Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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429 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1934-02-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 février 1934 01 février 1934

Description : 1934/02/01-1934/02/28. 1934/02/01-1934/02/28.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5623161z

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières423
SESSION EXTRAORDINAIRE DE FEVRIER 1934
- Chemins de fer départementaux. - Intervention de MM. le Docteur Chopard et Simonin concernant le trafic par temps de neige. - Félicitations au personnel
  .......... Page(s) .......... 421
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 422
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 417
- Projet d'agrandissement et d'aménagement de la Maison familiale des Enfants assistés de Bellevue
  .......... Page(s) .......... 418
- Sous-Préfecture de Montbéliard. - Travaux d'agrandissement et de transformation. - Projet de reconstruction de l'aile gauche
  .......... Page(s) .......... 420
SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1934
- DIVISION DU CABINET
  .......... Page(s) .......... 185
  - Adresse du Conseil général à M. le Président G. Doumergue
    .......... Page(s) .......... 185
  - Approbation des procès-verbaux
    .......... Page(s) .......... 413
  - Bureaux de placements. - Main-d'oeuvre agricole. - Voeux de MM. le Comte de Moustier et Simonin
    .......... Page(s) .......... 389
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 413
  - Débits de tabac. - Commission de classement. - Désignation d'un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 23
  - Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
    .......... Page(s) .......... 14
  - Direction des Contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 15
  - Industrie horlogère. - Révision des accords douaniers. - Suite donnée à ce voeu
    .......... Page(s) .......... 23
  - Ouverture de la session. - Adresse de sympathie à M. le Marquis de Moustier. - Excuses
    .......... Page(s) .......... 9
- 1^re DIVISION
  - Agriculture et affaires militaires
    Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 11
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Résumé sommaire des opérations de l'année 1933
    .......... Page(s) .......... 125
    Chambre de Commerce Latino-Américaine. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 16
    Chasse. - Dates d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées. - Chasse à la passe de bécasse. - Voeu de MM. Baudouin-Bugnet et Vernerey
    .......... Page(s) .......... 133
    Chasse. - Interdiction de la chasse au chevreuil pendant une période de cinq années
    .......... Page(s) .......... 131
    Congrès international technique et chimique des industries agricoles. - Droits d'inscription des délégués du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 120
    Ecoles d'agriculture d'hiver et Ecole ménagère agricole ambulante. - Comités de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 12
    Ecole d'agriculture d'hiver fixe de Besançon annexée au Lycée Victor-Hugo. - Demandes d'indemnité de direction administrative en faveur du proviseur du Lycée et de Bourses pour les élèves
    .......... Page(s) .......... 63
    Exposition Internationale du feu. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 16
    Foire exposition des produits laitiers du Haut-Doubs de Franche-Comté et du Territoire de Belfort. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 152
    Frais de déplacement du personnel de l'Enseignement départemental de l'Agriculture. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 13
    Jury d'Assises. - Etablissement des listes préparatoires. - Fixation de la date de réunion des commissions
    .......... Page(s) .......... 21
    Piquettes et vins de sucre. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 64
    Prix du lait et du bétail sur pied. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 66
    Race bovine montbéliarde. - Concours de 1934. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 63
    Stockage des blés. - Garantie, par le département, des prêts consentis par la Caisse de Crédit Agricole aux agriculteurs, afin de leur faciliter l'écoulement de la dernière récolte de céréales
    .......... Page(s) .......... 151
    Syndicats d'élevage. - Répartition de la subvention départementale. - Propositions de M. le Directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 14
