......... 140
    Création d'un train quittant Pontarlier à midi, à destination de Dole. - Voeu de MM. Chopard, Girod et Grillet
    .......... Page(s) .......... 140
    Reprise des travaux d'installation d'une gare de marchandises à Franois. - Voeu de M. Verncrey
    .......... Page(s) .......... 210
    Reprise des études du chemin de fer d'Héricourt-Montbéliard. - Voeu de M. Ienné
    .......... Page(s) .......... 210
    Franchise postale. - Voeu de MM. Simonin, Projean et Bougeot
    .......... Page(s) .......... 174
TABLE ALPHABETIQUE
- 1 ^re PARTIE. - Voeux.
- 2 ^e PARTIE. - Finances.
- 3 ^e PARTIE - Voies de communication (chemins de fer, canaux).
- 4 ^e PARTIE. - Service vicinal.
- 5 ^e PARTIE. - Assistance et hygiène publiques.
- 6 ^e PARTIE. - Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière; affaires diverses.
- 7 ^e PARTIE. - Rapports des chefs de service.
- 8 ^e PARTIE. - Rapports de la Commission départementale.
- A
  - Parties Pages
  - Absinthe. - Voeu 1
    .......... Page(s) .......... 221
  - Actes sous-seings privés. - Voeu de M. Lucas 1
    .......... Page(s) .......... 220
  - Aliénés. - Augmentation de crédits pour l'exercice 1923 2, 5
    .......... Page(s) .......... 237
  - Aliénés. - Congrès des médecins aliénistes et neurologistes de France et des pays de langue française. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 238
  - Aménagement du Rhône. - Participation du département à la Compagnie nationale du Rhône 3
    .......... Page(s) .......... 145
  - Archives départementales. - Vente de vieux papiers. - Réparations aux bâtiments 2
    .......... Page(s) .......... 274
  - Assistance aux familles nombreuses. - Augmentation de crédits pour l'exercice 1923 2
    .......... Page(s) .......... 239
  - Assistance aux femmes en couches. - Relèvement du taux d'allocation journalière dans la commune de Deluz 2
    .......... Page(s) .......... 240
  - Assistance publique. - Fourniture de vêtures. - Marché 7
    .......... Page(s) .......... 260
  - Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat 2
    .......... Page(s) .......... 221
  - Associations étrangères au département. - Subventions 2
    .......... Page(s) .......... 240
  - Association générale des étudiants de l'Université de Besançon. - Demande de subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 211
  - Automobiles. - Recouvrement de l'impôt. - Voeu de M. Simonin 1
    .......... Page(s) .......... 275
  - Aveugles de l'assistance médicale. - Hospice national des Quinze-Vingts. - Participation des collectivités 2
    .......... Page(s) .......... 241
- B
  .......... Page(s) .......... 275
  - Bâtiments départementaux. - Assurance contre les risques d'incendie. - Renouvellement des contrats 2
    .......... Page(s) .......... 275
  - Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1923 2
    .......... Page(s) .......... 276
  - Bouilleurs de cru. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 269
  - Budget supplémentaire de 1923 2
    .......... Page(s) .......... 293
- C
  .......... Page(s) .......... 269
  - Caisse d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1922 6
    .......... Page(s) .......... 269
  - Caisse départementale des écoles. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 6
    .......... Page(s) .......... 172
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Bourquin, François-Joseph, ex-agent voyer principal 6
    .......... Page(s) .......... 279
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Lavalette, veuve du secrétaire général de l'Office départemental des Pupilles de la Nation. 6
    .......... Page(s) .......... 280
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M Sorbier, Léonard, concierge de l'hospice départemental du Doubs 6
    .......... Page(s) .......... 281
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Turbergue, veuve d'un directeur en retraite de l'hospice départemental du Doubs 6
    .......... Page(s) .......... 282
  - Cancer (Lutte contre le). - Organisation d'un service anticancéreux régional 2
    .......... Page(s) .......... 261
  - Caserne de gendarmerie des Chaprais. - Renouvellement du bail 2
    .......... Page(s) .......... 270
  - Caserne de gendarmerie du Russey. - Renouvellement du bail 2
    .......... Page(s) .......... 271
  - Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées 6
    .......... Page(s) .......... 223
  - Chasse. - Projet de modification de l'article 21 de l'arrêté réglementaire 6
    .......... Page(s) .......... 226
  - Chambres d'agriculture. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 222
