Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

445 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1924-05-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mai 1924 01 mai 1924

Description : 1924/05/01-1924/05/31. 1924/05/01-1924/05/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623194b

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières429
TABLE PAR SERVICE SESSION ORDINAIRE DE MAI 1924
- 1^re DIVISION
  - Affaires militaires et agriculture
    Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 289
    Budget départemental de 1924. - Modification de certains articles du chap. 19. - Propositions de M. le Directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 289
    Camp du Valdahon. - Location des herbages
    .......... Page(s) .......... 290
    Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 291
    Chasse. - Proposition de modification de l'art. 22 de l'arrêté réglementaire
    .......... Page(s) .......... 293
    Chasse et pêche. - Primes attribuées pour la constatation des délits
    .......... Page(s) .......... 294
    Ecole d'agriculture d'hiver et Ecole ménagère agricole ambulante. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 296
    Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 297
    Main-d'oeuvre agricole. - Voeu de M. Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 297
    Office agricole départemental. - Remplacement d'un membre du Conseil
    .......... Page(s) .......... 298
    Permissions agricoles. - Fixation des époques où elles peuvent être accordées de préférence
    .......... Page(s) .......... 298
    Prisonniers de guerre. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 299
    Salon national de la gastronomie française. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 300
    Syndicats d'élevage. - Voeu tendant à l'augmentation des subventions de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 300
  - Assistance
    Assistance aux femmes en couches. - Relèvement du taux d'allocation à Vernois-le-Fol
    .......... Page(s) .......... 302
    Assistance médicale gratuite. - Soins aux assistés de La Grand'Combe et des Gras. - Demande de l'Union syndicale des médecins du Doubs
    .......... Page(s) .......... 303
    Assistance médicale partielle
    .......... Page(s) .......... 305
    Assistance. - Suppression des directions. - Contrôle des Services par l'inspecteur de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 301
    Associations étrangères au département. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 305
    Associations locales. - Subvention et adhésion
    .......... Page(s) .......... 306
    Encouragement à la natalité et récompenses aux familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... 306
    Fondation du Saint-Esprit. - Emploi des revenus
    .......... Page(s) .......... 311
    Maison maternelle de Châteaufarine. - Dons
    .......... Page(s) .......... 314
    Maternité départementale. - Traitement de la maîtresse sage-femme. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 314
    Sourdes et muettes. - Institution de Pelousey. - Relèvement du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 315
    Station sanitaire de Villeneuve-d'Amont. - Traité à passer avec la Ligue antituberculeuse de Franche-Comté. - Voeu relatif à la suppression d'urgence de l'établissement
    .......... Page(s) .......... 320
  - Assistance publique
    Assistance publique. - Propositions budgétaires de M. l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 322
    Commission départementale de l'Assistance publique et de la bienfaisance privée. - Désignation de trois conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 325
  - Hygiène
    Accession à la petite propriété des travailleurs et des personnes peu fortunées
    .......... Page(s) .......... 325
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Garantie de l'annuité de l'emprunt de 23.400 fr. et vote de 0 c. 027
    .......... Page(s) .......... 328
    Habitations à bon marché. - Société de crédit immobilier de Valentigney. - Garantie de l'annuité d'un emprunt de 12,000.000 de fr. - Vote d'une imposition extraordinaire de 15 c. 69
    .......... Page(s) .......... 331
    Hygiène - Agents du Service de désinfection. - Titularisation. - Voeu de M. Perronne
    .......... Page(s) .......... 335
    Hygiène et développement de l'esthétique dans les agglomérations rurales. - Voeu de MM. Fellner et Simonin
    .......... Page(s) .......... 336
    Inspection des établissements classés. - Relèvement de l'indemnité allouée aux inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 336
    Laboratoire départemental de bactériologie. - Assurances accidents
    .......... Page(s) .......... 338
    Laboratoire départemental de bactériologie. - Modifications aux traitements du chef de laboratoire et de la fille de laboratoire et à la répartition du produit des analyses payantes
    .......... Page(s) .......... 341
    Service anticancéreux. - Demande de crédits supplémentaires pour l'installation et le fonctionnement du Service
    .......... Page(s) .......... 316
    Service départemental de désinfection. - Augmentation des indemnités de déplacement du personnel
    .......... Page(s) .......... 343
    Voitures sanitaires pour le transport des malades. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 345
  - Comptabilité départementale
    Automobiles. - Modifications au recouvrement de l'impôt. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 349
    Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1924. - Décision modificative n° 1
    .......... Page(s) .......... 350
    Bâtiments départementaux. - Conditions d'occupation
    .......... Page(s) .......... 352
    Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'institutrices. - Projet d'agrandissement et de transformation
    .......... Page(s) .......... 353
    Bâtiments départementaux. - Evaluation
    .......... Page(s) .......... 356
    Bâtiments départementaux. - Gendarmerie. - Indemnités de logement retenues aux gendarmes. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 356
    Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Levier. - Acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 356
    Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Recologne. - Offre de vente par le propriétaire actuel
    .......... Page(s) .......... 357
    Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Tarragnoz. - Bureau du commandant. - Demande de M. Pesty
    .......... Page(s) .......... 358
    Bâtiments départementaux. - Palais de justice de Baume. - Location d'une cave
    .......... Page(s) .......... 360
    Bâtiments départementaux. - Préfecture. - Construction d'un bâtiment annexe pour loger les services départementaux
    .......... Page(s) .......... 360
    Bâtiments départementaux. - Prison de la Butte. - Logement des gardiens
    .......... Page(s) .......... 364
    Budget supplémentaire de 1924
    .......... Page(s) .......... 388
    Caisse départementale des retraites. - Application de la délibération du Conseil général du 18 mai 1914
    .......... Page(s) .......... 367
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension Begin, secrétaire du Conseil de prud'hommes de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 367
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension Jacoutot
    .......... Page(s) .......... 368
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension Mme Longuet, veuve d'un expéditionnaire à la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 369
    Compte des produits départementaux de l'exercice 1923
    .......... Page(s) .......... 370
    Conseillers de préfecture. - Demande d'indemnité de fonctions
    .......... Page(s) .......... 371
    Contributions directes. - Contrôle de Pontarlier. - Voeu de M. Chopard
    .......... Page(s) .......... 372
    Cour d'assises. - Augmentation du traitement du secrétaire
    .......... Page(s) .......... 373
    Dettes départementales de 1923
    .......... Page(s) .......... 374
    Préfecture et sous-préfectures. - Echelle de traitement du personnel
    .......... Page(s) .......... 374
    Préfecture et sous-préfectures. - Extension au personnel de divers avantages alloués par l'Etat à ses fonctionnaires
    .......... Page(s) .......... 379
    Préfecture. - Demande de M. et M^me Cobet
    .......... Page(s) .......... 383
    Retraites ouvrières et paysannes. - Subvention départementale demandée par le personnel
    .......... Page(s) .......... 384
    Tribunal civil de Besançon. - Augmentation du traitement du secrétaire
    .......... Page(s) .......... 384
    Tribunal civil de Montbéliard. - Menues dépenses et frais de parquet. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 385
  - Statistiques
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de 1923
    .......... Page(s) .......... 386
    Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Relèvement du prix du loyer
    .......... Page(s) .......... 386
    Caserne de gendarmerie de Montbenoît. - Installation de l'électricité
    .......... Page(s) .......... 387
    Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 388
- DIVISION DU CABINET
  .......... Page(s) .......... 12
  - Allocution de M. le Préfet
    .......... Page(s) .......... 12
  - Allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 10
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 427
  - Communication du président
    .......... Page(s) .......... 10
  - "Compte ouvert". - Voeu de MM. Simonin et Girod
    .......... Page(s) .......... 286
  - Contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 279
  - Débits de tabac. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 280
  - Deuxième session de 1924. - Fixation de la date d'ouverture
    .......... Page(s) .......... 280
  - Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
    .......... Page(s) .......... 281
  - Douaniers. - Réorganisation des postes de la frontière. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 285
  - Juges de paix. - Voeu tendant à l'extension de leur compétence
    .......... Page(s) .......... 288
  - Médaille d'honneur communale. - Commission d'examen
    .......... Page(s) .......... 282
  - Orphelinat et mutuelle de la Fédération des polices de France et des colonies. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 282
  - Passeports entre France et Suisse. - Voeu tendant à la suppression
    .......... Page(s) .......... 288
  - Patronage de l'enfance et de l'adolescence. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 283
  - Programme des travaux de la session
    .......... Page(s) .......... 14
  - Secours d'extrême urgence. - Relèvement de crédit
    .......... Page(s) .......... 283
  - Société générale pour le patronage des libérés. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 285
- 2° DIVISION
  - Autobus
    Service public d'autobus Avoudrey-Russey. - Demande de M. Ulysse Billerey, concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 192
    Service public d'autobus de Baume-les-Dames à Vercel. - Demande de subvention exceptionnelle
    .......... Page(s) .......... 196
    Service public d'autobus de Besançon à Maîche et de Belleherbe à Gonsans. - Service supplémentaire de Bouclans à Besançon
    .......... Page(s) .......... 197
    Prolongement de Gonsans à Besançon du service public d'autobus de Besançon à Maîche et de Belleherbe à Gonsans
    .......... Page(s) .......... 203
    Service public d'autobus de Besançon à Saint-Vit. - Nouvelle concession. - Demande de MM. Pauthier frères
    .......... Page(s) .......... 198
    Création d'un service d'autobus de Clerval à Rougemont. - Voeu du Conseil général. - Demande de MM. Felez frères à Clerval
    .......... Page(s) .......... 199
    Service d'autobus de Glainans à Clerval. - Fixation de la subvention
    .......... Page(s) .......... 20
    Service public d'autobus de Maîche à Saint-Hippolyte. - Susbstitution de la Société des monts Jura à la Société des automobiles du Doubs, concessionnaire actuelle
    .......... Page(s) .......... 205
    Création du service public d'autobus de Montbéliard à la frontière suisse, vers Fahy. - Demande de M. Edouard Vergon, à Abbévillers
    .......... Page(s) .......... 206
    Service public de transports par automobiles de Morteau à Lac-ou-Villers. - Prolongement du service actuel Les Gras-Morteau. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 207
    Service public d'autobus de Saint-Hippolyte à Bremoncourt. - Substitution de MM. Maillot frères à la Société des automobiles du Doubs, concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 208
    Service public d'autobus de Valdahon à Pontarlier. - Augmentation de la subvention et des tarifs. - Demande de M. Vadam, Albert, concessionnaire
    .......... Page(s) .......... 209
    Services publics d'autobus. - Emploi de remorques. - Propreté du matériel, sécurité des voyageurs. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 212
    Services d'autobus. - Reversement aux communes du trop-perçu en 1922 sur les subventions
    .......... Page(s) .......... 214
    Réglementation de la circulation des camions automobiles. - Voeu du docteur Giry, conseiller général de Meurthe-et-Moselle, et du Conseil général du Doubs. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 269
  - Chemins de fer d'intérêt général
    Chemins de fer P.-L.-M. - Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. - Création d'une halte à Bief. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 216
    Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général
    .......... Page(s) .......... 217
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 223
  - Chemins de fer d'intérêt local
    Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier. - Modification de passage à niveau sur le territoire d'Houtaud. - Demande de M. Chopard
    .......... Page(s) .......... 228
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Rachat des installations américaines de transbordement en gare d'Andelot
    .......... Page(s) .......... 230
    Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne d'Andelot à Levier. - Relèvement des tarifs. - Demande de la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 230
    Chemins de fer d'intérêt local. - Application de l'article 7 de la loi du 22 juillet 1922 relative aux retraites des agents des chemins de fer d'intérêt local. - Avenants aux traités de concession
    .......... Page(s) .......... 231
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways départementaux et services d'automobiles. - Budget supplémentaire de 1924
    .......... Page(s) .......... 234
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 227
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 228
    Chemins de fer d'intérêt local et autobus. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés du travail. - Voeu de M. Girod
    .......... Page(s) .......... 245
    Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte et autres lignes du réseau dit "de Saint-Hippolyte". - Propositions budgétaires pour 1924. - Question de M. L. de Moustier
    .......... Page(s) .......... 236
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Achat de wagons pour le transport des marchandises
    .......... Page(s) .......... 237
    Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Morteau à Trévillers. - Relèvement des tarifs des frais accessoires
    .......... Page(s) .......... 238
    Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. - Achat d'une automotrice. - Demande de subvention à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 244
    Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura
    .......... Page(s) .......... 248
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Transformation en station de la halte de Saint-Claude à Besançon. - Acquisition de terrains. - Demande de M. Plumeré, Henri, entrepreneur
    .......... Page(s) .......... 239
  - Commission départementale
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prise depuis la session d'août 1923
    .......... Page(s) .......... 18
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Contributions au 1^er janvier 1924, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1923. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 15
  - Comptabilité communale
    Etat civil. - Réponse au voeu émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 36
    Commune de La Longeville (canton de Montbenoît). - Demande de changement de dénomination
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service forestier
    Service forestier. - Aliénation d'une parcelle de terrain boisé soumis au régime forestier, par le bureau de bienfaisance de Cuse-et-Adrisans, au profit de la commune de Cuse-et-Adrisans
    .......... Page(s) .......... 51
    Service forestier. - Valentigney. - Demande de concession pour une durée de 30 ans, et défrichement d'un terrain de six ares au profit de la Société d'éducation physique de Beaulieu-Valentigney-Mandeure, pour création d'un champ de tir
    .......... Page(s) .......... 52
    Service forestier. - Commune de Valentigney. - Echange de terrains dont deux appartenant à la commune soumis au régime forestier, entre la commune de Valentigney et M. Robert Peugeot, industriel à Valentigney
    .......... Page(s) .......... 52
    Service forestier. - Mesures à prendre contre les incendies en forêts. - Loi du 26 mars 1924. - Application de l'article 4: 1° désignation de deux conseillers généraux pour être délégués à la commission spéciale instituée dans chaque département pour l'application de la susdite loi; 2° délégation en faveur de la Commission départementale pour permettre, entre les sessions du Conseil général, les opérations de classement des régions particulièrement exposées aux incendies de forêts
