Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

610 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1928-10-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 octobre 1928 01 octobre 1928

Description : 1928/10/01-1928/10/31. 1928/10/01-1928/10/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56231238

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières577
TABLE PAR SERVICE SESSION ORDINAIRE D'OCTOBRE 1928
- DIVISION DU CABINET
  .......... Page(s) .......... 574
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 574
  - Election du bureau définitif et allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 9
  - Etrangers. - Contrôle par la gendarmerie. - Voeu de M. Michel.
    .......... Page(s) .......... 260
  - Office municipal et départemental de placement. - Rapport sur le fonctionnement de cet organisme depuis son installation au Palais Granvelle. - Propositions budgétaires pour 1928-1929. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 126
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 202
  - Sur un programme de travaux départementaux. - Propositions de M. le Préfet
    .......... Page(s) .......... 548
  - Tribunal de simple police de Besançon. - Frais de bureau du ministère public
    .......... Page(s) .......... 417
- 1^re DIVISION
  - Agriculture et affaires militaires
    Agriculture. - Sociétés diverses. - Rapport sur fonctionnement et renouvellement des subventions
    .......... Page(s) .......... 13
    Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 50
    Chambre d'agriculture. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 26
    Chasse. - Date d'ouverture dans le département. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 237
    Chasse. - Droits de chasse des lieutenants de louveterie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 45
    Déclarations de vendanges et sucrage des vins. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 50
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. Richard, directeur
    .......... Page(s) .......... 72
    Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction des bâtiments.
    .......... Page(s) .......... 71
    Direction des Services agricoles et enseignement professionnel public de l'agriculture. - Rapport présenté par M. Garapon, directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 27
    Direction des Services agricoles. - Participation du département dans le traitement d'un secrétaire
    .......... Page(s) .......... 286
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 69
    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle et fromageries modèles. - Rapport sur le fonctionnement de l'Ecole et l'inspection des fromageries en 1927
    .......... Page(s) .......... 73
    Office agricole départemental. - Désignation des membres du Conseil général devant en faire partie
    .......... Page(s) .......... 52
    Office agricole départemental. - Rapport présenté par M. Elisée Cusenier, président
    .......... Page(s) .......... 281
    Réservistes agriculteurs. - Date de convocation. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 39
    Services vétérinaires. - Rapport de M. Cherbonnier, directeur.
    .......... Page(s) .......... 166
    Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situation financière et numérique au 31 décembre 1927
    .......... Page(s) .......... 54
    Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention.
    .......... Page(s) .......... 262
    Travail. - Réglementation. - Rapport du Service d'inspection.
    .......... Page(s) .......... 263
    Union des Syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport présenté par M. Nétillard, président
    .......... Page(s) .......... 286
  - Archives départementales
    Archives départementales. - Rapport sur la situation du 1^er juillet 1927 au 30 juin 1928 et propositions budgétaires pour 1929.
    .......... Page(s) .......... 290
    Archives départementales. - Agrandissement. - Rapport de M. l'Inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 289
  - Assistance
    Aliénés. - Cas Frézard, Emile
    .......... Page(s) .......... 116
    Aliénés. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 117
    Aliénés. - Situation. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 117
    Aliénés. - Subventions de l'Etat. - Voeu du Conseil général du Lot
    .......... Page(s) .......... 183
    Aliénés. - Visite annuelle à l'asile de Saint-Ylie. - Désignation de deux délégués
    .......... Page(s) .......... 183
    Assistance aux familles nombreuses. - Loi du 14 juillet 1913. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 243
    Assistance aux femmes en couches. - Primes d'allaitement. - Voeu de M. Vernier. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 350
    Assistance aux femmes en couches. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 245
    Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Demande de crédits supplémentaires pour 1928
    .......... Page(s) .......... 227
    Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 229
    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Loi du 14 juillet 1905. - Paiement à l'hospice départemental du rappel de 1 fr. 29 par journée d'hospitalisation en 1927.
    .......... Page(s) .......... 231
    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 233
    Assistance. - Contingent des communes. - Voeu du Conseil général de la Charente-inférieure
    .......... Page(s) .......... 236
    Associations étrangères au département. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 96
    Associations locales. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 94
    Aveugles bénéficiaires de l'allocation au titre de la loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 405
    Aveugles boursiers du département. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 405
    Hospice départemental. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 46
    Primes à la natalité. - Modifications au règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 276
    Primes à la natalité et récompenses aux familles nombreuses. - Prix du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 273
    Sourds-muets et sourdes-muettes boursiers du département. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 406
  - Assistance publique
    Assistance publique. - Conseil de famille. - Renouvellement.
    .......... Page(s) .......... 276
    Assistance publique. - Enfants assistés. - Nouveau projet de règlement
    .......... Page(s) .......... 184
    Assistance publique. - Indemnité à M. Gutzwiller, ex-rédacteur à la préfecture, actuellement commis de l'Assistance publique.
    .......... Page(s) .......... 97
    Assistance publique. - Indemnité, à titre personnel, à M. l'Inspecteur de l'Assistance publique, pour usage de sa voiture automobile pour les besoins du Service
    .......... Page(s) .......... 275
    Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 212
    Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 204
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre
    Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - - Demande de renouvellement de subvention
    .......... Page(s) .......... 115
    Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention en faveur du Comité départemental du combattant
    .......... Page(s) .......... 441
    Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Extension aux anciens combattants du bénéfice de la Caisse de caution assurant éventuellement aux pensionnés de guerre la garantie du département pour les prêts à long terme qui leur sont consentis par une Caisse de crédit agricole
    .......... Page(s) .......... 442
  - Comptabilité départementale
    Bâtiments et mobilier départementaux. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 501
    Bâtiments départementaux. - Ancienne prison de Pontarlier. - Danger d'éboulement du mur d'enceinte. - Mesures prises
    .......... Page(s) .......... 502
    Bâtiments départementaux. - Anciennes salines royales d'Arc-et-Senans classées parmi les monuments historiques. - Subvention départementale pour entretien
    .......... Page(s) .......... 503
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon-Chaprais. - Expiration du bail
    .......... Page(s) .......... 504
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Ornans. - Majoration de loyer
    .......... Page(s) .......... 512
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames. - Logement d'une voiturette
    .......... Page(s) .......... 514
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Clerval. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 512
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie du Russey. - Fourniture d'eau
    .......... Page(s) .......... 513
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Audincourt. - Prorogation de bail
    .......... Page(s) .......... 127
    Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Pont-de-Roide. - Majoration de loyer
    .......... Page(s) .......... 414
    Bâtiments départementaux. - Hôtel de la préfecture. - Réfection de la toiture et de trois châssis-fenêtres de l'orangerie, de la porte en fer du fond du parc et construction d'une cheminée en briques à la serre
    .......... Page(s) .......... 505
    Budget départemental. - Contrôle financier du Conseil général. - Propositions de la commission des finances
    .......... Page(s) .......... 542
    Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 525
    Budget supplémentaire de 1928. - Projet de Décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 515
    Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Charton, veuve d'un économe de l'hospice départemental
    .......... Page(s) .......... 407
    Caisse départementale de retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Echenoz, secrétaire de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 409
