Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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601 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1920-01-05

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 05 janvier 1920 05 janvier 1920

Description : 1920/01/05-1920/05. 1920/01/05-1920/05.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623179n

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières537
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION EXTRAORDINAIRE DU 5 JANVIER 1920
- Adresse au Gouvernement
  .......... Page(s) .......... 44
- Autobus de Montbéliard à Désandans. - Voeu de M. Parrot
  .......... Page(s) .......... 37
- Autobus (Service d'). - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 26
- Avances exceptionnelles de traitements. - Application aux employés de la préfecture et des sous-préfectures des lois des 14 juin et 26 juillet 1919
  .......... Page(s) .......... 32
- Bâtiments départementaux. - Ancienne caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames. - Location à des particuliers
  .......... Page(s) .......... 29
- Chemins de fer départementaux
  .......... Page(s) .......... 45
- - Lignes du 2^e réseau. - Observations de M. Henriet
  .......... Page(s) .......... 50
- - Ligne d'Andelot à Levier. - Nouveau relèvement des tarifs
  .......... Page(s) .......... 36
- - Ligne de Belfort à Sochaux. - Section du Doubs. - Avenant au traité de concession
  .......... Page(s) .......... 33
- - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 26
- Chemins de fer P.-L.-M. - Rétablissement à Baume-les-Dames de l'arrêt du train express de Strasbourg à Vintimille. - Voeu de M. Bougeot
  .......... Page(s) .......... 35
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 54
- Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 6
- - Motion d'ordre. (Nomination du bureau définitif et de la)
  .......... Page(s) .......... 13
- Commissions diverses
  .......... Page(s) .......... 18
- - Désignation des conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 17
- Conseil général (Bureau du)
  .......... Page(s) .......... 6
- Conseil général (Commissions du)
  .......... Page(s) .......... 6-18
- Discours de M. Bacou
  .......... Page(s) .......... 15
- Discours de M. le marquis de Moustier
  .......... Page(s) .......... 14
- Discours de M. de Montrichard
  .......... Page(s) .......... 9
- Ecole nationale d'horlogerie. - Voeu de MM. Grosjean et Pesty
  .......... Page(s) .......... 23
- Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Lettre de M. Farine, directeur. - Voeu du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 21
- Indemnités de cherté de vie et indemnité pour charges de famille (Limitation des droits du département)
  .......... Page(s) .......... 29
- Inondations (Lutte contre les). - Voeu de M. Pesty
  .......... Page(s) .......... 23
- Procès-verbal (Séance du 5 janvier 1920)
  .......... Page(s) .......... 27
- Régions libérées (Aide aux)
  .......... Page(s) .......... 46
- Routes (Réfection des). - Question de M. Parrot
  .......... Page(s) .......... 39
- Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Demande d'augmentation du tarif des voyageurs et des marchandises
  .......... Page(s) .......... 34
- Tramway de la vallée d'Hérimoncourt. - Demande d'augmentation des tarifs des frais accessoires
  .......... Page(s) .......... 35
- Tramways. - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 26
- Transports (Crise des). - Question de M. Parrot
  .......... Page(s) .......... 40
- Transports (Crise des). - Voeu de M. Girod
  .......... Page(s) .......... 42
- Travaux du Conseil général (Répartition des)
  .......... Page(s) .......... 26
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS SESSION ORDINAIRE DE MAI 1920
- Abatage des veaux (Restriction à l'). - Voeu de MM. Simonin, Métoz, Brizard, Vandel et plusieurs de leurs collègues
  .......... Page(s) .......... 242
- Agricoles (Création d'une station de recherches). - Affectation à cette création de la moitié de la subvention de 15.000 fr. accordée par le département à l'Office agricole départemental
  .......... Page(s) .......... 512
- Agricole (Enseignement). - Voeu présenté par M. Girod
  .......... Page(s) .......... 225
- Agriculture (Chambres d'). - Dépenses obligatoires à la charge du département
  .......... Page(s) .......... 378
- Agriculture (Loi du 2 août 1918 relative à l'enseignement professionnel public de l'). - Application de cette loi dans le département du Doubs
  .......... Page(s) .......... 372
- Assises (Jury d'). - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
  .......... Page(s) .......... 376
- Assistance aux familles nombreuses. - Loi du 14 juillet 1913. - Frais d'administration. - Relèvement de crédits
  .......... Page(s) .......... 386
- Assistance aux familles nombreuses. - Loi du 14 juillet 1913. - Relèvement du taux d'allocation dans la commune de Rennes
  .......... Page(s) .......... 413