  - Chambre syndicale des marchands-tailleurs et confectionneurs de l'Est de la France (Doubs et départements limitrophes) à Besançon. - Demande de subvention pour fonctionnement de la caisse d'apprentissage 2
    .......... Page(s) .......... 271
  - Chemin de fer de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Construction de caves dans les gares. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 132
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Continuation des travaux retirés à M. de Nedde. - Approbation des marchés Gianoli, Zanchi et Plumeré 3
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Déplacement de la voie entre Houtaud et Pontarlier 3
    .......... Page(s) .......... 115
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Arrêt facultatif dans la forêt de Rengney. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 85
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Relèvement des frais accessoires pour les transports de foins et pailles 3
    .......... Page(s) .......... 90
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Correspondance des trains de Morteau. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard, appuyé par le Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 89
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 6
    .......... Page(s) .......... 152
  - Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura 6
    .......... Page(s) .......... 133
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Agrandissement de la halte de Battant. - Compte rendu 6
    .......... Page(s) .......... 96
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Ville de Besançon. - Evacuation des eaux du chemin de Montjoux (vicinal ordinaire n°5). - Demande de M. le Maire de Besançon 5
    .......... Page(s) .......... 94
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Transformation de la halte de Saint-Claude en station. - Différend avec le département de la Haute-Saône 5
    .......... Page(s) .......... 97
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Réseau de Pontarlier. - Acquisitions complémentaires de terrains 5
    .......... Page(s) .......... 111
  - Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale 5
    .......... Page(s) .......... 135
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général 1, 5
    .......... Page(s) .......... 135
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 141
  - Centenaire de Pasteur. - Souscription à une étude sur Les vertus morales du génie et de l'oeuvre de Pasteur 2
    .......... Page(s) .......... 190
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Frais de déplacement des membres élus du comité 2
    .......... Page(s) .......... 183
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Avis sur la nomination de membres du Comité départemental 6
    .......... Page(s) .......... 175
  - Comité de retour à la terre. - Menues dépenses 2
    .......... Page(s) .......... 227
  - Comité interministériel des plantes médicinales et à essences. - Souscription à l'achat de séries de fiches coloriées "Nos plantes médicinales" 2
    .......... Page(s) .......... 177
  - Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique. - Remplacement de M. Meunier, professeur en retraite à Montbéliard, décédé 6
    .......... Page(s) .......... 189
  - Compte des produits départementaux de l'exercice 1922 2
    .......... Page(s) .......... 282
  - Concours de pouliches et poulinières. - Demande d'augmentation du crédit pour attribution de primes 2
    .......... Page(s) .......... 228
  - Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Désignation des conseillers généraux 6
    .......... Page(s) .......... 176
  - Constitution d'un syndicat de communes pour l'exploitation d'un réseau de distribution d'énergie électrique - Syndicat de Glère 6
    .......... Page(s) .......... 189
  - Conseil général. - Deuxième session de 1923. - Fixation de la date d'ouverture 6
    .......... Page(s) .......... 216
  - Contributions indirectes 6
    .......... Page(s) .......... 216
  - Correspondance de l'express de jour de Paris avec le train pour Vallorbe. - Voeu de MM. Ordinaire et Chopard 1
    .......... Page(s) .......... 140
  - Création de primes à la natalité 2,5
    .......... Page(s) .......... 244
  - Création d'un train quittant Pontarlier à midi, à destination de Dole. - Voeu de MM. Chopard, Girod et Grillet 1
    .......... Page(s) .......... 140
- D
  .......... Page(s) .......... 215
  - Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général 6
    .......... Page(s) .......... 215