    .......... Page(s) .......... 55
    Service forestier. - Projets de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction du régime forestier de parcelles appartenant à diverses communes. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 54
    Service forestier. - Révisions d'aménagements de forêts. - Communes d'Adam-lez-Vercel, Cademène, Crouzet-Migette, Les Fourgs, Longeville (canton d'Ornans), Maisons-du-Bois, Montflovin, Pessans
    .......... Page(s) .......... 53
    Service forestier. - Répartition de l'affouage. - Date unique de présence dans la commune pour avoir droit à l'inscription au rôle. - Proposition de modifications à apporter à la rédaction actuelle de l'article 105 du Code forestier, par l'assemblée générale des maires du département du Doubs du 21 octobre 1923
    .......... Page(s) .......... 57
    Service forestier. - Soumission de parcelles de terrain communal au régime forestier. - Communes d'Appenans, Etalans Granges-Narboz, Villers-sous-Chalamont
    .......... Page(s) .......... 55
  - Instruction publique. - Elections Cutes
    Comité interministériel des plantes médicinales et à essence. Souscription à l'achat de séries de fiches coloriées "Nos plantes médicinales"
    .......... Page(s) .......... 43
    Création de bourses de séjour à l'étranger. - Demande de l'Association franc-comtoise des professeurs de langues vivantes
    .......... Page(s) .......... 43
    Création d'une chaire régionale des sciences auxiliaires de l'histoire et d'histoire de la Franche-Comté à l'Université de Besançon
    .......... Page(s) .......... 44
    Demande de subvention départementale formée par M. Fournier, pour l'édition de son ouvrage: Hydrologie souterraine de Franche-Comté
    .......... Page(s) .......... 48
    Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Complément d'installation de l'électricité
    .......... Page(s) .......... 46
    Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Demande départementalisation
    .......... Page(s) .......... 46
    Frais de bureau des inspecteurs primaires. - Relèvement du crédit inscrit à l'article 13 du chapitre 20 du budget départemental
    .......... Page(s) .......... 47
    Val de Roulans. - Demande de suppression de sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 51
    Biens diocésains de Besançon. - Répartition entre les trois départements du Doubs, de la Haute-Saône et le Territoire de Belfort
    .......... Page(s) .......... 37
  - Pêche et pisciculture
    Agrandissement de l'établissement de pisciculture d'Ornans. - Voeu du Conseil général. - Demande de subvention par la Société de pêche d'Ornans, pour aménagement de bassins d'alevinage
    .......... Page(s) .......... 249
  - Postes, Télégraphes, Téléphones
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur des Postes
    .......... Page(s) .......... 252
    Postes. - Création d'agences postales. - Installation du téléphone dans toutes les communes. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 254
    Postes. - Extension de la franchise postale pour les maires et les diverses administrations. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 255
    Postes. - Franchises postales à accorder aux procureurs de la République et aux maires. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 257
    Postes. - Utilisation pour le service postal de chacun des deux trains circulant journellement de Trévillers à Morteau. - Voeu de la Chambre de commerce de Besançon
    .......... Page(s) .......... 257
    Téléphones. - Installations des réseaux téléphoniques dans les petites communes. - Avenant 26. - Voeu de MM. Bougeot, L. de Moustier et Métoz. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 258
    Téléphones. - Installation du téléphone dans les communes qui en sont dépourvues et construction de nouveaux circuits. - Avances à faire à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 254
  - Service vicinal
    Service vicinal. - Agents voyers, commis et cantonniers. - Majoration des indemnités pour charges de famille et supplément temporaire d'indemnité de résidence
    .......... Page(s) .......... 160
    Service vicinal. - Allocations comme primes de bon rendement aux agents voyers cantonaux. - Répartition
    .......... Page(s) .......... 163
    Service vicinal. - Arrêté préfectoral du 15 juin 1872, portant, règlement général sur les chemins vicinaux. - Modification des art. 37 et 138, § 2
    .......... Page(s) .......... 157
    Service vicinal. - Arrêté préfectoral du 13 novembre 1885, portant règlement général sur les chemins ruraux. - Modification des art. 28 et 71, § 2
    .......... Page(s) .......... 154
    Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1924
    .......... Page(s) .......... 64
    Service vicinal. - Budget préparatoire de 1925
    .......... Page(s) .......... 75
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 7. - Plan d'alignements de la traverse de La Tour-de-Sçay
    .......... Page(s) .......... 118
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Embranchement de Recologne à Montbozon. - Plan d'alignements de la traverse de Thurey
    .......... Page(s) .......... 119
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Rectification de la partie comprise entre le point kilométrique 1.530 et la route nationale n° 83, aux territoires de Ronchaux et de Samson
    .......... Page(s) .......... 120
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 17. - Elargissement à l'entrée d'Arc-et-Senans des points kilométriques 11.150 à 11.225 et 10.778 à 10.916
    .......... Page(s) .......... 120
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 21. - Construction d'un pont en béton armé au lieudit "Les Alloz", et rectification du chemin aux abords sur une longueur de 143 mètres
    .......... Page(s) .......... 121
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 22. - Rectification dans la traverse de Saint-Juan, partie comprise entre les points kilométriques 2.205 et 2.539, sur une longueur de 277 m. 10
    .......... Page(s) .......... 122
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 27. - Rectification par déviation dans la traverse de Voires
    .......... Page(s) .......... 122
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 29. - Alignements dans la traverse de Nans
    .......... Page(s) .......... 123
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 29. - Rectification à l'entrée du village de Mancenans
    .......... Page(s) .......... 124
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 30. - Projet d'exhaussement de la partie comprise entre les points kilométrique 20.529 et 20.829, aux territoires de Champlive et de Dammartin, sur une longueur de 300 m
    .......... Page(s) .......... 130
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 39. - Projet de rectification d'un contour au lieu dit "PréLancey", entre les points kilométriques 12.745 et 12.841, sur une longueur de 96 m. 25 (territoire de Cour-Saint-Maurice)
    .......... Page(s) .......... 131
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44, - Commune de Labergement-Saint-Marie. - Amélioration de la traverse du "Bas de Village", sur une longueur de 184 m. 50
    .......... Page(s) .......... 131
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44, - Projet d'élargissement dans la partie comprise entre Chaudron (point kilométrique 9,7) et le Coude (point kilométrique 15.38), sur une longueur de 4.785 mètres
    .......... Page(s) .......... 132
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44. - Projet d'élargissement de la partie comprise entre le point kilométrique 14.990 (le Coude) et le point kilométrique 15.458 (à proximité du pont du chemin de fer P.-L.-M.), sur une longueur de 476 mètres (territoire de Labergement-Sainte-Marie)
    .......... Page(s) .......... 133
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 48. - Projet d'élargissement et de redressement entre les points kilométriques 31.100 et 31.315,70, sur une longueur de 215 m. 70
    .......... Page(s) .......... 134
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Projet d'élargissement à deux tournants, dans le "Bois des Routes" (territoire de Quingey) entre les points kilométriques 24.760-24.816 et 24.850-24.934, sur une longueur totale de 140 mètres
    .......... Page(s) .......... 139
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Projet de construction d'un raccordement entre la route nationale n° 67 et le passage à niveau de Maizières, sur une longueur de 99 m. 12 (territoire d'Ornans)
    .......... Page(s) .......... 138
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 16. - Embranchement de Mésandans à Nans. - Plan d'alignements de la traverse de Mésandans
    .......... Page(s) .......... 140
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Rectification et élargissement
    .......... Page(s) .......... 142