- Assistance aux femmes en couches. - Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. - Frais d'administration. - Relèvement de crédit
  .......... Page(s) .......... 391
- Assistance aux femmes en couches. - Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. - Relèvement du taux d'allocation dans diverses communes
  .......... Page(s) .......... 129
- Assistance aux femmes en couches. - Loi du 24 octobre 1919. - Primes supplémentaires d'allaitement. - Inscription au budget des crédits nécessaires
  .......... Page(s) .......... 385
- Assistance médicale gratuite. - Demande de MM. les Maires de Vuillafans et de Mouthier
  .......... Page(s) .......... 413
- Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Fixation du prix de journée de malades soignés à l'hôpital de Morteau
  .......... Page(s) .......... 387
- Assistance médicale gratuite. - Relèvement des honoraires dus aux sages-femmes pour accouchement des indigentes
  .......... Page(s) .......... 384
- Assistance médicale gratuite et vaccination. - Demande d'augmentation des honoraires des médecins
  .......... Page(s) .......... 381
- Assistance obligatoire. - Loi du 14 juillet 1905. - Relèvement du taux d'allocation dans les communes de Busy, Mesmay, l'Isle-sur-le-Doubs et les Ecorces
  .......... Page(s) .......... 412
- Assistance publique (Inspection de l'). - Relèvement de crédits
  .......... Page(s) .......... 415
- Association générale d'Alsace-Lorraine. - Remerciements
  .......... Page(s) .......... 101
- Association "Pour le foyer du soldat aveugle". - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 137
- Autobus. - Augmentation des tarifs. - Proposition de maxima à ne pas dépasser
  .......... Page(s) .......... 54
- Autobus (Chemins de fer d'intérêt local et services d'). - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 195
- Autobus (Création d'un service d') de Besançon à Mouchard par Quingey
  .......... Page(s) .......... 203
- Autobus (Création d'un service d') de Besançon à Rigney par Marchaux. - Demande en concession de M. Opériol
  .......... Page(s) .......... 333
- Autobus (Création d'un service d') entre Montbéliard et Bavans. - Délibérations municipales
  .......... Page(s) .......... 193
- Autobus. - Motion d'ordre
  .......... Page(s) .......... 29
- Autobus (Service d') de Baume à Valdahon. - Renouvellement de la concession. - Résultat de la consultation des communes
  .......... Page(s) .......... 186
- Autobus (Service d') de Besançon à Maîche et de Belleherbe à Gonsans par Vercel. - Demande en concession de la Société des messageries et transports automobiles des monts Jura
  .......... Page(s) .......... 339
- Autobus (Service d') de Besançon à Saint-Vit par Recologne. - Renouvellement de la concession
  .......... Page(s) .......... 329
- Autobus (Service d') de Clerval à Sancey et à Maîche. - Voeu de divers conseils municipaux
  .......... Page(s) .......... 335
- Autobus (Service d') des Gras à Morteau. - Convention et cahier des charges
  .......... Page(s) .......... 216
- Autobus (Service d') d'Hérimoncourt à Damvant et à Pont-de-Roide. - Renouvellement de la concession pour un service réduit d'Hérimoncourt à Damvant
  .......... Page(s) .......... 145
- Autobus (Service d') d'Hérimoncourt à Porrentruy
  .......... Page(s) .......... 143
- Autobus (Service d') de Maîche à Goumois par Charmauvillers et Damprichard
  .......... Page(s) .......... 180
- Autobus (Service d') de Maîche à Saint-Hippolyte. - Renouvellement de la concession. - Demande d'augmentation des tarifs
  .......... Page(s) .......... 182
- Autobus (Service d') de Montbéliard à Delle. - Subventions communales
  .......... Page(s) .......... 184
- Autobus (Service d') de Montbéliard à Désandans. - Prolongement jusqu'à Aibre. - Demande du conseil municipal d'Aibre
  .......... Page(s) .......... 188
- Autobus (Service d') de Montbéliard à Désandans. - Renouvellement de la concession. - Relèvement de la subvention
  .......... Page(s) .......... 190
- Autobus (Service d') de Morteau-Pontarlier. - Voeu de M. Ordinaire
  .......... Page(s) .......... 223
- Autobus (Service d') de Saint-Hippolyte à Brémoncourt. - Subventions communales
  .......... Page(s) .......... 149
- Autobus (Service d') de Saint-Hippolyte à Montécheroux. - Subventions communales
  .......... Page(s) .......... 162
- Autobus (Service d') Valdahon-Ornans-Bolandoz-Salins. - Voeu de MM. Girod et Vernier
  .......... Page(s) .......... 223
- Aveugles (Institutions d'). - Ecole de rééducation de Cannes
  .......... Page(s) .......... 128
- Aveugles (Institution municipale pour sourds-muets,) et arriérés de Villeurbanne. - Relèvement des frais de pension
  .......... Page(s) .......... 128
- Bâtiments départementaux. - Acquisition d'un immeuble servant de logement à la brigade de gendarmerie de Roulans
  .......... Page(s) .......... 481
- Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1920. Augmentation de la prime d'assurance contre les risques d'incendie