  - Demande de subvention départementale formée par M. Borne, instituteur à Boussières, pour l'édition de son ouvrage: Les sires de Montferrand, Thoraise, Torpes, Corcondray, aux XIII^e, XIV^e et XV^e siècles 2
    .......... Page(s) .......... 184
  - Dettes départementales 2
    .......... Page(s) .......... 284
  - Déversement des produits industriels dans les rivières. - Voeu du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Montbéliard 1
    .......... Page(s) .......... 197
  - Distribution d'énergie électrique. - Renforcement du contrôle. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 188
  - Direction de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre 6
    .......... Page(s) .......... 217
  - Douches (création d'établissements dans les communes). - Voeu de M. le docteur Péronne 1
    .......... Page(s) .......... 261
- E
  .......... Page(s) .......... 229
  - Ecoles d'agriculture d'hiver et école ménagère agricole ambulante. - Comités de surveillance et de perfectionnement 6
    .......... Page(s) .......... 229
  - Ecole municipale des beaux-arts de Besançon. - Voeu du Comité régional des arts appliqués de Besançon 1
    .......... Page(s) .......... 193
  - Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Demande de relèvement de la subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 196
  - Enseignement gratuit à tous les degrés. - Voeu de MM. Péronne et Girod 1
    .......... Page(s) .......... 169
  - Entretien du palais Granvelle. - Edifice classé comme monument historique. - Participation du département. - Demande du conseil municipal de Besançon 2
    .......... Page(s) .......... 176
  - Erection d'un monument aux morts de l'armée d'Orient et des terres lointaines. - Remerciements du comité 2
    .......... Page(s) .......... 188
  - Erection d'un monument aux morts de la batellerie, au pointis de Conllans-Sainte-Honorine (Seine-et-Oise). - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 191
  - Erection d'un monument en l'honneur des "Diables bleus" morts pour la France au ballon de Guebvillers. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 171
- F
  .......... Page(s) .......... 242
  - Familles nombreuses. - Logement. - Suite donnée à un voeu 1
    .......... Page(s) .......... 242
  - Fédération des syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des monts Jura. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 192
  - Foires et marchés. - Création de douze nouvelles foires à Besançon 6
    .......... Page(s) .......... 230
  - Foires et marchés. - Création de douze nouvelles foires à Clerval 6
    .......... Page(s) .......... 234
  - Foires et marchés. - Création de six nouvelles foires à Rougemont 6
    .......... Page(s) .......... 255
  - Franchise postale. - Voeu de MM. Simonin, Projean et Bougeot 1
    .......... Page(s) .......... 174
- G
  .......... Page(s) .......... 286
  - Gendarmerie. - Indemnité de logement au capitaine de Montbéliard. - Demande d'augmentation 2
    .......... Page(s) .......... 286
  - Gendarmerie du Russey. - Acquisition d'un immeuble 2
    .......... Page(s) .......... 285
  - Gendarmerie de Tarragnoz. - Projet d'installation de l'éclairage électrique 2
    .......... Page(s) .......... 285
- H
  .......... Page(s) .......... 264
  - Habitations à bon marché. - Comités de patronage. - Renouvellement des membres (pour 3 ans) 6
    .......... Page(s) .......... 264
  - Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Renouvellement des conseillers généraux membres du conseil d'administration 6
    .......... Page(s) .......... 265
- J
  .......... Page(s) .......... 236
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions 6
    .......... Page(s) .......... 236
- L
  .......... Page(s) .......... 266
  - Laboratoire départemental de bactériologie. - Modification de la situation de M. Clerc, chimiste 2
    .......... Page(s) .......... 266
  - Laboratoire départemental de bactériologie. - Projet d'agrandissement. - Demande d'avance de fonds 2
    .......... Page(s) .......... 267
  - Laboratoire régional d'essais et de recherches industrielles de la Faculté des sciences de Besançon. - Compte rendu 2
    .......... Page(s) .......... 177
  - Ligue maritime et coloniale française. - Demande de subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 191
  - Limitation de la vitesse des camions automobiles et contrôle du tonnage transporté. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 124
- M
  .......... Page(s) .......... 215
  - Médaille d'honneur communale. - Commission d'examen des propositions. - Désignation de deux conseillers généraux 6
    .......... Page(s) .......... 215
- O
  .......... Page(s) .......... 173
  - Office départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de deux membres 6