    Caisse départementale des retraites. - Modification au règlement. - Demande de M^me Besançon, dactylographe titulaire à l'Office départemental des pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 54
    Caisse départementale des retraites. - Situation au 1^er juillet 1928
    .......... Page(s) .......... 56
    Chef d'escadron commandant la compagnie de gendarmerie du Doubs. - Indemnité à titre personnel. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 118
    Compte de gestion de M. Duème, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1927
    .......... Page(s) .......... 47
    Compte départemental de l'exercice 1927. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 507
    Contributions directes. - Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1929
    .......... Page(s) .......... 509
    Contributions directes. - Evaluation des propriétés non bâties. - Désignation de deux membres du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 456
    Contributions directes. - Rapport de M. Coeur, directeur
    .......... Page(s) .......... 456
    Contributions directes. - Répartement de 1929. - Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 457
    Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et de 2.550.000 fr. - Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort d'obligations à rembourser en 1929
    .......... Page(s) .......... 464
    Justices de paix. - Menues dépenses. - Augmentation du crédit
    .......... Page(s) .......... 415
    Palais de Justice de Besançon. - Installation du chauffage central. - Voeu de MM. Bougeot, Durand, Pernot, Pesty, Dangelzer et Vernier
    .......... Page(s) .......... 411
    Préfecture et sous-préfectures. - Personnel
    .......... Page(s) .......... 409
    Retraités départementaux. - Indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M. Bernard, chef de division en retraite de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 439
    Retraités départementaux. - Indemnité tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M. Chirouze, agent voyer en retraite
    .......... Page(s) .......... 416
    Retraités départementaux. - Indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M^me Ethiard, veuve d'un chef de bureau en retraite de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 128
    Retraités départementaux. - Secours complémentaire. - Demande de M^me Lavalette, veuve d'un secrétaire général de l'Office départemental des pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 440
    Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles
    .......... Page(s) .......... 48
    Trésorerie générale. - Rapport de M. Duème
    .......... Page(s) .......... 465
    Tribunal de commerce de Besançon. - Menues dépenses. - Demande d'augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 416
    Tribunal civil du Doubs. - Installation de la lumière électrique. Voeu de MM. Bougeot, Durand, Pernot, Pesty, Dangelzer et Vernier
    .......... Page(s) .......... 410
    Tribunal de simple police de Besançon. - Frais de bureau du ministère public
    .......... Page(s) .......... 417
  - Hygiène publique.
    Congrès d'Alliance d'Hygiène sociale. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 96
    Conseil général. - Secrétariat. - Augmentation de l'indemnité attribuée au secrétaire sténographe
    .......... Page(s) .......... 462
    Fondation du Saint-Esprit. - Règlement du différend pendant entre le département et la Commission des hospices de Besançon. - Construction de l'hôpital-sanatorium des Tilleroyes
    .......... Page(s) .......... 458
    Habitations à bon marché. - Comités de patronage de Besançon et de Montbéliard. - Désignation des conseillers généraux appelés à faire partie de ces organismes
    .......... Page(s) .......... 58
    Habitations à bon marché. - Comités de patronage d'H. B. M. et de la Prévoyance sociale de Besançon et de Montbéliard. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 119
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Apurement du compte administratif de 1927
    .......... Page(s) .......... 288
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Rapport annuel 1927-1928
    .......... Page(s) .......... 289
    Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Renouvellement des mandats de deux membres sortants
    .......... Page(s) .......... 59
    Habitations à bon marché. - Société de Crédit immobilier de Besançon. - Garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 120
    Habitations à bon marché. - Caisse régionale de crédit agricole du Doubs. - Garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 123
    Hygiène publique. - Vaccination antidiphtérique. - Voeu de M. le docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 278
    Inspection départementale d'hygiène. - Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'Ecole de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du service en 1927, et propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 98
    "Les Salins de Bregille". - Demande de garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 506
    Protection de la santé publique. - Modifications budgétaires
    .......... Page(s) .......... 125
- 2^e DIVISION
  - Autobus
    Service d'autobus Montbéliard-Lougres. - Commune de Montenois. - Voeu de M. le docteur Métoz
    .......... Page(s) .......... 498
    Service d'autobus de Besançon à Belleherbe par Vercel. - Changement d'itinéraire par Laviron. - Demande de la Société des Monts-Jura
    .......... Page(s) .......... 342
    Service d'autobus de Besançon à Maîche et de Baume-les-Dames à Vercel. - Demande d'indemnité présentée par la Société des Monts-Jura pour déficits d'exploitation en 1927
    .......... Page(s) .......... 345
    Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Renouvellement de la concession en 1929. - Conférence interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 399
    Service d'autobus. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef. Service d'autobus d'Avoudrey au Luhier. - Demande d'augmentation de la subvention
    .......... Page(s) .......... 400, 494
    Service public de transports par automobiles de Pont-de-Roide à l'Isle-sur-le-Doubs. - Création
    .......... Page(s) .......... 419
    Service public de transports par automobiles de Besançon à Maîche par Sancey et de Besançon à Belleherbe par Vercel. - Renouvellement de la concession à partir du 2 août 1928
    .......... Page(s) .......... 422
    Service public de transport par automobiles de Montbéliard à Bavans. - Prorogation des subventions jusqu'au 27 juillet 1929
    .......... Page(s) .......... 420
    Service public de transport par automobiles d'Hérimoncourt à Villars-lez-Blamont. - Renouvellement de la concession. - Observations de M. le Ministre des Travaux publics
    .......... Page(s) .......... 401
    Service d'autobus de Baume à Vercel. - Renouvellement de la concession à partir du 8 janvier 1929
    .......... Page(s) .......... 338
    Service public de transport par automobiles de Nods à Valdahon. - Création
    .......... Page(s) .......... 348
  - Chemins de fer d'intérêt général
    Chemins de fer P.-L.-M. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 466
    Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'une gare internationale à Pontarlier. - Voeu de MM. Ordinaire, Pernot, docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 279
    Chemins de fer P.-L.-M. - Gare de Pontarlier. - Installation de l'éclairage électrique et d'un passage sous rails. - Voeu de MM. le docteur Chopard, Grillet et Ordinaire
    .......... Page(s) .......... 498
    Chemins de fer P.-L.-M. - Expédition des colis fromage de gruyère. - Voeu de MM. Projean, Michel et docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 445
    Chemins de fer P.-L.-M. - Passage à niveau. - Montbéliard. - Suppression. - Voeu de M. Ienné
    .......... Page(s) .......... 433
    Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 467
    Chemins de fer P.-L.-M. - Train express n° 552. - Arrêt à Colombier-Fontaine. - Voeu de M. Viatte
    .......... Page(s) .......... 358
  - Chemins de fer d'intérêt local
    Chemins de fer départementaux. - Allocation de M. Pellissier
    .......... Page(s) .......... 468
    Chemins de fer départementaux. - Lettres des syndicats de cheminots d'Andelot à Levier, de Morteau à Trévillers et de Pontarlier à Foncine. - Révision des salaires et indemnités
    .......... Page(s) .......... 474
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 493
    Chemins de fer d'intérêt local de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura
    .......... Page(s) .......... 446
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 434
    Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 399
    Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Résultat de l'exploitation depuis l'augmentation des tarifs
    .......... Page(s) .......... 446
    Chemins de fer d'intérêt local. - Passages à niveau. - Ralentissement des convois et installation d'appareils de signalisation. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 336
    Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en exploitation. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 493
    Chemins de fer d'intérêt local. - Paiement des déficits d'exploitation et des primes de gestion. - Création de ressources
    .......... Page(s) .......... 389
    Chemins de fer d'intérêt local. - Liaison des stations avec le réseau téléphonique public (2^e tranche)
    .......... Page(s) .......... 495
    Chemins de fer d'intérêt local. - Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 396
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Amélioration de la visibilité de la ligne au passage à niveau de Fertans, sur le chemin de grande communication n° 9