  .......... Page(s) .......... 471
- Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1920. - Caserne de gendarmerie de Saint-Vit
  .......... Page(s) .......... 478
- Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1920. - Travaux exécutés au cours des exercices antérieurs
  .......... Page(s) .......... 477
- Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1920. - Travaux de grosses réparations à la caserne de gendarmerie de l'Isle-sur-le-Doubs
  .......... Page(s) .......... 474
- Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1920. - Travaux de grosses réparations au tribunal civil de Pontarlier
  .......... Page(s) .......... 476
- Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Rougemont. - Proposition de vente au département
  .......... Page(s) .......... 369
- Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'institutrices. - Projet d'installation de bains-douches
  .......... Page(s) .......... 481
- Bâtiments départementaux. - Prison départementale de de Baume-les-Dames. - Etablissement d'une canalisation pour relier la prison au réseau de distribution de la ville
  .......... Page(s) .......... 480
- Bâtiments départementaux. - Projet de construction d'un hangar-garage pour automobiles et side-cars à la caserne de gendarmerie de Besançon-Tarragnoz
  .......... Page(s) .......... 422
- Bâtiments départementaux. - Relèvement de l'indemnité allouée aux agents du Service vicinal chargés de la surveillance des travaux d'entretien des bâtiments et du mobilier du département
  .......... Page(s) .......... 424
- Bâtiments départementaux. - Réparations au local occupé par le service des retraites ouvrières dans les bâtiments de la préfecture
  .......... Page(s) .......... 361
- Bâtiments départementaux. - Travaux de grosses réparations à la caserne de gendarmerie de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 472
- Bâtiments départementaux. - Travaux de grosses réparations à la caserne de gendarmerie de Tarragnoz. - Devis modificatif
  .......... Page(s) .......... 473
- Bâtiments départementaux. - Travaux de grosses réparations: 1° à la sous-préfecture de Baume; 2° à la nouvelle caserne de gendarmerie de Baume
  .......... Page(s) .......... 471
- Bâtiments départementaux. - Travaux de grosses réparations à la sous-préfecture de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 475
- Bâtiments départementaux. - Vente de l'ancienne caserne de gendarmerie de Baume
  .......... Page(s) .......... 431
- Bois de chauffage (Prohibition de l'exportation du) vers la Suisse. - Voeu de M. Girod
  .......... Page(s) .......... 142
- Boursiers départementaux. - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Ecole pratique de Montbéliard. - Ecoles nationales d'arts et métiers d'Aix et de Châlons
  .......... Page(s) .......... 131
- Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur. - Rapports des chefs d'établissements
  .......... Page(s) .......... 130
- Bureaux des préfectures et des sous-préfectures (Réorganisation des)
  .......... Page(s) .......... 102, 439
- Caisse d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1919
  .......... Page(s) .......... 109
- Caisse départementale des écoles. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
  .......... Page(s) .......... 107
- Canal du Rhône au Rhin. - Observations de M. Métoz
  .......... Page(s) .......... 389
- Casernes de gendarmerie prises à loyer par le département. - Renouvellemetn des baux
  .......... Page(s) .......... 479
- Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées. - Police de la chasse et destruction d'animaux nuisibles
  .......... Page(s) .......... 133
- Chemin de fer de Besançon à Vesoul. - Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 294
- Chemins de fer départementaux (Service des). - Modification provisoire du taux des honoraires
  .......... Page(s) .......... 56
- Chemins de fer départementaux (Service des). - Location des bureaux. - Nouveau bail
  .......... Page(s) .......... 308
- Chemins de fer départementaux (Service des). - Raccordement de la ligne de Pontarlier à Mouthe avec la gare P.-L.-M. à Labergement-Sainte-Marie. - Rachat des installations américaines
  .......... Page(s) .......... 304
- Chemins de fer départementaux (Service des). - Traitement de M. Pellissier, agent auxiliaire
  .......... Page(s) .......... 305
- Chemins de fer d'intérêt local. - Construction du réseau de Pontarlier. - Mesures de réalisation
  .......... Page(s) .......... 55
- Chemins de fer d'intérêt local. - Construction du réseau de Pontarlier. - Modification du tracé de la ligne d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier
  .......... Page(s) .......... 37
- Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Rachat des installations américaines de transbordement en gare d'Andelot
  .......... Page(s) .......... 34
- Chemin de fer d'intérêt local de Goux-les-Usiers à Valdahon (Service du). - Voeu de M. Simonin
  .......... Page(s) .......... 222
