Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Dec.

Presse et revues

273 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1915-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1915 01 avril 1915

Description : 1915/04/01-1915/04/30. 1915/04/01-1915/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623214n

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières193
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION D'AVRIL 1915
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 11
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1914
    .......... Page(s) .......... 11
  - Service forestier. - Voeux émis par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1914. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 13
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 17
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Levier. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 17
  - Boursiers départementaux. - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 17
  - Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement supérieur et secondaire. - Rapports des chefs d'établissements
    .......... Page(s) .......... 18
  - Budget supplémentaire de 1915
    .......... Page(s) .......... 19
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Cobet, concierge de la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 28
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Cobet, huissier à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 29
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Letartre, née Weis, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 30
  - Compte des produits départementaux de l'exercice 1914
    .......... Page(s) .......... 31
  - Demande de secours formée par M. Longet, ancien employé de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32
  - Demande d'une indemnité de chauffage pour le poste de planton de la caserne de gendarmerie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 33
  - Entretien de l'hôtel et des bureaux de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 39
  - Frais d'impression des documents relatifs aux voies ferrées d'intérêt local auxquelles le département du Doubs est intéressé
    .......... Page(s) .......... 39
  - Indemnité de logement à M. Chabbert, secrétaire général
    .......... Page(s) .......... 40
  - Ligue sanitaire française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 40
  - Mission laïque française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 41
  - Nomades. - Remboursement de dépenses faites involontairement par la ville de Montbéliard, pour l'entretien de la bande de nomades expulsés Demestre
    .......... Page(s) .......... 41
  - Oeuvre franc-comtoise des prisonniers de guerre. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 42
  - Personnel auxiliaire de la préfecture et des sous-préfectures. - Réserve pour dépenses nécessitées par l'état de guerre
    .......... Page(s) .......... 42
  - Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 43
  - Syndicats d'élevage. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 43
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 47
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. - Ajournement du paiement de la part du département dans les bénéfices de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 47
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Création d'une gare de marchandises à Saint-Claude
    .......... Page(s) .......... 55
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 61
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Projets d'horaires de la Compagnie P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 72
  - Projet de service d'autobus de Besançon à Pontarlier et de Pontarlier à Lac-ou-Villers. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 73
  - Routes nationales n^os 67 et 73. - Relèvement des crédits d'entretien. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 76
  - Service d'autobus entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel. - Substitution de M. Léon Virot à M^me veuve Bassenne
    .......... Page(s) .......... 82
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 87
  - Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1915
    .......... Page(s) .......... 87
  - Service vicinal. - Budget de 1915. - Modifications résultant de l'exonération des mobilisés de leurs prestations de 1915
    .......... Page(s) .......... 108
  - Service vicinal. - Budget primitif et budget supplémentaire de 1915. - Modifications résultant de l'impossibilité de réaliser l'emprunt nécessaire au paiement des travaux d'élargissement du chemin de grande communication n° 44, entre La Cluse et Oye-et-Pallet
    .......... Page(s) .......... 112
  - Service vicinal. - Budget préparatoire de 1916
    .......... Page(s) .......... 114
  - Service vicinal. - Commune de Maîche. - Construction de garages à voitures en bordure du chemin de grande communication n°10
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 19. - Plan d'alignement de la traverse d'Orsans
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 34. - Projet de construction d'un trottoir sur la rive gauche du chemin, entre l'avenue Gambetta et la maison Samuel Marti, à Montbéliard - Demande de remboursement du contingent versé par la ville de Montbéliard pour sa quote-part dans les dépenses d'exécution des travaux
    .......... Page(s) .......... 132
  - Service vicinal. - Chemin vicinal de grande communication n° 37. - Projet de rectification du contour du bois de la Roche, entre les points kilométriques 1^k213 et 1^k50736, sur une longueur de 294^m36