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Projet d'aménagement d'un contour brusque entre Montgesoye et Durnes, au point kilométrique 2.220, sur une longueur de 91 m. 34
    .......... Page(s) .......... 146
    Service vicinal. - Classement dans la catégorie des chemins d'intérêt commun de la voie reliant par Saint-Maurice-Echelotte, Villars-sous-Ecot et Ecot, le chemin de grande communication n° 28, à Longevelle, au chemin d'intérêt commun n° 23
    .......... Page(s) .......... 141
    Service vicinal. - Commune d'Arcier. - Chemin vicinal n° 3. - Construction d'un pont-passerelle sur le Doubs
    .......... Page(s) .......... 147
    Service vicinal. - Demande de classement comme chemin de grande communication du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Septfontaines au chemin de grande communication n° 6
    .......... Page(s) .......... 114
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 187
    Service vicinal. - Montbéliard. - Remplacement par un ouvrage définitif du pont en bois construit sous le chemin de grande communication n° 43
    .......... Page(s) .......... 135
    Service vicinal. - Nouvelle carte de France. - Consultation des conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 176
    Service vicinal. - Personnel. - Relèvement des indemnités pour frais de tournées des agents voyers, en vue de leur permettre l'usage des moyens de transports rapides
    .......... Page(s) .......... 164
    Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 5, traverse de Miserey. - Chemin de grande communication n° 7, traverse de Rignosot. - Chemin de grande communication n° 8, traverse d'Emagny. Chemin de grande communication n° 14, traverse d'Emagny. - Chemin d'intérêt commun n° 8, traverse de Pirey
    .......... Page(s) .......... 118
    Service vicinal. - Propositions de reclassement du personnel, par application des dispositions de l'article 7 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée
    .......... Page(s) .......... 168
    Service vicinal. - Relèvement de l'indemnité de résidence des cantonniers dans les localités situées dans les régions industrielles
    .......... Page(s) .......... 171
    Service vicinal. - Revêtement des chaussées. - Résultats obtenus en employant le silicate de soude comme liant
    .......... Page(s) .......... 179
    Service vicinal. - Révision générale des crédits d'entretien des grandes lignes vicinales en 1925
    .......... Page(s) .......... 107
    Service vicinal. - Taxe vicinale. - Emission des rôles
    .......... Page(s) .......... 188
    Service vicinal. - Transfert à Morteau du poste d'agent voyer cantonal du Russey
    .......... Page(s) .......... 175
    Service vicinal. - Voeu du Conseil général du département de la Vienne. - Emploi du produit de la taxe sur les voitures automobiles
    .......... Page(s) .......... 190
  - Travaux publics et communaux
    Alimentation en eau potable. - Constitution d'un syndicat. - Communes de Frasne, Dompierre-les-Tilleuls et La Rivière
    .......... Page(s) .......... 265
    Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau canalisés. - Fixation des réserves de pêche pour la période du 1er janvier 1925 au 31 décembre 1929
    .......... Page(s) .......... 251
    Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique. - Remplacement de M. le docteur Coutemoine, décédé
    .......... Page(s) .......... 261
    Fédération des syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des monts Jura. - Demande d'augmentation de la subvention annuelle
    .......... Page(s) .......... 262
    Génie rural. - Désignation d'un ingénieur spécialement affecté au service du département du Doubs. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 263
    Ligue générale pour l'aménagement et l'utilisation des eaux (voies navigables, forces hydrauliques, agriculture). - Congrès de Lille. - Adhésion du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 268
    Silicatage des routes nationales aux abords de Besançon. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 268
    Syndicat de Glère. - Adhésion de la commune de Burnevillers au sein du syndicat
    .......... Page(s) .......... 266
    Syndicat d'Onans. - Admission de la commune de Montenois dans le syndicat
    .......... Page(s) .......... 266
    Syndicat des communes de la vallée du Rupt. - Admission de la commune de Laire dans le syndicat
    .......... Page(s) .......... 267
    Travaux départementaux. - Allocations familiales. - Caisses de compensation. - Décret du 13 juillet 1923. - Insertion d'une clause au cahier des charges obligeant les adjudicataires à s'affilier à une caisse de compensation
    .......... Page(s) .......... 269
  - Subventions diverses
    Erection du monument "A la Victoire et aux soldats de Verdun". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 261
    Service vicinal. - Demande de subvention du Touring-Club de France en faveur du concours dit du "Village coquet"
    .......... Page(s) .......... 176
    Société diverses. - Demandes de subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 48
  - Voeux divers
    Réduction des prix de transport en autobus pour les familles nombreuses. - Question de M. Henriet
    .......... Page(s) .......... 215
    Chemins de fer P.-L.-M. - Horaires des trains. - Voeu de M. Chudant
    .......... Page(s) .......... 273
    Passages à niveau sur la ligne de Belfort à Besançon
    .......... Page(s) .......... 273
    Electrification des lignes d'intérêt local
    .......... Page(s) .......... 271
    Electrification de la ligne de chemin de fer de Morteau à Trévillers. - Voeu de MM. Rondot, Pierre Peugeot, Simonin, marquis de Moustier et Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 271
    Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. - Question de M. Chopard
    .......... Page(s) .......... 241
    Location des chasses communales. - Droit d'enregistrement des amendes infligées pour non-versement de la taxe de luxe. - Question de M. L. de Moustier
    .......... Page(s) .......... 62
    Pêche. - Délivrance d'alevins de truites. - Voeu de M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 273
    Pêche. - Déversement des résidus industriels. - Voeu de MM. Fellner et Vernier
    .......... Page(s) .......... 273
    Pêche. - Emploi de la nasse bâtarde. - Voeu de MM: Pâris et Vernier
    .......... Page(s) .......... 274
    Pêche et chasse. - Modification aux règlements. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 252
    Pêche. - Ouverture exceptionnelle de la pêche à la ligne le 15 juin
    .......... Page(s) .......... 251
    Franchise postale pour les membres des comités cantonaux de pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 256
    Aménagement et rectification du chemin reliant Le Russey à Lac-ou-Villers, par Le Barboux. - Voeu de MM. Simonin et Girod
    .......... Page(s) .......... 274
    Voeu de M. Grillet. - Création d'un syndicat de communes du canton de Levier pour l'acquisition d'un matériel de cylindrage
    .......... Page(s) .......... 278
    Voeu de MM. Rondot, Simonin et Baudouin-Bugnet. - Dégagement des abords des routes dans les contours dangereux
    .......... Page(s) .......... 277
    Voeu de MM. Métoz, Chopard et Simonin. - Dégagement des chaussées, des accotements et des abords des routes
    .......... Page(s) .......... 277
    Enlèvement des neiges. - Question de M. Chopard
    .......... Page(s) .......... 278
    Chemin d'intérêt commun n° 32. - Redressement et élargissement à la sortie du bois de Viard et Colombier. - Voeu de M. Projean
    .......... Page(s) .......... 275
    Chemin d'intérêt commun de Pierrefontaine à Gilley. - Voeu de M. Henriet
    .......... Page(s) .......... 274
    Chemin de grande communication n° 14. - Exhaussement entre Chevigney et Emagny. - Voeu de M. Vernerey
    .......... Page(s) .......... 275
    Chemin de grande communication n° 43. - Redressement dans la traverse de Frambouhans. - Voeu de MM. Rondot et Simonin
    .......... Page(s) .......... 275
    Chemins de grande communication n^os 49 et 46. - Etablissement de banquettes et haies sur les nouveaux remblais entre les lacs de Saint-Point et Remoray. - Voeu de M. Chopard
    .......... Page(s) .......... 276
    Voeu concernant les chemins vicinaux ordinaires, déposé par MM. Simonin et Baudouin-Bugnet
    .......... Page(s) .......... 276
    Voeu de MM. Fellner, Simonin, Baudouin-Bugnet. - Régularité et bon fonctionnement des horloges publiques
    .......... Page(s) .......... 278
TABLE ALPHABETIQUE
- 1 ^re PARTIE. - Voeux.
- 2 ^e PARTIE. - Finances.
- 3 ^e PARTIE. - Voies de communication (chemins de fer, canaux).
- 4 ^e PARTIE. - Service vicinal.
- 5 ^e PARTIE. - Assistance et hygiène publiques.
- 6 PARTIE. - Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière; affaires diverses.
- 7 ^e PARTIE. - Rapports des chefs de service.
- 8 ^e PARTIE. - Rapports de la Commission départementale.