- Chemins de fer d'intérêt local. - Demande de réduction de tarif en faveur des mutilés et réformés n° 1
  .......... Page(s) .......... 328
- Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. - Variante par Mignovillard-Frasne
  .......... Page(s) .......... 29
- Chemin de fer d'intérêt local de Valdahon au Grand Communal (Ligne de). - Consultation des communes
  .......... Page(s) .......... 218
- Chemins de fer d'intérêt local. - Lignes projetées dans le département du Doubs. - Voies et moyens d'exécution
  .......... Page(s) .......... 52
- Chemins de fer d'intérêt local. - Mesures à prendre pour venir en aide aux Compagnies
  .......... Page(s) .......... 346
- Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 164
- Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 195
- Chemins de fer d'intérêt local (Exploitation des).. - Voeux de M. Michel
  .......... Page(s) .......... 237
- Chemins de fer. - Ligne de Saint-Nazaire à Bâle par Besançon. - Voeu du Conseil général de la Nièvre
  .......... Page(s) .......... 141
- Chemins de fer P.-L.-M. - Etat des voeux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général
  .......... Page(s) .......... 62
- Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général lors de ses sessions de septembre 1919 et janvier 1920
  .......... Page(s) .......... 62
- Chemins de fer. - Wagons des houillères, etc. - Voeux de M. Michel
  .......... Page(s) .......... 238
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 534
- Club alpin français. - Comité du monument à élever à la mémoire des "Diables bleus" morts pour la France
  .......... Page(s) .......... 136
- Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 363
- Comité linier de France. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 139
- Compte des produits départementaux de l'exercice 1919
  .......... Page(s) .......... 126
- Confédération générale de la navigation intérieure. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 137
- Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1919. - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871
  .......... Page(s) .......... 124
- Contributions indirectes. - Rapport présenté par M. Pomaret, directeur
  .......... Page(s) .......... 95
- Conseil de révision. - Désignation des conseillers généraux et d'arrondissement qui doivent en faire partie
  .......... Page(s) .......... 511
- Désinfection (Service de la). - Réorganisation. - Observations de M. Métoz
  .......... Page(s) .......... 388
- Dettes départementales
  .......... Page(s) .......... 392
- Dettes départementales des exercices antérieurs
  .......... Page(s) .......... 390
- Douanes. - Rapport de M. Bernard, directeur
  .......... Page(s) .......... 93
- Ecole de rééducation professionnelle agricole de Besançon-Saint-Claude. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 359
- Ecole ménagère agricole fixe à Montbéliard (Création d'une)
  .......... Page(s) .......... 374
- Ecole nationale d'horlogerie. - Voeu de MM. Grosjean, Girod, Rondot, Simonin, Parrot, Pesty, Métoz, L. de Moustier
  .......... Page(s) .......... 444
- Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Rapport de M. Farine, directeur
  .......... Page(s) .......... 101
- Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Voeu tendant à ce que soient hâtés les travaux de réfection et de réorganisation de l'école
  .......... Page(s) .......... 435
- Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
  .......... Page(s) .......... 107
- Ecoles normales primaires (Indemnités aux instituteurs préparant des candidats aux)
  .......... Page(s) .......... 366
- Ecole primaire supérieure à Ornans (Création d'une). - Voeu de MM. Vernier et Girod
  .......... Page(s) .......... 225
- Elevage (Syndicat d'). - Répartition de la subvention départementale. - Propositions du directeur des services agricoles
  .......... Page(s) .......... 379
- Emprunts - Contributions et dettes des communes au 31 décembre 1919. - Rapport, etc. (voir Contributions)
  .......... Page(s) .......... 124
- Energie électrique (Communes du plateau du Dessoubre et de la vallée du Rupt. - Création de deux syndicats de communes pour l'exploitation de réseaux de distribution d')
  .......... Page(s) .......... 162
- Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport du directeur
  .......... Page(s) .......... 99
- Enseignement agricole. - Voeu présenté par M. Girod
  .......... Page(s) .......... 225
- Etalons (Dépôt d'). - Rapport de M. de Chevigny, directeur
  .......... Page(s) .......... 421
- Excuse
  .......... Page(s) .......... 3
- Exposé de la situation départementale. - Allocution de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 4
- Exposé des travaux de la Commission des régions libérées
  .......... Page(s) .......... 12
- Fédération nationale des sapeurs-pompiers français. - Voeux. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 138
- Frais de bureau de M. l'Inspecteur d'Académie. - Demande de relèvement de crédit
