Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

532 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1938-02-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 février 1938 01 février 1938

Description : 1938/02/01-1938/06/30. 1938/02/01-1938/06/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623219q

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières527
SESSION EXTRAORDINAIRE DE FEVRIER 1938
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 9
- Chemins de fer d'intérêt local. - Augmentation des salaires du personnel. - Relèvement des indemnités
  .......... Page(s) .......... 39
- Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Suppression. - Dépose des voies et partage du matériel entre les départements du Doubs et de la Haute-Saône
  .......... Page(s) .......... 46
- Chemins de fer et services d'autobus. - Parcours Besançon-Morteau, Lac-ou-Villers. - Voeu présenté par M. le Docteur Henriet
  .......... Page(s) .......... 61
- Chemins de fer. - Ligne Besançon-Morteau. - Passage à niveau de Besançon-la-Mouillère. - Inconvénient de la fermeture prolongée de la barrière à certaines heures de la journée. - Voeu proposé par M. le Docteur Biétrix
  .......... Page(s) .......... 60
- Coordination des transports ferroviaires et routiers. - Plan départemental de coordination
  .......... Page(s) .......... 66
- Emploi de l'électricité comme force motrice d'origine nationale concurremment avec le carburant forestier. - Voeu présenté par M. Bourgeois
  .......... Page(s) .......... 62
- Préfecture et sous-préfectures. - Attribution de la semaine anglaise au personnel
  .......... Page(s) .......... 63
- Préfecture et sous-préfectures. - Personnels titulaire, auxiliaire et assimilé. - Extension à leur égard des avantages attribués aux fonctionnaires de l'Etat par la loi du 4 décembre 1937 et les décrets du 11-12-1937
  .......... Page(s) .......... 57
- Retraités départementaux. - Augmentation de la retraite des pensionnés de moins de 6.000 francs. - Voeu présenté par M. le Docteur Charlin
  .......... Page(s) .......... 55
- Services d'autobus. - Services publics de transports par automobiles. - Relèvement des tarifs
  .......... Page(s) .......... 31
- Services d'autobus subventionnés. - Délivrance de billets dits "du dimanche". - Voeu de M. Bourgeois
  .......... Page(s) .......... 63
- Services d'autobus subventionnés. - Réductions de tarifs aux membres des familles nombreuses
  .......... Page(s) .......... 38
- Service vicinal. - Cantonniers. - Indemnité de cherté de vie et allocations diverses
  .......... Page(s) .......... 15
- Service vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires. - Programme de désenclavement
  .......... Page(s) .......... 26
- Service vicinal. - Enlèvement des neiges. - Imputation du dépassement de dépenses provoqué par les chutes de neige récentes
  .......... Page(s) .......... 54
- Service vicinal. - Personnel des Ingénieurs et employés. - Allocation de l'indemnité temporaire accordée aux Ingénieurs et employés de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 11
- Service vicinal. - Personnel des Ingénieurs. - Revalorisation de l'indemnité de fonctions
  .......... Page(s) .......... 12
- Ville de Besançon. - Service de la Voirie. - Mauvais état des chemins du quartier de sous-Beauregard et des Monts de Bregille. - Voeu présenté par M. le Docteur Biétrix
  .......... Page(s) .......... 61
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 106
SESSION ORDINAIRE DE MAI 1938
- DIVISION DU CABINET
  .......... Page(s) .......... 109
  - Ouverture de la session
    .......... Page(s) .......... 109
  - Allocution de M. le Président et souhaits de bienvenue à M. le Préfet
    .......... Page(s) .......... 109
  - Conseil général. - Sessions. - Convocations aux Conseillers généraux. - Envoi des rapports. - Intervention de M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 201
  - Débits de tabac. - Commission de classement. - Désignation d'un Conseiller général
    .......... Page(s) .......... 207
  - Réunion du Conseil général en session extraordinaire pour l'examen de la question de la coordination des moyens de transports. - Fixation de la date de la réunion et de la date d'envoi du rapport
    .......... Page(s) .......... 431
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 458
  - 1^re DIVISION
  - 2^e DIVISION
  - 3^e DIVISION
SESSION EXTRAORDINAIRE DE JUIN 1938
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 461
- Coordination des transports ferroviaires et routiers. - Plan départemental de coordination des voyageurs
  .......... Page(s) .......... 462
- Coordination des transports voyageurs. - Réduction des tarifs sur les chemins de fer départementaux
  .......... Page(s) .......... 517
- Enfants déficients et arriérés. - Acquisition et utilisation de l'ancien établissement thermal de Guillon-les-Bains
  .......... Page(s) .......... 520
- Service vicinal. - Chemins départementaux. - Suppression des contingents d'entretien
  .......... Page(s) .......... 524
- Service vicinal. - Chemin V. O. de Flangebouche à Loray. - Elargissement. - Voeu présenté par M. le Docteur Henriet
  .......... Page(s) .......... 525
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 526

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCES-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

- DU

SESSION EXTRAORDINAIRE DE FÉVRIER 1938

SESSION ORDINAIRE DE MAI 1938

SESSION EXTRAORDINAIRE DE JUIN 1938

M. HONTEBEYRIE *

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOX F-RÈRES

. - 20, RUE GAMBETTA, 20

1938

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