  - Assistance
    Aliénés (loi du 30 juin 1838). - Demande de crédits supplémentaires pour 1934
    .......... Page(s) .......... 121
    Assistance aux femmes en couches. - Diminution du taux de l'allocation journalière dans la commune de Grandfontaine
    .......... Page(s) .......... 128
    Assistance aux femmes en couches. - Modification à apporter au taux de l'allocation journalière dans les communes de Déservillers, Berthelange, Villers-Buzon, Venise
    .......... Page(s) .......... 126
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Demande d'un crédit de 115.504 fr. 50 à reverser dans la caisse de l'Etat. - Exercice 1930
    .......... Page(s) .......... 78
    Assistance médicale gratuite (loi du 15 juillet 1893). - Demande de crédits supplémentaires pour 1934
    .......... Page(s) .......... 78
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Diminution du taux de l'allocation dans la commune de Grandfontaine
    .......... Page(s) .......... 128
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Taux d'allocation de la commune de Berthelange. - Maintien
    .......... Page(s) .......... 127
    Associations étrangères au département. - Demande de subventions
    .......... Page(s) .......... 17
    Congrès de l'Union Hospitalière du Sud-Est. - Demande de subvention de la Commission administrative des Hospices civils Réunis de Besançon
    .......... Page(s) .......... 22
    Création d'une maternité secrète à Belfort. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 200
    Dépenses ordinaires du cours d'accouchement et traitement des professeurs. - Augmentation du crédit pour indemnité au cours
    .......... Page(s) .......... 199
    Encouragement à la natalité et récompenses aux familles nombreuses nécessiteuses. - Prix départementaux. - Enquête sur l'emploi des prix alloués en 1933
    .......... Page(s) .......... 229
  - Assistance publique
    Assistance publique. - Maison familiale de Bellevue. - Rapport de M. l'Inspecteur. - Demande de crédits complémentaires
    .......... Page(s) .......... 121
    Conseil départemental de l'Assistance publique et privée. - Nomination de 2 délégués
    .......... Page(s) .......... 153
  - Comptabilité départementale
    Bâtiments départementaux. - Budget supplémentaire de 1934
    .......... Page(s) .......... 137
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Vercel. - Aliénation
    .......... Page(s) .......... 178
    Budget supplémentaire de l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 391
    Caisse départementale des Retraites. - Cantonniers départementaux. - Avantages temporaires et permanents accordés par le Conseil général. - Règlement
    .......... Page(s) .......... 369
    Caisse départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de M. Baverey, Louis, chef de bureau à la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 141
    Caisse départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de Mme Cretin, veuve d'un agent-voyer du service vicinal
    .......... Page(s) .......... 142
    Compte des produits départementaux de l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 373
    Dettes départementales
    .......... Page(s) .......... 374
    Emprunt de 6.100.000 fr. et 1.632.000 fr. - Remboursement anticipé
    .......... Page(s) .......... 375
    Indemnités pour charges de famille. - Interdiction du cumul avec les majorations de pension de la loi du 31 mars 1919. - Demande de MM. Robert, Bardy, Gygi
    .......... Page(s) .......... 97
    Legs de Mme Veuve Elisée Cusenier
    .......... Page(s) .......... 181
    Proposition de cession au département à titre gratuit par M. le Général Marquiset de l'Hospice privé de Mamirolle. - Aménagement en vue de la transformation de cet établissement en Maison de Retraite et de Convalescence pour hommes
    .......... Page(s) .......... 178
    Retraités départementaux. - Demande de secours. - Madame Longet veuve d'un ancien expéditionnaire de la sous-Préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 143
    Taxe départementale sur les automobiles. - Extension à la taxe au poids et à la taxe à l'encombrement sur les véhicules et remorques automobiles poids lourds
    .......... Page(s) .......... 67
    Traitement du personnel de la Préfecture, des Sous-Préfectures et des services départementaux
    .......... Page(s) .......... 98
  - Hygiène publique