    .......... Page(s) .......... 133
  - Service vicinal. - Commune d'Emagny. - Elargissement du chemin vicinal ordinaire n° 1, entre les chemins de grande communication n^os 8 et 14. - Avance de la dépense par la commune et exécution immédiate des travaux
    .......... Page(s) .......... 135
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 2. - Plan d'alignement de la traverse de Cussey-sur-Lizon
    .......... Page(s) .......... 137
  - Service vicinal. - Délégation à donner par le Conseil général à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires
    .......... Page(s) .......... 137
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 139
  - Service vicinal. - Réforme des traitements des agents voyers cantonaux et des commis du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 140
  - Service vicinal. - Réordonnancement de secours au profit de M^me Bôle, née Devaux
    .......... Page(s) .......... 147
  - Service vicinal. - Secours aux ouvriers et aux cantonniers blessés ou malades. - Nouvelle réglementation basée sur celle adoptée pour les cantonniers des routes nationales
    .......... Page(s) .......... 147
  - Service vicinal. - Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. - Etat des demandes présentées par les communes
    .......... Page(s) .......... 152
  - Service vicinal. - Voeu de M. Thourot, conseiller général, relatif au paiement du salaire des ouvriers employés aux travaux des chemins vicinaux durant la période de chômage
    .......... Page(s) .......... 154
- CINQUIEME PARTIE Assistance et Hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 159
  - Assistance médicale. - Affiliation des assistés de la loi du 15 juillet 1893 à des associations de prévoyance régies par la loi du 1^er avril 1898
    .......... Page(s) .......... 159
  - Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 159
  - Assistance aux militaires tuberculeux
    .......... Page(s) .......... 161
- SIXIEME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 165
  - Adresse de félicitations au gouvernement
    .......... Page(s) .......... 165
  - Application de la loi du 9 juillet 1907. - Fixation de la date d'ouverture de la deuxième session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 165
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1914
    .......... Page(s) .......... 166
  - Chaires d'agriculture. - Frais matériels d'entretien
    .......... Page(s) .......... 167
  - Chasse et destruction des animaux nuisibles
    .......... Page(s) .......... 167
  - Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 168
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 168
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 169
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 172
  - Service forestier. - Commune de Belleherbe. - Distraction du régime forestier
    .......... Page(s) .......... 172
  - Service forestier. - Forêt communale de La Rivière. - Revision d'aménagement
    .......... Page(s) .......... 173
  - Service forestier. - Forêt communale d'Orgeans. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 173
  - Commune des Allemands. - Changement de dénomination
    .......... Page(s) .......... 173
- SEPTIEME PARTIE Rapports des chefs de service
  .......... Page(s) .......... 177
  - Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 177
  - Service de la répression des fraudes et des falsifications. - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 181
- HUITIEME PARTIE Rapport de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 187
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de septembre 1914
    .......... Page(s) .......... 187
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION D'AVRIL 1915
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Adresse de félicitations au Gouvernement
    .......... Page(s) .......... 165, 49
  - Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa première session de 1915
    .......... Page(s) .......... 11, 44
  - Allocution de M. le Président "
  - Application de la loi du 9 juillet 1907. - Fixation de la date d'ouverture de la deuxième session du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 165, 43
  - Assistance aux militaires tuberculeux
    .......... Page(s) .......... 161, 45
  - Assistance médicale gratuite:
    Assistance médicale. - Affiliation des assistés de la loi du 15 juillet 1893 à des associations de prévoyance régies par la loi du 1^er avril 1898
    .......... Page(s) .......... 159, 44
    Assistance médicale gratuite
    .......... Page(s) .......... 159, 43
- B
  - Bâtiments départementaux:
    Caserne de gendarmerie de Levier. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 17
    Bâtiments départementaux. - Travaux de grosses réparations "
    .......... Page(s) .......... 68
  - Boursiers départementaux:
    Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement supérieur et secondaire. - Rapports des chefs d'établissements
    .......... Page(s) .......... 18, 52
    Boursiers départementaux. - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Ecole pratique d'industrie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 17, 51
  - Budgets:
    Budget supplémentaire de 1915
    .......... Page(s) .......... 19, 68
- C
  .......... Page(s) .......... 166
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1914
    .......... Page(s) .......... 166, 52
  - Caisse départementale des retraites:
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Cobet, concierge de la Préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 28, 64