    .......... Page(s) .......... 434
    Chemins de fer vicinaux. - Réduction de tarifs aux mutilés de guerre et aux familles nombreuses. - Augmentation du forfait pour la ligne de Vesoul à Besançon
    .......... Page(s) .......... 465
  - Commission départementale
    Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1928
    .......... Page(s) .......... 247
    Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 165
  - Comptabilité communale
    Centimes communaux. - Maximum
    .......... Page(s) .......... 507
  - Instruction publique
    Instruction publique. - Comité départemental de l'Enseignement technique. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 53
    Instruction publique. - Commission météorologique du Doubs. Rapport annuel. - Demande d'augmentation de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 267
    Instruction publique. - Conseil académique de Besançon. - Désignation d'un conseiller général en remplacement de M. Pierre Peugeot, décédé
    .......... Page(s) .......... 53
    Instruction publique. - Demande de prêt d'honneur départemental présenté par M. Garnier, gérant intérimaire de la perception du Russey
    .......... Page(s) .......... 42
    Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par M. Droz, auteur de l'ouvrage Le Pays de Maizières
    .......... Page(s) .......... 43
    Instruction publique. - Demande de subvention présentée par l'Aéro-Club de Bourgogne, section de Besançon
    .......... Page(s) .......... 499
    Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par la Société des concerts symphoniques de Besançon
    .......... Page(s) .......... 418
    Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par la Société franc-comtoise des Amis des Arts de Besançon
    .......... Page(s) .......... 44
    Instruction publique. - Demande de subvention départementale. - Sociétés locales et auteurs franc-comtois
    .......... Page(s) .......... 45
    Instruction publique. - Demandes de subventions départementales. - Sociétés étrangères au département
    .......... Page(s) .......... 80
    Instruction publique. - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Désignation d'un conseiller général pour faire partie du Conseil d'administration de l'Ecole en remplacement de M. Girod
    .......... Page(s) .......... 182
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 41
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 42
    Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets pour l'année 1929
    .......... Page(s) .......... 500
    Instruction publique. - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Installation du téléphone. - Demande de crédit supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 500
    Instruction publique. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande d'indemnité représentative de logement présentée par M^me Dupuy, économe de l'école
    .......... Page(s) .......... 443
    Instruction publique. - Enseignement primaire. - Indemnités aux titulaires de postes déshérités
    .......... Page(s) .......... 47
    Instruction publique. - Enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 130
    Instruction publique. - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles de Besançon. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 242
    Instruction publique. - Modification du libellé de l'art. 6 du chapitre 20 du budget départemental
    .......... Page(s) .......... 68
    Instruction publique. - Subventions. - Sociétés locales. - Demandes de renouvellement des subventions accordées
    .......... Page(s) .......... 130
  - Pêche et pisciculture
    Pêche. - Cours d'eau du domaine public, rivières non navigables ni flottables. - Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau canalisés. - Fixation des réserves de pêche pour la période du 1^er janvier 1930 au 31 décembre 1934
    .......... Page(s) .......... 241
    Pêche. - Etablissement de pisciculture d'Ornans. - Aménagement d'un nouveau local
    .......... Page(s) .......... 443
    Pêche et pisciculture. - Etablissements de Saint-Hipolyte, Ornans, Pontarlier et Besançon. - Rapports de M. l'Ingénieur en chef et de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 202
    Pêche. - Réglementation pour 1929
    .......... Page(s) .......... 238
    Pêche. - Réglementation. - Voeu de M. Pâris
    .......... Page(s) .......... 499
  - Postes, Télégraphes, Téléphones
    Postes. - Création d'une Direction postale régionale et d'un bureau de chèques postaux à Besançon. - Voeu de M. Durand.
    .......... Page(s) .......... 455
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur régional des Postes
    .......... Page(s) .......... 129
    Postes, Télégraphes, Téléphones. - Installation du téléphone dans les communes. - Voeu de MM. Michel, Simonin, Durand, comte de Moustier et Dangelzer
    .......... Page(s) .......... 333
    Téléphones. - Installation dans les communes qui en sont dépourvues
    .......... Page(s) .......... 332
  - Service forestier
    Service forestier. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 265
    Service forestier. - Fédération des sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. - Rapport de M. Moissonnier, président de la Fédération, sur ladite oeuvre et sur le fonctionnement durant l'année 1927-1928. - Demande de crédit de 1.500 fr. pour l'exercice 1929
    .......... Page(s) .......... 258
    Service forestier. - Pépinière départementale de la forêt de Chailluz. - a) Vote de crédit de 3.200 fr. pour travaux à effectuer en 1929; b) demande de subvention sur le produit des jeux
    .......... Page(s) .......... 259
    Service forestier. - Rapport d'ensemble de M. le Conservateur des eaux et forêts pour l'année 1927 et fixation de la journée de prestations en exécution de l'art. 210 du Code forestier.
    .......... Page(s) .......... 260
    Service forestier. - a) Révision d'aménagement de forêts: communes de Charmauvillers et de Morre; b) soumission au régime forestier: communes de Boussières, Goux-lez-Dambelin, Mesmay, Montferrand-le-Château, Pessans, Vieux-Charmont.
    .......... Page(s) .......... 266
  - Service vicinal
    Service vicinal. - Amélioration des virages par le relèvement de l'asphaltage de la chaussée. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 478
    Service vicinal. - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 355
    Service vicinal. - Budget de 1928. - Propositions modificatives.
    .......... Page(s) .......... 359
    Service vicinal. - Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 367
    Service vicinal. - Cantonniers. - Relèvement des salaires. - Complément
    .......... Page(s) .......... 479
    Service vicinal. - Cantonniers. - Accident du travail. - Responsabilité du département. - Rente viagère Folch, Mariano.
    .......... Page(s) .......... 425
    Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 30. - Projet d'élargissement à la bifurcation de la route nationale n° 67, lieu dit "Saint-Claude", sur une longueur de 16 m. 80, sur le territoire de la commune de Doubs
    .......... Page(s) .......... 497
    Service vicinal. - Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Landresse à Sancey. - Construction d'une chaussée empierrée. - Voeu de M. le docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 351
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 33. - Etalans. - Construction de rigoles dans la traverse du village
    .......... Page(s) .......... 482
    Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 26. - Dasle. - Couverture d'un ruisseau
    .......... Page(s) .......... 404
    Service vicinal. - Chemin de grande communication et d'I. C. - Traverse d'Audincourt. - Remplacement de revêtements silicatés par des revêtements goudronneux et bitumineux
    .......... Page(s) .......... 426
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Demande de subvention au Ministère de la Guerre pour la remise en état de la chaussée entre l'origine et le camp de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 483
    Service vicinal. - Chemin de Vaufrey à Glères. - Elargissement. - Voeu de M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 432
    Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 5, entre le G. C. n° 8 et le village de Recologne. - Création de garages. - Voeu de M. Vernerey
    .......... Page(s) .......... 438
    Service vicinal. - Chemin de G. C. n° 2. - Intersection du chemin de G. C. n° 32 et du chemin vicinal ordinaire desservant la région de Vercel. - Voeu de M. Projean
    .......... Page(s) .......... 444
    Service vicinal. - Classement des chemins vicinaux sur Romain et Gouhelans
    .......... Page(s) .......... 492
    Service vicinal. - Classement d'un chemin. - Délégation à donner à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires
    .......... Page(s) .......... 483
    Service vicinal. - Communes d'Avoudrey et de Passonfontaine. - Chemins V. O. n^os 3, 4 et 5. - Classement au rang des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 491
    Service vicinal. - Communes d'Audincourt et d'Exincourt. - Classement dans les grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire des Forges de Taillecourt
    .......... Page(s) .......... 431
    Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1927
    .......... Page(s) .......... 447
    Service vicinal. - Création de ressources vicinales pour 1929. - Délégation à la Commission départemente pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations
    .......... Page(s) .......... 477
    Service vicinal. - Classement du chemin du pont de Laissey à la route n° 73 et du chemin V. O. reliant Champlive à l'Hôpital. - Voeu de MM. le docteur Piquard et Pesty
    .......... Page(s) .......... 352
    Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux.