    Habitations à bon marché "Le Foyer Féminin de Franche-Comté". - Construction d'un immeuble à Besançon. - Demande de garantie départementale. - Vote de 0 c. 617
    .......... Page(s) .......... 74
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Administration et gestion de cet organisme. - Motion présentée par M. Bermont pour rendre hommage au dévouement et désintéressement de ses membres
    .......... Page(s) .......... 71
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Commune de Charquemont. - Réduction du taux des loyers
    .......... Page(s) .......... 69
    "Les Salins de Bregille". - Préventorium de Pomponiana, près d'Hyères (Var). - Demande de garantie départementale. - Vote de 0 c. 73
    .......... Page(s) .......... 372
    Préventorium de Palente. - Demande de subvention supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 18
    Sanatorium. - Hôpital des Tilleroyes. - Budget additionnel de 1934. - Approbation
    .......... Page(s) .......... 131
- 2^e DIVISION
  - Autobus
    Service d'autobus. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 80
    Service d'autobus de Besançon à Salins. - Réorganisation
    .......... Page(s) .......... 218
    Service d'autobus de Blamont à Audincourt. - Résiliation
    .......... Page(s) .......... 88
    Service d'autobus de Chaudefontaine à Rougemont. - Création
    .......... Page(s) .......... 19
    Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Renouvellement du contrat à partir du 18 août 1934
    .......... Page(s) .......... 83
    Service d'autobus de Maîche à Saint-Hippolyte. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 195
    Service d'autobus de Montbéliard à Montenois. - Renouvellement du contrat à partir du 28 juillet 1934
    .......... Page(s) .......... 51
    Services d'autobus. - Subventions communales. - Reversement aux communes du trop perçu en 1933
    .......... Page(s) .......... 81
    Service T.P.L.M. Montbéliard-Maîche. - Voeu présenté par MM. Bourgeois, Lamy, Docteur Duvernoy, Bermont
    .......... Page(s) .......... 51
  - Chemins de fer d'intérêt général
    Compagnie P.L.M. - Gare de Saint-Vit. Remplacement des barrières pivotantes des passages à niveau par des barrières oscillantes. Voeu de M. Chudant
    .......... Page(s) .......... 233
    Chemins de fer P.L.M. - Ligne de Besançon à la frontière Suisse (Le Locle): 1° Suppression de clôtures fixes; 2° Suppression des barrières mobiles des passages à niveau
    .......... Page(s) .......... 145
    Chemins de fer P.L.M. - Ligne de Montagney à Miserey. - Suppression de clôtures fixes
    .......... Page(s) .......... 163
    Chemin de fer P.L.M. - Ligne de Montbozon à Lure: 1° Suppression de clôtures fixes; 2° Suppression des barrières mobiles du passage à niveau n° 9
    .......... Page(s) .......... 18
    Chemins de fer P.L.M. - Ligne de Pontarlier à la frontière Suisse (Jougne): 1° Suppression de clôtures fixes; 2° Suppression des barrières mobiles du passage à niveau n° 10
    .......... Page(s) .......... 144
    Chemins de fer P.L.M. - Ligne Pontarlier-Vallorbe. - Création d'une halte à Touillon et Loutelet. - Voeu de M. le Docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 215
    Chemins de fer P.L.M. - Passages à niveau de Moncey et de Saône. - Voeux présentés par MM. Pochard et Vernier
    .......... Page(s) .......... 21
    Chemins de fer P.L.M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 114
  - Chemins de fer d'intérêt local
    Chemins de fer départementaux. - Délivrance de billets dits "du dimanche". - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 50
    Chemins de fer départementaux. - Ligne de Pontarlier-Foncine. - Création d'un arrêt aux Moulins Maugain. - Voeu de M. le Docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 216
    Chemins de fer d'intérêt local de Besançon à Pontarlier. - Aménagement de la voie dans la plaine de Beure et la rampe de Busy. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 216
    Chemins de fer d'intérêt local et autobus. - Budget départemental de 1934. - Décision modificative n° 1
    .......... Page(s) .......... 254
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 80
    Etude sur les voies ferrées départementales et l'organisation rationnelle des transports dans le département
    .......... Page(s) .......... 310
    Intérêts et amortissements des obligations du chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe rachetées par le département. - Impôt sur le revenu
    .......... Page(s) .......... 144