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Cobet, huissier de la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 29, 65
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Letartre, née Weiss, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs
    .......... Page(s) .......... 30, 66
  - Casernes de gendarmerie:
    Caserne de gendarmerie de Levier. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 17, 56
    Caserne de gendarmerie de Montbéliard. - Demande d'une indemnité de chauffage pour le poste de planton de la caserne de gendarmerie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32, 55
    Chaires d'agriculture. - Frais matériels d'entretien
    .......... Page(s) .......... 167, 56
    Chasse et destruction des animaux nuisibles
    .......... Page(s) .......... 167, 41
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. - Ajournement du paiement de la part du département dans les bénéfices de l'exploitation
    .......... Page(s) .......... 47, 28
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Création d'une gare de marchandises à Saint-Claude
    .......... Page(s) .......... 55, 38
    Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 61, 25
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Projet d'horaires de la Compagnie P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 71, 13
    Voeu présenté au Conseil général du Doubs par MM. Vandel et Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 13
    Cheptel bovin. - Abatage des veaux. - Pacage du Mont-d'Or "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Commission départementale:
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de septembre 1914
    .......... Page(s) .......... 187, 11
    Commune des Allemands. - Changement de dénomination
    .......... Page(s) .......... 173, 40
    Compte des produits départementaux de l'exercice 1914
    .......... Page(s) .......... 31, 66
    Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 177, 66
- D
  .......... Page(s) .......... 168
  - Débits de tabacs. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 168, 66
  - Demande de secours formée par M. Longet, ancien employé de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32, 54
  - Demande d'une indemnité de chauffage pour le poste de planton de la caserne de gendarmerie de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 32, 55
  - Demandes de subvention "
    .......... Page(s) .......... 9
  - Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 33, 67
- E
  - Ecoles:
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 168
    Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 169, 41
    Entretien de l'hôtel et des bureaux de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 39, 57
    Excuses "
    .......... Page(s) .......... 5
- F
  - Forêts:
    Service forestier. - Commune de Belleherbe. - Distraction du régime forestier
    .......... Page(s) .......... 172, 43
    Service forestier. - Forêt communale de La Rivière. - Révision d'aménagement
    .......... Page(s) .......... 173, 49
    Service forestier. - Forêt communale d'Orgeans. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 173, 42
    Service forestier. - Voeux émis par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1914. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 13, 51
    Frais d'impression des documents relatifs aux voies ferrées d'intérêt local auxquelles le département du Doubs est intéressé
    .......... Page(s) .......... 39, 55
- G
  .......... Page(s) .......... 65
  - Gratification extraordinaire aux employés des sous-préfectures "
    .......... Page(s) .......... 65
- I
  .......... Page(s) .......... 40
  - Indemnité de logement à M. Chabbert, secrétaire général
    .......... Page(s) .......... 40, 57
- J
  .......... Page(s) .......... 172
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 172, 65
- L
  .......... Page(s) .......... 40
  - Ligue sanitaire française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 40, 55
- M
  .......... Page(s) .......... 41
  - Mission laïque française. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 41, 67
  - Ville de Montbéliard. - Remboursement de dépenses faites involontairement par la ville de Montbéliard pour l'entretien de la bande de nomades expulsés Demestre
    .......... Page(s) .......... 41, 53
  - Mouon de M. Réville "
    .......... Page(s) .......... 10
- N
  .......... Page(s) .......... 41
  - Nomades. - Remboursement de dépenses faites involontairement par la ville de Montbéliard pour l'entretien de la bande de nomades expulsés Demestre
    .......... Page(s) .......... 41, 53
- O
  .......... Page(s) .......... 42
  - OEuvre franc-comtoise des prisonniers de guerre. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 42, 67
  - Ordre d'appel des rapports "
    .......... Page(s) .......... 11
- P
  .......... Page(s) .......... 42
  - Personnel auxiliaire de la préfecture et des sous-préfectures. - Réserve pour dépenses nécessitées par l'état de guerre
    .......... Page(s) .......... 42, 56
  - Présentation de voeux "
    .......... Page(s) .......... 8
  - Projet de service d'autobus de Besançon à Pontarlier et de Pontarlier à Lac-ou-Villers. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 73, 29
- R
  - Rapports des chefs de service:
    Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Robert, directeur
    .......... Page(s) .......... 177, 66
    Service de la répression des fraudes et des falsifications. - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 181, 49