  .......... Page(s) .......... 425
- Fraudes (Répression des). - Rapport de M. le Directeur du laboratoire départemental des fraudes
  .......... Page(s) .......... 122
- Forestier (Service). - Avis sur soumission et distraction du régime forestier de parcelles de terrain en vue d'un échange ultérieur entre la commune de Dampierre-les-Bois et MM. Japy frères et C^ie, à la Feschotte (Doubs)
  .......... Page(s) .......... 375
- Forestier (Service). - Forêt communale de Fourg (canton de Quingey). - Révision d'aménagement
  .......... Page(s) .......... 376
- Forestier (Service). - Soumission au régime forestier. - Commune de Samson
  .......... Page(s) .......... 376
- Habitations à bon marché (Office public départemental d'). - Garantie à donner à la Caisse des dépôts et consignations au sujet d'un emprunt de 300.000 fr. - Vote d'une imposition extraordinaire de 1 centime
  .......... Page(s) .......... 436
- Habitations à bon marché (Office public départemental d'). - Demande d'une somme de 30.000 fr. à titre de prêt
  .......... Page(s) .......... 438
- Hospice départemental de Blamont. - Traitement du gardien. - Demande d'augmentation
  .......... Page(s) .......... 358
- Impression (Frais d') du procès-verbal des délibérations du Conseil général, des rapports de la Commission départementale et du Préfet, ainsi que des budgets et comptes départementaux
  .......... Page(s) .......... 408
- Impression (Frais d') pour le Service vicinal. - Augmentation des crédits nécessaires au paiement du Recueil des .. actes administratifs relatif aux contingents communaux pour le Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 407
- Incendies (Budget supplémentaire de 1920. - Bâtiments départementaux. - Augmentation de la prime d'assurance contre les risques d')
  .......... Page(s) .......... 471
- Indemnité aux gens de service de la préfecture pour achat et entretien de leur uniforme. - Demande d'augmentation de crédit
  .......... Page(s) .......... 437
- Indemnité de logement (Attribution à M. Reymonenq, secrétaire général à la préfecture, de l') allouée à son prédécesseur
  .......... Page(s) .......... 434
- Inondations (Service vicinal). - Budget préparatoire de 1921. - Défense contre les)
  .......... Page(s) .......... 446
- Justices de paix (Menues dépenses des) et du Tribunal de commerce de Besançon. - Demande d'augmentation des crédits inscrits au budget départemental de 1920
  .......... Page(s) .......... 360
- Ligue antituberculeuse de Franche-Comté. - Station sanitaire de Villeneuve-d'Amont. - Admission des malades du département. - Projet de traité
  .......... Page(s) .......... 414
- Maison d'enfants "Les Salins de Bregille". - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 363
- Maison franco-américaine de Bellevue. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 368
- Maternité départementale. - Cours d'accouchement. - Maîtresse sage-femme. - Demande d'augmentation de traitement
  .......... Page(s) .......... 358
- Maternité départementale. - Demande de relèvement du crédit pour achat de layettes
  .......... Page(s) .......... 387
- Maternité départementale. - Relèvement de traitement des professeurs
  .......... Page(s) .......... 358
- Mission laïque française. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 138
- Mobilier départemental. - Acquisition et réparation de fauteuils pour le tribunal civil de Baume
  .......... Page(s) .......... 479
- Natalité. - Désignation par le Conseil général des membres devant faire partie de la commission départementale de la natalité
  .......... Page(s) .......... 132
- Natalité. - Voeux émis par la commission départementale de la natalité
  .......... Page(s) .......... 139
- Office agricole départemental. - Désignation des membres du Conseil général. - Voeu émis à la session extraordinaire de janvier 1920
  .......... Page(s) .......... 123
- Office départemental agricole (Spécialisation d'une subvention de l')
  .......... Page(s) .......... 355
- Pêche. - Voeu de M. Vernier
  .......... Page(s) .......... 242
- Pensions (Liquidation de) d'anciens employés de la préfecture et de M^me Richelet, veuve d'un agent voyer cantonal principal de 2^e classe. - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 409
- Personnel (Rémunération du) auxiliaire chargé du service des allocations militaires et des allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat et du département
  .......... Page(s) .......... 427
- Ponts et chaussées et Service vicinal (Transformation du service des). - Voeu de M. le docteur Brizard
  .......... Page(s) .......... 229
- Poste (Pétition des communes desservies par le bureau de) de Passavant. - Voeu de M. Bougeot
  .......... Page(s) .......... 234
- Postes, télégraphes, téléphones
  .......... Page(s) .......... 111
- P. T. T. (Réorganisation des services des). - Communication d'un rapport de M. Clémentel, ministre du Commerce, de l'Industrie et des P. T. T.