- A
  - Parties Pages
  - Accession à la petite propriété des travailleurs et et des personnes peu fortunées 2
    .......... Page(s) .......... 325
  - Agrandissement de l'établissement de pisciculture d'Ornans. - Voeu du Conseil général. - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 249
  - Alimentation en eau potable. - Constitution d'un syndicat. - Communes de Frasne, Dompierre-les-Tilleuls et La Rivière 6
    .......... Page(s) .......... 265
  - Allocution de M. le Préfet 6
    .......... Page(s) .......... 12
  - Allocution de M. le Président 6
    .......... Page(s) .......... 10
  - Aménagement et rectification du chemin reliant Le Russey à Lac-ou-Villers par Le Barboux. - Voeu de MM. Simonin et Girod 1
    .......... Page(s) .......... 274
  - Assistance aux femmes en couches. - Relèvement du taux d'allocation à Vernois-le-Fol 2
    .......... Page(s) .......... 302
  - Assistance médicale gratuite. - Soins aux assistés de La Grand'Combe et des Gras. - Demande de l'Union syndicale des médecins du Doubs 2
    .......... Page(s) .......... 303
  - Assistance médicale partielle 2
    .......... Page(s) .......... 305
  - Assistance publique. - Propositions budgétaires de M. l'Inspecteur 2
    .......... Page(s) .......... 322
  - Assistance. - Suppression des directions. - Contrôle des services par l'inspecteur de l'Assistance publique 6
    .......... Page(s) .......... 301
  - Associations étrangères au département. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 305
  - Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat 2
    .......... Page(s) .......... 289
  - Associations locales. - Subvention et adhésion 2
    .......... Page(s) .......... 306
  - Automobiles. - Modifications au recouvrement de l'impôt. - Voeu 1
    .......... Page(s) .......... 349
- B
  .......... Page(s) .......... 350
  - Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1924. - Décision modificative n° 1 2
    .......... Page(s) .......... 350
  - Bâtiments départementaux. - Conditions d'occupation 6
    .......... Page(s) .......... 352
  - Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'institutrices. - Projet d'agrandissement et de transformation 2
    .......... Page(s) .......... 353
  - Bâtiments départementaux. - Evaluation 6
    .......... Page(s) .......... 356
  - Bâtiments départementaux. - Gendarmerie. - Indemnités de logement retenues aux gendarmes. - Voeu 2
    .......... Page(s) .......... 356
  - Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Levier. - Acquisition de mobilier 2
    .......... Page(s) .......... 356
  - Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Recologne. - Offre de vente par le propriétaire actuel 2
    .......... Page(s) .......... 357
  - Bâtiments départementaux. - Gendarmerie de Tarragnoz. - Bureau du commandant. - Demande de M. Pesty 6
    .......... Page(s) .......... 358
  - Bâtiments départementaux. - Palais de justice de Baume. - Location d'une cave 2
    .......... Page(s) .......... 360
  - Bâtiments départementaux. - Préfecture. - Construction d'un bâtiment annexe pour loger les services départementaux 2
    .......... Page(s) .......... 360
  - Bâtiments départementaux. - Prison de la Butte. - Logement des gardiens 2
    .......... Page(s) .......... 364
  - Biens diocésains de Besançon. - Répartition entre les trois départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort 2
    .......... Page(s) .......... 37
  - Budget départemental de 1924. - Modification de certains articles du chapitre 19. - Propositions de M. le Directeur des Services agricoles 2
    .......... Page(s) .......... 289
  - Budget supplémentaire de 1924 2
    .......... Page(s) .......... 388
- C
  .......... Page(s) .......... 386
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé des opérations de 1923 7
    .......... Page(s) .......... 386
  - Caisse départementale des retraites. - Application de la délibération du Conseil général du 18 mai 1914 2
    .......... Page(s) .......... 367
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension Bégin, secrétaire du Conseil des prud'hommes de Montbéliard 2
    .......... Page(s) .......... 367
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension Jacoutot 2
    .......... Page(s) .......... 368
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension de M^me Longet, veuve d'un expéditionnaire à la sous-préfecture de Montbéliard 2
    .......... Page(s) .......... 369
  - Camp du Valdahon. - Location des herbages 2
    .......... Page(s) .......... 290
  - Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau canalisés. - Réserves de pêche 7
    .......... Page(s) .......... 251
  - Caserne de gendarmerie d'Amancey. - Relèvement du prix du loyer 2
    .......... Page(s) .......... 386
  - Caserne de gendarmerie de Montbenoît. - Installation de l'électricité 2
    .......... Page(s) .......... 387
  - Chasse. - Dates d'ouverture retardées et de clôtures anticipées 6
    .......... Page(s) .......... 291
  - Chasse. - Proposition de modification de l'article 22 de l'arrêté réglementaire 6
    .......... Page(s) .......... 293
  - Chasse et pêche. - Primes attribuées pour la constation des délits 6
    .......... Page(s) .......... 294
  - Chemin de fer de Maîche à Saint-Hippolyte et autres lignes du réseau dit de Saint-Hippolyte. - Propositions budgétaires pour 1924 3
    .......... Page(s) .......... 236
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Application de l'article 7 de la loi du 22 juillet 1922. - Avenants aux traités de concession 3
    .......... Page(s) .......... 231
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier 3
    .......... Page(s) .......... 228
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier 3
    .......... Page(s) .......... 230
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers 3
    .......... Page(s) .......... 237
  - Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut 3
    .......... Page(s) .......... 241
  - Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe 3
    .......... Page(s) .......... 244
  - Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles 3
    .......... Page(s) .......... 248
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon 3
    .......... Page(s) .......... 239
  - Chemin de fer d'intérêt local. - Ligne d'Andelot à Levier 3
    .......... Page(s) .......... 230
  - Chemin de fer d'intérêt local. - Ligne de Morteau à Trévillers 3
    .......... Page(s) .......... 238
  - Chemins de fer d'intérêt local et autobus. - Réduction de tarifs en faveur des mutilés du travail. - Voeu de M. Girod 1, 3
    .......... Page(s) .......... 245
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude 3
    .......... Page(s) .......... 227
  - Chemins de fer d'intérêt local, tramways départementaux et services d'automobiles. - Budget supplémentaire de 1924 3
    .......... Page(s) .......... 234
  - Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus 3
    .......... Page(s) .......... 228
  - Chemin de grande communication n°14. - Exhaussement entre Chevigney et Emagny. - Voeu de M. Vernerey 1, 3
    .......... Page(s) .......... 275
  - Chemin de grande communication n°43. - Redressement dans la traverse de Frambouhans. - Voeu de MM. Rondot et Simonin 1,3
    .......... Page(s) .......... 275
  - Chemins de grande communication n^os 49 et 46. - Etablissement de banquettes et haies sur les nouveaux remblais, entre les lacs de Saint-Point et Remoray. - Voeu de M. Chopard 1,3
    .......... Page(s) .......... 276
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires 3
    .......... Page(s) .......... 217
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Horaire des trains. - Voeu de M. Chudant 3
    .......... Page(s) .......... 273
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. - Halte à Bief 3
    .......... Page(s) .......... 216
  - Chemin de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général 3
    .......... Page(s) .......... 223
  - Chemin d'intérêt commun de Pierrefontaine à Gilley. - Voeu de M. Henriet 3
    .......... Page(s) .......... 274
  - Chemin d'intérêt commun 32. - Voeu de M. Projean 3
    .......... Page(s) .......... 275
  - Clôture de la session 6
    .......... Page(s) .......... 427
  - Création de bourses de séjour à l'étranger 2
    .......... Page(s) .......... 43
  - Création d'une chaire régionale des services auxiliaires de l'histoire et d'histoire de la Franche-Comté à l'Université de Besançon 2