    .......... Page(s) .......... 357
    Service vicinal. - Enlèvement des neiges. - Achat de tracteurs chasse-neige. - Voeu de MM. Pernot et Michel
    .......... Page(s) .......... 477
    Service vicinal. - Elargissement du pont situé à l'entrée de Sancey-le-Long. - Voeu de M. le comte de Moustier
    .......... Page(s) .......... 492
    Service vicinal. - Entretien du réseau routier du département et notamment de la région de Montbéliard. - Pavage de la route de Montbéliard à Sochaux. - Voeu de M. Ienné
    .......... Page(s) .......... 433
    Service vicinal. - Elargissement du pont sur le Doubs, entre la route de Belfort et la commune de Chalèze. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 351
    Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1929
    .......... Page(s) .......... 358
    Service vicinal. - Installation d'une passerelle sur le pont d'Arçon. - Voeu de MM. Michel et docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 498
    Service vicinal. - Relèvement des traitements des ingénieurs du Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 488
    Service vicinal. - Personnel. - Suppression d'un poste d'ingénieur au Service vicinal. - Réorganisation des circonscriptions de Besançon, Quingey, Ornans, Amancey et Levier, en suite de cette suppression
    .......... Page(s) .......... 489
    Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 14, traverse de Moncey. - Chemin de grande communication n° 47, traverse de Bonnevaux et de Bouverans. - Chemin d'I. C. n° 26, modification des alignements approuvés au droit des propriétés Beley, Albert (sommets 7 et 8) et Beley, Gaston (sommets 23 et 24), commune de Dasle
    .......... Page(s) .......... 356
    Service vicinal. - Raccordement du chemin de grande communication n° 2, de Besançon au Locle, et du chemin de grande communication n° 19, de Baume-les-Dames à Morteau aux Ages de Loray. - Voeu de M. le docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 116
    Service vicinal. - Réfection du chemin en bordure du Doubs, près du barrage d'Arcier. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 352
    Service vicinal. - Réfection des chemins actuellement existants entre la Vrine et Arçon, d'une part, Bugny, chemin de Bettelin, d'autre part. - Voeu de M. Michel
    .......... Page(s) .......... 445
    Service vicinal. - Route n° 73 et chemin de grande communication de Médière à Belfort. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 432
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 436
    Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 435
    Service vicinal. - Suppression des arbres en bordure des chemins. - Voeu de MM. le docteur Piquard et Vernerey
    .......... Page(s) .......... 353
  - Travaux publics et communaux
    Adjudications et marchés. - Exclusion des entrepreneurs étrangers. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 469
    Alimentation collective en eau potable. - Constitution d'un syndicat intercommunal. - Communes de Maîche, Damprichard, Charquemont, Charmauvillers, Cernay et Thiébouhans
    .......... Page(s) .......... 496
    Autorisation d'usines sur les cours d'eau navigables et non navigables, par application de la loi du 16 octobre 1919 et des décrets des 30 juillet 1920 et 18 mars 1927. - Maintien de la délégation générale donnée à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 404
    1° Canal de Montbéliard à la haute Saône; 2° Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Territoire
    .......... Page(s) .......... 424
    Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 425
    Concessions de prises d'eau. - Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. - Consultation des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 478
    Conférence interdépartementale. - Renouvellement des membres de la Commission
    .......... Page(s) .......... 70
    Constitution d'une caisse départementale alimentée par les fonds libres des communes. - Voeu présenté par M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 411
    Commissions diverses. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 247
    Constructions scolaires. - Classement des demandes de subventions à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 40
    Constructions scolaires. - Nouvelles instructions concernant les projets subventionnés par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 41
    Cours hôteliers féminin. - Renouvellement de la subvention avec augmentation
    .......... Page(s) .......... 52
    Electrification du département du Doubs. - Rapports du Service du Génie rural et de M. le Sous-Préfet délégué
    .......... Page(s) .......... 81
    Hydraulique agricole. - Compte rendu de M. Moreau, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 267
    Jury d'expropriation. - Année 1929
    .......... Page(s) .......... 60
    Mines et carrières. - Rapport de l'ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 438
    Ponts et chaussées. - Voeu du conseil d'arrondissement de Mont-béliard, tendant au rétablissement au chef-lieu du bureau de l'ingénieur d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 398
    Routes nationales. - Compte rendu de M. Moreau, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 447
    Travaux communaux. - Etude. - Etablissement et surveillance des projets par le Service vicinal et les agents voyers cantonaux. - Réclamation du Syndicat des architectes du Doubs
    .......... Page(s) .......... 472
- ANNEXE
  .......... Page(s) .......... 575
  - Emprunts départementaux de 5.050.000 fr., autorisés par décrets du 24 décembre 1921, et de 6.000.000 de francs (tranche de 2.550.000 fr.) voté par le Conseil général et par la Commission départementale, suivant délibérations des 19 août 1924 et 7 janvier 1925
    .......... Page(s) .......... 575
TABLE ALPHABETIQUE SESSION ORDINAIRE D'OCTOBRE 1928
- A
  .......... Page(s) .......... 469
  - Adjudications et marchés. - Exclusion des entrepreneurs étrangers. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 469
  - Agriculture. - Sociétés diverses. - Rapport sur fonctionnement et renouvellement des subventions
    .......... Page(s) .......... 13
  - Aliénés. - Cas Frézard, Emile
    .......... Page(s) .......... 116
  - Aliénés. - Fixation du contingent des communes
    .......... Page(s) .......... 117
  - Aliénés. - Situation. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 117
  - Aliénés. - Subventions de l'Etat. - Voeu du Conseil général du Lot
    .......... Page(s) .......... 183
  - Aliénés. - Visite annuelle à l'asile de Saint-Ylie. - Désignation de deux délégués
    .......... Page(s) .......... 183
  - Alimentation collective en eau potable. - Constitution d'un syndicat intercommunal. - Communes de Maîche, Damprichard, Charquemont, Charmauvillers, Cernay et Thiébouhans
    .......... Page(s) .......... 496
  - Archives départementales. - Rapport sur la situation du 1^er juillet 1927 au 30 juin 1928 et propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 290
  - Assistance aux familles nombreuses. - Loi du 14 juillet 1913. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 243
  - Assistance aux femmes en couches. - Primes d'allaitement. - Voeu de M. Vernier. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 350
  - Assistance aux femmes en couches. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 245
  - Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Demande de crédits supplémentaires pour 1928
    .......... Page(s) .......... 227
  - Assistance médicale gratuite. - Loi du 15 juillet 1893. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 229
  - Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Loi du 14 juillet 1905. - Paiement à l'hospice départemental du rappel de 1 fr. 29 par journée d'hospitalisation en 1927
    .......... Page(s) .......... 231
  - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 233
  - Assistance. - Contingent des communes. - Voeu du Conseil général de la Charente-Inférieure
    .......... Page(s) .......... 236
  - Assistance publique. - Conseil de famille. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 276
  - Assistance publique. - Enfants assistés. - Nouveau projet de règlement
    .......... Page(s) .......... 184