  .......... Page(s) .......... 109
- P. T. T. - Repos hebdomadaire du personnel. - Voeu du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 121
- Prisonniers de guerre. - Voeu tendant à l'attribution d'une indemnité aux familles
  .......... Page(s) .......... 423
- Produits départementaux (Compte des) de l'exercice 1919
  .......... Page(s) .......... 126
- Produits départementaux de l'exercice 1919. - Restes à recouvrer au départ de M. Jouffroy, ex-trésorier-payeur général du Doubs
  .......... Page(s) .......... 101
- Propriété (Loi du 31 octobre 1919. - Aide financière demandée au département en vue de faciliter l'accession à la petite) des travailleurs et des personnes peu fortunées
  .......... Page(s) .......... 362
- Race bovine montbéliarde (Conservation de la). - Voeu de M. Rondot
  .......... Page(s) .......... 240
- Race bovine montbéliarde (Organisation d'un concours spécial de la). - Subvention du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 356
- Rapport présenté au Conseil général, par la Commission départementale, sur les décisions prises depuis la session de septembre 1919
  .......... Page(s) .......... 68
- Régions libérées (Exposé des travaux de la commission des)
  .......... Page(s) .......... 12
- Régions libérées. - Rapport de M. le Préfet
  .......... Page(s) .......... 14
- Régions libérées. - Rapport de M. Pesty
  .......... Page(s) .......... 18
- Régions libérées. - Remerciements du canton de Bourgogne. - Communication de M. le Président
  .......... Page(s) .......... 27
- Remerciements. - Association générale d'Alsace-Lorraine
  .......... Page(s) .......... 101
- Répression des fraudes. - Rapport de M. le Directeur du laboratoire départemental des fraudes
  .......... Page(s) .......... 122
- Retraites (Caisse départementale des). - Admission du commis à l'économat de l'asile de Bellevaux
  .......... Page(s) .......... 443
- Retraités départementaux (Petits). - Attribution de majoration. - Loi du 25 mars 1920
  .......... Page(s) .......... 416
- Restes à recouvrer au départ de M. Jouffroy, ex-trésorier-payeur général du Doubs (Produits départementaux de l'exercice 1919)
  .......... Page(s) .......... 101
- Routes nationales (Rectification des) nos 73 et 83 dans les cantons de Baume et de l'Isle-sur-le-Doubs. - Voeu du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 89
- Sapeurs-pompiers (Réquisition des effets des corps des). - Voeu de MM. Simonin, Métoz, Rondot, Michel, Projean
  .......... Page(s) .......... 240
- Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande d'augmentation présentée par M^me Ragot
  .......... Page(s) .......... 361
- Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande d'augmentation présentée par M^me veuve Pernot
  .......... Page(s) .......... 371
- Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande d'augmentation de secours formée par M^me Colin, veuve Hennemann
  .......... Page(s) .......... 424
- Secours départementaux. - Demande d'augmentation. - M^me Breuillot, née Figard, veuve d'un chef de bureau de la préfecture du Doubs
  .......... Page(s) .......... 360
- Service vicinal. - Budget
  .......... Page(s) .......... 508
- Service vicinal. - Budget préparatoire de 1921. - Défense contre les inondations
  .......... Page(s) .......... 446
- Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1920
  .......... Page(s) .......... 483
- Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1920. - Modifications à apporter aux propositions primitives de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 410
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Plan d'alignements de la traverse du hameau des Ages de Loray
  .......... Page(s) .......... 84
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 4. - Plan d'alignements de la traverse de Fallerans
  .......... Page(s) .......... 85
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 9. - Plan d'alignements de la traverse d'Amancey
  .......... Page(s) .......... 202
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 13. - Plan d'alignements de la traverse de Byans
  .......... Page(s) .......... 204
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignements de la traverse de Blarians
  .......... Page(s) .......... 313
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 14. - Plan d'alignements de la traverse d'Orsans
  .......... Page(s) .......... 312
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 28. - Projet de rectification de la partie comprise entre les points kilométriques 9.360 et 10.110, au lieu dit "Pont de Clos"
  .......... Page(s) .......... 178
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 29. - Projet de substitution d'un talus de remblai à un mur de soutènement au droit de la propriété Rougeot, Célestin, territoire d'Uzelle, entre les points kilométriques 13.130 et 13.177