    .......... Page(s) .......... 44
  - Création d'un service d'autobus de Clerval à Rougemont 2,3
    .......... Page(s) .......... 199
  - Création d'un service public d'autobus de Montbéliard à la frontière suisse 2,3
    .......... Page(s) .......... 206
  - Comité interministériel des plantes médicinales et à essence 6
    .......... Page(s) .......... 43
  - Commission départementale de l'Assistance publique et de la bienfaisance privée 6
    .......... Page(s) .......... 325
  - Commission des sites et monuments naturels de caractère artistique 6
    .......... Page(s) .......... 261
  - Commune de La Longeville. - Demande de changement de dénomination 6
    .......... Page(s) .......... 49
  - Communication du président 6
    .......... Page(s) .......... 10
  - Compte des produits départementaux de l'exercice 1923 2
    .......... Page(s) .......... 370
  - "Compte ouvert". - Voeu de MM. Simonin et Girod 1
    .......... Page(s) .......... 286
  - Conseillers de préfecture. - Demande d'indemnités de fonctions 2
    .......... Page(s) .......... 371
  - Contributions directes. - Contrôle de Pontarlier 6
    .......... Page(s) .......... 372
  - Contributions indirectes 6
    .......... Page(s) .......... 279
  - Cour d'assises. - Augmentation du traitement du secrétaire 2
    .......... Page(s) .......... 373
- D
  .......... Page(s) .......... 280
  - Débits de tabac. - Commission de classement 6
    .......... Page(s) .......... 280
  - Demande de subvention départementale formée par M. Fournier, pour l'édition de son ouvrage: Hydrologie souterraine de Franche-Comté 2
    .......... Page(s) .......... 48
  - Dettes départementales de 1923 2
    .......... Page(s) .......... 374
  - Deuxième session de 1924. - Fixation de la date d'ouverture 6
    .......... Page(s) .......... 280
  - Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre 6
    .......... Page(s) .......... 281
  - Douaniers. - Réorganisation des postes de la frontière. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 285
- E
  .......... Page(s) .......... 296
  - Ecole d'agriculture d'hiver et Ecole ménagère agricole ambulante. - Comité de surveillance et de perfectionnement 7
    .......... Page(s) .......... 296
  - Ecole normale d'institutrice de Besançon. - Installation de l'électricité 2
    .......... Page(s) .......... 46
  - Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Demande de départementalisation 2
    .......... Page(s) .......... 46
  - Electification de la ligne du chemin de fer de Morteau à Trévillers. - Voeu de MM. Rondot, Pierre Peugeot, Simonin, marquis de Moustier et Baudouin-Bugnet 1
    .......... Page(s) .......... 271
  - Electrification des lignes d'intérêt local 3
    .......... Page(s) .......... 271
  - Encouragement à la natalité et récompenses aux familles nombreuses 2
    .......... Page(s) .......... 306
  - Enlèvement des neiges. - Question de M. Chopard. 6
    .......... Page(s) .......... 278
  - Erection du monument à la "Victoire et aux soldats de Verdun". - Demande de subvention 2
    .......... Page(s) .......... 261
  - Etat civil. - Réponse au voeu émis par le Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 36
- F
  .......... Page(s) .......... 262
  - Fédération des syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des monts Jura. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 262
  - Fondation du Saint-Esprit. - Emploi des revenus 2
    .......... Page(s) .......... 311
  - Frais de bureau des inspecteurs primaires. - Relèvement de crédit 2
    .......... Page(s) .......... 47
  - Franchise postale pour les membres des Comités cantonaux de pupilles de la Nation 6
    .......... Page(s) .......... 256
- G
  .......... Page(s) .......... 263
  - Génie rural. - Désignation d'un ingénieur spécialement affecté au service du département du Doubs. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 263
- H
  .......... Page(s) .......... 328
  - Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Garantie de l'annuité de l'emprunt de 23.400 fr. et vote de 0 c. 027 2
    .......... Page(s) .......... 328
  - Habitations à bon marché. - Société de crédit immobilier de Valentigney. - Garantie de l'annuité d'un emprunt de 12.000.000 de francs. - Vote de 15 c. 69 2
    .......... Page(s) .......... 331
  - Hygiène. - Agents du Service de la désinfection. - Titularisation. - Voeu de M. Perronne 1
    .......... Page(s) .......... 335
  - Hygiène et développement de l'esthétique dans les agglomérations rurales. - Voeu de MM. Fellner et Simonin 1
    .......... Page(s) .......... 335
- I
  .......... Page(s) .......... 336
  - Inspection des établissements classés. - Relèvement de l'indemnité allouée aux inspecteurs 2
    .......... Page(s) .......... 336
- J
  .......... Page(s) .......... 288
  - Juges de paix. - Voeu tendant à l'extension de leur compétence 1
    .......... Page(s) .......... 288
  - Jury d'assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions 6
    .......... Page(s) .......... 297
- L
  .......... Page(s) .......... 338
  - Laboratoire départemental de bactériologie. - Assurances accidents 2
    .......... Page(s) .......... 338
  - Laboratoire départemental de bactériologie. - Modifications du traitement du personnel et à la répartition du produit des analyses payantes 2
    .......... Page(s) .......... 340
  - Ligue générale pour l'aménagement et l'utilisation des eaux (voies navigables, forces hydrauliques, agriculture). - Congrès de Lille. - Adhésion du Conseil général 6
    .......... Page(s) .......... 268
  - Location des chasses communales. - Droit d'enregistrement des amendes infligées pour non-versement de la taxe de luxe (question de M. Léonel de Moustier) 6
    .......... Page(s) .......... 62
- M
  .......... Page(s) .......... 297
  - Main-d'oeuvre agricole. - Voeu de M. Baudouin-Bugnet 1
    .......... Page(s) .......... 297
  - Maison maternelle de Châteaufarine. - Dons 6
    .......... Page(s) .......... 314
  - Maternité départementale. - Traitement de la maîtresse sage-femme 2
    .......... Page(s) .......... 314
  - Médaille d'honneur communale. - Commission d'examen 6
    .......... Page(s) .......... 282
- O
  .......... Page(s) .......... 298
  - Office agricole départemental. - Remplacement d'un membre du Conseil 6
    .......... Page(s) .......... 298
  - Orphelinat et mutuelle de la Fédération des polices de France et des colonies. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 282
- P
  .......... Page(s) .......... 273
  - Passages à niveau sur la ligne de Belfort à Besançon 3
    .......... Page(s) .......... 273
  - Passeports entre France et Suisse (voeu tendant à la suppression) 1
    .......... Page(s) .......... 288
  - Patronage de l'enfance et de l'adolescence. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 283
  - Pêche. - Délivrance d'alevins de truites. - Voeu de M. Bougeot 1
    .......... Page(s) .......... 273
  - Pêche. - Déversement des résidus industriels. - Voeu de MM. Fellner et Vernier 1
    .......... Page(s) .......... 273
  - Pêche. - Emploi de la nasse bâtarde. - Voeu de MM. Pâris et Vernier 1
    .......... Page(s) .......... 274
  - Pêche et chasse. - Modification aux règlements. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 252
  - Pêche. - Ouverture exceptionnelle de la pêche à la ligne le 15 juin 6
    .......... Page(s) .......... 251
  - Permissions agricoles. - Fixation des époques où elles peuvent être accordées de préférence 6
    .......... Page(s) .......... 298
  - Postes. - Création d'agences postales. - Installation du téléphone dans toutes les communes. - Voeux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Montbéliard 1
    .......... Page(s) .......... 254
  - Postes. - Extension de la franchise postale pour les maires et les diverses administrations. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 255
  - Postes. - Franchises postales à accorder aux procureurs de la République et aux maires. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 257
  - Postes, télégraphes, téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur des Postes 7
    .......... Page(s) .......... 252
  - Postes. - Utilisation pour le service postal de chacun des deux trains circulant journellement de Trévillers à Morteau. - Voeu de la Chambre de commerce de Besançon 1
    .......... Page(s) .......... 257
  - Préfecture et sous-préfectures. - Echelle de traitement du personnel 2