  - Assistance publique. - Indemnité à M. Gutzwiller, ex-rédacteur à la préfecture, actuellement commis de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 97
  - Assistance publique. - Indemnité, à titre personnel, à M. l'Inspecteur de l'Assistance publique, pour usage de sa voiture automobile pour les besoins du Service
    .......... Page(s) .......... 275
  - Associations étrangères au département. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 96
  - Associations locales. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 94
  - Aveugles bénéficiaires de l'allocation au titre de la loi du 14 juillet 1905
    .......... Page(s) .......... 405
  - Aveugles boursiers du département. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 405
  - Autorisation d'usines sur les cours d'eau navigables et non navigables, par application de la loi du 16 octobre 1919 et des décrets des 30 juillet 1920 et 18 mars 1927. - Maintien de la délégation générale donnée à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 404
- B
  .......... Page(s) .......... 501
  - Bâtiments et mobilier départementaux. - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 501
  - Bâtiments départementaux. - Ancienne prison de Pontarlier. - Danger d'éboulement du mur d'enceinte. - Mesures prises
    .......... Page(s) .......... 502
  - Bâtiments départementaux. - Anciennes salines royales d'Arc-et-Senans classées parmi les monuments historiques. - Subvention départementale pour entretien
    .......... Page(s) .......... 503
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Besançon-Chaprais. - Expiration du bail
    .......... Page(s) .......... 504
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Ornans. - Majoration de loyer
    .......... Page(s) .......... 512
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Baume-les-Dames
    .......... Page(s) .......... 514
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Clerval. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 512
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie du Russey. - Fourniture d'eau
    .......... Page(s) .......... 513
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie d'Audincourt. - Prorogation du bail
    .......... Page(s) .......... 127
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Pont-de-Roide. - Majoration du loyer
    .......... Page(s) .......... 414
  - Bâtiments départementaux. - Hôtel de la préfecture. - Réfection de la toiture et de trois châssis-fenêtres de l'orangerie, de la porte en fer du fond du parc et construction d'une cheminée en briques à la serre
    .......... Page(s) .......... 505
  - Budget départemental. - Contrôle financier du Conseil général. - Propositions de la commission des finances
    .......... Page(s) .......... 542
  - Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 525
  - Budget supplémentaire de 1928. - Projet de Décision modificative n° 2
    .......... Page(s) .......... 515
- C
  .......... Page(s) .......... 50
  - Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 50
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Echenoz, secrétaire de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 409
  - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M^me Charton, veuve d'un économe de l'hospice départemental
    .......... Page(s) .......... 407
  - Caisse départementale des retraites. - Modification au règlement. - Demande de M^me Besançon, dactylographe titulaire à l'Office départemental des pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 54
  - Caisse départementale des retraites. - Situation au 1^er juillet 1928
    .......... Page(s) .......... 56
  - 1° Canal de Montbéliard à la haute Saône; 2° chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Territoire
    .......... Page(s) .......... 424
  - Canal du Rhône au Rhin. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 425
  - Chambre d'agriculture. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 26
  - Chasse. - Date d'ouverture dans le département. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 237
  - Chasse. - Droits de chasse des lieutenants de louveterie. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 45
  - Chef d'escadron commandant la Compagnie de gendarmerie du Doubs. - Indemnité à titre personnel. - Demande d'augmentation
    .......... Page(s) .......... 118
  - Chemins de fer départementaux. - Allocation de M. Pellissier
    .......... Page(s) .......... 468
  - Chemins de fer départementaux. - Lettres des syndicats de cheminots d'Andelot à Levier, de Morteau à Trévillers et de Pontarlier à Foncine. - Révision des salaires et indemnités
    .......... Page(s) .......... 474
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en construction et à l'étude. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 493
  - Chemins de fer d'intérêt local de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. - Comptes rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura
    .......... Page(s) .......... 446
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 434
  - Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. - Délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 399
  - Chemin de fer d'intérêt local d'Andelot à Levier. - Résultat de l'exploitation depuis l'augmentation des tarifs
    .......... Page(s) .......... 446
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Passages à niveau. - Ralentissement des convois et installation d'appareils de signalisation. - Voeu de M. Simonin
    .......... Page(s) .......... 336
  - Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Lignes en exploitation. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 493
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Paiement des déficits d'exploitation et des primes de gestion. - Création de ressources
    .......... Page(s) .......... 389
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Liaison des stations avec le réseau téléphonique public (2^e tranche)
    .......... Page(s) .......... 495
  - Chemins de fer d'intérêt local. - Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 396
  - Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. - Amélioration de la visibilité de la ligne au passage à niveau de Fertans, sur le chemin de grande communication n° 9
    .......... Page(s) .......... 434
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 466
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Création d'une gare internationale à Pontarlier. - Voeu de MM. Ordinaire, Pernot, docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 279
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Gare de Pontarlier. - Installation de l'éclairage électrique et d'un passage sous rails. - Voeu de MM. le docteur Chopard, Grillet et Ordinaire
    .......... Page(s) .......... 498
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Expédition des colis fromage de gruyère. - Voeu de MM. Projean, Michel et docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 445
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Passage à niveau. - Montbéliard. - Suppression. - Voeu de M. Ienné
    .......... Page(s) .......... 433
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 467
  - Chemins de fer P.-L.-M. - Train express n° 552. - Arrêt à Colombier-Fontaine. - Voeu de M. Viatte
    .......... Page(s) .......... 358
  - Chemins de fer vicinaux. - Réduction de tarifs aux mutilés de guerre et aux familles nombreuses. - Augmentation du forfait pour la ligne de Vesoul à Besançon
    .......... Page(s) .......... 465
  - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 574
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de renouvellement de subvention
    .......... Page(s) .......... 115
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention en faveur du Comité départemental du combattant
    .......... Page(s) .......... 441
  - Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Extension aux anciens combattants du bénéfice de la Caisse de caution assurant éventuellement aux pensionnés de guerre la garantie du département pour les prêts à long terme qui leur sont consentis par une Caisse de crédit agricole
    .......... Page(s) .......... 442
  - Commission départementale. - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1928
    .......... Page(s) .......... 247
  - Commission départementale. - Renouvellement