    .......... Page(s) .......... 173
- P
  .......... Page(s) .......... 218
  - Passeport (Suppression du). - Voeu 1
    .......... Page(s) .......... 218
  - Pêche et pisciculture. - Voeux divers émis par les sociétés de pêcheurs à la ligne de Morteau et de Lac-ou-Villers 1
    .......... Page(s) .......... 198
  - Pisciculture. - Création d'un établissement de pisciculture privé à Plaisirfontaine, commune de Bonnevaux. - Demande de subvention de M. Debiez-Piat 2
    .......... Page(s) .......... 206
  - Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur 6
    .......... Page(s) .......... 182
  - Postes. - Franchise postale à accorder aux procureurs de la République et à l'autorité militaire. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 181
  - Postes, Télégraphes, Téléphones. - Organisation d'une semaine des P. T. T. - Demande de subvention. 2
    .......... Page(s) .......... 186
  - Préfecture. - Appareils téléphoniques et électriques. - Indemnité pour entretien. - Demande d'augmentation 2
    .......... Page(s) .......... 287
  - Préfecture et sous-préfectures. - Machines à écrire (achat et remise en état) 2
    .......... Page(s) .......... 287
  - Préfecture. - Réparation des paratonnerres 2
    .......... Page(s) .......... 288
  - Préventorium de Palente. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 242
  - Primes à la natalité. - Circulaire de M. le Ministre de l'Hygiène et création de primes 2
    .......... Page(s) .......... 244
  - Prison de la Butte. - Aménagement de logements dans les cellules 2
    .......... Page(s) .......... 288
  - Prisonniers de guerre. - Pécule. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 236
- R
  .......... Page(s) .......... 70
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de septembre 1922 8
    .......... Page(s) .......... 70
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871 8
    .......... Page(s) .......... 211
  - Rectification du chemin de grande communication n° 8 aux territoires de Pelousey et Chaucenne. - Voeu de M. Vernerey 1
    .......... Page(s) .......... 168
  - 1° Rectification du chemin V. O. de Villers-le-Lac au Russey: 2° Rectification et amélioration du chemin V. O. de Grand'Combe-des-Bois au Russey. - Voeu de MM. Péronne, Simonin et Girod 1
    .......... Page(s) .......... 169
  - Relations entre Nancy et Sarrebrück. - Etablissement d'une voie ferrée de raccordement Conthil-Saint-Avold. - Voeu de la Chambre de commerce de Nancy 1
    .......... Page(s) .......... 68
  - Reprise des études du chemin de fer d'Héricourt-Montbéliard. - Voeu de M. Ienné 1
    .......... Page(s) .......... 210
  - Reprise des travaux d'installation d'une gare de marchandises à Franois. - Voeu de M. Vernerey 1
    .......... Page(s) .......... 210
  - Retraites ouvrières et paysannes (Demande de subvention départementale faite par le personnel des) 2
    .......... Page(s) .......... 289
- S
  .......... Page(s) .......... 258
  - Sages-femmes. - Recrutement. - Relèvement du taux des prêts d'honneur et du tarif des accouchements 2
    .......... Page(s) .......... 258
  - Secours départemental. - Demande de M. Longet, Ch., ex-employé de la sous-préfecture de Montbéliard 2
    .......... Page(s) .......... 290
  - Secours départemental. - M^me Loye, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs 2
    .......... Page(s) .......... 292
  - Section française de l'Union nationale russe. - Demande de subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 192
  - Service d'autobus de Baume à Vercel. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 3
    .......... Page(s) .......... 14
  - Services publics d'autobus. - Service de Besançon à Maîche et de Baume-les-Dames à Vercel. - Demande de subvention 3
    .......... Page(s) .......... 55
  - Service d'autobus de Belfort à Beaucourt. - Compte rendu 3
    .......... Page(s) .......... 149
  - Service d'autobus des Gras à Morteau. - Substitution de la Société des messageries et transports automobiles des monts Jura à M. Gaume 3
    .......... Page(s) .......... 111
  - Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Compte rendu 3
    .......... Page(s) .......... 19
  - Service d'autobus de Mandeure à Montbéliard. - Création. - Demande de subvention de M. Fallot, Eugène, à Mandeure-Beaulieu 3
    .......... Page(s) .......... 120
  - Service d'autobus. - Création d'un service public d'autobus de Montbéliard à Abbévillers, demande de M. Vergon, Edouard, à Abbévillers 3
    .......... Page(s) .......... 157
  - Service d'autobus de Montbéliard à Bavans. - Compte rendu 3
    .......... Page(s) .......... 124