  .......... Page(s) .......... 87
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 30. - Reconstruction du pont de Laissey. - Etat d'avancement des travaux
  .......... Page(s) .......... 314
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 31. - Plan d'alignements de la traverse de Glainans
  .......... Page(s) .......... 86
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Plan d'alignements de la traverse de Chasnans
  .......... Page(s) .......... 89
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 32. - Plan d'alignements de la traverse d'Ebey (commune de Belleherbe)
  .......... Page(s) .......... 212
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 39. - Plan d'alignements de la traverse de Saint-Hippolyte (section des Vieux Moulins)
  .......... Page(s) .......... 148
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 43. - Plan d'alignements de la traverse de Noël-Cerneux
  .......... Page(s) .......... 213
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 4. - Plan d'alignements de la traverse de la Chevillotte
  .......... Page(s) .......... 313
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 5. - Plan d'alignements de la traverse de Byans
  .......... Page(s) .......... 205
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Plan d'alignements de la traverse de Courtetain
  .......... Page(s) .......... 87
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Plan d'alignements de la traverse de Laviron
  .......... Page(s) .......... 86
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Plan d'alignements de la traverse de Landresse
  .......... Page(s) .......... 88
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Plan d'alignements de la traverse d'Orsans
  .......... Page(s) .......... 312
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 26. - Plan d'alignements de la traverse de Dasle (la Combotte)
  .......... Page(s) .......... 150
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 33. - Plan d'alignements de la traverse d'Etalans
  .......... Page(s) .......... 195
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 34. - Plan d'alignements de la traverse de Courtefontaine
  .......... Page(s) .......... 177
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 34. - Plan d'alignements de la traverse d'Indevillers
  .......... Page(s) .......... 161
- Service vicinal. - Communes du Russey et du Bizot. - Rectifications de chemins vicinaux ordinaires. - Demande de participation du département dans l'augmentation des dépenses
  .......... Page(s) .......... 213
- Service vicinal. - Contingents des communes dans le traitement des agents voyers
  .......... Page(s) .......... 201
- Service vicinal. - Emploi des prestations sur chemins ruraux
  .......... Page(s) .......... 200
- Service vicinal. - Personnel. - Allocation aux agents du Service vicinal de l'indemnité exceptionnelle du temps de guerre
  .......... Page(s) .......... 295
- Service vicinal. - Personnel. - Application aux cantonniers des chemins de grande communication et d'intérêt commun des nouveaux salaires alloués par l'Etat aux cantonniers des routes nationales
  .......... Page(s) .......... 316
- Service vicinal. - Personnel. - Relèvement du taux des indemnités spéciales allouées au personnel des ponts et chaussées et au personnel vicinal
  .......... Page(s) .......... 196
- Service vicinal. - Personnel. - Réorganisation des cadres
  .......... Page(s) .......... 281
- Service vicinal. - Nouvelle méthode d'entretien des chemins. - Travail des cantonniers en équipes
  .......... Page(s) .......... 243
- Service vicinal. - Projet d'amélioration des chemins V. O. n° 1 de Crosey-le-Grand à Crosey-le-Petit et n° 2 de Crosey-le-Petit à Crosey-le-Grand entre le village de Crosey-le-Grand et le chemin de grande communication n° 27, sur une longueur de 1.510^m50
  .......... Page(s) .......... 79
- Service vicinal. - Remaniement des programmes établis de 1914 à 1920 pour les travaux à subventionner par application de la loi du 12 mars 1880
  .......... Page(s) .......... 151
- Service vicinal. - Remise en état des chemins de grande communication et d'intérêt commun du département
  .......... Page(s) .......... 297
- Session (Fixation de la date d'ouverture de la 2^e) du Conseil général, année 1920
  .......... Page(s) .......... 374
- Sourds-muets (Institution municipale pour), aveugles et arriérés de Villeurbanne. - Relèvement des frais de pension
  .......... Page(s) .......... 128
- Station de recherches agricoles (Création)
  .......... Page(s) .......... 512
- Sténographe du Conseil général (Indemnité au) pour session extraordinaire du 5 janvier 1920
  .......... Page(s) .......... 357
- Subventions (Demandes de). - Sociétés
  .......... Page(s) .......... 136
- Subvention (Demande de). - Association "Pour le foyer du soldat aveugle"