  - Routes nationales:
    Routes nationales n^os 67 et 73. - Relèvement des crédits d'entretien. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 76, 12
- S
  .......... Page(s) .......... 41
  - Secours national. - Demande de subvention "
    .......... Page(s) .......... 41
  - Service vicinal:
    Budget de 1915. - Modifications résultant de l'exonération des mobilisés de leurs prestations de 1915
    .......... Page(s) .......... 108, 24
    Budget supplémentaire de 1915
    .......... Page(s) .......... 87, 16
    Budget primitif et budget supplémentaire de 1915. - Modifications résultant de l'impossibilité de réaliser l'emprunt nécessaire au paiement des travaux d'élargissement du chemin de grande communication n° 44, entre La Cluse et Oye-et-Pallet
    .......... Page(s) .......... 112, 24
    Budget préparatoire de 1916
    .......... Page(s) .......... 114, 16
    Chemin de grande communication n° 19. - Plan d'alignement de la traverse d'Orsans
    .......... Page(s) .......... 131, 36
    Chemin de grande communication n° 34. - Projet de construction d'un trottoir sur la rive gauche du chemin entre l'avenue Gambetta et la maison Samuel Marti, à Montbéliard. - Demande de remboursement du contingent versé par la ville de Montbéliard pour sa quote-part dans les dépenses d'exécution des travaux
    .......... Page(s) .......... 132, 34
    Chemin vicinal de grande communication n° 37. - Projet de rectification du contour du bois de la Roche, entre les points kilométriques 1 k 213 et 1 k 50736, sur une longueur de 294 m. 36
    .......... Page(s) .......... 133, 34
    Chemin d'intérêt commun n° 2. - Plan d'alignement de la traverse de Cussey-sur-Lizon
    .......... Page(s) .......... 137, 35
    Commune d'Emagny. - Elargissement du chemin vicinal ordinaire n° 1 entre les chemins de grande communication n^os 8 et 14. - Avance de la dépense par la commune et exécution immédiate des travaux
    .......... Page(s) .......... 135, 35
    Commune de Maîche. - Construction de garages à voitures en bordure du chemin de grande communication n° 10
    .......... Page(s) .......... 131, 35
    Délégation à donner par le Conseil général à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires
    .......... Page(s) .......... 137, 37
    Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 139, 33
    Reforme des traitements des agents voyers cantonaux et des commis du Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 140, 39
    Réordonnancement de secours au profit de M^me Bôle, née Devaux
    .......... Page(s) .......... 147, 36
    Secours aux ouvriers et aux cantonniers blessés ou malades. - Nouvelle réglementation basée sur celle adoptée pour les cantonniers des routes nationales
    .......... Page(s) .......... 147, 39
    Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. - Etat des demandes presentées par les communes
    .......... Page(s) .......... 152, 15
    Voeu de M. Thourot, conseiller général, relatif au paiement du salaire des ouvriers employés aux travaux des chemins vicinaux durant la période de chômage
    .......... Page(s) .......... 154, 37
    Service d'autobus entre l'Isle-sur-le-Doubs et Villersexel. - Substitution de M. Léon Virot à M^me veuve Bassenne
    .......... Page(s) .......... 82, 39
    Service de la répression des fraudes et des falsifications. - Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon
    .......... Page(s) .......... 181, 49
    Société generale pour le patronage des liberés. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 43, 6
    Syndicat d'élevage. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 43, 51
- V
  - Voeux:
    Agriculture, assistance, etc. - Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa première session de 1915
    .......... Page(s) .......... 11, 44
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général. - Projets d'horaires de la Compagnie P.-L.-M.
    .......... Page(s) .......... 71, 13
    Chemins de fer P.-L.-M. - Voeu présenté au Conseil général du Doubs par MM. Vandel et Ordinaire "
    .......... Page(s) .......... 13
    Projet de service d'autobus de Besançon à Pontarlier et de Pontarlier à Lac-ou-Villers. - Voeu du conseil d'arrondissement de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 73, 29
    Routes nationales n^os 67 et 73. - Relèvement des crédits d'entretien. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 76, 12
    Service forestier. - Voeux émis par le Conseil général au cours de sa deuxième session de 1914. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 13, 51
    Service vicinal. - Voeu de M. Thourot, conseiller général, relatif au paiement du salaire des ouvriers employés aux travaux des chemins vicinaux durant la période de chômage
    .......... Page(s) .......... 154, 37
    Voeu de MM. Grosjean, Métin, Bütterlin, Zuber et Pâris "
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    Voeu de MM. Grosjean, Métin, Zuber et Pâris "
    .......... Page(s) .......... 30
    Voeu de M. Métin "
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    Voeu de M. Réville "
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    Voeu de M. Thourot "
    .......... Page(s) .......... 52

DEPARTEMENT DU DOUBS

$Â|P0RTS DU PRÉFET

'" :;%\ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

^liL^ROCÈS -VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1915

M. ALBERT MILLETEAU &

PREFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES
20, RUE GAMBETTA, 20

1915

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