    .......... Page(s) .......... 374
  - Préfecture et sous-préfectures. - Extension au personnel de divers avantages alloués par l'Etat à ses fonctionnaires 2
    .......... Page(s) .......... 379
  - Préfecture. - Demande de M. et M^me Cobet 2
    .......... Page(s) .......... 383
  - Prisonniers de guerre. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 299
  - Programme des travaux de la session 6
    .......... Page(s) .......... 14
  - Prolongement de Gonsans à Besançon du service public d'autobus de Besançon à Maîche et de Belle-herbe à Gonsans 3
    .......... Page(s) .......... 203
- R
  .......... Page(s) .......... 15
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Contribution au 1er janvier 1924, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1923. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871 8
    .......... Page(s) .......... 15
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session d'août 1923 8
    .......... Page(s) .......... 18
  - Réduction des prix de transport en autobus pour les familles nombreuses. - Question de M. Henriet 6
    .......... Page(s) .......... 215
  - Réglementation de la circulation des camions automobiles. - Voeu du docteur Giry, conseiller général de Meurthe-et-Moselle et du Conseil général du Doubs 1
    .......... Page(s) .......... 269
  - Retraites ouvrières et paysannes. - Subvention départementale demandée par le personnel 2
    .......... Page(s) .......... 384
- S
  .......... Page(s) .......... 300
  - Salon national de la gastronomie française. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 300
  - Secours d'extrême urgence. - Relèvement de crédit 2
    .......... Page(s) .......... 283
  - Service anticancéreux. - Demande de crédits supplémentaires pour l'installation et le fonctionnement du Service 2
    .......... Page(s) .......... 316
  - Service d'autobus de Glainans à Clerval. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 200
  - Services d'autobus. - Reversement aux communes du trop-perçu en 1922 sur les subventions 2
    .......... Page(s) .......... 214
  - Service départemental de désinfection. - Augmentation des indemnités de déplacement du personnel 2
    .......... Page(s) .......... 343
  - Service forestier. - Aliénation d'une parcelle de terrain boisé soumis au régime forestier par le bureau de bienfaisance de Cuse-et-Adrisans, au profit de la commune de Cuse-et-Adrisans 6
    .......... Page(s) .......... 51
  - Service forestier. - Commune de Valentigney. - Echange de terrains dont deux appartenant à la commune soumis au régime forestier entre la commune de Valentigney et M. Robert Peugeot, industriel à Valentigney 6
    .......... Page(s) .......... 52
  - Service forestier. - Mesures à prendre contre les incendies en forêts. - Loi du 26 mars 1924. - Application de l'article 4: 1° désignation de deux conseillers généraux pour être délégués à la commission spéciale instituée dans chaque département pour l'application de la susdite loi; 2° délégation en faveur de la Commission départementale pour permettre, entre les sessions du Conseil général, les opérations de classement des régions particulièrement exposées aux incendies de forêts 6
    .......... Page(s) .......... 55
  - Service forestier. - Projets de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction du régime forestier de parcelles appartenant à diverses communes. - Délégation à la Commission départementale 6
    .......... Page(s) .......... 54
  - Service forestier. - Répartition de l'affouage. - Date unique de présence dans la commune pour avoir droit à l'inscription au rôle. - Proposition de modifications à apporter à la rédaction actuelle de l'article 105 du Code forestier, par l'assemblée générale des maires du département du Doubs, le 21 octobre 1923 6
    .......... Page(s) .......... 57
  - Service forestier. - Revisions d'aménagements de forêts. - Communes d'Adam-lez-Vercel, Cademène, Crouzet-Migette, Les Fourgs, Longeville (canton d'Ornans), Maisons-du-Bois, Montflovin, Pessans 6
    .......... Page(s) .......... 53
  - Service forestier. - Soumission de parcelles de terrain communal au régime forestier. - Communes d'Appenans, Etalans, Granges-Narboz, Villers-sous-Chalamont 6
    .......... Page(s) .......... 55
  - Service forestier. - Valentigney. - Demande de concession pour une durée de 30 ans et défrichement d'un terrain de 6 ares au profit de la Société d'éducation physique de Beaulieu-Valentigney-Mandeure, pour création d'un champ de tir 6
    .......... Page(s) .......... 52
  - Service public d'autobus Avoudrey-Russey 6
    .......... Page(s) .......... 192
  - Service public d'autobus Baume-les-Dames-Vercel. - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 196
  - Service public d'autobus Besançon à Maîche et Belleherbe à Gonsans 6
    .......... Page(s) .......... 197
  - Service public d'autobus Besançon-Saint-Vit. - Nouvelle concession 6
    .......... Page(s) .......... 198
  - Service public d'autobus Maîche à Saint-Hippolyte 6
    .......... Page(s) .......... 205
  - Service public d'autobus Saint-Hippolyte à Brémoncourt 6
    .......... Page(s) .......... 208
  - Service public d'autobus Valdahon à Pontarlier. - Subvention et tarifs 2
    .......... Page(s) .......... 209
  - Services publics d'autobus. - Emploi de remorques. - Propreté du matériel, sécurité des voyageurs. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 212
  - Service public de transport par automobiles de Morteau à Lac-ou-Villers 6
    .......... Page(s) .......... 207
  - Service vicinal. - Agents voyers, commis et cantonniers. - Majoration des indemnités pour charges de famille et supplément temporaire d'indemnité de résidence 2
    .......... Page(s) .......... 160
  - Service vicinal. - Allocations, comme primes de bon rendement aux agents voyers cantonaux. - Répartition 2
    .......... Page(s) .......... 163
  - Service vicinal. - Arrêté préfectoral du 15 juin 1872, portant règlement général sur les chemins vicinaux. - Modification des art. 37 et 138, § 2 6
    .......... Page(s) .......... 157
  - Service vicinal. - Arrêté préfectoral du 13 novembre 1885, portant règlement général sur les chemins ruraux. - Modification des art. 28 et 71, § 2 4
    .......... Page(s) .......... 154
  - Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1924 4
    .......... Page(s) .......... 64
  - Service vicinal. - Budget préparatoire de 1925 4
    .......... Page(s) .......... 75
  - Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 7. - Plan d'alignements de la traverse de La Tour-de-Sçay 4
    .......... Page(s) .......... 118
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Embranchement de Recologne à Montbozon. - Plan d'alignements de la traverse de Thurey 4
    .......... Page(s) .......... 119
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 15. - Rectification de la partie comprise entre le point kilométrique 1.530 et la route nationale n° 83, aux territoires de Ronchaux et de Samson 4
    .......... Page(s) .......... 120
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 17. - Elargissement à l'entrée d'Arc-et-Senans des points kilométriques 11.150 à 11.225 et 10.778 à 10.916 4
    .......... Page(s) .......... 120
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 21. - Construction d'un pont en béton armé au lieudit "Les Alloz", et rectification du chemin aux abords, sur une longueur de 143 mètres 4
    .......... Page(s) .......... 121
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 22. - Rectification dans la traverse de Saint-Juan, partie comprise entre les points kilométriques 2.205 et 2.539, sur une longueur de 277 m. 10 4
    .......... Page(s) .......... 122
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 27. - Rectification par déviation dans la traverse de Voires 4
    .......... Page(s) .......... 122
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 29. - Alignements dans la traverse de Nans 4
    .......... Page(s) .......... 123
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 29. - Rectification à l'entrée du village de Mancenans 4
    .......... Page(s) .......... 124
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 30. - Projet d'exhaussement de la partie comprise entre les points kilométriques 20.529 et 20.829, aux territoires de Champlive et de Dammartin, sur une longueur de 300 mètres 4
    .......... Page(s) .......... 130