    .......... Page(s) .......... 165
  - Commissions diverses. - Désignation des conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 247
  - Compte de gestion de M. Duême, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1927
    .......... Page(s) .......... 47
  - Compte départemental de l'exercice 1927. - Apurement provisoire
    .......... Page(s) .......... 507
  - Concessions de prise d'eau. - Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. - Consultation des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 478
  - Conférence interdépartementale. - Renouvellement des membres de la Commission
    .......... Page(s) .......... 70
  - Congrès d'Alliance d'Hygiène sociale. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 96
  - Conseil général. - Secrétariat. - Augmentation de l'indemnité attribuée au secrétaire sténographe
    .......... Page(s) .......... 462
  - Constitution d'une Caisse départementale alimentée par les fonds libres des communes. - Voeu présenté par M. Bougeot
    .......... Page(s) .......... 411
  - Constructions scolaires. - Classement des demandes de subvention à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 40
  - Constructions scolaires. - Nouvelles instructions concernant les projets subventionnés par l'Etat
    .......... Page(s) .......... 41
  - Contributions directes. - Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1929
    .......... Page(s) .......... 509
  - Contributions directes. - Evaluation des propriétés non bâties. - Désignation de deux membres du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 456
  - Contributions directes. - Rapport de M. Coeur, directeur
    .......... Page(s) .......... 456
  - Contributions directes. - Répartement de 1929. - Répartition des contingents
    .......... Page(s) .......... 457
  - Cours hôtelier féminin. - Renouvellement de la subvention avec augmentation
    .......... Page(s) .......... 52
- D
  .......... Page(s) .......... 50
  - Déclarations de vendanges et sucrage des vins. - Avis du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 50
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Rapport de M. Richard, directeur
    .......... Page(s) .......... 72
  - Dépôt d'étalons de Besançon. - Reconstruction des bâtiments
    .......... Page(s) .......... 71
  - Direction des Services agricoles et enseignement professionnel public de l'agriculture. - Rapport présenté par M. Garapon, directeur des Services agricoles
    .......... Page(s) .......... 27
  - Direction des Services agricoles. - Participation du département dans le traitement d'un secrétaire
    .......... Page(s) .......... 286
- E
  .......... Page(s) .......... 69
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle. - Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 69
  - Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle et fromageries modèles. - Rapport sur le fonctionnement de l'Ecole et l'inspection des fromageries en 1927
    .......... Page(s) .......... 73
  - Election du bureau définitif et allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 9
  - Electrification du département du Doubs. - Rapports du Service du Génie rural et de M. le Sous-Préfet délégué
    .......... Page(s) .......... 81
  - Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et de 2.550.000 fr. - Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort des obligations à rembourser en 1929
    .......... Page(s) .......... 464
  - Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 212
  - Etrangers. - Contrôle par la gendarmerie. - Voeu de M. Michel
    .......... Page(s) .......... 260
- F
  .......... Page(s) .......... 458
  - Fondation du Saint-Esprit. - Règlement du différend pendant entre le département et la Commission des hospices de Besançon. - Construction de l'hôpital-sanatorium des Tilleroyes
    .......... Page(s) .......... 458
- H
  .......... Page(s) .......... 58
  - Habitations à bon marché. - Comités de patronage de Besançon et de Montbéliard. - Désignation des conseillers généraux appelés à faire partie de ces organismes
    .......... Page(s) .......... 58
  - Habitations à bon marché. - Comités de patronage d'H. B. M. et de la Prévoyance sociale de Besançon et de Montbéliard. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 119
  - Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Apurement du compte administratif de 1927
    .......... Page(s) .......... 288
  - Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Rapport annuel 1927-1928
    .......... Page(s) .......... 289
  - Habitations à bon marché. - Office public départemental. - Renouvellement des mandats de deux membres sortants
    .......... Page(s) .......... 59
  - Habitations à bon marché. - Société de Crédit immobilier de Besançon. - Garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 120
  - Habitations à bon marché. - Caisse régionale de Crédit agricole du Doubs. - Garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 123
  - Hospice départemental. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 46
  - Hydraulique agricole. - Compte rendu de M. Moreau, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 267
  - Hygiène publique. - Vaccination antidiphtérique. - Voeu de M. le docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 278
- I
  .......... Page(s) .......... 98
  - Inspection départementale d'hygiène. - Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'Ecole de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du service en 1927, et propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 98
  - Instruction publique. - Comité départemental de l'enseignement technique. - Désignation de deux conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 53
  - Instruction publique. - Commission météorologique du Doubs. - Rapport annuel. - Demande d'augmentation de la subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 267
  - Instruction publique. - Conseil académique de Besançon. - Désignation d'un conseiller général en remplacement de M. Pierre Peugeot, décédé
    .......... Page(s) .......... 53
  - Instruction publique. - Demande de prêt d'honneur départemental présentée par M. Garnier, gérant intérimaire de la perception du Russey
    .......... Page(s) .......... 42
  - Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par M. Droz, auteur de l'ouvrage Le Pays de Maizières
    .......... Page(s) .......... 43
  - Instruction publique. - Demande de subvention présentée par l'Aéro-Club de Bourgogne, section de Besançon
    .......... Page(s) .......... 499
  - Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par la Société des concerts symphoniques de Besançon
    .......... Page(s) .......... 418
  - Instruction publique. - Demande de subvention départementale présentée par la Société franc-comtoise des Amis des Arts de Besançon
    .......... Page(s) .......... 44
  - Instruction publique. - Demande de subvention départementale. - Sociétés locales et auteurs franc-comtois
    .......... Page(s) .......... 45
  - Instruction publique. - Demandes de subvention départementale. - Sociétés étrangères au département
    .......... Page(s) .......... 80
  - Instruction publique. - Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. - Désignation d'un conseiller général pour faire partie du Conseil d'administration de l'Ecole en remplacement de M. Girod
    .......... Page(s) .......... 182
  - Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 41
  - Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Récolement du mobilier
    .......... Page(s) .......... 42
  - Instruction publique. - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. - Budgets pour l'année 1929
    .......... Page(s) .......... 500
  - Instruction publique. - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Installation du téléphone. - Demande de crédit supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 500
  - Instruction publique. - Ecole normale d'institutrices de Besançon. - Demande d'indemnité représentative de logement présentée par M^me Dupuy, économe de l'école
    .......... Page(s) .......... 443
  - Instruction publique. - Enseignement primaire. - Indemnités aux titulaires de postes déshérités
    .......... Page(s) .......... 47
  - Instruction publique. - Enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 130