  - Comptabilité communale
    Conseil général. - Fixation de la date de la 2^e session de 1934
    .......... Page(s) .......... 125
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale. - Contributions au 1^er janvier 1934, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1933. - Exécution des prescriptions de l'article 80 de la loi du 10 août 1871
    .......... Page(s) .......... 94
  - Instruction publique
    Instruction publique. - Cinémathèque départementale. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 124
    Instruction publique. - Comité départemental de l'Enseignement technique. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 50
    Instruction publique. - Ecoles Normales d'Instituteurs et d'Institutrices de Besançon. - Demandes de crédits extraordinaires pour 1934
    .......... Page(s) .......... 162
    Instruction publique. - Ecole Normale d'Institutrices de Besançon. - Demande de crédit extraordinaire
    .......... Page(s) .......... 163
    Instruction publique. - OEuvre de "l'Ecole Fleurie". - Voeu de M. Projean
    .......... Page(s) .......... 368
  - Pêche et pisciculture
    Pêche. - Modification de l'arrêté réglementaire permanent
    .......... Page(s) .......... 154
  - Postes, Télégraphes, Téléphones
    Postalisation du service d'autobus T.P.L.M. de Montbéliard à Maîche. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 24
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte-rendu de M. le Directeur des Postes
    .......... Page(s) .......... 137
    Téléphones. - Programme d'extension du réseau téléphonique départemental. - Avance à faire à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 140
  - Service forestier
    Service forestier. - Commune de Sainte-Suzanne. - Demande d'abolition du droit de vaine pâture
    .......... Page(s) .......... 183
    Service forestier. - 1° Révision d'aménagement de forêts, communes de: Flagey-Amancey, Eysson, Vercel, Courtefontaines, Les Combes. - 2° Soumission au régime forestier, communes de Berche, Charquemont. - 3° Distraction du régime forestier, commune de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 184
  - Service vicinal
    Aérodrome de Besançon-Thise. - Agrandissement et aménagements. - Participation du département
    .......... Page(s) .......... 227
    Classement dans la voirie nationale du chemin de G. C. 34, partie comprise entre Montbéliard et la frontière Suisse. - Voeu du syndicat intercommunal de la vallée d'Hérimoncourt
    .......... Page(s) .......... 93
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de septembre 1933
    .......... Page(s) .......... 28
    Rôle de la Commission des Finances. - Intervention de M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 117
    Service vicinal. - Aéro-Club du pays de Montbéliard. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 58
    Service vicinal. - Aménagement des chemins d'accès aux sites classiques
    .......... Page(s) .......... 148
    Service vicinal. - Budget préparatoire de 1935
    .......... Page(s) .......... 259
    Service vicinal. - Budget supplémentaire de 1934
    .......... Page(s) .......... 235
    Service vicinal. - Cantonniers. - Revendications diverses
    .......... Page(s) .......... 115
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 5. - Elargissement entre Recologne et le G. C. 8 sur un parcours de 5 km. - Voeu de M. Vernerey
    .......... Page(s) .......... 177
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 21. - Plans d'alignements. - de la traverse des communes de Dampierre-les-Bois, Hérimoncourt et Etupes
    .......... Page(s) .......... 59
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. 26. - Rectification entre les points kilométriques 17,660 et 17,810 à Dasle. - Chemin d'I. C. 4. - Amélioration d'un tournant lieu dit "Combe au Vouillot", à Naisey
    .......... Page(s) .......... 204
    Service vicinal. - Classement de chemins vicinaux dans la voirie départementale
    .......... Page(s) .......... 292
    Service vicinal. - Comité d'organisation du raid par avion de tourisme, Vincennes (France) à Vincennes (Etats-Unis). - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 62
    Service vicinal. - Construction d'un pont sur le Doubs à "Sobey" entre Morteau et Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 68
    Service vicinal. - Etude sur la réduction des charges du département
    .......... Page(s) .......... 376
    Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Réduction du programme de 1934