  - Service d'autobus de Montbéliard à Delle. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 3
    .......... Page(s) .......... 122
  - Service public d'autobus projeté de Morteau à Lac-ou-Villers. - Demande de subvention 3
    .......... Page(s) .......... 112
  - Service d'autobus de Sancey à l'Isle-sur-le-Doubs et Clerval. - Voeu de M. le comte de Moustier 3
    .......... Page(s) .......... 21
  - Service d'autobus de Saint-Hippolyte à Indevillers. - Demande de M. Faivre, Emile, concessionnaire 3
    .......... Page(s) .......... 153
  - Service forestier. - Commune de Berthelange. - Soumission au régime forestier de diverses parcelles de terrain communal 3
    .......... Page(s) .......... 171
  - Service gratuit du Bulletin départemental de l'enseignement primaire aux délégués cantonaux. - Question de M. Pesty 2
    .......... Page(s) .......... 187
  - Service forestier. - Révision d'aménagement de forêts. - Communes de: Echay, Doubs, Hauterive-la-Fresse, (section d'Hauterive), Labergement-Sainte-Marie, Serre-les-Sapins, la Grand'Combe (section des quatre villes), Glères, Lizine, Reculfoz, Samson, Sarrageois, Villeneuve-d'Amont, Saraz 6
    .......... Page(s) .......... 173
  - Service forestier. - Projet de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction du régime forestier de parcelles de terrain appartenant à diverses communes. - Délégation à la Commission départementale 6
    .......... Page(s) .......... 210
  - Service vicinal. - Allocations comme primes de bon rendement aux agents voyers cantonaux. - Répartition 2
    .......... Page(s) .......... 84
  - Service vicinal. - Budget préparatoire de 1924 2
    .......... Page(s) .......... 22
  - Service vicinal. - Budget préparatoire de 1924. - Propositions modificatives du programme des travaux à subventionner en 1924 par application de la loi du 12 mars 1880 2
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1923 2
    .......... Page(s) .......... 57
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Construction d'un garage pour grands bois au territoire de Flangebouche 3
    .......... Page(s) .......... 14
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation d'une parcelle en excédent. - Demande de M. Dole, Ch., à Lombard 3
    .......... Page(s) .......... 69
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Amélioration dans la traverse d'Epenoy et rectification au droit de la propriété Guyo, François 3
    .......... Page(s) .......... 15
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44, de Pontarlier aux Planches. - Projet d'élargissement de la partie comprise entre Chaudron et le Coude, sur une longueur de 4 k. 900. - Création des ressources nécessaires à son exécution 3
    .......... Page(s) .......... 99
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 21. - Projet de reconstruction d'un pont en béton armé sur le Cuisancin avec déviation du chemin entre les points kilométriques 3.731 et 4.084 au territoire de Guillon-les-Bains 3
    .......... Page(s) .......... 57
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 4, traverse de Nods. - Projet de réfection de rigoles pavées et de construction d'un aqueduc longitudinal dans la traverse de Nods 3
    .......... Page(s) .......... 16
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Projet de rectification au territoire de Coulans-sur-Lizon 3
    .......... Page(s) .......... 88
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Rectification au lieu dit: "La Fosse", 3
    .......... Page(s) .......... 13
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux 3
    .......... Page(s) .......... 66
  - Service vicinal. - Délégation à donner par le Conseil général à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires 3
    .......... Page(s) .......... 66
  - Service vicinal. - Exhaussement des chemins de grande communication n^os 49 et 46 et d'intérêt commun n° 29. - Subvention départementale demandée par la Société civile d'études pour l'utilisation des eaux des lacs Saint-Point et Remoray 3
    .......... Page(s) .......... 125
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 10. - Rectification à l'entrée du village de Chenecey 3
    .......... Page(s) .......... 69
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Projet d'élargissement dans la traverse de la Grâce-Dieu, territoires de Chaux-lez-Passavant et Aïssey, entre les points kilométriques 22.816 et 23.334 sur une longueur de 518 mètres 3
    .......... Page(s) .......... 15
  - Service vicinal. - Personnel. - Allocation aux agents voyers inspecteurs de l'indemnité exceptionnelle et temporaire accordée par l'Etat aux ingénieurs ordinaires des ponts et chaussées 2