  - Instruction publique. - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles de Besançon. - Demande de subvention départementale. - Modification du libellé de l'art. 6 du chap. 20 du budget départemental
    .......... Page(s) .......... 68
  - Instruction publique. - Subventions. - Sociétés locales. - Demandes de renouvellement des subventions accordées
    .......... Page(s) .......... 130
- J
  .......... Page(s) .......... 60
  - Jury d'expropriation. - Année 1929
    .......... Page(s) .......... 60
  - Justices de paix. - Menues dépenses. - Augmentation du crédit
    .......... Page(s) .......... 415
- L
  .......... Page(s) .......... 506
  - "Les Salins de Bregille". - Demande de garantie départementale
    .......... Page(s) .......... 506
- M
  .......... Page(s) .......... 438
  - Mines et carrières. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines
    .......... Page(s) .......... 438
- O
  .......... Page(s) .......... 52
  - Office agricole départemental. - Désignation des membres du Conseil général devant en faire partie
    .......... Page(s) .......... 52
  - Office agricole départemental. - Rapport présenté par M. Elisée Cusenier, président
    .......... Page(s) .......... 281
  - Office municipal et départemental de placement. - Rapport sur le fonctionnement de cet organisme depuis son installation au Palais Granvelle. - Propositions budgétaires pour 1928-1929. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 126
- P
  .......... Page(s) .......... 411
  - Palais de justice de Besançon. - Installation du chauffage central. - Voeu de MM. Bougeot, Durand, Pernot, Pesty, Dangelzer et Vernier
    .......... Page(s) .......... 411
  - Pêche. - Cours d'eau du Domaine public, rivières non navigables ni flottables. - Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau canalisés. - Fixation des réserves de pêche pour la période du 1^er janvier 1930 au 31 décembre 1934
    .......... Page(s) .......... 241
  - Pêche. - Etablissement de pisciculture d'Ornans. - Aménagement d'un nouveau local
    .......... Page(s) .......... 443
  - Pêche et pisciculture. - Etablissements de Saint-Hippolyte, Ornans, Pontarlier et Besançon. - Rapports de M. l'Ingénieur en chef et de M. le Conservateur des forêts
    .......... Page(s) .......... 202
  - Pêche. - Réglementation pour 1929
    .......... Page(s) .......... 238
  - Pêche. - Réglementation. - Voeu de M. Pâris
    .......... Page(s) .......... 499
  - Postes. - Création d'une Direction postale régionale et d'un bureau de chèques postaux à Besançon. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 455
  - Postes, Télégraphes, Téléphones. - Compte rendu de M. le Directeur régional des Postes
    .......... Page(s) .......... 129
  - Postes, Télégraphes, Téléphones. - Installation du téléphone dans les communes. - Voeu de MM. Michel, Simonin, Durand, comte de Moustier et Dangelzer
    .......... Page(s) .......... 333
  - Préfecture et sous-préfectures. - Personnel
    .......... Page(s) .......... 409
  - Primes à la natalité et récompenses aux familles nombreuses. - Prix du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 273
  - Protection de la santé publique. - Modifications budgétaires
    .......... Page(s) .......... 125
  - Protection des enfants du premier âge. - Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 204
- R
  .......... Page(s) .......... 247
  - Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1928
    .......... Page(s) .......... 247
  - Réservistes agriculteurs. - Date de convocation. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 39
  - Retraités départementaux. - Indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M. Bernard, chef de division en retraite de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 439
  - Retraités départementaux. - Indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M. Chirouze, agent voyer en retraite
    .......... Page(s) .......... 416
  - Retraités départementaux. - Indemnité provisoire tenant lieu de majoration de pension. - Demande de M^me Ethiard, veuve d'un chef de bureau en retraite de la préfecture
    .......... Page(s) .......... 128
  - Retraités départementaux. - Secours complémentaires. - Demande de M^me Lavalette, veuve d'un secrétaire général de l'Office départemental des pupilles de la Nation
    .......... Page(s) .......... 440
  - Routes nationales. - Compte rendu de M. Moreau, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 447
- S
  .......... Page(s) .......... 48
  - Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles
    .......... Page(s) .......... 48
  - Sections électorales. - Tableau des communes divisées en sections
    .......... Page(s) .......... 202
  - Service d'autobus Montbéliard-Lougres. - Commune de Montenois. - Voeu de M. le docteur Métoz
    .......... Page(s) .......... 498
  - Service d'autobus de Besançon à Belleherbe par Vercel. - Changement d'itinéraire par Laviron. - Demande de la Société des Monts-Jura
    .......... Page(s) .......... 342
  - Service d'autobus de Besançon à Maîche et de Baume-les-Dames à Vercel. - Demande d'indemnité présentée par la Société des Monts-Jura pour déficits d'exploitation en 1927
    .......... Page(s) .......... 345
  - Service d'autobus de l'Isle-sur-le-Doubs à Villersexel. - Renouvellement de la concession en 1929. - Conférence interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 399
  - Service d'autobus. - Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 400
  - Service d'autobus d'Avoudrey au Luhier. - Demande d'augmentation de la subvention
    .......... Page(s) .......... 494
  - Service public de transport par automobiles de Pont-de-Roide à l'Isle-sur-le-Doubs. - Création
    .......... Page(s) .......... 419
  - Service public de transport par automobiles de Besançon à Maîche par Sancey et de Besançon à Belleherbe par Vercel. - Renouvellement de la concession à partir du 2 août 1928
    .......... Page(s) .......... 422
  - Service public de transport par automobiles de Montbéliard à Bavans. - Prorogation des subventions jusqu'au 27 juillet 1929
    .......... Page(s) .......... 420
  - Service public de transport par automobiles d'Hérimoncourt à Villars-lez-Blamont. - Renouvellement de la concession. - Observations de M. le Ministre des Travaux publics
    .......... Page(s) .......... 401
  - Service d'autobus de Baume à Vercel. - Renouvellement de la concession à partir du 8 janvier 1929
    .......... Page(s) .......... 338
  - Service public de transport par automobiles de Nods à Valdahon - Création
    .......... Page(s) .......... 348
  - Service forestier. - Code rural. - Application de la loi du 4 avril 1889. - Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. - Etablissement de ruchers d'abeilles
    .......... Page(s) .......... 265
  - Service forestier. - Fédération des Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. - Rapport de M. Moissonnier, président de la Fédération, sur ladite oeuvre et sur le fonctionnement durant l'année 1927-1928. - Demande de crédit de 1.500 fr. pour l'exercice 1929
    .......... Page(s) .......... 258
  - Service forestier. - Pépinière départementale de la forêt de Chailluz. - a) Vote de crédit de 3.200 fr. pour travaux à effectuer en 1929; b) demande de subvention sur le produit des jeux
    .......... Page(s) .......... 259
  - Service forestier. - Rapport d'ensemble de M. le Conservateur des eaux et forêts pour l'année 1927 et fixation de la journée de prestations, en exécution de l'art. 210 du Code forestier
    .......... Page(s) .......... 260
  - Service forestier. - a) Révision d'aménagement de forêts: commune de Charmauvillers; b) soumission au régime forestier: communes de Boussières, Goux-lez-Dambelin, Mesmay, Mont-ferrand-le-Château, Pessans, Vieux-Charmont
    .......... Page(s) .......... 266
  - Service vicinal. - Amélioration des virages par le relèvement de l'asphaltage de la chaussée. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 478
  - Service vicinal. - Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale
    .......... Page(s) .......... 355
  - Service vicinal. - Budget de 1928. - Propositions modificatives
    .......... Page(s) .......... 359
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1929
    .......... Page(s) .......... 367
  - Service vicinal. - Cantonniers. - Relèvement des salaires