    .......... Page(s) .......... 282
    Service vicinal. - Personnel. - Accidents du travail. - Rente annuelle. - M. Guinchard, conducteur du cylindre du département
    .......... Page(s) .......... 113
    Service vicinal. - Personnel cantonniers. - Accidents du travail. - Remplacement de la rente annuelle de 37 fr. 50 versée à M. Kuntzmann, Gustave, de Bondeval, par un capital de 400 fr
    .......... Page(s) .......... 112
    Service vicinal. - Personnel cantonniers. - Accidents du travail. - Rente viagère annuelle à verser à Mme Vve Verguet Alphonse et à ses enfants mineurs, demeurant à Saint-Point-Lac
    .......... Page(s) .......... 113
    Service vicinal. - Programme d'amélioration des chemins départementaux
    .......... Page(s) .......... 167
    Service vicinal. - Projets de travaux. - Délégation à donner à la Commission départementale pour la déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 20
    Service vicinal. - Représentation du département au 7e Congrès International de la Route
    .......... Page(s) .......... 228
    Service vicinal. - Révision des contingents des communes pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 209
    Service vicinal. - Secours aux communes ne pouvant assumer les charges d'entretien de leurs chemins vicinaux ordinaires et ruraux
    .......... Page(s) .......... 234
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa 2^e session de 1933
    .......... Page(s) .......... 166
    Service vicinal. - Ville de Besançon. - Recours contre la décision de la Commission départementale du 14 décembre 1932 qui a prononcé le déclassement d'une partie du chemin Français (V. O. 2)
    .......... Page(s) .......... 55
    Service vicinal. - Ville de Pontarlier. - Edification d'un hangar pour avions et construction d'une nouvelle voie d'accès à l'aérodrome. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 214
  - Travaux publics et communaux
    Canal du Rhône au Rhin. - Création d'un port fluvial à Besançon
    .......... Page(s) .......... 226
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions sur les fonds de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 129
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions. - Demande de M. le maire de Montbéliard tendant à obtenir un meilleur classement du projet de construction d'une école maternelle. - Cités Peugeot
    .......... Page(s) .......... 130
    Fédération des syndicats d'initiative de Franche-Comté et des Monts Jura. - Demande d'augmentation de la subvention
    .......... Page(s) .......... 370
    Route de Besançon aux Tilleroyes. - Voeu présenté par MM. Baudouin-Bugnet et Vernerey
    .......... Page(s) .......... 66
    Routes nationales anciens G. C. 42 et 43. - Elargissement et amélioration de virages. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 55
    Routes nationales. - Goudronnage des traverses
    .......... Page(s) .......... 164
    Route nationale n° 73. - Amélioration dans la traversée de Roulans. - Voeu de MM. le Docteur Piquard et comte de Moustier
    .......... Page(s) .......... 205
    Route nationale n° 73. - Réfection au hameau de la Grange-Ravey, commune de Baume-les-Dames. - Voeu de M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 208
    Route nationale n° 437. - Classement dans la voirie nationale des avenues d'accès à la gare de Labergement-Sainte-Marie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 233
    Route nationale n° 437. - EX G. C. 43. - Amélioration à l'entrée Sud-Ouest de Maîche, côté Morteau. - Voeu de M. Bourgeois
    .......... Page(s) .......... 50
    Route nationale n° 437. - Suppression de 2 passages à niveau à proximité du tunnel du Brey
    .......... Page(s) .......... 194
    Routes nationales. - Reconstruction du pont d'Arçon. - Compte-rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 147
    Travaux d'alimentation en eau potable. - Syndicat du Haut-Plateau du Russey. - Admission de la commune de la Chenalotte
    .......... Page(s) .......... 15

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PRÉFET

/*?>'' :-rm ET DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

V% V*-*^*/ ——

— PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION ORDINAIRE D'AVRIL 1934
SESSION EXTRAORDINAIRE DE FÉVRIER 1934

3VC. I=t. T^y^XJrt.A.PsT O.*

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES
20, RUE GAMBETTA, 20

1934

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