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 39. - Projet de rectification d'un contour au lieudit "Pré Lancey", entre les points kilométriques 12.745 et 12.841, sur une longueur de 96 m. 25 (territoire de Cour-Saint-Maurice) 4
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44. - Commune de Labergement-Sainte-Marie. - Amélioration de la traverse du "Bas du Village", sur une longueur de 184 m. 50 4
    .......... Page(s) .......... 131
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44. - Projet d'élargissement dans la partie comprise entre Chaudron (point kilométrique 9.7) et Le Coude (point kilométrique 15.38), sur une longueur de 4.785 mètres 4
    .......... Page(s) .......... 132
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 44. - Projet d'élargissement de la partie comprise entre le point kilométrique 14.990 (Le Coude) et le point kilométrique 15.458 (à proximité du pont du chemin de fer P.-L.-M.), sur une longueur de 476 mètres (territoire de Labergement-Sainte-Marie 4
    .......... Page(s) .......... 133
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 48. - Projet d'élargissement et de redressement entre les points kilométriques 31.100 et 31.315,70, sur une longueur de 215 m. 70 4
    .......... Page(s) .......... 134
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Projet d'élargissement à deux tournants, dans le "Bois des Routes" (territoire de Quingey) entre les points kilométriques 24.760-24.816 et 24.850-24.934, sur une longueur totale de 140 mètres 4
    .......... Page(s) .......... 139
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 1. - Projet de construction d'un raccordement entre la route nationale n° 67 et le passage à niveau de Maizières, sur une longueur de 99 m. 12 (territoire d'Ornans) 4
    .......... Page(s) .......... 138
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 16. - Embranchement de Mésandans à Nans. - Plan d'alignements de la traverse de Mésandans 4
    .......... Page(s) .......... 140
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Rectification et élargissement 4
    .......... Page(s) .......... 142
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Projet d'aménagement d'un contour brusque entre Montgesoye et Durnes, au point kilométrique 2.220, sur une longueur de 91 m. 34 4
    .......... Page(s) .......... 146
  - Service vicinal. - Classement dans la catégorie des chemins d'intérêt commun de la voie reliant, par Saint-Maurice-Echelotte, Villars-sous-Ecot, le chemin de grande communication n° 28, à Longevelle, au chemin d'intérêt commun n° 23 4
    .......... Page(s) .......... 141
  - Service vicinal. - Commune d'Arcier. - Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Construction d'un pont-passerelle sur le Doubs 4
    .......... Page(s) .......... 147
  - Service vicinal. - Demande de classement comme chemin de grande communication du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Septfontaines au chemin de grande communication n° 6 4
    .......... Page(s) .......... 114
  - Service vicinal. - Demande de subvention du Touring-Club de France 4
    .......... Page(s) .......... 176
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux 4
    .......... Page(s) .......... 187
  - Service vicinal. - Montbéliard. - Remplacement par un ouvrage définitif du pont en bois construit sous le chemin de grande communication n° 43 4
    .......... Page(s) .......... 135
  - Service vicinal. - Nouvelle carte de France. - Consultation des conseils généraux 4
    .......... Page(s) .......... 176
  - Service vicinal. - Personnel. - Relèvement des indemnités pour frais de tournées des agents voyers, en vue de leur permettre l'usage des moyens de transport rapides 4
    .......... Page(s) .......... 164
  - Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 5, traverse de Miserey. - Chemin de grande communication n° 7, traverse de Rignosot. - Chemin de grande communication n° 8, traverse d'Emagny. - Chemin de grande communication n° 14, traverse d'Emagny. - Chemin d'intérêt commun n° 8, traverse de Pirey 4
    .......... Page(s) .......... 118
  - Service vicinal. - Propositions de reclassement du personnel, par application des dispositions de l'article 7 de la loi du 1^er avril 1923 sur le recrutement de l'armée 4
    .......... Page(s) .......... 168
  - Service vicinal. - Relèvement de l'indemnité de résidence des cantonniers dans les localités situées dans les régions industrielles 4
    .......... Page(s) .......... 171
  - Service vicinal. - Revêtement des chaussées. - Résultats obtenus en employant le silicate de soude comme liant 4
    .......... Page(s) .......... 179
  - Service vicinal. - Révision générale des crédit d'entretien des grandes lignes vicinales en 1925 4
    .......... Page(s) .......... 107
  - Service vicinal. - Taxe vicinale. - Emission des rôles 4
    .......... Page(s) .......... 188
  - Service vicinal - Transfert à Morteau du poste d'agent voyer cantonal du Russey 4
    .......... Page(s) .......... 175
  - Service vicinal - Voeu du Conseil général du département de la Vienne - Emploi du produit de la taxe sur les voitures automobiles 4
    .......... Page(s) .......... 190
  - Silicatage des routes nationales aux abords de Besançon - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 268
  - Société générale pour le patronage des libérés - Subvention 2
    .......... Page(s) .......... 285
  - Sociétés diverses - Demande de subventions départementales 2
    .......... Page(s) .......... 48
  - Sourdes et muettes. - Institution de Pelousey. - Relèvement du prix de pension 2
    .......... Page(s) .......... 315
  - Station sanitaire de Villeneuve-d'Amont. - Traité à passer avec la Ligue antituberculeuse de Franche-Comté. - Voeu relatif à la suppression d'urgence de l'établissement 1, 2
    .......... Page(s) .......... 320
  - Syndicat de Glères. - Adhésion de la commune de Burnevillers 6
    .......... Page(s) .......... 266
  - Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale 2
    .......... Page(s) .......... 388
  - Syndicats d'élevage. - Voeu tendant à l'augmentation des subventions de l'Etat 1
    .......... Page(s) .......... 300
  - Syndicat d'Onans. - Admission de la commune de Montenois 6
    .......... Page(s) .......... 266
  - Syndicat des communes de la vallée du Rupt. - Admission de la commune de Laire 6
    .......... Page(s) .......... 267
- T
  .......... Page(s) .......... 258
  - Téléphone. - Installation des réseaux téléphoniques dans les petites communes. - Avenant 26. - Voeu de MM. Bougeot, L. de Moustier et Métoz 1
    .......... Page(s) .......... 258
  - Téléphone. - Installation du téléphone dans les communes qui en sont dépourvues et construction de nouveaux circuits. - Avances à faire à l'Etat 2
    .......... Page(s) .......... 259
  - Travaux départementaux. - Allocations familiales. - Caisses de compensation. - Décret du 13 juillet 1923 2
    .......... Page(s) .......... 269
  - Tribunal civil de Besançon. - Augmentation du traitement du secrétaire 2
    .......... Page(s) .......... 384
  - Tribunal civil de Montbéliard. - Menues dépenses et frais de parquet. - Augmentation 2
    .......... Page(s) .......... 385
- V
  .......... Page(s) .......... 51
  - Val de Roulans. - Demande de suppression du sectionnement électoral 6
    .......... Page(s) .......... 51
  - Voeu concernant les chemins vicinaux ordinaires, déposé par MM. Simonin et Baudouin-Bugnet 1
    .......... Page(s) .......... 276
  - Voeu de M. Grillet. - Création d'un syndicat de communes du canton de Levier pour l'acquisition d'un matériel de cylindrage 1
    .......... Page(s) .......... 277
  - Voeu de MM. Fellner, Simonin, Baudouin-Bugnet. - Régularité et bon fonctionnement des horloges publiques 1
    .......... Page(s) .......... 278
  - Voeu de MM. Métoz, Chopard et Simonin. - Dégagement des chaussées, des accotements et des abords des routes 1
    .......... Page(s) .......... 277
  - Voeu de MM. Rondot, Simonin et Baudouin-Bugnet. - Dégagement des abords des routes dans les contours dangereux 1
    .......... Page(s) .......... 277
  - Voitures sanitaires pour le transport des malades. - Voeu du Conseil général 1
    .......... Page(s) .......... 345

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION DE MAI 1924

JVL. Henry IBA-ZIIST *

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANCON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRERES
20, RUE GAMBETTA, 20

19 2 4

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