    .......... Page(s) .......... 479
  - Service vicinal. - Cantonniers. - Accident de travail. - Responsabilité du département. - Rente viagère Folch, Mariano
    .......... Page(s) .......... 425
  - Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 30. - Projet d'élargissement à la bifurcation de la route nationale n° 67, lieu dit "Saint-Claude", sur une longueur de 16 m. 80, sur le territoire de la commune de Doubs
    .......... Page(s) .......... 497
  - Service vicinal. - Chemin V. O. n° 2 de Landresse à Sancey. - Construction d'une chaussée empierrée. - Voeu de M. le docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 351
  - Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 33. - Etalans. - Construction de rigoles dans la traverse du village
    .......... Page(s) .......... 482
  - Service vicinal. - Chemin d'I. C. n° 26. - Dasle. - Couverture d'un ruisseau
    .......... Page(s) .......... 404
  - Service vicinal. - Chemins de grande communication et d'I. C. - Traverse d'Audincourt. - Remplacement de revêtements silicatés par des revêtements goudronneux et bitumineux
    .......... Page(s) .......... 426
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Demande de subvention au Ministère de la Guerre pour la remise en état de la chaussée entre l'origine et le camp de Valdahon
    .......... Page(s) .......... 483
  - Service vicinal. - Chemin de Vaufrey à Glères. - Elargissement. - Voeu de M. Lamy
    .......... Page(s) .......... 432
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 5 entre le G. C. n° 8 et le village de Recologne. - Création de garages. - Voeu de M. Vernerey
    .......... Page(s) .......... 438
  - Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2. - Intersection du G. C. n° 32 et du chemin vicinal ordinaire desservant la région de Vercel. - Voeu de M. Projean
    .......... Page(s) .......... 444
  - Service vicinal. - Classement des chemins vicinaux sur Romain et Gouhelans
    .......... Page(s) .......... 492
  - Service vicinal. - Classement d'un chemin. - Délégation à donner à la Commission départementale pour éviter des retards dans la marche de certaines affaires
    .......... Page(s) .......... 483
  - Service vicinal. - Communes d'Avoudrey et de Passonfontaine. - Chemin vicinal ordinaire n^os 3, 4 et 5. - Classement au rang des grandes lignes vicinales
    .......... Page(s) .......... 491
  - Service vicinal. - Communes d'Audincourt et d'Exincourt. - Classement dans les grandes lignes vicinales du chemin vicinal ordinaire des Forges de Taillecourt
    .......... Page(s) .......... 431
  - Service vicinal. - Compte rendu des opérations effectuées en 1927
    .......... Page(s) .......... 447
  - Service vicinal. - Création de ressources vicinales pour 1929. - Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations
    .......... Page(s) .......... 477
  - Service vicinal. - Classement du chemin du pont de Laissey à la route 73 et du chemin V. O. reliant Champlive à l'Hôpital. - Voeu de MM. le docteur Piquard et Pesty
    .......... Page(s) .......... 352
  - Service vicinal. - Emploi de prestations sur chemins ruraux
    .......... Page(s) .......... 357
  - Service vicinal. - Enlèvement des neiges. - Achat de tracteurs chasse-neige. - Voeu de MM. Pernot et Michel
    .......... Page(s) .......... 477
  - Service vicinal. - Elargissement du pont situé à l'entrée de Sancey-le-Long. - Voeu de M. le comte de Moustier
    .......... Page(s) .......... 492
  - Service vicinal. - Entretien du réseau routier du département et notamment de la région de Montbéliard. - Pavage de la route de Montbéliard à Sochaux. - Voeu de M. Ienné
    .......... Page(s) .......... 433
  - Service vicinal. - Elargissement du pont sur le Doubs, entre la route de Belfort et la commune de Chalèze. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 351
  - Service vicinal. - Evaluation de la journée de prestations pour 1929
    .......... Page(s) .......... 358
  - Service vicinal. - Installation d'une passerelle sur le pont d'Arçon. - Voeu de MM. Michel et docteur Chopard
    .......... Page(s) .......... 498
  - Service vicinal. - Personnel. - Relèvement des traitements des ingénieurs du Service vicinal
    .......... Page(s) .......... 488
  - Service vicinal. - Personnel. - Suppression d'un poste d'ingénieur au Service vicinal. - Réorganisation des circonscriptions de Besançon, Quingey, Ornans, Amancey et Levier, en suite de cette suppression
    .......... Page(s) .......... 489
  - Service vicinal. - Plans d'alignements. - Chemin de grande communication n° 14, traverse de Moncey. - Chemin de grande communication n° 47; traverse de Bonnevaux et de Bouverans. - Chemin d'I. C. n° 26, modification des alignements approuvés au droit des propriétés Beley, Albert (sommets 7 et 8) et Beley, Gaston (sommets 23 et 24, commune de Dasle
    .......... Page(s) .......... 356
  - Service vicinal. - Raccordement du chemin de grande communication n° 2, de Besançon au Locle, et du chemin de grande communication n° 19, de Baume-les-Dames à Morteau, aux Ages de Loray. - Voeu de M. le docteur Henriet
    .......... Page(s) .......... 116
  - Service vicinal. - Réfection du chemin en bordure du Doubs, près du barrage d'Arcier. - Voeu de M. Durand
    .......... Page(s) .......... 352
  - Service vicinal. - Réfection des chemins actuellement existants entre la Vrine et Arçon, d'une part, Bugny, chemin de Bettelin, d'autre part. - Voeu de M. Michel
    .......... Page(s) .......... 445
  - Service vicinal. - Route n° 73 et chemin de grande communication de Médière à Belfort. - Voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 432
  - Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 436
  - Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 435
  - Service vicinal. - Suppression des arbres en bordure des chemins. - Voeu de MM. le docteur Piquard et Vernerey
    .......... Page(s) .......... 353
  - Services vétérinaires. - Rapport de M. Cherbonnier, directeur
    .......... Page(s) .......... 166
  - Sociétés de secours mutuels approuvées. - Situation financière et numérique au 31 décembre 1927
    .......... Page(s) .......... 54
  - Société hippique de Franche-Comté. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 262
  - Sourds-muets et sourdes-muettes boursiers du département. - - Propositions budgétaires pour 1929
    .......... Page(s) .......... 406
  - Sur un programme de travaux départementaux. - Propositions de M. le Préfet
    .......... Page(s) .......... 548
- T
  .......... Page(s) .......... 263
  - Travail. - Réglementation. - Rapport du Service d'inspection
    .......... Page(s) .......... 263
  - Travaux communaux. - Etude. - Etablissement et surveillance des projets par le Service vicinal et les agents voyers cantonaux. - Réclamation du Syndicat des architectes du Doubs
    .......... Page(s) .......... 472
  - Trésorerie générale. - Rapport de M. Duême
    .......... Page(s) .......... 465
  - Tribunal civil du Doubs. - Installation de la lumière électrique. - Voeu de MM. Bougeot, Durand, Pernot, Pesty, Dangelzer et Vernier
    .......... Page(s) .......... 410
  - Tribunal de commerce de Besançon. - Menues dépenses. - Demande d'augmentation de crédit
    .......... Page(s) .......... 416
  - Tribunal de simple police de Besançon. - Frais de bureau du ministère public
    .......... Page(s) .......... 417
- U
  .......... Page(s) .......... 286
  - Union des syndicats d'élevage du Doubs. - Rapport présenté par M. Nétillard, président
    .......... Page(s) .......... 286
- ANNEXE
  .......... Page(s) .......... 575
  - Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. autorisés par décrets du 24 décembre 1921, et de 6.000.000 de francs (tranche de 2.550.000 fr.) voté par le Conseil général et par la Commission départementale, suivant délibérations des 19 août 1924 et 7 janvier 1925
    .......... Page(s) .......... 575

DEPARTEMENT DU DOUBS

RAPPORTS DU PREFET

ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE

PROCÈS-VERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION ORDINAIRE D'OCTOBRE I92H

3VE. 3=1. I^A.TJJFti'VJNr .*

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

BESANÇON ' ; '

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES-
'20, RUE GAMBETTA, 20

1929

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