    .......... Page(s) .......... 11
  - Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 16, traverse de Berthelange. - Chemin d'intérêt commun n° 6, traverse de Grandfontaine et d'Avanne 3
    .......... Page(s) .......... 134
  - Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin d'intérêt commun n° 35, traverse de Fertans 3
    .......... Page(s) .......... 67
  - Service vicinal. - Rectification du chemin de grande communication n° 15 entre Ronchaux et la route nationale n° 83 3
    .......... Page(s) .......... 68
  - Service vicinal. - Revêtement des chaussées. - Emploi du silicate de soude comme liant 3
    .......... Page(s) .......... 159
  - Service vicinal. - Silicatage des routes. - Exécution d'un rechargement silicaté dans le grand souterrain de Valle, chemin de grande communication n° 30. - Voeu de M. le docteur Piquard 3
    .......... Page(s) .......... 166
  - Service vicinal. - Syndicat intercommunal de la vallée d'Hérimoncourt pour l'amélioration des voies de communication 3
    .......... Page(s) .......... 156
  - Service vicinal. - Ville de Montbéliard. - Projet de travaux à exécuter pour la remise en état de la voirie 3
    .......... Page(s) .......... 116
  - Société amicale des anciens combattants du 4e régiment d'artillerie de campagne. - Demande de subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 169
  - Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 218
  - Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 237
  - Subvention industrielle pour l'entretien des chemins. - Voeu de M. Simonin 1
    .......... Page(s) .......... 150
  - Sous-préfecture de Montbéliard. - Indemnité forfaitaire de chauffage et éclairage 2
    .......... Page(s) .......... 291
  - Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale. - Propositions de M. le Directeur des services agricoles 2
    .......... Page(s) .......... 273
- T
  .......... Page(s) .......... 273
  - Tabac de zone. - Vente. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 273
  - Téléphones. - Communications téléphoniques concernant les cas graves et urgents. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 170
  - Téléphones. - Etablissement de circuits téléphoniques: 1° Pontarlier-Frasne-Andelot et Pontarlier-Andelot; 2° Besançon-Chalon-sur-Saône. - Avances à l'Etat 2
    .......... Page(s) .......... 179
  - Téléphones. - Installation du téléphone dans les communes qui en sont dépourvues 2
    .......... Page(s) .......... 185
  - Train n° 6057 Montbéliard-Saint-Hippolyte. - Voeu de M. Simonin 1
    .......... Page(s) .......... 144
  - Train supplémentaire les jours de foires, Maîche, Russey. - Voeu de M. Simonin 1
    .......... Page(s) .......... 92
  - Transport des bois et sciages divers. - Voeu de M. Simonin. - Rétablissement du train 1710 avec correspondance Montbozon sur Besançon. - Voeu de MM. Chudant, Paris, Ienné, Pierre Peugeot, Fellner 1
    .......... Page(s) .......... 140
  - Transports publics par automobiles. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés de guerre. - Demande de l'Association des mutilés 2
    .......... Page(s) .......... 110
  - Tramway de la vallée d'Hérimoncourt et tramway de Belfort à Sochaux. - Déplacement de l'aiguille de soudure dans la traverse de Sochaux 3
    .......... Page(s) .......... 123
  - Travaux communaux. - Dispense de marché pour les travaux et fournitures jusqu'à 1.000 fr. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 185
  - Travaux d'aménagement de la route du Dessoubre n° 39, commune de Saint-Maurice, secteur B, n^os 115, 116, 117, lieudit Sur Lancey ou Pré Lancey. - Voeu de M. Rondot 1
    .......... Page(s) .......... 167
  - Tribunal civil de Montbéliard. - Menues dépenses. - Demande d'augmentation 2
    .......... Page(s) .......... 292
- U
  .......... Page(s) .......... 172
  - Université de Besançon - Année scolaire 1921-1922 6
    .......... Page(s) .......... 172
- V
  .......... Page(s) .......... 219
  - Vente de fonds de commerce. - Acte notarié. - Voeu 1
    .......... Page(s) .......... 219
  - Voeu sur la modification de la loi de 1836 1
    .......... Page(s) .......... 146
  - Voiture sanitaire pour transport des malades. - Voeu 1
    .......... Page(s) .......... 268

DEPARTEMENT DU DOUBS

iSgpORTS DU PRÉFET

i i -■ '-t'A ET DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

«c:

CONSEIL GENERAL

SESSION D'AVRIL 1923

IVT. F»axal BAGOU o a

* PRÉFET DU DÉPARTEMENT

. BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE M1LLOT FRERES
20, RUE GAMBETTA. 20

19 2 3

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