  .......... Page(s) .......... 137
- Subvention départementale (Demande de). - Club alpin français. - Comité du monument à élever à la mémoire des "Diables bleus" morts pour la France
  .......... Page(s) .......... 136
- Subvention départementale (Demande de). - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre
  .......... Page(s) .......... 363
- Subvention départementale (Demande de). - Comité linier de France
  .......... Page(s) .......... 139
- Subvention départementale (Demande de). - Confédération générale de la navigation intérieure
  .......... Page(s) .......... 137
- Subvention départementale (Demande de). - Ecole de rééducation professionnelle agricole de Besançon-Saint-Claude
  .......... Page(s) .......... 359
- Subvention départementale (Demande de). - Fédération nationale des sapeurs-pompiers français. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 138
- Subvention départementale (Demande de). - Maison d'enfants "Les Salins de Bregille"
  .......... Page(s) .......... 363
- Subvention départementale (Demande de). - Maison franco-américaine de Bellevue
  .......... Page(s) .......... 368
- Subvention départementale (Demande de). - Mission laïque française
  .......... Page(s) .......... 138
- Syndicat intercommunal de Maîche pour réaliser des oeuvres d'utilité intercommunale et notamment l'entretien et l'amélioration des voies de communication
  .......... Page(s) .......... 206
- Téléphone (Etablissement du) à la station du P.-L.-M. de Saint-Maurice. - Voeu de M. Brizard
  .......... Page(s) .......... 233
- Téléphonique (Service). - Création de réseaux dans les localités ne possédant qu'une cabine. - Prévision de dépenses
  .......... Page(s) .......... 419
- Tourisme (Loi du 22 septembre 1919. - Stations hydrominérales et climatiques et stations de). - Taxe de séjour
  .......... Page(s) .......... 377
- Trains (Horaire des). - Voeu de M. Carrelet
  .......... Page(s) .......... 236
- Tramways (Chemins de fer d'intérêt local et). - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 164
- Tramways (Chemins de fer d'intérêt local), et services d'autobus. - Délégation à donner à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 195
- Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Achèvement de la ligne de Beaulieu à Mathay. - Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 179
- Tramways de la vallée d'Hérimoncourt. - Etablissement d'une gare à Montbéliard. - Voeu du Conseil général et du conseil d'arrondissement
  .......... Page(s) .......... 180
- Transports (Service des) par automobiles. - Majorations des subventions et tarifs
  .......... Page(s) .......... 48
- Tribunal civil de Baume. - Menues dépenses et frais de parquet du tribunal civil. - Demande de crédit pour traitement d'un secrétaire
  .......... Page(s) .......... 428
- Tribunal civil de Baume. - Projet de suppression. - Protestation
  .......... Page(s) .......... 226
- Tribunal civil de Besançon. - Demande d'augmentation des crédits alloués pour menues dépenses
  .......... Page(s) .......... 437
- Tribunal de commerce de Besançon (Menues dépenses des justices de paix et du). - Demande d'augmentation de crédits inscrits au budget départemental de 1920
  .......... Page(s) .......... 360
- Université de Besançon. - Année scolaire 1918-1919
  .......... Page(s) .......... 109
- Usines (Autorisation d') sur les cours d'eau non navigables, par application de la loi du 16 octobre 1919. - Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 377
- Vaccination (Assistance médicale gratuite et). - Demande d'augmentation des honoraires des médecins
  .......... Page(s) .......... 381
- Vie (Coût de la). - Commission régionale d'études. - Demande d'un crédit de 400 fr.
  .......... Page(s) .......... 430
- Voeux de l'Union des intérêts économiques et de l'Association des actionnaires et obligataires des chemins de fer français
- Voeu de l'Union française pour le suffrage des femmes
  .......... Page(s) .......... 510
- Voeux renouvelés par le Conseil général au cours de sa 2^e session de 1919
  .......... Page(s) .......... 126
- Voies ferrées d'intérêt local (Questions que soulève l'exploitation des). - Circulaire ministérielle du 4 avril 1920
  .......... Page(s) .......... 334
- Wagons des houillères, etc. - Voeu de M. Michel
  .......... Page(s) .......... 238

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS.DU PRÉFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PMIGÈS-VERBAUX

i^i DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GENERAL

SESSION EXTRAORDINAIRE DU 5 JANVIER 1920
ET SESSION ORDINAIRE DE MAI 1920

HVE. E*. BACOU o.

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON. •

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES
20, RUE GAMBETTA, 20

- 1920

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